Ressources. L équipe. Contacts

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1 Ressources L équipe Hervé Tanguy Directeur d hôpital, diplômé de Sciences-Po Paris, il intègre le CNEH en 1998 après avoir été secrétaire général au CHU de Brest et directeur adjoint à l AP-HP. Il dirige le secteur RH et Management du CNEH. Jean-Yves Copin Juriste, titulaire d un Master 2 en droit de la santé, ancien chargé de mission à la direction des affaires juridiques de l AP-HP, puis en charge du contentieux et du conseil au CNG. Expertises : gestion des RH médicales et non médicales, gestion du temps de travail, dialogue social à l hôpital. Annabelle Fadda Forte de son expérience dans le secteur des ressources et des finances en milieu hospitalier, elle intègre le CNEH en 2012 en tant que consultante en ressources et management. Expertises : GPMC, contrôle de gestion RH. Séverine Herte Diplômée d'un Master en économie et gestion de la santé, DESS en sciences de l éducation. Elle pilote le dispositif risques psychosociaux du CNEH. Expertises : politiques sociales, GPMC, RPS, évaluation de la performance et des compétences, management, changement organisationnel. Brigitte Girard-Devoyon Cadre supérieur de santé infirmier, formatrice en IFCS pendant 10 ans, responsable de formation et responsable d'une cellule d'accompagnement de projets professionnels. Expertises : conduite du changement, pilotage de projet, RPS, handicap, ingénierie de la formation. Clothilde Poppe Juriste, titulaire d'un DU droit des produits de la santé. Elle est aussi chargée de cours de droit de la santé en master II. Elle est responsable du secteur Préparatations concours et adaptations à l'emploi au CNEH. Expertises : RH, droit hospitalier, gouvernance hospitalière. Claudie Fardo Infirmière, titulaire d un DESS en psychologie du travail, elle est consultante en RH et management depuis quinze ans. Elle pilote le dispositif DPC du CNEH. Expertises : gestion des RH, management, formation. Manon Quillévéré Juriste, titulaire d un Master 2 en droit de la santé, elle intègre le CNEH en 2012 comme consultante et formatrice. Expertises : personnels statutaires et contractuels, droit hospitalier, protection sociale. Contacts Florence Desrayaud Véronique Deletang Formations intra Tél. : [email protected] Formations inter Tél. : [email protected] 64 catalogue CNEH - formation 2015

2 Sommaire Praxis Responsable des ressources...72 Contrôleur de gestion RH...74 Responsable des affaires médicales...76 La gestion du temps de travail Module 1 : Appréhender les aspects réglementaires de la gestion du temps de travail...79 Module 2 : Organiser et planifier de manière efficiente le temps de travail du personnel non médical...79 Master class 1 - Réaliser un diagnostic organisationnel et définir les postes de travail pour une organisation efficiente...80 Master class 2 - Concevoir des cycles de travail et projeter les tableaux de service...80 Gestion prévisionnelle des métiers et des compétences Mettre en pratique une gestion prévisionnelle des métiers et des compétences...81 Mettre en place une politique de recrutement à l hôpital...81 Réussir ses entretiens de recrutement...82 Conduire l entretien professionnel...82 Réussir la mise en œuvre de vos coopérations interprofessionnelles...83 Contrôle de gestion en ressources Construire et utiliser ses tableaux de bord RH pour un pilotage stratégique...84 Prévoir et piloter sa masse salariale...84 Analyser sa performance RH grâce aux bases de benchmark...85 Gestion du personnel médical Les statuts des personnels médicaux...86 Statuts des médecins à l'hôpital : la toute dernière actualité...86 Le statut des médecins à diplôme étranger à l hôpital...87 La rémunération du médecin hospitalier...87 Temps de travail médical, obligations de service et permanence des soins...88 Gestion du personnel non médical : le perfectionnement Le régime des cumuls d'activités des agents publics...92 L organisation des concours dans la fonction publique hospitalière...92 Le dossier du fonctionnaire hospitalier : tenue, contenu, transmission des informations...93 Rédiger les actes relatifs à la carrière du fonctionnaire hospitalier...93 Les commissions paritaires locales et départementales...94 L action disciplinaire et l insuffisance professionnelle dans la fonction publique hospitalière...94 Relations sociales Les aspects réglementaires de la gestion de l absentéisme à l hôpital...95 L analyse et la gestion de l absentéisme à l hôpital...96 Faire du bilan social un outil de dialogue social...97 L exercice du droit syndical et la représentation du personnel...97 Le droit de grève à l'hôpital...98 Sensibilisation à la prévention des risques psychosociaux...99 Intégrer les risques psychosociaux dans le document unique Acquisition d'outils de prévention Du diagnostic au plan de prévention des risques psychosociaux Le CHSCT à l hôpital Handicap et inaptitude professionnelle : mettre en place un processus d accompagnement professionnel adapté Handicap et inaptitude professionnelle : optimiser le processus de gestion RH Développement professionnel continu (DPC) - Formation Comprendre et mettre en œuvre le DPC Construire un plan de DPC intégré au plan de formation Construire un programme de DPC Devenir organisme de DPC La gestion de la formation à l hôpital L achat de formation et le code des marchés publics Gestion du personnel non médical : les incontournables Le statut et la carrière du fonctionnaire hospitalier...88 Le statut de la fonction publique hospitalière :...89 la toute dernière actualité...89 Les contractuels à l hôpital...89 L avancement du fonctionnaire hospitalier...90 Journée d'actualité relative à l'avancement du fonctionnaire...90 La rémunération et les aides au retour à l emploi...91 La paie du personnel non médical...91 La retraite du fonctionnaire hospitalier...91 catalogue CNEH - formation

3 Ressources Expertises DOMAINES D INTERVENTION Les métiers des RH se sont profondément transformés sous l effet des réformes, des restructurations, de l évolution démographique. L équipe RH du CNEH développe une expertise pointue sur l ensemble des problématiques organisationnelles, managériales, relationnelles et statutaires, associée à une expérience de la conduite du changement, qui lui permet d apporter aux directions des RH et de la formation, comme aux personnels d encadrement un appui technique et méthodologique pour mener à bien les chantiers complexes qui émergent. Pilotage des projets et de l activité RH Contrôle de gestion RH Maîtrise de la masse salariale Élaboration et suivi du projet social, audit du climat social Organisation et gestion du temps de travail Audit de l organisation du travail Gestion du temps de travail médical et non médical Gestion prévisionnelle des métiers et des compétences Projets stratégiques Processus RH : évaluation des compétences, formation et DPC, mobilité et recrutement Gestion administrative et statutaire des personnels médicaux et non médicaux Audit de gestion des RH Sécurisation des actes Aide à la rédaction de mémoires en défense Santé, sécurité et qualité de vie au travail Amélioration des conditions de travail Dialogue social et implication des personnels Organisation et gestion des CHSCT Prévention des risques psychosociaux Troubles musculo-squelettiques Handicap Absentéisme Analyse de la pratique professionnelle PARMI NOS MISSIONS Accompagnement de 18 établissements à la mise en œuvre de la GPMC Appui conseil à la gestion des effectifs non médicaux Coaching pour la réalisation d'un plan d'action «organisation du temps de travail des soignants» dans les EHPAD d'une région Évaluation des compétences des équipes admission et facturation et mise en place d un dispositif de formation ILS NOUS ONT FAIT CONFIANCE... CHU : Bordeaux, Clermont-Ferrand, Martinique, Hôpitaux universitaires de Strasbourg CH : Angoulême, Bretagne-Atlantique, Guingamp, Joigny, Ham, Nevers, St-Quentin, CHIC de Créteil CHS : Jury, Pontorson, Le Vinatier ANFH : Alsace, Auvergne, Aquitaine, Bourgogne, Centre, Guyan, Nord-Pas-de-Calais, Haute et Basse Normandie, Languedoc Roussillon, Limousin, Lorraine, Martinique, Midi Pyrénées, PACA, Picardie, Rhône UNIFAF : Limousin ARS : Haute-Normandie, Midi-Pyrénées 66 catalogue CNEH - formation 2015

4 Cycles métiers Praxis Une offre métier incontournable Les cycles Praxis du CNEH sont des programmes de formation continue, composés d'une série d'ateliers, se déroulant sur une dizaine de jours au total. Ils sont ouverts à des professionnels en poste ou en prise de poste, souhaitant développer leurs compétences métiers et maîtriser toutes les dimensions de leur fonction. Responsable des ressources en établissement de santé Réf jours p. 72 Responsable des affaires médicales Réf jours p. 76 Certifié Certifié Contrôleur de gestion RH en établissement de santé Réf jours p. 74 Retrouvez l'ensemble de l'offre Praxis du CNEH p. 8 ou sur notre site Certifié catalogue CNEH - formation

5 Ressources Planning 2015 Réf. Intitulé formation Janv. Fév. Mars 919 Responsable des ressources en établissement de santé 10 jours Cycles métiers Praxis 1159 Contrôleur de gestion RH en établissement de santé 6 jours 1105 Responsable des affaires médicales 10 jours 1153 Module 1 : Appréhender les aspects réglementaires de la gestion du temps de travail 9 La gestion du temps de travail Module 2 : Organiser et planifier de manière efficiente le temps de travail du personnel non médical Master class 1 - Réaliser un diagnostic organisationnel et définir les postes de travail pour une organisation efficiente 10, Master class 2 - Concevoir des cycles de travail et projeter les tableaux de service Mettre en pratique une gestion prévisionnelle des métiers et des compétences Gestion prévisionnelle des métiers et des compétences 283 Mettre en place une politique de recrutement à l hôpital 24, Réussir ses entretiens de recrutement 279 Conduire l entretien professionnel 1224 Réussir la mise en œuvre de vos coopérations interprofessionnelles 10 Contrôle de gestion en ressources 1267 Construire et utiliser ses tableaux de bord RH pour un pilotage stratégique Prévoir et piloter sa masse salariale 18, Analyser sa performance RH grâce aux bases de benchmark 297 Les statuts des personnels médicaux 29, 30 Gestion du personnel médical 1073 Statuts des médecins à l hôpital : la toute dernière actualité 298 Le statut des médecins à diplôme étranger à l hôpital La rémunération du médecin hospitalier 26, Temps de travail médical, obligations de service et permanence des soins catalogue CNEH - formation 2015

6 Avril Mai Juin Juil. Août Sept. Oct. Nov. Déc Ville(s) Tarifs* adhérents Tarifs* non-adhérents du 4 fév. au 16 juin 10 jours du 21 sept. au 9 déc. Paris du 2 fév. au 8 avril 6 jours du 21 sept. au 17 nov. Paris du 26 janv. au 24 avril 10 jours du 23 sept. au 4 déc. Paris Page 12 Paris , 14 Paris Paris Paris , 10 5, 6 Paris Paris Paris , 24 19, 20 Paris Paris Paris , 11 18, 19 Paris Paris , 12 28, 29 1 er, 2 5, 6 8, 9 14, 15 Paris Lyon Lille Aix-en- Provence Paris Paris , 16 Paris Paris *Tarifs nets de taxe catalogue CNEH - formation

7 Ressources Réf. Intitulé formation Janv. Fév. Mars 304 Le statut et la carrière du fonctionnaire hospitalier 3, 4, 5 Gestion du personnel non médical : les incontournables 994 Le statut de la fonction publique hospitalière : la toute dernière actualité 307 Les contractuels à l hôpital 29, L avancement du fonctionnaire hospitalier. A jour de la réforme de la catégorie C et de des décrets des personnels dits «sociaux» Journée d actualité relative à l avancement du fonctionnaire. À jour de la réforme de la catégorie C et des décrets des personnels dits «sociaux» 1107 La rémunération et les aides au retour à l emploi 312 La paie du personnel non médical 319 La retraite du fonctionnaire hospitalier 1103 Le régime des cumuls d activités des agents publics 17, 18, 19 Gestion du personnel non médical : le perfectionnement 305 L organisation des concours dans la fonction publique hospitalière 12, Le dossier du fonctionnaire hospitalier : tenue, contenu, transmission des informations 717 Rédiger les actes relatifs à la carrière du fonctionnaire hospitalier 25, Les commissions paritaires locales et départementales 318 L action disciplinaire et l insuffisance professionnelle dans la fonction publique hospitalière 310 Les aspects réglementaires de la gestion de l absentéisme à l hôpital 24, 25, L analyse et la gestion de l absentéisme à l hôpital 1092 Faire du bilan social un outil de dialogue social 315 L exercice du droit syndical et la représentation du personnel Relations sociales 1158 Le droit de grève à l hôpital 1075 Sensibilisation à la prévention des risques psychosociaux Intégrer les risques psychosociaux dans le document unique Acquisition d outils de prévention Du diagnostic au plan de prévention des risques psychosociaux Formation-action 415 Le CHSCT à l hôpital 743 Handicap et inaptitude professionnelle : mettre en place un processus d accompagnement professionnel adapté 1220 Handicap et inaptitude professionnelle : optimiser le processus de gestion RH 939 Comprendre et mettre en œuvre le DPC Construire un plan de DPC intégré au plan de formation Développement professionnel continu (DPC) - Formation 1101 Construire un programme de DPC 1106 Devenir organisme de DPC La gestion de la formation à l hôpital 482 L achat de formation et le code des marchés publics 70 catalogue CNEH - formation 2015

8 Avril Mai Juin Juil. Août Sept. Oct. Nov. Déc Ville(s) 19, 20, 21 16, 17, 18 28, 29, 30 13, 14, 15 17, 18, 19 8, 9, 10 Paris Lyon, Lille Aix-en- Provence , 10 30, 1 er Paris , 5 5, 6 Paris , 17, 18 6, 7, 8 24, 25, 26 Paris Lyon Paris Paris , 29 19, 20 Paris , 9, 10 12, 13, 14 Paris Paris , 15 Paris Paris , 12 3, 4 Paris er Paris , 22 Paris , 24, 25 17, 18, 19 Paris er, 2 21, 22 16, 17 Paris Paris , 22 10, 11 Paris Paris Paris , 23 Paris , 13 oct. et 16, 17 nov. et 7 déc. Tarifs* adhérents Tarifs* non-adhérents Paris , 30 19, 20 Paris Paris Paris Paris , 28 28, 29 Paris , 8 10, 11 Paris Paris er,, 2 Paris , 23 Paris Page catalogue CNEH - formation 2015 *Tarifs nets de taxe 71

9 Responsable des en établissement Certifié 10 jours pour maîtriser la gestion des ressources dans toutes ses dimensions Module 1 (3 jours) La gestion réglementaire et statutaire du personnel Identifier le cadre réglementaire et connaître les règles statutaires essentielles applicables au fonctionnaire hospitalier Connaître la réglementation sur le temps de travail Appréhender les règles du dialogue social Atelier 1 Les modalités d intégration dans la fonction publique hospitalière le concours la nomination le stage la titularisation le recrutement sans concours les recrutements non statutaires : les contractuels Atelier 2 La protection sociale du fonctionnaire hospitalier les congés maladie les accidents du travail les maladies professionnelles les inaptitudes professionnelles Atelier 3 La carrière du fonctionnaire la mobilité dans la fonction publique les grandes règles concernant l avancement (avancement d échelon, de grade, de changement de corps) la cessation de fonction Atelier 4 La gestion du temps de travail la réglementation du temps de travail dans la fonction publique hospitalière la durée de travail les dispositions spécifiques : le travail de nuit, les astreintes, le repos hebdomadaire Atelier 5 La sécurisation des actes de gestion la rédaction et la motivation des décisions administratives les pièges à éviter les contentieux administratifs Atelier 6 Les relations sociales le dialogue social --les grands principes : participation, concertation, égalité de traitement --les instances et leurs compétences : CAP, CTE, CHSCT --les procédures : création, élection, saisine, etc. la loi du 5 juillet 2010 sur la rénovation du dialogue social Une lecture actualisée et opérationnelle de la réglementation Module 2 (2 jours) La gestion du personnel Appréhender la paie du personnel non médical Piloter la masse salariale Mesurer et contrôler l absentéisme Atelier 7 La paie du personnel non médical les composantes de la rémunération --le traitement de base --les compléments de rémunération les variations de la rémunération les cotisations et les charges --l assurance maladie, la retraite, les contributions, les taxes Atelier 8 La masse salariale le contexte du financement en T2A l EPRD : une présentation budgétaire renouvelée, le tableau prévisionnel des effectifs rémunérés, le partenariat DAF-DRH à mettre en place le budget de masse salariale définition de la masse salariale l analyse rétrospective les apports de l analyse pour la simulation et le suivi budgétaire l analyse prospective et les impacts des différents effets (effectif, structure, GVT ) Atelier 9 L absentéisme l absentéisme aujourd hui (éléments de contexte et enjeux, chiffres et tendances clés) les fondamentaux de l absentéisme --définition et modes de calcul --les types d absentéisme --les acteurs impliqués au sein d un établissement --les outils de l absentéisme : les tableaux de bord les facteurs déclenchant l absentéisme et leurs impacts --un phénomène non standardisable --les conditions de travail --l organisation du travail --les conditions de vie au travail --le management les actions possibles sur l absentéisme Des retours d expériences Module 3 (3 jours) La gestion des ressources Piloter son processus de recrutement Connaître les principes généraux de la formation Identifier les points clés de la loi sur la mobilité Acquérir les outils de gestion des parcours professionnels Appréhender les concepts et outils de la GPMC Prévenir et gérer les risques psychosociaux Atelier 10 Le processus de recrutement la formalisation et l optimisation de son processus de recrutement le rôle des acteurs dans le processus la définition du profil de poste et des exigences attendues la recherche du candidat l attractivité pour les candidats l analyse des candidatures l entretien de recrutement les outils de sélection 72 catalogue CNEH - formation 2015

