DEMANDE DE SUBVENTION

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1 ******** Service des Sports DEMANDE DE SUBVENTION Saison :. DENOMINATION : ADRESSE DU SIEGE :.. TEL : FAX :.. Site Internet : Activité(s) pratiquée(s) :. LICENCIES CATEGORIE TRANCHE D AGE FEMMES HOMMES TOTAL Seniors Espoirs Juniors Cadets Minimes Benjamins Poussins Ecole TOTAL

2 FONCTIONNEMENT DE LA LIGUE OU DU COMITE BUREAU Président Nom Prénom du Président :. Adresse :.. Coordonnées téléphoniques : GSM : Personnel :. Membres du bureau Fonction Noms Prénoms Coordonnées téléphoniques ENCADREMENT Fonction Cadres Techniques Cadres administratifs Diplômés d Etat Diplômés fédéraux Noms Prénoms Autres

3 FICHE «FORMATIONS» DESIGNATION DE LA FORMATION (BESS, BJEP ) PUBLIC CONCERNE (joueurs, arbitres, cadres ) EFFECTIFS DATE LIEU COÛT TOTAL OBSERVATIONS 1/ Joindre les devis de formations 2/ Les attestations de formation et/ou de présence vous seront demandés lors de la justification de la subvention

4 BUDGET «FORMATIONS» RECETTES DEPENSES Autofinancement. Coût des formations. Apport usagers Frais de transport. Apport clubs. Frais d hébergement. Frais d alimentation. Subventions DRJSCS. Frais de location (préciser) Conseil régional. Conseil général. Commune(s). Autres (préciser). Autres frais (préciser) TOTAL. TOTAL.

5 EVENEMENTIEL A DISPOSITION DES CLUBS STRUCTURANT FICHE «EQUIPEMENTS» TYPE D EQUIPEMENT SPORTIF DESCRIPTIF / UTILISATION COÛT BUREAUTIQUE INFORMATIQUE TOTAL

6 BUDGET «EQUIPEMENTS» RECETTES DEPENSES Autofinancement. Coût des équipements. Apport usagers Frais de transport. Apport clubs. Subventions DRJSCS. Frais de location (préciser) Conseil régional. Conseil général. Commune(s). Autres (préciser). Autres frais (préciser) TOTAL. TOTAL. * Joindre devis et si nécessaire une annexe explicative

7 FICHE «ACTIVITES DE LA SAISON» COMPETITIONS EN MARTINIQUE DESIGNATION NOMBRE D EPREUVES NOMBRE DE PARTICIPANTS DUREE (date, nombre de journées) BUDGET RECETTES DEPENSES Autofinancement. Achat de matériel. Apport usagers Frais de transport. Apport clubs. Frais d hébergement. Recette manifestations. Frais d alimentation. Subventions DRJSCS. Autres frais (préciser) Conseil régional. Conseil général. Commune(s). Autres (préciser). TOTAL. TOTAL.

8 FICHE «ACTIVITES DE LA SAISON» COMPETITIONS INTERREGIONALES DESIGNATION LIEU NOMBRE D EPREUVES NOMBRE DE PARTICIPANTS DUREE (date, nombre de journées) NOMBRE DE DEPLACEMENT BUDGET RECETTES DEPENSES Autofinancement. Achat de matériel. Apport usagers Frais de transport. Apport clubs. Frais d hébergement. Recette manifestations. Frais d alimentation. Subventions DRJSCS. Autres frais (préciser) Conseil régional. Conseil général. Commune(s). Autres (préciser). TOTAL. TOTAL.

9 FICHE «ACTIVITES DE LA SAISON» COMPETITIONS NATIONALES DESIGNATION LIEU NOMBRE D EPREUVES NOMBRE DE PARTICIPANTS DUREE (date, nombre de journées) NOMBRE DE DEPLACEMENT BUDGET RECETTES DEPENSES Autofinancement. Achat de matériel. Apport usagers Frais de transport. Apport clubs. Frais d hébergement. Recette manifestations. Frais d alimentation. Subventions DRJSCS. Autres frais (préciser) Conseil régional. Conseil général. Commune(s). Autres (préciser). TOTAL. TOTAL.

