Les conseillers municipaux, les adjoints, le Maire, le Secrétaire Général

compte rendu sujet date réunion Mairie de St Genix sur Guiers Conseil municipal 22 mai 2014 20h Organisé par Joel Primard participants liste de diffusion prochaine réunion Excusés avec pouvoir REDACTEUR Fin de séance Les conseillers municipaux, les adjoints, le Maire, le Secrétaire Général Le conseil municipal, le site Le 3 juillet 2014 Jean-Claude Paravy, Catherine Lombard Gérôme Didet 23h05 Ordre du jour : 1. Déroulement du conseil... 2 1.1 ordre du jour... 2 1.2 deliberations... 2 1.3 Sujets a traiter... 2 1.3.1 Cession gratuite de la parcelle A178... 2 1.3.2 Location local à la JMSA... 3 1.3.3 Avenant du bail pour le camping... 3 1.3.4 Evolution contentieux Zone du Contin... 3 1.3.5 Divers virements de crédits... 3 1.3.6 Avenant au bail de l apart HYDRO 73... 3 1.3.7 Discussion rachat Immeuble A965... 4 1.4 suivi des actions... 4 2. Commissions Municipales, activité des adjoints... 4 2.1 affaires generales, finances (Gérome didet)... 4 2.1.1 Finances... 4 2.1.2 Developpement économique... 5 2.1.3 Communication, information... 6 2.2 travaux (daniel polaud)... 6 2.3 affaires sociales, sante publique et prevention (catherine lombard)... 7 2.3.1 CCAS... 7 2.4 affaires scolaires (nadege drochon)... 7 2.4.1 Conseil municipal jeune... 7 2.4.2 Point Ecoles... 8 2.4.3 Rythmes Scolaires... 8 2.5 affaires de la vie associative et culture (jean-marie krebs)... 8 2.5.1 Associations... 8 2.5.2 Culture... 9 2.6 appels d offre... 9 3. conseil communautaire... 9 3.1 joel primard... 9 Public Compte rendu conseil municipal mai 14 1/11

3.2 marie-france picard... 9 3.3 catherine lombard... 9 3.4 jean-pierre drevet... 9 3.5 romain bavuz... 10 4. syndicats... 10 4.1 siaga... 10 4.2 siega... 10 4.3 sictom... 10 4.4 syndicat des eaux... 10 4.5 syndicat du haut rhone... 10 4.6 syndicat du college de la foret... 10 4.7 sivu lycee pravaz... 10 5. actualités, sujets divers, agenda... 11 6. Tour de table, partage collectif... 11 1. Déroulement du conseil 1.1 ORDRE DU JOUR Lecture des délibérations du conseil précédent Acceptation de la cession gratuite de la parcelle A 1718 Facturation de la location annuelle à J.M.S.A. Formation conseil. Avenant au bail consenti au camping (Extension de la surface occupée) Evolution du contentieux sur la zone de Contin Divers virements de crédits Demande d avenant au bail de la part d HYDRO 73 (centrale) Compte rendu des commissions municipales Tableau des subventions 2014 aux associations Compte rendu des réunions des E.P.C.I. Questions diverses 1.2 DELIBERATIONS taux impots budget CONVENTION PCS JUSTIF SUBVENTION SIAGA.pdf EQUILIBRE 2014 CENTRAL ELECT.pdf SUPPRESSION TAUX IMPOSITION DELEGUE SUPPLEANT SIAEP.pdf DES TDL2014.pdf AFFAIRE COMMUNE SCI LE CONTIN.pdf 1.3 SUJETS A TRAITER 1.3.1 Cession gratuite de la parcelle A178 Don à l euro symbolique de la parcelle par le diocèse SCAN-756.pdf Contre 0 Abst 0 Public Compte rendu conseil municipal mai-14 2/11

