Monsieur Roland Lefebvre, conseiller; Monsieur Luc Gagnon, conseiller; Madame Thérèse Gravel, conseillère; Monsieur Richard Tessier, conseiller.

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1 RÉUNION DU CONSEIL 9 SEPTEMBRE 2013 Lundi, le neuvième jour du mois de septembre deux mille treize (9 septembre 2013), une séance ordinaire des membres du conseil de la Municipalité de Saint-Prosper-de-Champlain est tenue à la salle Honoré- Lacerte (371, rue de l Église, Saint-Prosper-de-Champlain), à compter de vingt heures (20 h 00), à laquelle sont présents : Monsieur Roland Lefebvre, conseiller; Monsieur Luc Gagnon, conseiller; Madame Thérèse Gravel, conseillère; Monsieur Richard Tessier, conseiller. Formant quorum sous la présidence de la mairesse suppléante Chantal Mongrain. ASSISTAIT ÉGALEMENT À LA RÉUNON Madame Francine Masse, directrice générale et secrétaire-trésorière ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR conseillers d adopter l ordre du jour de la présente séance. 1. Ouverture de la séance ORDRE DU JOUR 2. Approbation de l'ordre du jour 3. Adoption du procès-verbal de la séance régulière du 5 août Approbation des comptes et salaires 5. Compte-rendu de la dernière réunion de la M.R.C des Chenaux 6. Compte-rendu des dossiers des élus(es) 7. Affaires nouvelles : 7.1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE a) Nomination de madame Johanne Racine comme coordonnatrice de la bibliothèque 7.2. SECURITÉ PUBLIQUE a) Avis de motion Modification du règlement sur le stationnement b) Adoption règlement sur la prévention incendie 7.3. TRANSPORT a) Octrois du contrat de pavage du rang 2 e St-Augustin b) Octrois du contrat d installation de lumières c) Contrat de déneigement des boîtes postales d) Approbation dépense boîte pour le camion 7.4. HYGIÈNE DU MILIEU a) Approbation dépense décompte #2 à Construction Thorco inc. b) Toiture pour bâtiment assainissement des eaux

2 7.5. AMÉNAGEMENT ET URBANISME a) 7.6. LOISIR ET CULTURE a) Approbation dépense rénovation de la toilette salle Honoré- Lacerte (grande salle) b) Appui demande de financement pour l acquisition d un ascenseur au FCD c) Appui demande de financement pour l acquisition d un 7.7. AUTRES module de jeux au FCD a) Appui demande du Parc de la rivière Batiscan b) Demande de gravier pour le chemin menant au réservoir d eau 7.8. CORRESPONDANCES a) TransCanada b) Entente intermunicipale urbanisme 8. Période de questions relatives au sujet de la séance. 9. Période de questions diverses. 10. Clôture de la séance ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE RÉGULIÈRE DU 5 AOÛT 2013 Il est proposé par Richard Tessier et résolu à l unanimité des voix des conseillers d approuver le procès-verbal de la séance régulière du 5 août APPROBATION DES COMPTES ET SALAIRES conseillers que les comptes et salaires suivants soient approuvés : les chèques déboursés du mois courant portent les numéros 7357 à 7360, auquel il faut ajouter les prélèvements portant les numéros 1510 à 1519 inclusivement, pour une somme globale de $. Les comptes à payer portent les numéros 7362 à 7389 inclusivement et totalisent la somme de $. Les listes sont conservées aux archives dans un cahier spécial comme faisant partie intégrante du présent procès-verbal. 5. COMPTE-RENDU DE LA DERNIÈRE RÉUNION DE LA M.R.C. DES CHENAUX Aucun compte-rendu pour ce mois-ci. 6. COMPTE-RENDU DES DOSSIERS DES ÉLUS Les conseillers (ères) font un compte rendu de leurs dossiers.

