Agrément technique européen ATE-13/0907

Transcription

1 Agrément technique européen ATE-13/0907 Traduction anglaise réalisée par le DIBt - version originale en allemand Nom commercial Revetanche Premium - ZOLPAN Thixetanche Premium ZOLPAN Détenteur de l'agrément ZOLPAN S.A.S 17, quai Joseph Gillet LYON CEDEX 4 FRANCE Type générique et utilisation du matériau de construction Produit d'étanchéité pour toitures sous forme liquide à base de polyuréthane Validité : du 21 juin 2013 au 21 juin 2018 Usines de production Usine 6 Cet agrément comporte 8 pages dont 1 annexe Organisation européenne d'agréments techniques

2 Agrément technique européen ATE-13/0907 Traduction anglaise réalisée par le DIBt I BASES JURIDIQUES ET CONDITIONS GENERALES 1. Cet agrément technique européen est délivré par le Deutsches Institut für Bautechnik conformément : - à la directive du Conseil 89/106/CEE du 21 décembre 1988 relative au rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres concernant les produits de construction 1, modifiée par la directive du Conseil 93/68/EEC 2 et le règlement (CE) n 1882/2003 du Parlement Européen et du Conseil 3 ; - à la Gesetz über das In-Verkehr-Bringen von und den freien Warenverkehr mit Bauprodukten zur Umsetzung der Richtlinie 89/106/EWG des Rates vom 21. Dezember 1988 zur Angleichung der Rechts- und Verwaltungsvorschriften der Mitgliedstaaten über Bauprodukte und anderer Rechtsakte der Europäischen Gemeinschaften (Bauproduktengesetz - BauPG) du 28 avril , modifiée par l'article 2 de la loi du 8 novembre ; - aux règles procédurales communes relatives à la demande, à la préparation et à la délivrance des agréments techniques européens mentionnées dans l'annexe à la décision de la Commission 94/23/CE 6 ; - au guide d'agrément technique européen pour les "Kits d'étanchéité pour toitures à l'état liquide - partie 6 : dispositions particulières applicables aux kits à base de polyuréthane", ETAG Le Deutsches Institut für Bautechnik est autorisé à contrôler si les dispositions de cet agrément technique européen sont respectées. Le contrôle peut avoir lieu dans l'usine de production. Cependant, la responsabilité de la conformité des produits à l'agrément technique européen et de leur aptitude à l'usage prévu revient toujours au détenteur de l'agrément technique européen. 3. Cet agrément technique européen ne doit pas être transféré aux fabricants ou agents des fabricants autres que ceux mentionnés page 1 ou aux usines de production autres que celles indiquée page 1 de cet agrément technique européen. 4. Cet agrément technique européen peut être retiré par le Deutsches Institut für Bautechnik, en particulier selon les informations de la Commission conformément à l'article 5 (1) de la directive du Conseil 89/106/CEE. 1 Journal Officiel des Communautés Européennes L 40, 11 février 1989, p Journal Officiel des Communautés Européennes L 220, 30 août 1993, p. 1 3 Journal Officiel de l'union Européenne L 284, 31 octobre 2003, p Bundesgesetzblatt partie I 1998, p Bundesgesetzblatt partie I 2011, p Journal Officiel des Communautés Européennes L 17, 20 janvier 1994, p. 34 2

