DOSSIER A RENDRE AU PLUS TARD LE 29 MAI 2015

DOSSIER A RENDRE AU PLUS TARD LE 29 MAI 2015 ATTENTION TOUT DOSSIER INCOMPLET SERA REFUSE COMMENT REMPLIR LE DOSSIER D INSCRIPTION DE VOTRE ENFANT? Merci de remplir EN MAJUSCULE tous les documents, sans omettre de signer en bas de chaque document et ne rien agrafer. POUR LE DOSSIER ENFANT I - Fiche de renseignements (fiche blanche, recto/verso) Responsable du dossier : personne que nous contacterons pour la facturation et inscription. Lieu d hospitalisation : cocher la case ou préciser le nom de l hôpital si besoin. Autorisations parentales : indiquer ici le nom des personnes habilitées à récupérer votre enfant, autres que les parents (grandsparents, nourrice, voisins, amis, etc.) Autorisation de filmer et photographier : la diffusion de l image peut être utilisée dans le magazine «je vis à Divonne», les journaux locaux. II - Fiche sanitaire de liaison (fiche orange, recto/verso) 1 - Enfant : préciser nom / prénom / date de naissance / sexe de l enfant 2 - Vaccinations : renseigner les dates de vaccinations ou joindre une copie du carnet de santé. 3 - Renseignements médicaux : cocher les différentes cases pour indiquer les maladies que votre enfant a déjà eues. Noter ici les différents problèmes d allergies ou précautions à prendre concernant votre enfant. NB : Si votre enfant est sous traitement ou si un PAI (projet d accueil individualisé) est mis en place, merci de nous transmettre le protocole de votre médecin ainsi que le traitement. Nous n administrerons aucun médicament sans ordonnance médicale. 4 - Recommandations : noter les informations importantes à nous signaler. 5 - Responsable de l enfant : préciser ici, lequel des parents est le plus joignable durant les heures de présences de l enfant à l accueil de loisirs et que nous contacterons en premier lieu. III - Fiche d inscription individuelle (fiche verte, recto) Vous avez trois possibilités de garde pour votre enfant : Fixe : toutes les semaines la même chose. Planning : ce mode de garde est réservé aux parents dont les horaires changent en raison du travail ou garde alternée. Nous vous fournissons un planning à nous retourner chaque mois en indiquant les jours dont vous avez besoin. Occasionnel : vos enfants peuvent être inscrits en occasionnel à partir du moment où vous avez fait un dossier pour l année scolaire en cours et en fonction des places disponibles. Premier jour de prise en charge de votre enfant à l accueil de loisirs : date à partir de laquelle votre enfant sera présent à l accueil de loisirs. Attention : vous avez jusqu au 31/08/15 pour faire des modifications sur votre inscription sans être facturé.

POUR LE DOSSIER RESSOURCES IV - Fiche CAF (fiche blanche recto) Attention : vous devez obligatoirement nous retourner la fiche CAF même si vous n êtes pas allocataires, sauf si vous avez déjà mis à jour votre dossier ressources pour 2015. Indiquer le nom et prénom du responsable du dossier. Noter votre numéro CAF si vous en avez un. Entourer et cocher en fonction de votre situation personnelle, professionnelle et couverture maladie (Attention la CMU correspond à l ancienne CMU pour les personnes à revenus modestes et non celle des frontaliers). Indiquer le montant de vos ressources de l année N-2 pour l ensemble du foyer. VOUS AVEZ UN NUMERO CAF Si votre numéro CAF est à jour vous n avez aucun autre document à nous fournir. Attention : Si votre numéro CAF n est pas à jour, il vous sera appliqué le tarif maximum. Si votre compte CAF est radié, il vous sera appliqué le tarif maximum et la part autre régime. Afin de ne pas être facturé au maximum et/ou autres régimes, merci de nous fournir votre dernier avis d imposition N-2 ou 3 derniers bulletins de salaire ou attestation employeur justifiant que vous avez des revenus pour le foyer. VOUS N AVEZ PAS DE NUMERO CAF Merci de nous fournir votre dernier avis d imposition N-2 ou 3 derniers bulletins de salaire ou attestation d employeur justifiant que vous avez des revenus pour le foyer. Si vous ne souhaitez pas donner de justificatifs, il vous sera appliqué le tarif maximum et la part autres régimes. Pour les familles résidant en Suisse, il vous sera appliqué la part autres régimes et supplément du Conseil Général. Pour les familles résidant en dehors du département de l Ain, il vous sera appliqué le supplément du Conseil Général. RECAPITULATIF Votre dossier pour être complet doit comporter les documents ci-dessous dument remplis et signés : Fiche de renseignements Fiche sanitaire de liaison Fiche d inscription individuelle Fiche CAF (sauf si déjà fournie pour 2015) Fiche navette jusqu au 04/09/15 Les pièces à joindre : Copie du carnet de santé (si vous n avez pas rempli le cadre prévu à cet effet sur la fiche sanitaire) Justificatifs de revenus REPONSE Si vous avez déposé votre dossier jusqu au 29 mai 2015 : sans nouvelle de notre part au 17 juillet 2015, l inscription de votre enfant est effective. Si vous avez déposé votre dossier après le 29 mai 2015 : vous devez nous contacter à partir du 17 août 2015 pour savoir si votre enfant a une place.