10 ressources de santé 17 ateliers pour professionnaliser les acteurs des ressources et leur permettre de s adapter aux évolutions de leur métier Atelier 11 La formation la formation, un moyen stratégique au service de la gestion des ressources la réglementation en matière de formation continue les rôles et responsabilités des différents acteurs le plan de formation au sein de la structure les obligations de l employeur en matière de formation le DPC : compréhension et étapes de mise en œuvre Atelier 12 La gestion des parcours professionnels la loi sur la mobilité et les parcours professionnels les outils de mise en œuvre l entretien professionnel les parcours professionnels Atelier 13 Les concepts et outils de la GPMC les fondamentaux de la gestion prévisionnelle des métiers et des compétences : enjeux et objectifs les différentes étapes les outils les acteurs à mobiliser les conditions de réussite Atelier 14 Les risques psychosociaux à l hôpital la politique de prévention des risques psychosociaux le cadre réglementaire le diagnostic : outils et indicateurs le plan d actions : définition, suivi, évaluation les rôles et responsabilités des différents acteurs en matière de risques psychosociaux le développement de la culture de la prévention à l hôpital Les du module Des retours d expériences Des échanges de pratiques Des témoignages sur des démarches de prévention des risques psychosociaux dans le secteur hospitalier Module 4 (2 jours) Le management des équipes et des projets Apprendre les grands principes du management Se positionner comme manager de son équipe Motiver ses collaborateurs et développer leur potentiel Acquérir les outils et les méthodes d animation d équipe Atelier 15 Les grandes missions et dimensions du management le management des hommes et des femmes le management des activités et des projets le management de l information et de la communication le management des moyens le management opérationnel, le management stratégique et le management transversal Atelier 16 Les rôles et responsabilités du manager l animation et la motivation de son équipe la répartition des activités en fonction des intérêts et des compétences de ses collaborateurs la délégation le développement des compétences Atelier 17 Les compétences du manager en matière de communication les grands principes de la communication interpersonnelle les différents types d entretiens : objectifs et contenu les différents types de réunions : objectifs et contenu la résolution de conflits Les du module Des retours d expériences Des échanges de pratiques Des outils opérationnels Des mises en situation Certification du parcours (2 heures) La validation du parcours de formation, des acquis et de la maîtrise de la fonction, se formalise par une évaluation sous forme d un devoir sur table (QCM, cas pratique ) Le devoir est ensuite corrigé et argumenté par un jury d experts Clôture du cycle Réf : jours Session 1 4, 5, 6 févr , 17 mars , 12, 13 mai , 16 juin 2015 Session 2 21, 22, 23 sept , 8 oct , 5, 6 nov , 9 déc Tarif adhérents Tarif non-adhérents VOS CONTACTS Inscription et renseignements pratiques Véronique Deletang [email protected] Tél. : Coordination et renseignements pédagogiques Claudie Fardo [email protected] Le cycle s'adresse aux DRH nouvellement nommés et plus largement à toute personne en charge des RH au sein d'une direction ou d'un pôle. catalogue CNEH - formation

11 Contrôleur de gestion en établissement Certifié 6 jours pour acquérir une efficience opérationnelle en contrôle de gestion Module 1 (2 jours) Le pilotage de la masse salariale Comprendre les mécanismes de la paie Faire de l EPRD un véritable projet commun à la DRH et à la DAF Identifier et comprendre les composantes de la masse salariale et ses facteurs d évolution Réaliser des prévisions de masse salariale fiables et argumentées Mettre sous surveillance les coûts sociaux Atelier 1 Les composantes de la rémunération la catégorie, le grade, les échelles et les grilles de rémunération, l échelon, les indices, la valeur du point le traitement de base les compléments de rémunération : primes et indemnités les variations de la rémunération les cotisations et les charges Atelier 2 Prévoir sa masse salariale, élaborer le titre I de l EPRD et le TPER définition et enjeu de la masse salariale et de l EPRD le projet d EPRD et la DRH : méthodes de conduite du projet avec la DAF l analyse rétrospective de la masse salariale et des effectifs --les composantes de la masse salariale --l analyse de la masse salariale et de l effectif n-1 les facteurs d évolution de la masse salariale (définition et calcul des différents effets masse, report, prix, volume...) la modélisation des prévisions (illustration à l aide d un cas pratique et d un outil développé avec le tableur) effectif : de quoi parle-t on? l élaboration du TPER Atelier 3 Le suivi budgétaire de la masse salariale et des effectifs la saisonnalisation du suivi budgétaire : prévoir et suivre sa masse salariale un outil de gestion au service du pilotage des effectifs : le tableau entrées-sorties la maîtrise des dépenses de personnel : analyser les coûts et les organisations Module 2 (2 jours) Les tableaux de bord RH et la performance sociale de l établissement ou du pôle Intégrer la dimension RH dans le contrôle de gestion de l établissement Diagnostiquer la performance sociale de l établissement à l aide des bases de comparaison Analyser les tableaux de bord RH existants Construire des tableaux de bord RH pertinents et adaptés au public destinataire Atelier 4 Le système d information sociale le fichier de structure de l établissement la comptabilité analytique le système d information RH Atelier 5 Connaître le benchmark RH et en faire un outil de politique RH identifier les référentiels existants --BDHF, --Base d Angers, --SNATIH... faire une analyse critique de ses données RH en comparaison des référentiels cas pratique : analyser l'absentéisme transformer les analyses en plan d actions RH Atelier 6 La méthodologie d'élaboration des tableaux de bord RH l analyse des demandes des utilisateurs (direction, pôle, tutelle, etc.) les objectifs des tableaux de bord RH les composantes des tableaux de bord RH --l identification des indicateurs clés et les principaux ratios de chaque domaine (masse salariale, effectifs, formation, absentéisme, etc.) --l utilisation des indicateurs existants dans le bilan social : rationaliser la production d indicateurs --l identification des cibles à atteindre --la mise en forme des tableaux de bord : critères de présentation et fréquence Atelier 7 Le tableau de bord RH, un outil de pilotage de la politique RH la communication sur les tableaux de bord RH --une communication ciblée auprès des interlocuteurs adéquats --la pédagogie nécessaire autour des tableaux de bord RH l élaboration de conclusions opérationnelles et prospectives --l analyse des tableaux de bord RH --la prise de décision le suivi des décisions Les du module Un travail d analyse des tableaux de bord et des outils RH des établissements pour chaque stagiaire Des exemples de tableaux de bord Les du module Des outils tableur remis aux stagiaires : outil d analyse rétrospective et de suivi budgétaire, modèle de simulation de masse salariale Un cas pratique : le calcul d une masse salariale Une feuille de route : le retour dans l établissement 74 catalogue CNEH - formation 2015

12 ressources de santé 9 ateliers pour disposer des outils indispensables au pilotage de la masse salariale Module 3 (2 jours) La place et le rôle du contrôleur de gestion RH Faire le lien entre masse salariale et politique RH Questionner la gestion statutaire au regard des contraintes financières S interroger sur le positionnement du contrôleur de gestion RH Communiquer en tant que contrôleur de gestion RH Réf : jours Session 1 2, 3 févr , 10 mars , 8 avril 2015 Atelier 8 Analyser la gestion des ressources sous l angle du contrôle de gestion RH contrôle de gestion et gestion statutaire --comprendre les mécanismes (avancement d échelon, avancement de grade, changement de corps) --l impact de l accord local --le coût de l avancement d échelon et de l avancement de grade contrôle de gestion et absentéisme --l'analyse des coûts --l impact sur la prime de service contrôle de gestion et organisation du travail --l impact du temps de travail sur la masse salariale --optimiser les organisations --chiffrer son accord local contrôle de gestion et politique de recrutement --la gestion des contractuels --maîtriser le risque chômage -- anticiper le coût des concours et du stage --anticiper les reprises d ancienneté dès le recrutement Atelier 9 Communiquer en tant que contrôleur de gestion définir son positionnement et communiquer en tant que contrôleur de gestion réfléchir à son positionnement --au sein de la DRH --avec la DAF --avec la direction des soins --avec les pôles --avec les partenaires sociaux utiliser les canaux de communication Les du module Des fiches de synthèse sur la gestion statutaire, l absentéisme, le temps de travail Test : quel communiquant êtes-vous? Certification du parcours (2 heures) La validation du parcours de formation, des acquis et de la maîtrise de la fonction, se formalise par une évaluation sous forme d un devoir sur table (QCM, cas pratique ) Le devoir est ensuite corrigé et argumenté par un jury d experts Clôture du cycle Session 2 21, 22 sept , 13 oct , 17 nov Tarif adhérents Tarif non-adhérents VOS CONTACTS Inscription et renseignements pratiques Véronique Deletang [email protected] Tél. : Coordination et renseignements pédagogiques Annabelle Fadda [email protected] Ce cycle s'adresse à toute personne en charge du contrôle de gestion RH (médical ou non médical) au sein d'une direction ou d'un pôle. catalogue CNEH - formation

13 Responsable des Certifié 10 jours pour aborder toutes les dimensions, statutaires, réglementaires et contractuelles du métier de responsable des affaires médicales Module 1 (3 jours) La gestion statutaire des médecins Construire le cadre réglementaire général et les règles statutaires essentielles applicables aux médecins hospitaliers Acquérir les outils pratiques pour mettre en œuvre les règles statutaires Sécuriser ses pratiques Atelier 1 Les médecins à l hôpital la démographie médicale en France et les différents modes d exercice de la médecine la gouvernance du personnel médical : les rôles respectifs du chef d'établissement, du président de CME et du chef de pôle les médecins hospitaliers et le cumul d activités les études de médecine, les étudiants et les internes Atelier 2 Les praticiens hospitaliers à temps plein et temps partiel le concours, la période probatoire et la nomination le classement à la nomination l affectation les positions : disponibilité, mise à disposition, recherche d affectation, congé parental et détachement la discipline et l insuffisance professionnelle les missions d intérêt général Atelier 3 L activité libérale des praticiens hospitaliers à temps plein les grands principes la rédaction du contrat les contrôles Atelier 4 Les médecins recrutés par contrat (praticiens attachés, praticiens contractuels et assistants des hôpitaux) le recrutement et les points de vigilance la rédaction des contrats le licenciement, l insuffisance professionnelle et la discipline la modification des contrats la protection sociale applicable à chaque contrat les indemnités de précarité Atelier 5 La prolongation d activité et le cumul emploi retraite la prolongation d activité de droit et la prolongation d activité sur demande les possibilités offertes par le cumul emploi retraite Atelier 6 Les praticiens hospitalo-universitaires les titulaires les temporaires les statuts de «post-internat» les praticiens hospitalo-universitaires intervenant dans les centres hospitaliers Atelier 7 Les médecins à diplôme étranger en France les conditions d exercice de la médecine en France les FFI, et les DFMS/DFMSA l interdiction de recruter (loi cmu) les régimes dérogatoires successifs la PAE, la CAE et l autorisation d exercice Les du module Des études du contrat type Des exemples de contrats et de tableaux synthétisant la protection sociale Des analyses de CV Module 2 (3 jours) La gestion stratégique des médecins Maîtriser les dernières réformes Connaître les différents contrats pouvant être proposés aux médecins libéraux Maîtriser les règles en matière de gestion du temps de travail médical Atelier 8 L ordre des médecins, la formation du personnel médical et le développement professionnel continu (DPC) les obligations déontologiques et le code de déontologie le DPC des médecins les sanctions au non-respect de l obligation de DPC la validation des contrats les sanctions ordinales Atelier 9 La stratégie médicale la coopération organique et la coopération conventionnelle le contrat d exercice libéral le contrat d association au service public le contrat de clinicien hospitalier les prestations médicales croisées dans le cadre d un GCS, GIE Atelier 10 Le temps de travail médical l organisation du temps de travail la durée du temps de travail --les règles nationales --les règles européennes --le débat actuel le tableau de service --l obligation réglementaire --le contenu --l affichage et la transmission le rôle du chef de pôle l organisation des gardes et astreintes le temps de travail additionnel la contractualisation du temps de travail additionnel le repos de service et le repos quotidien Les du module Des exemples de contrat et de convention de temps partagé Un rappel des textes réglementaires 76 catalogue CNEH - formation 2015

14 affaires médicales 13 ateliers pour piloter efficacement la masse salariale du personnel médical dans le respect des contraintes réglementaires et budgétaires Module 3 (4 jours) La gestion financière des médecins Acquérir les connaissances techniques nécessaires au calcul et au versement de la paie du personnel médical Atelier 11 La rémunération des médecins et les variables de paie la rémunération des praticiens statutaires la rémunération des praticiens recrutés par contrat la rémunération des étudiants et des internes les primes et indemnités --indemnités de sujétions --temps de travail additionnel --prime multi-sites --indemnités de service public exclusif --indemnités sectorielle et de liaison le paiement des gardes et astreintes Atelier 12 La masse salariale du personnel médical le projet d EPRD : méthodes de conduite du projet avec la DAF l analyse rétrospective de la masse salariale et des effectifs médicaux l analyse prospective --les facteurs d évolution de la masse salariale (définition et calcul des différents effets masse, report, prix, volume...) --la modélisation des prévisions (illustration à l aide d un cas pratique et d un outil développé avec le tableur) le suivi budgétaire --la saisonnalisation du suivi budgétaire --la réalisation des tableaux de bord Les du module Des cas pratiques Des outils tableur remis aux stagiaires Atelier 13 Les sages-femmes le point sur la réforme le transfert de leur gestion au sein de la Direction des affaires médicales les principales règles statutaires --l avancement d échelon --l avancement de grade --les particularités leur représentation dans les instances Certification du parcours (2 heures) La validation du parcours de formation, des acquis et de la maîtrise de la fonction, se formalise par une évaluation sous forme d un devoir sur table (QCM, cas pratique ) Le devoir est ensuite corrigé et argumenté par un jury d experts Clôture du cycle 2 e édition Réf : jours Session 1 26, 27, 28 janv , 3, 4 mars , 3, avril , 24 avril 2015 Session 2 23, 24, 25 sept , 22, 23 oct , 6 nov , 4 déc Tarif adhérents Tarif non-adhérents VOS CONTACTS Inscription et renseignements pratiques Véronique Deletang vé[email protected] Tél. : Coordination et renseignements pédagogiques Jean-Yves Copin [email protected] Le cycle s adresse aux responsables ou aux directeurs des affaires médicales, aux attachés d administration hospitalière et plus globalement à toute personne en charge de la gestion des personnels médicaux. LE CLASSEUR «Les statuts des médecins à l hôpital - 2 e édition» co-rédigé par Claudine Bergoignan-Esper et Jean-Yves Copin sera remis au stagiaire à l issue de la formation. catalogue CNEH - formation

