ORDRE DU JOUR. 1.1 Adoption de l'ordre du jour de la séance ordinaire du conseil municipal du 3 octobre 2016
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- Francis Bois
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1 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 OCTOBRE 2016, 20H ORDRE DU JOUR 1. ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR 1.1 Adoption de l'ordre du jour de la séance ordinaire du conseil municipal du 3 octobre ADOPTION DU PROCÈS VERBAL 2.1 Adoption des procès-verbaux de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le 6 septembre 2016 et de la séance extraordinaire tenue le 19 septembre AFFAIRES DES MEMBRES DU CONSEIL 3.1 Autorisation pour la tenue de la guignolée du Dr. Julien et du Centre de pédiatrie sociale Main dans la Main 3.2 Soutien financier à l organisme Opération Nez Rouge 3.3 Autorisation de participation et de déplacement à l occasion des assises montérégiennes 3.4 Autorisation de participation et de déplacement à l occasion du forum sur le développement économique municipal dans une perspective internationale 3.5 Nomination d un représentant de la Ville à titre d observateur au conseil d administration du C2MI 3.6 Sollicitation financière 11 e édition du souper conférence de la Fondation Jean-Jacques- Bertrand 3.7 Mandat d accompagnement en vue de combler le poste de directeur(trice) général(e) de la Ville de Bromont 3.8 Motion de félicitations à Philippe Bédard 1
2 3.9 Réponse à Hydro-Québec concernant le tracé de la ligne triphasée dans le secteur du lac Bromont 3.10 Octroi d un mandat de représentation pour le suivi des travaux d implantation de la ligne triphasée d Hydro-Québec 3.11 Appui au Règlement d emprunt de la RARCE pour l achat d une parcelle de terrain d IBM 4. RÈGLEMENTS 4.1 Adoption du règlement numéro modifiant le règlement de zonage numéro , tel qu amendé, visant à modifier les usages permis et normes applicables dans la zone C (Golf des lacs) 4.2 Adoption du règlement numéro modifiant le règlement sur les usages conditionnels numéro , tel qu amendé, afin d autoriser dans la zone C certains usages et la possibilité d ériger un bâtiment commercial ou récréatif d une superficie inférieure à m 2 par la procédure relative aux usages conditionnels 4.3 Adoption du règlement numéro modifiant certaines dispositions du règlement numéro décrétant les limites de vitesse maximales sur le territoire de la Ville de Bromont 5. AFFAIRES COURANTES 5.1 FINANCES ET TRÉSORERIE Adoption de la liste des comptes à payer au 30 septembre Amendement à la résolution Mandat donné à Groupe Desfor relativement à une étude de tracés pour la ligne triphasée d Hydro-Québec Annulation d une appropriation à même l excédent de fonctionnement non affecté au montant de $ relativement au financement des Jeux Équestres Mondiaux Dépôt du Rapport semestriel des états comparatifs au 31 août Adoption du budget révisé au 31 août
3 5.2 TRAVAUX PUBLICS Appropriation à l excédent de fonctionnement non affecté pour effectuer des travaux d entretien non prévus sur le chemin Adamsville 5.3 SERVICES TECHNIQUES Acceptation d une convention intervenue entre madame Louise Galipeau, monsieur Mario Poutré et Ville de Bromont pour l établissement d une servitude d égout pluvial, rue du Coteau Acceptation d une convention intervenue entre monsieur Vincent Bouchard, madame Anne Joncas et Ville de Bromont pour la vente de parcelle de terrain en raison des travaux de réfection de la