MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES. MISSION DE MAÎTRISE D ŒUVRE Création d un atelier relais
|
|
- Valentin Leroux
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Communauté de Communes Florac - Sud Lozère MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES Objet de la consultation : MISSION DE MAÎTRISE D ŒUVRE Création d un atelier relais Cahier des Clauses Techniques Particulières Procédure Pouvoir adjudicateur Coordonnées MAPA (Articles du CMP C-C Florac - Sud Lozère, représenté par Monsieur le Président 22 rue Justin Gruat FLORAC Tél : contact@flrac-sudlozere.fr Comptable public Coordonnées TRESORERIE DE FLORAC CENTRE DES FINANCES PUBLIQUES - 1 RUE SIPPLE SERT FLORAC Tél : Fax :
2 Mission de Maîtrise d œuvre pour la construction d un atelier relais - SOMMAIRE- ARTICLE 1: OBJET ET CONSISTANCE DE L ÉTUDE p.3 ARTICLE 2: MODE DE PASSSATION p.3 ARTICLE 3: LOCALISATION DU LARCHE p.3 ARTICLE 4: CONTEXTE DE L OPERATION p.4 ARTICLE 5: PROGRAMME DE L OPERATION p.4 ARTICLE 6 : DÉFINITION DE LA MISSION DE MAITRISE D ŒUVRE p.6 ARTICLE 7 : DÉLAI D EXÉCUTION - CALENDRIER p.7 Page 2 sur 8
3 ARTICLE 1. - OBJET ET CONSISTANCE DE L ÉTUDE Dans le cadre de ses compétences en matière de développement économique, la communauté de communes Florac - Sud Lozère souhaite procéder à la création d un atelier relais sur la Zone d Activité Économique de Saint Julien-du-Gourg, à Florac. La Communauté de communes envisage en effet d offrir une possibilité d implantation durable pour une entreprise en développement. Le présent marché porte sur une mission de maîtrise d œuvre pour la construction d un atelier relais sur le lot n 13 de la ZAE de Saint Julien du Gourg à Florac. ARTICLE 2. - MODE DE PASSATION Ce marché de prestation intellectuelle est un marché en procédure adaptée, passé en application des articles 28 et 74 des marchés publics. ARTICLE 3. - LOCALISATION DU MARCHE Le présent marché sera réalisé sur la commune de Florac, commune membre de la Communauté de communes Florac - Sud Lozère Page 3 sur 8
4 ARTICLE 4. - CONTEXTE DE L OPÉRATION 4.1 Présentation de la Communauté de Communes La Communauté de communes Florac - Sud Lozère (48), 12 communes, habitants, est dotée de compétences qui lui permettent de mettre en œuvre les grandes orientations en matière de développement et d aménagement de son territoire : aménagement de l espace, actions de développement économique, politique du logement et du cadre de vie, protection et mise en valeur de l environnement 4.2 Une intercommunalité compétente en matière de développement économique Au sein des politiques portées par la communauté de communes, le développement économique apparaît comme une préoccupation majeure. La compétitivité des territoires exige une dynamique et une stratégie soutenues de l ensemble des acteurs économiques locaux afin : de maintenir l activité existante et de la soutenir, de favoriser les conditions d implantation et de création d activité sur le territoire. ARTICLE 5 - PROGRAMME DE L OPÉRATION 5.1 Descriptif de l opération Le programme consiste en la création d un atelier dévolu à des activités artisanales, industrielles et de commerce. Le principe est de proposer à une entreprise en phase de développement : un outil de travail offrant les meilleures conditions, dans un atelier pouvant s adapter au plus près à son process productif, un montage financier lui permettant soit d accéder progressivement à la propriété de l atelier, sur le principe d une location-accession (sur 15 à 20 ans), soit de louer l atelier sous la forme d un bail commercial. de lui permettre de développer son activité et de créer de l emploi. Une cohérence d ensemble sera recherchée afin de maîtriser au mieux le coût de l opération et donc les loyers de sortie proposé au preneur. La Communauté de Communes souhaite procéder à la construction d un atelier relais de 365 m² de surface au sol. La conception du bâtiment devra permettre une extension ultérieure le cas échéant. Il comportera (les surfaces sont données à titre indicatif et pourront varier en fonctions des attentes de l entrepreneur) : trois espaces ateliers, pour une surface totale de 175 m² ; deux espaces de stockage, pour une surface totale de 60 m² ; un espace sanitaire - vestiaires de 30 m² ; bureaux de 50 m² ; un espace de boutique et d exposition de 50 m² ; un espace parking adapté aux capacités d accueil du bâtiment ; Page 4 sur 8
