La prévention intégrée dans la gestion des ressources humaines

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1 Chapitre 9 La préventin intégrée dans la gestin des ressurces humaines 9.1 Les Ressurces Humaines (RH) et la santé au travail Méthdlgie Que recuvre la ntin de santé au travail? Cmment le travail participe-t-il à l altératin u à la cnstructin de la santé d un agent? Cmment la réglementatin définit-elle la pénibilité? Quel est le rôle des RH dans la santé au travail? Cmment éviter une dégradatin prématurée de la santé des agents par le travail? Annexes Annexe I : Outils à dispsitin des RH Annexe II : Fiches métiers du CNFPT intégrant la santé sécurité au travail Filière administrative : Assistant(e) de gestin administrative Chargé(e) d accueil Chargé(e) d accueil scial Secrétaire de mairie Filière technique : Jardinier(ère) Agent(e) d explitatin et d entretien de la virie et des réseaux divers Agent(e) de cllecte Chargé(e) de prpreté des lcaux Agent(e) de prpreté des espaces publics Agent de restauratin Agent(e) de Surveillance des Vies Publiques (ASVP) Cnducteur(trice) d engins Cuisinier(ère) Grimpeur(euse)-Elagueur(euse) Manutentinnaire Opérateur(trice) en maintenance des véhicules et matériels rulants Filière médic-sciale : Assistant(e) éducatif(ve) petite enfance Agent(e) d accmpagnement à l éducatin de l enfant (ATSEM) Agent(e) d interventin sciale et familiale Aide à dmicile Filière plice municipale : Plicier(ère) municipal(e) Filière animatin : Animateur(trice) éducatif(ve)- accmpagnement périsclaire Filière pmpier : Intervenant(e) des pératins de securs Filière sprtive Animateur(trice) éducateur(rice) sprtif(ve) 9.2 Les fiches de pste Méthdlgie Qu est ce qu une fiche de pste? Qui rédige la fiche de pste? Cmment rédige-t-n la fiche de pste? Quand mettre à jur la fiche de pste? Mdèle de fiche de pste 309

2 CHAPITRE 9 La préventin intégrée dans la gestin des ressurces humaines 9-1 Les Ressurces Humaines et la santé au travail Méthdlgie Les cllectivités, quelle que sit leur taille, snt cnfrntées à de nmbreux enjeux en matière de Ressurces Humaines (RH) : recnversin, cmpétences de leurs agents, management de leurs équipes, allngement de la vie prfessinnelle, santé au travail La santé et sn lien étrit avec le travail, recuvre un champ d interactins persnnelles et prfessinnelles multiples : histire, valeurs, expérience, cnditins de travail, allngement du temps de travail, vieillissement, Une partie de ces champs relevant des cmpétences RH, il semble que leur implicatin dans la plitique de préventin sit incnturnable. Que recuvre la ntin de santé? Seln l Organisatin Mndiale de la Santé (OMS), la santé fait référence à un état de bien-être physique, mental et scial, ce qui signifie qu elle ne cnsiste pas seulement en une absence de maladie u d infirmité. Une telle définitin est bien entendu valide à un instant «T» car elle évlue au curs du temps seln des prcessus de cnstructin et d altératin du bien-être physique, mental et scial. Les parcurs prfessinnels participent dnc à la préservatin u à l altératin de la santé. A l inverse, la santé peut prvquer des ruptures u des rérientatins dans la vie prfessinnelle (Cf. Chapitre 10). Analyser les parcurs prfessinnels des agents permet dnc d identifier les effets de l rganisatin du travail, des changements successifs et des pratiques RH sur la santé et les cmpétences des individus. Cmment le travail participe-t-il à l altératin u à la cnstructin de la santé d un agent? Les surces snt nmbreuses mais n peut citer entre autres : le parcurs prfessinnel et l enchaînement de situatins de travail ; l acquisitin de cmpétences ; les cntraintes de travail : effrts physiques répétés, prt de charges lurdes, pstures pénibles, expsitin au bruit, à la chaleur, aux prduits, etc. ; les spécificités des ppulatins au travail (sexe, âge, parcurs, état de santé ), leur place dans le cllectif et l rganisatin du travail. Analyser de façn individuelle, ces différentes surces permettent de prendre en cmpte les facteurs ayant un impact sur la santé des agents. Ces analyses permettrnt ainsi : d élargir les mesures de préventin identifiées à l ensemble du cllectif de travail ; d anticiper l acquisitin de cmpétences en vue d une recnversin. L enjeu est dnc de dépasser des mesures crrectives et pnctuelles, en anticipant de manière cnjinte l évlutin des métiers et des cnditins de travail, pur cnstruire des trajectires prfessinnelles valrisantes. Cmment la réglementatin définit-elle la pénibilité au travail? La réglementatin caractérise la pénibilité au travail par le fait d être u d avir été expsé au curs de sn par- curs prfessinnel à des risques prfessinnels liés à des cntraintes physiques marquées, à un envirnnement physique agressif u à certains rythmes de travail susceptibles de laisser des traces durables, identifiables et irréversibles sur la santé de l agent. Les facteurs de risques retenus snt les suivants : Au titre des cntraintes physiques marquées : les manutentins manuelles de charges les pstures pénibles définies cmme psitins frcées des articulatins les vibratins mécaniques Au titre de l envirnnement agressif : les agents chimiques dangereux les activités exercées en milieu hyperbare les températures extrêmes le bruit Au titre des cntraintes liées aux rythmes de travail : le travail de nuit dans les cnditins fixées par le cde du travail le travail en équipes successives alternantes le travail répétitif caractérisé par la répétitin d un même geste, à une cadence élevée, impsé u nn par le déplacement autmatique d une pièce, avec un temps de cycle défini. Tutefis d autres facteurs peuvent avir une influence sur la santé au travail : charge mentale, recnnaissance au travail 310

3 Quel est le rôle des RH dans la santé au travail? Les services de RH nt un rôle cmplémentaire des autres acteurs de la préventin. En effet les indicateurs qu ils pssèdent (absentéisme, turn-ver, dnnées sur les accidents de service, sur les maladies prfessinnelles...) assciés aux utils de la préventin (évaluatin des risques, fiches individuelles d expsitin, ) permettent d avir une visin plus glbale et à lng terme de la santé au travail (Cf. Annexe I). Par ailleurs, les services de RH agissent au curs de tutes les phases de la vie des agents, dnt certaines snt en lien avec la santé au travail : le recrutement ; l intégratin ; la carrière ; le départ : lié aux transferts de cmpétences, à la suite d un reclassement, de la retraite Ils nt pur ce faire des utils à leur dispsitin : le répertire des métiers les prfils de pste les fiches de pste l évaluatin des risques prfessinnels le plan d actins de préventin le plan de frmatin le livret d accueil l entretien prfessinnel l accmpagnement u la mise en binôme du nuvel embauché les déclaratins d accidents et de maladies prfessinnelles Cmment éviter une dégradatin prématurée de la santé des agents par le travail? Annexes Annexe I : Outils à dispsitin des RH Annexe II : Fiches métiers du CNFPT déclinées en santé et sécurité au travail : Filière administrative : Assistant(e) de gestin administrative Chargé(e) d accueil Chargé(e) d accueil scial Secrétaire de mairie Filière technique : Jardinier(ère) Agent(e) d explitatin et d entretien de la virie et des réseaux divers Agent(e) de cllecte Chargé(e) de prpreté des lcaux Agent(e) de prpreté des espaces publics Agent de restauratin Agent(e) de Surveillance des Vies Publiques (ASVP) Cnducteur(trice) d engins Cuisinier(ère) Grimpeur(euse)-Elagueur(euse) Manutentinnaire Opérateur(trice) en maintenance des véhicules et matériels rulants Filière médic-sciale : Assistant(e) éducatif(ve) petite enfance Agent(e) d accmpagnement à l éducatin de l enfant (ATSEM) Agent(e) d interventin sciale et familiale Aide à dmicile Filière plice municipale : Plicier(ère) municipal(e) Filière animatin : Animateur(trice) éducatif(ve)-accmpagnement périsclaire Filière pmpier : Intervenant(e) des pératins de securs Filière sprtive Animateur(trice) éducateur(rice) sprtif(ve) Cnsidérer la santé cmme une véritable ressurce et richesse à entre- tenir et nn cmme une aptitude à tenir un empli, serait le premier pas. Pur cela, il est nécessaire de cncevir : des tâches dnt le cntenu dnne des pprtunités d apprentis- sage et de recnnaissance ; des rganisatins qui favrisent l intégratin dans des cllectifs uverts aux cpératins et à la transmissin des savir-faire et des règles du métier ; des rganisatins qui tiennent cmpte des capacités, ptentialités et aspiratins de chacun. Références juridiques Quatrième partie du cde du travail Li n du 9 nvembre 2010 prtant réfrme des retraites Décret n du 30 mars 2011 relatif à la définitin des facteurs de risques prfessinnels S il est nrmal de prévenir le vieillissement u une usure prématurée grâce à l atténuatin de travaux u de situatins pénibles, il est aussi pssible de faire de la relatin entre travail et santé un cercle vertueux. L rganisatin et l envirnnement de travail deviennent ainsi une surce de santé. Cela nécessite d inventer de nuveaux utils déclisnnant les apprches RH, rganisatinnelles et de santé. Registre Unique Registre Santé Unique et Sécurité Santé et Sécurité au Travail au Travail - Editin - Editin

4 CHAPITRE 9 La préventin intégrée dans la gestin des ressurces humaines Annexe I Outils à dispsitin des Ressurces Humaines Phases Le recrutement Lien avec la santé au travail La cnnaissance des cmpétences spécifiques et différentes habilitatins u frmatins réglementaires nécessaires au pste est une dnnée incnturnable. Outils Répertire des métiers Définitin Le répertire des métiers territriaux est élabré par le CNFPT Outil générique de gestin des ressurces humaines, il a pur bjectifs : d apprter une cnnaissance actualisée des métiers de la fnctin publique territriale ; de prpser un vcabulaire et des références cmmunes à l ensemble des cllectivités territriales ; de cnstituer un repère structurant dans le cadre d une gestin anticipée des ressurces humaines. Prfil de pste Il crrespnd aux exigences qualités requises pur tenir le pste de travail. La définitin du prfil de pste permet de fixer : les exigences en qualificatins requises (niveau de frmatin, niveau d expérience,...) ; les qualités de persnnalité en fnctin des cntraintes du pste et de sn envirnnement. L intégratin Le risque d accidents des nuveaux agents est particulièrement élevé durant les 6 premiers mis au pste de travail. Il est dnc essentiel de les initier systématiquement à leurs nuvelles activités. Seules des cnsignes cmprises et appliquées au qutidien s avèrernt efficaces. Fiche de pste Plan de frmatin Livret d accueil Elle frmalise les activités attendues d un agent par sn respnsable et plus glbalement par la directin (vir chapitre 9-2). C est un dcument de référence qui traduit la plitique de la cllectivité et les besins de l ensemble des agents en terme de frmatin. A ce titre les frmatins en santé et sécurité au travail divent en faire partie. Le livret d accueil cnstitue une base dcumentaire de référence qui permettra au nuvel arrivant de répndre à ses principales questins et de faciliter sn intégratin (vir chapitre 5-1). Accmpagnement Une mise en binôme du nuvel embauché avec un agent plus expérimenté est à envisager dans les premiers temps. Cela favrise le partage d expérience et permet de vérifier, en pratique, les cnnaissances acquises par le nuveau venu. 312

5 Phase Lien avec la santé au travail La carrière Certains métiers snt identifiés cmme ptentiellement générateurs d atteinte à la santé. Ils purrnt impliquer à lng terme un aménagement du pste et/u un reclassement de l agent. Cela sera d autant plus facile si un travail régulier est fait entre les RH et l agent pur faire évluer sn parcurs prfessinnel. Les RH identifiernt les métiers envisageables, les cmpétences à dévelpper et les cncurs u examens à passer. Outils Dcument unique d évaluatin des risques (Cf. Chapitre 2-1) Plan d actins de préventin Entretien prfessinnel Statistiques d absentéisme Bilan de cmpétences Définitin Il a deux fnctins principales : réaliser un bilan écrit de la situatin générale de la cllectivité en matière de santé et sécurité au travail, cntribuer à l élabratin d un plan d actins de préventin. Il permet de tracer les actins de préventin à mettre en euvre. Il est l ccasin, à un niveau plus pératinnel, de faire un pint régulier sur les attentes des agents, la perceptin de leur trajectire prfessinnelle, l évaluatin qu ils fnt de l évlutin de leurs cnditins de travail. Elles peuvent aider les RH à identifier les activités à risques mais aussi à mesurer les évlutins dans le but de mettre en euvre des actins crrectives. Il permet l analyse et l évaluatin des cmpétences prfessinnelles et persnnelles, ainsi que des aptitudes et des mtivatins d un agent. Il abutit à la définitin d un prjet prfessinnel. Validatin des Acquis d Expérience (VAE) Cette démarche permet pur tute persnne engagée dans la vie active de faire valider les acquis de sn expérience en vue d un certificat de qualificatin, d un titre à finalité prfessinnelle u de l acquisitin d un diplôme. 313

6 CHAPITRE 9 La préventin intégrée dans la gestin des ressurces humaines AGENTE / AGENT D ACCOMPAGNEMENT A L EDUCATION DE L ENFANT Cmplément santé au travail Renvi vers la fiche métier du CNFPT n 07/D/23 Facteurs de risques prfessinnels Cette liste est dnnée à titre indicatif et ne prend en cmpte que les risques spécifiques liés au métier. Il s agit d un util pur vtre évaluatin mais ne remplace en rien une analyse de vs activités et des risques assciés. La réglementatin a défini certains facteurs de pénibilité que nus indiquns par un (P). CONTRAINTES ORGANISATIONNELLES ET RELATIONNELLES Rythme de travail variable : travail puvant cnnaître des pérides plus intenses que d autres Travail en équipe : équipe pluridisciplinaire Vilence interne et/u externe : agressivité verbale et/u physique des usagers, des autres agents, des emplyeurs Charge mentale : travail exigeant une vigilance cnstante, multiplicité des tâches AMBIANCES DE TRAVAIL ET CONTRAINTES PHYSIQUES Cntraintes psturales et articulaires : prt des enfants, entretien des bâtiments et des matériels... (P) Manutentins manuelles et prt de charges: enfants, juets... Expsitin à des agents bilgiques u infectieux : cntaminatin par les enfants Chute de plein pied Ambiance snre : restauratin des enfants, curs de récréatin... (P) Expsitin à des prduits chimiques dangereux : prduits d entretien... (P) Équipements de travail : aspirateur, aut-laveuse, massict... Travaux sur u en brdure de virie : accmpagnement des enfants

7 Mesures de préventin Ces mesures snt dnnées à titre indicatif. Vtre évaluatin des risques vus rientera vers les mesures de préventin adaptées à vs situatins prfessinnelles. INDICATEURS D AMBIANCE ET MÉTROLOGIE Manutentins manuelles, prt de charges et gestes répétitifs : analyse de l activité au pste de travail Ambiance snre : mesurage d expsitin au bruit à l aide d un snmètre et/u d un expsimètre MESURES DE PRÉVENTION COLLECTIVES Ambiance snre : traitement acustique des lcaux, mise en place de plusieurs services de restauratin Organisatin du travail : réunin de régulatin des équipes, alternance des tâches, gestin du temps, transversalité, cmmunicatin... Ergnmie de la cnceptin des lcaux de travail : dimensin, ventilatin, chauffage et climatisatin Expsitin à des prduits chimiques dangereux : substitutin des prduits dangereux, méthdes alternatives, respect des cnsignes des Fiches de Dnnées de Sécurité (FDS) Manutentins manuelles et prt de charges : rganisatin de l aménagement des rangements, mbilier léger u sur rulettes pur faciliter la manutentin, utilisatin de matériel de manutentin (diable, charit...) Autre : trusse de premiers securs MESURES DE PRÉVENTION INDIVIDUELLES Prtectin de la tête : lunette de prtectin Prtectin de la main : gants adaptés Prtectin du pied : chaussures u bttes de sécurité Prtectin crps : tenue de travail FORMATION / INFORMATION Liées à l utilisatin d un équipement u d un prduit : Utilisatin des équipements de travail Utilisatin des prduits chimiques dangereux Liées à l expsitin à un risque spécifique u à une ambiance de travail : Préventin des risques liés à l activité physique en petite enfance (PRAP) Sensibilisatin à la gestin des cnflits (agressins verbales et physiques) Liées aux securs Gestes de premiers securs Incendie : exercices d évacuatin et d utilisatin des myens de premiers securs

8 Maladies prfessinnelles Ce métier peut générer les maladies prfessinnelles listées ci-dessus. Tutefis, la recnnaissance de l imputabilité au service incmbe à l autrité territriale qui, seln le régime de prtectin sciale de l agent, purra sit cnsulter pur avis la cmmissin de réfrme, sit demander l avis du médecin cnseil de la CPAM. MALADIES PRÉVUES AUX TABLEAUX DU RÉGIME GÉNÉRAL Tableau n 57 RG : Affectins périarticulaires prvquées par certains gestes et pstures de travail Tableau n 65 RG : Lésins eczématifrmes de mécanisme allergique AUTRES MALADIES LIÉES A L ACTIVITÉ PROFESSIONNELLE Suivi médical La réglementatin impse à l autrité territriale une surveillance médicale de ses agents dnt le cntenu et la péridicité snt laissés à l appréciatin du médecin de préventin. Les infrmatins suivantes snt dnnées à titre indicatif. VACCINATION OBLIGATOIRE Diphtérie-Tétans-Plimyélite (DTP) VACCINATIONS RECOMMANDÉES Tuberculse (BCG) Rubéle SUIVI POST PROFESSIONNEL

9 CHAPITRE 9 La préventin intégrée dans la gestin des ressurces humaines AGENTE / AGENT D EXPLOITATION ET D ENTRETIEN DE LA VOIRIE ET DES RESEAUX DIVERS Cmplément santé au travail Renvi vers la fiche métier du CNFPT n 06/C/17 Facteurs de risques prfessinnels Cette liste est dnnée à titre indicatif et ne prend en cmpte que les risques spécifiques liés au métier. Il s agit d un util pur vtre évaluatin mais ne remplace en rien une analyse de vs activités et des risques assciés. La réglementatin a défini certains facteurs de pénibilité que nus indiquns par un (P). CONTRAINTES ORGANISATIONNELLES ET RELATIONNELLES Vilence interne et/u externe : agressivité verbale et/u physique des usagers, des autres agents, des emplyeurs Charge mentale : traumatisme psychlgique lrs des interventins sur accidents, travail exigeant une vigilance cnstante ; Multiplicité des tâches Hraires atypiques : travail psté, Travail en astreintes u permanence : travail de nuit u de week-end pssible (P) Multiplicité des lieux de travail : déplacements fréquents sur chantier C-activité : autres agents, entreprises extérieures, usagers... AMBIANCES DE TRAVAIL ET CONTRAINTES PHYSIQUES Cntraintes psturales et articulaires (P) : statin debut prlngée u piétinement, pstures curbées, travail à genux, accrupie, en trsin, maintien de bras en l air et marche sur sl inégal Gestes répétitifs (P) Ambiance snre : trnçnneuses, marteaux piqueurs, débrussailleuses, bryeurs, circulatin (P) Manutentins manuelles et prt de charges (P) Travaux sur u en brdure de virie Ambiance climatique, thermique et humidité : travail extérieur (intempéries, raynnement ultravilets slaires...) (P) Cnduite de véhicules et engins Chute d bjet Chute de plain-pied Vibratins transmises aux membres supérieurs et au crps entier (P) Expsitin à des prduits chimiques dangereux : hydrcarbures, slvants, gaz d échappement, enrbé, peinture rutière, prduits phytsanitaires, ciment... (P) Travail en hauteur : pse et entretien des panneaux de signalisatin...

