TEMPS AU TOUR Circuit n 3 :... Temps :

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1 BULLETIN D ENGAGEMENT ROULAGE Circuit de Fontenay-Le-Comte Lundi 06 avril 2015 Un engagement par machine, 4 roulages de 30 minutes (2h par pilote) Contacts pour plus d informations : Thierry ou Frédéric Cadre Réservé au MCA : NOM : Licence ou Pass : Fiche abandon : Règlement : PILOTE un caractère par case en majuscule : Nom :!!!!!!!!!!!!!!!!!!!! Prénom :!!!!!!!!!!!!!!!!!! Date de naissance : / / / / Adresse :. Code postal :.. Ville :.. Tél. fixe : Portable :. (obligatoire pour envoi confirmation engagement) un caractère par case en majuscule :!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!! Nom et numéro de la personne à prévenir en cas d accident :... TEMPS AU TOUR Circuit n 1 :... Temps : Circuit n 2 : Temps : Circuit n 3 :... Temps : Pas de temps ou débutant ROULAGE - Nous attirons votre attention sur l obligation d être titulaire d une licence annuelle FFM (1) ou d un titre fédéral à la journée (2) (1)Pour les licenciés FFM 2015 : Type et n de licence (à présenter, avec carte d identité nationale, le jour du roulage) :. Moto-club :... (2)Pour les non-licenciés FFM (cocher obligatoirement l une de ces deux cases) : soit je souscris un PASS CIRCUIT FFM au tarif de 37 (assurance RC, corporelle et assistance-rapatriement) soit je souscris un PASS CIRCUIT ECO FFM au tarif de 16 (assurance RC uniquement) ; il est vivement conseillé de souscrire une assurance individuelle corporelle roulage piste en plus. Le formulaire PASS Circuit ou PASS Circuit Eco est à compléter, à signer et à remettre à l organisateur accompagné du chèque correspondant à l option choisie. Les motos ne doivent pas dépasser 95 décibels, un contrôle sera effectué systématiquement sur chaque machine Pas d accès au circuit la veille, il est ouvert de 8h00 à 19h00 Toute demande incomplète ou illisible ne sera pas prise en compte. La demande doit comporter : le Bulletin d engagement complété et signé, la fiche d abandon de recours complétée et signée, le règlement de la journée 95 par chèque bancaire à l ordre du MC Abers l copie de la licence annuelle FFM 2015 ; Le formulaire Pass Circuit FFM ou Pass Eco FFM sera complété, signé et payé sur place le 6 avril Documents à retourner à : Françoise BESSE - 24Bis route de Kerhuon LA FOREST LANDERNEAU Tél Les règlements seront encaissés 1 semaine avant le roulage. Déclaration Je soussigné, déclare avoir pris connaissance des conditions générales et du règlement intérieur du circuit pour ma participation à la journée et m engage à respecter les indications de sécurité fournies par l organisateur. Je décharge l organisateur de toutes responsabilités quant aux accidents pouvant survenir de mon fait et/ou de mes accompagnateurs durant cette journée, à ma personne ainsi qu aux dégradations pouvant survenir sur la piste, ses abords (rails de sécurité) et des stands. Pour faire valoir ce que de droit. Fait à : Le : Signature précédée de la mention «Lu et Approuvé» :

2 FICHE D ABANDON DE RECOURS ROULAGE FONTENAY LE COMTE 6 AVRIL 2015 Je soussigné, (nom et prénom)... Date de naissance :... Adresse... Code postal :... Ville :... Tél.... !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!! Déclare piloter le véhicule : Marque... Modèle... N Immatriculation... Certifie sur l honneur l exactitude de ces renseignements. Déclare, dégager le SEML Innovation Automobile Sud Vendée, les propriétaires, les organisateurs, les équipes de secours, les assurances des personnes et sociétés précitées, de toutes responsabilités en cas d accident, de vol de quelque nature que ce soit, de dommages, sans exception ni réserve, que je pourrais subir ou qui pourraient affecter les biens m appartenant, causés par moi-même ou par autrui, personne, animaux, véhicules et généralement tout objet et biens quelconques rencontrés sur les parcours, piste ou installations empruntés. Conformément à la réglementation en vigueur, je déclare avoir pris connaissance des dispositions de l'article L du Code du Sport rappelées ci-après en matière d'assurance individuelle accident et de l'intérêt à souscrire ce type de garantie et également avoir pris les dispositions nécessaires relatives aux couvertures d'assurances obligatoires notamment en matière de responsabilité civile pour tout dommage causé aux tiers. Article L321-4 du Code du Sport : Les associations et les fédérations sportives sont tenues d'informer leurs adhérents de l'intérêt que présente la souscription d'un contrat d'assurance de personnes couvrant les dommages