0 Administration Législatif Exécutif Administration des finances et des contributions

Transcription

1 0 Administration Législatif Jetons de présence Indemnités aux bureaux électoraux Matériel de bureau Imprimés Publications Frais de réception (repas, boissons) Frais postaux Honoraires de conseillers externes (organe de révision) Exécutif Honoraires du conseil communal Jetons de présence Vacations faisant partie du salaire déterminant Cotisations patronales AVS, AI, APG, AC, frais administratifs Indemnisations autorités (hors salaire déterminant) Allocations pour enfants et allocations de formation Autres charges de personnel Matériel de bureau Imprimés, publications Frais de réception (repas, boissons) Frais de réception (autres) Chauffage Frais de téléphone Entretien de meubles et machines de bureau 43 Revenus divers Autres revenus d'exploitation Administration des finances et des contributions Variations provision heures supplémentaires et vacances Remboursements de salaires Indemnités pour travailleurs temporaires

2 0 Administration Recrutement du personnel Autres charges de personnel Matériel de bureau Imprimés Littérature spécialisée, magazines Mobilier de bureau Machines de bureau Matériel informatique Immobilisations incorporelles Chauffage Frais postaux Frais de téléphone Frais de procédures et de poursuites Frais de participation au Bordereau Unique Assurances de cautionnement Entretien des immobilisations incorporelles Loyers et fermages des biens-fonds Mensualités de leasing opérationnel Frais de déplacement et autres frais ADB, remises et non-valeur personnes physiques ADB, remises et non-valeur personnes morales Emoluments administratifs Remboursements de tiers Récupérations sur ADB 46 Revenus de transfert Dédommagements des cantons et des concordats Services généraux Variations provision heures supplémentaires et vacances Remboursements de salaires Recrutement du personnel Matériel de bureau Imprimés Publications Littérature spécialisée, magazines Appareils et machines de bureau Mobilier de bureau Matériel informatique Immobilisations incorporelles Chauffage

3 0 Administration Prestations de services de tiers Frais postaux Frais de téléphone Charges d'utilisations informatiques (site internet) Contrat SIEN (nœud cantonal) Contrat CEG Assurances choses et RC commune Assurances véhicules privés Entretien de meubles et machines de bureau Entretien des immobilisations incorporelles Loyers et fermages des biens-fonds Mensualités de leasing opérationnel Frais de déplacement et autres frais Taxes d'utilisation et prestations de services Immeubles administratifs, non mentionnéailleurs Remboursements de salaires Recrutement du personnel Matériel d'exploitation, fournitures Appareils et machines de bureau Chauffage Eau Assurances ECAP Assurances bâtiment Entretien des terrains Entretien des bâtiments immeubles Entretien de meubles, et machines de bureau Entretien de machines, appareils, véhicules et outils Loyers et fermages des biens-fonds Amortissements planifiés, terrains bâtis PA Remboursements de tiers 44 Revenus financiers Loyers et fermages, biens-fonds PA Locations à court terme

4 1 Ordre et sécurité publique Sécuritié publique Variations provision heures supplémentaires et vacances Autres charges de personnel Matériel de bureau Carburant Imprimés Appareils et machines de bureau Véhicules Vêtements, uniformes Frais de sociétés de surveillance Concessions radio, alarmes et téléphones Contrats de prestation police Assurances choses et RC commune Impôts et taxes Entretien des bâtiments immeubles Entretien des machines, appareils, véhicules et outils Loyers et fermages des biens-fonds Amortissements planifiés, biens meubles PA xx Contrôle des établissements publics par la police neuchâteloise xx Part financement de la sécurité publique Emoluments administratifs Amendes Amendes déchets Questions juridiques (en général) Littérature spécialisée, magazines Honoraires de conseillers externes Accès Terris Entretien poids publics Amortissements planifiés, immobilisations incorporelles Mise à jour cadastre Contrôle des habitants - part Etat Redevance Office de la population Emoluments à autres communes