10 Mesures de préventin Ces mesures snt dnnées à titre indicatif. Vtre évaluatin des risques vus rientera vers les mesures de préventin adaptées à vs situatins prfessinnelles. INDICATEURS D AMBIANCE ET MÉTROLOGIE Expsitin à des prduits chimiques dangereux : prélèvements d atmsphère et analyses des vapeurs, gaz, pussières Vibratins transmises aux membres supérieurs et au crps entier : mesurage de vibratins à l aide d un vibrmètre Ambiance snre : mesurage d expsitin au bruit à l aide d un snmètre et/u d un expsimètre Manutentin manuelle, prt de charge et gestes répétitifs : analyse de l activité du pste de travail MESURES DE PRÉVENTION COLLECTIVES Organisatin du travail : alternance des tâches Cntraintes psturales et articulaires : alternance des tâches, analyse et cnceptin ergnmiques des pstes de travail, matériel réglable pur chaque utilisateur Chute de plain-pied, de hauteur, glissade et chute d bjet : nacelles, échafaudages, platefrme individuelle rulante légère, garde-crps Manutentins manuelles et prt de charges : manutentin assistée, diminutin du pids des cntenants et sacs (prduits phytsanitaires, engrais ) Gestes répétitifs : alternance des tâches, rganisatin des plannings, rtatin du persnnel Travaux sur u en brdure de virie : signalisatin, arrêt de la circulatin rutière, engins équipés de d avertisseur snre de recul, véhicule léger de signalisatin accmpagnant les engins lents Ambiance snre : cabine d engin insnrisée, chix des matériels les mins bruyants, captage, calfeutrage, encffrement des parties bruyantes Vibratins transmises aux membres supérieurs et au crps entier : équipements de réductin des vibratins (siège à suspensins pneumatiques, pignées anti-vibratins, entretien régulier des machines ) Expsitin à des prduits chimiques dangereux : substitutin des prduits dangereux, méthdes alternatives, respect des cnsignes des Fiches de Dnnées de Sécurité (FDS) Ambiances climatiques : cabines pur les engins, anticipatin des cnditins climatiques (dispsitin en termes d équipement et furniture), hraires d été. MESURES DE PRÉVENTION INDIVIDUELLES Prtectin de la tête : casque frestier, lunette u visière de prtectin, prtectin auditive, masque à cartuche Prtectin de la main : gants adaptés Prtectin du pied : chaussures u bttes de sécurité Prtectin crps : vêtements haute visibilité classe 2 minimum, adaptés en fnctin des intempéries, cmbinaisn de prtectin, genuillères, veste u manchettes anti-cupure, pantaln u jambières anticupure si trnçnnage Autres : prtectin slaire, répulsifs à insectes, FORMATION / INFORMATION Liées à la cnduite : - quipement mbile autmteur, de levage et d engin (autrisatin de cnduite) - Sécurité du transprt rutier de marchandises É

11 Liées à l utilisatin d un équipement u d un prduit : Utilisatin des équipements de travail Utilisatin des équipements de prtectin individuelle Utilisatin des prduits chimiques dangereux Certiphyt Utilisatin des équipements de travail pur le travail tempraire en hauteur Liées à l expsitin à un risque spécifique u à une ambiance de travail : Expsitin au bruit Préventin des risques liés à l activité physique (PRAP) Expsitin vibratins Expsitin aux CMR (Cancérigènes, Mutagènes et txiques pur la Reprductin) Signalisatin de chantier et balisage Liées aux securs : Gestes de premiers securs Incendie : exercices d évacuatin et d utilisatin des myens de premiers securs Maladies prfessinnelles Ce métier peut générer les maladies prfessinnelles listées ci-dessus. Tutefis, la recnnaissance de l imputabilité au service incmbe à l autrité territriale qui, seln le régime de prtectin sciale de l agent, purra sit cnsulter pur avis la cmmissin de réfrme, sit demander l avis du médecin cnseil de la CPAM. MALADIES PRÉVUES AUX TABLEAUX DU RÉGIME GÉNÉRAL Tableau n 4 bis RG : Affectins gastr-intestinales prvquées par le benzène, le tluène, les xylènes et tus les prduits en renfermant Tableau n 7 RG : Tétans prfessinnel Tableau n 8 RG : Affectins causées par les ciments (alumin-silicates de calcium) Tableau n 12 RG : Affectins prfessinnelles prvquées par les dérivés halgènes suivants des hydrcarbures aliphatiques. Tableau n 15 RG : Affectins prvquées par les amines armatiques, leurs sels et leurs dérivés ntamment hydrxylés, halgénés, nitrés, nitrsés et sulfnés Tableau n 15 bis RG Affectins de mécanisme allergique prvquées par les amines armatiques, leurs sels, leurs dérivés ntamment hydrxylés, halgénés, nitrés, nitrsés, sulfnés et les prduits qui en cntiennent à l état libre Tableau n 16 RG : Affectins cutanées u affectins des muqueuses prvquées par les gudrns de huille, les huiles de huille (cmprenant les fractins de distillatins dites phénliques, naphtaléniques, acénaphténiques, anthracéniques et chryséniques), les brais de huille et les suies de cmbustin du charbn Tableau n 19 RG : Spirchétses (à l exceptin des trépnématses) Tableau n 25 Affectins cnsécutives à l'inhalatin de pussières minérales renfermant de la silice cristalline (quartz, cristbalite, tridymite), des silicates cristallins (kalin, talc), du graphite u de la huille. Tableau n 30 Affectins prfessinnelles cnsécutives à l inhalatin de pussières d amiante Tableau n 42 RG : Atteinte auditive prvquée par les bruits lésinnels Tableau n 45 RG : Infectins d rigine prfessinnelle par les virus des hépatites Tableau n 46 RG : Mycses cutanées Tableau n 49 RG : Affectins cutanées prvquées par les amines aliphatiques, alicycliques u les éthanlamines

12 Tableau n 49 bis RG : Affectins respiratires prvquées par les amines aliphatiques, les éthanlamines u l isphrnediamine Tableau n 57 RG : Affectins périarticulaires prvquées par certains gestes et pstures de travail Tableau n 62 RG : Affectins prfessinnelles prvquées par les iscyanates rganiques Tableau n 63 RG : Affectins prvquées par les enzymes Tableau n 65 RG : Lésins eczématifrmes de mécanisme allergique Tableau n 66 RG : Rhinite et asthmes prfessinnels Tableau n 69 RG : Affectins prvquées par les vibratins et chcs transmis par certaines machines-utils, utils Tableau n 77 RG : Périnyxis et nyxis Tableau n 79 Lésins chrniques du ménisque Tableau n 84 RG : Affectins engendrées par les slvants rganiques liquides à usage prfessinnel : hydrcarbures liquides aliphatiques, alicycliques, hétércycliques et armatiques, et leurs mélanges (white spirit, essences spéciales) ; dérivés nitrés des hydrcarbures aliphatiques ; acétnitrile ; alcls, aldéhydes, cétne, esters, éthers dnt le tétrahydrfurane, glycls et leurs éthers ; diméthylfrmamide, diméthylsulfxyde Tableau n 97 RG : Affectins chrniques du rachis lmbaire prvquées par des vibratins de basses et myennes fréquences transmises au crps entier Tableau n 98 RG : Affectins chrniques du rachis lmbaire prvquées par la manutentin manuelle de charges lurdes AUTRE MALADIE LIÉE A L ACTIVITÉ PROFESSIONNELLE Cancer de la peau par expsitin slaire Suivi médical La réglementatin impse à l autrité territriale une surveillance médicale de ses agents dnt le cntenu et la péridicité snt laissés à l appréciatin du médecin de préventin. Les infrmatins suivantes snt dnnées à titre indicatif. VACCINATIONS OBLIGATOIRES VACCINATIONS RECOMMANDÉES Diphtérie-Tétans-Plimyélite (DTP) Leptspirse Hépatite A Hépatite B SUIVI POST PROFESSIONNEL Une attestatin d'expsitin aux agents chimiques dangereux et/u aux agents cancérgènes est remplie par l autrité territriale et le médecin du service de médecine préventive et remise à l agent à sn départ de la cllectivité.

13 CHAPITRE 9 La préventin intégrée dans la gestin des ressurces humaines AGENTE / AGENT D INTERVENTION SOCIALE ET FAMILIALE Cmplément santé au travail Renvi vers la fiche métier du CNFPT n 09/D/22 Facteurs de risques prfessinnels Cette liste est dnnée à titre indicatif et ne prend en cmpte que les risques spécifiques liés au métier. Il s agit d un util pur vtre évaluatin mais ne remplace en rien une analyse de vs activités et des risques assciés. Certains nt été caractérisés cmme pénibles par la réglementatin l indicatin «(P)» indiquera ces derniers. Cntraintes rganisatinnelles et relatinnelles C activité : autres agents, usagers Hraires atypiques : Hraires décalés et/u fragmentés ; Hraires irréguliers ; Travail fragmenté Charge mentale :Cntact avec un public puvant être en difficultés linguistique, sciale, mentale ; Travail en autnmie ; Dispnibilité cntinue auprès des enfants Vilence interne et/u externe : agressivité verbale et/u physique des usagers, des autres agents, des emplyeurs Ambiances de travail et cntraintes physiques Cntraintes psturales et articulaires (P) : psture statique prlngée et/u inadaptée statin debut prlngée u piétinement, pstures curbées, travail à genux, accrupie, en trsin, maintien de bras en l air et marche sur sl inégal Prt des enfants ;Entretien des bâtiments et du matérielexpsitin à des agents bilgiques u infectieux :Cntaminatin par le public/les enfants (grippe, gastr-entérite ) Mesures de préventin Ces mesures snt dnnées à titre indicatif. Vtre évaluatin des risques vus rientera vers les mesures de préventin adaptées à vs situatins prfessinnelles Indicateurs d ambiance et métrlgie Manutentins manuelles et prt de charges (P) : analyse de l activité au pste de travail Gestes répétitifs (P) : analyse de l activité au pste de travail Mesures de préventin cllectives Cntraintes psturales et articulaires : analyse et cnceptin ergnmiques des pstes de travail, matériel réglable pur chaque utilisateur ; alternance des tâches Equipements de travail : myen de cmmunicatin perfrment ; utils infrmatiques ergnmiques ; Gestes répétitifs : alternance des tâches, rganisatin des plannings, Organisatin du travail : réunin de régulatin des équipes, alternance des tâches, gestin du temps, transversalité, cmmunicatin,suivi médic-psychlgique régulier

14 Mesures de préventin individuelles Frmatin / Infrmatin Prtectin de la main : gants adaptés Prtectin du pied : chaussure de sécurité Prtectin crps : cmbinaisn de prtectin Autres : Sutien psychlgique persnnalisé Liées à l'utilisatin d'un équipement u d'un prduit : Utilisatin des équipements de travail ; Utilisatin des équipements de prtectin individuelle ; Liées à l'expsitin à un risque spécifique u à une ambiance de travail : Préventin des risques liés à l'activité physique (PRAP) Cnseil sur les règles d hygiène de vie Liées aux securs : Gestes de premiers securs Incendie : exercices d évacuatin et d utilisatin des myens de premiers securs Maladies prfessinnelles Ce métier peut générer les maladies prfessinnelles suivantes, mais ne présuppse en rien l avis de l instance en charge de leurs recnnaissance. Maladies prévues aux tableaux du régime général Tableau n 57 RG : Affectins périarticulaires prvquées par certains gestes et pstures de travail ( rg057&catid=18-tableauxmprg)tableau n 65 RG : Lésins eczématifrmes de mécanisme allergique ( rg065&catid=18-tableauxmprg) Autre maladie liée à l activité prfessinnelle Suivi médical La réglementatin impse à l autrité territriale une surveillance médicale de ses agents dnt le cntenu et la péridicité snt laissés à l appréciatin du médecin de préventin. Les infrmatins suivantes snt dnnées à titre indicatif. Vaccinatins bligatirestuberculse (BCG) Diphtérie-Tétans-Plimyélite (DTP) Vaccinatins recmmandées Rubéle Suivi pst prfessinnel Registre Unique Santé et Sécurité au Travail - Editin 2014

15 CHAPITRE 9 La préventin intégrée dans la gestin des ressurces humaines AGENTE / AGENT DE COLLECTE Cmplément santé au travail Renvi vers la fiche métier du CNFPT n 05/C/20 Facteurs de risques prfessinnels Cette liste est dnnée à titre indicatif et ne prend en cmpte que les risques spécifiques liés au métier. Il s agit d un util pur vtre évaluatin mais ne remplace en rien une analyse de vs activités et des risques assciés. La réglementatin a défini certains facteurs de pénibilité que nus indiquns par un (P). CONTRAINTES ORGANISATIONNELLES ET RELATIONNELLES Charge mentale : travail exigeant une vigilance cnstante Travail en équipe : nécessité de se crdnner avec l équipier et le cnducteur Hraires atypiques : travail de nuit (P) Vilence interne et/u externe : agressivité verbale et/u physique des usagers, des autres agents, des emplyeurs AMBIANCES DE TRAVAIL ET CONTRAINTES PHYSIQUES Ambiance climatique, thermique et humidité : travail en extérieur (intempéries, raynnement ultras vilets slaires...) (P) Chute de plain-pied Cntraintes psturales et articulaires : statin debut prlngée u piétinement, pstures curbées, en trsin, maintien de bras en l air et marche sur sl inégal (P) Ambiance snre : frttement des cnteneurs, bryeur de la benne, circulatin rutière (P) Expsitin à des agents bilgiques u infectieux : manipulatin de déchets ptentiellement cntaminés Manutentins manuelles et prt de charges : cnteneurs de 120 à 750 litres, pubelles u sacs plastiques (P) Equipements de travail : benne à rdures, cnteneurs Gestes répétitifs (P) Mesures de préventin Ces mesures snt dnnées à titre indicatif. Vtre évaluatin des risques vus rientera vers les mesures de préventin adaptées à vs situatins prfessinnelles. INDICATEURS D AMBIANCE ET MÉTROLOGIE Ambiance snre : mesurage d expsitin au bruit à l aide d un snmètre et/u d un expsimètre Manutentins manuelles et prts de charges, gestes répétitifs : analyse de l activité au pste de travail

16 MESURES DE PRÉVENTION COLLECTIVES Équipements de travail : bennes à rdures sécurisées, signalées et régulièrement entretenues, turnées mécanisées avec des cnteneurs rulants et des lève-cnteneurs Organisatin du travail : hraire de cllecte, plan de turnée, recensement des pints nirs (marche arrière, impasse...), suppressin du «fini-parti», mde de cnditinnement des déchets Autre : trusse de premiers securs MESURES DE PRÉVENTION INDIVIDUELLES Prtectin de la tête : lunettes de prtectin, masque à pussière Prtectin de la main : gants adaptés Prtectin du pied : chaussures u bttes de sécurité Prtectin du crps : vêtements haute visibilité classe 2 minimum, adaptés en fnctin des intempéries FORMATION / INFORMATION Liées à l utilisatin d un équipement u d un prduit : Utilisatin de prduits chimiques dangereux Utilisatin des équipements de prtectin individuelle Liées à l expsitin à un risques spécifique u à une ambiance de travail Préventin des risques liés à l activité physique (PRAP) Cnseil sur les règles d hygiène de vie : sprt, bnne hygiène alimentaire, Expsitin bilgique Liées aux securs : Gestes de premiers securs Incendie : exercices d évacuatin et d utilisatin des myens de premiers securs Maladies prfessinnelles Ce métier peut générer les maladies prfessinnelles listées ci-dessus. Tutefis, la recnnaissance de l imputabilité au service incmbe à l autrité territriale qui, seln le régime de prtectin sciale de l agent, purra sit cnsulter pur avis la cmmissin de réfrme, sit demander l avis du médecin cnseil de la CPAM. MALADIES PRÉVUES AUX TABLEAUX DU RÉGIME GÉNÉRAL Tableau n 19 Spirchétses (à l exceptin des trépnématses) Tableau n 24 Brucellses prfessinnelles Tableau n 45 RG : Infectins d rigine prfessinnelle par les virus des hépatites Tableau n 57 RG : Affectins périarticulaires prvquées par certains gestes et pstures de travail Tableau n 66 Rhinites et asthmes prfessinnels Tableau n 97 RG : Affectins chrniques du rachis lmbaire prvquées par des vibratins de basses et myennes fréquences transmises au crps entier Tableau n 98 RG : Affectins chrniques du rachis lmbaire prvquées par la manutentin manuelle de charges lurdes. AUTRES MALADIES LIÉES A L ACTIVITÉ PROFESSIONNELLE Mycses cutanées des pieds

17 Suivi médical La réglementatin impse à l autrité territriale une surveillance médicale de ses agents dnt le cntenu et la péridicité snt laissés à l appréciatin du médecin de préventin. Les infrmatins suivantes snt dnnées à titre indicatif. VACCINATION OBLIGATOIRE VACCINATIONS RECOMMANDÉES Diphtérie-Tétans-Plimyélite (DTP) Leptspirse SUIVI POST PROFESSIONNEL

18 CHAPITRE 9 La préventin intégrée dans la gestin des ressurces humaines AGENTE / AGENT DE RESTAURATION Cmplément santé au travail Renvi vers la fiche métier du CNFPT N 11/D/24 Facteurs de risques prfessinnels Cette liste est dnnée à titre indicatif et ne prend en cmpte que les risques spécifiques liés au métier. Il s agit d un util pur vtre évaluatin mais ne remplace en rien une analyse de vs activités et des risques assciés. La réglementatin a défini certains facteurs de pénibilité que nus indiquns par un (P). CONTRAINTES ORGANISATIONNELLES ET RELATIONNELLES Hraires atypiques : travail de nuit AMBIANCES DE TRAVAIL ET CONTRAINTES PHYSIQUES Ambiance climatique, thermique et humidité : température et degré d humidité des lcaux (P) Ambiance snre : restauratin des enfants, htte, aspirateur, aut-laveuse,... (P) Chute de plain-pied Cntraintes psturales et articulaires: psture statique prlngée et/u inadaptée ; statin debut prlngée u piétinement, pstures curbées, travail à genux, accrupie, en trsin, maintien de bras en l air et marche sur sl inégal (P) Equipements de travail : cuteau, trancheuse, fur. (cupure et brûlure) Expsitin à des agents bilgiques u infectieux : cntaminatin par le public/les enfants (grippe, gastr-entérite ); déchets rganiques Expsitin à des prduits chimiques dangereux : prduits d entretien (P) Manutentins manuelles et prt de charges : mbilier, pubelles, linge, (P) Mesures de préventin Ces mesures snt dnnées à titre indicatif. Vtre évaluatin des risques vus rientera vers les mesures de préventin adaptées à vs situatins prfessinnelles. INDICATEURS D AMBIANCE ET MÉTROLOGIE Ergnmie de la cnceptin des lcaux de travail : dimensin, ventilatin, chauffage et climatisatin, niveau snre, éclairement Cntraintes psturales et articulaires : analyse et cnceptin ergnmique des pstes de travail, matériel Manutentins manuelles et prt de charges gestes répétitifs : analyse de l activité au pste de travail MESURES DE PRÉVENTION COLLECTIVES Ambiance snre : captage, calfeutrage, encffrement des parties bruyantes. Expsitin à des prduits chimiques dangereux : substitutin des prduits dangereux, méthdes alternatives ; respect des cnsignes des Fiches de Dnnées de Sécurité (FDS) Gestes répétitifs : alternance des tâches, rganisatin des plannings, rtatin du persnnel Incendie et explsin : vérificatin péridique des installatins et du matériel de lutte cntre l incendie dans les bâtiments et dans les véhicules ;

