COMPTES ANNUELS CONSOLIDATION DU 01/07/2009 au 30 Juin 2010



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Transcription:

F D C N FDC COMPTES ANNUELS CONSOLIDATION DU 01/07/2009 au 30 Juin 2010. ACTIF. PASSIF. RESULTAT 2

BILAN ACTIF CONSOLIDATION durée de l'exercice 12 mois Brut Am.& Prov. ACTIF IMMOBILISE Immobilisations incorporelles 14 914,98 9 287,91 5 627,07 8 515,15 Divers Immobilisations corporelles 2 530 752,74 531 414,88 1 999 337,86 1 953 969,81 Terrains 63 763,00 63 763,00 63 763,00 Constructions 1 909 065,86 154 385,42 1 754 680,44 1 759 616,80 Matériel et outillage 217 873,63 112 523,08 105 350,55 31 439,49 Autres immobilisations corporelles 340 050,25 264 506,38 75 543,87 99 150,52 Immobilisations corporelles en cours Avances et acomptes Immobilisations financières (1) 167,77 167,77 Participations Prêts 167,77 167,77 Autres immobilisations financières TOTAL (I) 2 545 835,49 540 702,79 2 005 132,70 1 962 484,96 Comptes de liaison (II) ACTIF CIRCULANT Stocks et encours 51 818,38 51 818,38 64 155,80 Avances et acomptes versés sur cdes 632,09 632,09 730,00 Créances d'exploitation (2) Créances adhérents et usagers 468 935,31 468 935,31 531 954,49 Autres créances 37 554,72 37 554,72 171 962,85 Valeurs mobilières de placement 593 596,69 593 596,69 432 190,77 Disponibilités 284 434,01 284 434,01 319 841,82 Charges constatées d'avance (3) 73 335,99 73 335,99 55 374,63 TOTAL (III) 1 510 307,19 1 510 307,19 1 576 210,36 Charges à répartir sur plusieurs exercices (IV) 0 0 TOTAL GENERAL 4 056 142,68 540 702,79 3 515 439,89 3 538 695,32 (1) Dont à moins d'un an :.. (2) Dont à plus d'un an :.. (3) Dont à plus d'un an :.. 3

BILAN PASSIF CONSOLIDATION (avant affectation) Durée de l'exercice 12 mois FONDS ASSOCIATIFS Fonds propres Fonds associatif sans droit de reprise Timbre fédéral affecté Autres Réserves Réserves "immobilisations" Réserves "projet associatif" 395 687,49 395 687,49 Autres réserves 1 721 339,73 1 694 953,14 Report à nouveau Résultat de l'exercice positif 26 386,59 négatif 103 054,13 Subventions affectées à des biens non renouvelables 95 739,95 100 489,93 Provisions réglementées TOTAL (I) 2 109 713,04 2 217 517,15 Comptes de liaison (II) PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES Provisions pour risques engagement retraite 48 077,88 57 761,37 Provisions pour charges TOTAL (III) 48 077,88 57 761,37 FONDS DEDIES Sur subventions de fonctionnement Sur autres ressources TOTAL (IV) 0 0 DETTES Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (1) 130 961,61 150 000,00 Emprunts et dettes financières divers (2) 350,14 427,77 Avances et acomptes reçus sur commandes en cours Comptes adhérents, usagers créditeurs Dettes fournisseurs et comptes rattachés 137 087,79 197 513,09 Dettes fiscales et sociales 217 808,31 99 549,37 Dettes sur immobilisations et comptes rattachés 16 278,31 Autres dettes 183 111,20 171 021,19 COMPTES DE REGULARISATION PASSIF Produits constatés d'avance 672 051,61 644 905,38 Timbre fédéral payé d'avance TOTAL (V) 1 357 648,97 1 263 416,80 TOTAL GENERAL 3 515 439,89 3 538 695,32 (1) Dont concours bancaires courants et soldes créditeurs de banque (2) Dont emprunts participatifs 4

