Association. Dossier de demande de subvention

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1 Association 2015 Dossier de demande de subvention

2 Cadre réservé à l'administration THÉMATIQUE : Direction de la Vie Associative et des Quartiers Service Vie Associative / mjm_2014 ÉLU RÉFÉRENT : Dossier de demande de subvention Exercice 2015 à retourner au plus tard MARDI 28 OCTOBRE 2014 à : Service Vie Associative 26 rue Magnard ROMANS Réservé à l'administration : Remis le : à : Reçu le : par : Saisi le : par : Répertoire associatif Contacts outlook LISTE DES PIECES A JOINDRE OBLIGATOIREMENT À L'APPUI DE LA DEMANDE RIB ORIGINAL (à produire CHAQUE ANNEE) Rapports d'activités, financier et P.V. de chaque A.G. (après chaque réunion) Liste des locaux et/ou matériels mis à disposition Attestation d'assurance en responsabilité civile pour les associations occupant un local municipal Programmation des actions pour l'exercice 2015 Budget prévisionnel 2015 Statuts de l'association en cas de modification durant l'année 2014, composition du bureau, du conseil d'administration, ou en cas de modification : notification de déclaration à la Préfecture Pour les associations établissant un bilan : Compte-rendu des activités réalisée en 2014 Comptes annuels 2013 (bilan-compte de résultat) avec annexes et liasse fiscale Pour les associations n'établissant pas de bilan : Copie du relevé de compte et placements bancaires (à la date de clôture de l'exercice) y compris copie des relevés relatifs aux livrets bleus, actions et autres placements Date de clôture des comptes Détails explicatifs des créances et/ou des dettes NE RIEN INSCRIRE DANS CETTE COLONNE Chaque dossier sera paraphé (pages 2 à 12), daté et signé page 13 (si le signataire n'est pas le représentant légal de l'association, merci de joindre le pouvoir lui permettant d'engager celle-ci). Ville de Romans Exercice 2015 Dossier de demande de subvention Page 1

3 Emplacement réservé à l'original du relevé d'identité bancaire (RIB, RIP, RICE) COMPTE BANCAIRE OU POSTAL Nom & adresse du titulaire du compte (association telle que déclarée en Préfecture) Domiciliation bancaire Code Banque/Etablissement Code Guichet Numéro de Compte Clé RIB/RIP Ville de Romans Exercice 2015 Dossier de demande de subvention Page 2

4 Direction de la Vie Associative et des Quartiers Service Vie Associative / mjm_2014 Dossier de demande de subvention Exercice 2015 IDENTIFICATION DE L'ASSOCIATION : Nom statutaire :... Date de création :.../.../... Objet de l'association : ADRESSE : Téléphone : I I I I I I I I I I I I I I I Télécopie : I I I I I I I I I I I I I I I Courriel Composition du Bureau Président : NOM & Prénom :... Téléphone : I I I I I I I I I I I I I I I Courriel :...@... Trésorier : NOM & Prénom :... Téléphone : I I I I I I I I I I I I I I I Courriel :...@... Secrétaire : NOM & Prénom :... Téléphone : I I I I I I I I I I I I I I I Courriel :...@... Ville de Romans Exercice 2015 Dossier de demande de subvention Page 3

5 ADHÉRENTS ET USAGERS DE VOTRE ASSOCIATION Merci de préciser les Communes dont sont originaires les adhérents NON-ROMANAIS (Bourg-de-Péage, Granges-lès- Beaumont, Mours-Saint-Eusèbe, Saint-Paul-lès-Romans...) : Nom des Communes ROMANS Nombre d'adhérents par tranches d'âge 00 à 06 ans 06 à 12 ans 12 à 17 ans 17 à 25 ans 25 à 60 ans 60 ans et plus Total pour Romans Total "autres Communes" RENSEIGNEMENTS ADMINISTRATIFS GÉNÉRAUX Votre association dispose-t-elle d'un agrément administratif? Oui c Non c Si oui, précisez : Type d'agrément attribué par en date du Votre association est-elle reconnue d'utilité publique? Oui c depuis le../.../... Non c Votre association dispose-t-elle d'un commissaire aux comptes? Oui c Non c Si oui, indiquez ses coordonnées : Ville de Romans Exercice 2015 Dossier de demande de subvention Page 4