rue du Ruisseau Réception définitive des infrastructures municipales du projet «Val des Irlandais» pour le chemin de Missisquoi Cession des lots , , , , et , cadastre officiel du Québec, circonscription foncière de Brome, chemin de Missisquoi Établissement d une servitude de non-construction et à des fins de conservation affectant les lots et , cadastre officiel du Québec, circonscription foncière de Brome, projet résidentiel intégré des «Highlands», chemin de Missisquoi Établissement d une servitude de passage affectant une partie du lot et cession du lot , cadastre officiel du Québec, circonscription foncière de Brome, chemin de Missisquoi Autorisation d occupation permanente du domaine public pour la propriété située au numéro boulevard de l Aéroport Autorisation d occupation permanente du domaine public pour la propriété située au numéro 15 rue de l Atlantique Modification de l approbation de la desserte électrique du projet Parcours Nature Adhésion de Ville de Bromont à l entente de principe intervenue entre l Union des municipalités du Québec et la société en commandite Gaz Métro 3
4 Adjudication d un contrat pour les travaux de prolongement des infrastructures sur la rue du Pacifique Est Adjudication d un contrat pour les travaux de canalisation d un fossé en servitude Adjudication d un contrat pour les travaux d aménagement de berge d un cours d eau secteur chemin Huntington 5.4 LOISIRS, SPORTS, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE Demande de fermeture d une section de la rue Shefford et de la rue John-Savage et demande d autorisation du domaine public pour la réalisation de la fête de l Halloween Demande de prolongation des opérations de l aréna de Bromont pour la tenue d un tournoi international de hockey Demande d autorisation du dépôt de la candidature de la Ville de Bromont afin de recevoir les cliniques culturelles 5.5 SÉCURITÉ PUBLIQUE Autorisation pour le prêt de service d un policier à la Gendarmerie Royale du Canada ou aux Nations Unies dans le cadre d une mission de paix Autorisation d effectuer un feu d artifice pour un événement spécial (les Courses gourmandes) 5.6 GREFFE ET AFFAIRES JURIDIQUES Modifications à la Politique de gestion contractuelle de la Ville Autorisation de signature de la Convention d intervention entre L Unique Assurances Générales inc. et Ville de Bromont Création du Comité de toponymie et nomination des membres 5.7 URBANISME, PLANIFICATION ET DÉVELOPPEMENT DURABLE Dépôt de la liste des permis de construction du mois de septembre Dépôt du procès-verbal de l assemblée du Comité consultatif d urbanisme tenue le 13 septembre Approbation de plans (PIIA) Projet de modification d une enseigne détachée et installation d une enseigne attachée au 4
5 bâtiment pour l immeuble situé au 715, rue Shefford Café 1792 (dossier ) Approbation de plans (PIIA) Projet de rénovation d un bâtiment commercial situé au , rue Shefford (dossier ) Approbation de plans (PIIA) Projet d agrandissement d un bâtiment commercial situé au 24, rue Lafontaine Camping Parc Bromont (dossier ) Approbation de plans (PIIA) Projet d agrandissement d un bâtiment commercial situé au 840, rue Shefford restaurant Pur et Simple (dossier ) Approbation de plans (PIIA) Modification d une demande de PIIA déjà approuvée visant la construction d un duplex pour le lot situé sur la rue Jones Terrain T24 (dossier ) Approbation de plans (PIIA) Modification d une demande de PIIA déjà approuvée visant l