5 organisation d un espace de livraison (à déterminer avec l entrepreneur) aménagement paysager des abords L atelier sera construit sur une parcelle, propriété de la Communauté de Communes, au sein de la zone d activité économique de Saint-Julien-du-Gourg. Il s agit du lot n 13 d une superficie de m², pour une surface constructible de 835,50 m². Le règlement intérieur de la zone d activité est remis en annexe du dossier, tout comme les différents plans nécessaires à la conception du projet. 5.2 Ambition environnementale du projet La zone d activité économique de Saint-Julien-du-Gourg a fait l objet d une étude paysagère réalisée par un cabinet spécialisé afin d intégrer le site en conservant un cône de vision sur le Tarn depuis la RN 106. On peut également constater que l enseigne de grande distribution présente sur le site a fait l objet d un aménagement architectural afin d intégrer au mieux le bâtiment dans son environnement. La construction de l atelier relais devra s inscrire dans une démarche architecturale et environnementale en adéquation avec le territoire et les prescriptions émises par le règlement de la zone d activité économique. Page 5 sur 8
6 ARTICLE 6 : DÉFINITION DE LA MISSION DE MAÎTRISE D ŒUVRE 6.1 Cadre général de la mission de maîtrise d œuvre - La mission de maîtrise d œuvre est établie conformément à : - La loi nº du 12 juillet 1985 relative à la maîtrise d ouvrage publique et à ses rapports avec la maîtrise d œuvre privée ; - Le décret nº du 29 novembre 1993 relatif aux missions de maîtrise d œuvre confiées par des maîtres d ouvrage publics à des prestataires de droit privé ; - L arrêté du 21 décembre 1993 relatif aux modalités techniques d exécution des éléments de mission de maîtrise d œuvre confiés par des maîtres d ouvrages publics à des prestataires de droit privé. 6.2 Le présent marché est constitué des éléments suivants : Éléments de mission ESQ APS APD dont permis de construire PRO ACT dont DCE OPC VISA DET AOR Esquisse Avant-Projet Sommaire Avant-Projet Définitif Études de Projet ACT dont le Dossier de Consultation des Entreprises Ordonnance, Pilotage et Coordination des entreprises Visa des études et des factures des entreprises Mission de suivi et de production des équipements et des travaux Assistance aux opérations de réception Si des études complémentaires s avèrent nécessaires au maître d œuvre pour réaliser ses missions, il doit en avertir au plus tôt le maître d ouvrage. Si le pouvoir adjudicateur valide l opportunité de lancer des études complémentaires, le maître d œuvre lui fournira le cahier des charges ainsi que l ensemble des pièces administratives nécessaires à la mise en concurrence et à la passation des marchés. Page 6 sur 8
7 6.3 Compétences requises La mission proposée requiert des compétences affirmées d architecture en immobilier d entreprise et la connaissance du milieu entrepreneurial (besoins, fonctionnement, ). Des connaissances en matière de techniques de construction appliquées aux enjeux environnementaux, d économie de la construction, ainsi que de mobilisation des financements publics seront particulièrement appréciées. L offre pourra être établie par une même structure regroupant plusieurs spécialités ou proposée par un groupement constitué et adapté au présent cahier des charges. Le marché sera passé avec le mandataire de l opération, compétent en matière d urbanisme. 6.4 Ordonnancement, pilotage, coordination La réalisation des prestations décrites dans l élément de mission OPC sera confiée au maître d œuvre. 6.5 Mode de dévolution des travaux La dévolution des travaux est prévue en lots séparés, conformément aux orientations établies par le Code des marchés publics. Le choix définitif du mode de dévolution devra être confirmé au plus tard à la réception de l APD (Avant-projet définitif). 6.6 Coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs L opération, objet du présent marché relève du niveau II au sens du Code du travail (Loi nº du 31 Décembre 1993). La mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs sera désignée en temps utile pour suivre cette opération. ARTICLE : 7 DÉLAI D EXÉCUTION - CALENDRIER 7.1 Délai d exécution Démarrage prévu de la mission : Janvier 2016 L estimatif financier devra être réalisé pour le 15 janvier 2016 Le dossier de Permis de construire devra être finalisé fin Mars 2016 Le DCE Travaux devra être finalisé fin Avril Date prévisionnelle de démarrage des travaux Les travaux seront réalisés en une seule tranche Les travaux démarreront en juillet 2016 Page 7 sur 8
8 Fait à Florac Le 30 novembre 2015 Le pouvoir adjudicateur Accepté à A..le, Le candidat (signature et cachet) Page 8 sur 8
MAPA N 2012/2 RÈGLEMENT DE CONSULTATION MARCHÉ PUBLIC MAITRISE D ŒUVRE POUR LA CONSTRUCTION D UNE SALLE COMMUNALE JUIN 2012
MAPA N 2012/2 RÈGLEMENT DE CONSULTATION MARCHÉ PUBLIC MAITRISE D ŒUVRE POUR LA CONSTRUCTION D UNE SALLE COMMUNALE JUIN 2012 Remise des offres avant le Jeudi 26 juillet 2012 à 12 heures Page 1 sur 11 1.