5 1 Ordre et sécurité publique Emoluments Police des habitants Emoluments Etat Civil Finances-agrégations et naturalisations Remboursements de tiers 46 Revenus de transfert Dédommagements pour notification poursuites Office régional de l'état civili Emoluments Etat Civil de district Service du Feu Jetons de présence Matériel d'exploitation, fournitures Matériel informatique Chauffage Assurances choses et RC commune Assurances ECAP Entretien des ouvrages d'aménagement des eaux Entretien des bâtiments immeubles Amortissements planifiés, terrains bâtis PA Amortissements planifiés, biens meubles PA Part au SIS Facturation frais de sinistre 43 Revenus divers Autres revenus d'exploitation 46 Revenus de transfert Subventions ECAP Service du feu, organisation régionale Part communale au Syndicat du feu Défense militaire Cibleries Primes d'assurances Entretien stands de tir Amortissements planifiés, autres immobilisations corporelles PA

6 1 Ordre et sécurité publique Protection civile Imprimés Chauffage Assurances choses et RC commune Assurance ECAP Entretien des bâtiments immeubles Amortissements planifiés, terrains bâtis PA Organisations régionales de protection civile Dédommagements aux cantons et aux concordats

7 2 Formation Cycle élémentaire (cycle 1) Salaires des enseignants Allocations pour enfants et allocations de formation Autres charges de personnel Imprimés, publications Matériel didactique Orthophonie / logopédie Participation au Cercle scolaire Participation au Syndicat scolaire Degré primaire (cycle 2) Salaires des enseignants Allocations pour enfants et allocations de formation Autres charges de personnel Imprimés, publications Matériel didactique Orthophonie / logopédie Participation au Cercle scolaire Participation au Syndicat scolaire Degré secondaire (cycle 3) Participation au Cercle scolaire Participation au Syndicat scolaire Bâtiments scolaires Variations provision heures supplémentaires et vacances Remboursements de salaires Allocations pour enfants et allocations de formation

8 2 Formation Autres charges de personnel Matériel et produits de nettoyage Appareils et machines de bureau Vêtements, uniformes Chauffage Eau Entretien des bâtiments immeubles Amortissements planifiés, autres immobilisations corporelles PA Direction et administration des écoles Variations provision heures supplémentaires et vacances Remboursements de salaires Allocations pour enfants et allocations de formation Autres charges de personnel Imprimés Publications Littérature spécialisée, magazines Meubles et machines de bureau Mobilier de bureau Matériel informatique Immobilisations incorporelles Ecole obligatoire, autres Patrouilleurs scolaires (obligatoires) Transports scolaires Assurances choses et RC commune Entretien de meubles et machines de bureau Excursions, voyages scolaires et camps

9 2 Formation Ecoles spéciales Etablissements spécialisés Formation professionnelle initiale Fonds de formation professionnelle Bourses d'études Formation, non mentionné ailleurs Subventions aux entreprises publiques

10 3 Culture, loisirs, sports et églises Musées et arts plastiques Matériel et produits de nettoyage Entretien de meubles et machines de bureau Subventions aux entreprises privées 40 Revenus fiscaux Taxes sur les divertissements Bibliothèques Matériel de bureau Matériel et produits de nettoyage Littérature spécialisée, magazines Appareils et machines de bureau Chauffage Frais de téléphone Assurances choses et RC commune Assurances ECAP Entretien des bâtiments immeubles Amortissements planifiés, autres immobilisations corporelles PA Subventions aux entreprises publiques 43 Revenus divers Autres revenus d'exploitation Concerts et théâtre Matériel et produits de nettoyage Appareils et machines de bureau Chauffage Assurances choses et RC commune Assurances ECAP Entretien des bâtiments immeubles