implantation d un bâtiment multifamilial de 6 logements sur le lot situé sur la rue Jones Terrain T28-29 (dossier ) Approbation de plans (PIIA) Projet de construction d une résidence unifamiliale isolée située au 203, rue des Deux- Montagnes, lot (dossier ) Approbation de plans (PIIA) Projet de rénovation d une résidence unifamiliale isolée située au 1, rue Saint-Bruno (dossier ) Demande de dérogation mineure visant à permette la construction d une résidence unifamiliale isolée ayant une superficie d implantation minimale de 78 m2 au lieu de 120 m2 minimum tel que stipulé à la grille des spécifications de l annexe C du Règlement de zonage numéro pour un immeuble situé au 377, rue de la Mitis, lots et , zone H01-161, district Mont-Soleil (dossier ) Demande de dérogation mineure visant à subdiviser un lot ayant 48,19 m de frontage au lieu de 50 m minimum tel que stipulé à la grille des spécifications de l annexe C du Règlement de zonage numéro pour le lot situé au 451, chemin Miltimore, zone H02-220, district Lac- Bromont (dossier ) 5
6 Modification à l entente-cadre du projet résidentiel intégré de la Côte Est 5.8 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE Autorisation des parcours de courses du Demi-marathon des microbrasseries et du 5k des Flambeaux et soutien à l événement 5.9 DIRECTION GÉNÉRALE 5.10 RESSOURCES HUMAINES Dépôt de la liste des engagements de surnuméraires, occasionnels et étudiants Confirmation de monsieur Jason Comeau au poste de responsable de la signalisation / déneigeur avec chenillette Confirmation de madame Suzanne-Marie Landry au poste de directrice adjointe en développement économique Confirmation de renouvellement de contrat de monsieur Sylvain Chrétien au poste de contremaître aux travaux publics 6. DÉPÔT DE DOCUMENTS ET CORRESPONDANCE 6.1 Dépôt du compte-rendu de la rencontre du Comité de circulation tenue le 8 septembre Dépôt du Rapport consolidé d un groupe d événements touristiques de la municipalité de Bromont, Édition Dépôt du rapport d expertise Étude de tracés pour la ligne triphasée d Hydro-Québec du Groupe Desfor 7. AFFAIRES NOUVELLES 8. PÉRIODE DE QUESTIONS 9. LEVÉE DE LA SÉANCE 6
ASSEMBLÉE ORDINAIRE DU LUNDI 10 JUIN 2013
PROCÈS-VERBAL de la réunion ordinaire du conseil municipal de la Ville de Clermont, tenue à l hôtel de ville de Clermont, le 10 juin 2013 à 20 heures. 1. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE ET CONSTATATION DU QUORUM
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DU 20 MAI 2014 À 19 H 30
O R D R E D U J O U R Aucun ajout ne sera autorisé sur aucun ordre du jour d aucune séance ou commission, sauf avec l accord explicite de madame la mairesse; Je soussigné, responsable du présent ordre
Sont aussi présents madame Sylvie Foster, directrice générale et monsieur Gérald Bouchard, directeur général adjoint.
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE CHARLEVOIX MUNICIPALITÉ DE SAINT-SIMÉON À une séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint-Siméon, tenue lundi le quatorzième (14 e ) jour du mois de janvier
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET LÉGISLATION (Lise St-Louis, présidente de la Commission des services administratifs)
Monsieur le maire, Mesdames les conseillères, Messieurs les conseillers, AVIS vous est donné, par la soussignée, Blandine Boulianne, greffière de la Ville de Mont-Laurier, qu une séance ordinaire du conseil
Le 4 août 2014 ORDRE DU JOUR. 1. Adoption de l ordre du jour.
