REGLEMENT INTERIEUR Modifiés en Assemblée Générale du 16 Octobre 2010

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1 CLUB SUBAQUATIQUE FECAMPOIS Base nautique Paul Vatine chaussée Levasseur B.P FECAMP CEDEX Association loi 1901 Jeunesse et sport N S 470 FFESSM N REGLEMENT INTERIEUR Modifiés en Assemblée Générale du 16 Octobre ) INTRODUCTION - Une première inscription peut être prise à n'importe quel moment de l'année. Le renouvellement des cotisations se fera impérativement après l Assemblée Générale de chaque année. Les licences ont une validité qui part du 1er Octobre de chaque année au 31 Décembre de l'année suivante. - Chaque année, une nouvelle feuille d'inscription doit être remplie par tous les adhérents. Elle doit être impérativement accompagnée d'un chèque du montant de la cotisation et d'un Certificat médical établi selon les recommandations de la F.F.E.S.S.M. attestant qu'il n y a pas de contre indication apparente à la pratique de la plongée sous-marine, de l apnée et de la nage avec palme. - Pour les jeunes de moins de 18 ans, une autorisation écrite et signée par le père, la mère ou le tuteur légal est obligatoire pour être inscrit à un club sportif, donc au club Subaquatique Fécampois. Conformément aux règlements formels de la F.F.E.S.S.M. les jeunes de moins de 16 ans ne peuvent pratiquer la plongée sous-marine et son entrainement sans être accompagnés d'un parent responsable ou d'un parrain majeur responsable. - A partir du 1er Décembre, la pratique de l'ensemble des activités du club est soumise à la présentation de la cotisation à jour. - Il est nécessaire d écrire sur les feuilles d'inscriptions la mention «lu et approuvé le règlement intérieur» 2) COTISATIONS - Il y a différents tarifs de cotisation qui ne donnent pas les mêmes possibilités d'activités au sein du club. 1) nage avec palmes Délivrance de la licence donne accès à la piscine, entrainement libre. 2) plongée en scaphandre Délivrance de la licence donne, accès à la piscine, entrainement avec un moniteur, possibilité de suivre des cours théoriques et pratiques pour passer les différents niveau fédéraux niveau 1,2,3), prêt et location de matériel (bouteille, détendeur et Gilet de stabilisation), gonflage des bouteilles.

2 3) l apnée Délivrance de la licence donne, accès à la piscine, entrainement avec un moniteur, possibilité de suivre des cours théoriques et pratiques pour passer les différents niveau fédéraux niveau 1,2,3). 4) licence seule (membre passager) Délivrance de la licence. L entrée à la piscine n est pas comprise, le prix des sorties bateau sera le même que celui des plongeurs extérieurs. 3) Assurances La licence fédérale inclue une assurance responsabilité civile. Une assurance individuelle complémentaire valable uniquement en piscine est incluse dans la cotisation. Il est fortement recommandé aux adhérents de prendre une assurance complémentaire "mer" catégorie 2 minimum. Cette assurance est d'autre part obligatoire pour participer à des compétitions et pour se présenter aux examens fédéraux à partir du Niveau 1. 4) ACTIVITITES POSSIBLES AU SEIN DU CLUB Différentes sections existent au sein du club. Le Club Subaquatique Fécampois propose des séances d'apprentissage, de perfectionnement et d'entrainement dans certaines techniques (palmage, apnée) ainsi que des cours théoriques et pratiques pour le passage des brevets fédéraux. Les sorties en mer ou en eau douce qui seraient effectuées hors la structure du club, avec du matériel prêté au loué par le CSF ne saurait engager la responsabilité de ce dernier. 5) ENTRAINEMENT EN PISCINE - Les entraînements se déroulent en piscine une fois par semaine, le mercredi, au centre aquatique intercommunal «la piscine» de Fécamp. - La présentation de la licence est obligatoire. - Le livre de présence doit être rempli par toutes les personnes qui entre dans la piscine. - Il est impératif de se déchausser avant d entrer dans les vestiaires - Le passage à la douche est impératif avant l'accès au bassin et le matériel doit être rincé après utilisation et avant rangement dans le local de la piscine. 6) LES COURS - Le club ne présente aux différents examens fédéraux que les personnes qui ont acquis un niveau suffisant. Les cours théoriques et pratiques abordent des chapitres ou des techniques selon un calendrier qui est déterminé en début d'année. Il est absolument indispensable que les personnes qui se sont engagées à suivre ces cours soient présentes ce jour là. 7) MATERIEL 1) Pour les entrainements en Piscine Les adhérents doivent posséder personnellement l'équipement minimum qui est constitué du masque, du tuba, des palmes et d'une ceinture de plongée. Le club prête gratuitement les blocs bouteilles, les détendeurs, gilet de stabilisation et éventuellement pour des exercices bien précis, les bouées parachutes. Les bouteilles sont gonflées gratuitement avec le compresseur du club.