15 La gestion du temps de travail La gestion du temps de travail La gestion du temps de travail représente un enjeu fort dans la mise en place des stratégies des établissements car elle impacte les organisations dans leurs aspects social et financier. Elle prend une dimension bien particulière dans la fonction publique hospitalière du fait de ses spécificités : horaires atypiques, continuité des soins, obligation de service Mal pilotée, elle peut conduire à des dérives importantes et avoir des conséquences graves aussi bien sur le bien-être du personnel (risques socioprofessionnels, absentéisme) que sur la qualité des soins. Le CNEH propose donc aux agents des services des ressources, des affaires médicales ou encore aux gestionnaires de pôle, un parcours de formation à la carte leur apportant les compétences managériales, les connaissances réglementaires et les outils indispensables à la réalisation de diagnostics organisationnels et à une gestion du temps de travail efficiente. Réf Appréhender les aspects réglementaires de la gestion du temps de travail MODULE 1 Réf Organiser et planifier de manière efficiente le temps de travail du personnel non médical MODULE 2 Réf Réaliser un diagnostic organisationnel et définir les postes de travail pour une organisation efficiente MASTER CLASS 1 Réf Concevoir des cycles de travail et projeter les tableaux de service MASTER CLASS 2 Une équipe d'experts : Arnaud Peiret, expert en gestion du temps de travail, cadre de santé, CHS de Pau Manon Quillévéré, juriste, consultante au Centre de droit JuriSanté du CNEH 78 catalogue CNEH - formation 2015

16 Nouveau Module 1 : Appréhender les aspects réglementaires de la gestion du temps de travail Connaître la législation sur le temps de travail à l hôpital Maîtriser les règles juridiques relatives au cycle de travail Analyser les dernières jurisprudences Comprendre le nouveau dispositif du compte épargne-temps Maîtriser le droit d option transitoire, le droit d option et le mécanisme de la retraite additionnelle La réglementation relative au temps de travail dans la fonction publique hospitalière le cycle de travail l organisation du travail en 12h les jours fériés le temps de travail effectif le tableau de service l horaire variable les astreintes LE PLUS De nombreuses mises en pratique à partir de situations problèmes La gestion des congés annuels et des RTT présentation des différents dispositifs la jurisprudence le report Le compte épargne-temps dans la fonction publique hospitalière rappel concernant le CET l option annuelle et le droit au remords les points de vigilance (le refus d une demande de congé au titre du CET, le provisionnement et le transfert) Réf : jour Paris 9 mars 2015 Paris 12 oct Tarif adhérents 440 Tarif non-adhérents 495 Directeurs et cadres RH Directeurs et cadres des affaires médicales Trios de pôle Personnels en charge des Règlementation sur le temps de travail ; CET plannings Manon Quillévéré, juriste, consultante au Centre de droit JuriSanté du CNEH Ressources Incontournable Module 2 : Organiser et planifier de manière efficiente le temps de travail du personnel non médical Acquérir la démarche du diagnostic d'organisation Identifier les leviers favorisant une meilleure adéquation activité/effectifs Concevoir un cycle de travail et projeter le tableau de service pré-requis Maîtriser les aspects réglementaires du temps de travail L'évaluation de l'organisation existante l'évaluation de l'organisation du travail pour chaque structure la prise en considération de la variabilité de l'activité l'étude de la gestion des aléas, des absences, du présentéisme, des pics d'activité la mesure de l'écart entre l'effectif nécessaire et l'effectif réel L'analyse des processus de gestion et de management du temps de travail la cartographie des documents de référence à disposition l'analyse de l'application des règles de décompte du temps de travail et du fonctionnement du système de gestion informatisé l'évaluation de la conformité des cycles de travail avec la règlementation l'évaluation de l'aptitude des cycles de travail à organiser l'activité et à faciliter la gestion des présences par le cadre de proximité l'analyse du paramétrage et des processus d'informatisation de la gestion du temps L'optimisation de l'organisation existante calibrer les postes de travail en adéquation avec l'activité et sa variabilité identifier les leviers d'intégration et de gestion de l'absentéisme prévisible disposer d'un bon équilibre entre absentéisme et présentéisme les procédures et documents institutionnels de référence à mettre en place Les principes de décompte du temps de travail avec l'outil Diagpers décompter le temps dû et réalisé décompter et gérer les absences calculer les soldes restants gérer les reports de l année n-1 La conception des cycles de travail et la projection des tableaux de service avec l'outil Diagcycle la comparaison des amplitudes horaires en 7h15 / 7h30 / 7h45 / 8h / 12h l'utilisation de l'outil d'aide à la conception et à l'analyse des cycles de travail (Diagcycle ) la visualisation du nombre d'agents présents quotidiennement la méthode d'affectation d'un même cycle à plusieurs agents (à des rangs différents) la projection du tableau de service et la distribution des effectifs sur le bas de planning Une méthode pas à pas d'audit flash de votre système de gestion du temps Les trucs et astuces pour construire des cycles de travail La remise d'une clé USB contenant des outils pratiques immédiatement utilisables sans paramétrage (complémentaires avec vos outils institutionnels) : - Diagpers, un outil de calcul des effectifs nécessaires - Diagcycle, un outil d'aide à la conception et à l'analyse des cycles de travail Clé USB Diagpers Diagcycle Réf : jours Paris 10, 11 mars 2015 Paris 13, 14 oct Tarif adhérents 880 Tarif non-adhérents 990 Directeurs et cadres RH Directeurs et cadres des affaires médicales Trios de pôle Personnels en charge des décompte du temps de travail ; cycles de travail ; effectifs nécessaires ; audit flash plannings Arnaud Peiret, expert en gestion du temps de travail, cadre de santé, CHS de Pau catalogue CNEH - formation

17 La gestion du temps de travail Nouveau ATELIER Master class 1 - Réaliser un diagnostic organisationnel et définir les postes de travail pour une organisation efficiente Objectif Expérimenter de façon intensive la mise en œuvre d'un diagnostic d'organisation et l'évaluation de la charge de travail Cette formation "100% mise en pratique" vise à approfondir une thématique spécifique du processus de gestion du temps de travail. La matinée est consacrée à un transfert de compétences par simulation à partir d'une situation de terrain réaliste. L'après-midi est dédié à l'expérimentation des outils à partir d'une situation institutionnelle amenée par le participant. Pour cela, un questionnaire est adressé avant la formation à chaque participant afin de contextualiser la problématique à travailler. Chaque séance de travail individualisé est suivie d'un débriefing et d'un échange collectif en grand groupe. Réalisation d'un diagnostic organisationnel et définition des postes de travail simulation d'un diagnostic d'organisation complet à partir d'une situation de terrain réaliste utilisation de l'outil de diagnostic d'organisation Suivtach et de l'outil de calcul des effectifs nécessaires Diagpers engagement d'un travail centré sur une problématique institutionnelle proposée par le participant Le travail en groupe réduit est supervisé et tutoré par un expert en gestion du temps de travail Une formation-action "100% mise en pratique" Un travail centré sur les propres problématiques des participants Clé USB Diagpers Suivtach 1 jour Paris 12 mars 2015 Paris 15 oct Tarif adhérents 500 Tarif non-adhérents 550 Directeurs et cadres RH Directeurs et cadres des affaires médicales Trios de pôle Personnels en charge des Diagnostic d'organisation ; charge de travail ; gestion du temps ; cycle de travail ; tableaux de service plannings Réf : 1155 Arnaud Peiret, expert en gestion du temps de travail, cadre de santé, CHS de Pau Nouveau ATELIER Master class 2 - Concevoir des cycles de travail et projeter les tableaux de service Objectif Expérimenter de façon intensive la conception de cycles de travail Cette action de formation "100% mise en pratique" vise l'approfondissement d'une thématique spécifique du processus de gestion du temps de travail. La matinée est consacrée à un transfert de compétences par simulation à partir d'une situation de terrain réaliste. L'après-midi est dédié à l'expérimentation des outils à partir d'une situation institutionnelle amenée par le participant. Pour cela, un questionnaire est adressé avant la formation à chaque participant afin de contextualiser la problématique à travailler. Chaque séance de travail individualisé est suivie d'un débriefing et d'un échange collectif en grand groupe. Conception de cycles de travail et projection des tableaux de service simulation de construction de cycles de travail à partir d'une situation de terrain réaliste utilisation de l'outil de conception et d'analyse de cycles de travail Diagcycle engagement d'un travail centré sur une problématique institutionnelle proposée par le participant Le travail en groupe réduit est supervisé et tutoré par un expert en gestion du temps de travail Une formation-action "100% mise en pratique" Un travail centré sur les propres problématiques des participants Clé USB Diagcycle 1 jour Paris 13 mars 2015 Paris 16 oct Tarif adhérents 500 Tarif non-adhérents 550 Directeurs et cadres RH Directeurs et cadres des affaires médicales Trios de pôle Personnels en charge des Diagnostic d'organisation ; charge de travail ; gestion du temps ; cycle de travail ; tableaux de service plannings Réf : 1156 Arnaud Peiret, expert en gestion du temps de travail, cadre de santé, CHS de Pau 80 catalogue CNEH - formation 2015

18 Gestion prévisionnelle des métiers et des compétences Mettre en pratique une gestion prévisionnelle des métiers et des compétences Identifier les enjeux de la gestion prévisionnelle des métiers et des compétences Analyser la cartographie des métiers et des compétences Intégrer la cartographie dans les pratiques de recrutement, de formation, d évaluation et de mobilité La démarche GPMC le démarrage du projet : repérage des enjeux, préparation méthodologique en amont, diagnostic de situation les quatre phases de la démarche - état des lieux (métiers, effectifs, compétences) - facteurs d évolution - analyse des écarts - politiques d ajustement L analyse et l utilisation de la cartographie des métiers la comparaison de la structure des effectifs grade/métier un exemple : l état des lieux des départs et des recrutements par métier l analyse du plan de formation Mettre en place une politique de recrutement à l hôpital (283 ) Prévoir et piloter sa masse salariale (835 ) La rémunération et les aides au retour à l emploi (1107) L impact de la gestion métiers-compétences sur les pratiques RH la projection des effectifs et des besoins probables le recrutement et la gestion individuelle et collective de l emploi la mobilité et l orientation professionnelle la formation et la gestion des compétences la détection de potentiels et la création de viviers la composition des équipes et la gestion des compétences critiques Réf : jours Paris 9, 10 avr Paris 5, 6 oct Tarif adhérents 880 Tarif non-adhérents 990 Chefs d'établissement Directeurs adjoints Directeurs des ressourses Personnels du service des Ressources Personnels d'encadrement Responsables de formation Séverine Herte, consultante en ressources et management au CNEH Ressources Mettre en place une politique de recrutement à l hôpital Piloter un processus de recrutement Maîtriser les techniques d entretien Améliorer l intégration des nouveaux agents Le recrutement, une fonction au cœur de la stratégie de l établissement le recrutement des bonnes personnes, au bon moment : les enjeux actuels du recrutement à l hôpital la définition d une politique de recrutement efficiente l intégration du recrutement à une gestion prévisionnelle des métiers et des compétences la formalisation et l optimisation du processus de recrutement le rôle des acteurs dans le processus La définition du profil de poste et des exigences attendues Attirer les candidats l identification des différentes sources internes et externes la rédaction d une offre d emploi attractive le tri efficace des candidatures Le plus Une approche concrète et opérationnelle Réussir ses entretiens de recrutement (955 ) Mettre en place les coopérations interprofessionnelles (1224 ) Prévoir et piloter sa masse salariale (835 ) La rémunération et les aides au retour à l emploi (1107) Un entretien de recrutement réussi la conduite d un entretien téléphonique la maîtrise des étapes clés de l entretien les principales techniques de communication Les outils de sélection : avantages et limites les tests psychotechniques les questionnaires de personnalité et les mises en situation Le choix du candidat L intégration du candidat et sa fidélisation les étapes du processus d intégration le rôle des acteurs Réf : jours Paris 24, 25 mars 2015 Tarif adhérents 880 Tarif non-adhérents 990 Directeurs des ressources Directeurs des soins Responsables du recrutement Marie-Hélène Frémaux, consultante formatrice en management et communication, formée à la Certification MBTI, au coaching individuel et à la négociation raisonnée Recrutement##techniques de recrutement ++ Ressources ##recrutement catalogue CNEH - formation

19 Gestion prévisionnelle des métiers et des compétences INCONTOURNABLE Réussir ses entretiens de recrutement Acquérir les techniques d un entretien de recrutement Se positionner en tant que recruteur Identifier les pratiques et les difficultés rencontrées par les participants en situation d entretien Se positionner pour mieux recruter cerner son positionnement en tant que recruteur et sa sphère d influence identifier le positionnement du candidat et ses attentes Optimiser et structurer ses entretiens préparer efficacement l entretien, fondement de la réussite accueillir le candidat : on n a jamais deux fois l occasion de faire une première bonne impression présenter l établissement et le poste : une rencontre entre deux projets Le plus Une approche pratique avec des jeux de rôle et des mises en situation Mettre en place une politique de recrutement à l hôpital (283 ) Réussir une négociation (967) préciser le profil du candidat et ses motivations : l adéquation individu/poste conclure l entretien s assurer des suites données Maîtriser quelques techniques clés de communication créer un climat de confiance cerner les différentes attitudes, leurs implications et agir en conséquence connaître l influence des biais psychologiques utiliser les différents types de questions appréhender sa communication non verbale et celle du candidat Réf : jour Paris 5 oct Tarif adhérents 440 Tarif non-adhérents 495 Personnels d encadrement Marie-Hélène Frémaux, consultante formatrice en management et communication, formée à la Certification MBTI, Recrutement##techniques de recrutement ++ Ressources ##recrutement au coaching individuel et à la négociation raisonnée INCONTOURNABLE Conduire l entretien professionnel Identifier les enjeux de l entretien professionnel Connaître et mettre en œuvre la méthodologie et les techniques de l entretien professionnel Le cadre réglementaire de la notation, de l évaluation et de la formation tout au long de la vie le décret du 29 septembre 2010 les exigences de la certification HAS la réforme de la formation du 5 mars 2014 tout au long de la vie et ses dispositifs Le sens, les enjeux et les finalités de l évaluation les valeurs fondatrices de l évaluation les enjeux de l évaluation l articulation entre l évaluation, la gestion des ressources et la gestion prévisionnelle des métiers et des compétences l évaluation, pour une meilleure adéquation entre les besoins et les ressources de l organisation les objets de l évaluation : évaluation des missions et activités, des compétences, du potentiel, de la performance, de la motivation Les outils et références de l évaluation : support de l entretien, guide de l entretien, fiche de poste, fiche métier, référentiel de compétences Le plus Des méthodes concrètes et des jeux de rôle Découvrir son potentiel avec le MBTI (620 ) Réussir une négociation (967 ) Améliorer sa communication au quotidien (344 ) Les objectifs de progrès et de projet les objectifs quantitatifs et qualitatifs les objectifs individuels et collectifs comment définir et négocier des objectifs? les caractéristiques d un bon objectif La préparation de l entretien la programmation des entretiens le rôle de l évaluateur et de l évalué la préparation de l évaluateur et de l évalué La conduite de l entretien et ses différentes étapes la phase d accueil et l instauration d un climat de confiance le rappel des objectifs de l entretien le bilan de l année écoulée l analyse des causes, les réussites et difficultés rencontrées la fixation des objectifs avec les critères, les indicateurs et les moyens associés l identification des besoins en formation la synthèse de l entretien le suivi de l entretien La communication en situation d entretien les attitudes facilitant la communication les attitudes bloquant la communication Réf : jours Paris 23, 24 juin 2015 Paris 19, 20 nov Tarif adhérents 880 Tarif non-adhérents 990 Personnels d encadrement Séverine Herte, consultante en ressources et management Formation##entretien d évaluation et de formation ++ Ressources ##évaluation au CNEH Annabelle Fadda, contrôleur de gestion RH, consultante en ressources au CNEH 82 catalogue CNEH - formation 2015