ALFA3A ALSH GUY DE MAUPASSANT 240 rue Guy de Maupassant 01220 Divonne Les Bains Tél : 04 50 42 95 44 Mail : divonne.gdm.animation@alfa3a.org

Fiche de renseignements Année Scolaire 2015 / 2016 Cadre réservé à l Accueil de loisirs Date de réception : / / Enregistré TDB Noéthys Dossier ressources 2015 Nom de l enfant :... Prénom de l enfant :... Sexe : Fille Garçon Date de naissance :... Ecole : GDM Autres :... Classe :... RESPONSABLE DU DOSSIER Mère Père Nom et prénom :... Email :... Adresse :... Code Postal :... Ville :..... Tél. Domicile :... Tél. Portable :... Profession :... Employeur :... Tél. Professionnel :... Etat civil : Marié(e) Divorcé(e) Concubin(e) Ex-Concubin(e) Pacsé(e) Autres :... Mère Père Nom et prénom :... Email :... Adresse (si différente du responsable) :... Code Postal :... Ville :..... Tél. Domicile :... Tél. Portable :... Profession :... Employeur :... Tél. Professionnel :... Lieu d hospitalisation : Saint Julien en Genevois Autres :... Régime alimentaire : Sans viande Sans porc Autres...

AUTORISATIONS PARENTALES J autorise les personnes dont les noms suivent à prendre en charge mon enfant : NOM PRENOM LIENS (beaux parents, grands-parents, nourrice, voisins, amis) NUMERO DE TELEPHONE J autorise le transport en véhicule Oui Non J autorise l accueil de loisirs à photographier ou filmer mon enfant Oui Non J autorise mon enfant à quitter l'accueil de loisirs seul Oui Non J autorise la structure à consulter mon compte CAF pour déterminer mon quotient familial Oui Non J atteste sur l honneur avoir pris connaissance du règlement intérieur 2015/2016 et en accepter les conditions Oui Non Je soussigné(e). déclare exacts les renseignements notifiés et m engage à informer l association de tout changement. Fait à.., le / /... Signature

MINISTERE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS Code de l'action Sociale et des Familles N 10008*02 FICHE SANITAIRE DE LIAISON 1 - ENFANT NOM : PRÉNOM : DATE DE NAISSANCE : GARÇON FILLE DATES ET LIEU DU SÉJOUR : CETTE FICHE PERMET DE RECUEILLIR DES INFORMATIONS UTILES PENDANT LE SÉJOUR DE L'ENFANT ; ELLE ÉVITE DE VOUS DÉMUNIR DE SON CARNET DE SANTÉ ET VOUS SERA RENDUE À LA FIN DU SÉJOUR. 2 - VACCINATIONS (se référer au carnet de santé ou aux certificats de vaccinations de l'enfant). VACCINS oui non DATES DES VACCINS RECOMMANDÉS DATES OBLIGATOIRES DERNIERS RAPPELS Diphtérie Tétanos Poliomyélite Ou DT polio Ou Tétracoq BCG Hépatite B Rubéole-Oreillons-Rougeole Coqueluche Autres (préciser) SI L'ENFANT N'A PAS LES VACCINS OBLIGATOIRES JOINDRE UN CERTIFICAT MÉDICAL DE CONTRE-INDICATION ATTENTION : LE VACCIN ANTI-TÉTANIQUE NE PRÉSENTE AUCUNE CONTRE-INDICATION 3 - RENSEIGNEMENTS MÉDICAUX CONCERNANT L'ENFANT L'enfant suit-il un traitement médical pendant le séjour? oui non Si oui joindre une ordonnance récente et les médicaments correspondants (boîtes de médicaments dans leur emballage d'origine marquées au nom de l'enfant avec la notice) Aucun médicament ne pourra être pris sans ordonnance. L'ENFANT A-T-IL DEJA EU LES MALADIES SUIVANTES? RUBÉOLE VARICELLE ANGINE RHUMATISME ARTICULAIRE AIGÜ OUI NON OUI NON OUI NON OUI NON OUI NON COQUELUCHE OTITE ROUGEOLE OREILLONS OUI NON OUI NON OUI NON OUI NON SCARLATINE ALLERGIES : ASTHME oui non MÉDICAMENTEUSES oui non ALIMENTAIRES oui non AUTRES... PRÉCISEZ LA CAUSE DE L'ALLERGIE ET LA CONDUITE À TENIR (si automédication le signaler)........