Durée de l'exercice : COMPTE DE RESULTAT CONSOLIDATION 12 mois PRODUITS D'EXPLOITATION Vente de marchandises 60 150,53 45 883,60 Production vendue 679 175,05 1 831,44 Prestations de services 144 110,75 96 908,00 MONTANTS NETS DES PRODUITS D'EXPLOITATION Production stockée Cotisations 707 152,76 717 007,44 Production immobilisée 98 022,00 Legs et donations Subventions d'exploitation 123 694,94 160 246,56 Ventes de dons en nature Autres produits 3 044,94 825,98 Reprises sur provisions et amortissements Transferts de charges 83 674,48 84 569,80 TOTAL des produits d'exploitation (1) (I) 1 899 025,45 1 687 272,82 CHARGES D'EXPLOITATION Achats de marchandises 175 302,68 166 493,05 Indemnités dégâts de gibier 498 059,68 614 034,83 Variation de stock (marchandises) 13 800,84 18 299,02 Achats de matières premières et d'autres approvisionnements 96 408,44 78 917,62 Variation de stock (matières premières et autres approvisionnements) 1 463,42 Autres achats et charges externes (2) 411 881,11 418 265,84 Impôts, taxes et versements assimilés 45 313,98 42 925,49 Salaires et traitements 397 792,36 338 446,96 Charges sociales 164 662,34 152 647,44 Autres charges de personnel 9 298,24 11 497,12 Dotations aux amortissements sur immobilisations 135 127,28 69 390,60 Dotations aux provisions Subventions accordées par l'association 69 260,23 69 936,04 Autres charges 12 630,57 18 040,30 TOTAL des charges d'exploitation (3) (II) 2 028 074,33 1 962 296,27 Quotesparts de résultat sur opérations faites en commun Excédent transféré (III) Déficit transféré (IV) Résultat des opérations faites en commun (III IV) RESULTAT D'EXPLOITATION 129 048,88 275 023,45 PRODUITS FINANCIERS De participations (4) 118 023,57 Autres valeurs mobilières, créances d'actif immobilisé (4) 5 463,10 61 648,25 Autres intérêts et produits assimilés (4) Reprises sur provisions financières et transferts de charges financiers Autres Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement 16 097,18 43 770,17 TOTAL DES PRODUITS FINANCIERS (V) 21 560,28 223 441,99 5

COMPTE DE RESULTAT CONSOLIDATION suite Durée de l'exercice : 12 mois CHARGES FINANCIERES Intérêts et charges assimilées (5) 5 395,82 439,59 Autres 0,01 Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement TOTAL des charges financières (VI) 5 395,83 439,59 RESULTAT FINANCIER 16 164,45 223 002,40 RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS PRODUITS EXCEPTIONNELS Sur opérations de gestion 1 515,07 35 450,22 Sur opérations en capital 108 749,98 38 540,02 Reprises sur provisions et transferts de charges 9 683,49 15 591,13 TOTAL des produits exceptionnels (VII) 119 948,54 89 1,37 CHARGES EXCEPTIONNELLES Sur opérations de gestion (6) 109 913,18 9 959,78 Sur opérations en capital 179,98 1 213,95 Dotations aux amortissements et aux provisions TOTAL des charges exceptionnelles (VIII) 110 093,16 11 173,73 RESULTAT EXCEPTIONNEL 9 855,38 78 407,64 Engagements à réaliser sur ressources affectées (IX) IMPOTS SUR LES BENEFICES (X) TOTAL des produits (I+III+V+VII) 2 040 534,27 2 000 296,18 TOTAL des charges (II+IV+VI+VIII+IX+X) 2 143 563,32 1 973 909,59 RESULTAT D'EXERCICE 103 029,05 26 386,59 6

F D C N FDC COMPTES ANNUELS SERVICE GENERAL du 01/07/2009 au 30 Juin 2010. ACTIF. PASSIF. RESULTAT 15

.. BILAN ACTIF SERVICE GENERAL durée de l'exercice 12 mois Brut Am.& Prov. ACTIF IMMOBILISE Immobilisations incorporelles 14 914,98 9 287,91 5 627,07 8 515,15 Divers Immobilisations corporelles 2 396 940,14 476 145,26 1 920 794,88 1 952 075,59 Terrains 63 763,00 63 763,00 63 763,00 Constructions 1 909 065,86 154 385,42 1 754 680,44 1 759 616,80 Matériel et outillage 114 487,03 87 679,46 26 807,57 29 545,27 Autres immobilisations corporelles 309 624,25 234 080,38 75 543,87 99 150,52 Immobilisations corporelles en cours Avances et acomptes Immobilisations financières (1) 167,77 167,77 Participations Prêts 167,77 167,77 Autres immobilisations financières TOTAL (I) 2 412 022,89 485 433,17 1 926 9,72 1 960 590,74 Comptes de liaison (II) 144 901,34 144 901,34 136 959,88 ACTIF CIRCULANT Stocks et encours 38 7,22 38 7,22 33 270,14 Avances et acomptes versés sur cdes 632,09 632,09 730,00 Créances d'exploitation (2) Créances adhérents et usagers 7 573,46 7 573,46 195,25 Autres créances 37 333,84 37 333,84 82 252,20 Compte Dégâts Valeurs mobilières de placement 191 391,51 191 391,51 170 139,34 Disponibilités 185 760,23 185 760,23 210 004,31 Charges constatées d'avance (3) 28 777,62 28 777,62 25 815,87 TOTAL (III) 635 128,31 635 128,31 659 366,99 Charges à répartir sur plusieurs exercices (IV) TOTAL GENERAL 3 192 052,54 485 433,17 2 561 718,03 2 619 957,73 (1) Dont à moins d'un an :.. (2) Dont à plus d'un an :.. (3) Dont à plus d'un an :.. 16

