1 MRC D'ARTHABASKA MUNICIPALITÉ DE SAINTE-SÉRAPHINE OUVERTURE DE LA SÉANCE À une séance régulière du Conseil de la Municipalité de Sainte-Séraphine, tenue le 2 juin 2014 à 20h00 au 2660, rue du Centre Communautaire de l endroit ; Sont présents : Messieurs les conseillers et Mesdames les conseillères, Mathieu Allard, Sylvain Plante, Sarah Bellavance, Sylvie Lejeune et Martial Vincent, sous la présidence de Monsieur David Vincent, maire. Madame Julie Paris, directrice générale et secrétaire-trésorière fait fonction de secrétaire. Monsieur Alexandre Talbot est absent- absence motivée Les membres du conseil forment le quorum. ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance et moment de réflexion 2. Adoption de l ordre du jour 3. Adoption du procès-verbal du 5 mai 2014 4. Solde des comptes bancaire en date du 31 mai 2014 5. Encaissement du mois au 31 mai 2014 6. Autorisation de paiement des déboursés au 31 mai 2014 7. Demande de dérogation mineure 8. Période de questions. Point 7 dérogation mineure 9. Dépôt heures officier municipal 10. Dépôt budget voirie été 2014 11. Contrat à EXP urbanisme/conformité schéma d aménagement du territoire 12. Demande CPTAQ/ Matricule 0584 65 0060 13. Congrès FQM 14. Représentant comité schéma couverture de risque 15. Demande pour archiviste bureau municipal 16. Installation air climatisé bureau municipal 17. Achat pour scellant à béton estampé et teinture gazébo 18. Changement serrure pour boîte de correspondance pour conseillers 19. Contribution trio Carrefour jeunesse-emploi / OTJ 20. Demande de partenariat / Association pour l intégration sociale 21. Entente service aux sinistrés / Croix rouge 22. Journée de l élu municipal 23. Comité sécurité public 24. Autorisation pour activité balle molle 25. Autorisation pour activité fête des voisins 26. Autorisation pour activités jeudi en chansons 27. Subvention St-Jean / Camping Lac des Cyprès 28. Rapport comité des maires MRC d Arthabaska 29. Rapport des comités municipaux 30. Correspondance 31. Varia 32. Période de questions 33. Levée de la séance 1
2 2014-06- 3477 ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR Il est proposé par Monsieur Martial Vincent, appuyé par Madame Sarah Bellavance et résolu que l ordre du jour soit adopté tel que présenté et en laissant l item varia ouvert. 2014-06-3478 ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU 5 MAI 2014 Il est proposé par Monsieur Sylvain Plante, appuyé par Madame Sarah Bellavance et résolu que le procès-verbal de la séance régulière du 5 mai 2014 soit adopté tel que déposé. SOLDE DES COMPTES BANCAIRES AU 31 MAI 2014 Compte courant 301 641.81$ Épargne à terme 4 46 697.38$ ENCAISSEMENT DU MOIS AU 31 MAI 2014 Taxes municipales 63 266.92$ Intérêts arrière de taxes 84.79$ Distributrice de boisson gazeuse 33.00$ MAPAQ 171 323.88$ Photocopie et annonce Écho 30.00$ Location de salle 125.00$ Licence et permis 90.00$ Droit de mutation 1680.73$ Frais de document 56.75$ Dérogation mineure 300.00$ Petit bac compost 12.00$ Intérêts autres 33.26$ Ristourne Desjardins 199.09$ Total 237 235.42$ 2014-06-3479 APPROBATION ET AUTORISATION DES PAIEMENTS AU 31 MAI 2014 Il est proposé par Madame Sarah Bellavance, appuyé par Monsieur Sylvain Plante et résolu que les déboursés suivants soient et sont acceptés tel que présentés. Les crédits nécessaires au paiement de ces comptes sont de 53 581.09$ Journal des salaires Élus + employés + frais 11 414.51$ Suzanne Crête Soutien trésorerie PG Solutions 148.14$ Bell mobilité Cellulaire officier municipal 47.95$ COMBEQ Formation Officier municipal 304.68$ Solidarité Jeunesse Journée Normand Maurice 98.00$ Eauvy M.N. inc. Réparation + contrôle Micro café 7280.50$ Excavation Éric Vincent Barrage de castors Parent & P 10 643.86$ Mini excavation Éric Lessard Dame de castors et fossé 13 e rg 2086.80$ Excavation Yergeau enr. Réparation 13 e Accident M.C 1690.13$ Ministère Sécurité Public Versement # 1 année 2014 19 417.00$ Gesterra Matières résiduelles 4525.81$ Gilles Lyonnais Vérification des routes 146.58$ École La Sapinière Don agenda pour étudiants 25.00$ Hydro-Québec 593.58$ Industrielle Alliance Assurance collective 562.10$ 2