INDIQUEZ CI-APRÈS : LES DIFFICULTÉS DE SANTÉ (MALADIE, ACCIDENT, CRISES CONVULSIVES, HOSPITALISATION, OPÉRATION, RÉÉDUCATION) EN PRÉCISANT LES DATES ET LES PRÉCAUTIONS À PRENDRE. 4 - RECOMMANDATIONS UTILES DES PARENTS VOTRE ENFANT PORTE-T-IL DES LENTILLES, DES LUNETTES, DES PROTHÈSES AUDITIVES, DES PROTHÈSES DENTAIRES, ETC PRÉCISEZ. 5 - RESPONSABLE DE L'ENFANT NOM... PRÉNOM... ADRESSE (PENDANT LE SÉJOUR)......... TÉL. FIXE (ET PORTABLE), DOMICILE :... BUREAU :... NOM ET TÉL. DU MÉDECIN TRAITANT (FACULTATIF)... Je soussigné,...responsable légal de l'enfant, déclare exacts les renseignements portés sur cette fiche et autorise le responsable du séjour à prendre, le cas échéant, toutes mesures (traitement médical, hospitalisation, intervention chirurgicale) rendues nécessaires par l'état de l'enfant. Date : Signature : A REMPLIR PAR LE DIRECTEUR A L'ATTENTION DES FAMILLES COORDONNÉES DE L'ORGANISATEUR DU SÉJOUR OU DU CENTRE DE VACANCES......... OBSERVATIONS

FICHE D INSCRIPTION INDIVIDUELLE ANNEE 2015 / 2016 Nom et prénom de l'enfant :... Ecole :... Classe :... J inscris mon enfant en : Fixe Planning* Occasionnel Vacances COCHEZ ICI Fixe Planning* LUNDI MARDI MERCREDI ACCUEIL DU MATIN ACCUEIL DU SOIR ACCUEIL DU MATIN ACCUEIL DU SOIR ACCUEIL DU MATIN PERISCOLAIRE 11H30-12h45 SANS REPAS MERCREDI REPAS ET APRES MIDI APRES MIDI SANS REPAS JEUDI VENDREDI ACCUEIL DU MATIN ACCUEIL DU SOIR ACCUEIL DU MATIN ACCUEIL DU SOIR *Ce mode de garde est réservé aux parents dont les horaires changent chaque semaine en raison du travail ou garde alternée (cf. règlement intérieur) Premier jour de prise en charge de votre enfant à l accueil de loisirs : Fait à... le... Signature

Cadre réservé à l accueil de loisirs Date :. Enregistrer : FICHE NAVETTE AUX ACTIVITES 2015 / 2016 Inscription jusqu au 04/09/15, réponse nous contacter à partir du 09/09/15, début des navettes le 14/09/15. Le service navette fonctionne tous les jours de 17h00 à 18h30 (sauf pendant les vacances scolaires) Seules les activités proposées par les associations divonnaises sont desservies. Attention : Chaque enfant pourra bénéficier de 2 navettes au maximum par semaine. Nom et prénom de l enfant :... Ecole :... Classe :... Activité n 1 : Nom de l'association :... Nom de l'activité :... Jour de l activité : Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Lieu de l'activité : Stade Mairie Gymnase Poste Bief Autres..... Heure de début de l activité :... Heure de fin de l activité :... Navette aller : oui non Navette retour : oui non Activité n 2 : Nom de l'association :... Nom de l'activité :... Jour de l activité : Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Lieu de l'activité : Stade Mairie Gymnase Poste Bief Autres. Heure de début de l activité :... Heure de fin de l activité :... Navette aller : oui non Navette retour : oui non Date et signature :

ANNEE 2015 AVRIL - MAI Inscriptions année scolaire 2015/2016 du 20 avril au 29 mai 2015 JUILLET AOUT SEPTEMBRE Si vous avez déposé votre dossier d inscription entre le 20 avril et le 29 mai 2015 : sans nouvelle de notre part au 17 juillet 2015 votre enfant est inscrit Si vous avez déposé votre dossier d inscription après le 29 mai 2015 : vous devez nous contacter à partir 17 août 2015 pour savoir si votre enfant a une place Modification des inscriptions sans être facturé vous avez jusqu au 31 août 2015 Inscriptions navette jusqu au 4 septembre 2015 / Réponse nous contacter à partir du 9 septembre 2015 / Début navette le 14 septembre 2015 Assemblée des usagers le 25 septembre 2015 à 19h30 à l accueil de loisirs Arc en Ciel VACANCES TOUSSAINT DU 19/10/15 AU 30/10/15 - inscriptions à partir du 28 septembre 2015 NOVEMBRE VACANCES NOËL DU 21/12/15 AU 24/12/15 - inscriptions à partir du 30 novembre 2015* JANVIER ANNEE 2016 Mise à jour du dossier ressources pour 2016 jusqu au 15 janvier 2016 VACANCES HIVER DU 15/02/16 AU 26/02/16 - inscriptions à partir du 25 janvier 2016 MARS VACANCES PRINTEMPS DU 11/04/16 AU 22/04/16 - inscriptions à partir du 21 mars 2016 AVRIL - MAI Journée parents enfants le 9 avril 2016 Inscriptions année scolaire 2016/2017 du 25 avril au 31 mai 2016 VACANCES ETE 06/07/16 AU 31/08/16 - inscriptions à partir du 30 mai 2016* *Durant les fermetures de Guy de Maupassant, l accueil de loisirs Arc en ciel prend en charge vos enfants. Fermeture de GDM du 19/12/15 au 03/01/16 et du 23/07/16 au 14/08/16