3 2) Pour une utilisation en week-end Le club prête gratuitement bouteilles, détendeurs et gilet de stabilisation aux adhérents ayant une inscription correspondant à la pratique de la plongée en scaphandre. Aucun prêt ne peut se faire sans l'accord préalable d'un membre du Comité Directeur. Le matériel doit être rincé à l eau douce après utilisation. En cas de problème sur le matériel, le signaler au responsable du matériel ou au Président. 3) Location - Pour une durée excédant un week-end (vacances par exemple), le club loue le matériel aux adhérents, (bouteille-détendeur et gilet de stabilisation si la cotisation est conforme à l activité). - Le tarif de location est fixé chaque année. - La location est soumise au dépôt d'une caution en chèque bancaire qui sera rendue en retour du matériel loué (rendu en bon état). - Il est indispensable de respecter les dates de retour du matériel. - Le matériel perdu ou endommagé doit être remplacé ou réparé aux frais du locataire. - Le matériel loué ou prêté ne peut être «prêté» à une autre personne. - Le matériel doit être rincé à l eau douce avant sa réintégration. - Les prêt ou location de matériel ne peuvent être réalisés que si l adhérent possède au minimum son niveau 1. 8) ORGANISATION ADMINISTRATIVE - Le club est dirigé et géré par un comité directeur, Le fonctionnement du comité directeur est précisé dans les statuts du club. Le comité directeur est aidé dans sa tâche par un bureau constitué d au minimum 3 membres, tous membres du comité directeur. Le président, le secrétaire et le trésorier sont membres du bureau. Le bureau se réunit aussi souvent que nécessaire. Il est chargé d'effectuer la gestion courante. Le bureau n a aucun pouvoir de décision. Il devra rendre compte de ses réunions lors des réunions du comité directeur. Le comité directeur peut être aidé dans sa tâche par des commissions. Commission technique : Elle est composée d au moins 3 membres. Le président et les moniteurs sont membres de droit. La commission se réunit aussi souvent que nécessaire. Son but : - Organisation des entraînements piscine - Organisation de la formation et des examens - Organisation, planification et information sur les plongées en mer. 9) SORTIES EN MER a) Sortie plongée bouteille - Sortie pour un départ de la plage Les sorties plongées club en mer sont organisées par un plongeur titulaire d'un brevet d'encadrement et autorisées par le Président du club ou un membre du bureau mandaté par le président.

4 Une feuille de plongée départ plage doit être impérativement remplie lors de la sortie par le Directeur de plongée. - Sortie à partir du bateau du club Les sorties plongées club à partir du bateau sont quant à elle organisées par 2 responsables : - un chef de bord - un directeur de plongée, plongeur titulaire d'un brevet d'encadrement Chaque sortie sera autorisée : 1) Par le président du club ou un membre du bureau mandaté par le président 2) par le "patron" du bateau, celui-ci étant chargé de s'assurer que le bateau est prêt à naviguer. Il est d'autre part chargé de planifier les demandes de sorties. Lors des sorties en mer, le non respect des consignes de sécurité données par le moniteur, le directeur de plongée ou le chef de bord, pourra être sanctionné par le bureau directeur. De même, le non-respect dû aux personnes, le mauvais usage du matériel, le non-respect des règles de sécurité seront sanctionnée. En cas de faute grave, la sanction peut aller jusqu'à l exclusion temporaire ou même définitive du club conformément à l'article 5 des statuts. Rôle du chef de bord Le chef de bord prend en charge : - le trajet jusqu'au lieu de plongée - la sécurité en surface pendant la plongée - le trajet retour au port. - le compte rendu d utilisation du bateau - l encaissement des frais de participation à la sortie - La remise en conformité du bateau au retour de la plongée (rinçage à l eau douce, plein d essence) Il est responsable du matériel de sécurité du bateau et devra notamment s'assurer qu'aucun article de pêche ne soit présent à bord du bateau. Il est titulaire du permis "A ou permis hauturier" et est nommé par le comité directeur. Rôle du moniteur ou du directeur de plongée Outre ses prérogatives habituelles le moniteur ou le directeur de plongée prend en charge - la mise à disposition des blocs et détendeurs - la réintégration des blocs, gilet de stabilisation et détendeurs - le compte rendu détaillé de la sortie (paramètres de plongée..) L aide des participants à la sortie, autres que le chef de bord et le directeur de plongée est vivement souhaitée. Participation aux frais de la sortie