1.3.2 Location local à la JMSA SCAN-757.pdf Contre 0 Abst 0 1.3.3 Avenant du bail pour le camping SCAN-758.pdf Remarque : permettra aussi de pouvoir créer un «espace cross» pour les enfants. NB : il faudra communiquer le loyer. Abst : 0 1.3.4 Evolution contentieux Zone du Contin SCAN-759.pdf Le délai est de 1 mois pour faire appel à partir de la date de notification. 1.3.5 Divers virements de crédits Suite au vote du budget primitif des opérations non prévues sont à financer travaux Eglise 1840 Cinéma 1740 Extension école primaire : 3500 Frais d actes pour la cession des balcons du Camelin 730 Opération d ordre de 4240 non budgétaire pour la variation de l actif Abst : 0 DM Simplifiée 1 BP COMMUNE.pdf 1.3.6 Avenant au bail de l apart HYDRO 73 SCAN-760.pdf La délibération porte sur le la proposition faite par HYDRO 73 de revoir le bail (le bail que nous propose Hydro73 se trouve en pièce jointe. Le conseil émet un avis négatif sur cette proposition. Contre : 19 Abst :0 Public Compte rendu conseil municipal mai-14 3/11

1.3.7 Discussion rachat Immeuble A965 SCAN-761.pdf Proposition de rencontrer la propriétaire qui permettrait de travailler sur un parking (20aine de places), Le boucher pourrait être intéressé sur l acquisition de 3 à 4m de large de la maison, pour faire son laboratoire. S il ne peut pas faire cette opération, il risque de quitter la commune. Délibération : autoriser le Maire à entrer en négociation avec le propriétaire pour l acquisition de gré à gré abst : 0 1.4 SUIVI DES ACTIONS Des demandes d achats, de travaux, ou opérations à réaliser peuvent être saisies dans ce document afn que cela soit suivi. C est ici 2. Commissions Municipales, activité des adjoints 2.1 AFFAIRES GENERALES, FINANCES (GÉROME DIDET) 2.1.1 Finances bp centrale bp commune Valorisation financière de la commune par le Trésor Public On note : - Une situation financière saine pour 2013 - Une baisse des dépenses conjuguée à une hausse modérée des recettes de fonctionnement, qui permettent d augmenter la capacité d autofinancement brute (représente 23% de ses produits de fonctionnement) - Validation de notre capacité à rembourser les dettes mais aussi de financer les nouveaux investissements (financement ou fonds propres) - L endettement en hausse en 2012 (maison médicale) se situe dans la moyenne nationale et n est pas préoccupante. Il est de 836 /hab. Moyenne de la Savoie (2343 /hab), moyenne nationale 832 /hab - Toutefois l annuité de l emprunt de la maison médicale est entièrement compensée par le loyer versé par les occupants. Le descriptif détaillé de l analyse des comptes se trouve dans le document joint ci-après SCAN-765.pdf Commission de l impôt direct SCAN-763.pdf Public Compte rendu conseil municipal mai-14 4/11

Délibération : validation de la liste des membres et suppléants qui est proposée à la direction départementale des impôts. A noter que 50% seront retenus par la direction des impôts Abst : 0 2.1.2 Developpement économique - Rencontre avec le SMAPS, pour une prise de contact, mise à plat des difficultés passées (les recommandations passées), pour partir sur des bases saines. AIDES LEADER AIDES ALIZE - Rencontre avec l Union Commerciale : A travailler par la commission affaires générales, finances : acheter/louer des WC portatif à installer lors de la venue des forains avec mise en place d une charte, voir les faire en dur. Rajouter des poubelles sur la commune, il faudrait établir un quadrillage exhaustif pour en déterminer une implantation et nombre Remonter les guirlandes de Noêl car elles sont accrochées par les camions OK action Travaux Souhait de l Union commerciale d augmenter la visibilité et la signalétique dans le centre en plus du panneau «commerces» Action de la commission affaires générales pour proposer des solutions pérennes dans le temps A la place de Charlotte Couture (qui va déménager), un Kiné de Pont de Beauvoisin pourrait s installer. Probleme récurrent de stationnement devant les fleurs du Guiers qui bloque la rue. Souhait de faire déplacer le poteau ou le bac pour rendre impossible l'arrêt de véhicule. Demandes de l union commerciale : pour la fête du 28 Juin - 2 banderoles soient mises en place 15 jours avant pour annoncer la manifestation OK 1 vers netto et une vers le pont qui va vers Aoste - que la fête de l été soit annoncée sur le panneau lumineux OK - la mise en place des barrières pour qu il n y ait pas de voitures sur la place des Tilleuls la veille OK - l électricité et l eau et guirlandes fanions pour déco sur la place des Tilleuls OK - 30 tables et 150 chaises OK - merci de regarder pour nous prêter un local en cas de pluie gymnase OK Gymnase Demandes de l union commerciale : pour la fête du 8 décembre - 2 banderoles soient mises en place 15 jours avant pour annoncer la manifestation OK - Déco des 2 Places TILLEULS ET EGLISE avec des sapins OK - la mise en place des barrières pour qu il n y ait pas de voitures sur les 2 places la veille OK Public Compte rendu conseil municipal mai-14 5/11