240 rue Guy de Maupassant 01220 Divonne-les-Bains Tel : 04 50 42 95 44 E-mail : divonne.gdm.animation@alfa3a.org Site : http://www.alfa3a.org REGLEMENT INTERIEUR ACCUEIL DE LOISIRS «GUY DE MAUPASSANT» DIVONNE-LES-BAINS A partir de septembre 2015 ALFA3A Diffusion 1

SOMMAIRE INTRODUCTION P3 LES OBJECTIFS EDUCATIFS P3 LE PERSONNEL P3 LES HORAIRES DE FONCTIONNEMENT P4 1 / L accueil des enfants P4 2 / L accueil au bureau P4 LE DOSSIER D INSCRIPTION P4 DOSSIER ENFANT P4 DOSSIER RESSOURCES P4/P5 1 / Les inscriptions périscolaires P5 Les inscriptions fixes P5 Les inscriptions planning P5 Les inscriptions occasionnelles P5 2 / Les inscriptions vacances P5 Les petites vacances P5 Les vacances d été P6 Les séjours «courts accessoires» P6 3 / Les absences P6 4 / Les retards P6 LA PRISE EN CHARGE DES ENFANTS P7 1 / Le périscolaire P7 Le matin P7 Le soir P7 Le mercredi de 11h30 à 12h45 P7 Le mercredi Repas+après-midi / Après-midi P7 2 / Les vacances P7 3 / Informations pour l ensemble des périodes P7 LA NAVETTE AUX ACTIVITES P7 LA SANTE, L HYGIENE ET LA SECURITE P8 L ASSURANCE P8 LA FACTURATION P9 1 / Le périscolaire P9 2 / Le mercredi et les vacances P9 3 / Les séjours «courts accessoires» P9 LE PAIEMENT P10 LES TARIFS DES PRESTATIONS ACCUEIL DE LOISIRS P11 I Cartes d adhésion P11 II- Matins, soirs et mercredis périscolaires P11 III- Mercredis et vacances P11 IV- Suppléments P11 LES FERMETURES ANNUELLES P12 LA RADIATION P12 LE CONSEIL DE CONCERTATION P12 2

INTRODUCTION L Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) de Divonne-les-Bains est une structure gérée par l association ALFA3A (Association pour le Logement, la Formation et l Animation «Accueillir, Associer, Accompagner»). Cette structure est habilitée par la Direction Départementale de la Cohésion Sociale de l Ain pour accueillir les enfants de Petite Section (3 ans révolus) au CM2. LES OBJECTIFS EDUCATIFS En adéquation avec l association ALFA3A gestionnaire de l accueil de loisirs, l équipe d animation mettra en œuvre des projets dans le but de favoriser l épanouissement de l enfant quel que soit son origine sociale, culturelle et de participer à l'apprentissage de la vie en collectivité, à travers les loisirs. Les différentes animations et activités proposées auront comme objectifs de faire vivre aux enfants des moments de loisirs, de partages et d échanges qui leur permettront de s enrichir et de s épanouir dans un lieu adapté à leurs besoins. Le projet pédagogique de l accueil de loisirs est à disposition sur site internet alfa3a.org. LE PERSONNEL L ensemble des professionnels qui compose l équipe d animation est diplômé dans le secteur socio-éducatif ou bénéficie pour une large majorité, d une expérience importante dans ce même secteur d activité. ORGANIGRAMME DU CENTRE D ANIMATION DE DIVONNE-LES-BAINS Chargé de missions sport et projets Yoann TINCHANT Responsable du centre d animation Céline RODRIGUEZ Assistante de Direction Directeur Accueil de Loisirs «Arc en Ciel» Arbère et Centre Pierre PORTALIER Directeur Espace Jeunes 1 Animatrice Directrice Accueil de loisirs «Guy de Maupassant» Précila CHARPENTIER Adjoints Pédagogiques Florence MERCIER - Arbère Sébastien NOIR - Centre Assistantes Administratives Catherine FRISE Fanny GRISOT * Adjointe Pédagogique Virginie GALLEY 18 Animateurs 2 Chauffeurs navettes 2 Employées techniques 8 Animateurs 1 Chauffeur navette 1 Employée technique * Assistante sur Guy de Maupassant le matin et Arc en Ciel l après-midi. 3

