infos Maintien des couvertures prévoyance et Santé : mode d emploi des actifs 3 e trimestre 2010 N 87 Actualité Social

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1 Le bulletin d information Mornay s actifs 3 e trimestre 2010 N 87 infos f cus Maintien s couvertures prévoyance et Santé : mo d emploi Actualité Social Résultats Agirc-Arrco 2009 à la loupe Mornay partenaire du réseau Passerelles

2 Sommaire p 2-3 Actualité Résultats Agirc-Arrco 2009 à la loupe Campagne d information s actifs 2010 et réforme s retraites p 4-5 Focus Actualité Résultats Agirc-Arrco 2009 à la loupe En 2009, les effets négatifs la crise financière affectent les résultats s régimes. Si le régime Arrco présente un résultat global excéntaire 1,005 milliard d euros, le régime Agirc enregistre un déficit 587 millions d euros. Maintien s couvertures Prévoyance et Santé : mo d emploi p 6-7 Social Vacances et handicap : Mornay partenaire du réseau Passerelles p 8 Vacances Faites le plein soleil et d énergie avant l hiver dans nos résinces et réservez votre séjour pour les fêtes fin d année Des ressources en baisse Les effets la crise économique sur l emploi et les salaires ont été très sensibles en Ainsi, les cotisations s entreprises baissent 0,4 % pour l Arrco et 2,6 % pour l Agirc. En parallèle, les cotisations versées par l Unédic et l État pour financer les points retraite attribués aux chômeurs ont augmenté façon significative. En revanche, l AGFF 1 étant déficitaire en 2009 à cause la crise, elle n a pas reversé son excént cotisations aux régimes pour cet exercice comme elle le fait puis Des ressources complémentaires proviennent pour le régime Agirc du transfert financier l Arrco concernant les articles 36. En 2009, il s élève à 966 millions d euros. Cette ressource représente bien évimment une charge pour l Arrco. Du côté s produits financiers, les résultats sont positifs, en forte hausse comparé à 2008, année la crise financière. Le résultat financier l Arrco passe millions en 2008 à millions en Une progression s charges Les allocations à la charge s régimes retraite complémentaire progressent 5,3 % pour l Agirc et 4,5 % pour l Arrco. Cette hausse due essentiellement à la progression du nombre retraités, est bien supérieure à celle s cotisations. D où une forte dégradation du résultat technique s régimes, différence entre les cotisations et les allocations. La situation en 2009 prolonge en l accentuant une tendance observée puis Au final, le résultat global l Agirc est un déficit 587 millions d euros. Les produits financiers ont permis à l Arrco dégager un bénéfice d un milliard d euros malgré la dégradation du résultat technique. Et pour main? Selon les prévisions la situation ne vrait s améliorer ni en 2010, ni en 2011 ; les réserves constituées pendant les périos fastes permettent aujourd hui payer les retraites. Elles constituent un atout précieux en cette pério difficile et sont la marque la bonne gestion menée par les partenaires sociaux. Pour les régimes retraite complémentaire par répartition, ces conditions financement doivent avoir un caractère transitoire. Le calendrier retour à l équilibre s opérations retraite sera au centre s prochaines négociations paritaires. Source Agirc-Arrco 2 1- AGFF : structure financement qui permet prendre en charge le surcoût s retraites complémentaires liquidées sans minoration avant 65 ans.

