COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES SEPTIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DES COMMISSAIRES (2014-2015) LE 10 MARS 2015 01.00 RECUEILLEMENT À 19 h 30, Madame Marie-Louise Kerneïs, présidente, déclare la présente séance ouverte. Elle souligne la présence de Monsieur Sylvain Petit, directeur du Centre de Compétence-de-la-Rive-Sud, de Madame Solange Gilbert, directrice adjointe à l école des Bourlingueurs et de Madame Martine Provost, présidente de l Association des professeurs de Lignery (APL). 02.00 PRÉSENCES À LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DES COMMISSAIRES DE LA COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES -SEIGNEURIES TENUE LE 10 MARS 2015 À 19 H 30 AU 50, BOULEVARD TASCHEREAU À LA PRAIRIE SOUS LA PRÉSIDENCE DE MADAME MARIE LOUISE KERNEÏS ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS : M mes les commissaires MM. les commissaires Claudine Caron-Lavigueur (2) Margot Pagé (9) Maude Simard (10) Éric Allard (4) Stéphane Desjardins (8) André Dugas (7) Cédric Fontaine (6) Alain Lemieux (11) Martin Viau (3) TOUS COMMISSAIRES FORMANT QUORUM ET : Les commissaires parents M me la commissaire MM. les commissaires Isabelle Vermette, niveau primaire Abdeslam Bouzidi Tommy Gaulin, comité consultatif des services aux élèves handicapés et aux élèves en difficulté d adaptation ou d apprentissage Pascal Robidoux, niveau secondaire AINSI QUE : M mes MM. M e Michelle Fournier, directrice générale Louise Beaupré, directrice générale adjointe André Guérard, directeur général adjoint François Jannelle, directeur général adjoint Nathalie Marceau, directrice du Service du secrétariat général et de l information ET : 2384
M me MM. Germen Brière, directrice du Service des ressources financières Michel Brochu, directeur du Service des ressources humaines Marc Girard, directeur du Service de l organisation scolaire et de l adaptation scolaire Frédéric Grandioux, directeur du Service des ressources matérielles ABSENCES : M me Suzanne Gaudette (5) M. Stéphane Bessette (1) 03.00 PÉRIODE DE QUESTIONS DU PUBLIC Madame Martine Provost, présidente de l Association des professeurs de Lignery (APL), s adresse au conseil des commissaires relativement au calendrier scolaire de la formation professionnelle du Centre de formation Compétence-de-la-Rive-Sud. Monsieur Alix Clément, enseignant au Centre de formation Compétence-dela-Rive-Sud (CFCRS) et président du comité participatif des enseignants du CFCRS, accompagné d enseignants du CFCRS vient témoigner du calendrier scolaire proposé. Madame Karine Dumont, étudiante au Centre de formation Compétence-dela-Rive-Sud, représentante du comité d élèves et membre du conseil d établissement, s adresse au conseil des commissaires relativement au calendrier scolaire proposé. Elle dépose les résultats d un sondage effectué à ce sujet. Monsieur David Mathieu Bélanger, élève en comptabilité au Centre de formation Compétence-de-la-Rive-Sud, s adresse au conseil des commissaires relativement au calendrier scolaire du CFCRS. Monsieur Patrick Serrurier, élève au Centre de formation Compétence-de-la- Rive-Sud, s adresse au conseil des commissaires relativement au calendrier scolaire du CFCRS. Madame Véronique Cadrin, élève au Centre de formation Compétence-de-la- Rive-Sud, s adresse au conseil des commissaires relativement au calendrier scolaire du CFCRS. C.C.