Le 4 août 2014 Procès-verbal de l assemblée ordinaire du conseil de la Municipalité de la Paroisse de Saint-Christophe d Arthabaska, tenue le 4 août 2014 à 20 heures au Centre Administratif, sous la présidence
Monsieur Martin Chaput, conseiller, est absent. 01- Lecture et adoption de l'ordre du jour. 4.1 Adoption du bordereau de correspondance
13 janvier 2014 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue en la salle du conseil, le lundi 13 janvier 2014 à 20 h 00. L'assemblée est présidée par son honneur le maire, Monsieur Marcel
À laquelle séance sont présents Madame la conseillère Mélanie Dupré et Messieurs les conseillers :
LE 3 SEPTEMBRE 2014 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-JEAN-BAPTISTE Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de ladite municipalité tenue le mercredi 3 septembre 2014 sur les 19 h 35 au centre
Province de Québec Municipalité de Saint-Philippe. Sont absents Monsieur Gaétan Brosseau, maire Monsieur le conseiller Benoit Bissonnette
Province de Québec Municipalité de Saint-Philippe Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Municipalité de Saint-Philippe, tenue à la salle du conseil de l hôtel de ville, le 3 février
Sont présents à cette séance : 1 Ouverture de la Séance. 3 Mot de la directrice générale. 4 Question de l Assemblée
Séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint-Gilles, tenue à la salle du conseil au 1605, rue Principale de Saint-Gilles, ce 10 janvier 2011 à 20h00. Sont présents à cette séance : Siège # 1
CONSEIL MUNICIPAL ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU 16 MARS 2015, À 20 HEURES SALLE DU CONSEIL DE L'HÔTEL DE VILLE 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOMENT DE RÉFLEXION 2. ADOPTION DE L' 3. APPROBATION DES PROCÈS-VERBAUX 4. PROCLAMATION PROCLAMATION
SÉANCE ORDINAIRE DU 5 AOÛT 2013
PROVINCE DE QUÉBEC CANTON D'ORFORD SÉANCE ORDINAIRE DU 5 AOÛT 2013 Le lundi 5 août 2013, séance ordinaire du conseil municipal du Canton d'orford, tenue à la mairie à 19 h sous la présidence de M. le maire,
MUNICIPALITÉ DE L ISLE-VERTE
SÉANCE ORDINAIRE 11 MAI 2015 PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE RIVIÈRE-DU-LOUP MUNICIPALITÉ DE L ISLE-VERTE PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du Conseil de la Municipalité de L Isle-Verte tenue à la Caserne
Monsieur le conseiller Richard Michaud est absent de cette réunion ayant motivé son absence.
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE LAC-MÉGANTIC Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Lac- Mégantic, tenue à la salle J-Armand Drouin à l hôtel de ville, le 29 juin 2015
Procès-verbal. Absence motivée : Louis Proulx. 1. Ouverture de la séance par son honneur le maire Claude N. Morin.
Procès-verbal Séance extraordinaire du conseil de la Ville de Macamic tenue à la salle communautaire du secteur Colombourg le 15 septembre 2014, à 19 heures à laquelle étaient présents le maire Claude
CONSEIL MUNICIPAL ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU 20 AVRIL 2015, À 20 HEURES SALLE DU CONSEIL DE L'HÔTEL DE VILLE 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOMENT DE RÉFLEXION 2. ADOPTION DE L' 3. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL 4. PROCLAMATIONS 4.1
Richard Rheault, Gaétan Blier, Luc Dastous, Yolande St-Amant, Jean-Félipe Nadeau et Jean-Noël Bergeron.
VILLE DE PLESSISVILLE PROVINCE DE QUÉBEC CANADA Séance ordinaire du conseil de la Ville de Plessisville, tenue ce 2 e jour du mois de juillet 2013, aux heure et lieu habituels des séances du conseil, à
Le directeur général, monsieur Jean Bergeron et la greffière, madame Manon Thériault, sont également présents.
PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de La Prairie tenue en la salle du conseil de l hôtel de ville, le mardi 19 novembre 2013 à compter de 19 h 30 à laquelle sont présents
ASSEMBLÉE ORDINAIRE DU LUNDI 13 MAI 2013
PROCÈS-VERBAL de la réunion ordinaire du conseil municipal de la Ville de Clermont, tenue à l hôtel de ville de Clermont, le 13 mai 2013 à 20 heures. 1. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE ET CONSTATATION DU QUORUM
QUE l ordre du jour suivant soit accepté tel que présenté :
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE PORTNEUF MRC DE PORTNEUF 2014-01-13 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Portneuf tenue à la salle du conseil sise au 297, 1 re avenue, Ville
QUE l'ordre du jour soit accepté en ajoutant le point suivant :
CANADA Province de Québec Ville de Thetford Mines Le 17 novembre 2014 Séance ordinaire du Conseil municipal de la Ville de Thetford Mines tenue à la salle du Conseil le 17 novembre 2014 à 20 heures. Sont
SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 15 SEPTEMBRE 2014
SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 15 SEPTEMBRE 2014 À une séance extraordinaire tenue le, à 20 h, à l emplacement habituel des réunions du conseil, étaient présents : M. Marcel Corriveau, maire (absent) M. Denis
Les membres présents forment le quorum et déclarent avoir reçu l avis de convocation.