19 MESURES DE PRÉVENTION INDIVIDUELLES Prtectin de la main : gants de manutentin, gants de prtectin chimique, gants thermiques, gants anti-cupure Autres : Respect des règles d'hygiène FORMATION / INFORMATION Liées à l'utilisatin d'un équipement u d'un prduit Frmatin à l utilisatin des équipements de prtectin individuelle Frmatin à l utilisatin des prduits chimiques dangereux Liées à l'expsitin à un risque spécifique u à une ambiance de travail Préventin des risques liés à l'activité physique (PRAP) Liées aux securs Incendie : exercices d évacuatin et d utilisatin des myens de premiers securs Gestes de premiers securs Maladies prfessinnelles Ce métier peut générer les maladies prfessinnelles listées ci-dessus. Tutefis, la recnnaissance de l imputabilité au service incmbe à l autrité territriale qui, seln le régime de prtectin sciale de l agent, purra sit cnsulter pur avis la cmmissin de réfrme, sit demander l avis du médecin cnseil de la CPAM. MALADIES PRÉVUES AUX TABLEAUX DU RÉGIME GÉNÉRAL Tableau n 19 Spirchétses (à l'exceptin des trépnématses) Tableau n 40 Maladies dues aux bacilles tuberculeux et à certaines mycbactéries atypiques (/CMycbacterium avium/intracellulare, /CMycbacterium kansasii, /CMycbacterium/Cxenpi, /CMycbacterium marinum,/cmycbacterium frtuitum) Tableau n 46 Mycses cutanées Tableau n 57 travail Affectins péri-articulaires prvquées par certains gestes et pstures de Tableau n 65 Lésins eczématifrmes de mécanisme allergique Tableau n 66 Rhinites et asthmes prfessinnels Tableau n 77 Périnyxis et nyxis Tableau n 88 Ruget du prc (Érysipélïde de Baker-Rsenbach) Tableau n 92 Infectins prfessinnelles à Streptcccus suis Tableau n 98 Affectins chrniques du rachis lmbaire prvquées par la manutentin manuelle de charges lurdes Suivi médical La réglementatin impse à l autrité territriale une surveillance médicale de ses agents dnt le cntenu et la péridicité snt laissés à l appréciatin du médecin de préventin. Les infrmatins suivantes snt dnnées à titre indicatif. VACCINATIONS OBLIGATOIRES VACCINATIONS RECOMMANDÉES Diphtérie-Tétans-Plimyélite (DTP) Hépatite A SUIVI POST PROFESSIONNEL

20 CHAPITRE 9 La préventin intégrée dans la gestin des ressurces humaines AGENTE / AGENT DE PROPRETE DES ESPACES PUBLICS Cmplément santé au travail Renvi vers la fiche métier du CNFPT n 02/C/20 Facteurs de risques prfessinnels Cette liste est dnnée à titre indicatif et ne prend en cmpte que les risques spécifiques liés au métier. Il s agit d un util pur vtre évaluatin mais ne remplace en rien une analyse de vs activités et des risques assciés. Certains nt été caractérisés cmme pénibles par la réglementatin, l indicatin «(P)» indiquera ces derniers. Cntraintes rganisatinnelles et relatinnelles C activité : autres agents, usagers Hraires atypiques : hraires décalés et/u fragmentés Multiplicité des lieux de travail : déplacement sur plusieurs lieux de travail dans la même jurnée Travail en équipe : nécessité de se crdnner avec l équipier et le cnducteur Travail islé Charge mentale : travail exigeant une vigilance cnstante (prximité vierie) Vilence interne et/u externe (agressivité verbale et/u physique des usagers, des autres agents, des emplyeurs) Ambiances de travail et cntraintes physiques Ambiance climatique, thermique et humidité (P) : travail en extérieur (intempéries, raynnement ultras vilets slaires et degré d humidité des lcaux) Ambiance snre (P) : circulatin rutière Chute de plain pied Cnduite de véhicules et engins : machines mbiles (balayeuse ) Cntraintes psturales et articulaires (P) : statin debut prlngée u piétinement, psture curbée, accrupie, en trsin, maintien des bras en l air et marche sur sl inégal Expsitin à des agents bilgiques u infectieux : tétans, leptspirse, mrsure u piqûre d insecte ; virus, bactéries, déchets rganiques Expsitin à des agents chimiques dangereux (P) : utilisatin de phytsanitaires, expsitin à d autres prduits (carburant, huile, gaz d échappement, prduits de nettyage, slvants ) Gestes répétitifs (P) : balayage Equipement de travail Incendie et explsin : lcaux de stckage des prduits Manutentins manuelles et prt de charges (P) : cnteneur de 120 à 175l, pubelles u sacs plastiques Vibratins transmises aux membres supérieurs et au crps entier (P) : véhicule ; suffleur

21 Mesures de préventin Ces mesures snt dnnées à titre indicatif. Vtre évaluatin des risques vus rientera vers les mesures de préventin adaptées à vs situatins prfessinnelles Indicateurs d ambiance et métrlgie Expsitin à des agents chimiques dangereux (P) : prélèvements d'atmsphère et analyses des vapeurs, gaz, pussières Ambiance thermique et humidité (P) : mesurage au myen d un thermmètre, d un hygrmètre Ambiance snre (P) : mesurage d'expsitin au bruit à l'aide d'un snmètre et/u d'un expsimètre Manutentin manuelle et prt de charges (P) : analyse de l activité au pste de travail Vibratins transmises aux membres supérieurs et au crps entier (P) : mesure de vibratins à l aide d un vibrmètre Mesures de préventin cllectives Ambiance snre (P) : chix des matériels les mins bruyants ; encffrement des parties bruyantes Ambiances climatiques (P) : cabines pur les engins, anticipatin des cnditins climatiques (dispsitin en termes d équipement et furnitures), hraires d été Chute de plain pied, de hauteur, glissades et chute d bjet : furnir du matériel cnfrme à la réglementatin ; garde-crps Cntrainte psturales et articulaires (P) : analyse et cnceptin ergnmiques des pstes de travail, matériel réglable pur chaque utilisateur Equipements de travail : entretien et vérificatin péridiques (cnduite de véhicule/engin); Trusse de securs dans la balayeuse Expsitin aux agents chimiques dangereux (P) : substitutin des prduits dangereux, méthdes alternatives, respect des cnsignes des Fiches de Dnnées de Sécurité (FDS), réglage et entretien des matériels servant au traitement, Incendie et explsin : lcaux adaptés (charges de batteries, stckage prduits chimiques ) ; vérificatin péridique des installatins et du matériel de lutte cntre l incendie dans les bâtiments et dans les véhicules ; Manutentin manuelle et prt de charges (P) : utilisatin de matériel de manutentin adapté (charit de manutentin, pentes pur chargement sur remrque u en véhicule...) ; diminutin du pids des cntenants et sacs Travaux sur u en brdure de vierie : arrêt / déviatin de la circulatin rutière, signalisatin et balisage rutière (chantier fixe et mbile) Vibratins transmises aux membres supérieurs et au crps entier (P) : chix de matériel mins vibrant, entretien des machines, siège à suspensin Mesures de préventin individuelles Prtectin de la tête : visières, lunettes, casquette, prtectin antibruit, masque respiratire à cartuche adapté (slvant, phytsanitaire, ramassage dépôt sauvage (ex : amiante)) / masque anti-pussière Prtectin de la main : gants adaptés aux prduits chimique (vir FDS), aux cnditins climatiques, sus gants thermique Prtectin des pieds : chaussures u bttes de sécurité adaptées Prtectin du crps : Vêtements haute visibilité classe 2 minimum; adaptés en fnctin des intempéries, cmbinaisn de prtectin Autres prtectins : prtectin slaire, répulsifs à insecte

22 Frmatin / Infrmatin Liées à la cnduite : Equipement mbile autmteur, de levage et engin (autrisatin de cnduite), Liées à l utilisatin d un équipement u d un prduit : utilisatins des équipements de travail ; utilisatin des équipements de prtectin individuelle ; utilisatin des prduits chimiques ; certiphyt ; Liées à l expsitin à un risque spécifique u à une ambiance de travail : préventin des risques liés à l activité physique (PRAP) ; Electricité (habilitatin) ; expsitin au bruit Signalisatin de chantier et balisage Liées aux securs : gestes de premier securs; incendie : exercices d évacuatin et d utilisatin des myens de premiers securs Maladies prfessinnelles Ce métier peut générer les maladies prfessinnelles suivantes, mais ne présuppse en rien l avis de l instance en charge de leur recnnaissance. Maladies prévues aux tableaux du régime général Tableau n 7 Tétans prfessinnel Tableau n 12 Affectins prfessinnelles prvquées par les hydrcarbures aliphatiques halgénés Tableau n 19 Spirchétses (à l'exceptin des trépnématses) Tableau n 30 Affectins prfessinnelles cnsécutives à l'inhalatin de pussières d'amiante Tableau n 30 BIS Cancer brnch-pulmnaire prvqué par l'inhalatin de pussières d'amiante Tableau n 42 Atteinte auditive prvquée par les bruits lésinnels Tableau n 45 Infectins d'rigine prfessinnelle par les virus des hépatites Tableau n 46 Mycses cutanées Tableau n 56 Rage prfessinnelle Tableau n 57 Affectins périarticulaires prvquées par certains gestes et pstures de travail Tableau n 63 Affectins prvquées par les enzymes Tableau n 65 Lésins eczématifrmes de mécanisme allergique Tableau n 66 Rhinites et asthmes prfessinnels Tableau n 69 Affectins prvquées par les vibratins et chcs transmis par certaines machines-utils Tableau n 77 Périnyxis et nyxis Tableau n 84 Affectins engendrées par les slvants rganiques liquides à usage prfessinnel

23 Tableau n 95 Affectins prfessinnelles de mécanisme allergique prvquées par les prtéines du latex (u cautchuc naturel) Tableau n 97 Affectins chrniques du rachis lmbaire prvquées par des vibratins de basses et myennes fréquences transmises au crps entier Tableau n 98 Affectins chrniques du rachis lmbaire prvquées par la manutentin manuelle de charges lurdes Autres maladies liées à l activité prfessinnelle Suivi médical La réglementatin impse à l autrité territriale une surveillance médicale de ses agents dnt le cntenu et la péridicité snt laissés à l appréciatin du médecin de préventin. Les infrmatins suivantes snt dnnées à titre indicatif. Vaccinatins bligatires Vaccinatins recmmandées Diphtérie-Tétans-Plimyélite (DTP) Hépatite A Hépatite B Leptspirse Suivi pst prfessinnel Une attestatin d'expsitin aux agents chimiques dangereux et/u aux agents cancérgènes est remplie par l autrité territriale et le médecin du service de médecine préventive et remise à l agent à sn départ de la cllectivité.

24 CHAPITRE 9 La préventin intégrée dans la gestin des ressurces humaines AIDE A DOMICILE Cmplément santé au travail Renvi vers la fiche métier du CNFPT n 11/D/22 Facteurs de risques prfessinnels Cette liste est dnnée à titre indicatif et ne prend en cmpte que les risques spécifiques liés au métier. Il s agit d un util pur vtre évaluatin mais ne remplace en rien une analyse de vs activités et des risques assciés. Certains nt été caractérisés cmme pénibles par la réglementatin l indicatin «(P)» indiquera ces derniers. Cntraintes rganisatinnelles et relatinnelles Cactivité : usagers, familles, autres intervenants à dmicile Hraires atypiques : hraires décalés et/u fragmentés, hraires irréguliers Multiplicité des lieux de travail : Déplacements sur plusieurs lieux de travail dans la même jurnée Rythme de travail variable : travail puvant cnnaître des pérides plus intenses que d autres Travail en astreintes u permanence (P) : pssibilité de travail de week-end Charge mentale : cntact avec un public puvant être en difficulté linguistique, sciale, mentale, plypathlgie, en fin de vie ; travail en autnmie ; multiplicité des tâches ; cntrainte de temps dans l rganisatin du travail Vilence interne et/u externe : agressivité verbale et/u physique des usagers, des autres agents, des emplyeurs Ambiances de travail et cntraintes physiques Ambiances climatiques (P) : trajets véhicule dmicile / accmpagnement aux activités extérieures, dmiciles surchauffés u sans chauffage Ambiance snre (P) : télévisin, appareils électrménagers Chute de plain-pied : glissade sur sl humide Chute d bjets Chute de hauteur Cnduite de véhicules : véhicule léger Cntraintes psturales et articulaires (P) : statin debut prlngée, psture curbée, psture accrupie, bras en l air Expsitin à des agents bilgiques u infectieux : manipulatin de déchets/matériels ptentiellement cntaminés, cntaminatin par le public/les enfants (grippe, gastr-entérite ) Expsitin à des agents chimiques dangereux (P) : prduits d entretien Gestes répétitifs (P) : balayage, nettyage des vitres, Manutentin manuelles et prt de charges (P) : usagers

25 Mesures de préventin Ces mesures snt dnnées à titre indicatif. Vtre évaluatin des risques vus rientera vers les mesures de préventin adaptées à vs situatins prfessinnelles Indicateurs d ambiance et métrlgie Manutentins manuelles, prt de charges et gestes répétitifs (P) : analyse de l activité au pste de travail Ambiance snre : mesurage d'expsitin au bruit à l'aide d'un snmètre et/u d'un expsimètre Mesures de préventin cllectives Ambiance snre : chix des matériels les mins bruyants Ambiances climatiques : anticipatin des cnditins climatiques (dispsitin en termes d équipement, de furniture et d rganisatin) Cntraintes psturales et articulaires : analyse et cnceptin ergnmiques des pstes de travail, matériel réglable pur chaque utilisateur ; alternance des tâches et des pstures Cnduite de véhicule : entretien et vérificatin péridique Expsitin aux agents chimiques dangereux : respect des cnsignes des Fiches de Dnnées de Sécurité (FDS), substitutin des prduits dangereux, méthdes alternatives Organisatin du travail : réunin de régulatin des équipes, alternance des tâches, gestin du temps, transversalité, cmmunicatin, suivi medic-psychlgique régulier, Autres : respect des règles d hygiène Mesures de préventin individuelles Prtectin de la main : gants adaptés Prtectin du pied : chaussures u bttes de sécurité Prtectin du crps : cmbinaisn de prtectin Prtectin autres : sutien psychlgique persnnalisé, respect des règles d hygiène Frmatin / Infrmatin Liées à la cnduite (P) : Sécurité des cnducteurs de transprt de vyageurs Liées à l utilisatin d un équipement u d un prduit : utilisatin des équipements de travail, Utilisatin des équipements de prtectin individuelle Liées à un risque spécifique u une ambiance de travail : Liées aux securs : Sensibilisatin à la gestin des cnflits (agressins verbales et physiques), Préventin des risques liés à l'activité physique (PRAP) expsitin bilgique, Cnseil sur les règles d hygiène de vie : sprt, bnne hygiène alimentaire gestes de premiers securs Incendie : exercices d évacuatin et d utilisatin des myens de premiers securs

26 Maladies prfessinnelles Ce métier peut générer les maladies prfessinnelles suivantes, mais ne présuppse en rien l avis de l instance en charge de leurs recnnaissances. Maladies prévues aux tableaux du régime général Tableau n 57 RG : Affectins périarticulaires prvquées par certains gestes et pstures de travail Tableau n 98 RG : Affectins chrniques du rachis lmbaire prvquées par la manutentin manuelle de charges lurdes Tableau n 4bis RG : Affectins gastr-intestinales prvquées par le benzène, le tluène, les xylènes et tus les prduits en renfermant Tableau n 9 RG : Affectins prvquées par les dérivés halgénés des hydrcarbures armatiques Tableau n 12 RG : Affectins prfessinnelles prvquées par les hydrcarbures aliphatiques halgénés Tableau n 49 RG : Affectins cutanées prvquées par les amines aliphatiques, alicycliques u les éthanlamines Tableau n 49 bis RG : Affectins respiratires prvquées par les amines aliphatiques, les éthanlamines u l'isphrnediamine Tableau n 65 RG : Lésins eczématifrmes de mécanisme allergique Tableau n 66 RG : Rhinites et asthmes prfessinnels Tableau n 84 RG : Affectins engendrées par les slvants rganiques liquides à usage prfessinnel Tableau n 95 RG : Affectins prfessinnelles de mécanisme allergique prvquées par les prtéines du latex (u cautchuc naturel) Autres maladies liées à l activité prfessinnelle Suivi médical La réglementatin impse à l autrité territriale une surveillance médicale de ses agents dnt le cntenu et la péridicité snt laissés à l appréciatin du médecin de préventin. Les infrmatins suivantes snt dnnées à titre indicatif. Vaccinatins bligatires Diphtérie-Tétans-Plimyélite (DTP) Hépatite B Tuberculse (BCG) Vaccinatins recmmandées Suivi pst prfessinnel

27 CHAPITRE 9 La préventin intégrée dans la gestin des ressurces humaines ANIMATRICE / ANIMATEUR EDUCATIF(VE) ACCOMPAGNEMENT PERISCOLAIRE Cmplément santé au travail Renvi vers la fiche métier du CNFPT 11/D/23 Facteurs de risques prfessinnels Cette liste est dnnée à titre indicatif et ne prend en cmpte que les risques spécifiques liés au métier. Il s agit d un util pur vtre évaluatin mais ne remplace en rien une analyse de vs activités et des risques assciés. Certains nt été caractérisés cmme pénibles par la réglementatin l indicatin «(P)» indiquera ces derniers. Cntraintes rganisatinnelles et relatinnelles Vilence interne et externe : agressivité verbale et/u physique des usagers, des autres agents, des emplyeurs Hraires atypiques : hraires décalés et/u fragmentés Charge mentale : travail exigent une vigilance cnstante, cntact avec un public puvant être en difficultés linguistique, sciale, mentale, dispnibilité cntinue auprès des enfants Ambiances de travail et cntraintes physiques Gestes répétitifs : habillage et déshabillage des enfants, cuverture des livres, cllage, décupage, ménage (P) Ambiance snre (P) : restauratin enfants, curs de récréatin Cntraintes psturales et articulaires (P) : statin debut prlngée u piétinement, pstures curbées, travail à genux, accrupie, prt d enfants Manutentins manuelles et prt de charges (P) : matériels, lits Expsitin à des agents bilgiques u infectieux : cntaminatin par le public/les enfants (grippe, gastr-entérite...) Travail sur u en brdure de virie : accmpagnement des enfants