LES HORAIRES DE FONCTIONNEMENT 1 / L accueil des enfants : Périscolaire Vacances scolaires JOURS Lundi / mardi / mercredi / jeudi / vendredi Lundi / mardi / jeudi / vendredi Mercredi Lundi / mardi / mercredi / jeudi / vendredi Matin Soir Périscolaire Demi-journée avec repas Demi-journée sans repas Journée avec repas HORAIRES 07h30 / 08h30 16h30 / 19h15 11h30 / 12h45 11h30 / 19h15 12h45 / 19h15 07h30 / 18h30 2 / L accueil au bureau : Lundi 08h30 / 12h00 15h00 / 19h00 Mardi FERME 15h00 / 19h00 Mercredi 08h30 / 12h00 15h00 / 19h00 Jeudi 08h30 / 12h00 15h00 / 19h00 Vendredi FERME 15h00 / 19h00 ATTENTION : PENDANT LES VACANCES SCOLAIRES LE BUREAU FERME A 18H30 LE DOSSIER D INSCRIPTION Les dossiers d inscriptions sont à retirer au bureau ou à télécharger depuis internet, sur le site ALFA3A ou celui de la ville de Divonne les Bains. Afin d être complet le dossier doit comprendre les pièces suivantes : DOSSIER ENFANT (Validité année scolaire) - La fiche de renseignements - La fiche d inscription individuelle - La fiche sanitaire de liaison - La fiche d inscription planning pour les familles demandant ce mode de prise en charge - La fiche navette à rendre au plus tard le 04/09/15 (si vous avez besoin de ce service) DOSSIER RESSOURCES (Validité année civile) - Le formulaire de la CAF «Annexe 1» A REMPLIR PAR TOUS. - La fiche «aides aux vacances» fournie par la CAF de l'ain pour les familles bénéficiaires de cette aide - Les justificatifs des revenus pour l ensemble du foyer afin de déterminer votre quotient familial selon votre situation : 4

1- Si vous êtes allocataires de la CAF de l Ain, merci de noter votre numéro sur le formulaire CAF afin que l accueil de loisirs consulte avec votre autorisation votre compte sur le site CAFPRO. Attention si votre numéro CAF n est pas à jour ou si vous êtes radiés, il vous sera appliqué le tarif maximum ainsi que la majoration «autres régimes». Vous reportez aux cas N 2 pour ne pas être facturés. 2- Si vous n êtes pas allocataires de la CAF de l Ain, merci de nous fournir votre avis d imposition N-2 (ou vos 3 derniers bulletins de salaire N-2 pour l ensemble du foyer ou une attestation d employeur). 3- Si vous ne souhaitez pas donner ces informations, dans ce cas merci de remplir impérativement le formulaire CAF «Annexe 1» sur lequel vous aurez noté «ne souhaite pas fournir de justificatifs». Il vous sera appliqué le tarif maximum ainsi que la majoration «autres régimes». Merci de bien vouloir informer le bureau de tous changements de situation survenant au cours de l année (adresse, téléphone, vaccination, etc.). 1 / LES INSCRIPTIONS PERISCOLAIRES LES INSCRIPTIONS FIXES Les inscriptions sont les mêmes chaque semaine et non modifiables entre chaque période de vacances scolaires. A ce titre, nous vous demandons de définir vos besoins le plus précisément possible sur la fiche d inscription individuelle. En fonction des places disponibles, vous aurez la possibilité durant chaque période de vacances scolaires de réajuster votre demande initiale en nous adressant un courrier ou un email. Pour des raisons professionnelles (perte d emploi, modification de contrat) et sur présentation d un justificatif uniquement, vous aurez aussi la possibilité de modifier l inscription à tout moment sans être facturés. Sans nouvelles de votre part au moment des vacances, vos inscriptions seront AUTOMATIQUEMENT RECONDUITES pour la période suivante et de ce fait facturées. LES INSCRIPTIONS PLANNING Ce mode de garde est réservé aux parents dont les horaires changent en raison du travail ou garde alternée. Vous devez remplir et nous retourner chaque mois la fiche planning fournie. LES INSCRIPTIONS OCCASIONNELLES Ce mode d inscription sera possible uniquement si votre enfant à un dossier pour l année scolaire en cours et dans la mesure des places disponibles dans la structure. Attention : Les demandes des parents ne travaillant pas ou ne résidant pas sur la commune ne sont pas prioritaires. La prise en charge de leurs enfants est susceptible d être modifiée à tout moment au bénéfice de familles prioritaires. 2 / LES INSCRIPTIONS VACANCES Les inscriptions aux vacances scolaires sont indépendantes de celles de l année. Pour les enfants qui viendraient seulement pendant les périodes de vacances scolaires, nous vous demandons de nous transmettre le dossier complet au plus tard 15 jours avant le début des inscriptions. Nous vous rappelons que les inscriptions se font à la journée uniquement, sans nombre de jours minimum. 5