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINTE-IRÈNE Sainte-Irène, le 7 mai 2013 Procès-verbal de la séance régulière du conseil municipal, lundi, 6 mai 2013 à 20 h 00 au centre municipal et communautaire
Séance ordinaire du comité exécutif du mercredi 26 octobre 2011
Séance ordinaire du comité exécutif du mercredi 26 octobre 2011 ORDRE DU JOUR ADOPTÉ 10 Sujets d'ouverture Ordre du jour Direction générale, Direction du greffe Adoption de l'ordre du jour de la séance
SÉANCE ORDINAIRE DU 3 MARS 2014
~ 44 ~ PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT D'ABITIBI VILLE D'AMOS SÉANCE ORDINAIRE DU 3 MARS 2014 PROCÈS-VERBAL d'une séance ordinaire du conseil municipal de la Ville d'amos tenue au lieu habituel des délibérations
Madame Chantal St-Germain, directrice générale, secrétaire-trésorière, est aussi présente. Monsieur Jean-Guy Côté est absent.
PROVINCE DE QUÉBEC CONSEIL MRC BROME-MISSISQUOI 2 FÉVRIER MUNICIPALITÉ DE SAINTE-SABINE 2015 Lundi le deuxième jour de février deux mille quinze, séance ordinaire du Conseil de la municipalité de Sainte-Sabine
FORMANT QUORUM SOUS LA PRÉSIDENCE DE MONSIEUR MARC ROY, MAIRE. Monsieur André Morin, directeur général, Madame Lucie Coallier, greffière.
Ville de L Île-Perrot MRC de Vaudreuil-Soulanges Province de Québec PAGE 25 PROCÈS-VERBAL d une séance ordinaire du conseil municipal de la ville de L Île-Perrot, tenue le mardi 11 février 2014 à 19h30,
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL TENUE LE MARDI 21 AOÛT 2001
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL TENUE LE MARDI 21 AOÛT 2001 À une séance ordinaire du Conseil municipal de la Ville de Châteauguay, tenue à la salle du Conseil, au 55, boulevard Maple en la ville
Le vice-président constate que le quorum est atteint et déclare la séance ouverte. Il est proposé d adopter l ordre du jour suivant :
Procès-verbal de la séance extraordinaire du comité exécutif de la Ville de Longueuil tenue le 13 mai 2008, à 9 h 30, à l'hôtel de ville de Longueuil situé au 4250, chemin de la Savane, Longueuil, sous
RÈGLEMENT NUMÉRO 2014-03
PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE LA MATANIE MUNICIPALITÉ DE BAIE-DES-SABLES RÈGLEMENT NUMÉRO 2014-03 DÉCRÉTANT UN PROGRAMME DE CRÉDIT DE TAXES FONCIÈRES EN VUE DE FAVORISER LA CONSTRUCTION RÉSIDENTIELLE DANS
Madame Lisette Côté Madame Guylaine Jacques Madame Renée Lessard Monsieur Charles Vachon Monsieur Rock Carrier Monsieur Richard Fauchon
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL TENUE LE 11 NOVEMBRE 2013, À 19 HEURES 30 À L ENDROIT ORDINAIRE, SOUS LA PRÉSIDENCE DE MONSIEUR HECTOR PROVENÇAL, MAIRE, ET À LAQUELLE ÉTAIENT PRÉSENTS LES
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PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE PORTNEUF MRC DE PORTNEUF 2011-05-24 Procès-verbal de la séance d ajournement du conseil municipal de la Ville de Portneuf tenue à la salle du conseil sise au 297, 1 re avenue,
11-113 Ouverture de la séance ordinaire et adoption de l ordre du jour
Le 5 mai 2011 PROCÈS-VERBAL de la six cent trente-neuvième séance du Conseil de la municipalité de L'Ange- Gardien, créée par l'article 26 de la loi 119, sanctionnée le 17 mai 1979, tenue au Centre Municipal,
LA VILLE DE DRUMMONDVILLE SÉANCE ORDINAIRE DU 13 AOÛT 2012 - ORDRE DU JOUR - 1. Ouverture de l assemblée par Madame la mairesse.