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES
MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES RESTRUCTURATION PARTIELLE DU RESEAU CVC CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES EN APPLICATION DU CODE DES MARCHES PUBLICS DECRET N 2006-975 DU 1ER AOUT
Plus en détail2 - REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Ville de SAINT-SULIAC La Ruette Guitton 35 430 SAINT-SULIAC REVISION GENERALE DU P.O.S SOUS FORME DE PLAN LOCAL D'URBANISME 2 - REGLEMENT DE LA CONSULTATION Page 1 sur 7 Maître de l'ouvrage : MAIRIE de
Plus en détailLes marchés de maîtrise d œuvre
Les marchés de maîtrise d œuvre Club OA Méditerranée 1er juillet 2010 Direction des Routes Service Ouvrages d Art F. EDON Conseil Général des Bouches du Rhône SOMMAIRE Environnement réglementaire missions
Plus en détailMARCHES PUBLICS DE MAITRISE D OEUVRE MAPA
MARCHES PUBLICS DE MAITRISE D OEUVRE MAPA CHAMBRE DE METIERS ET DE L ARTISANAT DE LA LOZERE 2 boulevard du Soubeyran BP 90 48003 MENDE CEDEX Tél. : 04.66.49.12.66 Rénovation du siège de l Etablissement
Plus en détailRectorat de Grenoble
MINISTERE DE L EDUCATION NATIONALE RECTORAT DE L ACADEMIE DE GRENOBLE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP) MISE EN ŒUVRE DE LA SOLUTION EASYVISTA Version 0.1-7 décembre 2011 La procédure
Plus en détailEXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE SAINT SULPICE LA FORET Séance du 12 décembre 2013
Étaient présents :, J-L. CORRE, M. LE BER, G. BRUNEL J-M. BELOT, G. LESCOAT a donné pouvoir à N 13-12-12/01 COMMERCE / LOCATION-GÉRANCE / BAIL / LOYER / TARIFS / RENOUVELLEMENT Par délibération n 12-04-24/01
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC)
MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) COMMUNE DE TRAMOLE Pouvoir adjudicateur exerçant la maîtrise d'ouvrage Personne Responsable du Marché représentant le pouvoir
Plus en détailla phase Études Nos précédents dossiers sur l économie de projet portaient sur les études préliminaires et le choix de la Économie de projet
Octobre 2013 - N 165 Économie de projet la phase Études Foyer d accueil médicalisé à Challans en Vendée Nos précédents dossiers sur l économie de projet portaient sur les études préliminaires et le choix
Plus en détailCOMMUNE DE BESSIERES. Marché Public 2015-10. Refonte du site internet de la ville de Bessières. Acte d Engagement. Dénomination exacte :.. Adresse :..
Marché Public 2015-10 Refonte du site internet de la ville de Bessières Acte d Engagement CANDIDAT Dénomination exacte :.. Adresse :.. Tel : Fax :. Mail :. PARTIE RESERVEE AU POUVOIR ADJUDICATEUR Cet acte
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CONCERNANT LA REFECTION DES APPARTEMENTS Dans le cadre des procédures liées aux MARCHES PUBLICS
E.H.P.A.D. «Foyer Bellevue» 16 Bis Boulevard Bellevue 05000 GAP Tél : 04.92.52.02.30 Fax / 04.92.52.32.71 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CONCERNANT LA REFECTION DES APPARTEMENTS Dans le cadre
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE CONSULTATION. R.C. n ENSAG/2014/2 CENTRALES DE TRAITEMENT D AIR
RC ENSAG/2014/2 MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE CONSULTATION R.C. n ENSAG/2014/2 CENTRALES DE TRAITEMENT D AIR REMISE EN SERVICE ET OPTIMISATION DES CENTRALES DE TRAITEMENT D AIR DE L ECOLE NATIONALE
Plus en détailCahier des Clauses Administratives Particulières
Ville de Cysoing Hôtel de Ville 2, place de la République BP 67 59830 CYSOING Tél : 03.20.79.44.70. Fax : 03.20.79.57.59. 2012-08 VERIFICATION ET MAINTENANCE DES SYSTEMES DE SECURITE DES E.R.P. DE LA VILLE
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES «Emission de titres de transports train et avion et services annexes» Appel d offres ouvert (Article
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE MAITRISE D OEUVRE ACTE D ENGAGEMENT (A.E.) MAITRE D OUVRAGE. VILLE DE CYSOING Hôtel de Ville 2, place de la République - B.P.
MARCHE PUBLIC DE MAITRISE D OEUVRE ACTE D ENGAGEMENT (A.E.) MAITRE D OUVRAGE VILLE DE CYSOING Hôtel de Ville 2, place de la République - B.P. 67 59 830 - CYSOING OBJET DU MARCHE : MISSION DE COORDINATION
Plus en détailREUNION DU CONSEIL MUNICIPAL D AMFREVILLE JEUDI 30 OCTOBRE 2010
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL D AMFREVILLE JEUDI 30 OCTOBRE 2010 PRESENTS : M. X. MADELAINE, Maire ; L.AUGUSTE, L.PARDOEN, E.DELAUNAY, R.FOLTETE, B.LEDRU, P.GOUPIL, C.LECHARPENTIER, B.NUYTEN, N.DUPUIS,
Plus en détailNOGENT PERCHE HABITAT Office Public de l Habitat
NOGENT PERCHE HABITAT Office Public de l Habitat B. P. 10021 14, Rue du Champ-Bossu 28402 NOGENT-le-ROTROU Cedex Tél : 02.37.52.15.28 Télécopie : 02.37.52.85.50 Courriel : oph.direction@nogent-perche-habitat.fr
Plus en détailMARCHES PUBLICS DE TRAVAUX ACTE D'ENGAGEMENT MARCHÉ DE TRAVAUX, DE CRÉATION ET D ENTRETIEN DES VOIRIES COMMUNALES
MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX ACTE D'ENGAGEMENT Cadre réservé à l acheteur MARCHÉ N NOTIFIÉ LE / / 2 0 A- Objet du marché Procédure adaptée passé en application des articles 26-II-5 et 28 du Code des Marchés
Plus en détailCOMMUNE DE KOGENHEIM ACTE D ENGAGEMENT
Lot Unique : Enfouissement Réseau Téléphonique COMMUNE DE KOGENHEIM ACTE D ENGAGEMENT Enfouissement du Réseau Téléphonique «Rue de Sermersheim» Maître d ouvrage : COMMUNE DE KOGENHEIM 14, Rue du Maréchal
Plus en détailDISPOSITIF RÉGIONAL ET DEPARTEMENTAL EN FAVEUR DES PÉPINIÈRES D ENTREPRISES
CAHIER DES CHARGES DISPOSITIF RÉGIONAL ET DEPARTEMENTAL EN FAVEUR DES PÉPINIÈRES D ENTREPRISES Rappel du cadre général d intervention des 3 collectivités : Dans le prolongement du Schéma Régional de Développement
Plus en détailVILLE DE FROUARD PRESTATIONS NETTOYAGE DES VITRES DES BATIMENTS COMMUNAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.