Rencontre de commerçants : 3 demandes pour Vival - Une poubelle dans l angle de Labully - Déplacer un massif aussi dans l angle pour éviter que les voitures ne se garent - Déplacer la place Handicapé trop étroite et dangereuse Remettre la place aux normes (largeur de 3,3m et le panneau d information) 1 demande pour Les Fleurs du Guiers : - Avancer le pot de fleur devant le commerce car les voitures se garant genent voir bloquent la circulation depuis la rue. En avançant le Bac, cela ne permettrait plus aux voitures de se garer au bout de la rue 2.1.3 Communication, information Travail sur le cahier pratique du saint genestois Lancement de devis pour mettre des panneaux numeriques a l entrée de saint genix cote route de Yenne et coté arrivée autoroute. Lancement étude pour augmenter la visibilité et la signalétique dans le centre en plus du panneau «commerces» A corriger les chiffres des recensements : http://saint-genix-sur-guiers.net/vie-municipale/la-mairie/ Le 28 juin à 12h, apéro sur le Pont de Saint Genix avec nos homologues d Aoste Le 25 mai : elections européennes : Le site : Des mises à jour ont été faites : conseil, commissions, Présentation du nouveau conseil avec changement des photos : http://saint-genix-sur-guiers.net/viemunicipale/le-conseil-municipal/composition-du-conseil/ http://saint-genix-sur-guiers.net/vie-municipale/le-conseil-municipal/les-commissions/ creation d entreprise : on rajout du contact local au lieu de renvoyer vers la cci. Rajout du smaps et cci Savoie en + de cci Rhones Alpes http://saint-genix-sur-guiers.net/economie/creation-dentreprise/ 2.2 TRAVAUX (DANIEL POLAUD) Le chantier sur la RD43 débute en juin, avec pour objectif de resserer la voie et de travailler le parking coté EHPAD, entreprise PL Favier (fin cible fin juillet) On a reçu du FDEC 40 K pour la route de Tramonet, nous allons consulter pour monter le dossier Ecole : fin mai nous aurons le retour de subvention (de l état en principe) pour faire les 2 salles de classe Tenement Fatiguet : projet de parking des Ecoles publiques Une délibération sera prise, pour la vente de l atelier et la mise en place du parking. Le Maire peut-il engager un bail sans délibération du conseil? L étude est faite, nous envoyons une demande de subvention avant le 15 juin. La cible de réalisation des travaux est pour 2015 SCAN-768.pdf 3 entreprises consultées pour le réseau communal (voiries). Lundi 26 les offres reviennent, il faudra réunir la commission d appel d offres. Public Compte rendu conseil municipal mai-14 6/11