11 3 Culture, loisirs, sports et églises Amortissements planifiés, autres immobilisations corporelles PA Amortissements planifiés, biens meubles PA Syndicat du Théâtre neuchâtelois Subventions aux entreprises privées 40 Revenus fiscaux Taxes sur les divertissements 44 Revenus financiers Paiements pour utilisation des biens-fonds PA Culture, autres Frais de réception (repas, boissons) Subventions aux organisations privées à but non lucratif Antennes collectives, téléréseau [entreprise communale] Matériel d'exploitation, fournitures Matériel et produits de nettoyage Autres charges de matériel et de marchandises Entretien d'autres ouvrages de génie civil Autres loyers et frais d'utilisation Pertes sur créances effectives Amortissements planifiés, biens meubles PA 35 Attributions aux fonds et financements spéciaux Attributions aux financements spéciaux 39 Imputations internes Imputations internes pour frais administratifs et d'exploitation Imputations internes pour intérêts Taxes facturées pour les services à financements spéciaux 45 Prélèvements sur les fonds et financements spéciaux Prélèvements sur les financements spéciaux

12 3 Culture, loisirs, sports et églises Sports Variations provision heures supplémentaires et vacances Matériel et produits de nettoyage Equipements sportifs Chauffage Entretien des bâtiments immeubles Amortissements planifiés, biens meubles PA Amortissements planifiés, terrains bâtis PA Amortissements planifiés, autres immobilisations corporelles PA Subventions aux organisations privées à but non lucratif Syndicat d'athlétisme SIAALN Syndicat des patinoires Taxes d'utilisation et prestations de services Remboursements de tiers 44 Revenus financiers Loyers et fermages, biens-fonds PA Ports de plaisance Autres charges de personnel Vêtements, uniformes Imprimés Matériel d'exploitation, fournitures Entretien d'autres ouvrages de génie civil Entretien du port

13 3 Culture, loisirs, sports et églises Entretien des machines, appareils, véhicules et outils Entretien d'autres ouvrages de génie civil Frais de téléphone Charges d'utilisations informatiques Assurances choses et RC commune Pertes sur créances effectives Amortissements planifiés, autres ouvrages de génie civil PA 35 Attributions aux fonds et financements spéciaux Attributions aux financements spéciaux 39 Imputations internes Imputations internes pour intérêts Taxes d'amarrage Taxes portuaires diverses Taxes de bers - hivernage 43 Revenus divers Autres revenus d'exploitation 45 Prélèvements sur les fonds et financements spéciaux Prélèvements sur les financements spéciaux Loisirs Entretien parcours VITA Amortissements places de jeux Subventions aux entreprises privées Subventions aux organisations privées à but non lucratif 43 Revenus divers Autres revenus d'exploitation Paroisse protestante Chauffage Entretien des bâtiments immeubles Entretien de meubles et machines de bureau Prestations de services de tiers Amortissements planifiés, biens meubles PA Autres revenus d'exploitation Eglise catholique Subventions aux organisations privées à but non lucratif

14 4 Santé Services de sauvetage Part communale aux services d'ambulances Service dentaire scolaire Subventions aux personnes physiques Contrôle des denrées alimentaires Contrôle eau potable Santé publique, autres Jetons de présence

15 5 Sécurité sociale Subsides assurance-maladie Subsides LAMal Agences régionales AVS xx Part aux agences régionales AVS Prestations aux retraités Subventions aux personnes physiques Allocations familiales Alloc. familiales pers. sans activité lucrative Avance et recouvrement des pensions alimentaires Avances de contributions d'entretien Animation de jeunesse Dédommagements aux entreprises publiques Structure d'accueil de la petite enfance Indemnités pour travailleurs temporaires Autres charges de personnel Matériel de bureau Matériel et produits de nettoyage Imprimés Littérature spécialisée, magazines Matériel didactique Remèdes, médicaments, matériel de pansement Matériel informatique Frais postaux Frais de téléphone Charges d'utilisations informatiques Entretien des bâtiments immeubles Entretien des machines, appareils, véhicules et outils Loyers et fermages des biens-fonds Pertes sur créances effectives

