CONSTRUCTION DES ATELIERS MUNICIPAUX DE LA WANTZENAU

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1 Mairie de La Wantzenau rue des Hérs LA WANTZENAU Tél : Fax CONSTRUCTION DES ATELIERS MUNICIPAU DE LA WANTZENAU MISSION DE CONTRÔLE TECHNIQUE CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) La Wantzenau Cntrôle Technique - CCAP Mars 2013

2 SOMMAIRE ARTICLE 1 - OBJET DU MARCHE - DISPOSITIONS GENERALES Objet du marché - Emplacement des travaux Titulaire du marché Sus-traitance Type de la missin Cntenu des éléments de missin Cnduite d Opératin Maîtrise d euvre Ordnnancement, piltage, crdinatin Crdinatin S.P.S. 6 ARTICLE 2 - PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE Pièces particulières Pièces générales 6 ARTICLE 3 - RETENUE DE GARANTIE 7 ARTICLE 4 - PROTECTION DE LA MAIN-D'OEUVRE ET CONDITIONS DE TRAVAIL 7 ARTICLE 5 - PRI Déterminatin des prix de règlement Frme du prix Mis d'établissement des prix du marché Chix de l'index de référence Mdalités de révisin du prix frfaitaire Applicatin de la taxe à la valeur ajutée Travaux mdificatifs nn imputables au Cntrôleur Technique Travaux supplémentaires imputables au Cntrôleur Technique 8 ARTICLE 6 - REGLEMENT DES COMPTES Avance frfaitaire Répartitin des acmptes 10 La Wantzenau Cntrôle Technique CCAP Page 2 sur 13

3 6.3. Mdalités de règlement des cmptes 10 ARTICLE 7 - EECUTION DU MARCHE 10 ARTICLE 8 - DELAIS D'EECUTION 11 ARTICLE 9 - PENALITES POUR RETARD 11 ARTICLE 10 - ARRET DE L'EECUTION DE LA PRESTATION 12 ARTICLE 11 - ACHEVEMENT DE LA MISSION 12 ARTICLE 12 - RESILIATION DU MARCHE 12 ARTICLE 13 - CLAUSES DIVERSES 12 ARTICLE 14 - DEROGATIONS AU CCAG-PI 12 La Wantzenau Cntrôle Technique CCAP Page 3 sur 13

4 ARTICLE 1 - OBJET DU MARCHE - DISPOSITIONS GENERALES 1.1. Objet du marché - Emplacement des travaux Les stipulatins du présent cahier des clauses administratives particulières cncernent la missin de Cntrôle Technique en vue de la à La Wantzenau, rue des Primevères Le Maître d'ouvrage est la Cmmune de La Wantzenau L équipe de Maîtrise d œuvre a été désignée en janvier La missin de Cntrôle Technique débutera le 2 mai Le cntenu du prjet est le suivant : Cnstructin de nuveaux ateliers municipaux cmprenant, sus le même tit : - Lcaux sciaux, - Ateliers, -Garages, - Espace de stckage. Aires de stckage (entrepsage de végétaux, déchets, sel de déneigement, matériaux inertes) et parking extérieurs. Statin de lavage. Système de récupératin des eaux pluviales. Aménagements extérieurs prtant sur l'ensemble du site. Vir également prgramme pératinnel ci-jint (plan). Le Maître d Ouvrage se réserve la pssibilité de mdifier le cntenu du prjet pur rester dans les limites du budget travaux défini ci-après. La part du budget affecté aux travaux est de : Durée du chantier : de 12 à 15 mis TTC Base mars Titulaire du marché Les caractéristiques du titulaire du marché désigné dans le présent C.C.A.P. sus le nm de "Cntrôleur Technique", snt précisées à l'article I de l'acte d'engagement. La Wantzenau Cntrôle Technique CCAP Page 4 sur 13