LES PETITES VACANCES (AUTOMNE / NOEL / HIVER / PRINTEMPS) Les inscriptions s effectuent uniquement au bureau de l accueil de loisirs 3 semaines avant le début des vacances pour les Divonnais. Pour les autres communes les inscriptions débutent 2 semaines avant les vacances et se font à Arc en Ciel. LES VACANCES D ETE Les inscriptions s effectuent uniquement au bureau de l accueil de loisirs 5 semaines avant le début des vacances pour les Divonnais. Pour les autres communes les inscriptions débutent 3 semaines avant les vacances et se font à Arc en Ciel. Attention : Les inscriptions pour les vacances sont fermes et définitives 48h après l inscription. LES SEJOURS «COURTS ACCESSOIRES» Des séjours «courts accessoires» peuvent également être organisés durant les périodes de vacances. Pour tout renseignement n hésitez pas à nous contacter. 3 / LES ABSENCES ATTENTION : AUCUNE INSCRIPTION NE SERA PRISE PAR TELEPHONE OU MAIL Toutes les absences seront facturées à 100% du tarif en vigueur et ne pourront pas être compensées. Aucune déduction ne sera accordée en cas d absence de l enfant (principe de l occupation de la place) sauf sur présentation d'un certificat médical à transmettre au plus tard à la fin du mois en cours. Les parents qui n auront pas prévenu de l absence seront facturés le temps maximum de présence. A partir de septembre 2015 les absences non signalées au service navette seront facturées. Lors d absences non signalées et répétées, nous nous réservons le droit de ne plus accueillir votre enfant. Lors de sorties ou d événements scolaires vous devez nous informer de l absence de votre enfant pour ne pas être facturés. Nous vous rappelons que pour des raisons de sécurité il est indispensable de prévenir le bureau (et non l animateur, la maîtresse, l ATSEM, ou l intervenant APE) de l absence de votre enfant au plus tard à 18h30 pour le lendemain matin, à 11h pour les mercredis, et enfin à 16h pour l accueil du soir. Pour se faire vous pouvez nous laisser un message sur le répondeur au 04 50 42 95 44 ou nous envoyer un mail à divonne.gdm.animation@alfa3a.org en précisant le nom, prénom, école, classe de votre enfant. Attention : Pour les familles qui souhaitent inscrire leurs enfants à l accueil du matin et du soir, il a été décidé conjointement avec la municipalité, que la durée maximum de prise en charge ne pourra dépasser 10h dans la journée. Ce choix a été déterminé afin de veiller au bien-être de votre enfant. Par exemple, un enfant qui arrive le matin à 7h30 devra être récupéré au plus tard à 17h30. 4 / LES RETARDS Si vous êtes en retard merci de contacter le bureau et/ou de laisser un message sur le répondeur. Le cas échéant merci de trouver une solution pour récupérer votre enfant dans les délais (familles, voisins, amis). Sans nouvelle de votre part et passées 30 minutes de retard votre enfant sera confié à la gendarmerie. Si vos retards devaient se répéter nous nous réservons le droit de ne plus accueillir votre enfant. 6

LA PRISE EN CHARGE DES ENFANTS 1 / LE PERISCOLAIRE LE MATIN DE 07H30 A 08H30 Les enfants de l école élémentaire sont accompagnés par les animateurs dans la cour ou sous le préau. Les enfants de l école maternelle sont conduits dans leur classe et sont remis à l adulte référant (instituteurs ou ATSEM). Un petit déjeuner peut être servi à votre enfant jusqu à 8h10, merci de le demander à l animateur en déposant votre enfant. LE SOIR 16H30 A 19H15 Les enfants de l école élémentaire qui fréquentent la structure doivent attendre les animateurs dans le hall ou sous le préau. Les enfants de l école maternelle sont récupérés par les animateurs dans leur classe. LE MERCREDI DE 11H30 A 12H45 Les enfants de l école élémentaire qui fréquentent la structure doivent attendre les animateurs dans le hall ou sous le préau. Les enfants de l école maternelle sont récupérés par les animateurs dans leur classe. Vous avez la possibilité de déposer un pique-nique pour votre enfant entre 7h30 et 8h15 auprès des animateurs. LE MERCREDI REPAS+APRES-MIDI / APRES MIDI Les enfants de l école élémentaire qui fréquentent la structure doivent attendre les animateurs dans le hall ou sous le préau. Les enfants de l école maternelle sont récupérés par les animateurs dans leur classe. L accueil de l après-midi se fait entre 12h45 et 14h15. Les parents sont tenus d accompagner et de déposer leur enfant à un animateur. Le départ se fait à partir de 16h45 et jusqu à 19h15 au plus tard. 2 / LES VACANCES Durant cette période, la structure fonctionne uniquement en journée avec repas. L accueil des enfants se fait entre 07h30 et 09h00. Les parents sont tenus d accompagner et de déposer leur enfant à un animateur. Le départ du soir se fait à partir de 16h45 et jusqu à 18h30 au plus tard. 3 / INFORMATIONS POUR L ENSEMBLE DES PERIODES Pour une 1 ère participation aux sorties, l'enfant aura déjà dû fréquenter l'accueil de loisirs auparavant. Les enfants ne seront remis qu à leurs parents ou aux personnes désignées sur la fiche d autorisation de prise en charge. Pour des raisons de sécurité, les parents sont tenus de venir signer la fiche d appel auprès de l animateur responsable du groupe avant leur départ et de vérifier l heure. Si cela n est pas fait, il vous sera facturé le temps de présence maximum. 7