6 POUR LES ASSOCIATIONS SPORTIVES : CRITERISATION DE L'ACTIVITE DE VOTRE ASSOCIATION : Participation à l'animation de la Commune OUI NON Si oui, précisez le nombre d'évènements Quel(s) type(s) d'évènement(s) Capacité à mobiliser des bénévoles Si oui, précisez le nombre... Pratique handisport et/ou sport adapté Si oui, précisez le nombre... Formation des bénévoles et élus associatifs NIVEAU DE COMPETITION DU CLUB National OUI NON Régional Départemental NIVEAU DE COMPETITION DE L'EQUIPE PHARE... Ville de Romans Exercice 2015 Dossier de demande de subvention Page 5

7 LE PERSONNEL D'ENCADREMENT POSTE DE TRAVAIL FORMATION ET QUALIFICATION STATUT : (bénévole, salarié CDD ou CDI ou contrat aidé) NB HEURE HEBDO Nombre équivalent temps plein/mois DONNÉES FINANCIÈRES La participation des utilisateurs et des adhérents : Montant adhésion :... Tenez-vous compte du Quotient Familial dans la tarification de vos activités? Oui c Non c Des aides financières peuvent-elles être accordées (si oui, comment?) Oui c Non c Accordez-vous des facilités de paiement? Oui c Non c Quels sont les moyens mis à disposition gracieusement pour le déroulement de vos activités en 2014 : Personnels (préciser l'employeur et le temps de mise à disposition) Type, nature Locaux, équipements Type, nature Matériels Type, nature Ville de Romans Exercice 2015 Dossier de demande de subvention Page 6

8 COMPTE-RENDU DES RÉALISATIONS ET PROJETS, INDIQUANT NOTAMMENT DANS LES GRANDES LIGNES, L'UTILISATION FAITE DE LA SUBVENTION EN Ville de Romans Exercice 2015 Dossier de demande de subvention Page 7

9 COMPTE DE RESULTAT période du../.../... au../.../... Nom de l'association :... CHARGES PRODUITS ACHATS SERVICES Matières premières... Vente de produits finis... Prestations de services... Vente de prestations de services... Eau Gaz Electricité... Vente de marchandises... Fournitures de bureau... TOTAL Marchandises... SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT TOTAL État... SERVICES EXTERIEURS Politique de la Ville... Locations... Affaires sociales, santé... Entretien Réparations... Culture... Prime d'assurance... Jeunesse et Sports... Divers... Emplois aidés... TOTAL Europe... AUTRES SERVICES EXTERIEURS Région(s)... Honoraires rémunération d'intermédiaires... Département(s)... Publicité Publications... Commune(s)... Déplacement(s)... Romans-sur-Isère... Missions, réceptions... Bourg-de-Péage... Frais postaux, téléphone... Autres... Services bancaires... TOTAL Autres (cotisations...)... AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE TOTAL Dons, etc IMPOTS TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES Participation des usagers (cotisations)... Taxe sur les salaires... TOTAL TOTAL PRODUITS FINANCIERS Autres impôts taxes versements assimilés... TOTAL TOTAL PRODUITS EXCEPTIONNELS FRAIS DE PERSONNEL TOTAL Salaires bruts... REPRISE SUR AMORTISSEMENT ET PROVISIONS Charges sociales... TOTAL Autres frais de personnel... TOTAL AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE TOTAL CHARGES FINANCIERES Intérêts des emprunts... Autres charges financières... TOTAL CHARGES EXCEPTIONNELLES TOTAL DOTATION AUX AMORTISSEMENTS PROVISIONS Dotation aux amortissements... Dotation aux provisions... TOTAL TOTAL DES CHARGES TOTAL DES PRODUITS SOLDE CREDITEUR SOLDE DEBITEUR Ville de Romans Exercice 2015 Dossier de demande de subvention Page 8