corporels auxquels leur pratique sportive peut les exposer. Je renonce par ailleurs pour moi-même, mes ayants-droits, et toute personne physique ou morale qui serait subrogée dans mes droits, à tous recours et actions, de quelque nature qu ils soient, contre le propriétaire et/ou l exploitation du circuit et/ou leurs préposés et/ou leurs partenaires, ainsi que les assureurs de l ensemble de ces personnes physiques ou morales. Je m engage avoir pris connaissance du règlement intérieur, et le respecter, ainsi que les demandes et consignes du responsable de piste. Je reconnais être seul responsable de ma moto et m engage à ne pas la prêter à un conducteur sans que celui-ci n ait signé un document identique. Je déclare être en possession d un permis de conduire en cours de validité et utiliser la piste hors notion de compétition. Je m engage à rembourser les frais occasionnés aux infrastructures avec mon véhicule (clôtures, cônes, piste, barrières, etc ) Je reconnais avoir été informé que tout non-respect de l'une ou plusieurs de ces clauses, provenant de mon fait et ou de mes accompagnateurs, à l'intérieur de l'enceinte du circuit ou à ses abords peut me faire exclure avec l'ensemble de mes accompagnateurs, sans aucun dédommagement, du roulage et de l'enceinte du circuit. Je comprends que ce document est une décharge de responsabilité et une renonciation à tous recours. Fait à : Le Signature précédée de la mention «Lu et Approuvé».

3 CONDITIONS GENERALES 1- Confirmation d engagement A réception de votre dossier complet, vous recevrez un mail qui validera définitivement votre inscription à la journée. Merci d'imprimer et de prendre ce mail avec vous le jour du roulage, ainsi que : - votre licence FFM en cours de validité, accompagné d une pièce d identité, - Ou les documents relatifs à la souscription d un PASS CIRCUIT ou PASS CIRCUIT ECO. Le mauvais temps et les intempéries pendant une journée ne donnent lieu à aucun remboursement. 2- Obligation du pilote Le pilote doit être titulaire d une licence annuelle de la FFM en cours de validité ou d un PASS CIRCUIT ou d un PASS CIRCUIT ECO. Le pilote s'engage formellement à se présenter au Briefing ainsi qu'au contrôle technique avec un équipement adéquat et une moto en parfait état de marche. Le pilote s'engage également à suivre les consignes de sécurité du circuit. 3- Groupe de Niveau Suites aux informations fournies par les pilotes sur les temps effectués par circuits lors de l inscription, nous établissons nous-mêmes les groupes de Niveau. Ceci dans le but d éviter de trop grandes disparités de niveaux dans les séries. Le MCA se réserve le droit de changer un pilote de série si cela est nécessaire pour sa sécurité et celle des autres participants. Le MCA se réserve également le droit d exclure tout pilote ne respectant pas les règles de sécurité. Attitude obligatoire pour participer au roulage sur le circuit de Fontenay Le Comte organisé par le MCA. Il n y aura aucune tolérance. 4- Fair-Play de la journée de roulage Ces journées sont organisées dans un seul but : le plaisir. Ce ne sont pas des courses, ni des entraînements chronométrés, ni des séances de qualification. Le fair-play est une notion essentielle de la pratique de la moto sur circuit. Nous serons très vigilants au respect de tous et nous ferons tout notre possible pour garder une ambiance conviviale et chaleureuse. 5- Briefing Il a lieu le matin du roulage. Il est OBLIGATOIRE. Nous en profiterons pour nous présenter, rappeler les règles élémentaires de sécurité et expliquer le déroulement de la journée. 6- Contrôle technique et contrôle sonore Les machines doivent être en parfait état d entretien (état des freins, pneumatiques, absence de fuites d huile, etc.) faute de quoi, elles ne pourront accéder à la piste. Une mesure de bruit est effectuée sur les machines avant leur 1er accès en piste, selon les normes des Fédérations en vigueur (FFM et FFSA). Le niveau sonore admissible est de 95 db maximum. 7- Conditions d annulation Dans un délai supérieur à 5 jours avant votre roulage vous pouvez, annuler votre participation ; voici comment faire : 1- En nous envoyant un mail avec vos nom, prénom, adresse et le motif de votre annulation. 2- Nous remettons alors votre place 'disponible' sur le site du MCA. 3- Si votre place ne trouve pas d'acquéreur vous perdez votre engagement. 4- Si votre place trouve un acquéreur, nous vous remboursons instantanément votre engagement (-30% de frais de dossier). Ce système ne sera plus valable dans un délai inférieur à 5 jours avant la date de votre roulage.