16 5 Sécurité sociale Dédommagements aux communes et aux syndicats intercommunaux Remboursements de tiers 46 Revenus de transfert Subventions des cantons et des concordats Subventions des communes et des syndicats intercommunaux Subventions des entreprises publiques Assurance chômage Part sur financement LACI Part communale aux mesures d'insertion Action sociale - Programmes d'insertion Programme d'insertion communal Mesures d'intégration professionnelle (MIP) Construction de logements sociaux Dédommagements aux communes et aux syndicats intercommunaux 46 Revenus de transfert Dédommagements des cantons et des concordats Action sociale Aide sociale Subventions aux organisations privées à but non lucratif Assistance, autres Social privé Subventions aux organisations privées à but non lucratif Guichets sociaux régionaux Contrats de prestations informatiques Dédommagements aux communes et aux syndicats intercommunaux Actions d entraide à l étranger Subventions aux organisations privées à but non lucratif

17 6 Transports et télécommunications Routes communales Variations provision heures supplémentaires et vacances Indemnités pour travailleurs temporaires Matériel de bureau Carburant Imprimés, publications Autres charges de matériel et de marchandises Machines,appareils, véhicules et outils Véhicules Equipements sportifs Signalisation routière Vêtements, uniformes Eau, énergie, combustible Chauffage Déchets Eclairage public Frais de téléphone Honoraires de conseillers externes Charges d'utilisations informatiques Primes d'assurances Assurances choses et RC commune Taxes routières pour véhicules de service (plaques) Entretien des terrains Entretien des routes / voies de communication Déneigement Entretien des bâtiments immeubles Entretien des machines, appareils, véhicules et outils Entretien de l'éclairage public Pertes sur créances effectives Amortissements planifiés, routes/voies de communication PA Amortissements planifiés, éclairage public Amortissements planifiés, terrains bâtis PA Amortissements planifiés, véhicules 35 Attributions aux fonds et financements spéciaux Versements au fonds des chemins Taxes d'utilisation et prestations de services 43 Revenus divers Autres revenus d'exploitation 45 Prélèvements sur les fonds et financements spéciaux Prélèvements sur le fonds des chemins

18 6 Transports et télécommunications Places de stationnement Amortissements planifiés, parkings Subvention Onde-Verte Transports publics (pot commun) Noctambus Dédommagements aux entreprises publiques Navigation Entretien du débarcadère Amortissements planifiés, débarcadère

19 7 Protection et aménagement de l'environnement et aménagement du territoire Approvisionnement en eau Variations provision heures supplémentaires et vacances Allocations pour enfants et allocations de formation Autres charges de personnel Matériel de bureau Matériel d'exploitation, fournitures Imprimés, publications Machines, appareils, véhicules et outils Compteurs Prestations de services de tiers Frais postaux Assurances choses et RC commune Assurances ECAP Entretien du réseau d'eau Entretien des réservoirs Entretien des stations pompages Entretien des fontaines Entretien des compteurs Entretien du matériel informatique Pertes sur créances effectives Prestations en dommages et intérêts Amortissements planifiés, aménagement des eaux PA 35 Attributions aux fonds et financements spéciaux Attributions aux financements spéciaux Syndicat pour l'eau Mandat d'exploitation Eli10 37 Subventions à redistribuer Redevances sur vente d'eau (canton) 39 Imputations internes Imputations internes pour intérêts Taxes sur la consommation eau Taxes de base eau (compteurs) Ventes 45 Prélèvements sur les fonds et financements spéciaux Prélèvements sur les financements spéciaux 47 Subventions à redistribuer Redevances sur vente d'eau (canton)