VILLE DE FROUARD PRESTATIONS NETTOYAGE DES VITRES DES BATIMENTS COMMUNAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.P) (le présent cahier des clauses administratives contient 10 pages dont
Plus en détailL'immobilier professionnel
Commune: Rieutort Sur Randon Ensemble industriel de 900 m2 Descriptif: Ensemble industriel composé d'un entrepôt de 450 m2, d'un atelier de 350 m2 et de 100 m2 de bureaux. Surface bâtie: 900 Commune: Rieutort
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE SERVICE. Procédure adaptée MFS 10-003 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) LOTS 1 ET 2
CHAMBRE DE METIERS ET DE L ARTISANAT DE VAUCLUSE HOTEL DE L ESPINE 35 RUE JOSEPH VERNET BP 40208 84009 AVIGNON CEDEX 1 MARCHE PUBLIC DE SERVICE Procédure adaptée MFS 10-003 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES
Plus en détailMARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES SICTOM PEZENAS-AGDE - Service Finances et Marchés Publics 27 avenue de Pézenas BP 112 34120 NEZIGNAN L EVÊQUE Tél: 04 67 98 58 05 PRESTATION DE TELESURVEILLANCE,
Plus en détailbim france bim france 0 http://www.bim-france.fr tel : +33 (0)6 79 91 07 38
bim bim 0 http://www.bim-.fr tel : +33 (0)6 79 91 07 38 IMMOBILIER Jacques LEVY-BENCHETON président BIM FRANCE, pilote CONCEPTION architecte, CAD-BIM manageur BRUNET SAUNIER Eric MALENFER vice-président
Plus en détailCahier spécial des charges pour un marché de services : conclusion d'emprunts pour le financement du service d'investissements de l'exercice 2006
Centre Public d'action Sociale de Jette Rue de l'eglise 47-49 1090 Bruxelles Cahier spécial des charges pour un marché de services : conclusion d'emprunts pour le financement du service d'investissements
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.P.)
Commune de CAZERES/GARONNE MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Passé selon la procédure adaptée prévue par l article 28 du Code des Marchés Publics MAITRE DE L OUVRAGE : Commune de CAZERES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES
Plus en détailMARCHE DE TRAVAUX Passé en procédure adaptée (articles 26-II et 28 du Code des Marchés Publics) REGLEMENT DE CONSULTATION (R.C)
1 COMMUNAUTE DE COMMUNES BOURGANEUF ROYERE DE VASSIVIERE MARCHE DE TRAVAUX Passé en procédure adaptée (articles 26-II et 28 du Code des Marchés Publics) REGLEMENT DE CONSULTATION (R.C) Construction d une
Plus en détailREGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.)
DEPARTEMENT D ILLE ET VILAINE Commune de SAINT-AUBIN-D AUBIGNE SALLE OMNISPORTS FOURNITURE ET POSE DE PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES POUR UNE PRODUCTION D ENERGIE ELECTRIQUE AVEC REVENTE REGLEMENT DE CONSULTATION
Plus en détailFABRICATION DE LA PUBLICATION INTERNE «SIGAL»
FABRICATION DE LA PUBLICATION INTERNE «SIGAL» CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP SIGAL - 1/5 LOT N 1 : MISE EN PAGE, TRAITEMENT GRAPHIQUE ET SUIVI DE FABRICATION DU JOURNAL INTERNE SIGAL
Plus en détailCahier des charges. Achat de bornes interactives pour la Maison de l Environnement de Nice
Cahier des charges Achat de bornes interactives pour la Maison de l Environnement de Nice MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE VILLE DE NICE Direction Environnement Mer et Littoral DATE LIMITE DE REMISE DES OFFRES
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC)
MARCHE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES INFORMATIQUES REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) OBJET DE LA CONSULTATION : Mise en place d une solution de vente en ligne pour l offre touristique de la région Centre
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C) MAIRIE DE FENOUILLET Département de la Haute Garonne FOURNITURES DE NETTOYAGE ET D ENTRETIEN
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C) Maître de l ouvrage : MAIRIE DE FENOUILLET Département de la Haute Garonne Objet du marché : FOURNITURES DE NETTOYAGE ET D ENTRETIEN Date
Plus en détailAttention, la visite du site est obligatoire L absence de remise d un certificat de visite entraînera la non-conformité de l offre remise
MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX VILLE DE GUJAN-MESTRAS Direction Générale des Services Service Achats Marchés Place du Général De GAULLE 33470 GUJAN MESTRAS Tél: 05 57 52 57 52 Fax: 05 57 52 57 50 TRAVAUX DE
Plus en détail«FLOTTE AUTOMOBILE & AUTO-MISSION» 2010 2012
Flotte Automobile & Auto-mission 2010 2012 REPUBLIQUE FRANCAISE VILLE DE SAINT GALMIER «FLOTTE AUTOMOBILE & AUTO-MISSION» 2010 2012 CAHIER DES CHARGES PERSONNE PUBLIQUE CONTRACTANTE : Ville de SAINT GALMIER
Plus en détailMarché à procédure adaptée REGLEMENT DE CONSULTATION MARCHE DE SERVICE
Agglomération de Reims Métropole Marché à procédure adaptée REGLEMENT DE CONSULTATION MARCHE DE SERVICE MISSION DE BASE DE MAîTRISE D ŒUVRE (LOI MOP) POUR L EXTENSION DE L ECOLE MATERNELLE DU QUARTIER
Plus en détailREGLEMENT DE CONSULTATION LOCATION ET MAINTENANCE D UNE MACHINE A AFFRANCHIR ET D UNE MACHINE A METTRE SOUS PLI POUR LE SERVICE DU COURRIER