5 1.3. Sus-traitance Le Cntrôleur Technique peut sus-traiter l'exécutin de certaines parties de sn marché, sus réserve de l'acceptatin du u des sus-traitants par le maître d'uvrage et de l'agrément par lui des cnditins de paiement de chaque sus-traitant Type de la missin Le présent marché a pur bjet de cnfier au titulaire une missin de Cntrôle Technique dans les cnditins définies à l'article L du Cde de la Cnstructin et de l'habitatin et seln les Cnditins Générales d Interventin adptées par le COPREC-CONSTRUCTION Cntenu des éléments de missin La prestatin de cntrôle technique prtera sur : * les missins nrmalisées : la missin LP prtant sur la slidité des uvrages de viabilité, de fndatin, d'ssature, de cls et cuvert et des éléments d'équipement indissciables liés à ces uvrages, ainsi qu aux éléments dissciables. la missin AV vise les cnstructins avisinantes. Le cntrôleur vérifie que la réalisatin des fndatins et infrastructures de l uvrage neuf ne cmprmet pas la stabilité de la cnstructin existante impactée par les travaux. la missin SEI prtant sur les cnditins de sécurité des persnnes dans la cnstructin (ERP), la missin PS relative à la sécurité des persnnes dans les cnstructins en cas de séisme, la missin Pha prtant sur le respect de la réglementatin et du prgramme en matière d islatin phnique. la missin Th prtant sur le respect de la réglementatin et du prgramme en matière d islatin thermique et d écnmie d énergie. la missin Hand relative à l accessibilité des cnstructins pur les persnnes handicapées cnfrmément aux dernières réglementatins en vigueur, la prestatin d attestatin d accessibilité en fin de travaux, la missin PV prtant sur le reclement des P.V. d essais, la missin Cnsuel prtant sur le lt Electricité en fin de travaux Le cntrôle intervient dès le début de la cnceptin (Phase APD) et se pursuit pendant la cnceptin et l'exécutin des uvrages jusqu'à la fin de la péride de garantie de parfait achèvement pendant laquelle les interventins du cntrôleur technique peuvent être demandées par le maître d'uvrage. Le début de la missin est fixé au 2 mai 2013 : avis sur APS. La Wantzenau Cntrôle Technique CCAP Page 5 sur 13

6 1.6. Cnduite d Opératin La Cnduite d Opératin est assurée par la Cmmune de La Wantzenau Maîtrise d euvre La Maîtrise d œuvre est assurée par le cabinet d architectes DPLG : TOPIC à Brumath Ordnnancement, piltage, crdinatin Missin intégrée à la Maîtrise d œuvre Crdinatin S.P.S. Marché sera attribué prchainement. ARTICLE 2 - PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE Pièces particulières Les pièces particulières cnstitutives du marché snt, par rdre de pririté décrissante : l'acte d'engagement (AE) et sn annexe, le présent (CCAP), Le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) Pièces générales Les pièces générales cnstitutives du marché snt, par rdre de pririté décrissante : Le Cahier des Clauses Administratives Générales applicables aux marchés publics de Prestatins Intellectuelles (CCAG-PI) ; Le Cahier des Clauses Techniques Générales applicables aux marchés de cntrôle technique appruvé par décret n du 28 mai Les fascicules du Cahier des Clauses Techniques Générales applicables aux marchés publics de travaux (CCTG) ; Les textes techniques de caractère nrmatif ntamment :. nrmes françaises, y cmpris les nrmes transpsant les nrmes eurpéennes,. règles et prescriptins techniques DTU,. avis techniques, agréments eurpéens et appréciatins techniques d'expérimentatin (ATE), La Wantzenau Cntrôle Technique CCAP Page 6 sur 13

7 . règles prfessinnelles. En cas d évlutin de ces dcuments, le Cntrôleur Technique adaptera sa missin jusqu à la date de dépôt du Permis de Cnstruire. ARTICLE 3 - RETENUE DE GARANTIE Il n est pas prévu de retenue de garantie. ARTICLE 4 - PROTECTION DE LA MAIN-D'OEUVRE ET CONDITIONS DE TRAVAIL Cnfrmément à l'article 9 du CCAG-PI, le titulaire assure le rôle qui lui est imparti par la réglementatin en vigueur en matière de prtectin de la main-d'euvre, d'hygiène, de cnditins de travail et de sécurité sur le chantier. ARTICLE 5 - PRI 5.1. Déterminatin des prix de règlement Les prestatins faisant l'bjet du marché sernt réglées par un prix glbal frfaitaire. Le frfait purra tutefis être rectifié dans les cas prévus aux articles 5.7 et 5.8 ci-après. Ce prix est décmpsé en plusieurs phases de prestatins dnt le mntant est indiqué à l'acte d'engagement. Chacune de ces phases dnne drit à règlement après exécutin des prestatins crrespndantes et apprbatin par le maître d'uvrage Frme du prix Le prix est nn révisable et nn actualisable Mis d'établissement des prix du marché Sans bjet Chix de l'index de référence Sans bjet Mdalités de révisin du prix frfaitaire La Wantzenau Cntrôle Technique CCAP Page 7 sur 13