3 Actualité Campagne d information s actifs 2010 et réforme s retraites Le Gip info retraite qui regroupe l ensemble s 35 régimes retraite, dont l Agirc-Arrco, lance sa 4 e campagne d envoi documents d information aux actifs. Quelque 5 millions documents seront expédiés entre le 27 août et le 3 décembre Les documents reprennent l intégralité s périos cotisées au titre l ensemble s régimes base et complémentaires sous la forme d un relevé situation individuelle (RIS) ou d une estimation indicative globale (EIG) qui donne en plus une estimation du montant la retraite selon 3 hypothèses date départ en retraite. Exceptionnellement, cette année, pour tenir compte s évolutions liées à la réforme retraite en cours, les estimations individuelles globales qui vaient initialement être envoyées en 2010 le seront en 2011 afin prendre en compte les évolutions liées à la réforme s retraites. Si vous êtes né en 1954 ou 1955, vous recevrez cette année un relevé situation individuelle (RIS) en lieu et place l estimation indicative globale vos droits à retraite. La campagne d envoi s RIS se poursuit normalement pour les personnes nées en 1960, 1965, 1970 et Envoi exceptionnel d un RIS et report l EIG à fin 2011 Et vous, quand recevrez-vous votre courrier? Si vous êtes né en ans 56 ans ans 55 ans ans ans ans ans ans ans ans ans ans ans ans ans ans ans ans ans ans ans ans ans ans ans ans ans Résultat net combiné positif en 2009 pour Mornay Si la plupart s indicateurs l activité prévoyance du Groupe Mornay restent au vert, le montant s cotisations, en raison du contexte économique particulièrement difficile pour les entreprises, a enregistré une légère baisse tandis que le niveau s prestations est meuré stable. Le résultat net combiné du pôle prévoyance et activités concurrentielles du Groupe diminue mais reste positif, à 11,5 millions d euros. Mornay présent au Congrès ECF Du 16 au 18 septembre prochains, le Groupe Mornay sera présent aux côtés s Experts-comptables et Commissaires aux comptes lors du prochain congrès organisé au Touquet par ECF (Expertscomptables et Commissaires aux comptes France), fédération nationale 22 syndicats régionaux d Experts-comptables et Commissaires aux comptes, inscrits au tableau l Ordre s Experts-comptables et/ou la Compagnie s Commissaires aux comptes. 3

4 F cus Au départ l entreprise, maintien s couvertures Prévoyance et Santé : mo d emploi Depuis juillet 2009, les salariés bénéficient, sous certaines conditions, d un système maintien s garanties collectives santé et prévoyance en cas rupture contrat. Il s adresse aux salariés dont la rupture du contrat travail, à l exception du licenciement pour faute lour, ouvre droit à une allocation d assurance chômage. 4 Pour rappel, ce dispositif est entré en vigueur mi Il résulte l article 14 l Accord National Interprofessionnel (ANI) du 11 janvier 2008 sur la mornisation du marché du travail. Qui est concerné? Le maintien s couvertures Prévoyance et Santé ou également appelé «portabilité s droits» en matière prévoyance concerne les salariés remplissant les conditions suivantes : rupture du contrat travail, droit à inmnisation auprès du régime d assurance chômage du fait cette rupture (cf. encadré ci-ssous) avoir travaillé au moins 1 mois entier chez le rnier employeur, bénéfice d un régime prévoyance et/ ou santé chez le rnier employeur. Droit à inmnisation dans les situations suivantes : tous - tous les les licenciements licenciements sauf sauf faute faute lour, lour, conventionnelles conventionnelles CDI, CDI, anticipées anticipées pour pour faute faute grave grave ou ou force force majeure, majeure, cessations cessations à à échéance, échéance, pour pour motif motif légitime légitime et et sérieux sérieux du du à objet défini, à objet défini, contrat d apprentissage et professionnalisation, démissions considérées contrat d apprentissage comme légitimes. et professionnalisation, démissions considérées comme légitimes. L ancien salarié peut néanmoins renoncer à ses droits à la portabilité en le signifiant à son ancien employeur dans les 10 jours suivant sa rupture contrat. La renonciation concernera alors l ensemble s garanties et sera définitive. Quelles sont les entreprises visées? Les dispositions l article 14 l ANI s appliquent spécifiquement aux employeurs qui font bénéficier leurs salariés d un régime prévoyance complémentaire (santé et/ou prévoyance) et dont l activité est représentée par le MEDEF, la CGPME et l UPA (organisations patronales signataires du texte) ; elles ne s appliquent donc pas aux entreprises du secteur agricole, au secteur l économie sociale, aux professions libérales et au secteur du caoutchouc. L entrée en vigueur du dispositif portabilité s est faite en 2 temps : d abord, pour les entreprises adhérentes à l un s syndicats signataires l ANI - le 1 er juillet 2009 puis, tous les employeurs du secteur privé, même ceux non adhérents à l un s syndicats signataires, ont été concernés par le dispositif, suite à la publication l arrêté d extension au Journal Officiel du 15 octobre Combien temps dure le maintien s garanties? La durée la portabilité s droits est égale à celle du rnier contrat travail, appréciée en mois entiers, dans la limite 9 mois couverture. Elle est au minimum égale à 1 mois. Le maintien s garanties prend effet le lenmain du jour la rupture effective du contrat travail et non au début l inmnisation chômage. Qui finance le maintien s garanties? Il existe ux mos financement possibles : Le financement conjoint Le financement du maintien s garanties est assuré conjointement par l ancien employeur et l ancien salarié bénéficiaire. La mutualisation Dans ce système, les salariés «actifs» prennent en charge les droits à la portabilité. Celle-ci est négociée au niveau d une branche, d une entreprise ou d un établissement. Pour les entreprises couvertes par un régime prévoyance conventionnel désignant le Groupe Mornay comme organisme assureur (Hôtels cafés restaurants, Pharmacies d officine, Fleuristes, Commerce gros l Horlogerie, Jardineries-graineteries), le financement la portabilité est mutualisé.