BILAN PASSIF SERVICE GENERAL (av affectation) Durée de l'exercice 12 mois FONDS ASSOCIATIFS Fonds propres Fonds associatif sans droit de reprise Timbre fédéral affecté Autres Réserves Réserves "immobilisations" Réserves "projet associatif" 395 687,49 395 687,49 Autres réserves 1 3 149,11 1 312 504,28 Report à nouveau Résultat de l'exercice positif 270 644,83 négatif 96 910,05 Subventions affectées à des biens non renouvelables 95 739,95 100 489,93 Provisions réglementées TOTAL (I) 1 977 666,50 2 079 326,53 Comptes de liaison (II) PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES Provisions pour risques 41 544,10 48 415, Provisions pour charges TOTAL (III) 41 544,10 48 415, FONDS DEDIES Sur subventions de fonctionnement Sur autres ressources TOTAL (IV) 0,00 0,00 DETTES Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (1) 130 961,61 150 000,00 Emprunts et dettes financières divers (2) 350,14 427,77 Avances et acomptes reçus sur commandes en cours Comptes adhérents, usagers créditeurs Dettes fournisseurs et comptes rattachés 61 816,73 133 734,00 Dettes fiscales et sociales 217 808,31 99 549,37 Dettes sur immobilisations et comptes rattachés 16 278,31 Comptes dégâts Autres dettes 747,88 180,00 COMPTES DE REGULARISATION PASSIF Produits constatés d'avance 114 544,45 108 324,48 Timbre fédéral payé d'avance TOTAL (V) 542 507,43 492 215,62 TOTAL GENERAL 2 561 718,03 2 619 957,73 (1) Dont concours bancaires courants et soldes créditeurs de banque (2) Dont emprunts participatifs Divers Dons en nature restant à vendre ENGAGEMENTS RECUS ENGAGEMENTS DONNES 17

COMPTE DE RESULTAT SERVICE GÉNÉRAL PRODUITS D'EXPLOITATION Vente de marchandises 60 150,53 45 883,60 Production vendue 6 864,05 4 046,96 Prestations de services 94 974,77 96 908,00 MONTANTS NETS DES PRODUITS D'EXPLOITATION Production stockée Cotisations 707 152,76 717 007,44 Production immobilisée Legs et donations Subventions d'exploitation 43 313,89 53 985,91 Ventes de dons en nature Autres produits 3 044,94 824,92 Reprises sur provisions et amortissements Transferts de charges 83 674,48 84 569,80 TOTAL des produits d'exploitation (1) (I) 999 175,42 1 003 226,63 CHARGES D'EXPLOITATION Achats de marchandises 62 737,78 71 885,65 Indemnités dégâts de gibier Variation de stock (marchandises) 3 934,66 15 274,90 Achats de matières premières et d'autres approvisionnements 56 304,80 39 272,05 Variation de stock (mat. premières et approvisionnements) 1 553,42 Autres achats et charges externes (2) 276 097,61 272 115,45 Impôts, taxes et versements assimilés 38 276,95 36 124,57 Salaires et traitements 348 940,73 283 842,66 Charges sociales 142 373,77 127 992,81 Autres charges de personnel 8 034,61 9 636,89 Dotations aux amortissements sur immobilisations 95 017,39 63 975,91 Dotations aux provisions Subventions accordées par l'association 68 776,77 69 859,04 Autres charges 12 464,89 17 772,55 TOTAL des charges d'exploitation (3) (II) 1 103 537,22 977 202,68 Quotesparts de résultat sur opérations faites en commun Excédent transféré (III) Déficit transféré (IV) Résultat des opérations faites en commun (III IV) RESULTAT D'EXPLOITATION 104 361,80 26 023,95 PRODUITS FINANCIERS De participations (4) 118 023,57 Autres valeurs mobilières, créances d'actif immobilisé (4) 5 463,10 61 648,25 Autres intérêts et produits assimilés (4) Reprises sur prov financières,transferts de charges financiers Autres Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement TOTAL DES PRODUITS FINANCIERS (V) 5 463,10 179 671,82 18