20 7 Protection et aménagement de l'environnement et aménagement du territoire Traitement des eaux usées Allocations pour enfants et allocations de formation Matériel d'exploitation, fournitures Imprimés, publications Vêtements, uniformes Chauffage Frais postaux Frais de téléphone Honoraires de conseillers externes Assurances choses et RC commune Assurances ECAP Entretien STEP Entretien canaux égoûts Amortissements planifiés, STEP Amortissements planifiés, canalisations 35 Attributions aux fonds et financements spéciaux Attributions aux financements spéciaux Syndicat pour l'épuration 39 Imputations internes Imputations eaux claires Imputations internes pour intérêts Taxes d'épuration 43 Revenus divers Autres revenus d'exploitation 45 Prélèvements sur les fonds et financements spéciaux Prélèvements sur les financements spéciaux Traitement des eaux claires Entretien d'autres ouvrages de génie civil Amortissements planifiés, aménagement des eaux PA Syndicat pour l'épuration

21 7 Protection et aménagement de l'environnement et aménagement du territoire 39 Imputations internes Imputations internes pour intérêts 49 Imputations internes Imputations épuration Gestion des déchets Ménages Allocations pour enfants et allocations de formation Autres charges de personnel Imprimés Machines,appareils, véhicules et outils Vêtements, uniformes Frais postaux Frais de téléphone Ramassage des déchets urbains Déchets encombrants Compostage (ramassage et traitement) Récupération de la ferraille Ramassage des huiles usées Recyclage et collecte du verre Récupération du papier Récupération des appareils électriques Ramassage des déchets inertes Assurances choses et RC commune Impôts et taxes Entretien d'autres ouvrages de génie civil Entretien des bâtiments immeubles Entretien de machines, appareils, véhicules et outils Pertes sur créances effectives Amortissements planifiés, molocks Amortissements planifiés, terrains bâtis PA 35 Attributions aux fonds et financements spéciaux Attributions aux financements spéciaux Dédommagements aux entreprises publiques 39 Imputations internes Imputations internes pour intérêts Imputations internes pour frais administratifs et d'exploitation Taxes déchets ménages xx Vente du papier xx Vente de la ferraille Rétrocession (Vadec) ménages

22 7 Protection et aménagement de l'environnement et aménagement du territoire 46 Revenus de transfert xx Revenus du Vetroswiss (récupération du verre) xx Revenus de SENS (vente d'appareils électriques) 45 Prélèvements sur les fonds et financements spéciaux Prélèvements sur les financements spéciaux 49 Imputations internes Imputation entreprises Gestion des déchets Entreprises Vadec, incinération et déchets au poids Ramassage des déchets au poids Pertes sur créances effectives 35 Attributions aux fonds et financements spéciaux Attributions aux financements spéciaux 39 Imputations internes Imputations internes pour approvisionnement en matériel et en marchandises Imputations internes pour frais administratifs et d'exploitation Imputations internes pour intérêts Imputations internes pour amortissements Taxe déchets entreprises Rétrocession (Vadec) entreprises 45 Prélèvements sur les fonds et financements spéciaux Prélèvements sur les financements spéciaux Cimetières, crématoires Matériel d'exploitation, fournitures Entretien du cimetière Entretien de machines, appareils, véhicules et outils Amortissements planifiés, cimetière Location pavillons, colombariums Taxes d'utilisation et prestations de services Toilettes publiques Entretien des bâtiments immeubles Aménagement du territoire

23 7 Protection et aménagement de l'environnement et aménagement du territoire Matériel de bureau Imprimés Honoraires pour cadastres digitalisés Honoraires de conseillers externes Frais de déplacement et autres frais Pertes sur créances effectives Emoluments pour permis de construire Taxes d'utilisation et prestations de services 43 Revenus divers Autres revenus d'exploitation Conférences régionales (ACN - RUN -COMUL ) Cotisation à l'acn Part. communale au RUN Participation à la COMUL