5 F cus Au départ l entreprise, maintien s couvertures Prévoyance et Santé : mo d emploi Quelles sont les obligations à respecter pour l ancien salarié? Pour bénéficier du maintien garanties, l ancien salarié doit respecter trois obligations envers son ancien employeur : payer sa quote-part en cas financement conjoint (si tel est le mo financement choisi), fournir la justification sa prise en charge par le régime d assurance chômage, informer son ancien employeur en cas cessation du versement s allocations chômage. Le dispositif l article 14 l ANI est-il le seul à proposer ce type couverture? Non, la loi Évin (créée le 31 décembre 1989) prévoit également certaines dispositions mais uniquement sur les frais santé, et selon s modalités légèrement différentes (voir tableau ci-ssous). Cette Loi réglemente la sortie mutuelles et complémentaires santé Tableau comparatif Loi Évin versus ANI : groupe à caractère obligatoire afin ne pas pénaliser le salarié lors son départ l entreprise. En effet, le passage d un contrat santé à un contrat santé individuel ferait perdre l avantage la participation l employeur sur le prix la complémentaire santé et les bénéfices d une assurance négociée au titre l effectif l entreprise. C est pourquoi, selon la Loi Évin, les salariés quittant leur entreprise pour une raison indépendante leur volonté (incapacité travail, invalidité, départ en retraite ou licenciement) peuvent réclamer à l assureur Groupe un contrat complémentaire santé individuel aux prestations similaires. La Loi Évin permet le maintien s garanties santé sans questionnaire médical ni sans pério d attente. Les tarifs proposés ne doivent pas excér plus 50 % les tarifs du contrat complémentaire santé groupe précémment souscrit. Une jurisprunce janvier 2009 impose une application plus stricte la loi Évin, obligeant les entreprises et les assureurs complémentaires à maintenir les droits s manurs d emploi et s retraités à l intique. Le saviez-vous? Si vous prenez prochainement votre retraite et bénéficiez d une complémentaire santé groupe du Groupe Mornay, vous pouvez d ores et déjà vous renseigner sur le maintien vos garanties auprès Mornay Services ( Nature s garanties collectives à maintenir Bénéficiaires Durée du maintien Financement Formalités à accomplir Art. 4 loi Évin Art. 14 ANI 2008 Observations Frais santé Frais santé et prévoyance - Retraités, titulaires d une rente d invalidité, chômeurs inmnisés ; - Les ayants-droit l assuré après son décès Durée illimitée ; au minimum 12 mois pour les ayants-droit Cotisation salariale limitée à 150% la cotisation s actifs Deman à faire dans les 6 mois* suivant la rupture du contrat travail (ou, à compter du décès du titulaire du droit) Anciens salariés inmnisés par l assurance chômage (sauf licenciement pour faute lour) De 1 à 9 mois Cotisation patronale et salariale répartie comme précémment ou mutualisation du financement Le maintien est proposé par l employeur au moment la rupture du contrat Art. 14 : Les fins sont concernées Art. 4 : Il n est pas prévu que le montant la cotisation évolue avec un indice * Les partenaires sociaux ont mandé aux Pouvoirs Publics reporter le terme du délai 6 mois prévu à l article 4 la loi Évin dans le cas où la durée s droits à portabilité serait supérieure à 6 mois. 5

6 Social 2 e renz-vous la solidarité, organisé par Mornay Avec le colloque «Handicap : la volonté d agir au changement regard» l action sociale Mornay invite le 5 octobre 2010, à la Cci Paris, s représentants l univers l entreprise, s associations, s pouvoirs publics et la société civile à confronter leur points vue et leurs expériences sur les moyens favoriser l insertion s personnes en situation handicap, notamment dans le mon du travail. Ce colloque s inscrit dans la continuité s initiatives menées par le Groupe Mornay en faveur l intégration s personnes en situation handicap, tant auprès ses salariés qu aux côtés ses adhérents et leurs proches dans le cadre son action sociale. Programme et inscription sur : Taux s prêts au logement Le taux minimum s prêts individuels au logement que peuvent vous attribuer vos institutions retraite est fixé puis le 1 er juillet 2010 à 2,59 %. Ce