Marquage CE. pour structures en acier

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1 Marquage CE pour structures en acier guide pratique - édition 2013

2 Marquage CE pour structures en acier Guide pratique Avant-propos La première édition de cette publication a été rédigée en 2010 et éditée par Infosteel. Elle est le fruit d une étroite collaboration entre Victor Buyck Steel Construction, le Centre scientifique et technique de la construction et la Vrije Universiteit Brussel, avec la participation de la Belgian Construction Certification Association et du Bureau de contrôle SECO. À la suite de l entrée en vigueur à part entière du règlement Produits de la construction (CPR 305/2011) le 1/7/2013, Infosteel a adapté le document à cette réglementation. Un vaste groupe de spécialistes (de tous les domaines) a été consulté à cet effet. Infosteel les remercie tous pour leurs nombreuses contributions constructives. Le document a pour but de guider les fournisseurs d accessoires, les constructeurs métalliques, les fabricants et installateurs de structures en acier et d autres personnes (architectes et adjudicateurs par exemple) directement concernées par la commercialisation d éléments de construction en acier. Il doit permettre au lecteur de comprendre rapidement le contenu des normes EN et EN1090-2, les principales exigences et la façon dont tout cela s inscrit dans le cadre de la réglementation belge et européenne. Le présent guide reprend aussi certains éléments qui ne sont pas strictement nécessaires pour le marquage CE. Ces parties sont signalées par une indication spéciale lorsqu elles sont déterminantes pour l évaluation des performances du produit (en phase de conception ou d utilisation). Ce guide pratique se concentre sur les aspects technico-administratifs. Le chapitre 11 aborde brièvement les aspects de production et les techniques d exécution, mais ne les traite pas en détail. Marquage CE pour structures en acier (EN ) p. 1/44

3 Infosteel 2013 Tous droits réservés. Aucun élément de cette publication ne peut être copié, sauvegardé dans un fichier de données automatisé et/ou publié sous aucune forme ni d aucune façon, électronique, mécanique, par photocopie, enregistrement ou d aucune autre manière sans l autorisation préalable écrite de l éditeur. Malgré le soin qui a été apporté à cette publication, des erreurs rédactionnelles ou des fautes d impression ne peuvent être exclues. L éditeur et les rédacteurs se dégagent de toute responsabilité pour les conséquences directes et indirectes qui pourraient résulter de l utilisation ou de la mise en application du contenu du présent document. Marquage CE pour structures en acier (EN ) p. 2/44

4 Sommaire 1. Introduction Règlement Produits de la construction (CPR 305/2011) Le marquage CE s applique-t-il à mon produit de construction? Généralités Tous les produits de construction portent-ils un marquage CE? Éléments de construction en acier Faut-il faire appel à un organisme notifié ("notified body")? Qu est-ce qu un Notified Body? Obligations dans le cadre de la EN Système de contrôle de la production en usine Dossier de projet Spécification de l élément Consignes d installation et directives pour l entretien Déclaration des performances et marquage CE Documentation technique Déclaration des performances Pour quelles caractéristiques une performance doit-elle être déterminée? Marquage CE Intérêt pour les divers acteurs du marché Intérêt pour le fabricant, l importateur et le distributeur Intérêt pour les utilisateurs Surveillance du marché NBN EN Classes d exécution Autres points de la EN Conclusion Références et informations Annexes Marquage CE pour structures en acier (EN ) p. 3/44