4 SEML INNOVATION AUTOMOBILE SUD VENDEE. REGLEMENT INTERIEUR. ARTICLE 1 GENERALITES La piste Fontenay Pôle 85 est destinée aux essais, à la pratique d activités du pilotage, de la sécurité routière, de loisir, et sports motorisés, à l exception de toutes compétitions officielles ou non. La piste est homologué FFSA FFM CNECV (piste de plus de 200 km/h). L utilisation de la piste et des infrastructures entraîne de plein droit l acceptation sans réserves du présent règlement intérieur. Le non-respect de l une des clauses de ce règlement sera sanctionné par l exclusion immédiate du contrevenant sans aucune indemnité compensatrice ou remboursement. Le contrevenant pourra faire l objet de poursuite par la voie judiciaire. Toute dégradation provoquée par l utilisateur sera à sa charge. ARTICLE 2 HORAIRES Le site de la Piste Fontenay Pôle 85 est ouvert de 8h00 à 20h00. Ouverture de la Piste : de 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h30, du lundi au samedi de 9h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00 le dimanche et jours fériés Ouverture de la Piste pour les Essais Industriels : de 8h00 à 09h00, de 12h00 à 13h30 et de 17h30 à 22h00, du lundi au vendredi 24h/24h pour essais endurances sous réserves d autorisation de la Préfecture ARTICLE 3 ASSURANCES Tout utilisateur de la piste devra démontrer, au plus tard le jour de l utilisation de la piste et avant tout accès à la piste, qu il possède à titre individuel une assurance de Responsabilité Civile circulation sur circuit pour l utilisation de son véhicule sur la piste, hors compétition ou épreuves chronométrées ou de par l assurance Responsabilité Civile de l organisateur ayant loué la Piste. De même, lors d une location par un professionnel ou un club, en complément des pièces demandées individuellement plus haut, l organisateur devra fournir une attestation de Responsabilité Civile d Organisateur de manifestation. Sans attestation d assurance, l accès à la piste sera formellement interdit. La SEML Innovation Automobile ne peut être tenue pour responsable des accidents dont pourraient être victimes les usagers (pilotes ou accompagnateurs) tant au niveau corporel que matériel, ni des vols, dégradations ou litiges survenant entre utilisateurs. Elle n est jamais la gardienne ou la dépositaire des véhicules ou matériels présents dans l enceinte de la piste et ne saurait être responsable de tout vol ou dégradation survenu dans l enceinte du site. De façon générale, tout utilisateur ou accompagnant est responsable personnellement des dommages qu il cause, directement ou indirectement, aux biens, à un autre visiteur ou un membre du personnel de la piste. En aucun cas, la responsabilité du propriétaire ou de l exploitant ne saurait être engagée en raison des dommages causés par un utilisateur ou un accompagnant sur les biens ou la personne d autrui. ARTICLE 4 CONDITIONS D ACCES SUR LE SITE Accès L accès au public est strictement interdit, sauf dans le paddock avec accord de l organisateur. Seules les personnes utilisatrices de la piste et leurs accompagnants peuvent entrer sur le site. Le seul fait d entrer sur le site suppose d avoir pris connaissance et d accepter en totalité le présent règlement, et les risques liés aux activités mécaniques, cela sous leur entière responsabilité, sans recours possible contre le propriétaire ou l exploitant de la piste. Version du Page 1

5 L organisateur prend en charge la gestion de l accès au paddock. Dans le paddock sont autorisés les véhicules de sécurité de la Piste, les véhicules des organisateurs et des participants. L'accès à la zone des stands, et au muret des stands est interdit au public. Seul le personnel de la SEML Innovation Automobile, les secours, et les membres de l organisation ont accès à la zone des stands. Parkings Le stationnement des véhicules, dans l enceinte du Pôle Innovation Automobile, s effectuera exclusivement sur les parkings aménagés à cet effet. Tout nouvel arrivant sur le site souhaitant utiliser la piste, ou préalablement inscrit à cet effet, devra se présenter au bureau d accueil ou auprès de l organisateur afin d effectuer les formalités administratives (cf. chap. 5). Les conditions de déplacement et de circulation sur le site sont soumises aux dispositions du code de la route. La vitesse maximale de déplacement sur les parkings est limitée à 15 km/h. Possibilité maximum d accueil du site Le nombre