3 5. La reproduction de cet agrément technique européen, y compris sa transmission par un moyen électronique, doit être intégrale. Toutefois, une reproduction partielle peut être effectuée avec l'accord écrit du Deutsches Institut für Bautechnik. Dans ce cas, la reproduction partielle doit être mentionnée comme telle. Les textes et plans des brochures publicitaires ne doivent pas être en contradiction avec ou constituer une utilisation abusive de l'agrément technique européen. 6. L'agrément technique européen est émis par l'organisme d'agrément dans sa langue officielle. Cette version correspond intégralement à la version diffusée au sein de l'eota. Les traductions dans les autres langues doivent être signalées comme telles. II CONDITIONS PARTICULIERES DE L'AGREMENT TECHNIQUE EUROPEEN 1. Définition du produit et utilisation prévue 1.1 Définition du matériau de construction Les produits d'étanchéité pour toitures à l'état liquide "Revetanche Premium - ZOLPAN" et "Thixetanche Premium - ZOLPAN" sont des kits qui contiennent les composants suivants : - apprêt (si besoin est), - étanchéité pour toitures à l'état liquide à base de polyuréthane réactif monocomposant, - tissu molletonné en polyester utilisé comme armature. Un apprêt est nécessaire pour une bonne adhérence de la couche étanche (en fonction du type de substrat). En général, l'apprêt associé au substrat est indiqué dans le dossier technique du fabricant 7 (DTF). Dans des cas particuliers, il incombe au fabricant de donner des conseils sur le pré-traitement/l'apprêt nécessaire. Sous la forme du système complet, ces composants forment un produit d'étanchéité pour toitures homogène continu. L'annexe 1 montre la composition des produits d'étanchéité pour toitures "Revetanche Premium - ZOLPAN" et "Thixetanche Premium - ZOLPAN". En fonction des niveaux, l'épaisseur minimale de la couche du produit d'étanchéité pour toitures appliquée est d'1,6 mm ou 2,9 mm. La masse surfacique du tissu molletonné en polyester est d'environ 110 g/m². 7 Le dossier technique du fabricant (DTF) comprend toutes les informations nécessaires pour la production et l'application du produit, ainsi que pour la réparation de l'étanchéité pour toitures fabriquée avec ce produit et il est déposé auprès du DIBt. Le DTF a été vérifié par DIBt et est apparu conforme aux conditions mentionnées dans l'agrément et aux valeurs caractéristiques mesurées pendant les tests d'agrément. 3

4 1.2 Utilisation prévue Le produit est utilisé pour assurer l'étanchéité des surfaces de toit contre la pénétration d'eau atmosphérique. Le produit présente des niveaux de performances conformes à ETAG 005 qui facilitent l'utilisation en tenant compte des exigences nationales (voir chapitre 2.1). Dans le MTD de cet agrément technique européen (ATE), le fabricant donne des informations concernant les substrats qui conviennent pour le produit et la manière dont il faut pré-traiter ces substrats. Les vérifications qui constituent la base de cet ATE donnent la justification d'une hypothèse de durée de vie prévue 8 du produit d'étanchéité pour toitures de 10 ou 25 ans en fonction des classifications, à condition que le kit d'étanchéité pour toitures fasse l'objet d'une installation, d'une utilisation et d'une maintenance correctes. Ces dispositions reposent sur l'état actuel des techniques et les connaissances et l'expérience disponibles. Les indications de durée de vie ne peuvent pas être interprétées comme une garantie donnée par le fabricant mais sont considérées uniquement comme un moyen de choisir les bons produits en fonction de la durée de vie économiquement raisonnable des travaux. 2. Caractéristiques du matériau de construction et méthodes de vérification 2.1 Caractéristiques de la construction Les composants du produit présentent les valeurs caractéristiques avec les tolérances admissibles figurant dans le DTF de cet ATE. La composition chimique et les valeurs caractéristiques des composants du kit et les méthodes de fabrication sont confidentielles et déposées auprès du DIBt. Les exigences relatives à la sécurité en cas d'incendie, à la santé et à l'environnement et à la sécurité en cours d'utilisation, ainsi que la longévité selon les exigences essentielles n 2 à 4 de la directive 89/106/CEE, sont respectées. Les propriétés vérifiées du produit aboutissent à certaines catégories de niveaux d'utilisation conformément à ETAG 005. Elles sont mentionnées dans l'annexe 1. L'utilisateur peut les utiliser pour procéder à une évaluation portant sur l'utilisation prévue du produit. Les performances en matière de tenue au feu du produit d'étanchéité pour toitures sous forme liquide donnent une classification dans la catégorie E selon la norme EN La classification de la tenue au feu externe du produit d'étanchéité pour toitures sous forme liquide conformément à la norme EN aboutit à la catégorie F TOIT. Selon la déclaration du fabricant, le produit d'étanchéité pour toitures prenant en compte la base de données de l'ue 11 ne contient aucune substance dangereuse. 8 Le terme "durée de vie prévue" signifie que l'on suppose que, une fois que cette durée de vie est écoulée, la durée de vie réelle peut, dans des conditions normales d'utilisation, être considérablement supérieure sans dégradation marquée des exigences essentielles. 9 EN :2007+A1:2009 Classement au feu des produits et éléments de la construction - Partie 1 : classement sur la base de données d'essai de réaction au feu 10 EN :2005+A1:2009 Classement au feu des produits et éléments de la construction - Partie 5 : classement sur la base de données d'essai d'exposition au feu externe des toits 11 Des remarques sont insérées dans le document d'orientation H : "Approche harmonisée relative aux substances dangereuses selon la directive sur les matériaux de construction", Bruxelles, 18 février