28 Mesures de préventin Ces mesures snt dnnées à titre indicatif. Vtre évaluatin des risques vus rientera vers les mesures de préventin adaptées à vs situatins prfessinnelles Indicateurs d ambiance et métrlgie Ambiance climatique, thermique et humidité (P) : mesurage au myen d un thermmètre, d un hygrmètre Ergnmie de l aménagement du bureau de travail : analyse de l activité au pste de travail Manutentins manuelles et prt de charges (P) : analyse de l activité au pste de travail Ambiance lumineuse : mesurage au myen d un luxmètre, d un luminance-mètre Ambiance snre : mesurage d'expsitin au bruit à l'aide d'un snmètre et/u d'un expsimètre Mesures de préventin cllectives Equipements de travail : matériels spécifiques et adaptés Organisatin du travail : réunin de régulatin des équipes, alternance des tâches, gestin du temps, transversalité, cmmunicatin Mesures de préventin individuelles Prtectin de la main : gants adaptés Prtectin du crps : vêtements haute visibilité classe 2 minimum; adaptés en fnctin des intempéries, Autres : fauteuils à rulettes à hauteur d enfants, sutien psychlgique persnnalisé, respect des règles d hygiène Frmatin / Infrmatin Liées à l expsitin à un risque spécifique u à une ambiance de travail : Préventin des Risques liés à l Activité Physique (PRAP), Liés aux securs : gestes de premiers securs; Incendie : exercices d évacuatin et d utilisatin des myens de premiers securs Maladies prfessinnelles Ce métier peut générer les maladies prfessinnelles suivantes, mais ne présuppse en rien l avis de l instance en charge de leurs recnnaissance. Maladies prévues aux tableaux du régime général Tableau n 57 RG : affectins péri articulaires prvquées par certains gestes et pstures de travail Tableau n 65 RG : lésins eczématifrmes de mécanisme allergique Autres maladies liées à l activité prfessinnelle Txi-infectins alimentaires en cas de travail en cllectivité

29 Suivi médical La réglementatin impse à l autrité territriale une surveillance médicale de ses agents dnt le cntenu et la péridicité snt laissés à l appréciatin du médecin de préventin. Les infrmatins suivantes snt dnnées à titre indicatif. Vaccinatins bligatires Tuberculse (BCG) Diphtérie-Tétans-Plimyélite (DTP) Hépatite B Vaccinatins recmmandées Rubéle Hépatite A Suivi pst prfessinnel

30 CHAPITRE 9 La préventin intégrée dans la gestin des ressurces humaines ASSISTANTE / ASSISTANT DE GESTION ADMINISTRATIVE Cmplément santé au travail Renvi vers la fiche métier du CNFPT n 05/A/02 Facteurs de risques prfessinnels La liste suivante est dnnée à titre indicatif et ne prend en cmpte que les risques spécifiques liés au métier. Il s agit d un util pur vtre évaluatin mais ne remplace en rien une analyse de vs activités et des risques assciés. La réglementatin a défini certains facteurs de pénibilité que nus indiquns par un (P). CONTRAINTES ORGANISATIONNELLES ET RELATIONNELLES Hraires atypiques : Travail fragmenté Charge mentale : cntact avec un public puvant être en difficultés linguistique, sciale, mentale ; Multiplicité des tâches ; Travail avec des lgiciels inadaptés et/u en cnstante évlutin Rythme de travail variable : travail puvant cnnaître des pérides plus intenses que d autres Vilence interne et/u externe : agressivité verbale et/u physique des usagers, des autres agents, des emplyeurs AMBIANCES DE TRAVAIL ET CONTRAINTES PHYSIQUES Ambiance snre : téléphne, phtcpieur, espace uvert (P) Cntraintes psturales et articulaires : psture statique prlngée et/u inadaptée (P) Cntraintes visuelles : travail sur écran, éclairage Manutentins manuelles et prt de charges : ramettes papier, archives (P) Gestes répétitifs : utilisatin du clavier, suris (P) Expsitin à des prduits chimiques dangereux : zne des phtcpieurs ; Expsitin à des agents bilgiques u infectieux : cntaminatin par le public (grippe, gastr-entérite ) ; Ambiance climatique, thermique et humidité : température et degré d humidité des lcaux Mesures de préventin Ces mesures snt dnnées à titre indicatif. Vtre évaluatin des risques vus rientera vers les mesures de préventin adaptées à vs situatins prfessinnelles. INDICATEURS D AMBIANCE ET MÉTROLOGIE Ambiance climatique, thermique et humidité : mesurage au myen d un thermmètre, d un hygrmètre... Ambiance lumineuse : mesurage au myen d un luxmètre, d un luminance-mètre... Ergnmie de l aménagement du bureau de travail : dimensins, implantatin de l écran...

31 MESURES DE PRÉVENTION COLLECTIVES Ergnmie de cnceptin des lcaux de travail : dimensin, ventilatin, chauffage et climatisatin, niveau snre, éclairement Organisatin du travail : agencement des pstes, alternance des tâches, gestin du temps, transversalité, cmmunicatin Equipements de travail : utils infrmatiques ergnmiques Gestes répétitifs : alternances des tâches et des pstures MESURES DE PRÉVENTION INDIVIDUELLES Aménagement individualisé du pste de travail : mbilier adapté, implantatin de l écran, chix de matériel des lgiciels infrmatiques, mise à dispsitin de repse pieds, repsepignets, prte-dcuments, casque téléphnique FORMATION / INFORMATION Liées à l utilisatin d un équipement u d un prduit : Utilisatin des utils infrmatiques Liées à l expsitin à un risques spécifique u à une ambiance de travail Sensibilisatin à la gestin des cnflits (agressins verbales et physiques) Ergnmie des pstes de travail administratif Liées aux securs : Gestes de premiers securs Incendie : exercices d évacuatin et d utilisatin des myens de premiers securs Maladies prfessinnelles Ce métier peut générer les maladies prfessinnelles listées ci-dessus. Tutefis, la recnnaissance de l imputabilité au service incmbe à l autrité territriale qui, seln le régime de prtectin sciale de l agent, purra sit cnsulter pur avis la cmmissin de réfrme, sit demander l avis du médecin cnseil de la CPAM. MALADIES PRÉVUES AUX TABLEAUX DU RÉGIME GÉNÉRAL Tableau n 57 RG : Affectins périarticulaires prvquées par certains gestes et pstures de travail AUTRES MALADIES LIÉES A L ACTIVITÉ PROFESSIONNELLE Suivi médical La réglementatin impse à l autrité territriale une surveillance médicale de ses agents dnt le cntenu et la péridicité snt laissés à l appréciatin du médecin de préventin. Les infrmatins suivantes snt dnnées à titre indicatif. VACCINATIONS OBLIGATOIRES VACCINATIONS RECOMMANDÉES Diphtérie-Tétans-Plimyélite (DTP) Grippe Tuberculse (BCG) SUIVI POST PROFESSIONNEL

32 CHAPITRE 9 La préventin intégrée dans la gestin des ressurces humaines ASSISTANTE / ASSISTANT EDUCATIF (VE) PETITE ENFANCE Cmplément santé au travail Renvi vers la fiche métier du CNFPT n 06/D/23 Facteurs de risques prfessinnels Cette liste est dnnée à titre indicatif et ne prend en cmpte que les risques spécifiques liés au métier. Il s agit d un util pur vtre évaluatin mais ne remplace en rien une analyse de vs activités et des risques assciés. La réglementatin a défini certains facteurs de pénibilité que nus indiquns par un (P). CONTRAINTES ORGANISATIONNELLES ET RELATIONNELLES Charge mentale : travail exigeant une vigilance cnstante, dispnibilité cntinue auprès des enfants Vilence interne et/u externe : agressivité verbale et/u physique des usagers, des autres agents, des emplyeurs AMBIANCES DE TRAVAIL ET CONTRAINTES PHYSIQUES Cntraintes psturales et articulaires (P) Manutentins manuelles et prt de charges : enfants, juets, (P) Travail en hauteur : accrchage des décratins Travail sur u en brdure de vie publique : accmpagnement des enfants sur la vie publique Expsitin à des agents bilgiques u infectieux : cntaminatin par le public (grippe, gastr-entérite ) Ambiance snre : cris, pleurs, Équipement de travail : aspirateur, aut laveuse... Chute de plain-pied Expsitin à des prduits chimiques dangereux : prduits d entretien (P)

33 Mesures de préventin Ces mesures snt dnnées à titre indicatif. Vtre évaluatin des risques vus rientera vers les mesures de préventin adaptées à vs situatins prfessinnelles. INDICATEURS D AMBIANCE ET MÉTROLOGIE Ambiance snre : mesurage d expsitin au bruit à l aide d un snmètre et/u d un expsimètre Manutentins manuelles et prt de charges : analyse de l activité au pste de travail MESURES DE PRÉVENTION COLLECTIVES Expsitin à des prduits chimiques dangereux : substitutin des prduits dangereux, méthdes alternatives, respect des cnsignes de Fiches de Dnnées de Sécurité (FDS) Ambiance snre : traitement acustique des lcaux, chix du mbilier, aménagement des lcaux Manutentins manuelles et prt de charges : utilisatin de matériel de manutentin adapté (charit de manutentin, pentes pur chargement sur remrque u en véhicule...) Autre : trusse de premiers securs MESURES DE PRÉVENTION INDIVIDUELLES Prtectin de la tête : lunette de prtectin Prtectin de la main : gants adaptés Prtectin du pied : chaussures u bttes de sécurité Prtectin crps : tenue de travail Autre : respect des règles d hygiène FORMATION / INFORMATION Préventin des Risques liés à l Activité Physique (PRAP) Gestes de premier securs Utilisatin des prduits chimiques dangereux Utilisatin des équipements de prtectin individuelle Incendie : exercices d évacuatin et d utilisatin des myens de premiers securs Maladies prfessinnelles Ce métier peut générer les maladies prfessinnelles listées ci-dessus. Tutefis, la recnnaissance de l imputabilité au service incmbe à l autrité territriale qui, seln le régime de prtectin sciale de l agent, purra sit cnsulter pur avis la cmmissin de réfrme, sit demander l avis du médecin cnseil de la CPAM. MALADIES PRÉVUES AUX TABLEAUX DU RÉGIME GÉNÉRAL Tableau n 57 RG : Affectins périarticulaires prvquées par certains gestes et pstures de travail Tableau n 65 RG : Lésins eczématifrmes de mécanisme allergique Tableau n 98 Affectins chrniques du rachis lmbaire prvquées par la manutentin manuelle de charges lurdes AUTRES MALADIES LIÉES A L ACTIVITÉ PROFESSIONNELLE

34 Suivi médical La réglementatin impse à l autrité territriale une surveillance médicale de ses agents dnt le cntenu et la péridicité snt laissés à l appréciatin du médecin de préventin. Les infrmatins suivantes snt dnnées à titre indicatif. VACCINATIONS OBLIGATOIRES Tuberculse (BCG) VACCINATIONS RECOMMANDÉES Diphtérie-Tétans-Plimyélites (DTP) Hépatite B Rubéle SUIVI POST PROFESSIONNEL

35 CHAPITRE 9 La préventin intégrée dans la gestin des ressurces humaines CHARGEE / CHARGE D ACCUEIL SOCIAL Cmplément santé au travail Renvi vers la fiche métier du CNFPT n 08/D/22 Facteurs de risques prfessinnels Cette liste est dnnée à titre indicatif et ne prend en cmpte que les risques spécifiques liés au métier. Il s agit d un util pur vtre évaluatin mais ne remplace en rien une analyse de vs activités et des risques assciés. La réglementatin a défini certains facteurs de pénibilité que nus indiquns par un (P). CONTRAINTES ORGANISATIONNELLES ET RELATIONNELLES Charge mentale : Cntact avec un public puvant être en difficultés linguistique, sciale, mentale, multiplicité des tâches, travail dans l urgence Travail en équipe : travail en équipe pluridisciplinaire Rythme de travail variable : travail puvant cnnaître des pérides plus intenses que d autres (ntamment en fnctin des saisns), Vilence interne et/u externe : agressivité verbale et/u physique des usagers, des autres agents, des emplyeurs C-activité : travail en relatin avec d autres agents, entreprises extérieures, usagers ; AMBIANCES DE TRAVAIL ET CONTRAINTES PHYSIQUES Ambiance snre (P) : téléphne, phtcpieur, espace de travail bruyant (hall d accueil ) Gestes répétitifs (P) : utilisatin du clavier, suris Cntraintes psturales et articulaires : psture statique prlngée et/u inadaptée Cntraintes visuelles : travail sur écran, éclairage Expsitin à des agents bilgiques u infectieux : cntaminatin par le public (grippe, gastr-entérite ) et les animaux (maladie de Lyme, rage ) Manutentins manuelles et prt de charges (P) : ramette de papier, archives ; Expsitin à des prduits chimiques dangereux (P) : zne des phtcpieurs Mesures de préventin Ces mesures snt dnnées à titre indicatif. Vtre évaluatin des risques vus rientera vers les mesures de préventin adaptées à vs situatins prfessinnelles. INDICATEURS D AMBIANCE ET MÉTROLOGIE Ambiance snre : mesurage d'expsitin au bruit à l'aide d'un snmètre et/u d'un expsimètre Ambiance lumineuse : mesurage au myen d un luxmètre, d un luminance-mètre ; Ergnmie de l aménagement du bureau de travail : dimensins, implantatin de l écran, cnfidentialité des lcaux Manutentin manuelle et prt de charges, gestes répétitifs : analyse de l activité au pste de travail

36 MESURES DE PRÉVENTION COLLECTIVES Ambiance snre : chix des matériels les mins bruyants, traitement acustique des lcaux Cntraintes psturales et articulaires : analyse et cnceptin ergnmiques des pstes de travail, matériel réglable pur chaque utilisateur, utils infrmatiques ergnmiques Ergnmie de la cnceptin des lcaux de travail : dimensin et agencement (pur assurer une cnfidentialité des échanges tut en gardant un cntact avec les autres cllègues), ventilatin, chauffage et climatisatin, niveau snre, éclairement, dispsitif d alarme et de surveillance Gestes répétitifs : alternance des tâches, rganisatin des plannings, rtatin du persnnel Manutentins manuelles et prt de charges : utilisatin de matériel de manutentin adapté (charit de manutentin...) ; Organisatin du travail : réunin de régulatin des équipes, travail en transversalité, suivi médicpsychlgique régulier, éviter les situatins de travailleur islé Equipements de travail : utils infrmatiques ergnmiques MESURES DE PRÉVENTION INDIVIDUELLES Autres : FORMATION / INFORMATION sutien psychlgique persnnalisé, aménagement individualisé du pste de travail : mbilier adapté, implantatin de l écran, chix de matériel des lgiciels infrmatiques, mise à dispsitin de repse pieds, repse-pignets, prtes dcuments, casque téléphnique sans fils, respect des règles d hygiène Liées à l'utilisatin d'un équipement u d'un prduit : utilisatin des utils infrmatiques ; Liées à l'expsitin à un risque spécifique u à une ambiance de travail : Liées aux securs : sensibilisatin à la gestin des cnflits (agressins verbales et physiques) préventin des risques liés à l'activité physique (PRAP) gestes de premiers securs Incendie : exercices d évacuatin et d utilisatin des myens de premiers securs Maladies prfessinnelles Ce métier peut générer les maladies prfessinnelles listées ci-dessus. Tutefis, la recnnaissance de l imputabilité au service incmbe à l autrité territriale qui, seln le régime de prtectin sciale de l agent, purra sit cnsulter pur avis la cmmissin de réfrme, sit demander l avis du médecin cnseil de la CPAM. MALADIES PRÉVUES AUX TABLEAUX DU RÉGIME GÉNÉRAL Tableau n 57 RG : affectins périarticulaires prvquées par certains gestes et pstures de travail AUTRE MALADIE LIÉE A L ACTIVITÉ PROFESSIONNELLE Suivi médical La réglementatin impse à l autrité territriale une surveillance médicale de ses agents dnt le cntenu et la péridicité snt laissés à l appréciatin du médecin de préventin. Les infrmatins suivantes snt dnnées à titre indicatif. VACCINATIONS OBLIGATOIRES Tuberculse (BCG) Diphtérie- Tétans- Plimyélite (DTP) VACCINATIONS RECOMMANDÉES Grippe SUIVI POST PROFESSIONNEL

37 CHAPITRE 9 La préventin intégrée dans la gestin des ressurces humaines CHARGEE / CHARGE D ACCUEIL Cmplément santé au travail Renvi vers la fiche métier du CNFPT n 06/A/02 Facteurs de risques prfessinnels Cette liste est dnnée à titre indicatif et ne prend en cmpte que les risques spécifiques liés au métier. Il s agit d un util pur vtre évaluatin mais ne remplace en rien une analyse de vs activités et des risques assciés. La réglementatin a défini certains facteurs de pénibilité que nus indiquns par un (P). CONTRAINTES ORGANISATIONNELLES ET RELATIONNELLES Charge mentale : multiplicité des tâches ; Cntact avec un public puvant être en difficultés linguistique, sciale, mentale Rythme de travail variable : travail puvant cnnaître des pérides plus intenses que d autres Travail en astreintes u permanence (P) Vilence interne et/u externe : agressivité verbale et/u physique des usagers, des autres agents, des emplyeurs AMBIANCES DE TRAVAIL ET CONTRAINTES PHYSIQUES Ambiance snre (P) : téléphne, phtcpieur, espace uvert ; Cntraintes psturales et articulaires (P) : psture statique prlngée et/u inadaptée Chute de plain-pied, de hauteur, glissades et chute d bjet Expsitin à des agents bilgiques u infectieux : cntaminatin par le public (grippe, gastr-entérite ) Cntraintes visuelles : travail sur écran, éclairage Manutentins manuelles et prt de charges (P) : ramette de papier, archives ; Expsitin à des prduits chimiques dangereux :Ozne des phtcpieurs ; Gestes répétitifs (P) : utilisatin du clavier, suris (P);

38 Mesures de préventin Ces mesures snt dnnées à titre indicatif. Vtre évaluatin des risques vus rientera vers les mesures de préventin adaptées à vs situatins prfessinnelles. INDICATEURS D AMBIANCE ET MÉTROLOGIE Ambiance snre : mesurage d'expsitin au bruit à l'aide d'un snmètre et/u d'un expsimètre Ambiance lumineuse : mesure au myen d un luxmètre, d un luminance-mètre ; Ergnmie de l aménagement du bureau de travail : dimensins, implantatin de l écran ; Manutentins manuelles et prt de charges, pstures, gestes répétitifs : analyse de l activité au pste de travail MESURES DE PRÉVENTION COLLECTIVES Cntraintes psturales et articulaires : analyse et cnceptin ergnmiques des pstes de travail, matériel réglable pur chaque utilisateur ; utils infrmatiques ergnmiques Ergnmie de la cnceptin des lcaux de travail : dimensin, ventilatin, chauffage et climatisatin, niveau snre, éclairement Equipements de travail : utils infrmatiques ergnmiques Gestes répétitifs : alternance des tâches, rganisatin des plannings, rtatin du persnnel Organisatin du travail : agencement des pstes, alternance des tâches, gestin du temps, transversalité, cmmunicatin MESURES DE PRÉVENTION INDIVIDUELLES Autres : aménagement individualisé du pste de travail : mbilier adapté, implantatin de l écran, chix de matériel des lgiciels infrmatiques, mise à dispsitin de repse pieds, repse-pignets, prtes dcuments, casque téléphnique sans fils FORMATION / INFORMATION Liées à l'utilisatin d'un équipement u d'un prduit : Utilisatin des utils infrmatiques Liées à l'expsitin à un risque spécifique u à une ambiance de travail : Sensibilisatin à la gestin des cnflits (agressins verbales et physiques Liées aux securs : Gestes de premiers securs ; Incendie : exercices d évacuatin et d utilisatin des myens de premiers securs