CHARGES FINANCIERES Intérêts et charges assimilées (5) 5 395,82 437,80 Autres Charges nettes sur cessions de valeurs Mob de Placement TOTAL des charges financières (VI) 5 395,82 437,80 RESULTAT FINANCIER 67,28 179 234,02 RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS PRODUITS EXCEPTIONNELS Sur opérations de gestion (1) 1 380,65 24 527,23 Sur opérations en capital 107 7,66 38 540,02 Reprises sur provisions et transferts de charges 6 871,48 13 068,49 TOTAL des produits exceptionnels (VII) 116 010,79 76 135,74 CHARGES EXCEPTIONNELLES Sur opérations de gestion (3) 108 421,26 9 534,93 Sur opérations en capital 179,98 1 213,95 Dotations aux amortissements et aux provisions TOTAL des charges exceptionnelles (VIII) 108 601,24 10 748,88 RESULTAT EXCEPTIONNEL 7 409,55 65 386,86 Engagements à réaliser sur ress. Affectées (IX) IMPOTS SUR LES BENEFICES (X) TOTAL des produits (I+III+V+VII+IX) 1 120 649,31 1 259 034,19 TOTAL des charges (II+IV+VI+VIII+IX+X) 1 217 534,28 988 389,36 RESULTAT D'EXERCICE 96 884,97 270 644,83 (1) Dont produits afférents à des exercices antérieurs 13,08 21934,68 (2) Dont redevances sur créditbail mobilier Dont redevances sur créditbail immobilier (3) Dont charges afférentes à des exercices antérieurs 39,00 7879,01 (4) Dont produits concernant des organismes liés (5) Dont intérêts concernant des organismes liés 19

F D C N FDC COMPTES ANNUELS SERVICE "DEGATS" du 01/07/2009 au 30 juin 2010. ACTIF. PASSIF. RESULTAT 20

.. BILAN ACTIF "SERVICE DEGATS" durée de l'exercice 12 mois Brut Am.& Prov. ACTIF IMMOBILISE Immobilisations incorporelles Divers Immobilisations corporelles 133 812,60 55 269,62 78 542,98 1 894,22 Terrains Constructions Matériel et outillage 103 386,60 24 843,62 78 542,98 1 894,22 Autres immobilisations corporelles 30 426,00 30 426,00 Immobilisations corporelles en cours Avances et acomptes Immobilisations financières (1) Participations Prêts Autres immobilisations financières TOTAL (I) 133 812,60 55 269,62 78 542,98 1 894,22 Comptes de liaison (II) ACTIF CIRCULANT Stocks et encours 13 060,16 13 060,16 30 885,66 Avances et acomptes versés sur cdes Créances d'exploitation (2) Créances adhérents et usagers 461 361,85 461 361,85 531 759,24 Autres créances 220,88 220,88 89 710,65 Compte Dégâts Valeurs mobilières de placement 402 205,18 402 205,18 262 051,43 Disponibilités 98 673,78 98 673,78 109 837,51 Charges constatées d'avance (3) 44 5,37 44 5,37 29 5,76 TOTAL (III) 1 020 080,22 1 020 080,22 1 053 803,25 Charges à répartir sur plusieurs exercices (IV) TOTAL GENERAL 1 153 892,82 55 269,62 1 098 623,20 1 055 697,47 21

BILAN PASSIF SERVICE DEGATS (av affectation) Durée de l'exercice 12 mois FONDS ASSOCIATIFS Fonds propres Fonds associatif sans droit de reprise Timbre fédéral affecté Autres Réserves Réserves "immobilisations" Réserves "projet associatif" Autres réserves 138 190,62 382 448,86 Report à nouveau Résultat de l'exercice positif négatif 6 144,08 244 2,24 Subventions affectées à des biens non renouvelables Provisions réglementées TOTAL (I) 132 046,54 138 190,62 Comptes de liaison (II) 144 901,34 136 959,88 PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES Provisions pour risques engagement retraite 6 533,78 9 345,79 Provisions pour charges TOTAL (III) 6 533,78 9 345,79 FONDS DEDIES Sur subventions de fonctionnement Sur autres ressources TOTAL (IV) DETTES Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (1) Emprunts et dettes financières divers (2) Avances et acomptes reçus sur commandes en cours Comptes adhérents, usagers créditeurs Dettes fournisseurs et comptes rattachés 75 271,06 63 779,09 Dettes fiscales et sociales Dettes sur immobilisations et comptes rattachés Comptes dégâts Autres dettes 182 363,32 170 841,19 COMPTES DE REGULARISATION PASSIF Produits constatés d'avance 557 507,16 536 0,90 Timbre fédéral payé d'avance TOTAL (V) 815 141,54 771 201,18 TOTAL GENERAL 1 098 623,20 1 055 697,47 (1) Dont concours bancaires courants et soldes créditeurs de banque (2) Dont emprunts participatifs ENGAGEMENTS RECUS ENGAGEMENTS DONNES Divers Dons en nature restant à vendre 22

