Appel à projet Territoire zéro déchet zéro gaspillage

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1 Appel à projet Territoire zéro déchet zéro gaspillage Document d aide pour compléter et déposer votre dossier sur la plateforme appelsaprojets.ademe.fr Préambule Pour ouvrir un dossier, vous devez accéder à la plateforme appelsaprojets.ademe.fr. Si vous êtes déjà inscrit, indiquer votre identifiant (mail) et votre mot de passe. Si vous ne connaissez plus votre mot de passe, utiliser la fonction «Mot de passe oublié». Si vous n êtes pas déjà inscrit sur la plateforme, utiliser la fonction «S inscrire» Aide pour le dépôt de dossier sur la plateforme ADEME 1/10

2 Merci de tenir compte des indications ci-dessous concernant le remplissage de votre dossier sur la plateforme A partir de la page d accueil listant les appels à projets en cours, accéder à la page descriptive de l appel à projets TZDZG 2015, puis cliquer sur le bouton Tous les onglets du dossier doivent être complétés sur la plateforme Un fichier «Dossier de candidature» rédigé selon le modèle fourni devra être déposé sur la plateforme au plus tard le 31 juillet 2015 Enfin, seule la personne déclarée en tant que coordinateur technique pourra déposer le dossier Pour toute information technique, vous pouvez contacter la direction régionale de l ADEME concernée. Pour toute autre question (identification, sollicitation, ), vous pouvez : Ecrire à «Nous contacter», mentionné en bas de page du site Ou Téléphoner à l assistance « » Aide pour le dépôt de dossier sur la plateforme ADEME 2/10

3 Etapes de saisie du dossier de candidature 1 Description du dossier Onglet n 1 : Identité du projet Onglet n 2 : Informations déposants Sollicitation d un partenaire Onglet n 3 : Thémes et mots clés Onglet n 4 : Documents techniques et financiers Dépôt du dossier Description du dossier Une fois votre dossier créé, vous le retrouvez par le menu : Mes dossiers / Dossier xxxxxx / Contenu Votre dossier est composé des quatre onglets suivants : 1. Identité du projet 2. Informations déposants 3. Thèmes et mots clés 4. Documents techniques et financiers Aide pour le dépôt de dossier sur la plateforme ADEME 3/10

4 2 Onglet n 1 : Identité du projet Vous indiquerez dans cette partie : Acronyme du projet : un nom court qui permet d identifier rapidement votre projet Intitulé du projet en français Intitulé du projet en anglais (facultatif) Résumé du projet (1 page max) : indiquer une description succincte du projet : ses objectifs, le contexte et la description des tâches principales du projet Rappel : Ce résumé peut être utilisé par l ADEME dans le cadre de ses actions de valorisation des projets que l Agence finance. Les éléments présentés dans ce résumé seront non confidentiels. Durée du projet Date prévisionnelle de début de projet Confidentialité Implantation géographique du projet Aide pour le dépôt de dossier sur la plateforme ADEME 4/10

5 3 Onglet n 2 : Informations déposants Cette partie permet de définir le porteur du projet et ses partenaires éventuels. Par un clic sur l onglet «+Ajouter», le coordinateur technique du projet crée l onglet «Coordinateur» et renseigne le nom du coordinateur technique et du coordinateur administratif. Puis il ajoute autant d onglet «partenaire» qu il y a de partenaires sur le projet. Sur chaque onglet partenaire, le coordinateur technique indique sur le nom des responsables technique et administratif. Enfin, le coordinateur technique devra solliciter chacune des personnes identifiées. Rq : Le porteur de projet ne peut être qu une collectivité, dans le cas de plusieurs collectivités précisez la collectivité déposante et celles associées Aide pour le dépôt de dossier sur la plateforme ADEME 5/10

6 4 Sollicitation d un partenaire Par le menu : Mes Dossiers > Dossier XXXX > Sollicitation Le menu «Sollicitations» présente la liste des sollicitations saisies préalablement sur l onglet «Informations déposants». Le coordinateur technique clique sur le bouton «Envoyer», cette action génère un mail à chaque personne sollicitée, à partir duquel elle confirmera ou non sa participation au projet. Rq : le coordinateur se sollicitera également lui-même. Attention : les personnes sollicitées, via le mail généré à partir de la plateforme, doivent valider leur implication dans le projet. Merci de bien prendre en compte ce délai de confirmation pour le dépôt du dossier (il est impératif que toutes les personnes sollicitées répondent au mail pour permettre le dépôt). Aide pour le dépôt de dossier sur la plateforme ADEME 6/10

7 Une fois sa participation au projet confirmée, chaque partenaire pourra accéder au dossier complet en consultation, et compléter les informations sur son propre onglet. Il précisera : Le représentant légal Les caractéristiques de son établissement (SIRET, raison sociale, adresse ) Pour saisir l établissement, indiquer si vous disposez ou non d un SIRET. Si oui, saisissez le SIRET puis lancer la recherche : o s il existe déjà dans le référentiel, vous pourrez néanmoins le modifier. o s il n existe pas, veuillez compléter tous les champs demandés. Si vous ne disposez pas de SIRET, veuillez saisir les champs demandés. Rq : Indiquer explicitement la raison sociale et le nom abrégé de la collectivité Exemple «Commune de XXXXX» Aide pour le dépôt de dossier sur la plateforme ADEME 7/10

8 5 Onglet n 3 : Thémes et mots clés Afin de caractériser les axes principaux du projet présenté, une liste de thèmes à cocher est proposée à sélectionner dans la liste. Plusieurs choix sont possibles, mais seuls les plus caractéristiques et emblématiques du projet de la collectivité sont à sélectionner. Aide pour le dépôt de dossier sur la plateforme ADEME 8/10

9 Le choix du mot clé à retenir sert à caractériser le dossier plus globalement Aide pour le dépôt de dossier sur la plateforme ADEME 9/10

10 6 Onglet n 4 : Documents techniques et financiers Le dossier du projet sera téléchargé dans cet onglet. 7 Dépôt du dossier Par le menu : Mes Dossiers > Dossier XXXX > Sollicitation Avant de déposer le dossier, le coordinateur technique vérifie la complétude du dossier par le sous-menu «Dépôt». Il ne pourra le déposer qu après avoir corrigé toutes les anomalies. Un mail accusant de la bonne réception du dossier sera émis à destination du coordinateur technique, avec en pièce jointe la copie du dossier déposé. Aide pour le dépôt de dossier sur la plateforme ADEME 10/10