3 Petite caisse Lettre recommandée et Écho 44.37$ Isabelle Roux Peinture micro café 673.75$ Mégaburo inc. Lecture compteur photocopieuse 32.32$ FQM Formation élue Mme Lejeune 373.67 R.P Électricien Réparation filtre à eau 150.64$ Julie Paris 3 Chaises bureau, 10 lumières urgence, Frais de déplacement et de représentation 743.64$ Thérèse Côté Lampron Achat de livres, fleurs aménagement extérieur, frais de déplacement et de représentation pour formation. 245.22$ Sarah Bellavance Décoration Micro café 201.89$ Michel Paris Trappe de castors 474.50$ Quincaillerie D.N.D. inc. Tige, accessoires nettoyage et semence 75.50$ Revêtement St-Laurent Pose de prélart Micro café 1120.43$ SMI Laboratoire Analyse d eau 92.56$ Municipalité Saint-Lucien Entretien Pont Gagnon 63.28$ Monty Coulombe Avocats Recherche frais de témoins 132.22$ Therrien, couture Avocats Préparation et rédaction lettre vérificateur financier exercice 2013 172.46$ Total 53 581.09$ CERTIFICAT DE DISPONIBILITÉ DE CRÉDIT Je soussignée, certifie par les présentes, qu il y a des crédits suffisants pour payer les comptes mentionnés ci-hauts. Signer ce du mois de 2014 Julie Paris Directrice générale, secrétaire-trésorière 2014-06-3480 DEMANDE DE DÉROGATION MINEUR / MATRICULE 0786 77 7035 CONSIDÉRANT QUE le comité consultatif d urbanisme à recommandé favorablement la demande de dérogation mineure; Il est proposé par Monsieur Martial Vincent, appuyé par Madame Sarah Bellavance et résolu d autoriser la demande de dérogation mineure de l entreprise Les Élevages Nyco inc. au 140, 13 e rang soumise afin de permettre l augmentation de la capacité animales de 1410 porcs à 2000 porcs sans agrandissement de bâtiment et d autoriser le manque de 38 mètres de son voisin à l est. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LE POINT 7 La période de question à débuté à 20 h 11 et à terminé à 20 h 16 DÉPôT RAPPORT DE L OFFICIER MUNICIPAL Madame Julie Paris, directrice générale et secrétaire trésorière dépose aux membres du conseil le rapport des heures de Monsieur Gilles Lyonnais, officier municipal pour le mois de mai 2014. DÉPôT RAPPORT BUDGET VOIRIE ÉTÉ 2014 3
4 Madame Julie Paris, directrice générale et secrétaire trésorière dépose aux membres du conseil le rapport du budget de voirie pour l été 2014 au montant de 53 085.00$ 2014-06-3481 CONTRAT À L ENTREPRISE LES SERVICES EXP / CONFORMITÉ AU SCHÉMA D AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE CONSIDÉRANT QUE le schéma d aménagement et de développement révisé de la MRC d Arthabaska est en vigueur depuis 2006 ; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité doit assurer la concordance de ce schéma d aménagement et de développement ; CONSIDÉRANT QUE le délai légal pour assurer la concordance est échu depuis avril 2006 ; CONSIDÉRANT QUE le plan et règlements datent de plus de 25 ans et nécessitent une mise à jour ; ATTENDU QUE le travail effectué par la firme Les service EXP pourra être réutilisé ; Il est proposé par Monsieur Martial Vincent, appuyé par Monsieur Mathieu Allard et résolu de mandater la firme Les service EXP pour