Commission planifiée pour le mercredi 28 à 11h (Joël, Daniel, Michel, Jean-Claude) Eclairage du jeu de boules, l étude pèse 8522 pour la mise en place de 2 points lumineux. La dépose des anciens luminaires s élève à 1850. Délais 2 à 3 mois Abst : 0 Employés municipaux : Une maladie de retour le 2 juin Entretien courant (fleurissement, élagage, réparation). 2.3 AFFAIRES SOCIALES, SANTE PUBLIQUE ET PREVENTION (CATHERINE LOMBARD) Mise en place de la commission et présentation du travail mis en route Proposition de travail par thématique : - Parcours de vie (Santé) des personnes âgées sur notre territoire - Insertion sociale et Vivre ensemble - Enfance /jeunesse /famille : lien avec Comcom et Commission Affaires Scolaires Autres propositions : Réflexion sur des thématiques de Santé en direction des habitants (+femmes isolées) Calendrier de travail Rencontre de Mr Navet, coordonateur du réseau «santé-précarité» de Savoie, organise une réunion décentralisée sur l APS le 13 nov à la salle Jean Bouchard, thème «accès aux droits à la santé pour mieux prendre soin». cette réunion sera ouverte à l ensemble des travailleurs ou bénévolesoeuvrant au problème des personnes précarisées. Rencontre avec Paris Solidarité (4 élus participeront au travail de la commission) Observatoire RA Professionel de PA_ORAIDA_-_Synthese2012-2013_Theme2014.pdf niveau V Referentiel_activites_et_competences.pdf Erreur! Liaison incorrecte.erreur! Liaison incorrecte. Plan Ambroisie : plante qui génère des allergies graves et respiratoires (œdèmes). 2 personnes identifiées pour ce plan ambroisie : Jean-Pierre Drevet, Michel Bavuz, + rajouter un salarié de la municipalité Formation proposée le 13 juin par l ARS 73 (inscription avant le 4 juin) 2.3.1 CCAS 2.4 AFFAIRES SCOLAIRES (NADEGE DROCHON) 2.4.1 Conseil municipal jeune les enfants avaient comme projet de faire réaliser un skate parc.. Ce projet pour la moitié du conseil leur tient à cœur mais n a jamais été concrétisé,ne serait ce sur papier.. "Il faut absolument que les enfants apprennent à défendre un projet et a le présenter aux adultes." -on les a questionnés sur l eco citoyenneté et cela ne leur parle pas beaucoup!!!! néanmoins,il pense qu il serait bon d installer plus de cendriers et de poubelles...c est un début... Public Compte rendu conseil municipal mai-14 7/11

-ils aimeraient aussi avoir plus d occasions de se rencontrer:manifestations comme la vogue annuelle(trop peu de manèges à leur goût!),jeux du style intervilles mais pour enfants...et divers manifestations qui seraient l occasion d un échange parents.enfants. Pour résumé,pour les prochains du conseil,je proposerai qu il y ait un référent pourquoi pas pour plusieurs projets..1 ou 2 pouvant être retenus et un référent peut s occuper de les aider a le présenter et a le concrétiser....nous aimerions créer une journée 'eco citoyen'(pour aller par exemple nettoyer le guiers ),ou tout autre action en relation" avec la nature. Pourquoi pas les impliquer dans la création d affiches pour cette journée sans chewing-gum,sans papier,sans mégots..."une journée respect" conseil municipal jeune Le vote pour les élections du conseil municipal jeune aura lieu le 10 juin à 13H30 Et on réfléchira à un référent pour les aider à concrétiser leurs projets, un autre pour la prise de paroles devant un auditoire d'adultes... On attend les élections et on se réunira par la suite pour décider qui fait et veut faire quoi. 2.4.2 Point Ecoles Travaux d été : Joël s est engagé cet été si possible ou suivant la disponibilité des agents à refaire la peinture des classes du bas. Il faudrait prévenir à l avance pour que les classes soient vidées. L'aménagement de la salle BCD est toujours prévu en réhabilitation, les enfants seront associés au projet, 2.4.3 Rythmes Scolaires Lundi 26 mai 18 h comité de pilotage sur les rythmes scolaires. On peut regrouper les activités sur une seule ½ journée (mais doit être validé par le rectorat). 2 projets seront présentés, avec possibilité de reporter encore d une année (demande à faire mais qui ne peut être validée que par le Ministre) 2.5 AFFAIRES DE LA VIE ASSOCIATIVE ET CULTURE (JEAN-MARIE KREBS) 2.5.1 Associations - Présentation du budget de subvention aux associations SCAN-762.pdf Précision : pour la subvention de l EHPAD il s agit d une obligation pour éviter une taxe sur les salaires Abst : 0 - Réunion avec les associations : Public Compte rendu conseil municipal mai-14 8/11