5 Cette participation est fixée selon le type de sortie par le comité directeur. Le règlement de la participation au frais de sortie peut se faire : - Par achat d une carte essence - En espèce - Par chèque à l ordre du CSF b) Les sorties Apnée Chaque sortie sera autorisée : Par le président du club ou un membre du bureau mandaté par le président - Sortie départ plage Les sorties Apnée Club en mer sont organisées par un moniteur d apnée titulaire d un brevet d encadrement et autorisées par le président du club ou un membre du comité directeur mandaté par le président. Une feuille de sortie Apnée doit impérativement remplie à chaque sortie. - Sortie à partir du bateau du club Les sorties Apnée club à partir du bateau sont quant à elle organisées par 2 responsables : - un chef de bord - un moniteur d apnée titulaire d un brevet d encadrement et autorisé par le président. Chaque sortie sera autorisée : 1) Par le président du club ou un membre du bureau mandaté par le président 2) par le "patron" du bateau, celui-ci étant chargé de s'assurer que le bateau est prêt à naviguer. Il est d'autre part chargé de planifier les demandes de sorties. Lors des sorties en mer, le non respect des consignes de sécurité données par le moniteur, le directeur de plongée ou le chef de bord, pourra être sanctionné par le bureau directeur. De même, le non-respect dû aux personnes, le mauvais usage du matériel, le non-respect des règles de sécurité seront sanctionnée. En cas de faute grave, la sanction peut aller jusqu'à l exclusion temporaire ou même définitive du club conformément à l'article 5 des statuts. Rôle du chef de bord Le chef de bord prend en charge : - le trajet jusqu'au lieu de plongée - la sécurité en surface pendant la plongée - le trajet retour au port. - le compte rendu d utilisation du bateau - l encaissement des frais de participation à la sortie - La remise en conformité du bateau au retour de la plongée (rinçage à l eau douce, plein d essence)

6 Il est responsable du matériel de sécurité du bateau et devra notamment s'assurer qu'aucun article de pêche ne soit présent à bord du bateau. Il est titulaire du permis "A ou permis hauturier" et est nommé par le comité directeur. Rôle du moniteur d apnée Outre ses prérogatives habituelles le moniteur d apnée prend en charge - la mise à disposition du matériel nécessaire a la pratique de l apnée - la réintégration du matériel nécessaire a la pratique de l apnée - le compte rendu détaillé de la sortie (paramètres d apnée..) L aide des participants à la sortie, autres que le chef de bord et le moniteur d apnée est vivement souhaitée. Participation aux frais de la sortie Cette participation est fixée selon le type de sortie par le comité directeur. Le règlement de la participation au frais de sortie peut se faire : - Par achat d une carte essence - En espèce - Par chèque à l ordre du CSF - Sortie à partir d un bateau autre que celui du club Pour que cette sortie soit considérer comme une sortie club, celle-ci devra avoir étés validée par la président ou un membre du bureau directeur mandaté par le président. Une feuille de sortie Apnée doit être également remplie pour la sortie et archivé au club. Remarque : En cas de non information d une sortie plongée ou Apnée, donc non autorisée par le président ou l un des membres du comité directeur du club mandaté par le président, le club ne répondra pas des éventuelles incidents ou accidents. Il s'agirait d'une sortie hors club ne pouvant en aucun cas engager la responsabilité du CSF. Le Président La secrétaire D. CRESSENT P. CRESSENT