assurer la révision du plan d urbanisme et de ses règlements pour se conformer au schéma d aménagement et de développement révisé de la MRC d Arthabaska 2014-06-3482 DEMANDE D AUTORISATION PRÉSENTÉE À LA COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE DU QUÉBEC VISANT UNE UTILISATION A DES FINS AUTRES QUE AGRICULTURE/ MATRICULE 0584 65 0060 CONSIDÉRANT QUE la demande vise à autoriser l utilisation à une fin autres que l agriculture sur le lot 26-2, dura rang 10 et du Cadastre du Canton de Kingsey; CONSIDÉRANT QUE l usage commercial complémentaire à l usage principal résidentiel est autorisé dans la zone visée; CONSIDÉRANT QUE les propriétaires désirent régulariser auprès de la Commission un usage qui est présent depuis environ 20 ans; CONSIDÉRANT QUE le lot visé a une superficie totale d environ 9288.5 m 2 et comprend plusieurs bâtiments dont une résidence bénéficiant d un droit acquis; CONSIDÉRANT QUE la partie du lot visé ne peut permettre la pratique de l agriculture étant donné les constructions déjà présentes et la superficie du terrain; CONSIDÉRANT QUE le projet est situé à une distance d environ 1010 m d une porcherie, qu il n y a aucun impact sur celle-ci et sur son développement éventuel; CONSIDÉRANT QUE la demande ne met pas en péril l homogénéité de la zone agricole et la pratique des cultures dans le secteur ; CONSIDÉRANT QUE le projet minimise les conséquences sur les activités agricoles existantes et sur le développement de celle-ci; CONSIDÉRANT QUE le projet ne nécessite pas de modification du schéma d aménagement de la MRC d Arthabaska; CONSIDÉRANT QUE la demande respecte les orientations gouvernementales en matière de protection et de développement durable des activités agricoles en zone agricole permanente ; 4
5 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame Sylvie Lejeune, appuyé par Madame Sarah Bellavance et résolu QUE ce conseil appuie la demande d autorisation et recommande son acceptation par la Commission de protection du territoire agricole du Québec d une superficie de 9288,5m 2 pour le lot 26-2, dur rang 10 et du Cadastre du Canton de Kingsey. 2014-06-3483 CONGRÉS FQM Il est proposé par Madame Sarah Bellavance, appuyé par Monsieur Mathieu Allard et résolu que Monsieur Martial Vincent, Monsieur Sylvain Plante, Monsieur Mathieu Allard et Monsieur David Vincent participent au Congrès FQM du 25 au 27 septembre 2014. Les coûts reliés au Congrès sont au frais de la Municipalité. Adopté à l unanimité des conseillers présents 2014-06-3484 REPRÉSENTANTS COMITÉ SCHÉMA COUVERTURE DE RISQUES ATTENDU QUE la MRC d Arthabaska désire amorcer le démarrage du processus de révision de son schéma de couverture de risques ; ATTENDU QUE le démarrage du travail se fera par des comités regroupant les municipalités collaborant au sein d un même secteur de desserte ; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité doit nommer leurs représentants au sein de ces comités ; Il est proposé par Madame Sylvie Lejeune, appuyé par Madame Sarah Bellavance et résolu de nommer Monsieur Martial Vincent, conseiller et Madame Julie Paris directrice générale comme représentants pour le comité du schéma couverture de risques 2014-06-3485 DEMANDE ARCHIVISTE POUR BUREAU MUNICIPAL Il est proposé par Madame Sylvie Lejeune, appuyé par Monsieur Martial Vincent et résolu que la municipalité contracte une archiviste pour la gestion documentaire et archives du bureau municipal. 2014-06-3486 INSTALLATION AIR CLIMATISÉ BUREAU MUNICIPAL. Il est proposé par Madame Sylvie Lejeune, appuyé par Madame Sarah Bellavance et résolu que Mme Julie Paris procède au déboursement pour l achat et l installation d un air climatisé au bureau municipal. 