5 1. Introduction La norme EN «Exécution des structures en acier et des structures en aluminium Partie 1 : Exigences pour l évaluation de la conformité des éléments structurels» a été approuvée fin La norme a été publiée au Journal officiel de l Union européenne aussi, ce qui signifie qu elle doit être considérée comme une norme harmonisée. La date d expiration de la période de coexistence est fixée au 30/6/2014. Dès la fin de la période coexistence, le marquage CE deviendra obligatoire pour tous les produits de construction mis sur le marché européen (les États membres de l Union européenne, ainsi que la Norvège, l Islande et le Liechtenstein), qui sont couverts par le domaine d application de la norme et pour autant que le règlement Produits de la construction (ou une réglementation nationale) y oblige. Par ailleurs, le marquage CE est également accepté en Turquie et en Suisse. La norme proprement dite donne la date d application de la norme (janvier 2010) ainsi que la date de retrait des normes nationales existantes qui seraient en contradiction avec la EN :2009 (août 2011). Ces dates précisent quand la norme constituera la règle de l art et de bonne pratique. Ces dates ne concernent pas le marquage CE. La publication de la série EN 1090 est la dernière étape de la mise en place des nouvelles normes européennes pour les structures en acier : la EN 1990 traite des bases (générales) pour la conception et le calcul ; la série EN 1991 donne les prescriptions pour les charges ; les séries EN 1993 et EN 1994 comprennent toutes les prescriptions et règles de calcul pour la conception et le calcul des structures en acier et des constructions en acier-béton respectivement. La réalisation des structures en acier doit répondre aux exigences (de qualité) minimales reprises dans les parties 1 et 2 de la EN Cette nouvelle série de normes décrit en premier lieu les règles de l art et de bonne pratique pour la fabrication et l exécution des structures en acier La partie 1 de la norme EN 1090 traite des conditions générales de livraison pour les éléments de construction en acier et aluminium. La norme fait l inventaire de tous les critères (classiques) qui doivent être évalués, notamment les produits constitutifs, les tolérances, la soudabilité, la ténacité, le dimensionnement et le calcul ainsi que la résistance au feu. La norme indique la façon dont il faut déterminer et décrire les performances des éléments de construction en acier et en aluminium. Les caractéristiques harmonisées, mentionnées dans l annexe ZA de la norme, doivent être reprises dans la déclaration des performances. L établissement de la déclaration des performances et l apposition du marquage CE correspondant relèvent de la responsabilité du fabricant. Dans le cadre de ce champ d application spécifique, il doit être clair qu il faut entendre par fabricant l entreprise (ou la personne) qui fabrique l élément de construction (généralement appelée constructeur métallique dans le secteur) et non le fabricant des matériaux constitutifs (comme les laminoirs de profils, ). Un élément important est l introduction de l évaluation de la conformité aux exigences prescrites. Les fabricants de produits en série pourront utiliser un essai du type initial (ITT 1 ), au titre duquel une première série de prototypes avec calculs et/ou essais sera contrôlée, avant d entamer la production en série. Les constructeurs métalliques doivent faire un essai de type initial lors de l introduction de nouveaux procédés ou de nouveaux calculs types. Un calcul de type initial (ITC 2 ) peut être requis aussi. Pour tous les éléments de construction en acier, le contrôle de la production en usine (FPC) est toujours d application. 1 ITT : initial type testing 2 ITC : initial type calculation Marquage CE pour structures en acier (EN ) p. 4/44

6 Le présent guide tente de donner des lignes directrices claires et concrètes pour les différentes étapes à franchir avant qu un fabricant ne puisse apposer le marquage CE sur son produit (ou kit). Il ne remplace pas les documents officiels (règlement 305/2011, normes belges et européennes, «Guidance Papers» applicables et toutes les spécifications techniques en la matière). Les exemples donnés dans le présent guide pratique sont basés sur des fabricants et des produits fictifs (qui n existent pas). Ce guide traite uniquement des structures en acier, pas de l aluminium. Numérotation des normes Le présent document fait référence à toute une série de normes. Celles-ci sont numérotées de manière spécifique et plusieurs principes généraux sont applicables aussi pour les références aux normes. Prenons par exemple la norme NBN EN :2009(+A1:2011) : - le bloc de base de la numérotation est EN ; EN signifie «norme européenne», «1090» est un numéro d ordre et «-2» signifie partie 2 de la série ; - après le bloc de base, :2009 indique l année de publication de la norme ; - devant le bloc de base, NBN indique qu il s agit de la transposition belge de la norme européenne ; - enfin (+A1:2011) indique qu il faut tenir compte aussi de l addendum n 1 de Si le texte fait référence à une norme sans année, cela signifie qu il faut consulter la dernière version de la norme, par exemple NBN EN Dans le présent document, nous appliquons en outre les conventions suivantes : - s il n y a aucune mention de la partie, toute la série est visée (ex. : NBN EN 1090) ; - si NBN n est pas mentionné, il s agit de la version harmonisée, applicable pour le marquage CE, y compris l addendum harmonisé. Marquage CE pour structures en acier (EN ) p. 5/44