maximum de véhicules participants admis en même temps dans le paddock est limité à 150 voitures ou 200 motos. ARTICLE 5 FORMALITES ADMINISTRATIVES Les formalités administratives s effectuent au bureau d accueil ou après de l organisateur. Lors de leur arrivée, et préalablement à tout accès en piste, les conducteurs et passagers doivent : avoir complété et signé une décharge de responsabilité, comportant déclaration de n être ni en état d ébriété ni sous l emprise de drogue, ou de tous produits susceptibles d altérer ou de modifier le comportement ou les facultés de l utilisateur, avoir fourni une attestation d assurance de Responsabilité Civile circulation sur Circuit pour les particuliers et une Responsabilité Civile d Organisateur de manifestation pour les professionnels (cf. article 3), Les Ecoles de Pilotage, auto, moto, doivent être en mesure, sur demande du Responsable de Piste, de présenter les diplômes d Etat et cartes professionnelle des moniteurs, nécessaires et obligatoires pour enseigner le pilotage auto ou moto et pratiquer des baptêmes (article L212-1 du code du sport et loi n sur les APS): o pour l automobile, le BP JEPS, ou le DE JEPS Sport Automobile o pour la moto, le Brevet d Etat d Educateur Sportif 1er degré Option Motocyclisme, s être acquitté en totalité des sommes dues (cf. article 6), avoir pris connaissance du tracé de la piste et des consignes de sécurité, être en mesure de présenter la carte grise du véhicule (pour les véhicules immatriculés) ou le passeport FFSA (si enregistré à la FFSA pour les voitures) et son permis de conduire (ou licence en cours de validité), pour les roulages Club, «Open», «Trackday» auto : permis de conduire obligatoire avec attestation d assurance de Responsabilité Civile circulation sur Circuit, le véhicule sera contrôlé afin de respecter les conditions de l article 7. ARTICLE 6 PAIEMENTS Les prestations sont payables dans les conditions suivantes : Un acompte de 50 % est demandé à titre de confirmation de la réservation. Cet acompte sera conservé par la SEML Innovation Automobile à titre d indemnité si la réservation est annulée moins de 45 jours avant la date d utilisation. Version du Page 2

6 Le solde des prestations est payable au plus tard lors de l arrivée sur le site et avant toute l utilisation des installations. ARTICLE 7 CONDITIONS D UTILISATION DES PISTES Seuls les participants et les passagers sont admis sur le paddock. Les véhicules des accompagnants doivent rester sur les parkings qui leur sont dédiés hors du paddock. (cf.article.4 accès) Le sens de circulation de la piste est le sens horaire. Tout conducteur est civilement et pénalement responsable des dommages corporels et matériels qu il pourrait causer sur la totalité du site. Les utilisateurs s engagent à obtempérer à toute indication (feux, drapeaux, etc.) qui leur seront faites par le Responsable de piste. Le Responsable de piste se réserve le droit d interrompre à tout instant l évolution des utilisateurs pour des raisons de sécurité, comme par exemple : comportement dangereux, état alcoolisé, sous l emprise de drogues ou médicaments, accident sur la piste avec intervention des secours, intempéries (verglas, brouillard, neige, pluies abondantes, etc.), état de la piste non sécurisée (huile, essence, graviers, etc.), travaux d entretien nécessaires (accotements, nettoyage de la piste, etc.). L ensemble des véhicules utilisateurs, qu ils soient à 2, 4 roues ou plus, ne doivent pas laisser apparaître de parties contendantes ou saillantes. Ils doivent être en parfait état d entretien (état des freins, pneumatiques, absence de fuites d huile, etc.), faute de quoi, ils ne pourront accéder à la piste. Les véhicules de plus de 3 tonnes 5 en poids total roulant sont interdits en piste. Dans la zone des stands, la vitesse est limitée à 30 km/h, le moteur tournant jusqu à l arrêt du véhicule. Contrôle des émissions sonores Une mesure de bruit est effectuée sur tous les véhicules, avant leur 1er accès en piste, selon les normes en vigueur des Fédérations (FFM et FFSA). Le niveau sonore admissible est de 95 db maximum. Chaque véhicule doit posséder un sticker, délivré à l accueil ou par l organisateur après contrôle, apposé de manière visible sur l avant droit du véhicule. ARTICLE 8 CONSIGNES DE SECURITE DES UTILISATEURS ET DES PASSAGERS Pour permettre de bonnes conditions de roulage en piste avec un maximum de sécurité : Le trafic est limité : o pour les voitures : - 10 GT ou berlines en simultané pour les écoles de pilotage (encadrés au moins par un moniteur diplômé et équipés de liaisons radio), - pour les autres utilisateurs (clubs, professionnels, constructeurs, ): 24 Tourisme ou Grand Tourisme, ou 16 monoplaces ou sport-biplaces o pour les motos : - à 30 motos ou 20 side-cars, en simultané, avec assistance médicale et secours. Version du Page 3