LA VILLE DE DRUMMONDVILLE SÉANCE ORDINAIRE DU 13 AOÛT 2012 - ORDRE DU JOUR - 1. Ouverture de l assemblée par Madame la mairesse. 2. Réflexion. 3. Adoption de l ordre du jour. 4. Lecture et adoption du
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PROVINCE DE QUÉBEC Municipalité de la Paroisse de Sainte-Anne-des-Lacs Séance ordinaire du Conseil municipal de la Paroisse de Sainte- Anne-des-Lacs tenue au 773, chemin Sainte-Anne-des-Lacs, Sainte-Anne-des-Lacs
REGLEMENT NUMÉRO 113
VILLE DE SAINT-CÉSAIRE MRC DE ROUVILLE PROVINCE DE QUÉBEC REGLEMENT NUMÉRO 113 RÈGLEMENT DÉCRÉTANT UN PROGRAMME DE CRÉDIT DE TAXES FONCIÈRES DANS LE BUT DE PROMOUVOIR LA CONSTRUCTION RÉSIDENTIELLE DANS
Le directeur général et la greffière sont présents. 1.- Période de questions des citoyens (durée de 20 minutes) (sujets qui ne sont pas à
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE BOISBRIAND Séance spéciale du 21 octobre 2003 Séance spéciale du conseil de la Ville de Boisbriand tenue le 21 octobre 2003 à 20 h dans la salle des délibérations du conseil
Formant quorum sous la présidence de son Honneur M. Michel Couturier, maire, il a été adopté ce qui suit :
CANADA PROVINCE DE QUEBEC DISTRICT DE CHARLEVOIX Séance ordinaire du 18 novembre 2013 VILLE DE LA MALBAIE À une séance ordinaire du Conseil de la Ville de La Malbaie, tenue à 19h00, au lieu ordinaire des
Monsieur le maire Gilles Potvin procède à l ouverture de la séance par la récitation de la prière d usage.
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE SAINT-FÉLICIEN Le 11 août 2014 PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Félicien, tenue le onzième jour d août deux mille quatorze, à 19 h
Mme Christine Brisson MM. Alain Larouche Conseiller. Carole Deschênes Conseillère M. André Veillette Conseiller. M. Régis Deschênes Conseiller
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE BAIE-COMEAU TENUE LE LUNDI 18 JANVIER 2010, À 19 h 30, AU 19, AVENUE MARQUETTE, EN LA SALLE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL. SONT PRÉSENTS : Mme
M. Éric Desaulniers, conseiller M. Pierre Carignan, conseiller Mme Lise Pelletier, conseillère M. Pierre Renaud, conseiller
LE 21 JANVIER 2013 À une séance ordinaire du conseil municipal tenue au Centre communautaire de Beaupré, 3 rue de Fatima Est, lundi, le 21 janvier 2013 à 20 h, à laquelle sont présents: M. Éric Desaulniers,
Procès-verbal. Absent : Le conseiller Daniel Paquette. Le conseiller Yvan Verville est arrivé à 19 h 05 au point numéro 4.
Procès-verbal Séance du conseil de la Ville de Macamic tenue le 11 avril 2011, à 19 heures à laquelle étaient présents le maire, Daniel Rancourt, la conseillère et les conseillers suivants : Denise Dubois,
PROVINCE DE QUÉBEC, Ville de Sainte-Marie, Le 10 novembre 2014.