8 Sans bjet Applicatin de la taxe à la valeur ajutée Les mntants des acmptes et du slde snt calculés en appliquant les taux de T.V.A. en vigueur lrs de l'établissement des pièces de mandatement. Ces mntants snt éventuellement rectifiés en vue de l'établissement du décmpte général en appliquant les taux de T.V.A. en vigueur lrs des encaissements Travaux mdificatifs nn imputables au Cntrôleur Technique Si les travaux mdificatifs nn imputables au cntrôleur technique et demandés en curs de chantier par le maître d uvrage cnduisent à un dépassement de plus de 10 % du mntant du prix de base des travaux prévus dans les marchés de travaux relatifs aux uvrages sumis à cntrôle, le cntrôleur technique peut demander un réajustement de sn frfait de rémunératin. Ce réajustement ne peut pas présenter de caractère d autmaticité. Il dit être justifié par un mémire de frais cmplémentaires réels. En tut état de cause, le mntant du frfait crrigé issu de ce réajustement ne peut excéder la valeur maximale dnnée par la frmule suivante : F C = F i x (0,90 + M ts /M ti ) dans laquelle : F C représente le frfait crrigé en urs HT, F i représente le frfait initial en urs HT, M ts représente le mntant ttal des travaux supplémentaires nn imputables au cntrôleur technique au sens de l article 5.8 ci-après, en urs HT, M ti représente le mntant ttal des marchés de travaux en urs HT. Le frfait crrigé fait l bjet d un avenant Travaux supplémentaires imputables au Cntrôleur Technique Définitin Lrsque les travaux supplémentaires snt réclamés par le cntrôleur technique en curs de travaux, alrs même que les éléments dnt il dispsait au stade de la phase études de cnceptin lui auraient permis de frmuler les mêmes bservatins, les travaux supplémentaires crrespndants snt désignés sus le vcable «travaux supplémentaires imputables au cntrôleur technique». Ecart cnstaté Le mntant cumulé des travaux supplémentaires imputables au cntrôleur technique est utilisé pur calculer un «écart cnstaté» dnné par la frmule suivante : La Wantzenau Cntrôle Technique CCAP Page 8 sur 13

9 E = M tsc M t dans laquelle : M tsc représente le mntant ttal des travaux supplémentaires imputables au cntrôleur technique en urs HT, M t représente le mntant ttal des marchés de travaux en urs HT, éventuellement majré de certains travaux supplémentaires par applicatin des dispsitins de l article 5.7. Ecart tléré La valeur de l écart tléré E 0 est de 1 %. Réfactin Au stade de l établissement du décmpte général des marchés de travaux, si l écart cnstaté E est supérieur à l écart ttélé E 0, le cntrôleur technique subit sur sa rémunératin une réfactin calculée cnfrmément aux dispsitins ci-après. Mdalités de calcul de la réfactin Si E E 0, le cntrôleur technique perçit l intégralité de sn frfait de rémunératin. Si E > E 0, le cntrôleur technique subit sur sa rémunératin une réfactin R, calculée par la frmule suivante : R = 10 F (E - E 0 ) dans laquelle : F représente le frfait initial de rémunératin du cntrôleur technique en urs HT. Par dérgatin à l article 17 du CCAG-PI, la réfactin est ntifiée au cntrôleur technique par rdre de service. Cnditins d applicatin Les dispsitins ci-avant ne snt applicables que si les éléments remis au cntrôleur technique en fin de phase de cnceptin snt suffisants pur permettre à celui-ci d établir un rapprt de fin de phase de cnceptin cmplet. Sera cnsidéré cmme suffisant (sauf avis cntraire circnstancié du cntrôleur technique) tut dssier dnt le cntenu sera au mins celui d une étude de prjet au sens du décret n du 29 nvembre ARTICLE 6 - REGLEMENT DES COMPTES 6.1. Avance frfaitaire La Wantzenau Cntrôle Technique CCAP Page 9 sur 13

10 Sans bjet 6.2. Répartitin des acmptes Les smmes dues au titulaire pur l exécutin des prestatins de chaque phase fernt l bjet d un règlement en fnctin de l avancement des études u des travaux, sus frme d acmptes, de la manière suivante : pur le cntrôle des cnceptin APS, APD, PROJET après la validatin des études APS, APD, PROJET par le maître d uvrage pur le cntrôle des dcuments d exécutin en fnctin de l avancement de la prductin des dcuments par le maître d euvre par acmptes trimestriels pur le cntrôle sur chantier de la réalisatin des uvrages en fnctin de l avancement des travaux prprtinnellement au mntant des travaux effectués par acmptes trimestriels pur les vérificatins finales en vue de la réceptin à la fin du délai de garantie de parfait achèvement des uvrages 6.3. Mdalités de règlement des cmptes Le cntrôleur technique adressera au maître d'uvrage, par lettre recmmandée avec avis de réceptin pstal, une nte d'hnraires pur chaque règlement prévu à l'article 6.2. du présent CCAP. Le règlement du slde ne purra intervenir avant la réceptin des prestatins prévue à l'article 11 du présent CCAP. Les délais de mandatement des acmptes et du slde snt fixés à 30 jurs. ARTICLE 7 - EECUTION DU MARCHE Dès ntificatin du marché, le cntrôleur technique fera cnnaître au maître d'uvrage le respnsable du chantier qualifié pur signer les avis d'infrmatin. Les prestatins de cntrôle technique snt cntinues et fnt l'bjet de rapprts réguliers sur demande du maître d'uvrage, u à tut mment sur initiative du cntrôleur technique. Le tableau ci-après indique pur chaque étape du prjet les éléments de missin minimum (les éléments de missin intègrent les prestatins de cntrôle relatives à la partie SSI) pur lesquels il devra être prduit un rapprt de cntrôle : La Wantzenau Cntrôle Technique CCAP Page 10 sur 13