10 BILAN période du../.../... au../.../... Nom de l'association : ACTIF IMMOBILISE CAPITAUX PROPRES Immobilisations corporelles Fonds associatifs et réserves Constructions Report à nouveau Matériel, mobilier Résultat Immobilisations en cours Subventions d'équipement Immobilisations financières Provisions pour risques et charges Prêts... TOTAL Amortissement immobilisations EMPRUNTS... TOTAL Emprunts et assimilés ACTIF CIRCULANT... TOTAL Stock de matières premières... FOURNISSEURS ET Stock d'approvisionnement... CREDITEURS DIVERS Stock de marchandises Dettes fournisseurs... TOTAL Dette de personnel CLIENTS DEBITEURS DIVERS Dette de sécurité sociale Compte clients et usagers Dette état et collectivités publiques Débiteurs divers Créditeurs divers Produits à recevoir Produits constatés d'avance Charges constatées d'avance... TOTAL... TOTAL ACTIF FINANCIER Valeurs mobilières de placement Banque Caisse... TOTAL... TOTAL DE L'ACTIF TOTAL DU PASSIF Ville de Romans Exercice 2015 Dossier de demande de subvention Page 9

11 MOTIFS INVOQUÉS À L'APPUI DE LA DEMANDE DE SUBVENTION 2015 Ville de Romans Exercice 2015 Dossier de demande de subvention Page 10

12 BUDGET PREVISIONNEL Exercice 2015 ou Saison ) ASSOCIATION :... CHARGES MONTANT PRODUITS MONTANT 60 ACHATS 70 VENTE DE PRODUITS ET SERVICES 61 SERVICES EXTERIEURS 74 SUBVENTIONS D'EXPLOITATION état Politique de la Ville Région(s) 62 AUTRES SERVICES EXTERIEURS Département(s) Assurances Cotisations Romans-sur-Isère 63 IMPOTS ET TAXES Autres commune(s) 64 CHARGES DE PERSONNEL Autres 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE dont cotisations 66 CHARGES FINANCIERES 76 PRODUITS FINANCIERS 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 68 DOTATIONS 78 REPORTS aux amortissements Ressources non utilisées d'opérations antérieures aux provisions TOTAL DES CHARGES Valorisation du bénévolat TOTAL DES PRODUITS Valorisation du bénévolat Ville de Romans Exercice 2015 Dossier de demande de subvention Page 11

13 PROJET "ACTION SPÉCIFIQUE 2015" pour une action spécifique que vous souhaiteriez mettre en place, un rendez-vous auprès des élus concernés peut être pris auprès du secrétariat, pour la présentation et l'examen de vos projets Contenu et objectifs de l'action : Public(s) ciblé(s) : Nombre approximatif de bénéficiaires : Mode de financement : Ville de Romans Exercice 2015 Dossier de demande de subvention Page 12

14 AIDE SOLLICITÉE POUR 2015 Subvention de fonctionnement (charges courantes de l'organisme) + Subvention à caractère exceptionnel (organisation de manifestation ponctuelle, acquisition matériel, projet..) Soit un montant total sollicité de : Subvention accordée par la Ville de Romans en 2014 :... Autres financeurs sollicités pour 2015 (Etat, Région, Département, SPONSORS...) : Dénomination montant sollicité montant accordé Date : Signature : Qualité du signataire : RAPPEL : si le signataire n'est pas le représentant légal de l'association, merci de joindre le pouvoir lui permettant d'engager celle-ci Ville de Romans Exercice 2015 Dossier de demande de subvention Page 13