10 FICHE «ACTIVITES DE LA SAISON» COMPETITIONS INTERNATIONALES DESIGNATION LIEU NOMBRE D EPREUVES NOMBRE DE PARTICIPANTS DUREE (date, nombre de journées) NOMBRE DE DEPLACEMENT BUDGET RECETTES DEPENSES Autofinancement. Achat de matériel. Apport usagers Frais de transport. Apport clubs. Frais d hébergement. Recette manifestations. Frais d alimentation. Subventions DRJSCS. Autres frais (préciser) Conseil régional. Conseil général. Commune(s). Autres (préciser). TOTAL. TOTAL.

11 FICHE «RECOMPENSES» TYPES DE RECOMPENSES QUANTITES COMPETITIONS CONCERNEES COÛT OBSERVATIONS TROPHEES COUPES MEDAILLES TEESHIRTS TOTAL * Joindre devis

12 OBJECTIFS ET PERSPECTIVES DE LA LIGUE OU DU COMITE DEVELOPPEMENT (Augmentation du nombre de licenciés, développement géographique ).. SPORT POUR TOUS.. INSERTION.. HAUT NIVEAU..

13 PARTENAIRES DRJSCS REGION DEPARTEMENT COMMUNES AUTO FINANCEMENT CLUBS USAGERS RECETTES MANIFESTATIONS AUTRES TOTAL RECAPITULATIF DES SUBVENTIONS SOLLICITEES COMPETITIONS MARTINIQUE COMPETITIONS INTER REGIONALES COMPETITIONS NATIONALES COMPETITIONS INTER NATIONALES RECOMPENSES TOTAL FORMATIONS EQUIPEMENTS

14 BUDGET PREVISIONNEL ANNEE : RECETTES DEPENSES ENCAISSE EN DEBUT DE SAISON. DEFICIT EN DEBUT DE SAISON. FRAIS DE FONCTIONNEMENT COTISATIONS DES MEMBRES. Personnel administratif. Licences. Personnel technique. LICENCES. Fournitures de bureau. Location. Autres (préciser) : PARTENAIRES INSTITUTIONNELS *. ETAT. *. REGION. DEPARTEMENT. FRAIS DE TRANSPORT. COMMUNES. dans le Département. AUTRES. * sportifs. * encadrants. * autres. hors du Département. * sportifs. PARTENAIRES PRIVES * encadrants. Sponsoring. * autres. Mécénat. Autres. FRAIS D'HEBERGEMENT * sportifs. * encadrants. * autres. RECETTES MANIFESTATIONS : DEPENSES MANIFESTATIONS (préciser). dans le Département.. * Championnats.. * Coupes. * Autres. hors du Département. * championnats. * coupes. * Autres. RECETTES DIVERSES (préciser) DEPENSES DIVERSES (préciser) TOTAL DES RECETTES. TOTAL DES DEPENSES.

15 ATTESTATION SUR L HONNEUR Cette fiche doit être obligatoirement remplie par le représentant légal de la ligue, du comité*. Si le signataire n est pas le représentant légal de l association, merci de joindre le pouvoir de délégation de signature. Je soussigné(e) Mme / M.* représentant(e) légal(e) de la ligue, du comité* certifie que la ligue, le comité* est régulièrement déclaré(e), certifie exactes et sincères les informations du présent dossier, notamment la mention de l ensemble des demandes de subventions introduites auprès des autres partenaires publics, demande une subvention totale de. au Conseil régional, précise que cette subvention, si elle est accordée, devra être versée au compte bancaire ou postal de la présente ligue, du présent comité* (joindre le RIB) Fait, le. à Cachet et Signature * rayer la mention inutile AVIS DU CROSMA (obligatoire pour l instruction du dossier) Je soussigné(e) Mme / M.* Représentant (e) légal(e) du CROSMA certifie avoir pris connaissance du présent dossier et donne l avis suivant : FAVORABLE DEFAVORABLE RESERVE* SANS AVIS* *Justifier :.. Fait, le.à.. Cachet et Signature