11 Phase de cntrôle LP PS PV SEI PV Cnsuel Pha Th Hand Cntrôle cnceptin Prest d attestatin d accessibilité en fin de travaux APS APD Prjet Cntrôle dcuments d'exécutin Cntrôle sur chantier Vérificatin finale en vue de la réceptin Péride de garantie (sur demande) Tutes les cmmunicatins du cntrôleur technique au maître d'uvrage se fernt par actes d'infrmatin u cmptes rendus transmis en tris exemplaires adressés au cnducteur d'pératin. Le cntrôleur technique assistera à tutes les réunins auxquelles il est cnvqué. En phase études, il sera tenu de participer à au mins 2 réunins d étude avec le Maître d œuvre et le maître d uvrage, et ce, à chacune des phases d étude (APS - APD - Prjet - DCE). En phase travaux, il devra assister au minimum à une réunin de chantier hebdmadaire sur 2. Les avis sur plans d exécutin en phase travaux sernt transmis au Maître d Ouvrage, Maître d Oeuvre, OPC, et entreprises cncernées. En phase de réceptin des travaux, le cntrôleur technique assistera aux pératins préalables à la réceptin. ARTICLE 8 - DELAIS D'EECUTION La durée des délais d'établissement des dcuments d'étude est fixée dans l'acte d'engagement (article 4). Tutes les ntes d'infrmatins u rapprts à l'initiative du cntrôleur technique sernt furnis pur permettre une infrmatin du maître d'uvrage dans les meilleurs délais. ARTICLE 9 - PENALITES POUR RETARD En cas de retard dans la présentatin des dcuments d'études, les pénalités prévues au CCAP-PI sernt appliquées, avec un minimum de 100 Eurs par jur de retard. Le titulaire du marché encurs également des pénalités pur absence aux réunins auxquelles il aura été cnvqué par le Maître d uvrage : La Wantzenau Cntrôle Technique CCAP Page 11 sur 13

12 - absence aux réunins techniques et réunins de chantier : absence aux cmmissins de sécurité : ARTICLE 10 - ARRET DE L'EECUTION DE LA PRESTATION Le maître de l'uvrage se réserve la pssibilité d'arrêter l'exécutin des prestatins au terme de chacune des phases d'exécutin définies à l'acte d'engagement. ARTICLE 11 - ACHEVEMENT DE LA MISSION La missin du cntrôleur technique s'achève à la fin de la péride de garantie de parfait achèvement. ARTICLE 12 - RESILIATION DU MARCHE Il sera fait, le cas échéant, applicatin des articles 35 à 40 inclus du CCAG-PI.. ARTICLE 13 - CLAUSES DIVERSES Dans un délai de 15 (quinze) jurs à cmpter de la ntificatin du marché et avant tut cmmencement d'exécutin, le cntrôleur technique (en la persnne de chacune de ses cmpsantes) dit justifier qu'il est titulaire d'une assurance cuvrant les respnsabilités déculant des principes dnt s'inspirent les articles 1792 à et 2270 du Cde Civil. Le cntrôleur technique devra furnir, avant ntificatin de sn marché, une attestatin de sn assureur justifiant qu'il est titulaire d'une plice d'assurance de présmptin de respnsabilité décennale. Cette attestatin fera apparaître également les renseignements suivants : - date limite de validité de la plice, - numér de la plice, - mntant de la garantie et mntant de la franchise, - activités assurées. Il devra, s'il y a lieu, suscrire une plice cmplémentaire si celle existante n'est pas cnsidérée cmme suffisante par le maître de l'uvrage pur assurer la cuverture des risques liés à cette pératin. L'attestatin devra être renuvelée à chaque échéance annuelle. ARTICLE 14 - DEROGATIONS AU CCAG-PI Article 9 dérge à l article 16 du CCAP-PI La Wantzenau Cntrôle Technique CCAP Page 12 sur 13

13 -O- A La Wantzenau, le 04 avril 2013 Le Maître d'ouvrage, Lu et appruvé à Le cntrôleur technique, le La Wantzenau Cntrôle Technique CCAP Page 13 sur 13