7 Pour des raisons de sécurité, lors de stage GT (tours de Piste en GT avec moniteur, ouvert au Public), il est interdit de d organiser en même temps sur la Piste, une journée «Open» ou «Trackday» ouvert à des Pilotes avec leurs véhicules personnels. Respect scrupuleux des consignes du Responsable de piste et des consignes de sécurité. Equipements de sécurité pour les pilotes et passagers, selon les règles en vigueur dans chaque fédération concernée (FFSA FFM). Pour les véhicules à 4 roues, les crochets de remorquage avant et arrière, s ils sont amovibles, doivent être mis en place et facilement accessibles. De plus, le port de la ceinture de sécurité (ou du harnais) est obligatoire. Nota Il ne sera admis qu un seul passager, de plus de 1 m 30, par véhicule. Ce passager sera assis à côté du chauffeur, aucun passager ne sera admis à l arrière du véhicule. Le port du casque est obligatoire pour le pilote et le passager. Pour les véhicules à 2 roues, en plus du port de casque obligatoire, une combinaison en cuir, une dorsale, des gants et des bottes adaptés seront obligatoirement portés. L emport de passager (sauf baptêmes exécutés par un professionnel diplômé) ou de sacs à dos sur les motos est formellement interdit. Les mini caméras sont interdites sur le casque, et non conseillées sur la poitrine. Assurer par des adhésifs supplémentaires la fixation des ventouses supportant ces mini caméras fixées sur la carrosserie de la moto ou de l auto. Effectuez au minimum un tour de piste à allure modérée afin de permettre une reconnaissance du tracé, des particularités du jour, et du comportement de votre véhicule. Il est également conseillé d effectuer cette action à la fin de votre session de roulage pour la sauvegarde de votre véhicule. Il est interdit de doubler les véhicules d intervention en piste, sauf sur ordre du conducteur. Aucun usager n est autorisé à se rendre sur les lieux d un incident ou accident sans l accord préalable du Responsable de piste. Pour les organisateurs de roulage autos et motos, il est demandé de prévoir une remorque ou un fourgon pour récupérer les machines accidentées ou en pannes sur la piste, et ce avec l autorisation du Responsable de Piste. En cas de fuite d huile ou d autre liquide, vous devez vous garer immédiatement sur le bas-côté de la piste, en-dehors des trajectoires, afin de ne pas détériorer le revêtement, de ne pas provoquer d accident et de traiter la partie polluée (par des produits absorbants, des terrassements, ). Les véhicules anciens (auto et moto), doivent être équipés d un bac de récupération d huile moteur et d arrêts des bouchons de vidange des carters moteur et boîte. De même tous les tuyaux de reniflards ou évents (boite, carburateurs, réservoir d essence, batterie, eau) devront aboutir dans un ou plusieurs récupérateurs. Voir Règlement FFM et FFSA. Pour toute intervention mécanique mettre un tapis de sol, ou autre, sous l auto ou la moto ancienne ou moderne (cf.article.14 Pollution et traitement des déchets). Les manipulations de produits inflammables sont à éviter. Elles doivent se faire avec l autorisation de la Direction ou du Responsable de piste, accompagnées de toutes les mesures de sécurité nécessaires (extincteurs, vêtements adaptés, etc.). La pratique du drift est interdite en dehors des séances prévues à cette pratique. Toute acrobatie ou attitude contraire aux règles élémentaires de pilotage (Wheeling, burn-out, position de conduite acrobatique, etc.) entraînera l exclusion immédiate et définitive en dehors des séances prévues à cette pratique. Toute personne au comportement ou véhicule jugé dangereux par le Responsable de piste pouvant mettre en péril sa sécurité ou celle d autrui, se verra, par la Direction ou le Responsable de piste, expulsée temporairement ou définitivement, et cela sans qu aucun remboursement ne puisse être réclamé. L utilisation d un extincteur sera facturée conformément au tarif en vigueur publié dans nos locaux. Version du Page 4