5 Le champ d'application de cet agrément peut comporter d'autres exigences applicables aux substances dangereuses découlant de la transposition de la législation européenne ou des lois, réglementations et dispositions administratives nationales applicables. Il peut y avoir d'autres exigences applicables aux produits découlant des lois, réglementations et dispositions administratives nationales applicables et de la transposition de la législation européenne. Il faut également respecter ces exigences lorsqu'elles s'appliquent. 2.2 Méthodes de vérification L'évaluation de l'aptitude du produit d'étanchéité pour toitures à l'utilisation prévue en ce qui concerne les exigences essentielles n 2 à 4 a été réalisée selon le "Guide d'agrément technique européen pour les kits d'étanchéité pour toitures à l'état liquide", partie 1 "Généralités" et partie 6 "Dispositions particulières applicables aux kits à base de polyuréthane" (ETAG ). 3. Evaluation et attestation de conformité et marquage CE 3.1 Système d'attestation de conformité La Commission Européenne, conformément à sa décision 98/599/CE 12 relative à la procédure d'attestation de conformité, a fixé pour ce type de système de matériaux le système 3 pour la procédure d'attestation de conformité (AdC) (Annexe III, clause 2(ii) deuxième possibilité de la directive 89/106/CEE) pour les kits d'étanchéité pour toitures sous forme liquide. Selon cette décision, le système 3 d'attestation de conformité s'applique également à la tenue au feu externe. De plus, conformément à la décision 2001/596/CE de la Commission Européenne 13, le système 3 d'attestation de conformité s'applique à ce type de produit dans le domaine de la réaction au feu. Le système 3 d'attestation de conformité est défini de la manière suivante : Système 3 : déclaration de conformité du produit par le fabricant sur la base de ce qui suit : a) A la charge du fabricant : (1) contrôle de la production en usine, b) A la charge de l'organisme informé : (2) essais de type initiaux du produit. 3.2 Responsabilités A la charge du fabricant Contrôle de la production en usine Le fabricant doit réaliser un contrôle interne permanent de la production. L'ensemble des éléments, exigences et dispositions adoptés par le fabricant doivent être documentés de manière systématique sous la forme de politiques et procédures écrites. Ce système de 12 Journal Officiel des Communautés Européennes n L 287 du 24 octobre Journal Officiel des Communautés Européennes n L 209/33 du 2 août