-3870-03-15 04.00 ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR IL EST PROPOSÉ PAR Monsieur Alain Lemieux, commissaire, que les membres du conseil des commissaires adoptent l ordre du jour tel que modifié, à savoir : 05.00 AFFAIRES DÉCOULANT DES PROCÈS-VERBAUX PRÉCÉDENTS 06.00 ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET SERVICE DU SECRÉTARIAT GÉNÉRAL ET DE L INFORMATION 06.01 Lecture et approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 10 février 2015 06.02 Assemblée générale de la Société GRICS Année scolaire 2015-2016 Nomination d un délégué 06.03 Demande d autorisation / Ville de Saint-Rémi (Ajout) 07.00 SERVICES ÉDUCATIFS 07.01 Calendrier scolaire 2015-2016 Formation générale des adultes Version modifiée Adoption 07.02 Calendrier scolaire 2015-2016 Formation professionnelle - Adoption 2385
08.00 SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES 08.01 Processus de sélection de la relève des directions d établissement rapport et liste d éligibilité 08.02 Nomination au poste d agent(e) d administration au Service de l organisation scolaire et de l adaptation scolaire 09.00 SERVICE DES RESSOURCES FINANCIÈRES 10.00 SERVICE DES RESSOURCES MATÉRIELLES 11.00 SERVICE DES TECHNOLOGIES DE L INFORMATION ET DES COMMUNICATIONS 12.00 SERVICE DE L ORGANISATION SCOLAIRE ET DE L ADAPTATION SCOLAIRE 13.00 SERVICE DU TRANSPORT SCOLAIRE 14.00 ACTIVITÉS DE REPRÉSENTATION DU CONSEIL DES COMMISSAIRES 14.01 Manger pour la cause du Mouvement Action Découverte de Châteauguay 14.02 Coups de cœur 15.00 COMITÉ DE PARENTS 16.00 DEMANDE D INFORMATION 16.01 Monsieur Alain Lemieux Lettre Saint-Mathieu Cession de terrain (18.04) (Ajout) 17.00 COMMUNICATION DE LA PRÉSIDENTE ET DE LA DIRECTION GÉNÉRALE 18.00 DÉPÔT DE DOCUMENTS 18.01 Activités et événements 18.02 Lettre MELS Mesure d optimisation des règles budgétaires 2014-2015 18.03 Lettre Ville de La Prairie Célébration du 350 e anniversaire de la Ville 18.04 Lettre Saint-Mathieu Cession de terrain 18.05 Résolution Municipalité St-Étienne de Beauharnois 18.06 Réponse lettre ouverte 3 e versement taxe scolaire 19.00 LEVÉE DE LA SÉANCE 05.00 AFFAIRES DÉCOULANT DES PROCÈS-VERBAUX PRÉCÉDENTS Rien à signaler. C.C-3871-03-15 06.00 ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET SERVICE DU SECRÉTARIAT GÉNÉRAL ET DE L INFORMATION 06.01 LECTURE ET APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 10 FÉVRIER 2015 l article 170 de la Loi sur l instruction publique qui stipule que «Le conseil des commissaires peut, par résolution, dispenser la secrétaire générale de lire le procès-verbal pourvu qu une copie en ait été remise à chaque membre présent au moins six heures avant le début de la séance où il est approuvé». 2386
IL EST PROPOSÉ PAR Madame Maude Simard, commissaire, que la secrétaire générale soit dispensée de faire la lecture du procès-verbal de la séance ordinaire du 10 février 2015. Que le procès-verbal de la séance ordinaire du 10 février 2015 soit adopté tel que déposé. C.C.-3872-03-15 06.02 ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DE LA SOCIÉTÉ GRICS Année scolaire 2015-2016 Nomination d un délégué Madame Michelle Fournier, Directrice générale, présente le dossier. que la Commission scolaire des Grandes- Seigneuries est membre de la Société de gestion du réseau informatique des commissions scolaires (GRICS) et que le contrat de participation stipule que la commission scolaire doit nommer un délégué officiel pour la représenter et agir en son nom. IL EST PROPOSÉ PAR Monsieur Stéphane Desjardins, commissaire, que les membres du conseil des commissaires désignent Monsieur Éric Drouin, directeur du Service des technologies de l information et des communications, à titre de délégué de la Commission scolaire des Grandes-Seigneuries à toute assemblée générale régulière ou spéciale de la Société GRICS avec mandat d y exercer tous les pouvoirs inhérents, et ce, pour l année scolaire 2015-2016. Il est demandé que le rapport annuel de la GRICS soit déposé et qu un rapport d activités soit transmis. C.C.