20 Nouveau DPC Réussir la mise en œuvre de vos coopérations interprofessionnelles Orientation nationale DPC Contribuer à l amélioration des relations entre professionnels de santé et au travail en équipes pluri professionnelles Définir les objectifs des coopérations interprofessionnelles Maîtriser le contexte réglementaire et juridique des coopérations Appréhender les enjeux S approprier des exemples de protocoles de coopération mis en œuvre au sein des établissements Identifier les conditions de réussite et les risques dans la mise en place de coopérations Apports cognitifs Définir et partager les objectifs des coopérations interprofessionnelles améliorer la qualité de la prise en charge, de l organisation et de la qualité des soins faciliter les parcours de soins libérer du temps médical accroître l attractivité des professions de santé et fidéliser les personnels revaloriser certaines professions paramédicales augmenter les possibilités d évolution de carrière Pourquoi faire évoluer les frontières entre métiers? le développement de nouvelles technologies médicales (ex : télémédecine) la démographie des professionnels de santé le recours au travail à temps partiel le développement de nouvelles possibilités de prise en charge : hospitalisation de jour, de semaine, à domicile les nouveaux besoins en santé publique l émergence d un «client consommateur et citoyen» la recherche d une plus grande efficience la «judiciarisation» de la santé le vieillissement de la population et l augmentation de la chronicité des pathologies l universitarisation des professions de santé : la réforme LMD en lien avec les accords de Bologne Appréhender les enjeux des coopérations interprofessionnelles les enjeux symboliques, organisationnels, juridiques, culturels, financiers, managériaux Maîtriser le cadre réglementaire et juridique des coopérations le cadre juridique et réglementaire des coopérations la notion de pratiques dérogatoires en lien avec le périmètre des activités concernées les professionnels de santé éligibles aux coopérations les grands principes dont l engagement volontaire les acteurs institutionnels HAS, ARS : leurs rôles et responsabilités le processus de validation et les critères d évaluation (HAS, ARS) S'approprier les modalités de formalisation des protocoles par les professionnels de santé présentation des étapes de formalisation des protocoles les parties constitutives d un protocole la clarification et la finalité de la coopération l identification des professions concernées et de leur positionnement dans l organisation la description du type de patient pris en charge la description des interventions des acteurs en fonction du parcours patient l identification des moyens nécessaires l organisation de la coopération la définition des modalités de suivi, de contrôle et d évaluation (traçabilité et indicateurs de suivi) la formalisation des programmes de DPC Identifier les conditions de réussite et précautions à prendre pour garantir la qualité des coopérations une communication stratégique sur le projet un portage politique fort une forte implication de l ensemble des acteurs une analyse préalable de l organisation un management disponible et légitime une formalisation rigoureuse des projets de coopération et des protocoles un recrutement soigné des professionnels de santé impliqués dans les coopérations une définition en amont des modalités de suivi et d évaluation des coopérations un cadrage ferme mais laissant une place aux initiatives, le développement d une véritable logique partenariale, des protocoles, des outils et des techniques reconnus et formalisés Réf : jour Paris 10 mars 2015 Paris 12 oct 2015 Tarif adhérents 440 Tarif non-adhérents 495 Médecins IDE Sages-femmes Directeurs des soins Directeurs des ressources Directeurs des affaires médicales Cadres de santé Claudie Fardo, consultante au CNEH, chef de projet DPC Ressources Analyse des pratiques professionnelles Quiz d'évaluation des connaissances (mesure de l'appropriation des concepts entre le début et la fin du programme) Travaux de sous-groupes et études de cas à partir de la présentation de protocoles validés par la HAS autour du suivi des patients et de donneurs vivants en pré-greffe rénale avec prescriptions d examens, par un IDE en lieu et place d un médecin de la pose de voie veineuse centrale par un IDE de la prise en charge et le suivi des patients atteints de pathologies chroniques, avec autorisation de prescriptions En fin de programme Définition des actions à mettre en œuvre pour l'amélioration des pratiques du participant Formalisation du bilan individuel d'activité Définition des critères permettant d'évaluer l'efficacité du programme Mettre en pratique une gestion prévisionnelle des métiers et des compétences (1157 ) catalogue CNEH - formation

21 Contrôle de gestion en ressources Nouveau Construire et utiliser ses tableaux de bord RH pour un pilotage stratégique Analyser les tableaux de bord RH existants Construire des tableaux de bord RH pertinents et adaptés au public destinataire La méthodologie d élaboration des tableaux de bord RH l analyse des demandes des utilisateurs : direction, pôle, tutelle, etc. les objectifs des tableaux de bord RH Les composantes des tableaux de bord RH l identification des indicateurs clés et les principaux ratios de chaque domaine (masse salariale, effectifs, formation, absentéisme, etc.) l'utilisation des indicateurs existants dans le bilan social la rationalisation de la production d indicateurs l identification des cibles à atteindre la mise en forme des tableaux de bord (critères de présentation et fréquence) Des exemples de tableaux de bord RH La remise d une clé USB avec les outils Les participants sont invités à apporter leurs tableaux de bord RH Prévoir et piloter sa masse salariale (835 ) Analyser sa performance RH grâce aux bases de benchmark (836 ) Mettre en pratique une gestion prévisionnelle des métiers et des compétences (1157 ) Le tableau de bord RH, un outil de pilotage stratégique de la politique RH la communication sur les tableaux de bord RH : une communication ciblée auprès des interlocuteurs adéquats la pédagogie nécessaire autour des tableaux de bord RH l élaboration de conclusions opérationnelles et prospectives : l analyse des tableaux de bord RH, la prise de décision le suivi des décisions Réf : jour Paris 20 mars 2015 Paris 19 mai 2015 Paris 14 oct Tarif adhérents 440 Tarif non-adhérents 495 Directeurs des ressources Cadres administratifs des ressources Cadres administratifs de pôle Cadres supérieurs de pôle Cadres de santé Diagnostic##RH ++ Ressources ##diagnostic RH Annabelle Fadda, contrôleur de gestion RH, consultante en ressources au CNEH INCONTOURNABLE Prévoir et piloter sa masse salariale Faire de l'eprd un véritable projet commun à la DRH et à la DAF Identifier et comprendre les composantes de la masse salariale et ses facteurs d'évolution Réaliser des prévisions de masse salariale fiables et argumentées Mettre en place des tableaux de bord de pilotage bugétaire de la masse salariale Définition du contrôle de gestion RH Le projet d'eprd et la DRH : méthodes de conduite du projet avec la DAF L'analyse rétrospective de la masse salariale et des effectifs les composantes de la masse salariale l'analyse de la masse salariale et de l'effectif n-1 L'analyse prospective de la masse salariale et des effectifs les facteurs d'évolution de la masse salariale (définition et calcul des différents effets masse, report, prix, volume...) la modélisation des prévisions (illustration à l'aide d'un cas pratique et d'un outil développé avec le tableur) l'élaboration du TPER la maîtrise des dépenses de personnel Des outils tableur remis aux stagiaires Cas pratique : calcul de l'effet masse et de l'effet report, outil d'analyse rétrospective, modèle de simulation de masse salariale, outil de suivi budgétaire saisonnalisé Construire et utiliser ses tableaux de bord RH pour un pilotage stratégique (1267 ) Analyser sa performance RH grâce aux bases de benchmark (836 ) Mettre en place une politique de recrutement à l hôpital (283 ) Mettre en pratique une gestion prévisionnelle des métiers et des compétences (1157 ) Le suivi budgétaire de la masse salariale et des effectifs la saisonnalisation du suivi budgétaire un outil de gestion au service du pilotage des effectifs : le tableau entrées-sorties la réalisation des tableaux de bord Réf : jours Paris 18, 19 mars 2015 Paris 10, 11 juin 2015 Paris 18, 19 nov Tarif adhérents 880 Tarif non-adhérents 990 Directeurs et cadres des affaires financières Directeurs et cadres des ressources Ressources ##contrôle de gestion RH ++ Tableaux de bord##ressources Directeurs et cadres des affaires médicales Cadres administratifs Annabelle Fadda, contrôleur de gestion RH, consultante en ressources au CNEH 84 catalogue CNEH - formation 2015

22 INCONTOURNABLE Analyser sa performance RH grâce aux bases de benchmark Intégrer la dimension RH dans le contrôle de gestion de l'établissement Diagnostiquer la performance sociale de l'établissement à l'aide de référentiels Identifier et promouvoir les principaux outils de benchmark hospitalier Définition du contrôle de gestion RH Le système d'information sociale dont il faut disposer le fichier de structure de l'établissement la comptabilité analytique le système d'information RH Identifier les critères et les mesures de performance RH définition et principes du benchmark les référentiels à connaître - Base d Angers - Banque de données hospitalière de France (BDHF) - Système national d information sur l hospitalisation (SNATIH) Le plus Des études de cas Construire et utiliser ses tableaux de bord RH pour un pilotage stratégique (1267 ) Prévoir et piloter sa masse salariale (835 ) Transformer les contraintes réglementaires du bilan social en un outil de pilotage Définir les indicateurs pertinents de la performance RH (absentéisme, turn-over, etc.) Réf : jour Paris 12 juin 2015 Paris 20 nov Tarif adhérents 440 Tarif non-adhérents 495 Directeurs et cadres des affaires financières Directeurs et cadres des ressources Directeurs et cadres des affaires Ressources ##masse salariale ++ EPRD## médicales Annabelle Fadda, contrôleur de gestion RH, consultante en ressources au CNEH Ressources Cycle de formation Professionnalisation RH 16, 17 octobre , 21 novembre , 12 décembre 2014 Pour les dates 2015, nous consulter Bulletin d'inscription : p. 595 Responsable pédagogique Céline LIMOUZY Directeur d hôpital, consultante [email protected] Renseignements et inscription Catherine JOULAIN Assistante de formation [email protected] Tél. : En partenariat avec : catalogue CNEH - formation

23 Gestion du personnel médical Les statuts des personnels médicaux Réf : 297 BEST Connaître le cadre réglementaire général et les règles statutaires essentielles applicables aux médecins hospitaliers Acquérir les outils pratiques pour mettre en œuvre les règles statutaires Sécuriser ses pratiques Les dispositions transversales : les incompatibilités, les cumuls d'activités des personnels médicaux, la gouvernance médicale La formation des personnels médicaux le déroulement des études de médecine : du numerus clausus à l ECN le statut des étudiants hospitaliers le statut des internes les FFI nationaux, communautaires et hors Union européenne Les praticiens hospitaliers temps plein et temps partiel le concours de praticien hospitalier de la publication de poste jusqu à l affectation au sein d un pôle, les grandes étapes du processus de recrutement la gestion de carrière d un praticien hospitalier : l avancement, les différentes positions statutaires, l activité réduite l exercice à temps partiel et ses particularités Les statuts des médecins contractuels l'assistant généraliste et l'assistant spécialiste le praticien contractuel le praticien attaché le clinicien hospitalier Le plus Le classeur «Les Statuts des médecins à l hôpital - 2e édition», rédigé par Claudine Bergoignan-Esper et Jean Yves Copin, est remis au stagiaire à l'issue de la formation Le statut des médecins à diplôme étranger à l hôpital (298 ) La rémunération du médecin hospitalier (299 ) Coopérer avec les médecins libéraux (710 ) La situation des médecins à diplôme étranger les conditions d exercice de la médecine en France et ses conséquences pratiques la procédure d autorisation d exercice les statuts de praticien attaché associé et d assistant associé Un point sur les personnels hospitalo-universitaires La prolongation d'activité des personnels médicaux, le cumul emploi-retraite Les conventions de temps partagé L'intervention des médecins libéraux à l'hôpital : contrat d'association au service public et contrat d'exercice libéral Les dispositions transversales : le temps de travail médical et les obligations de service le temps de travail médical à l hôpital : synthèse des nouvelles règles permanence des soins, repos quotidien et repos de sécurité le temps de travail additionnel le compte épargne temps La gestion des sages-femmes par la direction des affaires médicales 2 e édition 2 jours Paris 29, 30 janv Lyon 11, 12 mai 2015 Paris 28, 29 mai 2015 Aix-en-Provence 1 er, 2 oct Paris 5, 6 oct Lille 8, 9 oct Paris 14, 15 déc Tarif adhérents Tarif non-adhérents Chefs Statuts du d'établissement personnel médical##recrutement et gestion ++ Recrutement##personnels médicaux Attachés d administration hospitalière Chefs de pôle Collaborateurs du chef de pôle Adjoints des cadres Adjoints administratifs affectés dans un service des affaires médicales Jean-Yves Copin, juriste, consultant au Centre de droit JuriSanté du CNEH ACTUALITÉ Statuts des médecins à l'hôpital : la toute dernière actualité Connaître les dernières évolutions légales, réglementaires et jurisprudentielles concernant les médecins à l'hôpital Échanger sur ses pratiques Le réforme du temps de travail médical les enjeux l'état du droit le point sur la jurisprudence L intervention des médecins libéraux à l hôpital premiers retours d expériences relations avec les Ordres points de vigilance dans la rédaction des contrats Les derniers textes concernant les étudiants, les internes et les assistants les enjeux l'état du droit Le recrutement des médecins à diplôme étranger à l hôpital ce qui est possible le recrutement des FFI le statut de stagiaire associé Une formation adaptée en fonction de l'actualité Un approfondissement essentiel de la réglementation Le classeur «Les Statuts des médecins à l hôpital - 2e édition», rédigé par Claudine Bergoignan-Esper et Jean Yves Copin, est remis au stagiaire à l'issue de la formation La gouvernance médicale le rôle du président de la CME et du chef de pôle la place de la CME à l hôpital Les dernières jurisprudences concernant les praticiens hospitaliers à temps plein et temps partiel les assistants des hôpitaux, praticiens contractuels, praticiens attachés le temps de travail médical la prolongation d activité Le point sur l'activité libérale des praticiens hospitaliers à temps plein La gestion des sages-femmes par la direction des affaires médicales 2 e édition Réf : jour Paris 8 juin 2015 Paris 9 nov Tarif adhérents 500 Tarif non-adhérents 550 Directeurs des affaires médicales Chefs de pôle Présidents de CME Collaborateurs du chef de pôle Adjoints des cadres Adjoints administratifs affectés dans un service des affaires médicales Jean-Yves Copin, juriste, consultant au Centre de droit JuriSanté du CNEH 86 catalogue CNEH - formation 2015

24 Le statut des médecins à diplôme étranger à l hôpital Connaître le statut et la place des médecins à diplôme étranger à l hôpital public Maîtriser les possibilités d embauche de ces praticiens Bénéficier de modèles de convention Les conditions d exercice de la médecine en France la condition de diplôme la condition de nationalité la condition d inscription à l Ordre Le déroulement des études médicales des étudiants étrangers les modalités d obtention du diplôme français de docteur en médecine les modalités d obtention de diplômes français ne permettant pas l exercice en France Le recrutement des médecins à diplôme obtenu dans l Union européenne Le recrutement des médecins à diplôme obtenu hors Union européenne le respect des exigences du code de la santé publique et du principe d interdiction de tout nouveau recrutement Des outils pratiques et synthétiques pour se repérer dans cette réforme Des analyses de curriculum vitae de médecins à diplôme étranger Un zoom sur la nouvelle procédure d autorisation d exercice (PAE V2012) les différents statuts de recrutement sans plénitude d exercice - faisant fonction d internes - stagiaires associés - assistants associés - praticiens attachés associés les particularités de l exercice hospitalier pour les médecins sans plénitude d exercice La procédure d autorisation d exercice (PAE) : de la PAE V2007 à la PAE V2012 Les procédures administratives lors du recrutement de médecins à diplôme étranger pour les ressortissants communautaires pour les ressortissants de pays tiers Réf : jour Paris 3 mars 2015 Paris 5 nov Tarif adhérents 440 Tarif non-adhérents 495 Directeurs des affaires médicales Attachés d administration hospitalière Adjoints des cadres Personnels du service des Médecin##statuts ++ Ressources ##personnel médical affaires médicales Armelle Drexler, directrice des affaires médicales, CHU de Clermont-Ferrand Ressources CE QUE NOS STAGIAIRES EN PENSENT Très bon équilibre entre les cas et les travaux pratiques (étude de nombreux CV). Un apport de nouvelles idées et d exemples de convention à mettre en place avec la Préfecture pour faciliter les titres de séjour. La rémunération du médecin hospitalier Acquérir les connaissances techniques nécessaires au calcul et au versement de la paie du personnel médical Maîtriser les dernières réformes Comprendre les différentes primes et indemnités La rémunération des personnels médicaux les rémunérations principales des différents statuts les principes et indemnités - indemnité de service public exclusif - indemnité pour postes prioritaires - indemnité pour activité dans plusieurs établissements - contrat d engagement d exercice pour les assistants des hôpitaux - activité d intérêt général - activité libérale - indemnité d activité sectorielle et de liaison - part complémentaire variable - indemnité chef de pôle - avantages en nature les cotisations salariales et charges patronales : études des bases et des taux de toutes les cotisations salariales et des charges patronales (URSSAF, maladie, retraite, IRCANTEC, CSG, taxe sur les salaires ) études de cas concrets Les dispositions transversales la gestion du temps médical : modalités de décompte et de calcul du temps de travail la permanence des soins : description des différentes mesures existantes depuis l'arrêté du 8 novembre 2013, exemple de tableau de service Le processus de paie le bulletin de salaire les différentes étapes de la paie : saisie des informations, calcul de la paie, principes du mandatement l évolution de la masse salariale un exemple de tableaux de préparation de l EPRD le bulletin de salaire les différentes étapes de la paie 2 jours Paris 26, 27 mars 2015 Paris 15, 16 oct Tarif adhérents 880 Tarif non-adhérents 990 Attachés d administration hospitalière Adjoints des cadres Adjoints administratifs affectés dans un service des affaires Médecin##rémunération ++ Ressources ##personnel médical médicales Réf : 299 Jean-Luc Levrouw, attaché d administration hospitalière, CH de Bernay catalogue CNEH - formation