39 Maladies prfessinnelles Ce métier peut générer les maladies prfessinnelles listées ci-dessus. Tutefis, la recnnaissance de l imputabilité au service incmbe à l autrité territriale qui, seln le régime de prtectin sciale de l agent, purra sit cnsulter pur avis la cmmissin de réfrme, sit demander l avis du médecin cnseil de la CPAM. MALADIES PRÉVUES AUX TABLEAUX DU RÉGIME GÉNÉRAL Tableau n 57 : Affectins périarticulaires prvquées par certains gestes et pstures de travail AUTRES MALADIES LIÉES A L ACTIVITÉ PROFESSIONNELLE Néant Suivi médical La réglementatin impse à l autrité territriale une surveillance médicale de ses agents dnt le cntenu et la péridicité snt laissés à l appréciatin du médecin de préventin. Les infrmatins suivantes snt dnnées à titre indicatif. VACCINATIONS OBLIGATOIRES Néant VACCINATIONS RECOMMANDÉES Diphtérie-Tétans-Plimyélite (DTP) Grippe Cqueluche SUIVI POST PROFESSIONNEL

40 CHAPITRE 9 La préventin intégrée dans la gestin des ressurces humaines CHARGEE / CHARGE DE PROPRETE DES LOCAUX Cmplément santé au travail Renvi vers la fiche métier du CNFPT n 02/C/14 Facteurs de risques prfessinnels Cette liste est dnnée à titre indicatif et ne prend en cmpte que les risques spécifiques liés au métier. Il s agit d un util pur vtre évaluatin mais ne remplace en rien une analyse de vs activités et des risques assciés. La réglementatin a défini certains facteurs de pénibilité que nus indiquns par un (P). CONTRAINTES ORGANISATIONNELLES ET RELATIONNELLES Travail islé Hraires atypiques: hraires décalés et/u fragmentés Multiplicité des lieux de travail : déplacements sur plusieurs lieux de travail dans la même jurnée Vilence interne et/u externe : agressivité verbale et/u physique des usagers, des autres agents, des emplyeurs AMBIANCES DE TRAVAIL ET CONTRAINTES PHYSIQUES Chute d bjet Chute de plain-pied Travail en hauteur Ambiance climatique, thermique et humidité : travail en extérieur (intempéries, raynnements ultravilets slaires...)(p) Cntraintes psturales et articulaires (P) Manutentins manuelles et prt de charges : mbilier, pubelles, linge, (P) Expsitin à des prduits chimiques dangereux : prduits d entretien(p) Expsitin à des agents bilgiques u infectieux : déchets rganiques(p) Vibratins transmises aux membres supérieurs : aut-laveuse, lustreuse, (P) Gestes répétitifs : balayage, nettyage des vitres, (P) Ambiance snre : aspirateur, aut-laveuse, lave-linge, (P) Équipements de travail : aspirateur, aut-laveuse... Electricité : interventin sur u à prximité d installatin électrique

41 Mesures de préventin Ces mesures snt dnnées à titre indicatif. Vtre évaluatin des risques vus rientera vers les mesures de préventin adaptées à vs situatins prfessinnelles. INDICATEURS D AMBIANCE ET MÉTROLOGIE Ambiance climatique, thermique et humidité (P) : mesurage au myen d un thermmètre, d un hygrmètre, Expsitin à des prduits chimiques dangereux (P) : prélèvements d'atmsphère et analyses des vapeurs, gaz, pussières Manutentins manuelles et prt de charges, gestes répétitifs : analyse de l activité au pste de travail MESURES DE PRÉVENTION COLLECTIVES Organisatin du travail : définitin des hraires, Manutentins manuelles et prt de charges : utilisatin de matériel de manutentin adapté (charit, ) Expsitin à des prduits chimiques dangereux : substitutin des prduits dangereux, méthdes alternatives, respect des cnsignes des Fiches de Dnnées de Sécurité (FDS) Équipements de travail : matériel spécifique et adapté (aspirateur, aut laveuse...) Travail en hauteur : travail depuis le sl (matériel télescpique), Cntraintes psturales et articulaires: alternance des tâches et des pstures Autre : trusse de premiers securs MESURES DE PRÉVENTION INDIVIDUELLES Prtectin de la tête : lunette de prtectin Prtectin de la main : gants adaptés Prtectin du pied : chaussures u bttes de sécurité Prtectin crps : tenue de travail FORMATION / INFORMATION Liées à l utilisatin d un équipement u d un prduit : Utilisatin de prduits chimiques dangereux Utilisatin des équipements de prtectin individuelle Utilisatin des équipements de travail Liées à l expsitin à un risques spécifique u à une ambiance de travail Préventin des risques liés à l activité physique (PRAP) Electricité (habilitatin) Liées aux securs : Gestes de premiers securs Incendie : exercices d évacuatin et d utilisatin des myens de premiers securs Maladies prfessinnelles Ce métier peut générer les maladies prfessinnelles listées ci-dessus. Tutefis, la recnnaissance de l imputabilité au service incmbe à l autrité territriale qui, seln le régime de prtectin sciale de l agent, purra sit cnsulter pur avis la cmmissin de réfrme, sit demander l avis du médecin cnseil de la CPAM. MALADIES PRÉVUES AUX TABLEAUX DU RÉGIME GÉNÉRAL Tableau n 45 Infectins d rigine prfessinnelle par les virus des hépatites Tableau n 46 Mycses cutanées Tableau n 57 RG : Affectins péri articulaires prvquées par certains gestes et pstures de travail Tableau n 65 Lésins eczématifrmes de mécanisme allergique Tableau n 66 Rhinites et asthmes prfessinnels Tableau n 95 RG : Affectins prfessinnelles de mécanisme allergique prvquées par les prtéines de latex (u cautchuc naturel) Tableau n 98 Affectins chrniques du rachis lmbaire prvquées par la manutentin manuelle de charges lurdes AUTRES MALADIES LIÉES A L ACTIVITÉ PROFESSIONNELLE

42 Suivi médical La réglementatin impse à l autrité territriale une surveillance médicale de ses agents dnt le cntenu et la péridicité snt laissés à l appréciatin du médecin de préventin. Les infrmatins suivantes snt dnnées à titre indicatif. VACCINATION OBLIGATOIRE VACCINATION RECOMMANDÉE Diphtérie-Tétans-Plimyélite (DTP) Tuberculse (BCG) SUIVI POST PROFESSIONNEL

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44 CHAPITRE 9 La préventin intégrée dans la gestin des ressurces humaines CONDUCTRICE / CONDUCTEUR D ENGINS Cmplément santé au travail Renvi vers la fiche métier du CNFPT N 07/C/15 Facteurs de risques prfessinnels Cette liste est dnnée à titre indicatif et ne prend en cmpte que les risques spécifiques liés au métier. Il s agit d un util pur vtre évaluatin mais ne remplace en rien une analyse de vs activités et des risques assciés. Certains nt été caractérisés cmme pénibles par la réglementatin l indicatin «(P)» indiquera ces derniers. Cntraintes rganisatinnelles et relatinnelles Multiplicité des lieux de travail : déplacements sur plusieurs lieux de travail dans la même jurnée, déplacements fréquents sur chantier. Travail islé / en équipe Charge mentale : travail exigeant une vigilance cnstante, Vilence interne et/u externe : agressivité verbale et/u physique des usagers, des autres agents, des emplyeurs. Ambiances de travail et cntraintes physiques Ambiance climatique, thermique et humidité (P) : travail en extérieur (intempéries, raynnements ultras vilets slaires) Cntraintes visuelles : ébluissement, prblème de visibilité Ambiance snre (P): bruit de l engin, circulatin Chute de plain-pied Cnduite de véhicule : machines mbiles autprtées Cntraintes psturales et articulaires (P) : statin assise prlngée, en trsin, Gestes répétitifs (P) Vibratins transmises aux membres supérieurs et au crps entier : engin Travaux sur et en brdure de virie : Expsitin à des prduits chimiques dangereux (P) : carburants, huiles, Manutentins manuelles et prt de charges (P).

45 Mesures de préventin Ces mesures snt dnnées à titre indicatif. Vtre évaluatin des risques vus rientera vers les mesures de préventin adaptées à vs situatins prfessinnelles Indicateurs d ambiance et métrlgie Vibratins transmises aux membres supérieurs et au crps entier : mesurage de vibratins à l aide d un vibrmètre, Ambiance snre : mesurage d expsitin au bruit à l aide d un snmètre et/u expsimètre, Manutentins manuelles et prt de charges (P), Gestes répétitifs (P) : analyse de l activité au pste de travail. Mesures de préventin cllectives Ambiance climatique, thermique et humidité (P) : cabine pur les engins, ventilatin, chauffage et climatisatin, Vibratins transmises aux membres supérieur et au crps entier : chix des matériels mins vibrant, équipements de réductin des vibratins : siège à suspensins pneumatiques, Travaux sur u en brdure de virie : signalisatin de chantier cnfrme à la 8ème partie de l instructin interministérielle sur la signalisatin rutière (chantier fixe et mbile). Mesures de préventin individuelles Prtectin du pied : chaussure u bttes de sécurité Prtectin crps : Vêtements haute visibilité classe 2 minimum; adaptés en fnctin des intempéries, Prtectin de la main : gants adaptés Prtectin de la tête : prtectin auditive Autres : prtectin slaire, répulsifs à insectes, respect des règles d hygiène Frmatin / Infrmatin Liées à la cnduite : Equipement mbile autmteur, de levage et engin (autrisatin de cnduite) Sécurité du transprt rutier de marchandises Liées à l expsitin à un risque spécifique u à une ambiance de travail : Préventin des risques liés à l activité physique (PRAP) Signalisatin de chantier et balisage

46 Maladies prfessinnelles Ce métier peut générer les maladies prfessinnelles suivantes, mais ne présuppse en rien l avis de l instance en charge de leurs recnnaissance. Maladies prévues aux tableaux du régime général Tableau 16 : Affectatin cutanées u affectins des muqueuses prvquées par les gudrns de huille, les huiles de huille (cmprenant les fractins de distillatin dites «phénliques», «naphtaléniques», «acénaphténiques», «anthracéniques» et «chryséniques»), les brais de huille et les suies de cmbustin du charbn, Tableau 16 bis : Affectatin cancéreuses prvquées par les gudrns de huille, les huiles de huille, les brais de huille et les suies de cmbustin du charbn, Tableau 36 : Affectatins prvquées par les huiles et graisses d rigine minérale u de synthèse, Tableau 42 : Atteinte auditive prvquée par les bruits lésinnels, Tableau 44 : Affectins cnsécutives à l inhalatin de pussières u de fumées d xyde de fer, Tableau 97 : Affectins chrniques du rachis lmbaire prvquées par des vibratins de basses et myennes fréquences transmises au crps entier, Tableau 98 : Affectatins chrniques du rachis lmbaire prvquées par la manutentin manuelle de charges lurdes. Autres maladies liées à l activité prfessinnelle Suivi médical La réglementatin impse à l autrité territriale une surveillance médicale de ses agents dnt le cntenu et la péridicité snt laissés à l appréciatin du médecin de préventin. Les infrmatins suivantes snt dnnées à titre indicatif. Vaccinatins bligatires Vaccinatins recmmandées Diphtérie-Tétans-Plimyélite (DTP) Suivi pst prfessinnel

47 CHAPITRE 9 La préventin intégrée dans la gestin des ressurces humaines CUISINIERE / CUISINIER Cmplément santé au travail Renvi vers la fiche métier du CNFPT n 06/D/24 Facteurs de risques prfessinnels Cette liste est dnnée à titre indicatif et ne prend en cmpte que les risques spécifiques liés au métier. Il s agit d un util pur vtre évaluatin mais ne remplace en rien une analyse de vs activités et des risques assciés. La réglementatin a défini certains facteurs de pénibilité que nus indiquns par un (P). CONTRAINTES ORGANISATIONNELLES ET RELATIONNELLES Travail en équipe u travail islé Charge mentale : travail exigeant une vigilance cnstante, multiplicité des tâches, travail en autnmie, travail en cnstante évlutin C-activité : travail en relatin avec d autres agents, entreprises extérieures, usagers ; AMBIANCES DE TRAVAIL ET CONTRAINTES PHYSIQUES Ambiance climatique, thermique et humidité (P) : température et degré d humidité des lcaux Ambiance snre(p) : restauratin des enfants, équipements... Cntraintes psturales et articulaires : statin debut prlngée u piétinement, pstures curbées, travail à genux, accrupie, en trsin, maintien de bras en l air Cntraintes visuelles : travail sur écran, éclairage Expsitin à des agents bilgiques u infectieux : cntaminatin par le public accueilli (grippe, gastrentérite ) Manutentins manuelles et prt de charges (P) Chute de plain-pied Expsitin à des prduits chimiques dangereux (P) : prduits d entretien

48 Mesures de préventin Ces mesures snt dnnées à titre indicatif. Vtre évaluatin des risques vus rientera vers les mesures de préventin adaptées à vs situatins prfessinnelles. INDICATEURS D AMBIANCE ET MÉTROLOGIE Ambiance snre : mesurage d'expsitin au bruit à l'aide d'un snmètre et/u d'un expsimètre Ambiance lumineuse : mesurage au myen d un luxmètre, d un luminance-mètre ; Ambiance climatique, thermique et humidité(p) : mesurage au myen d un thermmètre, d un hygrmètre Manutentin manuelle et prt de charges, gestes répétitifs : analyse de l activité au pste de travail MESURES DE PRÉVENTION COLLECTIVES Ambiance snre : chix des matériels les mins bruyants, traitement acustique des lcaux Chute de plain-pied, de hauteur, glissades et chutes d bjets : furnir du matériel cnfrme à la réglementatin Cntraintes psturales et articulaires : analyse et cnceptin ergnmiques des pstes de travail, matériel réglable pur chaque utilisateur Expsitin à des prduits chimiques dangereux : substitutin des prduits dangereux, respect des cnsignes des fiches de dnnées sécurité (FDS), réglage et entretien des matériels servant au traitement, installatins sanitaires cmprenant duche et lave-œil près du lieu de travail Ergnmie de la cnceptin des lcaux de travail : dimensin et agencement, ventilatin, chauffage et climatisatin, niveau snre, éclairement, Equipements de travail : vérificatin péridique, entretien du matériel, maintien en cnfrmité Organisatin du travail : réunin de régulatin des équipes, travail en transversalité, Incendie et explsin : lcaux adaptés, vérificatin péridique des installatins et du matériel de lutte cntre l incendie dans les bâtiments Manutentins manuelles et prt de charges : utilisatin de matériel de manutentin adapté (charit de manutentin...) ; MESURES DE PRÉVENTION INDIVIDUELLES Prtectin de la main : gants adaptés Prtectin du pied : chaussures u bttes de sécurité Prtectin du crps : cmbinaisn de prtectin Autres : respect des règles d hygiène FORMATION / INFORMATION Liées à l'utilisatin d'un équipement u d'un prduit : utilisatin des utils infrmatiques, utilisatin des équipements de travail, utilisatin des équipements de prtectin individuelle, utilisatin des prduits chimiques dangereux Liées à l'expsitin à un risque spécifique u à une ambiance de travail : préventin des risques liés à l'activité physique (PRAP) expsitin au bruit Liées aux securs : gestes de premiers securs incendie : exercices d évacuatin et d utilisatin des myens de premiers securs

49 Maladies prfessinnelles Ce métier peut générer les maladies prfessinnelles listées ci-dessus. Tutefis, la recnnaissance de l imputabilité au service incmbe à l autrité territriale qui, seln le régime de prtectin sciale de l agent, purra sit cnsulter pur avis la cmmissin de réfrme, sit demander l avis du médecin cnseil de la CPAM. MALADIES PRÉVUES AUX TABLEAUX DU RÉGIME GÉNÉRAL Tableau n 57 RG : affectins périarticulaires prvquées par certains gestes et pstures de travail Tableau n 65 RG : lésins eczématifrmes de mécanismes allergiques Tableau n 19 RG : spirchétses (à l'exceptin des trépnématses) Tableau n 40 RG : maladies dues aux bacilles tuberculeux et à certaines mycbactéries atypiques (/CMycbacterium avium/intracellulare, /CMycbacterium kansasii, /CMycbacterium/Cxenpi, /CMycbacterium marinum,/cmycbacterium frtuitum) Tableau n 46 RG : mycses cutanées Tableau n 66 RG : rhinites et asthmes prfessinnels Tableau n 77 RG : périnyxis et nyxis Tableau n 88 RG : ruget du prc (Érysipélïde de Baker-Rsenbach) Tableau n 92 RG : Infectins prfessinnelles à Streptcccus suis AUTRE MALADIE LIÉE A L ACTIVITÉ PROFESSIONNELLE Suivi médical La réglementatin impse à l autrité territriale une surveillance médicale de ses agents dnt le cntenu et la péridicité snt laissés à l appréciatin du médecin de préventin. Les infrmatins suivantes snt dnnées à titre indicatif. VACCINATIONS OBLIGATOIRES VACCINATIONS RECOMMANDÉES Diphtérie-Tétans-Plimyélite (DTP) Grippe Tuberculse (BCG) SUIVI POST PROFESSIONNEL

50 CHAPITRE 9 La préventin intégrée dans la gestin des ressurces humaines ANIMATRICE-EDUCATRICE / ANIMATEUR-EDUCATEUR SPORTIF (VE) Cmplément santé au travail Renvi vers la fiche métier du CNFPT N 04/D/33 Facteurs de risques prfessinnels Cette liste est dnnée à titre indicatif et ne prend en cmpte que les risques spécifiques liés au métier. Il s agit d un util pur vtre évaluatin mais ne remplace en rien une analyse de vs activités et des risques assciés. Certains nt été caractérisés cmme pénibles par la réglementatin l indicatin «(P)» indiquera ces derniers. Cntraintes rganisatinnelles et relatinnelles Cntact avec un public puvant être en difficultés linguistique, scial, mentale Hraires atypiques : hraires irréguliers Multiplicité des tâches : activité physique, encadrement, apprentissage Charge mentale : travail exigeant une vigilance cnstante, Cntact avec un public puvant être en difficultés linguistique, scial, mentale Agressivité verbale et/u physique des usagers, des autres agents, des emplyeurs Ambiances de travail et cntraintes physiques Ambiance climatique, thermique et humidité (P) : travail dépendant de la mété Ambiance snre (P) : cris des enfants Cntraintes psturales et articulaires (P) : Activité physique sutenue Expsitin à des agents bilgiques u infectieux : Cntaminatin par le public/les enfants (grippe, gastr-entérite ) Mesures de préventin Ces mesures snt dnnées à titre indicatif. Vtre évaluatin des risques vus rientera vers les mesures de préventin adaptées à vs situatins prfessinnelles Indicateurs d ambiance et métrlgie Ambiance climatique, thermique et humidité (P) : mesurage au myen d un thermmètre, d un hygrmètre Ambiance snre : mesurage d expsitin au bruit à l aide d un snmètre et/u d un expsimètre