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES VILLE DE CENON 1 Avenue CARNOT 33151 CENON CEDEX REGLEMENT DE CONSULTATION LOCATION ET MAINTENANCE D UNE MACHINE A AFFRANCHIR ET D UNE MACHINE A METTRE
Plus en détailDISPOSITIF RÉGIONAL ET DEPARTEMENTAL EN FAVEUR DES HOTELS D ENTREPRISES
CAHIER DES CHARGES DISPOSITIF RÉGIONAL ET DEPARTEMENTAL EN FAVEUR DES HOTELS D ENTREPRISES Rappel du cadre général d intervention des 3 collectivités : Dans le prolongement du Schéma Régional de Développement
Plus en détailCAHIER DES CHARGES SIMPLIFIE
Hôtel de Ville 1, Allée André-Benoist 77410 CLAYE-SOUILLY CAHIER DES CHARGES SIMPLIFIE PRESTATION DE RÉGIE PUBLICITAIRE, DE CONCEPTION, D'IMPRESSION, DE LIVRAISON ET DE DISTRIBUTION POUR LE GUIDE PRATIQUE,
Plus en détailObjet du document CAHIER DES CHARGES PRESTATION DE NETTOYAGE. Type de document : CDC. Cahier des charges pour la fourniture de prestation de nettoyage
Type de document : CDC Cahier des charges auteur HC Objet du document Cahier des charges pour la fourniture de prestation de nettoyage 1 de 11 CDC nettoyage.docx TABLE DES MATIERES 1 PRESENTATION DE CAP
Plus en détailRèglement de la Consultation
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES SICTOM PEZENAS-AGDE - Service Finances et Marchés Publics 907 Chemin de l Amandier BP 112 34120 PEZENAS Tél: 04 99 43 21 64 Règlement de la Consultation
Plus en détailChambre Régionale de Métiers et de l Artisanat Midi Pyrénées
Chambre Régionale de Métiers et de l Artisanat Midi Pyrénées Marché à procédure adaptée N MAPA 001/15 Location avec option d achat de photocopieurs et de matériel de reprographie pour les sites de l Ariège,
Plus en détailSommaire détaillé. Sommaire. Réaliser les études préalables. Définir le programme. Choisir et rémunérer le maître d œuvre
Réf. Internet Pages Partie 1 Optimiser la programmation de l opération de travaux Réaliser les études préalables Accomplir les études de prospection et de diagnostic...3092 9 Choisir la localisation du
Plus en détailMARCHE A PROCEDURE ADAPTEE ART 28 DU CMP
COLLEGE AIME CESAIRE Tél. : 0262 71 12 65 Fax. : 0262 59 35 58 2 rue de la Laïcité - 97427 ETANG SALE http://college-aime-cesaire.acreunion.fr/ MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE ART 28 DU CMP Fourniture de titres
Plus en détailNettoyage des réservoirs
Marché à Procédure Adapté Art.146 du Code des Marchés Publics Programme 2012/2014 Entretien des ouvrages de stockage Marché. 2011.AEP.001 Nettoyage des réservoirs Règlement de la Consultation Personne
Plus en détailMARCHE N emp 2014-2. Objets de la consultation :
MARCHE N emp 2014-2 Objets de la consultation : OBJET : EMPRUNT DE 4.000.000 maximum ET DE 1.300.000 minimum POUR LE FINANCEMENT DE LA CONSTRUCTION D UN CFA A SAINT LÔ (50) MARCHE PUBLIC APPEL D OFFRES
Plus en détailConsultation d acquéreurs en vue de la réalisation du programme de la Z.A.C. des Bergères ILOT DE LA ROTONDE - LOT N 19
Consultation d acquéreurs en vue de la réalisation du programme de la Z.A.C. des Bergères ILOT DE LA ROTONDE - LOT N 19 Eco-quartier des Bergères - Cahier des Charges de la consultation d acquéreurs ILOT
Plus en détailCréation du nouveau site internet de la communauté de communes et des communes membres
MARCHE PUBLIC DE PRESTATION INTELECTUELLE PROCEDURE ADAPTEE (Article 28 du code des marchés publics) Création du nouveau site internet de la communauté de communes et des communes membres CAHIER DES CLAUSES
Plus en détailACT Nano Action Collective Transrégionale
ACT Nano Action Collective Transrégionale ACT Nano Cahier des Charges ACT-nano consistera à : - Animer/coordonner un réseau nanomatériaux industrie/recherche interrégional, - Faire connaître les possibilités
Plus en détailMARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES D ASSURANCES
Zone d Activité de la Lande - Saint-Pair-sur-Mer CS 50219 50402 Granville Cedex Tel : 02 33 91 33 91 fax : 02 33 50 63 11 courriel : secretariat@granville.cci.fr MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES D ASSURANCES
Plus en détailAVIS DE PUBLICITE GENERALITES
AVIS DE PUBLICITE Date de mise en ligne : 05/06/2014 Objet : APPEL D OFFRES OUVERT «FOURNITURE DE GAZ MEDICAUX» (VRAC-CONDITIONNES TELESURVEILLANCE) MARCHE A BON DE COMMANDE SANS MINIMUM NI MAXIMUN GENERALITES
Plus en détailTAXE DE SEJOUR Guide d Application TOURISME. Communauté Communes Florac Sud Lozère. www.vacances-cevennes.com
TOURISME TAXE DE SEJOUR Guide d Application 2015 Communauté Communes Florac Sud Lozère www.vacances-cevennes.com Qu est-ce qu une taxe de séjour? La taxe de séjour a été instituée par la loi du 13 avril
Plus en détailREGLEMENT DE CONSULTATION (RC)
Page 1 sur 5 MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) MAITRE D OUVRAGE : Tél. : 04.79.28.72.32 Fax : 04.79.28.72.32 OBJET : Réalisation de 2 appartements dans les combles du bâtiment de
Plus en détailVILLE D ESTAIRES ENTRETIEN DES LOCAUX SPORTIFS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.)