réunion des associations.doc - - Refonte des tarifications de location des salles communales, sera présentée au prochain conseil, mais travail bien avancé en commission. 2.5.2 Culture - rencontre avec nos homologues d'aoste - reprise de contact avec le théâtre. Des propositions de pièces (Malraux) Les Fourberies de Scapin - des démarches en direction de la bibliothèque, volonté de devenir Bibliothèque municipale rencontre prévue avec la correspondante du SMAPS et la directrice des bibliothèques sur la Savoie - Bilan du cinéma Atmosphère SCAN-764.pdf 2.6 APPELS D OFFRE 3 entreprises consultées pour le réseau communal (voiries). Lundi 26 les offres reviennent, il faudra réunir la commission d appel d offres. Commission planifiée pour le mercredi 28 à 11h (Joël, Daniel, Michel, Jean-Claude) 3. conseil communautaire 3.1 JOEL PRIMARD Composition des commissions communautaires 1 réunion pour valider l embauche de personnel urgent. Le préfet va être invité pour réfléchir sur l urbanisme, le schéma des services, l articulation avec le SMAPS rapprochement avec les Vallons du Guiers. Les nouvelles communes : doivent-elles grossir? Réunion prévue avec les Vallons du Guiers Le SMAPS : élection du président et 1 er vice-président le 27 mai. La semaine suivante les autres vice-présidents 3.2 MARIE-FRANCE PICARD 3.3 CATHERINE LOMBARD 3.4 JEAN-PIERRE DREVET Public Compte rendu conseil municipal mai-14 9/11

3.5 ROMAIN BAVUZ 4. syndicats 4.1 SIAGA président G Blondon, 2 vices présidents ( 2 Savoie et 2 Isère) Michel Vice Président Savoie (sur les travaux). Michel prend le bas depuis les Echelles jusqu au confluent. 4.2 SIEGA Néant pour le moment 4.3 SICTOM J Pagniez président, M Bavuz Vice-président 4.4 SYNDICAT DES EAUX Renouvellement du président. Berthier,. Michel Bavuz au bureau 4.5 SYNDICAT DU HAUT RHONE SCAN-766.pdf Pierre fait partie du bureau, à la demande générale St Genix devait être représentée 4.6 SYNDICAT DU COLLEGE DE LA FORET 4.7 SIVU LYCEE PRAVAZ Public Compte rendu conseil municipal mai-14 10/11

5. actualités, sujets divers, agenda Rencontre du corps de Sapeurs Pompiers de St genix SCAN-767.pdf Élections européennes dimanche 25 mai : Permanence pour le bureau de vote : 8h à 10h30 C Lombard R Bavuz M Bavuz 10h30 à 13h N Drochon D Polaud C Pascal 13h à 15h30 G Didet J Primard JP Drevet 15h30 à 18h JM Krebs P Maréchal MF Picard Dépouillement : D Polaud, R Bavuz, N Drochon J Primard G Didet JM Krebs 6. Tour de table, partage collectif M Bavuz D Polaud : Il faudrait regarder à mettre de l enrobé à froid (Tramonet) J Primard : Attente de rencontre avec EDF, pour faire une étude sur la salle J Bouchard (économies) N Drochon : Il faut remettre la sirène en route surtout avec le plan ORSEC MF Picard : établir un planning des réunions. il sera proposé le 3 juillet Fin de séance : 23h05 Public Compte rendu conseil municipal mai-14 11/11