25 Gestion du personnel médical Temps de travail médical, obligations de service et permanence des soins Faire le point sur les enjeux de la réforme Connaître les règles en matière de gestion du temps de travail médical Apprendre à calculer les obligations de service Échanger sur la mise en place de nouvelles règles au sein des établissements Le temps de travail médical les obligations de service d un médecin hospitalier la gestion du temps de travail médical : tableaux de service, astreinte, temps de travail additionnel et compte épargne-temps les modalités de décompte du temps de travail médical : décompte en demi-journées ou en temps continu? temps de travail médical et contrat de pôle Le temps de travail et la permanence des soins le temps de travail diurne et la permanence des soins les notions de repos quotidien et de repos de sécurité l organisation de la permanence des soins : permanence sur place, astreinte opérationnelle et astreinte de sécurité la prise en compte des astreintes dans le temps de travail la participation à la permanence des soins des médecins à diplôme étranger et des internes la «forfaitisation» des astreintes la contractualisation du temps de travail additionnel Les responsabilités en matière de temps de travail et de permanence des soins le rôle du directeur le rôle du chef de pôle : les apports de la loi HPST le rôle de la CME les aspects jurisprudentiels : jurisprudence administrative et juge des comptes Réf : jour Paris 10 mars 2015 Paris 9 juin 2015 Paris 3 nov Tarif adhérents 440 Tarif non-adhérents 495 Chefs d'établissement Directeurs et responsables des affaires médicales Présidents de CME Temps de travail##personnels médicaux ++ Ressources ##personnel médical Chefs de pôle Gestionnaires des affaires médicales Floriane Rivière, directrice d'hôpital, CH de Pontoise Frédéric Poujade, médecin biologiste, responsable du secteur plateau médico-technique au CNEH Gestion du personnel non médical : les incontournables Le statut et la carrière du fonctionnaire hospitalier Réf : 304 BEST Identifier le cadre réglementaire général de la fonction publique hospitalière Connaître les règles statutaires essentielles applicables au fonctionnaire hospitalier Acquérir les outils nécessaires à la mise en œuvre des règles statutaires Le cadre statutaire de la fonction publique hospitalière les notions essentielles : corps, grades, emplois le rôle des commissions administratives paritaires Le recrutement dans la fonction publique hospitalière les concours le recrutement sans concours la nomination le stage la titularisation La protection sociale du fonctionnaire hospitalier les congés maladie les accidents et maladies imputables au service les inaptitudes professionnelles le temps partiel thérapeutique Les positions du fonctionnaire l'activité et ses composantes (mise à disposition, temps partiel...) le détachement la disponibilité (sur demande, d'office) le congé parental La rédaction des décisions de licenciement en fin de stage et l'étude de la réglementation relative à un concours Une fiche de synthèse sur chaque position du fonctionnaire hospitalier Un cas pratique pour illustrer l'ensemble des notions Un quiz sur la réglementation relative à la notation Des fiches de synthèse sur le cumul d'activités, le temps syndical, la rémunération L organisation des concours dans la fonction publique hospitalière (305 ) L avancement du fonctionnaire hospitalier (308 ) Journée d'actualité relative à l'avancement du fonctionnaire (1091 ) Le statut de la fonction publique hospitalière : la toute dernière actualité (994 ) L'avancement du fonctionnaire : les notions indispensables les reprises d ancienneté à la nomination l'avancement d'échelon l'avancement de grade le changement de corps De la notation à l'évaluation : présentation du dispositif Les droits, les garanties et les obligations du fonctionnaire hospitalier les grands principes concernant le droit à rémunération les droits et les devoirs des représentants syndicaux les obligations du fonctionnaire Un point sur les congés, l'organisation du temps de travail et la gestion des CET Un point sur la discipline La cessation des fonctions du fonctionnaire hospitalier la démission l'abandon de poste la radiation des cadres la révocation 3 jours Paris 3, 4, 5 févr Paris 19, 20, 21 mai 2015 Lyon 16, 17, 18 juin 2015 Aix-en-Provence 28, 29, 30 sept Paris 13, 14, 15 oct Lille 17, 18, 19 nov Paris 8, 9, 10 déc Tarif adhérents Tarif non-adhérents Personnels du services des ressources Ressources ##personnel non médical ++ Statuts du personnel non médical##statut et carrière du fonctionnaire Jean-Yves Copin, juriste, consultant au Centre de droit JuriSanté du CNEH 88 catalogue CNEH - formation 2015

26 ACTUALITÉ Le statut de la fonction publique hospitalière : la toute dernière actualité Connaître les dernières réformes Découvrir les dernières évolutions jurisprudentielles Anticiper les réformes à venir La gestion des contractuels organiser les concours et examens professionnels réservés classer les agents mis en stage appliquer les indemnités différentielles les derniers arrêts et avis du Conseil d Etat L avancement du fonctionnaire la réforme des personnels dits sociaux et de la catégorie C les pièges à éviter lors des avancements de grade et du changement de corps des statuts traditionnels Les difficultés liées au nouveau CET Le plus Le programme de formation sera adapté en fonction de l'actualité Le point sur le projet de loi relatif à la déontologie l impact sur le cumul d activités l impact sur la discipline Une synthèse des débats et enjeux actuels le CHSCT : le point sur les expertises le temps de travail : la question des 12 heures les congés : le reports des congés maladie, la fin du jour de carence le droit syndical : la question du maintien des primes Les dernières jurisprudences sur l ensemble des thématiques statutaires Réf : jours Paris 9, 10 avr Paris 30 nov., 1 er déc Tarif adhérents 880 Tarif non-adhérents 990 Directeurs des ressources Attachés d administration hospitalière Adjoints des cadres hospitaliers Statuts du personnel non médical##actualité Clothilde Poppe, juriste, consultante au Centre de droit JuriSanté du CNEH Ressources Les contractuels à l hôpital Maîtriser les règles relatives aux contractuels à l'hôpital Identifier les éléments clés d'un contrat Connaître les dernières jurisprudences Maîtriser les règles issues de la loi du 12 mars 2012 Les différentes catégories d agents contractuels à l hôpital : des notions essentielles aux règles juridiques applicables les contrats aidés les contrats d'apprentissage les intérimaires le médecin du travail la reprise des personnels par un établissement public de santé les travailleurs handicapés les agents de nationalité étrangère (hors UE et EEE) les contractuels de droit public (art. 9 et 9-1 de la loi du 9 janvier 1986) Les modalités de recrutement des agents contractuels de droit public (art. 9 et 9-1 de la loi du 9 janvier 1986) le recrutement pour répondre à un besoin permanent - les dispositions applicables - les motifs de recours - les conditions de recrutement - la durée du contrat le recrutement pour répondre à un besoin non permanent - les dispositions applicables - les motifs de recrutement - les conditions de recrutement - les durées du contrat Les clés pour gérer les agents contractuels de droit public (art. 9 et 9-1 de la loi du 9 janvier 1986) la fixation de la rémunération les modalités liées à la protection sociale les congés et autorisations d'absence Les termes pour les contrats de droit public (art. 9 et 9-1 de la loi du 9 janvier 1986) le renouvellement ou le non-renouvellement du contrat la règle de cédéisation la démission le licenciement - pour inaptitude physique - pour insuffisance professionnelle - pour motif disciplinaire Le versement des allocations de retour à l'emploi les conditions d'attribution les modalités d'attribution Les règles issues de la loi du 12 mars 2012 ou la vague de titularisation les conditions d'éligibilité pour se présenter à un concours réservé les modalités d'organisation des concours réservés les règles d'intégration des agents contractuels au sein de la fonction publique hospitalière La distribution de fiches de synthèse (exemple : tableau synthétisant les différents motifs de recours des agents contractuels de droit public) La rédaction de trames de contrats de droit public La possibilité pour chaque participant de soumettre au formateur les contrats types de leur établissement Réf : jours Paris 29, 30 janv Paris 4, 5 mai 2015 Paris 5, 6 nov Tarif adhérents 880 Tarif non-adhérents 990 Directeurs des ressources Attachés d administration hospitalière Statuts du personnel non médical##contractuels ++ Ressources ##personnel non médical Personnels du service des ressources Clothilde Poppe, juriste, consultante au Centre de droit JuriSanté du CNEH catalogue CNEH - formation

27 Gestion du personnel non médical : les incontournables L avancement du fonctionnaire hospitalier A jour de la réforme de la catégorie C et de des décrets des personnels dits "sociaux" Perfectionner ses connaissances sur l avancement du fonctionnaire hospitalier Calculer les reprises d'ancienneté à la nomination Établir un tableau d avancement Connaître le rôle des commissions administratives paritaires dans l avancement du fonctionnaire hospitalier Propos introductifs la construction historique de la fonction publique hospitalière les principes de la fonction publique de carrière les grandes notions concernant l avancement La bonification lors de la nomination pour service militaire pour activités publiques pour activités privées pour services similaires pour la détention de certains diplômes... L avancement d échelon la durée minimale la durée moyenne la durée maximale l élaboration du tableau d avancement Une formation exclusivement composée de cas pratiques L'ensemble des règles synthétisées sous forme de tableaux Un programme évolutif en fonction de la publication des textes L avancement de grade l avancement au choix la sélection par examen professionnel les concours professionnels l élaboration du tableau d avancement les quotas et ratios Le changement de corps les règles de classement lors de l accès à un corps de catégorie A les règles de classement lors de l accès à un corps de catégorie B les règles de classement lors de l accès à un corps de catégorie C Les grands principes concernant l'organisation des commissions administratives paritaires Il est demandé aux stagiaires de se munir d'une calculatrice. L organisation des concours dans la fonction publique hospitalière (305 ) Mettre en pratique une gestion prévisionnelle des métiers et des compétences (1157) Réf : jours Paris 17, 18, 19 mars 2015 Paris 16, 17, 18 juin 2015 Lyon 6, 7, 8 oct Paris 24, 25, 26 nov Tarif adhérents Tarif non-adhérents Toute personne en charge de la gestion des carrières Statuts du personnel non médical##avancement du Luce fonctionnaire Legendre, ++ Ressources ##personnel non médical DRH, Hôpitaux de Saint-Maurice Karina Bernard, responsable gestion des carrières et des traitements, CH de Châteauroux ACTUALITÉ Journée d'actualité relative à l'avancement du fonctionnaire À jour de la réforme de la catégorie C et des décrets des personnels dits "sociaux" Rappel du cadre réglementaire : réforme du 29 janvier 2014, décret concernant les personnels dits «sociaux»... Maîtriser la nouvelle architecture des corps Connaître les nouvelles modalités de classement suite à un avancement de grade et à un changement de corps Faire une synthèse des dispositions relatives aux reprises d ancienneté à la nomination La réforme de la catégorie C Les nouveaux statuts particuliers des personnels dits «sociaux» Le nouveau statut particulier des cadres de santé paramédicaux Les nouveaux statuts particuliers : adjoints des cadres hospitaliers, assistants médico-administratifs, techniciens et techniciens supérieurs hospitaliers, personnels médico-techniques, personnels de rééducation Un point sur le statut particulier des infirmiers en soins généraux et spécialisés Cette formation s adresse aux personnes ayant une connaissance approfondie des modalités d avancement du fonctionnaire hospitalier et souhaitant actualiser leurs connaissances. Le contenu de la formation est adapté en temps réel à la publication des nouveaux textes Une formation essentiellement basée sur des cas pratiques Un tableau synthétique des reprises d ancienneté à la nomination Les stagiaires peuvent adresser leurs questions deux semaines au moins avant le début de la formation Réf : jour Paris 8 juin 2015 Paris 2 nov Tarif adhérents 440 Tarif non-adhérents 495 Toute personne en charge de la gestion des carrières Manon Quillévéré, juriste, consultante au Centre de droit JuriSanté du CNEH 90 catalogue CNEH - formation 2015

28 ACTUALITÉ La rémunération et les aides au retour à l emploi Connaître les dernières évolutions concernant la paie dans la fonction publique hospitalière Maîtriser les règles concernant les aides au retour à l'emploi Faire le point sur les primes et indemnités dans la fonction publique hospitalière Actualités concernant la paie les modifications concernant les charges la prise en charge des frais de transport les nouveautés concernant le régime indemnitaire (NBI, extension de l indemnité forfaitaire technique, prime de service ) la part fonction résultat : retour sur les premières années d'application la simplification de la procédure de saisie sur rémunération la question de l acompte Actualités concernant les avantages en nature (extension des logements ou primes de gardes non logées à certains personnels techniques) l'impact de la hausse du SMIC sur les grilles indiciaires le recouvrement des sommes indûment perçues par les agents publics l indemnisation forfaitaire des jours de CET Actualités concernant la paie et l absentéisme le calcul des indemnités journalières de sécurité sociale le maintien du demi-traitement aux fonctionnaires hospitaliers ayant épuisé leur droit à rémunération le paiement des primes en cas d'absentéisme le point sur la suppression du jour de carence Actualités concernant les aides au retour à l'emploi les règles applicables les cas d'ouverture la détermination de l'allocation journalière et son paiement les positions du fonctionnaire et le versement des ARE Le contenu de la formation sera adapté en temps réel à la publication des nouveaux textes Cette formation est une journée d actualisation qui impose une connaissance préalable des thèmes abordés Réf : jour Paris 8 avr Paris 10 nov Tarif adhérents 440 Tarif non-adhérents 495 Personnels en charge de la paie, souhaitant mettre à jour leurs connaissances Charles Ressources ##paie Roesch, attaché d'administration hospitalière, CHU de Nancy Ressources La paie du personnel non médical Acquérir les connaissances juridiques et comptables nécessaires à l élaboration et au suivi budgétaire de la paie Élaborer les tableaux de bord de suivi des dépenses de personnel Rappel sur la notion de service fait Les composantes de la rémunération la catégorie, le grade, les échelles et les grilles de rémunération, l échelon, les indices, la valeur du point le traitement de base les compléments de rémunération : primes et indemnités Les variations de la rémunération La retraite du fonctionnaire hospitalier Comprendre les enjeux et les conséquences des dernières réformes Maîtriser le nouveau cadre juridique des régimes de retraite Traiter les dossiers de retraite et les CPA et calculer les droits à pension des agents La loi portant sur la réforme des retraites du 9 novembre 2010 et ses conséquences dans la fonction publique hospitalière Les différents régimes de retraite et la préparation des dossiers l immatriculation l affiliation la validation des services le rétablissement des droits auprès du régime général de l IRCANTEC le rachat des études supérieures le temps partiel cotisé sur du temps plein le droit à pension la cessation progressive d activité le supplément de pension lié à la perception de l indemnité de sujétion (aide-soignant) le recul de limite d âge la prolongation d activité et le maintien en fonction Les cotisations et les charges l Assurance Maladie la retraite les contributions, les taxes Les différentes étapes de la paie la saisie des informations le calcul de la paie le mandatement de la paie la pension d invalidité la pension de réversion le départ anticipé «carrière longue» le départ anticipé «fonctionnaire handicapé» la retraite additionnelle de la fonction publique les règles de cumul le droit à l information la dématérialisation des échanges La constitution d un dossier de retraite : cas pratiques BEST Le contenu de la formation sera adapté en fonction de l'actualité. Pour les cas pratiques, il est recommandé aux participants de se munir d une calculatrice. Réf : jours Paris 28, 29 mai 2015 Paris 19, 20 nov Tarif adhérents 880 Tarif non-adhérents 990 Attachés d administration hospitalière Adjoints des cadres Adjoints administratifs Jean-Luc Levrouw, attaché d administration hospitalière, CH de Bernay Rémunération## ++ Ressources ##personnel non médical Réf : jours Paris 8, 9, 10 juin 2015 Paris 12, 13, 14 oct Tarif adhérents Tarif non-adhérents Directeurs des ressources Attachés d administration hospitalière Adjoints des cadres Personnels du service des ressources Retraite## ++ Statuts du personnel non médical##retraite Didier Lacchini, responsable du secteur cessation d activité, CHU de Toulouse catalogue CNEH - formation