51 Mesures de préventin cllectives Ergnmie de la cnceptin des lcaux de travail : ventilatin, chauffage et climatisatin, niveau snre, Ambiance climatique, thermique et humidité (P) : anticipatin des cnditins climatiques Mesures de préventin individuelles Autres : tenue de travail adaptée, Prtectin slaire, Frmatin / Infrmatin Liées à l'expsitin à un risque spécifique u à une ambiance de travail : Préventin des risques liés à l'activité physique (PRAP) Expsitin au bruit Liées aux securs : Gestes de premiers securs Incendie : exercices d évacuatin et d utilisatin des myens de premiers securs Maladies prfessinnelles Ce métier peut générer les maladies prfessinnelles suivantes, mais ne présuppse en rien l avis de l instance en charge de leur recnnaissance. Maladies prévues aux tableaux du régime général Tableau 57 : Affectins périarticulaires prvquées par certains gestes et pstures de travai Autres maladies liées à l activité prfessinnelle Suivi médical La réglementatin impse à l autrité territriale une surveillance médicale de ses agents dnt le cntenu et la péridicité snt laissés à l appréciatin du médecin de préventin. Les infrmatins suivantes snt dnnées à titre indicatif. Vaccinatins bligatires Diphtérie-Tétans-Plimyélite (DTP) Tuberculse (BCG) Vaccinatins recmmandées Hépatite B Grippe Rubéle Suivi pst prfessinnel

52 CHAPITRE 9 La préventin intégrée dans la gestin des ressurces humaines AGENTE / AGENT DE SURVEILLANCE DES VOIES PUBLIQUES Cmplément santé au travail Renvi vers la fiche métier du CNFPT N 06/E/34 Facteurs de risques prfessinnels Cette liste est dnnée à titre indicatif et ne prend en cmpte que les risques spécifiques liés au métier. Il s agit d un util pur vtre évaluatin mais ne remplace en rien une analyse de vs activités et des risques assciés. (P) Certains nt été caractérisés cmme pénibles par la réglementatin l indicatin indiquera ces derniers. Cntraintes rganisatinnelles et relatinnelles Vilence interne et/u externe : agressivité verbale et/u physique des usagers u des autres agents Charge mentale : traumatisme psychlgique lrs des interventins Travail en équipe : alternance des équipiers Travail en astreintes u permanence (P) : pssibilité de travail de nuit et week end Ambiances de travail et cntraintes physiques Chute d'bjet Chute de plain-pied Ambiance climatique, thermique et humidité : travail en extérieur (intempéries, raynnements ultras vilets slaires) Ambiance snre (P) : interventins Cntraintes visuelles : travail sur écran, éclairage Cntraintes psturales et articulaires (P) : actin de surveillance, circulatin et maintien de l rdre public Équipement de travail : unifrme Expsitin à des agents bilgiques u infectieux : virus, bactéries, parasites avec la ppulatin et les animaux

53 Facteurs de risques prfessinnels Ces mesures snt dnnées à titre indicatif. Vtre évaluatin des risques vus rientera vers les mesures de préventin adaptées à vs situatins prfessinnelles Indicateurs d ambiance et métrlgie Ambiance climatique, thermique et humidité (P) : mesurage au myen d'un thermmètre et d'un hygrmètre Ambiance snre (P) : mesurage d'expsitin au bruit à l'aide d'un snmètre et/u expsimètre Ambiance lumineuse (P) : mesurage au myen d'un luxmètre, d un luminance mètre Mesures de préventin cllectives Ambiance snre (P) : traitement acustique des lcaux Ambiance climatique, thermique et humidité (P) : anticipatin des cnditins climatiques Équipement de travail : myen de cmmunicatin perfrmant, véhicule adapté aux missins Organisatin du travail : réunin de régulatin des équipes Mesures de préventin individuelles Autres : sutien psychlgique persnnalisé, armes de défense adaptées, respect des règles d hygiène Frmatin / Infrmatin Utilisatin des utils infrmatiques Utilisatin des équipements de travail Frmatin de self défense Cmprtement adapté aux agressins verbales Sensibilisatin à la gestin des cnflits Gestes de premiers securs Maladies prfessinnelles Ce métier peut générer les maladies prfessinnelles suivantes, mais ne présuppse en rien l avis de l instance en charge de leurs recnnaissance. Maladies prévues aux tableaux du régime général Autres maladies liées à l activité prfessinnelle Trubles du smmeil Trubles psychlgiques Cnduites addictives Suivi médical La réglementatin impse à l autrité territriale une surveillance médicale de ses agents dnt le cntenu et la péridicité snt laissés à l appréciatin du médecin de préventin. Les infrmatins suivantes snt dnnées à titre indicatif. Vaccinatins bligatires Vaccinatins recmmandées Hépatite B Suivi pst prfessinnel Une attestatin d expsitin aux agents chimiques dangereux et/u aux agents cancérgènes est remplie par l'autrité territriale et le médecin de préventin et remise à l'agent à sn départ de la cllectivité.

54 CHAPITRE 9 La préventin intégrée dans la gestin des ressurces humaines GRIMPEUSE-ELAGUEUSE / GRIMPEUR-ELAGUEUR Cmplément santé au travail Renvi vers la fiche métier du CNFPT N 14/C/18 Facteurs de risques prfessinnels Cette liste est dnnée à titre indicatif et ne prend en cmpte que les risques spécifiques liés au métier. Il s agit d un util pur vtre évaluatin mais ne remplace en rien une analyse de vs activités et des risques assciés. Certains nt été caractérisés cmme pénibles par la réglementatin l indicatin «(P)» indiquera ces derniers. Cntraintes rganisatinnelles et relatinnelles Travail islé C activité : autres agents, entreprises extérieures, usagers Multiplicité des lieux de travail : déplacements sur plusieurs lieux de travail dans la même jurnée Ambiances de travail et cntraintes physiques Electricité : interventin sur u à prximité d installatin électrique Ambiance climatique, thermique et humidité (P) : travail en extérieur (intempéries, raynnements ultra-vilets slaires ) Vibratins transmises aux membres supérieurs et au crps entier (P) : trnçnneuse, engin, véhicule Ambiance snre (P) : circulatin rutière Manutentins manuelles et prt de charges (P) : déchets verts, matériels Cntraintes psturales et articulaires (P) : statin debut prlngée u piétinement, pstures curbées, travail à genux, accrupie, en trsin, maintien des bras en l air et marche sur sl inégal Gestes répétitifs (P) : trnçnnage Travaux sur u en brdure de virie Travail en hauteur : élagage des arbres, des haies Equipement de travail : sécateur, trnçnneuse, harnais de sécurité

55 Mesures de préventin Ces mesures snt dnnées à titre indicatif. Vtre évaluatin des risques vus rientera vers les mesures de préventin adaptées à vs situatins prfessinnelles Indicateurs d ambiance et métrlgie Ambiance snre : mesurage d expsitin au bruit à l aide d un snmètre et/u d un expsimètre Manutentins manuelles et prts de charges (P) : analyse de l activité au pste de travail Vibratins transmises aux membres supérieurs et au crps entier : mesurages de vibratins à l aide d un vibrmètre Ambiance climatique, thermique et humidité (P) : mesurage au myen d un thermmètre et d un hygrmètre... Mesures de préventin cllectives Interventin sur u à prximité d installatin électrique : repérage et Déclaratin d Intentin de Cmmencement de T ravaux (DICT) Ambiance snre : chix des matériels les mins bruyants Gestes répétitifs : alternance des tâches, rganisatin des plannings, rtatin du persnnel Vibratins transmises aux membres supérieurs et au crps entier : chix de matériels mins vibrant équipements de réductin des vibratins : siège à suspensins pneumatiques, pignées antivibratins Travaux sur u en brdure de virie : arrêt de la circulatin sur rute en travaux si nécessaire (élagage imprtant), panneaux de signalisatin, véhicules équipés de signaux lumineux Travail en hauteur : utilisatin de matériels et d engins adaptés (nacelle, escabeau sécurisé avec garde-crps ) Mesures de préventin individuelles Prtectin de la tête : casque, lunettes u visière de prtectin, prtectins auditives (buchns mulés individuels) Prtectin de la main : gants adaptés Prtectin du pied : chaussures de sécurité Prtectin du crps : Autres : veste u manchettes anti-cupure, pantaln u jambière anti-cupure vêtements haute visibilité classe 2 minimum ; adaptés en fnctin des intempéries Equipement de travail en hauteur (harnais de sécurité) Prtectin slaire, répulsifs à insectes Trusse de premiers securs (aspi venin éventuel) Frmatin / Infrmatin Liées à l utilisatin d un équipement u d un prduit : utilisatin des équipements de travail utilisatin des équipements de prtectin individuelle utilisatin des équipements de travail pur le travail tempraire en hauteur Liées à l expsitin à un risque spécifique u à une ambiance de travail : Préventin des Risques liés à l Activité Physique (PRAP) Expsitin aux vibratins Signalisatin de chantier et balisage Liées aux securs : gestes de premiers securs

56 Maladies prfessinnelles Ce métier peut générer les maladies prfessinnelles suivantes, mais ne présuppse en rien l avis de l instance en charge de leur recnnaissance. Maladies prévues aux tableaux du régime général Tableau n 19..RG : Spirchétses Tableau n 42..RG : Atteinte auditive prvquée par les bruits lésinnels Tableau n 53..RG : Affectins dues aux rickettsies Tableau n 57..RG : Affectins périarticulaires prvquées par certains gestes et pstures de travail Tableau n 66..RG : Rhinite et asthmes prfessinnels Tableau n 69..RG : Affectins prvquées par les vibratins et chcs transmis par certaines machines-utils, utils et bjets et par chcs itératifs du taln de la main sur des éléments fixes Tableau n 97..RG : Affectins chrniques du rachis lmbaire prvquées par des vibratins de basses et myennes fréquences transmises au crps entier Tableau n 98..RG : Affectins chrniques du rachis lmbaire prvquées par la manutentin manuelle de charges lurdes Suivi médical La réglementatin impse à l autrité territriale une surveillance médicale de ses agents dnt le cntenu et la péridicité snt laissés à l appréciatin du médecin de préventin. Les infrmatins suivantes snt dnnées à titre indicatif. Vaccinatins bligatires Diphtérie-Tétans-Plimyélite (DTP) Hépatite B Vaccinatins recmmandées Leptspirse pur les agents travaillant dans les fssés et les étangs

57 CHAPITRE 9 La préventin intégrée dans la gestin des ressurces humaines MANUTENTIONNAIRE Cmplément santé au travail Renvi vers la fiche métier du CNFPT n 04/C/14 Facteurs de risques prfessinnels Cette liste est dnnée à titre indicatif et ne prend en cmpte que les risques spécifiques liés au métier. Il s agit d un util pur vtre évaluatin mais ne remplace en rien une analyse de vs activités et des risques assciés. Certains nt été caractérisés cmme pénibles par la réglementatin l indicatin «Cntraintes rganisatinnelles et relatinnelles (P)» indiquera ces derniers. Multiplicité des lieux de travail : déplacement sur plusieurs lieux de travail dans la même jurnée Travail en équipe Ambiances de travail et cntraintes physiques Manutentins manuelles et prt de charges (P) : mbilier, matériel de fête et cérémnie Chute d'bjet Chute de plain-pied Ambiance climatique, thermique et humidité (P) Ambiance snre (P) Gestes répétitifs (P) Cnduite de véhicule : engin de manutentin, véhicule de transprt Équipement de travail : Mesures de préventin Ces mesures snt dnnées à titre indicatif. Vtre évaluatin des risques vus rientera vers les mesures de préventin adaptées à vs situatins prfessinnelles Indicateurs d ambiance et métrlgie Ambiance snre : mesurage d expsitin au bruit à l aide d un snmètre et/u d un expsimètre Manutentins manuelles et prts de charges, gestes répétitifs : analyse de l activité au pste de travail Ambiance climatique, thermique et humidité (P) : mesurage au myen d un thermmètre, d un hygrmètre Mesures de préventin cllectives Ambiance snre : Traitement acustique des lcaux Manutentins manuelles et prts de charges utilisatin de matériel de manutentin adapté (charit de manutentin, pentes pur chargement sur remrque u en véhicule...), diminutin du pids des cntenants et sacs Equipements de travail : vérificatin péridique, entretien du matériel, maintien en cnfrmité, myen de cmmunicatin perfrment, véhicule adapté aux missins, Outils infrmatiques ergnmiques, Matériel spécifique et adapté Organisatin du travail : réunin de régulatin des équipes, alternance des tâches, gestin du temps, transversalité, cmmunicatin Ambiance climatique, thermique et humidité (P) : cabines pur les engins, anticipatin des cnditins climatiques (dispsitin en termes d équipement et furniture)

58 Mesures de préventin individuelles Prtectin de la main : gants adaptés Prtectin du pied : chaussure u bttes de sécurité Prtectin crps : cmbinaisn de prtectin Autres : Respect des règles d'hygiène Frmatin / Infrmatin Liées à la cnduite : Equipement mbile autmteur, de levage et engin (autrisatin de cnduite) Sécurité du transprteur rutier de marchandises Liées à l'utilisatin d'un équipement u d'un prduit : Utilisatin des utils infrmatiques Utilisatin des équipements de travail Utilisatin des équipements de prtectin individuelle Liées à l'expsitin à un risque spécifique u à une ambiance de travail : Expsitin au bruit Préventin des risques liés à l'activité physique (PRAP) Liées aux securs Gestes de premiers securs Incendie : exercices d évacuatin et d utilisatin des myens de premiers securs Maladies prfessinnelles Ce métier peut générer les maladies prfessinnelles suivantes, mais ne présuppse en rien l avis de l instance en charge de leurs recnnaissance. Maladies prévues aux tableaux du régime général Tableau n 57 RG : Affectins périarticulaires prvquées par certains gestes et pstures de travail Tableau n 98 RG : Affectins chrniques du rachis lmbaires prvquées par la manutentin manuelle de charges lurdes Autres maladies liées à l activité prfessinnelle Néant Suivi médical La réglementatin impse à l autrité territriale une surveillance médicale de ses agents dnt le cntenu et la péridicité snt laissés à l appréciatin du médecin de préventin. Les infrmatins suivantes snt dnnées à titre indicatif. Vaccinatins bligatires Néant Vaccinatins recmmandées Diphtérie-Tétans-Plimyélite (DTP) Suivi pst prfessinnel Une attestatin d'expsitin aux agents chimiques dangereux et/u aux agents cancérgènes est remplie par l autrité territriale et le médecin du service de médecine préventive et remise à l agent à sn départ de la cllectivité.

59 CHAPITRE 9 La préventin intégrée dans la gestin des ressurces humaines INTERVENANTE / INTERVENANT DES OPERATIONS DE SECOURS Cmplément santé au travail Renvi vers la fiche métier du CNFPT n 12/E/35 Facteurs de risques prfessinnels Cette liste est dnnée à titre indicatif et ne prend en cmpte que les risques spécifiques liés au métier. Il s agit d un util pur vtre évaluatin mais ne remplace en rien une analyse de vs activités et des risques assciés. La réglementatin a défini certains facteurs de pénibilité que nus indiquns par un (P). CONTRAINTES ORGANISATIONNELLES ET RELATIONNELLES C-activité : travail en équipe, cllabratin avec d autres services publics, entreprises extérieures... Travail en astreintes u permanence (P) : pssibilité de travail de nuit et week-end Hraires atypiques : hraires irréguliers, travail de nuit, travail fragmenté, amplitude temprelle imprtante de certaines interventins Rythme de travail variable : travail puvant cnnaître des pérides plus intenses que d autres Multiplicité des lieux de travail : déplacements sur plusieurs lieux de travail dans la même jurnée, déplacements fréquents Charge mentale : traumatisme psychlgique lrs des interventins sur accidents, travail exigeant une vigilance cnstante, cntact avec un public puvant être en difficultés linguistique, sciale, mentale, travail dans l urgence, travail demandant un esprit d initiative, une maîtrise de si et une adaptabilité imprtante, multiplicité des tâches Vilence interne et/u externe : agressivité verbale et/u physique des usagers, des autres agents Autre : cumul pssible avec d autres activités u prfessins pur les sapeurs pmpiers vlntaires AMBIANCES DE TRAVAIL ET CONTRAINTES PHYSIQUES Ambiance climatique, thermique et humidité : travail extérieur (intempéries, raynnements ultravilets slaires...) (P) Ambiance snre : véhicules (deux tns, grupes thermiques ), utils prtatifs : trnçnneuses, (P) Chute d bjet / effndrement : interventin dans des znes sinistrées Chute de plain-pied : interventin dans des milieux périlleux Cnduite de véhicules et engins : cnduite de véhicules priritaires et d engins spécifiques (platefrme élévatrice mbile de persnne, ) Cntraintes psturales et articulaires (P) : statin debut puvant être prlngée, interventin en milieux périlleux (frte pente, terrains accidentés, lcaux enfumés qui nécessite d être accrupi u à genux ) Expsitin à des agents bilgiques u infectieux : tétans, cntaminatin t-rhin-larynglgique, respiratire u cutanée au cntact des persnnes prises en charge, leptspirse, mrsures et piqûres d insectes, Expsitin à des prduits chimiques dangereux (P) : hydrcarbures, gaz d échappement, fumées de cmbustin (plymères ), prduits de nettyage et de désinfectin, prduits dangereux en fnctin de l interventin (transprt de matières dangereuses, radiactives )... Manutentins manuelles et prt de charges (P) : prt de l équipement de prtectin individuelle et manutentin de charges lurdes (brancard, échelle, dévidir, clé de prtage, grupe électrgène ) Travaux sur u en brdure de virie Travail en hauteur : utilisatin d une plate-frme élévatrice de persnne, travail sur crde (utilisatin du lt de sauvetage), mntée et descente du véhicule, interventin dans des milieux périlleux... Vibratins transmises aux membres supérieurs et au crps entier (P) : utilisatin des véhicules u d utils prtatifs (trnçnneuse )

60 Mesures de préventin Ces mesures snt dnnées à titre indicatif. Vtre évaluatin des risques vus rientera vers les mesures de préventin adaptées à vs situatins prfessinnelles. INDICATEURS D AMBIANCE ET MÉTROLOGIE Expsitin à des prduits chimiques dangereux (P) : prélèvements d atmsphère et analyses des vapeurs, gaz, pussières Ambiance snre : mesurage d expsitin au bruit à l aide d un snmètre et/u d un expsimètre Manutentins manuelles et prt de charges, gestes répétitifs (P) : analyse de l activité du pste de travail Vibratins transmises aux membres supérieurs et au crps entier : mesures de vibratins à l aide d un vibrmètre Autre : mesure de la charge physique en fnctin des interventins (cardifréquencemètre ) MESURES DE PRÉVENTION COLLECTIVES Ambiance snre : chix des matériels les mins bruyants (cabine insnrisée, emplacement du deux tns ) Ambiances climatiques : cabines pur les engins (chauffage et climatisatin) Chute de plain pied, de hauteur, glissades et chute d bjet : utilisatin, autant que pssible, d une platefrme élévatrice mbile de persnne, furnir du matériel cnfrme à la règlementatin Cntraintes psturales et articulaires : analyse et cnceptin ergnmiques des pstes de travail, matériel réglable pur chaque utilisateur (cabine suspendue, siège suspendu, accessibilité de la cabine et des matériels, dévidirs équipés d un système de freinage et sur système hydraulique ), alternance des tâches, rtatin du persnnel Equipements de travail : vérificatin péridique, entretien du matériel, maintien en cnfrmité, utilisatin des véhicules adaptés aux missins (véhicules visibles, repérables et identifiables), trusse de premiers securs, mise à dispsitin d eau dans les véhicules Expsitin à des prduits chimiques dangereux : suivi médical par le Service de Santé et de Securs Médical, substitutin des prduits dangereux, méthdes alternatives, respect des cnsignes des Fiches de Dnnées de Sécurité (FDS) Organisatin du travail : alternance des tâches, prcédures écrites et expliquées, rganisatin des plannings, rtatin du persnnel, mise en place d un sutien psychlgique à la suite d interventins traumatisantes, recherche de nuvelles techniques pératinnelles Travaux sur u en brdure de virie : signalisatin, arrêt de la circulatin rutière, engins équipés de d avertisseur snre de recul, véhicule léger de signalisatin accmpagnant les engins lents MESURES DE PRÉVENTION INDIVIDUELLES Prtectin de la tête : casques de prtectin, lunettes u visière de prtectin, prtectin auditive, appareil respiratire islant, masque à cartuche, masque anti pussières Prtectin de la main : gants adaptés Prtectin du pied : chaussures u bttes de sécurité Prtectin crps : tenue d interventin de base, vêtements de prtectin anti-feu, vêtements haute visibilité classe 2 minimum, vêtements de prtectin cntre les intempéries, cmbinaisn de prtectin cntre les piqûres d héminptères, veste u manchettes anti-cupure, pantaln u jambières anti-cupure si trnçnnage, tenue de plngeur Autres : harnais de sécurité, lnge et fixatin, sutien psychlgique individualisé, répulsifs à insectes, trusse de premier securs, alternance des pstures