DEPARTEMENT DU NORD VILLE D ESTAIRES ENTRETIEN DES LOCAUX SPORTIFS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) CHAPITRE I : DESCRIPTION DES OUVRAGES ARTICLE 1 : GENERALITES Le présent Cahier
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES
OFFICE DU TOURISME D EPINAL Contrat d étude et de conseil pour la remise en concurrence des contrats d assurances de l Office du Tourisme d Epinal MARCHE PUBLIC DE SERVICES Marché à Procédure adaptée en
Plus en détailMARCHES PUBLICS à procédure adaptée et à tranches conditionnelles Article 28 du Code des marchés publics Article 72 du Code des Marchés publics
MARCHES PUBLICS à procédure adaptée et à tranches conditionnelles Article 28 du Code des marchés publics Article 72 du Code des Marchés publics REGLEMENT DE CONSULTATION Valant Acte d engagement Article
Plus en détailPRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX, NETTOYAGE DES VITRES, FOURNITURES de PRODUITS CONSOMMABLES et ADAPTES
CUFR JF CHAMPOLLION Place de Verdun 81000 ALBI CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES C.C.A.P MARCHE DE SERVICE 2012 N 101-2012 PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX, NETTOYAGE DES VITRES, FOURNITURES
Plus en détailMarché public de services REGLEMENT DE CONSULTATION
Marché public de services REGLEMENT DE CONSULTATION NETTOYAGE DES CHAUSSEES, CANIVEAUX, TROTTOIRS, AIRES DE STATIONNEMENT, ESPACES PUBLICS DE LA VILLE DE WISSOUS ANNEE 2015-2016 Marché 2015/27 Date limite
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE TRAVAUX. REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) n 2-06/2015
TERREVILLE GROUPE FROID - RC MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) n 2-06/2015 Pouvoir adjudicateur exerçant la maîtrise d'ouvrage Rectorat de l Académie de Martinique Personne Responsable
Plus en détailAVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE VILLE DE FAGNIERES
AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE VILLE DE FAGNIERES 1) OBJET DUREE ET DISPOSITIONS GENERALES a. OBJET DU MARCHE Marché pour la souscription d'un contrat d'assistance à la maîtrise d'ouvrage concernant
Plus en détailVu le dahir du 7 kaada 1371 (30 Juillet 1952) relatif à l urbanisme et, notamment, son article 18 ;
Décret n 2-64-445 du 21 chaabane 1384 (26 décembre 1964) définissant les zones d habitat économique et approuvant le règlement général de construction applicable à ces zones. (B.O. n 2739 du 28-4-1965,
Plus en détailPROPOSANT (sera le Preneur d Assurance si le contrat est souscrit)
FORMULAIRE DE DÉCLARATION DE RISQUE RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNEL DE L IMMOBILIER COURTIER Nom du Cabinet Nom et prénom du représentant Email Téléphone Adresse N Type de voie Nom de la voie Code
Plus en détailLE MAIRE ET L INGENIERIE. Mémento à destination des élus pour une aide à la réalisation des projets (aménagement, voirie, espaces publics )
LE MAIRE ET L INGENIERIE Mémento à destination des élus pour une aide à la réalisation des projets (aménagement, voirie, espaces publics ) Novembre 2011 Sommaire Introduction...1 I. Rôles et responsabilités
Plus en détailL injection de biométhane dans le réseau de gaz naturel
L injection de biométhane dans le réseau de gaz naturel Claire BRECQ GrDF - Délégation Stratégie- Régulation 10 ème Conférence sur le biogaz et le biométhane Montréal, le 24 mai 2012 Présentation de GrDF
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PLATEAU DU RUSSEY Objet du Marché : Fourniture et tir d un feu d artifice pour le 14 juillet 2012 Pouvoir adjudicateur COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PLATEAU DU RUSSEY Maison des Services
Plus en détailVOUS OFFRIR UN SERVICE IMMOBILIER COMPLET ET UNIQUE, POUR VOUS ACCOMPAGNER EN TOUTE INDEPENDANCE DANS LA REUSSITE DE VOS PROJETS IMMOBILIERS.