24 8 Economie publique Amélioration foncière Entretien d'autres ouvrages de génie civil 35 Attributions aux fonds et financements spéciaux Taxes A.F. - part communale Attributions au fonds des A.F xx Mesures paysagères 45 Prélèvements sur les fonds et financements spéciaux Prélèvements du fonds des A.F Améliorations de la production végétale Destruction des animaux nuisibles Viticulture Garde-vignes Imprimés Entretien des vignes Pertes sur créances effectives Taxes d'utilisation et prestations de services Ventes Sylviculture Remboursements de salaires Allocations pour enfants et allocations de formation Matériel d'exploitation, fournitures Carburant Frais de vente Véhicules Vêtements, uniformes Chauffage Frais de façonnage et débardage Frais de transport Honoraires de conseillers externes

25 8 Economie publique Entretien de la dévestiture Entretien de la cabane forestière Entretien des forêts Déchiquetage et transports de copeaux Frais de déplacement et autres frais Pertes sur créances effectives Amortissements planifiés, dévestitures (chemins forestiers) Amortissements planifiés, cabane forestière Amortissements planifiés, véhicules 34 Charges financières Autres charges financières (escompte sur vente) 35 Attributions aux fonds et financements spéciaux Attributions aux fonds du capital propre Dédommagements aux cantons et aux concordats Fonds du bois (AFN) Vente de bois de service Vente de bois d'industrie Vente de bois de feu Vente de produits forestiers divers Vente de bois déchiqueté 43 Revenus divers Autres revenus d'exploitation 45 Prélèvements sur les fonds et financements spéciaux Prélèvements sur les fonds du capital propre 46 Revenus de transfert Rétrocessions droits de douane Tourisme Subventions à organisations touristiques Taxes de séjour Electricité (redevances de concession) 41 Revenus régaliens Revenus de concessions Réseau électrique Cotisation à SuisseEnergie

26 8 Economie publique Chauffage à distance (Càd) Autres charges de personnel Matériel d'exploitation, fournitures Vêtements, uniformes Eau, énergie, combustible Honoraires de conseillers externes Entretien Càd Frais de déplacement et autres frais Amortissements planifiés, Càd 35 Attributions aux fonds et financements spéciaux Attributions aux financements spéciaux 39 Imputations internes Imputations internes pour intérêts Taxe de base Càd Ventes 45 Prélèvements sur les fonds et financements spéciaux Prélèvements sur les fonds du capital propre

27 9 Finances et impôts Impôts communaux 40 Revenus fiscaux Impôts sur le revenu, personnes physiques - année fiscale Impôts sur le revenu, personnes physiques - années précédentes Rappels d'impôts sur le revenu, personnes physiques Imputation forfaitaire d'impôts, personnes physiques Taxation rectificatives SIPP à la baisse - années précédentes Impôts sur la fortune, personnes physiques - année fiscale Impôts sur la fortune, personnes physiques - années précédentes Impôts à la source, personnes physiques Prestations en capital Impôts sur le revenu des travailleurs frontaliers Impôts sur le bénéfice, personnes morales - année fiscale Impôts sur le bénéfice, personnes morales - années précédentes Taxations rectificatives PM à la baisse - années précédentes Impôts sur le capital, personnes morales - année fiscale Impôts sur le capital, personnes morales - années précédentes IPM part au fonds en proportion de la population IPM part au fonds en proportion du nombre d'emplois plein temps EPT Impôts spéciaux Taxes des chiens part Etat 40 Revenus fiscaux Impôts fonciers Taxes des chiens Péréquation financière Contributions à la péréquation financière 46 Revenus de transfert Péréquation financière et compensations des charges - canton Contributions de la péréquation financière Intérêts Frais bancaires 34 Charges financières Intérêts rémunératoires sur Impôts PP Intérêts rémunératoires sur Impôts PM Intérêts rémunératoires ISIS Intérêts sur comptes courant Intérêts sur C.C.P Intérêts passifs des engagements financiers à court terme Intérêts passifs des engagements financiers à long terme Pertes de change réalisées sur des placements à intérêts PF Frais emprunt (courtage) 44 Revenus financiers Intérêts sur C.C.P Intérêts sur comptes courants bancaires Intérêts sur Impôts PP Intérêts sur Impôts PM Intérêts ISIS