LA NAVETTE AUX ACTIVITES Dans le cadre du service navette, l accueil de loisirs peut prendre en charge votre enfant dès la sortie des classes et l emmener à une des nombreuses activités organisées par les associations sportives et culturelles divonnaises avec lesquelles nous avons signé une convention (LEC, judo, football, etc.). Le nombre de places étant limité, les demandes seront traitées en fonction du lieu de l activité, de l horaire et du nombre d enfants à transporter. De plus, afin de garantir l accès à ce service au plus grand nombre, l inscription est limitée à 2 navettes maximum par enfant et par semaine. Attention le service navette ne pourra se faire que sous réserve du recrutement de chauffeurs. Merci de remplir la fiche navette jointe au dossier d inscription et de nous la retourner au bureau au plus tard le 04/09/15. Ce service fonctionne les lundis, mardis, mercredis, jeudis et vendredis de 17h00 à 18h30 sauf pendant les vacances scolaires. Après cette heure, il appartient aux parents de récupérer leurs enfants aux activités. Lors des sorties organisées le mercredi, le service «navette aux activités» n a pas lieu sauf si les horaires le permettent. Une navette ski le mercredi sera mise en place et les parents devront déposer le matériel et le pique-nique aux animateurs entre 7h30 et 8h15. Pour toutes demandes d inscriptions ou de renseignements concernant les navettes merci de contacter le bureau et non pas les associations ou les chauffeurs. LA SANTE, L HYGIENE ET LA SECURITE Le personnel de l accueil de loisirs n est pas habilité à donner des médicaments aux enfants. Nous vous demandons de bien vouloir administrer à vos enfants leur traitement en dehors des heures d ouverture de notre structure. Pour des raisons de sécurité, l automédication n est pas autorisée au sein de nos locaux. Merci de bien vouloir vous adresser à la direction pour toutes demandes particulières. Pour les enfants qui suivent un traitement régulier, merci de transmettre au directeur le protocole et le traitement en début d année. Attention : Si votre enfant est malade nous nous réservons le droit de ne pas l accepter par mesure de prévention. En cas d accident voici la démarche de notre structure : Assurer les premiers soins à l enfant Prévenir les parents ou le responsable légal Prévenir les pompiers ou le SAMU si besoin Déclarer l accident auprès de l association et de sa compagnie d assurance En cas d accident grave transmission d un formulaire au ministère de rattachement (Jeunesse et Sports) L ASSURANCE Les enfants sont assurés par l association en responsabilité civile pendant leurs temps de présence dans la structure et lors des sorties. L accueil de loisirs ne peut être tenu responsable de tout accident à l intérieur de l établissement dès lors que l enfant est placé sous la responsabilité de ses parents. Un défaut de surveillance des parents entraînant un accident (à leur enfant ou à un tiers) fait jouer leur responsabilité civile. La structure décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol d objets ou vêtements appartenant à l enfant. Nous vous conseillons de ne pas donner à vos enfants des jeux, matériels électroniques ou objets de valeur lorsqu ils doivent se rendre dans la structure. Nous vous rappelons que les téléphones portables sont interdits au sein de la structure. 8

LA FACTURATION Pour garantir l'accès au plus grand nombre, les tarifs sont appliqués en fonction du quotient familial. Une facture mensuelle sera envoyée par email le 10 de chaque mois. 1 / LE PERISCOLAIRE Quelque soit le temps de présence de l'enfant au sein de la structure la tarification se fera au forfait (matin, soir et mercredi périscolaire). Les enfants concernés par la navette ski seront facturés un mercredi périscolaire plus la navette aller et/ou retour. 2 / LE MERCREDI ET LES VACANCES La facturation se fait à l heure selon les modalités suivantes : Pour les mercredis : - Une ½ journée sans repas est facturée au minimum 4h - Une ½ journée avec repas est facturée au minimum 5h30 + prix du repas Pour les vacances : - Une journée avec repas est facturée au minimum 9h + prix du repas Attention toute demi-heure entamée sera facturée. Un supplément de 1 à 10 pourra vous être demandé pour les sorties. En cas de sorties ou d événements organisés par l accueil de loisirs vous serez facturés au temps minimum de présence. La Caisse d Allocations Familiales et le Conseil Général de l Ain participent au fonctionnement des accueils de loisirs en accordant une aide financière. En conséquence : - Les familles «autres régimes» sont majorées du montant de l aide théoriquement versé par la CAF. - Les familles qui ne résident pas dans le département de l Ain sont majorées du montant de l aide théoriquement versé par celui-ci. Vous retrouverez les montants et les différentes conditions d'attribution des aides par ces organismes sur la grille des tarifs. 3 / LES SEJOURS «COURTS ACCESSOIRES» Selon les spécificités du séjour un tarif forfaitaire sera appliqué en fonction du quotient familial de la famille. Attention pour toutes factures éditées, aucune modification ultérieure ne sera possible dans le cas où vous n auriez pas fourni vos justificatifs de revenus, vos aides vacances, certificats médicaux, avant la fin du mois. 9