2014-06-3487 ACHAT POUR SCELLANT À BÉTON ESTAMPÉ ET TEINTURE GAZÉBO Il est proposé par Monsieur Martial Vincent, appuyé par Madame Sylvie Lejeune et résolu de faire l achat de scellant à béton estampé. Il est également résolu de débourser les frais pour la teinture et le matériel nécessaire pour teindre la toiture du gazébo. 2014-06-3488 CHANGEMENT DE SERRURE POUR BOÎTE DE CORRESPONDANCE POUR LES CONSEILLERS Il est proposé par Madame Sylvie Lejeune, appuyé par Monsieur Martial Vincent et résolu de faire changer la serrure de la boîte de correspondance à l extérieur du bureau municipal et que chacun des conseillers est une clé. 5
6 DEMANDE DE PARTENARIAT / ASSOCIATION POUR L INTÉGRATION SOCIAL Ce point est reporté à une séance ultérieure. 2014-06-3489 CONTRIBUTION TRIO CARREFOUR JEUNESSE EMPLOI/ OTJ CONSIDÉRANT l importance de former un employé pour l emploi d animateur auprès des enfants lors du camp d été de l organisme l OTJ ; Il est proposé par Madame Sylvie Lejeune, appuyé par Madame Sarah Bellavance et résolu de contribuer pour un montant de 300.00 pour le trio carrefour jeunesse emploi. 2014-06-3490 ENTENTE SERVICE AUX SINISTRÉS / CROIX ROUGE ATTENDU QUE les municipalités doivent prendre les mesures pour assurer la protection des personnes et des biens contre les sinistres, conformément à plusieurs textes législatifs, notamment la Loi sur la sécurité civile et le Code Municipal; ATTENDU QUE les municipalités doivent protéger la vie, la santé, l intégrité des personnes et des biens lors de sinistres ; ATTENDU QUE la Croix-Rouge est partie intégrante de la Société canadienne de la Croix-Rouge, dont la mission est d assister des individus, des groupes ou des communautés qui vivent des situations d urgence ou des sinistres en leur offrant une assistance humanitaire; ATTENDU QUE la Croix-Rouge est un organisme humanitaire sans but lucratif possédant des ressources et de l expertise susceptible d aider et de supporter, à titre d auxiliaire des pouvoirs publics, les municipalités, lors d un sinistre mineur ou majeur ; ATTENDU QUE la Croix-Rouge a une entente avec le ministère de la Sécurité publique à titre d auxiliaire des pouvoirs publics relativement à la préparation et à la mise en œuvre de services aux sinistrées lors de sinistres : ATTENDU QUE la Croix-Rouge a une entente avec la Sécurité publique concernant la gestion de l inventaire du matériel d urgence appartenant au Gouvernement du Québec et disponible en cas de sinistre pour aider une population sinistrée ; Il est proposé par Madame Sylvie Lejeune Appuyé par Madame Sarah Bellavance et résolu d autoriser Monsieur David Vincent et Madame Julie Paris à signer l entente avec La Société canadienne de la Croix-Rouge et accepte de payer la contribution de 150.00$ annuellement pour une durée de 3 ans. 2014-06-3491 JOURNÉE DE L ÉLU MUNICIPAL Il est proposé par Monsieur Martial Vincent, appuyé par Monsieur Mathieu Allard et résolu que les conseillères Sylvie Lejeune et Sarah Bellavance participent à la journée de l élu municipal. Les coûts occasionnés seront au frais de la Municipalité. 2014-06-3492 COMITÉ SÉCURITÉ PUBLIQUE Il est proposé par Madame Sylvie Lejeune, appuyé par Monsieur Martial Vincent et résolu que Monsieur Martial Vincent conseiller et Madame Julie Paris directrice générale participe à la séance régulière ainsi que la consultation pour les municipalités du Comité de la Sécurité publique le 10 juin 6