taux peut être ramené à 1,84 % en fonction critères ressources. Pour en savoir plus sur les conditions d obtention, consultez notre site ou appelez au Vacances et handicap : Mornay partenaire du réseau Passerelles Faciliter le départ en vacances s familles ayant un enfant en situation handicap : telle est la vocation du réseau Passerelles, dont le Groupe Mornay est l un s partenaires fondateurs. La création du réseau Passerelles résulte d un constat simple : Comme les autres, les parents d enfants handicapés ont le souhait partir en vacances en famille, souffler, rompre avec le quotidien et découvrir nouveaux horizons. Pourtant, les projets vacances se heurtent trop souvent à nombreux obstacles, notamment pour trouver un hébergement adapté et concilier les activités l ensemble la famille avec le rythme l enfant. Des vacances en famille tout simplement Créé à l initiative Loisirs Pluriel, du Groupe Mornay, la Caisse nationale d allocations familiales (CNAF) et l Agence nationale pour les chèques vacances (ANCV), le Réseau Passerelles souhaite lever une partie ces obstacles. Il va constituer progressivement un réseau centres loisirs sans hébergement fonctionnant sur le temps s vacances scolaires et volontaires pour accueillir un ou plusieurs enfants handicapés et leur fratrie résidant sur leur territoire pendant les vacances. Ces établissements peuvent être s haltes-garries, s accueils loisirs sans hébergement, s clubs enfants au sein villages vacances ou campings, s centres vacances. Le Réseau Passerelles a parallèlement pour objectif recenser en France et à proximité s centres Loisirs Pluriel les sites pouvant héberger s familles avec un enfant handicapé. Ce réseau vise ainsi à permettre à toute famille ayant un enfant en situation handicap trouver à proximité son lieu vacances un accueil à la journée ou mi-journée pour cet enfant et sa fratrie, et éventuellement d air au financement du séjour. Une équipe technique est chargée recueillir les mans parents désireux partir en vacances en famille. Cette équipe travaille avec l ensemble la famille sur son projet vacances afin d intifier les besoins temps répit lors du séjour, trouver la structure en capacité d accueillir le ou les enfants et enfin d établir le lien entre la famille et la structure accueillante. De plus, un réseau professionnels assurent, sur le plan local, le relais du dispositif, notamment pour rechercher les lieux d accueil volontaires et, le cas échéant, en fonction s besoins, superviser les accueils pendant les temps vacances, ou répondre aux difficultés rencontrées par les familles.

7 Social Vacances et handicap : Mornay partenaire du réseau Passerelles Une nouvelle étape dans le partenariat Mornay/Loisirs Pluriel Le lancement officiel du réseau a eu lieu le 11 juin rnier, à l occasion d une conférence presse dans le cadre du salon Autonomic, en présence l ensemble s partenaires. Le Groupe Mornay s est engagé dans le développement du Réseau Passerelles - qui souhaite ouvrir une centaine centres Loisirs Pluriel en France - en apportant son soutien financier à hauteur euros sur 3 ans. Sa participation à ce projet marque une nouvelle étape dans le partenariat privilégié qu il entretient puis déjà plusieurs années avec Loisirs Pluriel, dans le cadre l organisation s séjours répit à stination parents accompagnés leurs enfants handicapés. Elle s inscrit donc logiquement dans la continuité s dispositifs d accompagnement et soutien proposés aux cotisants, aux retraités et à leurs proches proposés par l action sociale du Groupe. L une ses priorités étant faciliter la vie s familles comptant en leur sein s personnes en situation handicap. Près 60 familles ont été accompagnées par le Réseau Passerelles cet été, et l objectif est d atteindre le chiffre 500 familles d ici l été Conférence presse lancement du réseau Passerelles le 11 juin 2010 Au centre Jean Berthezène, Secrétaire général du Groupe Mornay. Agenda Préparer sa retraite, c est déjà la réussir! Vous allez bientôt cesser votre activité... Pour vous accompagner et vous air à mieux vivre cette nouvelle étape, le Groupe Mornay organise, avec le concours spécialistes, s sessions préparations à la