LE PAIEMENT Le paiement se fera sous trois semaines à réception de la facture. Le règlement peut se faire par : - Chèque bancaire à l ordre d ALFA3A - Espèces en - Chèques vacances : vacances - CESU : pour le périscolaire uniquement pour les enfants de moins de 6 ans - Participation CE : pour les vacances et séjours - Aides aux vacances : pour les vacances et séjours - Virement bancaire (ci-dessous IBAN) : IBAN GDM POUR LES SEJOURS «COURTS ACCESSOIRES» La structure se réserve le droit si les circonstances l'exigent ou en cas d'insuffisance du nombre de participants, de modifier ou d'annuler le séjour. Tout désistement ou annulation doit se faire le plus rapidement possible auquel cas la structure applique le barème suivant : - Entre 30 et 21 jours avant le départ, il sera retenu 25% du montant du séjour, - Entre 20 et 8 jours avant le départ, il sera retenu 50% du montant du séjour, - Moins de 7 jours avant le départ, il sera retenu 100% du montant du séjour, Si une annulation est liée à une absence justifiée (maladie, accident, etc.) un justificatif devra être présenté avant le départ afin que les jours ne soient pas facturés. 10

LES TARIFS DE L ACCUEIL DE LOISIRS TARIFS APPLICABLES AU 1 ER SEPTEMBRE 2015 Les tarifs tiennent compte de l aide de la CAF et du Conseil Général (sauf autres régimes). I CARTES D ADHESION (valable du 01/09/15 au 31/08/16) Carte adhérent annuelle Carte adhérent annuelle familiale (à partir de 3 enfants) 9.40 par enfant 27.00 par famille II MATINS, SOIRS ET MERCREDIS PERISCOLAIRES Tarifs au forfait en Euros Matins Mercredis (de 11h30 à 12h45) Régime général Autres Quotient familial et MSA régimes* A = plus de 2497 5.75 Régime général et MSA 8.00 B = de 2053 à 2496 5.50 7.50 C = de 1609 à 2052 5.25 7.00 +0.52 / matin D = de 1165 à 1608 5.00 6.50 E = de 721 à 1164 3.25 5.25 F = moins de 720 1.75 4.00 Soirs Autres régimes* +1.30 / soir III MERCREDIS ET VACANCES Tarifs à l heure en Euros Quotient familial A = plus de 2497 Régime général et MSA 2.35 / heure Repas Autres régimes* Autres communes (sauf Grilly Sauverny) Autres département et pays B = de 2053 à 2496 C = de 1609 à 2052 D = de 1165 à 1608 E = de 721 à 1164 2.15 / heure 1.95 / heure 1.75 / heure 1.45 / heure +3.25 +0.52 / heure +5 par jour ou +2.50 pour une ½ journée + 6.10 par jour ou +3.60 pour une ½ journée F = moins de 720 1.15 / heure *La majoration «autres régimes» est appliquée - Aux familles n ayant pas rempli le formulaire CAF, ni fourni les justificatifs de revenus - Aux familles habitant dans un autre pays ElIe correspond à l aide de la CAF qui ne peut être perçue pour les familles qui ne remplissent pas les conditions demandées par la CAF IV SUPPLEMENTS Sorties exceptionnelles Service navette aux activités en minibus majoration de 1 à 10 par sortie 2 par trajet par enfant 11

LES FERMETURES ANNUELLES La structure est fermée deux semaines durant les vacances : à Noël du 19/12/15 au 03/01/16 et trois semaines l été du 23/07/16 au 14/08/16. LA RADIATION L équipe de Direction peut refuser l accueil d un enfant au sein de la structure en cas : - De non-paiement - D attitude perturbatrice ou dangereuse - De retards répétés et injustifiés - D absences de l'enfant sans en avoir informé le bureau LE CONSEIL DE CONCERTATION Le principe de l implication des usagers dans les instances de gestion, d animation et de participation constitue une donnée de base du fonctionnement du service. Ce conseil consultatif sans pouvoir de gestion, émettra des avis sur les orientations souhaitées dans l organisation des activités, leur adaptation aux attentes et besoins des publics accueillis. Composition du Conseil : - Le Maire ou son représentant - Les membres de la commission scolaire - enfance- jeunesse - Le responsable de la structure - Un représentant de l association gestionnaire - Des représentants des parents A l occasion de l assemblée des usagers du centre d animation du 25/09/15, nous pourrons donc vous solliciter dans le but de participer à ce conseil. Il se réunira au moins trois fois par an. Le règlement intérieur est susceptible de modifications ultérieures. L équipe de Direction se tient à votre disposition pour tout renseignement complémentaire. Fait à Divonne- les-bains, le 17 avril 2015. La Responsable du centre d animation La Directrice de l accueil de loisirs C. Rodriguez «Guy de Maupassant» P. Charpentier 12