6 contrôle de la production doit garantir que le produit est conforme à cet agrément technique européen. Le contrôle de la production en usine doit être conforme à la partie correspondante du plan de contrôle 14. Le fabricant ne peut utiliser les matériaux initiaux que conformément au DTF. Il doit examiner ou contrôler les matériaux initiaux à la réception conformément au plan de contrôle. Le contrôle de la production en usine suit les propriétés caractéristiques des composants indiquées dans ETAG 005 partie 6 et selon ce qui est spécifié dans le DTF. Les résultats du contrôle de la production en usine doivent être consignés et évalués conformément aux dispositions du plan de contrôle. Les dossiers doivent comprendre au minimum les informations suivantes : - nom du produit et des matériaux initiaux, - type d'examen ou de contrôle, - date de fabrication du produit, n de lot si besoin est et date de l'examen ou du contrôle du produit ou des matériaux initiaux, - résultat des examens ou contrôles et, dans la mesure du possible, comparaison avec les exigences, - signature du responsable du contrôle de la production en usine. Les dossiers doivent être conservés pendant au moins cinq ans. Ils doivent être présentés sur demande au DIBt. Les détails relatifs à l'étendue, au type et à la fréquence des tests et examens à réaliser dans le cadre du contrôle de la production en usine doivent correspondre au plan de contrôle qui fait partie du DTF de cet ATE Autres éléments à la charge du fabricant Le fabricant doit, sur la base d'un contrat, impliquer un organisme qui est informé des tâches mentionnées dans la section 3.1 dans le domaine du produit, afin d'engager les actions définies dans la section Pour cela, le "plan de contrôle" mentionné dans la section doit être transmis par le fabricant à l'organisme informé concerné. Le fabricant doit effectuer une déclaration de conformité indiquant que le matériau de construction est conforme aux dispositions de cet ATE A la charge de l'organisme informé Essais de type initiaux du produit Les essais de type initiaux désignent les propriétés du produit mentionnées dans la partie correspondante du plan de contrôle pour cet ATE. Elles suivent les propriétés du produit indiquées dans l'etag 005 partie 6. Si les vérifications qui servent de base à cet ATE proviennent de la production en cours, elles remplacent les essais de type initiaux. 14 Le plan de contrôle est une partie confidentielle du DTF et est déposé auprès du DIBt. Il contient les informations nécessaires relatives au contrôle de la production en usine et aux essais de type initiaux du produit. Le DTF est uniquement communiqué à l'organisme informé impliqué dans la procédure d'attestation de conformité (voir le point 3.2.2). 6

7 Dans le cas contraire, les essais de type initiaux nécessaires doivent être réalisés conformément aux dispositions du plan de contrôle et le respect des valeurs caractéristiques exigées doit être évalué par l'organisme informé. Après un changement de processus de production, les essais de type initiaux doivent être recommencés. 3.3 Marquage CE Le marquage CE 15 doit être apposé sur l'emballage du kit des produits "Revetanche Premium - ZOLPAN" et "Thixetanche Premium - ZOLPAN" ou leurs documents d'accompagnement. Les lettres "CE" doivent être accompagnées des informations complémentaires suivantes : - nom et adresse ou signe d'identification du fabricant, - deux derniers chiffres de l'année où le marquage CE a été apposé, - numéro de l'agrément technique européen, ATE-13/0907, - numéro du guide d'agrément technique européen, ETAG 005, - brève définition de la classification conformément à l'annexe 1. Les composants doivent être marqués comme faisant partie du kit "Revetanche Premium - ZOLPAN" ou "Thixetanche Premium - ZOLPAN". 4. Hypothèses selon lesquelles l'aptitude du produit à l'utilisation prévue a été évaluée favorablement 4.1 Production Les composants du kit d'étanchéité pour toitures sont fabriqués en usine conformément à la procédure définie dans le DTF. L'ATE est émis pour le produit sur la base des données/informations convenues, déposées auprès du DIBt, qui identifient le produit qui a été évalué. Les modifications du produit ou du processus de production susceptibles de rendre incorrectes les données/informations déposées doivent être signalées au DIBt avant leur entrée en application. Le DIBt doit décider si ces modifications ont ou non un effet sur l'agrément et donc sur la validité du marquage CE sur la base de l'agrément et, dans l'affirmative, si une évaluation ou des modifications supplémentaire(s) est(sont) nécessaire(s). 4.2 Conception et dimensionnement L'aptitude à l'usage prévu du produit d'étanchéité pour toitures découle des niveaux de catégories d'utilisation mentionnées dans l'annexe 1, si besoin est, prenant en compte les exigences nationales. Les déclarations complémentaires du fabricant mentionnées dans le DTF pour la conception et le dimensionnement du produit d'étanchéité pour toitures doivent être prises en compte. 15 Le document d'orientation D "Marquage CE selon la directive sur les matériaux de construction", Bruxelles, 1er août 2002 contient des remarques concernant le marquage CE 7