PROVINCE DE QUÉBEC, Ville de Sainte-Marie, Le 10 novembre 2014. PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Sainte-Marie, tenue le dixième jour du mois de novembre de l'an deux mille
******************************************************************** Il est PROPOSÉ par monsieur David Beauregard-Paquin et RÉSOLU
Le 14 juillet 2015 PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire tenue par le conseil de la Municipalité de Terrasse-Vaudreuil le 14 juillet 2015 à 19 h 30, au centre communautaire. PRÉSENTS Monsieur Michel Jr
Procès-verbal du 29 octobre 2012 Conseil municipal de la Ville de Port-Cartier
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE MINGAN VILLE DE PORT-CARTIER PROCÈS-VERBAL de la séance extraordinaire du conseil municipal de la VILLE DE PORT-CARTIER, tenue le 29 octobre 2012, à 17 h, au 40, avenue
DOCUMENT DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 26 JANVIER
2015 Document préparé par les services Juridiques Le 23 janvier 2015 DOCUMENT DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 26 JANVIER À noter que l'ordre du jour et les extraits du procès-verbal ne sont que des projets et
SÉANCE ORDINAIRE DU 19 FÉVRIER 2007
SÉANCE ORDINAIRE DU 19 FÉVRIER 2007 SÉANCE ORDINAIRE du conseil municipal de la ville de Mascouche tenue le 19 février 2007 à 20 h 00 au 3038, chemin Sainte-Marie, Mascouche (Québec) à laquelle sont présents
-ORDRE DU JOUR- 4. Adoption du procès-verbal de l assemblée ordinaire tenue le 20 mars 2014
PROCÈS-VERBAL de l assemblée ordinaire de la Société de transport de Lévis, tenue au 2175, chemin du Fleuve, St-Romuald, Lévis, le jeudi quinze (15) mai deux mille quatorze à 19 h 30. SONT PRÉSENTS : M.
Sont aussi présents : Madame Nadia René, trésorière et monsieur Daniel Prince, directeur général et greffier qui prend note des délibérations.
Assemblée spéciale du 9 décembre 2008 Procès-verbal de l assemblée tenue le 9 décembre 2008 à la Salle du conseil de l Hôtel de Ville au 2 ième étage du 869 boul. Saint-Jean-Baptiste. SONT PRÉSENTS : Monsieur
Tous conseillers formant quorum sous la présidence de M. Michel Paré, maire.
LE 6 DÉCEMBRE 2010 À une séance ordinaire du conseil municipal tenue au Centre communautaire de Beaupré, 3 rue de Fatima Est, lundi, le 6 décembre 2010 à 20 h, à laquelle sont présents: M. Jean-François
Il y avait 28 personnes dans l assistance. Sur la proposition de Winston Bresee Appuyé par Kenneth Hill. QUE la séance soit déclarée ouverte à 19h30.