-3873-03-15 06.03 DEMANDE D AUTORISATION / VILLE DE SAINT-RÉMI Madame Nathalie Marceau, directrice du service du secrétariat général et de l information, fait état de la demande de la ville de Saint- Rémi. Madame Michelle Fournier, Directrice générale, donne des informations sur la cession de terrain qui a eu lieu en 1972. IL EST PROPOSÉ PAR Madame Claudine Caron-Lavigueur, commissaire, que la Commission scolaire des Grandes-Seigneuries autorise la demande de la ville de Saint-Rémi dans le dossier «Vents d espoir de la Vallée du Saint-Laurent». C.C.-3874-03-15 07.00 SERVICES ÉDUCATIFS 07.01 CALENDRIER SCOLAIRE 2015-2016 FORMATION GÉNÉRALE DES ADULTES (Version modifiée) - Adoption Monsieur André Guérard, directeur général adjoint, présente le dossier. les obligations contractuelles; les consultations faites; 2387
que la rentrée scolaire aura lieu le 3 août 2015 et non le 27 juillet 2015. IL EST PROPOSÉ PAR Madame Claudine Caron-Lavigueur, commissaire, d abroger la résolution # C.C.-3852-01-15 adoptée le 20 janvier 2015. Et d adopter le calendrier scolaire 2015-2016 du Centre d éducation des adultes de l Accore et du Centre d éducation des adultes du Goéland tel que présenté sous la cote 07.01b. C.C.-3875-03-15 07.02a CALENDRIER SCOLAIRE 2015-2016 FORMATION PROFESSIONNELLE (EFPC) Adoption Monsieur André Guérard, directeur général adjoint, présente le dossier. les obligations contractuelles; les consultations faites. IL EST PROPOSÉ PAR Monsieur Éric Allard, commissaire, d adopter le calendrier scolaire 2015-2016 de l École de formation professionnelle de Châteauguay tel que présenté sous la cote 7.02a. C.C-3876-03-15 AJOURNEMENT DE LA SÉANCE À 20 H 19, IL EST PROPOSÉ PAR Monsieur Éric Allard, commissaire, que la présente séance ordinaire soit ajournée pendant quelques minutes. C.C.-3877-03-15 REPRISE DE LA SÉANCE À 20 h 30, IL EST PROPOSÉ PAR Monsieur Éric Allard, commissaire, que la présente séance ordinaire soit reprise. C.C.-3878-03-15R 07.02b CALENDRIER SCOLAIRE 2015-2016 FORMATION PROFESSIONNELLE (CFCRS) Adoption Monsieur Sylvain Petit, directeur du Centre de formation Compétencede-la-Rive-Sud, répond aux questions soulevées par le conseil des commissaires relativement au calendrier scolaire du Centre de formation Compétence-de-la-Rive-Sud. les obligations contractuelles; les consultations faites. IL EST PROPOSÉ PAR Madame Claudine Caron-Lavigueur, commissaire, 2388
d adopter le calendrier scolaire 2015-2016 du Centre de formation Compétence-de-la-Rive-Sud, tel que présenté sous la cote 7.02b. Monsieur Éric Allard, commissaire, demande un vote qui se lit comme suit : A VOTÉ POUR : 1 commissaire ONT VOTÉ CONTRE : 9 commissaires REJETÉE À LA MAJORITÉ C.C.-3879-03-15 08.00 SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES 08.01 PROCESSUS DE SÉLECTION DE LA RELÈVE DES DIRECTIONS D ÉTABLISSEMENT Rapport et liste d éligibilité Monsieur Michel Brochu, directeur du Service des ressources humaines, présente le dossier. l application du processus de recrutement et de sélection pour pourvoir les besoins futurs de postes à la direction au sein de la Commission scolaire des Grandes-Seigneuries; la recommandation du comité de sélection. IL EST PROPOSÉ PAR Madame Maude Simard, commissaire, d adopter la liste d éligibilité à la fonction de direction d établissement ci-jointe en vue d éventuels postes à la Commission scolaire des Grandes-Seigneuries tel que déposé sous la cote 08.01. C.C.