VOUS OFFRIR UN SERVICE IMMOBILIER COMPLET ET UNIQUE, POUR VOUS ACCOMPAGNER EN TOUTE INDEPENDANCE DANS LA REUSSITE DE VOS PROJETS IMMOBILIERS. Yamed Capital est un groupe indépendant de services immobiliers
Plus en détailMARCHÉS PUBLICS DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES ACTE D ENGAGEMENT. A- Objet du marché et procédure appliquée
MARCHÉS PUBLICS DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES ACTE D ENGAGEMENT Cadre réservé à l acheteur MARCHÉ N MONTANT (euros HT) NOTIFIÉ LE / / 2 0 A- Objet du marché et procédure appliquée Objet : Etude géotechnique
Plus en détailMODELE D AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
Page 1 MODELE D AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE pris en application de l article 2 du décret n 2004-16 du 7 janvier 2004 modifié concernant certains marchés publics passés pour les besoins de la défense
Plus en détailVILLE DE FEYZIN ( Rhône ) Réfection d'un réseau d'évacuation d'eau usée. Place René LESCOT
VILLE DE FEYZIN ( Rhône ) MAITRE D'OUVRAGE VILLE DE FEYZIN Réfection d'un réseau d'évacuation d'eau usée Place René LESCOT CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUE PARTICULIERES (C.C.T.P) SOMMAIRE 1 OBJET DU MARCHE...3
Plus en détailI.V.R. Ingénierie des Voiries et Réseaux
I.V.R. Ingénierie des Voiries et Réseaux VILLE DE DANNEMARIE -POSE D UNE CONDUITE AEP Ø150mm POUR RENFORCEMENT DE RESEAU -RUE DE LA FREGATE -CHEMIN PIETON A.E. Ingénierie des Voiries et Réseaux - Sarl
Plus en détail(B.O. n 2739 du 28-4-1965, page 489) LE PREMIER MINISTRE,
DECRET N 2-64-445 DU 21 CHAABANE 1384 (26 DECEMBRE 1964) DEFINISSANT LES ZONES D HABITAT ECONOMIQUE ET APPROUVANT LE REGLEMENT GENERAL DE CONSTRUCTION APPLIABLE A CES ZONES (B.O. n 2739 du 28-4-1965, page
Plus en détailRèglement de la Consultation
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Direction des Services Techniques Service des marchés publics 83316 GRIMAUD Tél: 0494556913 ASSISTANCE JURIDIQUE EN URBANISME, FONCIER, DROIT DE LA
Plus en détailF-Montélimar: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 2010/S 67-101090 AVIS DE CONCOURS
1/6 Cet avis sur le site TED: http://ted.europa.eu/udl?uri=ted:notice:101090-2010:text:fr:html F-Montélimar: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 2010/S 67-101090 AVIS DE CONCOURS
Plus en détailEvaluation du module "GESTION COMMERCIALE PARKINGS"
Evaluation du module "GESTION COMMERCIALE PARKINGS" INFORMATIONS PERSONNELLES Nom et Prénom du candidat : Cachet de l organisme de formation Entreprise / Site : Organisme de formation : Responsable de
Plus en détailLes frais d accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat.
Les frais d accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat. Tout document contenant un virus informatique fera l objet d un archivage de sécurité et sera
Plus en détailAPPEL A CANDIDATURE Marché en entreprise générale TCE.
NOISY LE SEC HABITAT 7 RUE SAINT JUST 93 130 NOISY LE SEC PROJET DE REHABILITATION ET DE RESIDENTIALISATION DU SITE DE «LA RENARDIERE» 60 rue de la Dhuys 93130 NOISY LE SEC -------- -------- APPEL A CANDIDATURE
Plus en détailDossier de Consultation
Dossier de Consultation Marché n 06_05 Appel d offres ouvert passé en application de l article 28 du code des marchés publics Cahier des charges et modalités de la consultation ACQUISITION D UN LOGICIEL
Plus en détailCharte maitrise d ouvrage Maitrise d oeuvre des batiments publics
Charte maitrise d ouvrage Maitrise d oeuvre des batiments publics Pierre Cohen Député-maire de Toulouse Président du Grand Toulouse Vincent Defos du Rau Président du Conseil Régional de l Ordre des Architectes
Plus en détailTRANSPORT EN AMBULANCE VSL - TAXI. Marché à procédure adaptée. Dossier S 25-2010 REGLEMENT DE LA CONSULTATION
CENTRE HOSPITALIER LE MAS CAREIRON Direction des Ressources Matérielles et de la Qualité B. P. 56 30701 UZES cédex --------------------- TRANSPORT EN AMBULANCE VSL - TAXI Marché à procédure adaptée Dossier
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION
MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICE REGLEMENT DE LA CONSULTATION Maître de l ouvrage : MAIRIE DE FENOUILLET Département de la Haute Garonne Objet du marché : MAINTENANCE DES ALARMES INTRUSION ET TELESURVEILLANCE
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION. Procédure d appel d offres ouvert
REGLEMENT DE LA CONSULTATION Référence accord-cadre n 03-2015 Procédure d appel d offres ouvert Régie par l article 29 du décret n 2005-1742 pris en application de l ordonnance n 2005-649 du 6 juin 2005
Plus en détailTAXE SUR LES BUREAUX,
N o 6705 B N 11213 * 11 (Locaux à usage de bureaux, locaux commerciaux et de stockage, situés en région Île-de-France, art. 231 ter du CGI modifié par l art. 38 de la loi de finances pour 1999) TAXE SUR
Plus en détailDOSSIER DE DIAGNOSTIC TECHNIQUE
Dossier n 10-11-10 07773 Date : 11/11/2010 Propriétaire : Représenté par Mme Leprévost MINISTERE DE LA CULTURE - DRAC IDF Cabinet Agenda Le Pégase 2, boulevard de la Libération 93284 SAINT - DENIS CEDEX