3 a) NOMINATION DE MADAME JOHANNE RACINE COMME COORDONNATRICE DE LA BIBLIOTHÈQUE Il est proposé par Luc Gagnon et résolu à l'unanimité des voix des conseillers de nommer madame Johanne Racine comme coordonnatrice de la bibliothèque jusqu en décembre Si tout va bien son mandat sera reconduit. D a) AVIS DE MOTION MODIFICATION DU RÈGLEMENT SUR LE STATIONNEMENT Avis de motion est déposé par Roland Lefebvre que lors d une prochaine séance, sera adopté une modification au règlement sur le stationnement b) ADOPTION RÈGLEMENT SUR LA PRÉVENTION INCENDIE conseillers que le Conseil de la municipalité de Saint-Prosper-de-Champlain adopte le règlement numéro sur la prévention incendie a) OCTROIS DU CONTRAT DE PAVAGE DU RANG 2 E AUGUSTIN ST- CONSIDÉRANT l aide accordée par le ministre du transport dans le cadre du programme d aide à l amélioration du réseau routier municipal, d un montant de $ payable sur trois ans ; CONSIDÉRANT un coût estimatif des travaux de $ ; CONSIDÉRANT qu un montant de $, sera pris à même le fond général ; Il est proposé par Luc Gagnon et résolu à l'unanimité des voix des conseillers d octroyer le contrat de pavage du rang 2 e St-Augustin à l entreprise Construction et Pavage Portneuf au montant de $ auquel il faut ajouter les taxes applicables b) OCTROIS DU CONTRAT D INSTALLATION DE LUMIÈRES CONSIDÉRANT les deux offres de service pour le contrat d installation des lumières de rue; CONSIDÉRANT que Vigneault Lumilec a présenté l offre la plus basse; Il est proposé par Thérèse Gravel et résolu à l'unanimité des voix des conseillers d octroyer le contrat d installation de lumières de rue à l entreprise Vigneault Lumilec au montant de 2 064$ auquel il faut ajouter les taxes applicables c) CONTRAT DE DÉNEIGEMENT DES BOÎTES POSTALES CONSIDÉRANT la demande de la société canadienne des postes; Il est proposé par Luc Gagnon et résolu à l unanimité des voix des conseillers d accepter de déneiger les boîtes postales situées à l avant de

4 l Édifice Flore & Irène Gagnon, pour le compte de la société canadienne des postes en échange d un montant de 100$ pour un an d) APPROBATION DÉPENSE BOÎTE POUR LE CAMION Il est proposé par Roland Lefebvre et résolu à l'unanimité des voix des conseillers d approuver la dépense pour l achat de pièces de camion Ford F-150 permettant de réparer le camion de service de la municipalité pour un montant de 3800$ auquel il faut ajouter les taxes applicables. Le travail sera effectué par le Garage M. Cloutier et R. Trudel a) APPROBATION DÉPENSE DÉCOMPTE #2 À CONSTRUCTION THORCO INC. Il est proposé par Richard Tessier et résolu à l'unanimité des voix des conseillers de procéder au paiement du décompte numéro 2, pour un montant de $ toutes taxes incluses, à l entreprise Construction Thorco inc b) TOITURE POUR BÂTIMENT ASSAINISSEMENT DES EAUX Il est proposé Roland Lefebvre et résolu à l unanimité des voix des conseillers de remplacer le bardeau d asphalte prévu pour la toiture du futur bâtiment d assainissement des eaux pour de la tôle entraînant un surplus de coûts de 2 267$, taxes non incluses a) APPROBATION DÉPENSE RÉNOVATION DE LA TOILETTE SALLE HONORÉ-LACERTE (GRANDE SALLE) conseillers d accorder à l entreprise Construction Ghislain Gravel la rénovation de la toilette des femmes de la salle Honoré-Lacerte et la ventilation des toilettes des hommes pour un montant de $ auquel il faut ajouter les taxes applicables b) APPUIE DEMANDE DE FINANCEMENT POUR L ACQUISITION D UN ASCENSEUR AU FCD Il est proposé par Luc Gagnon et résolu à l unanimité des voix des conseillers d approuver le projet d acquisition d un ascenseur à la salle paroissiale de la municipalité et d appuyer la demande de subvention au fonds conjoncturel de développement (FCD), pour la réalisation de ce projet c) APPUIE DEMANDE DE FINANCEMENT POUR L ACQUISITION D UN MODULE DE JEUX AU FCD conseillers d approuver le projet d acquisition d un module de jeu au parc du centre communautaire et d appuyer la demande de subvention au fonds conjoncturel de développement (FCD), pour la réalisation de ce projet.

5 a) APPUI DEMANDE DU PARC DE LA RIVIÈRE BATISCAN conseillers d appuyer la demande de subvention au CRE de la Mauricie et au Ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs du Parc de la rivière Batiscan pour leur projet de développement d activités b) DEMANDE DE GRAVIER POUR LE CHEMIN MENANT AU RÉSERVOIR D EAU conseillers d accepter la demande d un citoyen de l aider à entretenir le chemin qui conduit à un de nos réservoirs d eau puisque la municipalité l utilise, en lui donnant l équivalent de deux voyages de gravier transport inclus. 7.8 DÉPÔT DE LA CORRESPONDANCE TransCanada Entente intermunicipale en urbanisme 8. PÉRIODE DE QUESTIONS RELATIVES AU SUJET DE LA SÉANCE 9. PÉRIODE DE QUESTIONS DIVERSES CLÔTURE DE LA SÉANCE Il est proposé à vingt heures trente, par Richard Tessier de clore la séance. En signant ce procès-verbal, le maire atteste qu il est réputé avoir signé toutes les résolutions de ce procès-verbal. Chantal Mongrain, Mairesse suppléante Francine Masse, Directrice générale et secrétaire-trésorière