29 Gestion du personnel non médical : le perfectionnement NOUVEAU Le régime des cumuls d'activités des agents publics Connaître le régime des cumuls d'activités Connaître les textes applicables Rédiger les actes de gestion relatifs aux cumuls d'activités Maîtriser les jurisprudences et les avis de la commission de déontologie Maîtriser les sanctions encourues par les agents ne respectant pas le cadre réglementaire Les cumuls d'activités dans le cadre statutaire présentation introductive du système de la fonction publique et du principe du non-cumul d'activités le régime juridique applicable et la commission de déontologie Le cumul d'activités à titre accessoire présentation de ce type de cumul d'activités analyse de jurisprudences et d'avis cas pratiques - à partir de plusieurs dossiers de demande d'autorisation de cumul d'activités anonymisés synthèse : élaboration de documents types et d'un tableau reprenant les différentes situations évoquées Le cumul d'activités au titre de la création, de la reprise et de la poursuite d'activité au sein d'une entreprise présentation de ce type de cumul d'activités analyse de jurisprudences et d'avis cas pratiques - à partir de plusieurs dossiers de demande d'autorisation de cumul d'activités anonymisés synthèse : élaboration de documents types et d'un tableau reprenant les différentes situations évoquées Les sanctions aux manquements concernant les cumuls d'activités le reversement des sommes indûment perçues par voie de retenue sur le traitement la procédure disciplinaire et les sanctions envisageables Les informations juridiques illustrées de cas concrets tirés des pratiques professionnelles, des échanges sur les pratiques, des analyses de groupe et la rédaction d'outils, une synthèse des travaux Les stagiaires peuvent venir à la formation avec des demandes de cumuls d'activités qui seront examinées pendant la formation Réf : jour Paris 15 juin 2015 Paris 7 déc Tarif adhérents 440 Tarif non-adhérents 495 Directeurs des ressources Attachés d'administration hospitalière Gestionnaires des ressources Statuts du personnel non médical##cumul d'activité Jean-Yves Copin, juriste, consultant au Centre de droit JuriSanté du CNEH L organisation des concours dans la fonction publique hospitalière Réf : 305 BEST Maîtriser la réglementation et la jurisprudence applicables aux procédures de concours Être en mesure de gérer l intégralité du processus de recrutement par concours Rappel de quelques notions indispensables et présentation des différents types de concours Les modalités préparatoires l autorité chargée du recrutement la vacance d emploi les règles du concours et les dérogations les conditions générales de recrutement le cas particulier de l ouverture des concours internes aux ressortissants européens La mise en place d un concours les concours et examens de la loi du 12 mars 2012 relative aux contractuels la réglementation l ouverture et l admission à concourir Des cas pratiques Les pièges à éviter Le déroulement d un concours la composition du jury le rôle et le pouvoir du jury les épreuves du concours et leur appréciation les délibérations du jury La suite du concours la nomination les litiges relatifs au concours le stage et la titularisation Le statut et la carrière du fonctionnaire hospitalier (304 ) L avancement du fonctionnaire hospitalier (308 ) Journée d'actualité relative à l'avancement du fonctionnaire (1091 ) Le statut de la fonction publique hospitalière : la toute dernière actualité (994 ) Mettre en pratique une gestion prévisionnelle des métiers et des compétences (1157) 2 jours Paris 12, 13 mars 2015 Paris 14, 15 déc Tarif adhérents 880 Tarif non-adhérents 990 Chargés de l organisation des concours auprès d une direction des ressources Personnels du service formation Statuts du personnel non médical##organisation des concours ++ Ressources ##personnel non médical Directeurs des ressources Attachés d'administration hospitalière Gestionnaires des ressources Jean-Paul Hurtaud, attaché principal d'administration hospitalière, chef de l unité des concours administratifs nationaux au CNG 92 catalogue CNEH - formation 2015

30 Le dossier du fonctionnaire hospitalier : tenue, contenu, transmission des informations Maîtriser les règles de gestion et de tenue du dossier administratif du fonctionnaire hospitalier Repérer les responsabilités des professionnels de la DRH Adopter les bonnes pratiques de confidentialité et de circulation des informations relatives au fonctionnaire hospitalier Le cadre juridique du dossier du fonctionnaire hospitalier les règles posées par le statut la tenue du dossier : les règles de formalisme le principe de l intangibilité du dossier, ses limites la conformité au droit des pratiques de tenue du dossier quelle procédure suivre pour l ouverture et la constitution du dossier? Le contenu du dossier : ce qu on doit y mettre, ce qu on ne peut pas y mettre les informations administratives et professionnelles les informations personnelles et touchant à la vie privée la question des «doubles dossiers» Le suivi du dossier de l agent en cas de mobilité L informatisation du dossier L accès aux informations concernant l agent : qui peut consulter ces informations? l agent (cas particulier de la procédure disciplinaire) les professionnels de l établissement les tiers : membres de CAP, CTE, CHSCT, administrations, sécurité sociale les préconisations de la CADA en matière d accès au dossier de l agent Rédiger les actes relatifs à la carrière du fonctionnaire hospitalier (717 ) La confidentialité en DRH : bonnes pratiques et risques juridiques les fondements juridiques les notions de confidentialité, secret professionnel, devoir de réserve, discrétion, respect de la vie privée les échanges d informations nominatives entre la DRH et les autres services de l établissement la confidentialité au quotidien en DRH : les bons réflexes professionnels la responsabilité des professionnels de la DRH et le non-respect des règles de confidentialité : rappel des principes juridiques L archivage du dossier du fonctionnaire hospitalier la conservation, la clôture et l archivage du dossier le tri, l élimination et la destruction du dossier : les précautions à prendre Réf : jours Paris 25, 26 mars 2015 Tarif adhérents 880 Tarif non-adhérents 990 Directeurs des ressources Attachés d administration hospitalière Personnels du service des ressources Dossier##du fonctionnaire ++ Statuts du personnel non médical##statut et carrière du fonctionnaire Brigitte de Lard-Huchet, juriste, consultante au Centre de droit JuriSanté du CNEH Ressources Rédiger les actes relatifs à la carrière du fonctionnaire hospitalier Sécuriser les actes de gestion par une motivation appropriée Rédiger les décisions de rejet liées à la carrière des fonctionnaires hospitaliers Repérer les actes de gestion sensibles ou défavorables Intégrer les dernières jurisprudences Les principes relatifs à la motivation des décisions administratives la loi du 11 juillet 1979 les formes de la motivation l exonération de l obligation de motivation Les décisions liées au stage le refus de nomination en raison des mentions portées au bulletin n 2 la prorogation du stage et le licenciement Les décisions portant radiation des cadres la démission l abandon de poste la perte de la nationalité française, la déchéance des droits civiques la non-demande de réintégration à l issue d une disponibilité, d un détachement, d un congé parental Les décisions portant sur l accès aux documents administratifs Les décisions liées aux congés et à la maladie le refus d imputabilité au service d un accident ou d une maladie lié aux nécessités de service le refus de congés Le plus Des cas pratiques et des modèles de décisions Les décisions liées aux positions la proposition d intégration le refus de détachement, la réintégration à l issue du détachement ou de la disponibilité la décision liée à la notion d intérêt du service Les décisions liées au traitement, aux primes et à l évaluation les délais de prescription le refus de prime le rapport concernant la notation et l évaluation Les décisions liées aux droits et obligations le refus de formation le refus de protection fonctionnelle la décision portant sanction disciplinaire Les actes liés aux contractuels Les décisions de rejet et d acceptation des recours gracieux, recours hiérarchiques et demandes indemnitaires Le dossier du fonctionnaire hospitalier : tenue, contenu, transmission des informations (758 ) Réf : jours Paris 11, 12 juin 2015 Paris 3, 4 déc Tarif adhérents 880 Tarif non-adhérents 990 Directeurs des ressources Attachés d administration hospitalière Adjoints des cadres Personnels du service des ressources Statuts du personnel non médical##actes de gestion Brigitte de Lard-Huchet, juriste, consultante au Centre de droit JuriSanté du CNEH Manon Quillévéré, juriste, consultante au Centre de droit JuriSanté du CNEH catalogue CNEH - formation

31 Gestion du personnel non médical : le perfectionnement Les commissions paritaires locales et départementales Maîtriser la réglementation relative aux commissions administratives paritaires (CAP) Gérer l organisation des CAP La distinction des commissions administratives paritaires nationales, départementales et locales La composition des CAP la composition, la formation plénière, la formation restreinte la représentation du personnel la représentation des membres de l administration Les élections aux CAP Le rôle et les missions des CAP le rôle des CAP sur les titularisations le rôle des CAP sur les questions individuelles L organisation et le déroulement des CAP le quorum le déroulement de la CAP la rédaction du PV la convocation Les relations avec les organisations syndicales Les cas particuliers Réf : jour Paris 9 juin 2015 Paris 1 er déc Tarif adhérents 440 Tarif non-adhérents 495 Directeurs des ressources Attachés d administration hospitalière Adjoints des cadres Personnels du service des ressources CAP## ++ Statuts du personnel non médical##commissions paritaires locales et départementales Luce Legendre, DRH, Hôpitaux de Saint-Maurice L action disciplinaire et l insuffisance professionnelle dans la fonction publique hospitalière Connaître la réglementation relative à la discipline des fonctionnaires hospitaliers Mettre en œuvre une procédure disciplinaire Sécuriser ses pratiques professionnelles Rédiger des décisions de suspension et de sanction Le pouvoir disciplinaire l'autorité hiérarchique le conseil de discipline le droit pénal et le droit disciplinaire La notion d'insuffisance professionnelle la distinction entre discipline et insuffisance professionnelle l'appréciation de l'insuffisance professionnelle les illustrations jurisprudentielles La constitution du dossier disciplinaire ou d'insuffisance professionnelle La procédure applicable les droits de la défense l'obligation de communication du dossier la saisine de la CAP / du conseil de discipline le déroulement de la commission ou du conseil : étude de cas, pièges à éviter La décision d'insuffisance professionnelle la motivation de la décision : cas pratiques l'exécution de la décision La suspension des fonctions La sanction disciplinaire les diverses sanctions l'appréciation de la sanction la motivation de la décision : cas pratiques l'exécution de la sanction Les recours hiérarchique gracieux contentieux devant la commission de recours cas pratique : le rejet d'un recours hiérarchique/ gracieux L'effacement de la sanction disciplinaire Réf : jours Paris 21, 22 sept Tarif adhérents 880 Tarif non-adhérents 990 Directeurs des ressources Attachés d administration hospitalière Adjoints des cadres Personnels du service des Statuts du personnel non médical##action disciplinaire ++ Ressources ##personnel non médical ressources Jean-Yves Copin, juriste, consultant au Centre de droit JuriSanté du CNEH Le plus Des exemples de courriers et de décisions 94 catalogue CNEH - formation 2015

32 Relations sociales ACTUALITÉ Les aspects réglementaires de la gestion de l absentéisme à l hôpital Maîtriser les particularités juridiques des différents types de congés maladie Maîtriser la gestion des accidents et maladies imputables au service Sécuriser ses pratiques Le régime spécial de sécurité sociale des fonctionnaires hospitaliers : ses particularités et caractéristiques Le congé de maladie ordinaire les conditions les caractéristiques le processus les acteurs compétents et le contrôle - l'autorité investie du pouvoir de nomination - le comité médical - le médecin agréé - le médecin du travail Le congé de longue maladie les conditions les caractéristiques le processus les acteurs compétents et le contrôle - l'autorité investie du pouvoir de nomination - le comité médical - le médecin agréé - le médecin du travail Le congé de longue durée les conditions les caractéristiques le processus les acteurs compétents et le contrôle - l'autorité investie du pouvoir de nomination - le comité médical - le médecin agréé - le médecin du travail La distribution de fiches de synthèse sur les différentes thématiques Le cycle de formation conjugue apports théoriques (dispositions juridiques applicables, dernières jurisprudences) et apports pratiques (analyse de situations concrètes) Sensibilisation à la prévention des risques psychosociaux (1075) La gestion des accidents et maladies imputables au service le rappel de la réglementation et des notions essentielles - l'accident de service - l'accident de mission - l'accident de trajet - la maladie imputable au service la procédure de reconnaissance de l'imputabilité ou non - les règles indispensables - les acteurs clés : autorité investie du pouvoir de nomination, commission de réforme, médecin agréé, médecin du travail les droits et obligations de l'agent le versement du plein traitement - le versement de l'allocation temporaire d'invalidité - la pris en charge des frais médicaux - le contrôle de l'arrêt maladie les droits et obligations de l'employeur - les liens avec le service de santé au travail - la place du CHSCT - les liens avec le document unique l'issue du congé - la reprise du travail - la retraite pour invalidité La gestion des inaptitudes pour raisons de santé ou le cycle de l'inaptitude la disponibilité pour raisons de santé le temps partiel pour raisons thérapeutiques l'adaptation du poste le reclassement statutaire pour raisons de santé Les congés spéciaux : maternité, paternité, adoption les conditions les caractéristiques le processus les acteurs compétents et le contrôle - l'autorité investie du pouvoir de nomination - le médecin du travail Réf : jours Paris 24, 25, 26 mars 2015 Paris 23, 24, 25 juin 2015 Paris 17, 18, 19 nov Tarif adhérents Tarif non-adhérents Directeurs des ressources Attachés d administration hospitalière Temps de travail##congés maladie ++ Ressources ##personnel non médical Adjoints des cadres Personnels du service des ressources Manon Quillévéré, juriste, consultante au Centre de droit JuriSanté du CNEH Annie Damian, attachée d administration hospitalière Ressources Pour aller plus loin : Retrouvez toutes les formations du Centre de droit JuriSanté p. 108 catalogue CNEH - formation

33 Relations sociales Nouveau L analyse et la gestion de l absentéisme à l hôpital Identifier les principaux déterminants de l'absentéisme Identifier les leviers favorisant une meilleure adéquation activité/effectifs Définir des postes de travail adaptés à l'activité et à sa variabilité Connaître les leviers d'action et les marges de manœuvre pour réduire l'absentéisme Connaître les principes de prévention et maîtrise des risques professionnels (RPS, risques physiques, TMS...) Mieux appréhender et comprendre le phénomène de l'absentéisme les chiffres clés les différents types d'absentéisme définition de l'absentéisme, du présentéisme la nature, la durée et les causes de l'absentéisme les aspects règlementaires en lien avec la gestion de l'absentéisme les conséquences pour l'agent, le service et l'établissement L'évaluation de la charge de travail et des conditions de travail avec l'outil Suivtach mise en pratique et utilisation de l'outil Suivtach analyse des tendances structurelles de l'activité et des modalités de régulation analyse de l'adéquation entre l'activité réalisée et la qualification du personnel mesure de l'écart entre l'effectif nécessaire et l'effectif réel mise en évidence des pics d'activités étude de l'absentéisme par pôle, par service, selon le type de cycle de travail, par catégorie professionnelle Nombreuses mises en pratique à partir de situations problèmes La remise d'une clé USB contenant des outils pratiques et immédiatement utilisables sans paramétrage (complémentaires avec vos outils institutionnels) :. Suivtach un outil de diagnostic d'organisation. Diagpers (version complète) un outil de calcul des effectifs nécessaires Master class 1 : Réaliser un diagnostic organisationnel et définir les postes de travail pour une organisation efficiente (1155 ) Master class 2 : Conception des cycles de travail et projection des tableaux de service (1156 ) Les tableaux de bord de contrôle et de suivi de l'absentéisme avec l'outil Diagpers les principaux indicateurs de suivi utilisation de l'outil Diagpers l'importance de l'analyse rétrospective de la mesure des écarts entre : l'effectif rémunéré et l'effectif nécessaire (brut et pondéré), l'effectif nécessaire brut et l'effectif réel, l'effectif nécessaire pondéré et l'effectif réel les instruments de dialogue institutionnel sur le sujet de l'absentéisme Le management et la gestion de l'absentéisme : prévention en amont et réactivité en aval cartographie des documents institutionnels utiles pour gérer l'absentéisme repérer les situations de travail les plus à risque organisation d'un dialogue social sur la thématique de l'absentéisme passer de la logique de gestion quantitative à une gestion qualitative de l'absentéisme présentation d'un système d'organisation efficace et résilient lors de la survenue d'absentéisme maîtriser les coûts induits par l'absentéisme Clé USB Suivtach Diagpers Réf : jours Paris 1 er, 2 juin 2015 Paris 21, 22 sept Paris 16, 17 nov Tarif adhérents 880 Tarif non-adhérents 990 Directeurs et cadres RH Directeurs et cadres des affaires médicales Trios de pôle absentéisme ; tableaux de bord ; charge de travail ; gestion du temps ; risques professionnels ; RPS Personnels en charge des plannings Arnaud Peiret, expert en gestion du temps de travail, cadre de santé, CHS de Pau CE QUE NOS STAGIAIRES EN PENSENT Les très bons échanges avec l'intervenant et les outils mis à disposition permettent d'être opérationnel à la fin de la formation. 96 catalogue CNEH - formation 2015