61 FORMATION / INFORMATION La frmatin initiale : - un mdule transverse cmprenant des enseignements destinés à l'acquisitin d'un scle de cnnaissances cmmunes et ntamment en matière de prmpts securs ; - un mdule securs à persnnes cmprenant des enseignements destinés à l'acquisitin de cnnaissances en matière de securs en équipe ; - un mdule securs rutier cmprenant des enseignements destinés à l'acquisitin de cnnaissances en matière de securs sur réseaux rutiers. - un mdule incendie cmprenant :! des enseignements destinés à l'acquisitin de cnnaissances en matière de prtectin individuelle et cllective ;! des enseignements destinés à l'acquisitin de cnnaissances en matière de sauvetages et mises en sécurité ;! des enseignements destinés à l'acquisitin de cnnaissances en matière d'pératin incendie ;! des enseignements destinés à l'acquisitin de cnnaissances en matière de myens élévateurs aériens. - un mdule pératins diverses cmprenant des enseignements destinés à l'acquisitin de cnnaissances en matière de prtectin des persnnes, des biens et de l'envirnnement. Les frmatins de spécialité visent l'acquisitin de cmpétences pératinnelles et techniques dans les dmaines suivants : - cnduite ; - cyntechnie ; - encadrement des activités physiques ; - feux de frêts ; - frmatin ; - interventins en milieu périlleux ; - préventin ; - prévisin ; - risques chimiques et bilgiques ; - risques radilgiques ; - sauvetage aquatique ; - sauvetage déblaiement ; - securs en mntagne ; - securs subaquatique ; - systèmes d'infrmatin et de cmmunicatin. Prcédures adaptées de mise en euvre des matériels, Préventin des risques liés à l'activité physique (PRAP), Cnseil sur les règles d hygiène de vie : sprt, bnne hygiène alimentaire

62 Maladies prfessinnelles Ce métier peut générer les maladies prfessinnelles listées ci-dessus. Tutefis, la recnnaissance de l imputabilité au service incmbe à l autrité territriale qui, seln le régime de prtectin sciale de l agent, purra sit cnsulter pur avis la cmmissin de réfrme, sit demander l avis du médecin cnseil de la CPAM. MALADIES PRÉVUES AUX TABLEAUX DU RÉGIME GÉNÉRAL Tableau n 45 RG : infectins d rigine prfessinnelle par les virus des hépatites A, B, C, D et E Tableau n 57 RG : affectins périarticulaires prvquées par certains gestes et pstures de travail Tableau n 69 RG : affectins prvquées par les vibratins et chcs transmis par certaines machines-utils, Tableau n 97 RG : affectins chrniques du rachis lmbaire prvquées par des vibratins de basses et myennes fréquences transmises au crps entier Tableau n 98 RG : affectins chrniques du rachis lmbaire prvquées par la manutentin manuelle de charges lurdes AUTRE MALADIE LIÉE A L ACTIVITÉ PROFESSIONNELLE Suivi médical La réglementatin impse à l autrité territriale une surveillance médicale de ses agents dnt le cntenu et la péridicité snt laissés à l appréciatin du médecin de préventin. Les infrmatins suivantes snt dnnées à titre indicatif. VACCINATIONS OBLIGATOIRES Tuberculse (BCG) Diphtérie-Tétans-Plimyélite (DTP) Hépatite B VACCINATIONS RECOMMANDÉES Leptspirse Hépatite A Typhïde et méningite A et C Rage Grippe SUIVI POST PROFESSIONNEL Une attestatin d'expsitin aux agents chimiques dangereux et/u aux agents cancérgènes est remplie par l autrité territriale et le médecin du service de médecine préventive et remise à l agent à sn départ de la cllectivité.

63 CHAPITRE 9 La préventin intégrée dans la gestin des ressurces humaines JARDINIERE / JARDINIER Cmplément santé au travail Renvi vers la fiche métier du CNFPT n 16/C/18 Facteurs de risques prfessinnels Cette liste est dnnée à titre indicatif et ne prend en cmpte que les risques spécifiques liés au métier. Il s agit d un util pur vtre évaluatin mais ne remplace en rien une analyse de vs activités et des risques assciés. La réglementatin a défini certains facteurs de pénibilité que nus indiquns par un (P). CONTRAINTES ORGANISATIONNELLES ET RELATIONNELLES Vilence interne et/u externe : agressivité verbale et/u physique des usagers, des autres agents, des emplyeurs Travail islé Cactivités : autres agents, entreprises extérieures, usagers Multiplicité des lieux de travail : déplacements sur plusieurs lieux de travail dans la même jurnée Rythme de travail variable : travaux saisnniers AMBIANCES DE TRAVAIL ET CONTRAINTES PHYSIQUES Cntraintes psturales et articulaires : statin debut prlngée u piétinement, pstures curbées, travail à genux, accrupi, en trsin, maintien de bras en l air et marche sur sl inégal (P) Gestes répétitifs (P) Manutentins manuelles et prt de charges (P) Travaux sur u en brdure de virie Cnduite de véhicules et engins : machines mbiles autprtées (tndeuses, nacelles, ) Chute d bjet Chute de plain-pied Travail en hauteur Équipements de travail : sécateur, tndeuse autprtée, trnçnneuse Ambiance snre : bryeur, suffleur... (P) Vibratins transmises aux membres supérieurs et au crps entier : tndeuse, trnçnneuse, engin, véhicule (P) Expsitin à des prduits chimiques dangereux : utilisatin de phytsanitaires (herbicides, insecticides, fngicides,..) ; Expsitin à d autres prduits (carburants, gaz d échappement, ) (P) Expsitin à des agents bilgiques u infectieux : tétans, leptspirse, mrsures et piqûres d insectes, allergies aux parasites et aux plantes Electricité : interventin sur u à prximité d installatins électriques Incendie et explsin : lcaux de stckage des prduits, lcaux de charge batterie, brûlage des déchets verts Ambiance climatique, thermique et humidité : travail en extérieur (intempéries, raynnements ultra-vilets s- laires...) (P)

64 Mesures de préventin Ces mesures snt dnnées à titre indicatif. Vtre évaluatin des risques vus rientera vers les mesures de préventin adaptées à vs situatins prfessinnelles. INDICATEURS D AMBIANCE ET MÉTROLOGIE Manutentins manuelles, prt de charge et gestes répétitifs : analyse de l activité au pste de travail Ambiance snre : mesurage d expsitin au bruit à l aide d un snmètre et/u d un expsimètre. Vibratins transmises aux membres supérieurs et au crps entier : mesurage de vibratins à l aide d un vibrmètre. Expsitin à des prduits chimiques dangereux : prélèvements d atmsphère et analyses des vapeurs, gaz, pussières MESURES DE PRÉVENTION COLLECTIVES Travail en hauteur : travaill depuis le sl (équipement télescpique) Utilisatin de matériels et d engins adaptés (nacelle, échafaudage, garde-crps, ) Équipements de travail : Vérificatin péridique, entretien du matériel, maintien en cnfrmité Manutentins manuelles et prt de charges : utilisatin de matériel de manutentin adapté (charit de manutentin, pentes pur chargement sur remrque u en véhicule...) diminutin du pids des cntenants et sacs (prduits phytsanitaires, engrais ) Cntraintes psturales et articulaires : analyse et cnceptin ergnmiques des pstes de travail, matériel réglable pur chaque utilisateur Gestes répétitifs : alternance des tâches, rganisatin des plannings, rtatin du persnnel Travaux sur u en brdure de virie : arrêt de la circulatin sur rute en travaux si nécessaire (élagage imprtant) signalisatin de chantier cnfrme à la 8 ème partie de l instructin interministérielle sur la signalisatin rutière (chantier fixe et mbile) Ambiance snre : chix des matériels les mins bruyants captage, calfeutrage, encffrement des parties bruyantes. Vibratins transmises aux membres supérieurs et au crps entier : chix de matériels mins vibrants équipements de réductin des vibratins (siège à suspensins pneumatiques, pignées anti-vibratins) Expsitin à des prduits chimiques dangereux : substitutin des prduits dangereux, méthdes alternatives respect des cnsignes des Fiches de Dnnées de Sécurité (FDS) réglage et entretien des matériels servant au traitement installatins sanitaires cmprenant duche et lave-œil près du lieu de travail Interventin sur u à prximité d installatins électriques : repérage et Déclaratin d Intentin de Cmmencement de Travaux (DICT) matériel adapté si interventin sur ligne électrique entretien du matériel Incendie et Explsin : lcaux adaptés (charges de batteries, stckage prduits chimiques ) vérificatin péridique des installatins et du matériel de lutte cntre l incendie dans les bâtiments et dans les véhicules respect de cnsignes sur chantier : interdictin de fumer, d utilisatin de flamme nue, de téléphne prtable, de déversements de carburants Ambiance climatique, thermique et humidité : cabines pur les engins, anticipatin des cnditins climatiques (dispsitin en termes d équipement et furniture), hraires d été Autre : trusse de premiers securs

65 MESURES DE PRÉVENTION INDIVIDUELLES Prtectin de la tête : casque frestier, lunette u visière de prtectin, prtectin auditive, masque à cartuche Prtectin de la main : gants adaptés Prtectin du pied : chaussures u bttes de sécurité Prtectin crps : veste u manchette anti-cupure, pantaln u jambière anti-cupure ; vêtements haute visibilité classe 2 minimum adaptés en fnctin des intempéries ; cmbinaisn de prtectin Autres : Équipement travail en hauteur ; prtectin slaire, répulsifs à insectes FORMATION / INFORMATION Liées à la cnduite : équipement mbile autmteur, de levage et engin (autrisatin de cnduite) Liées à l utilisatin d un équipement u d un prduit : Utilisatin des équipements de travail Utilisatin des équipement de prtectin individuelle Utilisatin de prduits chimiques dangereux Utilisatin des équipements de travail pur le travail tempraire en hauteur Certiphyt Liées à l expsitin à un risque spécifique u à une ambiance de travail : Expsitin au bruit Electricité (habilitatin) Signalisatin de chantier et balisage Préventin des risques liés à l activité physique (PRAP) Expsitin aux vibratins Expsitin aux CMR (Cancérigène, Mutagène, dangereux pur la Reprductin) Sensibilisatin sur le risque de maladie de LYME Liées aux securs Gestes de premiers securs Incendie : exercices d évacuatin et d utilisatin des myens d extinctin

66 Maladies prfessinnelles Ce métier peut générer les maladies prfessinnelles listées ci-dessus. Tutefis, la recnnaissance de l imputabilité au service incmbe à l autrité territriale qui, seln le régime de prtectin sciale de l agent, purra sit cnsulter pur avis la cmmissin de réfrme, sit demander l avis du médecin cnseil de la CPAM. MALADIES PRÉVUES AUX TABLEAUX DU RÉGIME GÉNÉRAL Tableau n 9 : Affectins prvquées par les dérivés halgénés des hydrcarbures armatiques ; Tableau n 19 : Spirchétses (à l exceptin des trépnématses) ; Tableau n 34 : Affectins prvquées par les phsphates et dérivés d alcyle et dérivés et autres rganphsphrés ; Tableau n 42 : Atteinte auditive prvquée par les bruits lésinnels ; Tableau n 56 : Rage prfessinnelle ; Tableau n 57 : Affectins périarticulaires prvquées par certains gestes et pstures ; Tableau n 65 : Lésins eczématifrmes de mécanisme allergique ; Tableau n 66 : Rhinite et asthmes prfessinnels ; Tableau n 69 : Affectins prvquées par les vibratins et chcs transmis par certaines machines-utils ; Tableau n 79 : Lésins chrniques du ménisque ; Tableau n 84 : Affectins engendrées par les slvants rganiques liquides à usage prfessinnel ; Tableau n 97 : Affectins chrniques du rachis lmbaire prvquées par des vibratins de basses et myennes fréquences transmises au crps entier ; Tableau n 98 Affectins chrniques du rachis lmbaire prvquées par la manutentin manuelle de charges lurdes AUTRES MALADIES LIÉES A L ACTIVITÉ PROFESSIONNELLE Tétans Maladie de Parkinsn prvquée par les pesticides Cancers cutanés liés à l expsitin slaire Suivi médical La réglementatin impse à l autrité territriale une surveillance médicale de ses agents dnt le cntenu et la péridicité snt laissés à l appréciatin du médecin de préventin. Les infrmatins suivantes snt dnnées à titre indicatif. VACCINATIONS OBLIGATOIRES VACCINATIONS RECOMMANDÉES Diphtérie-Tétans-Plimyélite (DTP) Hépatite B Leptspirse Grippe Tuberculse (BCG) Encéphalite à tiques (seln la régin) SUIVI POST PROFESSIONNEL Une attestatin d expsitin aux agents chimiques dangereux et/u aux agents cancérgènes est remplie par l autrité territriale et le médecin de préventin et remise à l agent à sn départ de la cllectivité.

67 CHAPITRE 9 La préventin intégrée dans la gestin des ressurces humaines OPERATRICE / OPERATEUR EN MAINTENANCE DES VEHICULES ET MATERIELS ROULANTS Cmplément santé au travail Renvi vers la fiche métier du CNFPT n 02/C/15 Facteurs de risques prfessinnels Cette liste est dnnée à titre indicatif et ne prend en cmpte que les risques spécifiques liés au métier. Il s agit d un util pur vtre évaluatin mais ne remplace en rien une analyse de vs activités et des risques assciés. Certains nt été caractérisés cmme pénibles par la réglementatin l indicatin «Cntraintes rganisatinnelles et relatinnelles Travail en astreintes u permanence (P) Charge mentale : travail en autnmie, travail en équipe, travail dans l urgence Ambiances de travail et cntraintes physiques Ambiance snre (P) (P)» indiquera ces derniers. Expsitin à des prduits chimiques dangereux (P) : expsitin à d autres prduits (carburants, huile, gaz d échappement, prduits de nettyage, slvants, ) Incendie et explsin : lcaux de stckage des prduits, lcaux de charge de batterie, Manutentins manuelles et prt de charges (P) Chute de plain-pied Équipements de travail : utils, matériel de sudure, Chute de hauteur : travail en brdure de fsse Vibratins transmises aux membres supérieurs et au crps entier

68 Mesures de préventin Ces mesures snt dnnées à titre indicatif. Vtre évaluatin des risques vus rientera vers les mesures de préventin adaptées à vs situatins prfessinnelles Indicateurs d ambiance et métrlgie Expsitin à des prduits chimiques dangereux : prélèvements d'atmsphère et analyse des vapeurs, gaz, pussières Ambiance snre : mesurage d expsitin au bruit à l'aide d'un snmètre et/u d'un expsimètre Vibratins transmises aux membres supérieurs et au crps entier : mesurage des vibratins à l'aide d'un vibrmètre Manutentins manuelles et prt de charges : analyse de l'activité au pste de travail Mesures de préventin cllectives Ambiance snre : traitement acustique des lcaux Cntraintes psturales et articulaires : analyse et cnceptin ergnmique des pstes de travail Equipements de travail : vérificatin péridique, entretien du matériel, maintien en cnfrmité Expsitin aux prduits chimiques dangereux : substitutin des prduits dangereux, méthdes alternatives ; respect des cnsignes des Fiches de Dnnées de Sécurité (FDS), réglage et entretien des matériels servant au traitement, installatins sanitaires cmprenant duche et lave-œil près du lieu de travail. Incendie et explsin : lcaux adaptés (charges de batteries, stckage prduits chimiques ) ; statins de carburants cnfrmes aux nrmes en vigueur ; vérificatin péridique des installatins et du matériel de lutte cntre l incendie dans les bâtiments et dans les véhicules ; Manutentins manuelles et prt de charges : utilisatin de matériel de manutentin adapté (charit de manutentin, pentes pur chargement sur remrque u en véhicule...) diminutin du pids des cntenants et sacs Mesures de préventin individuelles Prtectin de la tête : prtectin auditive, lunette u visière de prtectin Prtectin de la main : gants adaptés Prtectin du crps : cmbinaisn de prtectin Prtectin du pied : chaussures u bttes de sécurité Autre : respect des règles d hygiène Frmatin / Infrmatin Gestes de premiers securs Liées à l utilisatin d un équipement u d un prduit : Utilisatin de prduits chimiques dangereux Utilisatin des équipements de prtectin individuelle Utilisatin des équipements de travail Liées à l expsitin à un risques spécifique u à une ambiance de travail Préventin des risques liés à l activité physique (PRAP) Expsitin au bruit Expsitin aux CMR (Cancérigènes Mutagènes et txiques pur la Reprductin Expsitin aux vibratins Liées aux securs : Gestes de premiers securs Incendie : exercices d évacuatin et d utilisatin des myens de premiers securs

69 Maladies prfessinnelles Ce métier peut générer les maladies prfessinnelles suivantes, mais ne présuppse en rien l avis de l instance en charge de leurs recnnaissance. Maladies prévues aux tableaux du régime général Tableau n 12 RG : Affectins prfessinnelles prvquées par les dérivés halgénés suivants des hydrcarbures aliphatiques : dichlrméthane (chlrure de méthylène), trichlrméthane (chlrfrme), tribrmméthane (brmfrme), dichlr-1-2-éthane, dibrm-1-2-éthane, trichlr éthane (méthylchlrfrme), dichlr-1-1-éthylène (dichlréthylène asymétrique), dichlr-1-2-éthylène (dichlréthylène asymétrique), dichlr-1-2-éthylène (dichlréthylène symétrique), trichlréthylène, tétrachlréthylène (perchlréthylène), dichlr-1-2-prpane, chlrprpylène (chlrure d'allyle), chlr-2- butadiène-1-3 (chlrprène) Tableau n 30 RG : Affectins prfessinnelles cnsécutives à l'inhalatin de pussières d'amiante Tableau n 36 RG : Affectins prvquées par les huiles et graisses d'rigine minérale u de synthèse Tableau n 42 RG : Atteinte auditive prvquée par les bruits lésinnels Tableau n 57 RG : Affectins périarticulaires prvquées par certains gestes et pstures de travail Tableau n 64 RG : Intxicatin prfessinnelle par l'xyde de carbne Tableau n 69 RG : Affectins prvquées par les vibratins et chcs transmis par certaines machines-utils, utils et bjets et par les chcs itératifs du taln de la main sur des éléments fixes Tableau n 79 RG : Lésins chrniques du ménisque Tableau n 84 RG : Affectins engendrées par les slvants rganiques liquides à usage prfessinnel : hydrcarbures liquides aliphatiques, alicycliques, hétércycliques et armatiques, et leurs mélanges (white spirit, essences spéciales) ; dérivés nitrés des hydrcarbures aliphatiques ; acétnitrile ; alcls, aldéhydes, cétne, esters, éthers dnt le tétrahydrfurane, glycls et leurs éthers ; diméthylfrmamide, diméthylsulfxyde Tableau n 98 RG : Affectins chrniques du rachis lmbaire prvquées par la manutentin manuelle de charges lurdes Autres maladies liées à l activité prfessinnelle Suivi médical La réglementatin impse à l autrité territriale une surveillance médicale de ses agents dnt le cntenu et la péridicité snt laissés à l appréciatin du médecin de préventin. Les infrmatins suivantes snt dnnées à titre indicatif. Vaccinatins bligatires Vaccinatins recmmandées Diphtérie-Tétans-Plimyélite (DTP) Suivi pst prfessinnel Une attestatin d'expsitin aux agents chimiques dangereux et/u aux agents cancérgènes est remplie par l autrité territriale et le médecin du service de médecine préventive et remise à l agent à sn départ de la cllectivité.