8 Dans le DTF, le fabricant a fourni des informations sur les quantités consommées et la transformation, ce qui donne une épaisseur du produit d'étanchéité pour toitures d'au moins 1,6 mm ou 2,9 mm. 4.3 Installation L'aptitude à l'utilisation du produit d'étanchéité pour toitures ne peut être jugée satisfaisante que si l'installation est réalisée conformément aux instructions d'installation indiquées dans le DTF par le fabricant, en particulier avec la prise en compte des points suivants : - installation par du personnel correctement formé, - installation uniquement des composants marqués comme étant des composants du kit, - installation avec l'outillage et les accessoires nécessaires, par exemple "Thixetanche Premium - ZOLPAN" pour les surfaces verticales et à forte pente, - précautions au cours de l'installation, - vérifier la propreté et la préparation correcte de la surface de la toiture, si besoin est, appliquer un apprêt avant d'appliquer le produit, - vérifier la conformité aux conditions atmosphériques et de séchage, - garantir une épaisseur du produit d'étanchéité d'au moins 1,6 mm ou 2,9 mm par l'utilisation des quantités minimales de matériau nécessaires, - contrôles au cours de l'installation et du produit fini et documentation des résultats. Les informations relatives - à la méthode de réparation sur le site, - à la manutention des déchets doivent être appliquées. 4.4 Responsabilités du fabricant Il incombe au fabricant de veiller à ce que tous les utilisateurs du kit soient correctement informées des conditions particulières selon les sections 1, 2, 4, et 5, annexe de cet ATE comprise, et les parties sans caractère confidentiel du DTF associé à cet ATE. 5. Indications du fabricant 5.1 Emballage, transport et stockage Des informations relatives : à l'emballage, au transport et au stockage sont données dans le DTF. 5.2 Utilisation, maintenance, réparation Des informations relatives : à l'utilisation à la maintenance aux réparations sont données dans le DTF. 8

9 Concerne les produits d'étanchéité pour toitures "Revetanche Premium Thixetanche Premium ZOLPAN": Epaisseur minimale de la couche 1,6 mm 2,9 mm Consommation minimale : 2,4 kg/m² 4,1 kg/m² Facteur de résistance à la diffusion de vapeur d'eau μ Résistance aux charges éoliennes Résistance à la propagation des incendies et à la chaleur rayonnante Réaction au feu Déclaration sur les substances dangereuses Résistance aux racines des plantes Absence de glissement μ kpa pour les substrats résistants au déchirement EN catégorie FTOIT EN catégorie E sans substance dangereuse valeurs pas calculées valeurs pas calculées Catégories de niveaux d'utilisation selon ETAG 005 en rapport avec : Durée de vie : W2 W3 Zones climatiques M et S Charges imposées substrat incompressible, par exemple béton/acier P1 à P3 P1 à P4 substrat compressible, par exemple panneaux en laine minérale P1 à P3 P1 à P4 Pente de toit S1 à S4 Température de surface minimale TL3 (-20 C) TL4 (-30 C) Température de surface maximale TH4 (90 C) Revetanche Premium - ZOLPAN / Thixetanche Premium - ZOLPAN ZOLPAN S.A.S Composition du système et classifications Annexe 1 9