8 ARTICLE 9 SIGNALISATION En cas de besoin, il peut s avérer nécessaire d utiliser les feux et/ou drapeaux. C est pourquoi vous devez avoir connaissance de leur signification : - Jaune clignotant : danger, vous devez ralentir immédiatement, vous écarter de l incident, ne pas doubler et ce jusqu au feu ou drapeau vert suivant l incident. - Vert : la piste est dégagée, retour à son état d origine, roulage normal. - Bleu clignotant : un autre participant roule plus vite que vous et s apprête à vous dépasser, vous devez faciliter son dépassement sans changer brusquement de trajectoire. - Noir (drapeau) : concerne un véhicule en particulier : votre véhicule présente une anomalie (fuite, bruit anormal, pièce en train de se détacher, etc.) ou votre comportement est jugé dangereux. Cela nécessite l arrêt immédiat aux stands. - Rouge : arrêt immédiat de la séance pour cause d accident sérieux, vous devez rentrer aux stands au ralenti sans dépassements. Vous devez être prêt à vous arrêter si besoin. - Damiers (drapeau) : fin de la session. ARTICLE 10 SOUS-LOCATION ET COMMERCES Sauf autorisation expresse de la SEML Innovation Automobile, la sous-location et les activités commerciales (restauration, vente vêtements, équipements, prestations, etc.) sont interdites sur le site. ARTICLE 11 SORTIE DU SITE Il est rappelé à tous les utilisateurs de la piste, qu après leurs séances d entraînement, et à la sortie de notre site, tout conducteur est tenu de respecter la réglementation en vigueur dans notre pays quant à la circulation sur les voies publiques. Il doit notamment respecter le code de la route et les limitations de vitesse imposées. Son véhicule doit être en règle vis-à-vis de la réglementation en vigueur, et notamment être homologué à cet effet, avoir ses équipements conformes et ses pneumatiques dans un état d usure normal. ARTICLE 12 DROIT A L IMAGE ET PUBLICITE Le droit à l image et à la publicité sur le site est la seule propriété de la SEML Innovation Automobile. Ainsi, nous nous réservons le droit d utiliser à notre gré tous clichés, vidéos, ou films pris dans notre enceinte, même si ces clichés et films permettent d identifier les personnes et véhicules, cela à des fins publicitaires, commerciales, ou non. De plus, aucune publicité ne peut être matérialisée sur la piste sans autorisation expresse et écrite de la Direction de la piste. ARTICLE 13 DIVERS L introduction de boissons alcoolisées ou de produits stupéfiants, et leur consommation, sont formellement interdites dans l enceinte de la piste. Un contrôle d alcoolémie pourra être pratiqué par le Responsable du Site en cas d ébriété avérée et interdire l accès de la Piste au Pilote en cas de contrôle positif. Les animaux sont tolérés uniquement à l intérieur du «parking accompagnateurs», tenus en laisse, et muselés si nécessaire en fonction de la dangerosité de l animal. Ils sont interdits à l intérieur des installations et des bâtiments. Version du Page 5

9 ARTICLE 14 POLLUTION ET TRAITEMENT DES DECHETS Les utilisateurs devront veiller à ce qu aucune substance polluante ne s écoule pas dans la nature ou sur la piste. De même, ils devront déposer leurs déchets dans les poubelles et containers prévues à cet effet sur le site. En cas de dégradation du site par un véhicule (perte d huile, etc.) ou par son propriétaire, ce dernier devra payer les frais de remise en état de la piste et de ses équipements. Toutes les opérations de mécanique, vidanges et autres, s effectueront avec un tapis de sol sous la moto ou la voiture. Toutes les huiles et hydrocarbures devront être récupérés dans des récipients réservés à cet effet et acheminés par vos soins dans des centres de recyclage. Tout dépôt de matériau (pneus, éléments de carrosserie, pièces mécaniques, bidons, etc.) devra être récupéré par le propriétaire sous peine d exclusion et de poursuite judiciaires. A la fin de la session l organisateur doit rendre les lieux dans l état initial (paddock, parkings, voirie), des poubelles (avec tri sélectif) sont mises à disposition des participants. Les déchets ménagers devront être collectés dans des sacs plastiques et évacués dans des poubelles ou containers mis à disposition sur les terrains ou à votre domicile. Les organisateurs et les utilisateurs doivent rendre la piste, le paddock, les locaux utilisés, les parkings à l état initial de propreté et d agencement. Version du Page 6