34 ACTUALITÉ Faire du bilan social un outil de dialogue social Comprendre le sens et le contenu du nouveau bilan social Utiliser les données existantes pour construire le bilan social Faire du bilan social un outil de dialogue social et de mesure des politiques en matière de GRH Comprendre le bilan social comme préalable à l élaboration du projet social Genèse de la réforme les inconvénients de l ancien bilan social faire du bilan social un outil de pilotage pour l établissement le calendrier de sa mise en place dans les établissements L architecture du nouveau bilan social l état et l analyse des données sociales et des 23 indicateurs la gestion des ressources au sein des pôles d activité la mise en perspective des données sociales LeS plus Les clés pour rédiger un bilan social Des modèles de rapports circonstanciés Des fiches techniques sur les positions Des schémas explicatifs La construction du bilan social la synthèse des données disponibles l articulation avec le CPOM et d autres données RH Faire du bilan social un outil de dialogue social la discussion avec les organisations syndicales représentatives un outil de la prévention de l absentéisme, du turn-over l utilisation dans l élaboration du projet social Réf : jour Paris 28 avr Paris 3 nov Tarif adhérents 440 Tarif non-adhérents 495 Chefs d établissement Directeurs des ressources Directeurs de la stratégie Toute personne en charge de la rédaction du bilan social dans un établissement Eric Sanzalone, chef du bureau de l organisation des relations sociales et des politiques sociales, DGOS Séverine Herte, consultante en ressources et management au CNEH Ressources L exercice du droit syndical et la représentation du personnel Connaître les instances de représentation des personnels dans la fonction publique hospitalière Maîtriser l exercice du droit syndical à l hôpital Gérer la situation administrative des responsables syndicaux Prévenir les situations à risque et gérer les conflits La construction historique du syndicalisme en France et dans la fonction publique Le panorama des organisations syndicales Les apports de la loi de rénovation du dialogue social et la représentativité des organisations syndicales Les nouvelles règles concernant la négociation CAP, CTE, CHSCT les règles de fonctionnement la place et le rôle des organisations syndicales point sur l intervention des experts en CHSCT Le droit de grève à l'hôpital (1158 ) Faire du bilan social un outil de dialogue social (1092 ) Les conditions matérielles d exercice du droit syndical les autorisations d absence, les incidences sur le temps de travail les heures mensuelles d information la nouvelle notion de crédit de temps syndical les locaux, les affichages, les distributions Le droit de grève, l assignation et le service minimum La carrière des représentants syndicaux Réf : jours Paris 21, 22 mai 2015 Paris 10, 11 déc Tarif adhérents 880 Tarif non-adhérents 990 Directeurs des ressources Attachés d administration hospitalière Adjoints des cadres Statuts du personnel non médical##droit syndical ++ Ressources ##personnel non médical Personnels du service des ressources Jean-Yves Copin, juriste, consultant au Centre de droit JuriSanté du CNEH Cédric Zolezi, directeur des affaires générales, juridiques et des relations avec les usagers, CH de la Région d'annecy catalogue CNEH - formation

35 Relations sociales Nouveau Le droit de grève à l'hôpital Connaître la réglementation relative au droit de grève Gérer la grève au sein de l'établissement Appréhender la grève au regard des agents, de l'employeur et des syndicats Introduction au droit de grève historique sur le droit de grève dans la fonction publique cadre juridique général cadre juridique ciblé sur la fonction publique éléments de définition La grève vue du côté de l'employeur hospitalier l'obligation de mettre en place le service minimum - la procédure de détermination du service minimum - le contrôle du juge sur le service minimum - la responsabilité de l'administration en cas de service fait minimum absent ou défaillant le droit de procéder à des assignations - les bases juridiques des assignations - l'opportunité des assignations - la mise en œuvre des assignations les retenues de traitement - le recensement des grévistes - le décompte des jours de grève - l'ampleur des retenues - l'obligation de procéder à des retenues en cas de service non fait - le calcul des retenues de traitement L'élaboration des tableaux du service minimum La sécurisation de la méthode d'assignation des personnels Faire du bilan social un outil de dialogue social (1092 ) L exercice du droit syndical et la représentation du personnel (315) La grève vue du côté des syndicats l'obligation de respecter un préavis - les finalités du préavis - la procédure de dépôt d'un préavis - le défaut de préavis l'interdiction de certaines modalités de cessation du travail - les grèves dont la forme est illégale - les grèves dont l'objet est illégal - les actions relevant du droit disciplinaire - les actions relevant du droit pénal - le dévoiement du droit de grève La grève vue du côté des agents la situation de l'agent gréviste - l'adhésion individuelle au mouvement de grève - les droits de l'agent gréviste - grève et temps de travail - la protection juridique du gréviste situations individuelles particulières - grève et droit de retrait irrégulier - grève et décharge syndicale à temps plein - accident survenant au cours d'une grève - participation à une assemblée générale des grévistes Réf : jour Paris 19 mai 2015 Paris 3 nov Tarif adhérents 440 Tarif non-adhérents 495 Chefs d'établissement Attachés d'administration hospitalière Cadres Syndicalistes Daniel Roux, directeur d'hôpital TOUTES CES FORMATIONS VOUS SONT ÉGALEMENT PROPOSÉES EN INTRA ÉTABLISSEMENT En amont de la session, notre équipe formation prend contact avec vous afin de définir, en fonction de vos attentes, les modalités d intervention (programme, durée, équipe pédagogique, dates...). Cet échange doit permettre d adapter la formation à vos besoins et d assurer ainsi sa réussite. RENSEIGNEMENTS PRATIQUES Florence Desrayaud Assistante du secteur RH [email protected] Tél catalogue CNEH - formation 2015

36 Les risques psychosociaux Retenus parmi les axes prioritaires de formation en 2013 par la DGOS, la prévention des risques psychosociaux et le développement du bien-être au travail sont, deux ans plus tard, toujours au cœur des préoccupations sociales des établissements de santé. La complexité du sujet, ses impacts sur les conditions de travail et la qualité des soins exigent une formation continue des acteurs chargés de la mise en œuvre de la politique RH. Le CNEH a investi depuis plusieurs année cette thématique pour accompagner les établissements soucieux de renforcer leur démarche de prévention. Ressources Un groupe de travail a été constitué, rassemblant des compétences complémentaires. Il a été formé de médecins du travail, psychologues, experts en organisation du travail, cadres de direction, juristes, consultants confirmés sur les problématiques d amélioration des conditions de travail. Une offre complète de formation a été conçue afin d aider les chefs d établissement, responsables RH, médecins du travail, psychologues, représentants du personnel, cadres, à maîtriser les enjeux de cette question et à se doter des outils et compétences nécessaires à une prévention efficiente des risques socioprofessionnels au sein de leurs organisations. Sensibilisation à la prévention des risques psychosociaux S initier à la problématique des risques psychosociaux et acquérir les connaissances de base Comprendre les enjeux et les modalités d action dans la fonction publique hospitalière Les risques psychosociaux : de quoi parle-t-on? les notions de santé et de travail, leurs liens la terminologie des risques psychosociaux : stress, harcèlement (moral, sexuel), violence au travail (interne et externe), burn-out, souffrance au travail... les causes et les symptômes des risques psychosociaux liés au travail focus : le stress, ses manifestations et ses effets Quelle évolution du contexte socio-économique et du travail hospitalier ; quels risques psychosociaux à l hôpital aujourd hui? le contexte national des risques psychosociaux - les évolutions du travail - les évolutions de la position des individus vis-à-vis du travail les spécificités hospitalières - les transformations du travail dans les hôpitaux - les signaux d alerte : indicateurs RH (absentéisme, turnover), organisationnels (épuisement de l encadrement), médicaux (TMS)... Pourquoi s engager dans une démarche de prévention? les enjeux économiques et sociaux de la santé au travail le cadre réglementaire et conventionnel les enjeux pour les établissements hospitaliers pour les usagers les différents niveaux de la prévention le plan de prévention des risques psychosociaux Quelles conditions réunir pour agir sur les risques psychosociaux? les acteurs internes et externes participant à la prévention - leurs prérogatives - leurs rôles et attentes les leviers d action et les conditions de réussite d un projet risques psychosociaux à l hôpital - un projet porté par la direction - un projet piloté - un projet partagé par tous - un projet décliné dans des actions opérationnelles - un projet évalué Le plus Le scénario de la formation est basé sur l interactivité et propose une grande variété de supports pédagogiques : exposés, débats et échanges, étude de cas à partir de séquences filmées (INRS/ANACT) et analyse de situations en groupe Intégrer les risques psychosociaux dans le document unique (1076 ) Du diagnostic au plan de prévention des risques psychosociaux : Formation-action (1077 ) Réf : jour Paris 18 mai 2015 Tarif adhérents 440 Tarif non-adhérents 495 Chefs d établissement Directeurs des ressources Responsables de pôle Cadres de santé Membres de CHSCT Psychologues du travail Médecins du travail Séverine Herte, consultante en ressources et management au CNEH catalogue CNEH - formation

37 Relations sociales Intégrer les risques psychosociaux dans le document unique Acquisition d'outils de prévention Identifier les risques psychosociaux et les évaluer Savoir présenter ces risques dans le document unique Concevoir des actions de prévention et les évaluer Rappels sur les risques psychosociaux et leurs spécificités les catégories et la terminologie des risques psychosociaux : stress, violence, harcèlement au travail, souffrance au travail les facteurs de risque et les ressources de l organisation les effets des risques psychosociaux sur l organisation, les personnes et les collectifs de travail les spécificités des risques psychosociaux au regard des risques professionnels «traditionnels» et les conséquences en matière d évaluation Le cadre réglementaire de l évaluation des risques professionnels le cadre juridique - la loi de 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires - le code du travail - l accord sur la sécurité et la santé au travail dans la fonction publique hospitalière de 2009 les obligations de l employeur les principes généraux de prévention le document unique les acteurs internes et externes de la prévention Les méthodes d évaluation des risques psychosociaux les principaux modèles théoriques (psychodynamique du travail, clinique de l activité, «tensions/régulations» de l ANACT ), leur intérêt et leurs limites la définition des unités de travail les indicateurs du risque psychosocial les enquêtes quantitatives : Karasek, Siegrist, WOCCQ les approches qualitatives : entretiens individuels et collectifs, groupes de travail les conditions de réussite : implication des acteurs (direction, encadrement, représentants du personnel ) et dialogue social la place des experts (internes ou externes) L'intégration des risques psychosociaux dans le document unique le point sur les pratiques des établissements des participants en matière de document unique le repérage des situations à risque psychosocial et des personnes en difficulté les différentes méthodes actuellement proposées (rapport annuel, analyse de situationproblème, groupes d évaluation ) les critères d évaluation et leur cotation, la priorisation des risques la mise en œuvre des actions correctives l évaluation des effets Les participants sont invités à venir en formation avec les documents propres à leur établissement permettant des échanges de pratiques : modalités de définition des unités de travail, extraits du document unique, exemple d évaluation des risques psychosociaux dans une unité de travail La pédagogie met l accent sur l interactivité. Une grande variété de supports est proposée : exposés, débats et échanges avec les participants, travaux en groupe Sensibilisation à la prévention des risques psychosociaux (1075 ) Du diagnostic au plan de prévention des risques psychosociaux : Formation-action (1077 ) Réf : jours Paris 22, 23 juin 2015 Tarif adhérents 880 Tarif non-adhérents 990 Acteurs impliqués dans la conception du document unique, de son actualisation et de sa validation Séverine Herte, consultante en ressources et management au CNEH Pascale Ravé, ingénieur qualité gestion des risques, consultante au CNEH Retrouvez toutes nos formations sur le site du CNEH catalogue CNEH - formation 2015

38 ATELIER Du diagnostic au plan de prévention des risques psychosociaux Formation-action Impulser et mettre en place une dynamique de prévention des risques psychosociaux dans son établissement Les RPS et leurs spécificités - Repères la polysémie du travail et son importance psychosociale le lien travail/santé ; le bien-être au travail l apparition de la notion de RPS les catégories : stress, violences, harcèlement au travail les principaux modèles de compréhension des RPS les facteurs de risques et les ressources de l organisation les effets sur l organisation, les personnes et les collectifs de travail Atelier-projet «État des lieux» présentation des participants et de leur établissement au regard des RPS identification des attentes et besoins bilan collectif des questionnaires remplis avant la formation Le contexte hospitalier - Repères les établissements hospitaliers : contexte et évolutions les enjeux de la prévention en établissement de santé présentation des travaux réalisés sur le bien-être au travail et les RPS dans le secteur hospitalier (FNP, ANACT, IGAS, AP-HP ) retours d expériences hospitalières analyse critique de documents RPS hospitaliers Atelier-projet «Lettre de mission» au cours de la première intersession, les participants obtiendront de leur direction une lettre de mission qui légitimera leur action future dans l établissement lors de la deuxième intersession. L atelier a pour objectif de préparer cet entretien avec la direction Élaboration du projet de prévention - Repères les principes européens de prévention et leur hiérarchie les trois niveaux de prévention : primaire, secondaire et tertiaire Un accompagnement personnalisé du stagiaire Un apprentissage par l'action avec mise en application en contexte réel lors des intersessions Des approfondissements sur des points particuliers relevant des concepts aussi bien que de la méthode Des retours d expériences Sensibilisation à la prévention des risques psychosociaux (1075 ) Intégrer les risques psychosociaux dans le document unique (1076 ) les grandes lignes d une démarche de prévention ; les préconisations de l INRS et de l ANACT les outils de veille et de repérage des risques : tableau de bord d indicateurs, cartographie des risques, auto et hétéro diagnostic, enquête quantitative, diagnostic qualitatif synthèse des démarches et outils mis à disposition par le FNP, le projet Clarté et l étude ORSOSA, ainsi que du guide méthodologique du groupe de travail interfonctions publiques le document unique les acteurs de la prévention ; leur rôle dans la mobilisation et la mise en place d un plan de prévention des RPS Atelier-projet «Mobilisation de son établissement» méthodologie de la conduite de projet échanges sur les freins et réticences à la mise en œuvre d une démarche construction collective d un argumentaire permettant de répondre aux objections et de convaincre chaque catégorie d acteurs élaboration de la feuille de route élaboration du plan d actions de mobilisation conseils pour la préparation du diaporama de restitution du plan d actions individuel (en intersession, le participant bénéficie du tutorat à distance d un consultant CNEH) Atelier-projet «Présentation des actions» présentation de son action, des effets produits et des difficultés rencontrées analyse collective des pratiques, axes d amélioration et points de vigilance Réf : jours Paris 12, 13 oct et 16, 17 nov et 7 déc Tarif adhérents Tarif non-adhérents Responsables des ressources Médecins du travail Référents prévention Membres du CHSCT Chefs de pôle Directeurs des soins Séverine Herte, consultante en ressources et management au CNEH Ressources Le CHSCT à l hôpital Réf : 415 BEST Connaître les missions et le fonctionnement du CHSCT à l hôpital Maîtriser la notion de danger grave et imminent Connaître les dernières jurisprudences Les missions du CHSCT les prescriptions réglementaires les méthodes et techniques de travail, le choix des équipements les projets d aménagement, de construction l adaptation des postes de travail l analyse des accidents de service Le fonctionnement du CHSCT la composition les avis le règlement intérieur Les conditions d intervention du CHSCT le droit d accès aux locaux et lieux de travail le droit de procéder à des enquêtes la mise en œuvre de la procédure de danger grave et imminent Le plus L articulation entre le CHSCT et les autres instances Le droit de retrait/la notion de danger grave et imminent Le recours au service d un expert la législation la jurisprudence La question des rapports l agenda social du CHSCT le bilan social le programme annuel le rapport annuel le document unique La question des RPS Le CHSCT versus le CTE 2 jours Paris 29, 30 juin 2015 Paris 19, 20 oct Tarif adhérents 880 Tarif non-adhérents 990 Directeurs des ressources Attachés d administration hospitalière Adjoints des cadres hospitaliers CHSCT## ++ Ressources ##CHSCT Brigitte de Lard-Huchet, juriste, consultante au Centre de droit JuriSanté du CNEH Isabelle Génot-Pok, juriste, consultante au Centre de droit JuriSanté du CNEH catalogue CNEH - formation