retraite. Deux formats stage sont possibles : sur une journée ou sur trois jours. Sessions d une journée : À BOURG EN BRESSE (01), le 4 octobre À ANNECY (74), le 8 octobre À LYON (69), le 15 octobre ou le 8 novembre Contact : Corrine Giraud au À SAINT-OMER (62), le 12 octobre À REIMS (51), le 21 octobre À DIJON, le 28 octobre Contact : Michèle Zénati au À SCHILTIGHEIM (67), le 15 octobre Contact : Sylvie Parentin au À SAINT-LAURENT-DU-VAR (06), le 18 octobre Contact : Pascal Laurent au À NANCY (54), le 16 novembre Contact : Audrey Lambolez au Loisirs Pluriel en chiffres Premier réseau national d accueil loisirs et vacances pour enfants handicapés et valis, Loisirs Pluriel accueille chaque année au sein 11 centres d animation plus enfants handicapés et valis. Il compte 20 salariés permanents, 85 postes d animateurs vacataires, grâce au soutien 62 collectivités locales et organismes sociaux partenaires, à l implication 90 parents bénévoles dans les conseils d administration et au soutien financier 143 parrains ou donateurs réguliers. Contacts et renseignements : (0,12 euros/mn) Réseau Passerelles Stage trois jours À MARNE-LA-VALLÉE (77), du 30 novembre au 2 décembre Contact : Delphine Massot au

8 Vacances Faites le plein soleil et d énergie avant l hiver dans nos résinces et réservez votre séjour pour les fêtes fin d année Bulletin trimestriel d information s actifs du Groupe Mornay Soleil et ciel bleu au Club Maintenon à Cannes Sous le soleil la côte d azur, venez redécouvrir Le Club Maintenon, profiter la douceur du climat d arrière saison et ses tarifs spéciaux pour la pério d Automne/Hiver (Octobre, Novembre et Décembre). Sa situation exceptionnelle, ses vastes chambres, ses terrasses, bar et restaurant panoramiques, sa cuisine aux accents du midi feront vos vacances un véritable moment détente. Réservez également dès à présent votre séjour pour les fêtes fin d année où réveillons, musique, excursions, ambiance et bonne humeur seront la partie. Renseignements et réservations au ou par courriel : clubmaintenon-cannes@orange.fr ou sur le site Automne rythmé ou à pas glissés à L Oustal l Mar au Lavandou Tango, valse, Paso Doble en duo mais aussi danses en ligne groupe sont au programme (danseurs débutants puis confirmés, participation 60 par stage) à L Oustal l Mar. Après quelques pas en musique pourquoi ne pas partir à la découverte s alentours notre résince entre mimosas et eucalyptus, mer et arrière-pays, qui fleure bon la lavan. Entrez dans l hiver à petits pas et petits prix à L Oliveraie à Menton Profitez du microclimat la côte d Azur aux premiers signes l arrivée l hiver. Notre résince locative L Oliveraie à Menton, vous propose s tarifs d automne attractifs pour vivre à l heure la Riviera. Et pourquoi pas passer la frontière pour tenter la dolce vita à l italienne! Du 4 novembre au 16 décembre Studio 2 personnes : 259 Appartement 4 personnes : 329 Renseignements et réservations au ou par courriel : resa@oliveraiementon.fr ou sur le site Du 9 au 16 octobre À partir 315 par personne, pour 7 jours, base chambre double, en mi-pension, hors supplément 60 pour le stage danse. Sous réserve disponibilité du prestataire. Renseignements et réservations au ou par courriel : loustal-l-mar@wanadoo.fr Notre catalogue Vacances Mornay 2011 est disponible. Vous pouvez le consulter et le commanr en ligne sur *Les tarifs indiqués sur cette page sont réservés aux ressortissants s régimes Agirc et Arrco. Pour nous contacter par courriel : parismornay.vacances@groupemornay.com ou sur notre site : Groupe Mornay 5 à 9 rue Van Gogh Paris Cex 12 tél. : fax : Directeur la publication : Jean Berthezène. Directeur la rédaction : Pascal Chéville. Rédacteur en chef : Florence Quintin. Coordination et secrétariat rédaction : Muriel Mattei, Laura Rousseau. Rédaction : Dilek Culha, Florence Doppia, Muriel Mattei, Florence Quintin, Laura Rousseau. Assistante production : Véronique Verdier. Réalisation : KOTAO. Diffusion : Michaël Auguet, Pierre Muller. Photos : DR - ANCV - Fotolia H. Goostschalk - C. Bielsa Le Club Maintenon Loisirs Pluriel - Regards. Tous droits reproduction réservés. N o issn en cours MI87-3 e trimestre Document non contractuel