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE SUTTON DATE : 8 avril 2014 HEURE : 19h30 LIEU : Hôtel de ville Séance à laquelle sont présents : Mesdames les conseillères Veerle
EST ABSENT : le conseiller Gilbert Lacasse
SÉANCE ORDINAIRE DU 14 AVRIL 2015 SONT PRÉSENTS: les conseillers (ère) Tanya Ladouceur, Yves Ouellet, Steve Raymond, Pierre Bérubé, Pierre Gingras sous la présidence de la mairesse Nicole Rochon. EST ABSENT
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE LAC-MÉGANTIC
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE LAC-MÉGANTIC Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Lac- Mégantic, tenue à la salle Bestar du Centre sportif Mégantic, le lundi 16 septembre
Sont absents: M. Réjean Lafond, district n o 1 M. Michel Bélec, district n o 4
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le 18 juin 2012, à 19 h 30, à la salle du Conseil située au 100, rue de la Plage, à Saint-Alphonse- Rodriguez. Sont présents : M. Robert
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DE SAINT-MAURICE M.R.C. DES CHENAUX
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DE SAINT-MAURICE M.R.C. DES CHENAUX À la séance ordinaire du conseil municipal de la Paroisse de Saint-Maurice, tenue au lieu ordinaire des séances, lundi
Séance ordinaire du comité exécutif du mercredi 29 mars 2006
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Séance ordinaire du 8 avril 2013
PROVINCE DE QUEBEC MRC ROBERT-CLICHE VILLE DE SAINT-JOSEPH-DE-BEAUCE Séance ordinaire du 8 avril 2013 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Joseph-de-Beauce, tenue au lieu
RÈGLEMENT NO 1586 RÈGLEMENT NO 1586 ÉTABLISSANT UN PROGRAMME DE REVITALISATION POUR L ANNÉE 2013
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE LAC-MÉGANTIC RÈGLEMENT NO 1586 RÈGLEMENT NO 1586 ÉTABLISSANT UN PROGRAMME DE REVITALISATION POUR L ANNÉE 2013 ATTENDU QUE le conseil désire favoriser l'établissement
049-2009 OUVERTURE DE LA SÉANCE ET CONSTAT DU QUORUM ADOPTÉ
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE CRABTREE Procès-verbal de la séance extraordinaire du Conseil de la municipalité de Crabtree, pour, tenue le 10 février au lieu ordinaire des séances de ce Conseil, au
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE SUTTON
PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. BROME-MISSISQUOI VILLE DE SUTTON PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE SUTTON DATE : Mardi, le 24 mai 2011 HEURE : 19h30 LIEU : Hôtel de
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil tenue à l hôtel de ville de Chertsey, le lundi 21 juillet 2014, à 19 h 30.
PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE MATAWINIE MUNICIPALITÉ DE CHERTSEY Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil tenue à l hôtel de ville de Chertsey, le lundi 21 juillet 2014, à 19 h 30. Présents : M. Michel
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-ANTOINE-DE-TILLY 1 er décembre 2014
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint-Antoine-de-Tilly, tenue le 1 er décembre 2014, à 20 h, au centre communautaire, 945, rue de l Église, Saint-Antoine-de-Tilly.
218-2013 OUVERTURE DE LA SÉANCE ET CONSTAT DU QUORUM ADOPTÉ
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE CRABTREE Procès-verbal de la séance extraordinaire du Conseil de la municipalité de Crabtree, tenue le 21 mai 2013 au lieu ordinaire des séances de ce Conseil, au 111,
Il est résolu unanimement d accepter l ordre du jour avec la modification suivante : Varia : fermé Adopté à l unanimité.
Province de Québec District de Richelieu Municipalité Sainte-Victoire de Sorel À une séance ordinaire de la Municipalité de Sainte-Victoire de Sorel, tenue à l édifice municipal, le lundi 7 juillet 2014,
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC COMTÉ D ARGENTEUIL M.R.C. DES PAYS D EN HAUT MUNICIPALITÉ DE SAINT-ADOLPHE-D HOWARD
Le 15 novembre 2013 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC COMTÉ D ARGENTEUIL M.R.C. DES PAYS D EN HAUT MUNICIPALITÉ DE SAINT-ADOLPHE-D HOWARD À une séance ordinaire des membres du Conseil municipal de Saint-Adolphe-d
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-JEAN-DE-MATHA M.R.C. DE MATAWINIE
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-JEAN-DE-MATHA M.R.C. DE MATAWINIE LUNDI 3 MARS 2014 2014-03-03 Session ordinaire du Conseil municipal tenue le 3 mars 2014 à 20 heures, heure ordinaire des
OCTOBRE 2011 ADOPTÉ. Que le procès-verbal de la séance ordinaire du 6 septembre 2011 soit adopté tel que déposé. ADOPTÉ ADOPTÉ
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