39 Relations sociales Nouveau Handicap et inaptitude professionnelle : mettre en place un processus d accompagnement professionnel adapté Faire évoluer les représentations à l égard des professionnels en situation de handicap et/ou d inaptitude professionnelle Identifier les attentes et les besoins des personnes handicapées et/ou inaptes afin de s engager sur des principes forts en matière de vie sociale Accompagner les employeurs dans la définition et la mise en place de projets visant à favoriser le retour à l emploi d agents en situation d inaptitude Assurer un suivi et un accompagnement des personnels concernés par la création d un réseau interne et l élaboration de dispositifs concrets Les représentations concernant le handicap et/ou l inaptitude professionnelle : contraintes ou facilités? Les enjeux du contexte hospitalier actuel relevés par une politique volontariste dans le domaine du handicap et/ou de l inaptitude professionnelle Les notions d employabilité, de transférabilité de capacités et de gestion des compétences, d insertion professionnelle et de reconversion Les aspirations et les besoins des professionnels e fragilisés : quand le handicap survient ou s aggrav La cohésion d équipe et le handicap : un accompagnement managérial sollicité Une démarche de suivi à inventer, à contractualiser en interne et en externe avec des ressources mobilisées une cellule de pilotage à créer ou à renforcer des procédures à formaliser des outils à inventer un réseau à faire vivre Une connaissance approfondie des problématiques du handicap et de l inaptitude professionnelle, gérées et évaluées dans le réel Des situations professionnelles concrètes, analysées en groupe qui favorisent la professionnalisation par une posture distanciée Handicap et inaptitude professionnelle : optimiser le processus de gestion RH (1220) Réf : jour Paris 11 mai 2015 Paris 16 nov Tarif adhérents 440 Tarif non-adhérents 495 Responsables des ressources Correspondants handicap : assistantes sociales du personnel Responsables de formation Représentants du CHSCT Médecins du travail Brigitte Girard, cadre supérieur de santé, consultante en ressources et management au CNEH Nouveau Handicap et inaptitude professionnelle : optimiser le processus de gestion RH Permettre aux employeurs publics d atteindre l obligation d emploi de 6% de travailleurs handicapés et assimilés dans leur institution Améliorer ses connaissances en ce qui concerne les bénéficiaires de l obligation d emploi dans leur démarche obligatoire de déclaration annuelle auprès du FIPHFP Répondre aux attentes des personnes handicapées Loi du 11 février 2005 pour l égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées Les aspects réglementaires en matière de situation juridique du fonctionnaire d une modalité de reprise : le temps partiel thérapeutique de reclassement pour raison de santé de disponibilité d office pour maladie de mise en retraite pour invalidité Les situations spécifiques du fonctionnaire en inaptitude professionnelle : contractuels de droit public et stagiaires Le FIPHFP et sa politique incitative : aide à la recherche de financements dédiés au recrutement et au maintien dans l emploi La démarche de recensement des bénéficiaires de l obligation d emploi : modalités, organisation et processus interne pour une campagne de déclaration annuelle efficace Une méthodologie éprouvée sur le terrain pour satisfaire l obligation d emploi des travailleurs en situation de handicap Des outils adaptés à l'état d'avancement du projet de chaque établissement Handicap et inaptitude professionnelle : mettre en place un processus d accompagnement professionnel adapté (743) Réf : jour Paris 12 mai 2015 Paris 17 nov Tarif adhérents 440 Tarif non-adhérents 495 Responsables des ressources Correspondants handicap : assistantes sociales du personnel Responsables de formation Représentants du CHSCT Médecins du travail Brigitte Girard, cadre supérieur de santé, consultante en ressources et management au CNEH 102 catalogue CNEH - formation 2015

40 Développement professionnel continu (DPC) Formation Ressources Face au DPC, ne restez pas bouche bée! SVP, Développement Professionnel Continu, bonjour! Vous rencontrez des difficultés pour votre enregistrement comme ODPC, votre enregistrement est non conforme en première instance, vous avez besoin de conseils sur la formalisation de vos programmes témoins Le CNEH vous soutient dans vos démarches Un expert du DPC vous aidera étape après étape par téléphone, à répondre aux exigences et ainsi obtenir la conformité de votre dossier. Un forfait de 250 *Offre gratuite aux adhérents CNEH * nets de taxe Contact : Claudie Fardo Référente DPC CNEH [email protected] Tél. : catalogue CNEH - formation

41 Développement professionnel continu (DPC) - Formation INCONTOURNABLE Comprendre et mettre en œuvre le DPC Connaître les fondements, le sens et les enjeux du DPC Connaître les exigences d un programme de DPC Maîtriser les modalités de financement en fonction des catégories de professionnels de santé bénéficiaires (médecins/paramédicaux) Définir et piloter le projet en l'articulant avec les stratégies RH et de formation de l'établissement Mobiliser l ensemble des acteurs impliqués dans le DPC Assurer le suivi du DPC et la rédaction du rapport d'exécution annuel exigé par l'ogdpc Les fondements, finalités et enjeux du DPC de la formation médicale continue à l évaluation des pratiques professionnelles de nouveaux besoins de développement des compétences et d analyse des pratiques professionnelles les dispositions législatives : article 59 de la loi HPST L'architecture du nouveau dispositif de DPC la présentation globale du dispositif de DPC la composition et les missions des différentes instances de gouvernance du DPC - l'organisme gestionnaire du DPC et ses instances - les commissions scientifiques indépendantes (CSI) - le comité technique paritaire et les commissions de formation - la commission médicale d'établissement - la commission des soins infirmiers, de réeducation et médico-techniques les publics concernés le financement du DPC Les exigences d'un programme de DPC l'articulation avec les orientations nationales et régionales, le CPOM, le projet d'établissement, les projets de pôle, la politique de GRH médicale et non médicale, les plans de formation, les programmes d'epp les méthodes et modalités validées par la HAS l'enregistrement de l'organisme de DPC auprès de l'ogdpc Une approche pratique et pragmatique Un plan d actions pour mettre en œuvre le DPC au sein de votre établissement Des exemples concrets de programmes de DPC Construire un plan de DPC intégré au plan de formation (1100 ) Construire un programme de DPC (1101 ) Devenir organisme de DPC (1106 ) Les acteurs internes à mobiliser : CME, DAM, DRH, direction des soins, direction de la qualité, chefs de pôle, organisations syndicales et représentants du personnel, CRUQPC, CLIN, CLUD La mise en œuvre du plan de DPC la constitution de l'équipe projet et des instances associées : sous-commission DPC... les étapes du projet le recensement et le suivi des pratiques éligibles au titre du DPC : RCP, RMM... L'élaboration du rapport d'exécution annuel de l'effort de formation les objectifs le contenu du rapport : programmes suivis, montant affectés, ressources internes Les modalités de contrôle et de suivi de l'obligation des professionnels de santé Les conditions de réussite de la mise en œuvre du DPC Réf : jour Paris 27 mars 2015 Paris 9 juin 2015 Paris 13 oct Tarif adhérents 440 Tarif non-adhérents 495 Directeurs des ressources Directeurs et responsables de formation Formation##DPC ++ Développement professionnel continu## Directeurs et responsables des affaires médicales Présidents et vice-présidents de CME Responsables qualité Claudie Fardo, consultante au CNEH, chef de projet DPC Brigitte Girard, cadre supérieur de santé, consultante en ressources et management au CNEH CE QUE NOS STAGIAIRES EN PENSENT Formation à recommander pour la qualité des interventions. Des échanges de projet ou de pratiques pour les établissements déjà avancés. 104 catalogue CNEH - formation 2015

42 INCONTOURNABLE Construire un plan de DPC intégré au plan de formation Concilier les objectifs stratégiques de l établissement (projet d établissement, de pôle, de service) et l obligation individuelle annuelle de DPC Connaître les parties constitutives d un plan de DPC S approprier les outils pour construire un plan de DPC articulé au plan de formation de l établissement (pour les personnels médicaux et non médicaux) Brefs retours sur les fondamentaux et essentiels du DPC Les orientations nationales de la DGOS et leur déclinaison pour l établissement en fonction du projet d établissement, des projets de pôle, de service, des plans de formation, du programme d EPP L identification des actions de formation éligibles au titre de l obligation de DPC et leur adaptation en programmes de DPC Les exigences et éléments constitutifs d un programme de DPC Le choix des méthodes et modalités validées par la HAS, en lien avec les objectifs du programme et du public visé (médical ou non médical) Des ateliers et travaux en sous-groupe pour faciliter les échanges de pratiques Des fiches techniques De nombreux outils Des exemples concrets Comprendre et mettre en œuvre le DPC (939 ) Construire un programme de DPC (1101 ) Devenir organisme de DPC (1106 ) Le responsable de formation à l hôpital (275) Les deux logiques de construction d un programme de DPC : a priori et a posteriori Les étapes de construction d un plan de DPC intégré aux plans de formation La construction d un plan de DPC intégré : programmes communs et programmes spécifiques en fonction du public visé Les acteurs à mobiliser pour construire le plan de DPC médical et non médical Réf : jours Paris 27, 28 avr Paris 28, 29 sept Tarif adhérents 880 Tarif non-adhérents 990 Directeurs des ressources Personnels des ressources Responsables et chargés DPC## ++ Formation##DPC de la formation continue Claudie Fardo, consultante au CNEH, chef de projet DPC France Pallut, expert CNEH sur le DPC Ressources DPC Construire un programme de DPC Orientation nationale DPC Contribuer à la formation professionnelle continue définie à l article L du code du travail Appréhender le DPC dans toutes ses dimensions Articuler les orientations nationales de DPC avec le projet d'établissement, le plan de formation médical et non médical, le programme EPP Appréhender les méthodes et modalités validées par la HAS Construire un programme de DPC Apports cognitifs Le DPC : définition, genèse, architecture Les exigences d un programme de DPC Les publics visés Analyse des pratiques professionnelles Quiz de connaissances et brainstorming sur le DPC Travaux en sous-groupe pour identifier les liens à opérer et les thématiques sur lesquelles faire porter les programmes pour les établissements représentés (à partir du projet d établissement, du plan de formation médical et non médical, du programme EPP ) En fin de programme Définition des actions à mettre en œuvre pour l'amélioration des pratiques du participant Formalisation du bilan individuel d'activité Définition des critères permettant d'évaluer l'efficacité du programme Comprendre et mettre en œuvre le DPC (939 ) Construire un plan de DPC intégré au plan de formation (1100 ) Devenir organisme de DPC (1106) Le financement Le suivi et contrôle Le dépôt d un programme sur le site de l OGDPC Travaux en sous-groupes pour étudier les méthodes et modalités validées par la HAS. Restitution plénière Ateliers pour construire un programme de DPC, sur la base d'une fiche programme type proposée par le formateur. Restitution plénière des productions Réf : jours Paris 7, 8 avr Paris 10, 11 sept Tarif adhérents 880 Tarif non-adhérents 990 Cadres supérieurs de santé Directions des soins Directions de la qualité Directions des affaires médicales DPC## ++ Formation##DPC Médecins Claudie Fardo, consultante au CNEH, chef de projet DPC Des experts CNEH sur le DPC catalogue CNEH - formation

43 Développement professionnel continu (DPC) - Formation Devenir organisme de DPC Comprendre les enjeux et opportunités pour un établissement souhaitant devenir organisme de DPC Connaître les acteurs et instances de gouvernance du DPC et leurs exigences S enregistrer comme ODPC auprès de l OGDPC Connaître les obligations d un établissement en tant qu ODPC Les enjeux et opportunités pour un établissement d être organisme de DPC Les acteurs et instances de gouvernance : OGDPC, commissions scientifiques indépendantes (CSI) La procédure d enregistrement auprès de l OGDPC, les principes de constitution du dossier d enregistrement et les pièces justificatives associées (arrêté du 12 décembre 2012) Les contenus et étapes de l enregistrement en tant qu ODPC Les conditions et critères d évaluation d un programme par les CSI selon l'arrêté du 19 juillet 2013 relatif aux modalités d'appréciation des critères d'évaluation Des échanges sur des retours d expériences, des apports théoriques et méthodologiques Des ateliers pratiques Comprendre et mettre en œuvre le DPC (939 ) Construire un plan de DPC intégré au plan de formation (1100 ) Construire un programme de DPC (1101 ) Les axes du plan de DPC en lien avec les orientations nationales de la DGOS, le projet d établissement, le plan de formation, le programme d EPP Les exigences et éléments constitutifs d un programme de DPC Les modalités d enregistrement d un programme sur le site de l OGDPC Les obligations d un établissement favorablement enregistré comme ODPC Réf : jour Paris 28 janv Paris 9 mars 2015 Tarif adhérents 440 Tarif non-adhérents 495 Personnes en charge de l enregistrement de l établissement comme ODPC auprès de l OGDPC Claudie Fardo, consultante au CNEH, chef de projet DPC Christophe Feigueux, cadre supérieur de santé, consultant plateau médicotechnique et management au CNEH La gestion de la formation à l hôpital Appréhender les enjeux de la réforme de la formation en lien avec la loi du 5 mars 2014 S approprier des outils et des techniques permettant une mise en œuvre optimale du plan de formation et répondant à des objectifs stratégiques Rappels réglementaires le décret du 21 août formation professionnelle initiale - formation professionnelle continue - préparation aux concours et examens - promotion professionnelle - reconversion professionnelle - congé de formation professionnelle - bilan de compétences - validation des acquis de l expérience Le compte personnel de formation Le DPC et ses exigences Le recueil et l analyse des besoins de formation le cadrage général les documents du recensement des besoins La construction du plan de formation l intérêt du plan pluriannuel les étapes de la construction quels choix pour quels résultats? L achat de formation les différents dispositifs de formation le marché à procédure adaptée (MAPA) le choix des organismes Les temps budgétaires de la mise en œuvre du plan de formation L évaluation des actions de formation La mesure des effets de la formation Le plus La présentation concrète de la construction d un plan pluriannuel et l exemple d une construction à partir d une étude de cas Comprendre et mettre en œuvre le DPC (939) Construire un plan de DPC intégré au plan de formation (1100) L achat de formation et le code des marchés publics (482) 2 jours Paris 1 er, 2 juin 2015 Tarif adhérents 880 Tarif non-adhérents 990 Personnels du service formation Béatrice Costes-Henri, cadre supérieur, responsable Formation##responsable formation ++ Métiers à l hôpital##responsable de formation de formation Réf : catalogue CNEH - formation 2015

44 ATELIER L achat de formation et le code des marchés publics Connaître les procédures des marchés publics applicables aux achats de formation Organiser l allotissement des marchés de formation Gérer les relations avec les organismes de formation Rédiger les documents contractuels entre l établissement et l organisme de formation La spécificité de l achat de formation la définition d une nomenclature spécifique à l achat de formation l allotissement dans l achat de formation La détermination du choix de la procédure art. 28 : MAPA art. 33 : appel d offres art. 35-II-8 : marché négocié art. 30 : régime allégé Le plus Une journée entière consacrée à des cas pratiques La négociation comme outil de management (967 ) Le choix de la meilleure offre l analyse des candidatures des organismes de formation l analyse des offres des organismes de formation La rédaction des documents contractuels les cahiers des charges la convention de formation Réf : jours Paris 22, 23 juin 2015 Tarif adhérents 880 Tarif non-adhérents 990 Directeurs des ressources Responsables de formation Acheteurs de formation Formation##achat de formation ++ Marchés Guillem publics##achat Casanovas, de formation avocat à la cour, expert auprès au Centre de droit JuriSanté du CNEH Rodolphe Rayssac, avocat à la cour, expert auprès au Centre de droit JuriSanté du CNEH Ressources Pour aller plus loin : Retrouvez toutes les formations Management et conduite du changement p. 18 catalogue CNEH - formation