-3880-03-15 08.02 NOMINATION AU POSTE D AGENTE D ADMINISTRATION AU SERVICE DE L ORGANISATION SCOLAIRE ET DE L ADAPTATION SCOLAIRE Madame Évelyne Fréchette Monsieur Michel Brochu, directeur du Service des ressources humaines, présente le dossier. IL EST PROPOSÉ PAR Monsieur Alain Lemieux, commissaire, d engager, en date du 16 mars 2015, madame Évelyne Fréchette, à titre d agente d administration au Service de l organisation scolaire et de l adaptation scolaire au sein de la Commission scolaire des Grandes-Seigneuries, selon les conditions prévues au Règlement sur les conditions d emploi des cadres des commissions scolaires. Cette nomination est assujettie à une période de probation d une année. 09.00 SERVICE DES RESSOURCES FINANCIÈRES 10.00 SERVICE DES RESSOURCES MATÉRIELLES 11.00 SERVICE DES TECHNOLOGIES DE L INFORMATION ET DES COMMUNICATIONS 12.00 SERVICE DE L ORGANISATION SCOLAIRE ET DE L ADAPTATION SCOLAIRE 13.00 SERVICE DU TRANSPORT SCOLAIRE 2389
14.00 ACTIVITÉS DE REPRÉSENTATION DU CONSEIL DES COMMISSAIRES C.C.-3881-03-15 14.01 MANGER POUR LA CAUSE DU MOUVEMENT ACTION DÉCOUVERTE DE CHÂTEAUGUAY - Ajout l article 3 des règles pour la participation annuelle des membres du conseil des commissaires à diverses activités de représentation et de formation en vigueur à la Commission scolaire des Grandes-Seigneuries; la résolution no C.C.-3868-02-15 adoptant le tableau des activités de représentation 2014-2015; que cette activité n était pas incluse au tableau des activités adopté le 10 février 2015; l intérêt des membres du conseil des commissaires à participer à l activité soulignant le 35 e anniversaire du Mouvement Action Découverte de Châteauguay. IL EST PROPOSÉ PAR Monsieur Alain Lemieux, commissaire, que les membres du conseil des commissaires acceptent d ajouter au tableau des activités de représentation 2014-2015 l activité «Manger pour la cause» du Mouvement Action Découverte de Châteauguay qui se tiendra le 28 mars 2015. 14.02 COUPS DE CŒUR COUP DE CŒUR DE MADAME MARIE-LOUISE-KERNEÏS, PRÉSIDENTE L école secondaire Louis-Cyr a tenu son «Salon du livre». Activité très dynamique par les élèves (animation, exposition, etc.). Coup de cœur pour cette organisation. Félicitations à l élève Camille pour son accueil et à tous les élèves qui ont participé. 15.00 COMITÉ DE PARENTS La prochaine rencontre du comité de parents aura lieu le mercredi 11 mars à 19 heures. 16.00 DEMANDE D INFORMATION 16.01 MONSIEUR ALAIN LEMIEUX LETTRE SAINT-MATHIEU CESSION DE TERRAIN (18.04) Monsieur Alain Lemieux, commissaire, demande quel sera le suivi effectué suite à la réception de la lettre de la ville de Saint-Mathieu déposé au point 18.04. 17.00 COMMUNICATION DE LA PRÉSIDENTE ET DE LA DIRECTION GÉNÉRALE PRÉSIDENTE Madame Marie-Louise Kerneïs, présidente, souligne les sujets suivants : Invitation à l école Marguerite-Bourgeois le 17 avril 2015 de 14 h à 20 h pour la collecte de sang organisée par les élèves. Activité à Sainte-Catherine (à pied ou à vélo), programme déposé. 2390
18.00 DÉPÔT DE DOCUMENTS 18.01 Activités et événements 18.02 Lettre MELS Mesure d optimisation des règles budgétaires 2014-2015 18.03 Lettre Ville de La Prairie Célébration du 350 e anniversaire de la Ville 18.04 Lettre Saint-Mathieu Cession de terrain 18.05 Résolution Municipalité St-Étienne de Beauharnois 18.06 Réponse lettre ouverte 3 e versement taxe scolaire C.C-3882-03-15 19.00 LEVÉE DE LA SÉANCE À 21 h 25, IL EST PROPOSÉ PAR Monsieur Éric Allard, commissaire, que la présente séance soit levée. Présidence de la séance Secrétaire générale 1312-015 C:\Textes\Conseil des commissaires (Procès-verbaux et présences)\2014-2015\8. 10 mars 2015-1310-015.doc 2391