7 2. Règlement Produits de la construction (CPR 305/2011) La commercialisation des produits de construction était soumise aux prescriptions de la directive européenne 89/106/CEE depuis Cette directive prévoyait le marquage CE pour la mise sur le marché de certains produits, mais les États membres devaient transposer la directive dans leur législation nationale, ce qui entraînait des différences d application non négligeables entre les États membres. Pour améliorer la libre circulation des marchandises et faciliter l application de la réglementation, la directive Produits de construction (89/106/CEE) a été remplacée par le règlement Produits de la construction (CPR 305/2011) 34. Comme un règlement est directement applicable dans tous les pays de l Union européenne, les interprétations entre les différents États membres ne divergent guère. Le nouveau règlement prescrit sept exigences fondamentales (prescriptions), qui s appliquent à tous les ouvrages de construction (bâtiments et constructions de génie civil) : 1. Résistance mécanique et stabilité 2. Sécurité en cas d incendie 3. Hygiène, santé et environnement 4. Sécurité d utilisation et accessibilité 5. Protection contre le bruit 6. Économie d énergie et isolation thermique 7. Utilisation durable des ressources naturelles Sur la base de ces exigences fondamentales pour les ouvrages de construction, des caractéristiques essentielles sont fixées pour les produits de construction. Les normes produit harmonisées précisent ces exigences générales en caractéristiques spécifiques mesurables appelées exigences fondamentales de performance (par exemple limite de liquidité, dureté, capacité de charge). Elles prescrivent également les valeurs seuils à respecter, ainsi que les méthodes habituelles de test et les modalités de rapport pour expliquer les caractéristiques fondamentales d un produit dans les informations accompagnant le marquage CE. Pour les produits d acier, les principales normes produit harmonisées sont actuellement : EN : Produits laminés à chaud en acier de construction EN et EN : Profils creux en acier EN : Boulons précontraints EN : Boulons non précontraints EN : Acier moulé pour utilisation dans la construction À partir du 30/6/2014, la norme EN sera reprise également dans cette liste de normes harmonisées. Il est important à cet égard de toujours garder à l esprit les éléments suivants : Outre le CPR 305/2011, il existe pour d autres produits types d autres réglementations (européennes), qui imposent également un marquage CE. Parmi les plus connues, citons les réglementations (et marquage CE) pour les jouets, les machines, les appareils électriques,... 3 Plus d infos sur : 4 Le règlement Produits de construction porte en anglais le nom de «Construction Products Regulation», ce qui explique l abréviation CPR. Il faut toutefois faire attention aux documents venant du Royaume-Uni, où la transposition nationale de l ancienne directive Produits de construction s appelait CPR aussi. Marquage CE pour structures en acier (EN ) p. 6/44

8 Actuellement, il y a au total 28 réglementations de ce type. Il se peut donc qu un produit doive se conformer à plusieurs réglementations et porter plusieurs marquages CE. La façon de procéder peut être très différente pour les différentes réglementations. Actuellement, la norme EN est inscrite dans le cadre du CPR uniquement pour être harmonisée. Il y a également des éléments de construction en acier qui ne sont pas utilisés comme produit de construction (au titre de la définition du CPR). CPR, article 2 : «produit de construction», tout produit ou kit fabriqué et mis sur le marché en vue d être incorporé de façon durable dans des ouvrages de construction ou des parties d ouvrages de construction et dont les performances influent sur celles des ouvrages de construction en ce qui concerne les exigences fondamentales applicables auxdits ouvrages ; «ouvrages de construction», les bâtiments et les ouvrages du génie civil. Ceux-ci ne doivent donc pas porter de marquage CE au titre du CPR, mais il se peut qu ils doivent porter un marquage CE en vertu d une autre législation. Le CPR entend par produit de construction un produit individuel et un kit. Un kit est un cas spécial, puisqu il s agit d un produit de construction, sous la forme d un ensemble constitué d au moins deux éléments séparés qui nécessitent d être assemblés pour être installés dans l ouvrage de construction. Lorsque le présent document parle de produit (de construction), il faut toujours l entendre au sens le plus large, y compris le kit. Marquage CE pour structures en acier (EN ) p. 7/44

9 3. Le marquage CE s applique-t-il à mon produit de construction? 3.1. Généralités En principe, le marquage CE s applique à tous les produits commercialisés sur le marché européen. Pour les produits de construction, il existe une condition supplémentaire : il doit exister une spécification technique harmonisée pour le produit concerné, dans l application visée. Conformément au CPR 305/2011, il y a 2 types de spécifications techniques harmonisées : les normes harmonisées, les documents d évaluation européens. Le marquage CE a pour objectif la libre circulation des biens dans l Union européenne et s applique, en principe, uniquement aux fabricants. Dans le cadre du règlement Produits de la construction, le fabricant est défini comme l entité qui assume la responsabilité de la commercialisation des produits (ou des kits). CPR, article 2 : «mise sur le marché», la première mise à disposition d un produit de construction sur le marché de l Union ; Le fabricant ne produit donc pas nécessairement lui même les produits qu il met sur le marché. Il peut s agir d un importateur par exemple ou d un distributeur qui met le produit sur le marché sous son nom Tous les produits de construction portent-ils un marquage CE? Tous les produits de construction ne peuvent ou ne doivent pas être munis du marquage CE. Avant de refuser un produit qui ne porte pas de marquage CE, il faut vérifier si le marquage CE s applique à ce produit. Les 2 cas suivants sont possibles : Il n existe pas encore de spécification technique harmonisée pour ce type de produit de construction (au moment de cette publication, c est le cas par exemple pour l acier d armature de béton) ou la période de coexistence de la norme correspondante n a pas encore expiré. Même si le produit relève d une norme harmonisée, l article 5 du règlement Produits de la construction prévoit la possibilité de déroger à l obligation dans 3 cas, à moins qu il existe une législation nationale ou de l Union qui y oblige : o le produit de construction est fabriqué sur le site de construction en vue d être incorporé dans l ouvrage de construction respectif (CPR article 5 b) ; o le produit de construction est fabriqué d une manière traditionnelle ou adaptée à la sauvegarde des monuments selon un procédé non industriel en vue de rénover correctement des ouvrages de construction officiellement protégés comme faisant partie d un environnement classé ou en raison de leur valeur architecturale ou historique spécifique (CPR article 5 c) ; o le produit de construction est fabriqué individuellement ou sur mesure selon un procédé autre que la production en série, en réponse à une commande spéciale, et est installé dans un ouvrage de construction unique identifié, par un fabricant qui est responsable de l incorporation en toute sécurité du produit dans les ouvrages de construction (CPR article 5 a). Marquage CE pour structures en acier (EN ) p. 8/44