70 CHAPITRE 9 La préventin intégrée dans la gestin des ressurces humaines POLICIERE / POLICIER MUNICIPAL(E) Cmplément santé au travail Renvi vers la fiche métier du CNFPT n 02/E/34 Facteurs de risques prfessinnels Cette liste est dnnée à titre indicatif et ne prend en cmpte que les risques spécifiques liés au métier. Il s agit d un util pur vtre évaluatin mais ne remplace en rien une analyse de vs activités et des risques assciés. La réglementatin a défini certains facteurs de pénibilité que nus indiquns par un (P). CONTRAINTES ORGANISATIONNELLES ET RELATIONNELLES Hraires atypiques : hraires irréguliers (P) Rythme de travail variable : péride estivale, afflux de ppulatin, évènement médiatique, Travail en astreintes u permanence : pssibilité de travail de nuit et week end (P) Vilence interne et/u externe : agressivité verbale et/u physique des usagers, des autres agents, des emplyeurs Charge mentale : travail dans l urgence ; traumatisme psychlgique lrs des interventins sur accidents ; cntact avec un public puvant être en difficulté, interventin suite à agressin u dépôt de plainte AMBIANCES DE TRAVAIL ET CONTRAINTES PHYSIQUES Manutentins manuelles et prt de charges : dispsitifs mbiles de cntrôle de vitesse (radar) ; barrières de sécurité (P) Cntraintes psturales et articulaires : actins de surveillance, circulatin et maintien de l rdre public (P) Chute de plain-pied Travaux sur u en brdure de virie Cnduite de véhicule : pursuite de cntrevenant, appels d urgence Ambiance climatique, thermique et humidité : travail en extérieur (intempéries, raynnements ultras vilets slaires) (P) Ambiance snre : interventins, stands d exercice au tir (P) Cntraintes visuelles : travail sur écran, éclairage Expsitin à des agents bilgiques u infectieux : virus, bactéries, parasites avec la ppulatin et les animaux ; cntaminatin par le public/les enfants (grippe, gastrentérite ) Expsitin à des prduits chimiques dangereux : gaz lacrymgène (P)

71 Mesures de préventin Ces mesures snt dnnées à titre indicatif. Vtre évaluatin des risques vus rientera vers les mesures de préventin adaptées à vs situatins prfessinnelles. INDICATEURS D AMBIANCE ET MÉTROLOGIE Ambiance snre : mesurage d expsitin au bruit à l aide d un snmètre et/u d un expsimètre Ergnmie de l aménagement du bureau de travail : dimensins, implantatin de l écran, cnfidentialité des lcaux Manutentin manuelle, pstures, gestes répétitifs : analyse de l activité au pste de travail MESURES DE PRÉVENTION COLLECTIVES Équipements de travail : myen de cmmunicatin perfrmant, véhicule adapté aux missins Lcaux de travail : assurer la cnfidentialité des échanges avec le public tut en gardant un cntact avec les autres cllègues, installatin sanitaire permettant de se changer après interventin Organisatin du travail : réunins de régulatin des équipes, alternance des tâches, gestin du temps, transversalité, cmmunicatin ; suivi médic-psychlgique régulier MESURES DE PRÉVENTION INDIVIDUELLES Armes de défense adaptées Gilet pare-balles Vêtements de travail adaptés aux missins cnfiées Sutien psychlgique persnnalisé FORMATION / INFORMATION Liées à la cnduite : cnduite de véhicule lrs de pursuite ; cnduite de véhicule Liées à l utilisatin d un équipement u d un prduit : frmatin de self défense, au tir et/u au maniement d armes de défense Liées à l expsitin à un risque spécifique u à une ambiance de travail : Sensibilisatin à la gestin des cnflits (agressins verbales et physiques) Cnseil sur les règles d hygiène de vie : sprt, bnne hygiène alimentaire Liées aux securs : gestes de premiers securs Incendie : exercices d évacuatin et d utilisatin des myens d extinctin Maladies prfessinnelles Ce métier peut générer les maladies prfessinnelles listées ci-dessus. Tutefis, la recnnaissance de l imputabilité au service incmbe à l autrité territriale qui, seln le régime de prtectin sciale de l agent, purra sit cnsulter pur avis la cmmissin de réfrme, sit demander l avis du médecin cnseil de la CPAM. MALADIES PRÉVUES AUX TABLEAUX DU RÉGIME GÉNÉRAL Tableau n 42 Atteinte auditive prvquée par les bruits lésinnels Tableau n 45 Infectins d rigine prfessinnelle par les virus des hépatites Tableau n 56 Rage prfessinnelle AUTRES MALADIES LIÉES A L ACTIVITÉ PROFESSIONNELLE

72 Suivi médical La réglementatin impse à l autrité territriale une surveillance médicale de ses agents dnt le cntenu et la péridicité snt laissés à l appréciatin du médecin de préventin. Les infrmatins suivantes snt dnnées à titre indicatif. VACCINATIONS OBLIGATOIRES VACCINATIONS RECOMMANDÉES Diphtérie-Tétans-Plimyélite (DTP) Tuberculse (BCG) Hépatite B SUIVI POST PROFESSIONNEL

73 CHAPITRE 9 La préventin intégrée dans la gestin des ressurces humaines SECRETAIRE DE MAIRIE Cmplément santé au travail Renvi vers la fiche métier du CNFPT n 02/A/02 Facteurs de risques prfessinnels Cette liste est dnnée à titre indicatif et ne prend en cmpte que les risques spécifiques liés au métier. Il s agit d un util pur vtre évaluatin mais ne remplace en rien une analyse de vs activités et des risques assciés. La réglementatin a défini certains facteurs de pénibilité que nus indiquns par un (P). CONTRAINTES ORGANISATIONNELLES ET RELATIONNELLES Charge mentale : cntact avec un public puvant être en difficultés linguistique, sciale, mentale ; Multiplicité des tâches ; Travail avec des lgiciels inadaptés et/u en cnstante évlutin ; Travail en autnmie Vilence interne et/u externe : agressivité verbale et/u physique des usagers, des autres agents, des emplyeurs Rythme de travail variable : travail puvant cnnaître des pérides plus intenses que d autres Hraires atypiques : hraires irréguliers, travail fragmenté AMBIANCES DE TRAVAIL ET CONTRAINTES PHYSIQUES Cntraintes visuelles : travail sur écran, éclairage Cntraintes psturales et articulaires : psture statique prlngée et/u inadaptée (P) Gestes répétitifs : utilisatin du clavier, suris (P) Ambiance snre : téléphne, phtcpieur, espace uvert (P) Expsitin à des prduits chimiques dangereux : zne des phtcpieurs Manutentins manuelles et prt de charges : ramette de papier, archives (P) Expsitin à des agents bilgiques u infectieux : cntaminatin par le public (grippe, gastr-entérite ) Ambiance climatique thermique et humidité : température et degré d humidité des lcaux Mesures de préventin Ces mesures snt dnnées à titre indicatif. Vtre évaluatin des risques vus rientera vers les mesures de préventin adaptées à vs situatins prfessinnelles. INDICATEURS D AMBIANCE ET MÉTROLOGIE Ergnmie de l aménagement du bureau de travail : dimensins, implantatin de l écran Ambiance lumineuse : mesurage au myen d un luxmètre, d un luminance-mètre Ambiance climatique thermique et humidité : mesurage au myen d un thermmètre, d un hygrmètre

74 MESURES DE PRÉVENTION COLLECTIVES Lcaux de travail : dimensin, ventilatin, chauffage et climatisatin, niveau snre, éclairement Organisatin du travail : agencement des pstes, alternance des tâches, alternance de psture, gestin du temps, transversalité, cmmunicatin Equipements de travail : utils infrmatiques ergnmiques Gestes répétitifs : alternance des tâches et des pstures MESURES DE PRÉVENTION INDIVIDUELLES Aménagement individualisé du pste de travail : mbilier adapté, implantatin de l écran, chix de matériel, des lgiciels infrmatiques, mise à dispsitin de repse pieds, repsepignets, prte-dcuments, casque téléphnique FORMATION / INFORMATION Sensibilisatin à la gestin des cnflits (agressins verbales et physiques) Ergnmie des pstes de travail administratif Utilisatin des utils infrmatiques incendie : exercices d évacuatin et d utilisatin des myens de premiers securs Gestes de premiers securs Maladies prfessinnelles Ce métier peut générer les maladies prfessinnelles listées ci-dessus. Tutefis, la recnnaissance de l imputabilité au service incmbe à l autrité territriale qui, seln le régime de prtectin sciale de l agent, purra sit cnsulter pur avis la cmmissin de réfrme, sit demander l avis du médecin cnseil de la CPAM. MALADIES PRÉVUES AUX TABLEAUX DU RÉGIME GÉNÉRAL Tableau n 57 Affectins périarticulaires prvquées par certains gestes et pstures de travail AUTRES MALADIES LIÉES A L ACTIVITÉ PROFESSIONNELLE Suivi médical La réglementatin impse à l autrité territriale une surveillance médicale de ses agents dnt le cntenu et la péridicité snt laissés à l appréciatin du médecin de préventin. Les infrmatins suivantes snt dnnées à titre indicatif. VACCINATIONS OBLIGATOIRES VACCINATIONS RECOMMANDÉES Diphtérie-Tétans-Plimyélite (DTP) Grippe ; Tuberculse (BCG) SUIVI POST PROFESSIONNEL

75 CHAPITRE 9 La préventin intégrée dans la gestin des ressurces humaines 9.2. La fiche de pste de travail Méthdlgie Qu est ce qu une fiche de pste? Une fiche de pste est un dcument clair, cncis, écrit en langage simple et cmpréhensible, qui permet à l encadrement et à l agent de définir les missins liées à un pste de travail et les principales cnditins nécessaires à mettre en œuvre pur les mener à bien. Ainsi, une fiche de pste purra cntenir les infrmatins suivantes : Descriptin du pste de travail ; Descriptin de l envirnnement de travail, Descriptin des exigences liées au pste de travail (cnsignes de sécurité, bligatins et interdictins,...) ; Descriptin des cmpétences requises pur exercer ce travail ; Descriptin des cnditins de travail (hraires, relatins, permis nécessaires, équipements de prtectin individuelle,...) ; Descriptin des frmatins nécessaires à suivre pur exercer ce travail. Qui rédige et met en place la fiche de pste? La fiche de pste peut être élabrée et mise en place par l encadrement en cllabratin avec les agents. A la suite de la réalisatin de fiches pur chaque pste de travail de la cllectivité, il est nécessaire de cnsulter le CT/CHSCT pur avis. Qui en est destinataire? La fiche de pste dit être cmmuniquée aux agents cncernés, à l encadrement et à l autrité territriale. Tus les acteurs de la santé sécurité au travail peuvent avir accès à ce dcument. Registre Registre Unique Unique Santé Santé et et Sécurité au au Travail Travail - Editin - Editin

76 Quel est l intitulé d une fiche de pste? La fiche de pste est un dcument incnturnable en matière de ressurces humaines mais aussi dans le dmaine de la santé et de la sécurité au travail. Elle représente un réel enjeu pur l ensemble des acteurs d une cllectivité : Autrité territriale ; Encadrement ; Agents ; Service des ressurces humaines ; Médecin du service de médecine préventive ; Acteurs de la préventin (CP/AP, CHSCT, ACFI, ). En effet, la fiche de pste représente un util de gestin cllective. Elle permet nn seulement la clarificatin des missins mais aussi du mde d rganisatin, en y intégrant les aspects santé et sécurité au travail. Aide au recrutement Outil de GPEEC Recnnaissance du travail Aide au parcurs de frmatin Fiche de pste Suivi médical Organisatin des services de la cllectivité Aide à l entretien prfessinnel Préventin des risques prfessinnels Figure 1 : La fiche de pste : un util transversal Quand en discuter? Il est indispensable de remettre à jur régulièrement la fiche de pste pur qu elle sit tujurs en adéquatin avec les missins de l agent et les myens dnt il dispse pur les réaliser. A minima, cette mise à jur dit se faire annuellement lrs de l entretien prfessinnel. Ce dernier cnstitue un mment privilégié de dialgue persnnalisé entre l encadrement et l agent. En effet, lrs de cet échange, snt abrdées tutes les cmpsantes du travail, ntamment la dimensin santé et sécurité (EPI, cnsignes, frmatin ). Ainsi, intégrer la santé sécurité au travail dans la fiche de pste permet d impulser une réelle plitique de préventin. 383

77 Purqui intégrer la santé sécurité au travail dans la fiche de pste? Par définitin, la fiche de pste cnstitue l util de référence en matière de ressurces humaines. Elle permet de clarifier les missins et les activités de l agent. Mais ntns qu au-delà de cet enjeu, la fiche de pste a un rôle imprtant à juer en matière de santé et de sécurité au travail. La fiche de pste : un util au service de la santé et de la sécurité au travail Dévelppement de la santé sécurité au travail - surveillance médicale - études de pste - accmpagnement à l évaluatin des risques prfessinnels - études de plans - grilles d bservatin - matériel de métrlgie - rganigramme - fiche de pste - Dcument Unique ENJEUX MOYENS OUTILS Figure 2 : le psitinnement de la fiche de pste dans la santé et la sécurité au travail. Que ce sit par le médecin du service de médecine préventive u par les acteurs de la préventin, la fiche de pste dit être cnsultée avant tute interventin (étude de pste, étude sur la rérganisatin d un service, étude de plans ). La fiche de pste : un myen pur déplyer la santé et la sécurité au travail La fiche de pste est un réel myen pur intégrer la préventin dès le recrutement et de la faire évluer tut au lng de la carrière. Les bjectifs de la fiche de pste en matière de santé et sécurité au travail: impulser une dynamique de préventin dès l entrée de l agent dans la cllectivité permettre la mise en place d une rganisatin efficace et efficiente des services de la cllectivité. intégrer la prise en cmpte des cnditins de travail dès la créatin du pste de l agent. expliquer à l agent les risques prfessinnels auxquels il est expsé. Le vlet santé et sécurité au travail est décupé en plusieurs sus parties : Hraires de travail du pste ; Relatinnel dans le pste de travail ; Déplacements liés au pste de travail ; Risques liés au pste de travail ; Equipements de prtectin individuelle ; Frmatins requises. Le dmaine de la santé et sécurité au travail a pur bjectif principal de prmuvir une plitique de préventin dans les cllectivités territriales. La fiche de pste cnstitue un util central de dévelppement d une plitique de préventin efficace et pérenne. 384

78 Lg cllectivité Date d élabratin : Date de dernière mise à jur : FICHE DE POSTE En devenant agent d une cllectivité territriale, vus êtes sumis à certaines règles spécifiques relevant de la li n du 13 juillet Intitulé pste Métier : Grade max mini Identificatin agent Nm : Prénm : Grade détenu : Date entrée dans pste : Date entrée dans cllectivité : Niveau d étude de l agent : Psitinnement dans la structure Temps de travail Directin : Temps cmplet :! ui! nn Pôle: Heure par semaine : Service /équipe : Travail annualisé:! ui! nn Lieux de travail : Hraire de travail: Envirnnement scial :! Travail en équipe! Travail en cntact direct avec le public! Travail en relatin direct avec les élus! Encadrement! Autres : Astreintes :! ui! nn Si ui péridicité : Aménagement du temps de travail : 385

79 Activités ACTIVITES PRINCIPALES ACTIVITES % TACHES MOYENS (MATERIEL, VEHICULE, PRODUIT ) CONDITIONS D EXERCICE ACTIVITES SECONDAIRES ACTIVITES PERIODICITE MOTIF DE L ATTRIBUTION DE L ACTIVITE TACHES MOYENS (MATERIEL, VEHICULE, PRODUIT ) CONDITIONS D EXERCICE 386

80 Frmatins exigées u suhaitées Principaux risques liés au pste Risques liés aux ambiances de travail:! thermique! snre! lumineuse! raynnements! pussières (bis, fer...)! amiante! fumées! autres : Risques liés à des situatins de travail :! pstures cntraignantes! charge mentale! travail sur écran! travail islé! déplacements! prt de charge! autres : Risques liés aux équipements de travail :! utilisatin d une nacelle, d un échafaudage,! machines dangereuses! utilisatin d engins mbiles et d appareils de levage! risques électriques (interventins sur u au visinage)! risques d explsins u d incendie! vibratins Risques liés aux agents chimiques :! risques d effets cancérgènes, mutagènes tératgènes! txiques! crrsifs! irritants! autres : Risques liés aux agents bilgiques :! eaux usées! déchets! liquides bilgiques (sang, urine, salive, )! animaux (mrsures, griffures, )! autres Risques liés à l rganisatin du temps de travail :! travail de nuit! travail psté! travail de garde! travail d astreinte! autres : Equipements de Prtectin Individuelle ÉQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELS POUR LE POSTE DE TRAVAIL (même ccasinnellement) " Nn aucun besin " Oui, lesquels " Masque anti- pussière " Casque " Prtectin auditive " Harnais " Appareil respiratire individuel " Masque facial " Vêtement de travail " Gants " Tenue haute visibilité " Tablier de sudeur " Chaussures u bttes " Lunette 387

81 Vaccinatins bligatires et recmmandées Adaptatin du pste à l agent BCG! bligatire! recmmandée Temps partiel :..% DT Pli! bligatire! recmmandée Autre : Cqueluche! recmmandée Grippe! recmmandée Hépatite A! bligatire! recmmandée Hépatite B! bligatire! recmmandée Leptspirse! recmmandée Rage! recmmandée Rugele! recmmandée Typhïde! bligatire! recmmandée Varicelle! recmmandée Agent Chef de service DGS Autrité territriale Nm : Prénm : Signature : Nm : Prénm : Signature : Nm : Prénm : Signature : Nm : Prénm : Signature : 388