Plus en détailAVENANT N 1 Á LA CONVENTION DE MANDAT DE MAITRISE D OUVRAGE POUR LA CONSTRUCTION DE L IMMEUBLE BIO OUEST ILE DE NANTES 2
DIRECTION GENERALE FINANCES ET GESTION DIRECTION DES PROJETS D EQUIPEMENTS AVENANT N 1 Á LA CONVENTION DE MANDAT DE MAITRISE D OUVRAGE POUR LA CONSTRUCTION DE L IMMEUBLE BIO OUEST ILE DE NANTES 2 AVENANT
Plus en détailSOUSCRIPTION DES CONTRATS D ASSURANCE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE L ORÉE DE LA BRIE
Communauté de communes Brie-Comte-Robert Chevry-Cossigny Servon 1 place de la gare 77170 Brie-Comte-Robert : 01 60 62 15 81 : communaute@loreedelabrie.fr SOUSCRIPTION DES CONTRATS D ASSURANCE DE LA COMMUNAUTÉ
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES. Transports sanitaires
Marché de service CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES Transports sanitaires - Etablissement contractant : CENTRE HOSPITALIER 858 rue des Drs. Devillers 02120 GUISE 03.23.51.55.55 03.23.51.55.35 Procédure
Plus en détailCAHIER DES CHARGES MARCHE DE SERVICE. LOT UNIQUE : Dématérialisation et reprographie des dossiers de consultation de Maine-et-Loire Habitat
Office Public de l'habitat 11 rue du Clon - B.P. 70146 49001 - ANGERS Cedex 01 Tél. : 02.41.81.68.00 CAHIER DES CHARGES LOT UNIQUE : Dématérialisation et reprographie des dossiers de consultation de Maine-et-Loire
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION
REPUBLIQUE FRANCAISE Mairie d ORCINES Place Saint Julien 63870 ORCINES 04 73 62 10 09 04 73 62 73 00 mairie.orcines@wanadoo.fr www.orcines.fr REGLEMENT DE LA CONSULTATION Maître d ouvrage COMMUNE D ORCINES
Plus en détailinformation du public Dannemarie
Commission information du public Calendrier national : 15 mai - 15 septembre 2008 Diffusions des questionnaires et campagnes media concentrés sur un mois (15 mai - 15 juin) point fort de communication
Plus en détailRèglement de Consultation (RC)
DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE SERVICE COMMUN DE LA COMMANDE PUBLIQUE -------------------------------------- MARCHE PUBLIC DE MAITRISE D'OEUVRE Règlement de Consultation (RC) -------------------------------------
Plus en détailMARCHE 2015/05 : Ré informatisation de l Espace Culturel et maintenance associée
AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - REGLEMENT DE CONSULTATION MARCHE 2015/05 : Ré informatisation de l Espace Culturel et maintenance associée 1- Identification de l organisme qui passe le marché :
Plus en détailEtude de faisabilité
Etude de faisabilité Modèle de cahier des charges pour chaufferie dédiée Ce modèle de cahier des charges d étude de faisabilité a été réalisé dans le cadre de la Mission Régionale Bois-Energie Il est un
Plus en détailcommerciaux : comment s y
J o u r n é e d e s b a u x c o m m e r c i a u x 1 4 n o v e m b r e 2012 o r g a n i s é e p a r l e b u r e a u d e s d i p l ô m é s d u M a s t e r d e M a n a g e m e n t I m m o b i l i e r d e
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION
DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES SERVICE ACHATS PUBLICS Tour Zamansky 4 Place Jussieu 75252 PARIS Cedex 05 MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX TRAVAUX DE CHAUFFAGE, VENTILATION, PLOMBERIE (LOT 6) ET POMPE A CHALEUR
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION ((RC) n de marché 14 000 11. Date : Novembre 2014
ETABLISSEMENT PUBLIC DU MUSEE NATIONAL DE LA MARINE 16 place du Trocadero 75 116 Paris France R.C. page 1/8 REGLEMENT DE LA CONSULTATION ((RC) n de marché 14 000 11 Date : Novembre 2014 Maître de l ouvrage
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES ---------------
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES RENOUVELLEMENT DU STANDARD TELEPHONIQUE DU PRES UNIVERSITE DE TOULOUSE --------------- REGLEMENT DE LA CONSULTATION Procédure de consultation : Marché
Plus en détailCahier des charges pour la création du site internet Pays Sologne Val Sud
Cahier des charges pour la création du site internet Pays Sologne Val Sud Septembre 2011 Domaine du Ciran - 45240 Ménestreau-en-Villette Tél: 02.38.49.19.49 - Fax : 02.38.49.19.59 - sologne.val.sud@wanadoo.fr
Plus en détailRèglement de la Consultation N 13-042-00-MR
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Direction des Services Techniques Service des marchés publics 83316 GRIMAUD Tél: 0494556913 MAINTENANCE DES ALARMES INTRUSION ET INCENDIE Date et heure
Plus en détailRèglement de la Consultation
Ville de CALVISSON Gard MARCHÉS PUBLICS DE TRAVAUX AMENAGEMENT DU PARC DU FOYER COMMUNAL Date et heure limites de réception des offres Vendredi 24 juillet 2015 à 12h. Règlement de la Consultation ARTICLE
Plus en détailAPPEL A PROJETS PARISIEN POUR LE DEVELOPPEMENT DE L HABITAT PARTICIPATIF REGLEMENT DE L'APPEL A PROJETS
Annexe 2 de la 2014 DLH 1164 : Évolution du dispositif d appel à projets en faveur de l habitat participatif à Paris dedede dedfe APPEL A PROJETS PARISIEN POUR LE DEVELOPPEMENT DE L HABITAT PARTICIPATIF
Plus en détail