10 Les dérogations au CPR (par exemple en vertu de l article 5) relèvent de la responsabilité du fabricant. En cas de recours à ces possibilités de dérogation, le produit ne pourra pas circuler librement sur le marché européen, dans la mesure où sa conformité aux réglementations applicables des États membres devra encore être démontrée. Note : Des caractéristiques essentielles qui doivent souvent être démontrées dans les États membres sont la réaction au feu, la résistance en cas d incendie, les caractéristiques structurelles et les performances thermiques Éléments de construction en acier La norme EN s applique aux éléments de construction fabriqués en série et individuellement, y compris les kits 5. Pour de tels produits en acier 6 : 5 Conformément à NBN EN Conformément à NBN EN Marquage CE pour structures en acier (EN ) p. 9/44

11 la norme s applique aux constructions conçues et calculées suivant EN1993, la norme s applique également aux composants en acier utilisés dans des constructions mixtes en acier-béton (conception et calcul suivant EN1994), mais pas à l acier d armature pour béton. La période de coexistence prend fin le 30/6/2014 pour cette norme. Cela signifie qu à partir de cette date, la norme sera une norme harmonisée à part entière. Dès lors, à partir de cette date, les obligations du règlement Produits de la construction s appliqueront aux produits de construction qui relèvent du domaine d application de la norme. Cela signifie que, dans l ensemble, tous les produits concernés mis sur le marché après le 30/6/2014 devront être accompagnés d une déclaration des performances et porter le marquage CE. Les différentes étapes nécessaires à cet effet sont décrites dans les chapitres suivants. Remarque : S il y a des normes harmonisées pour des produits spécifiques (pouvant également être en acier ou en aluminium), le marquage CE devra se faire en fonction de cette norme spécifique au lieu de la EN (Quelques exemples : EN 40 mâts d éclairage, EN 1964 supports faux plafonds, EN écrans antibruit,...) La dernière possibilité de dérogation décrite au paragraphe 3.2. est souvent invoquée pour les éléments de construction en acier, mais il convient de faire preuve de prudence. Une application à mauvais escient équivaut à une infraction au règlement Produits de la construction et, outre l interdiction directe de commercialiser le produit, cela pourrait entraîner des sanctions de plein droit. Pour appliquer cette dérogation, les conditions suivantes doivent également être remplies : Absence de législation nationale ou communautaire qui y oblige (dans plusieurs pays voisins de la Belgique, cette législation existe ou il existe des projets de législation bien avancés. Ce n est pas encore le cas en Belgique au moment de la parution de cette publication) ; Le produit est fabriqué individuellement ou sur mesure dans un processus de production autre que la production en série (la notion de processus de production autre que la production en série n est pas encore clairement expliquée et n est pas interprétée de la même manière partout) ; Le produit est fabriqué en réponse à une commande spéciale et installé dans un ouvrage de construction unique identifié ; L installation dans l ouvrage construction se fait par le fabricant, qui est responsable de l incorporation en toute sécurité. Si le marquage CE n est pas légalement requis, les constructeurs doivent examiner si la conformité à ces exigences ne présente pas un avantage économique : le marquage CE peut être utile pour démontrer la conformité aux exigences du maître de l ouvrage (ou de la réglementation nationale) concernant l ouvrage de construction, qui restent toujours d application. Pour les microentreprises et les commandes spéciales uniques, le règlement Produits de la construction (CPR, articles 37 et 38) prévoit toutefois des simplifications, mais le marquage CE reste indispensable : Microentreprises (CPR article 37) Les simplifications prévues pour les microentreprises sont applicables uniquement pour les producteurs ayant un niveau d attestation 3 ou 4. La EN 1090 (objet de cette publication) précise que le niveau d attestation 2+ est toujours applicable à cet effet (voir plus loin, au chapitre 4.2.). Dans le cadre du marquage CE des éléments de construction en acier (suivant Marquage CE pour structures en acier (EN ) p. 10/44

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