COMPTE DE RESULTAT SERVICE DEGATS PRODUITS D'EXPLOITATION Vente de marchandises Production vendue 672 311,00 577 784,48 Prestations de services 49 135,98 MONTANTS NETS DES PRODUITS D'EXPLOITATION Production stockée Cotisations Production immobilisée 98 022,00 Legs et donations Subventions d'exploitation 80 381,05 106 260,65 Ventes de dons en nature Autres produits 1,06 Reprises sur provisions et amortissements Transferts de charges TOTAL des produits d'exploitation (1) (I) 899 850,03 684 046,19 CHARGES D'EXPLOITATION Achats de marchandises 112 564,90 94 607,40 Indemnités dégâts de gibier 498 059,68 614 034,83 Variation de stock (marchandises) 17 735,50 3 024,12 Achats de matières premières et d'autres approvisionnements 40 103,64 39 645,57 Variation de stock (mat. Premières, approvisionnements) 90,00 Autres achats et charges externes (2) 135 783,50 146 150,39 Impôts, taxes et versements assimilés 7 037,03 6 800,92 Salaires et traitements 48 851,63 54 604,30 Charges sociales 22 288,57 24 654,63 Autres charges de personnel 1 263,63 1 860,23 Dotations aux amortissements sur immobilisations 40 109,89 5 414,69 Dotations aux provisions Subventions accordées par l'association 483,46 77,00 Autres charges 165,68 267,75 TOTAL des charges d'exploitation (3) (II) 924 537,11 985 093,59 Quotesparts de résultat sur opérations faites en commun Excédent transféré Déficit transféré Résultat des opérations faites en commun (III IV) RESULTAT D'EXPLOITATION 24 687,08 301 047,40 PRODUITS FINANCIERS De participations (4) Autres valeurs mobilières, créances d'actif immobilisé (4) Autres intérêts et produits assimilés (4) (III) (IV) Reprises sur prov. Financières, transferts de charges financiers Autres Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement 16 097,18 43 770,17 TOTAL DES PRODUITS FINANCIERS (V) 16 097,18 43 770,17 23

CHARGES FINANCIERES Intérêts et charges assimilées (5) 1,79 Autres 0,01 Charges nettes sur cessions de valeurs Mob de Placement TOTAL des charges financières (VI) 0,01 1,79 RESULTAT FINANCIER 16 097,17 43 768,38 RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS PRODUITS EXCEPTIONNELS Sur opérations de gestion (1) 134,42 10 922,99 Sur opérations en capital 991,32 Reprises sur provisions et transferts de charges 2 812,01 2 522,64 TOTAL des produits exceptionnels (VII) 3 937,75 13 445,63 CHARGES EXCEPTIONNELLES Sur opérations de gestion (3) 1 491,92 424,85 Sur opérations en capital Dotations aux amortissements et aux provisions TOTAL des charges exceptionnelles (VIII) 1 491,92 424,85 RESULTAT EXCEPTIONNEL 2 445,83 13 020,78 Engagements à réaliser sur ress. affectées (IX) IMPOTS SUR LES BENEFICES (X) TOTAL des produits (I+III+V+VII+IX) 919 884,96 741 261,99 TOTAL des charges (II+IV+VI+VIII+IX+X) 926 029,04 985 520,23 RESULTAT D'EXERCICE 6 144,08 244 2,24 (1) Dont produits afférents à des exercices antérieurs 0 10847,7 (2) Dont redevances sur créditbail mobilier Dont redevances sur créditbail immobilier (3) Dont charges afférentes à des exercices antérieurs 0 248,33 (4) Dont produits concernant des organismes liés (5) Dont intérêts concernant des organismes liés