7 à Saint-Rémi-de-Tingwick. Les coûts occasionnés seront au frais de la Municipalité. 2014-06-3493 AUTORISATION POUR PERMIS D ALCOOL TOURNOI DE BALLE Il est proposé par Monsieur Mathieu Allard, appuyé par Monsieur Sylvain Plante et résolu d autoriser l organisation d OTJ de Sainte-Séraphine à utiliser le terrain municipal pour le tournoi de balle annuel tenu les 26 et 27 juillet 2014. La Municipalité autorise également que l organisme OTJ puisse faire une demande de permis d alcool pour cette activité tenue sur le terrain municipal. 2014-06-3494 AUTORISATION POUR ACTIVITÉ DE BALLES PERMIS D ALCOOL FÊTE DES VOISINS Il est proposé par Monsieur Sylvain Plante, appuyé par Madame Sylvie Lejeune et résolu que la fête des Voisins est lieu le 28 juin. Autorise la direction générale à demander un permis pour que les citoyens puissent apporter leur consommation durant cette activité. 2014-06-3495 AUTORISATION POUR PERMIS D ALCOOL JEUDI EN CHANSONS Il est proposé par Madame Sylvie Lejeune, appuyé par Monsieur Martial Vincent et résolu d autoriser Madame Julie Paris à faire une demande de permis de réunion auprès de la Régie des alcools, des courses et des jeux pour l activité culturelle Les Jeudis en chanson qui aura lieu sur le terrain municipal au gazébo de l Église situé au 2656, Route Principale de Sainte- Séraphine le 24 juillet à compter de 19 heures. 2014-06-3496 SUBVENTION ST-JEAN BAPTISTE/ CAMPING LAC DES CYPRÈS CONSIDÉRANT QUE la Municipalité désire contribuer aux festivités de la Saint-Jean Baptiste pour l année 2014 ; CONSIDÉRANT QUE Les propriétaires du Camping Lac des Cyprès organisent des activités pour célébrer la Saint-Jean Baptiste ; CONSIDÉRANT QUE La municipalité désire collaborer avec Monsieur Normandin propriétaire du Camping Lac des Cyprès pour que les citoyens de Sainte-Séraphine bénéficient des activités de la Saint-Jean Baptiste gratuitement ; Il est proposé par Madame Sarah Bellavance, appuyé par Monsieur Martial Vincent et résolu de subventionner le Camping Lac des Cyprès d un montant de 200$ et ainsi permettre aux citoyens de Sainte-Séraphine de participer aux activités de la Saint-Jean Baptiste 2014 gratuitement. RAPPORT DE LA MRC/DAVID VINCENT, MAIRE Monsieur David Vincent, maire informe que les 23 municipalités de la MRC d Arthabaska sont représentées par une oriflamme au Lac Bulstrode de Victoriaville. Il recommande d aller faire un tour, car c est vraiment beau. Lors de cette rencontre il a également été question du schéma de couverture de risques et de la reconduction du pacte rural. COMPTE RENDU DES DIVERS COMITÉS Comité environnement : 7
8 Rien à signaler Comité ressource humaine : Monsieur David Vincent informe qu il désire rencontrer Monsieur Guy Tourigny concernant l emploi de conciergerie. Comité voirie et immeuble : Monsieur Mathieu Allard informe qu il a fait le tour des chemins en lien avec le rapport de travaux d été déposé par Monsieur Gilles Lyonnais officier municipal. Comité famille : Madame Sarah Bellavance informe que le programme horizon est de nouveau en vigueur. Comité des loisirs : Rien à signaler Comité Église et vie religieuse : Monsieur Martial Vincent informe qu il y a eu une deuxième rencontre pour souligner les bâtisseurs du 100 e anniversaire de la construction de l Église. Comité culture et bibliothèque : Madame Sylvie Lejeune informe qu un nouveau concours a débuté; le thème est une photographie d un animal cocasse. Madame Lejeune informe également qu elle regarde les possibilités d ouvrir le samedi durant la période estivale. Comité presbytère : Madame Sylvie Lejeune informe avoir reçu 2 curriculum vitae pour l offre d emploi carrière été pour le micro café. La majorité des travaux au micro café sont terminés et si tout va bien à la mijuin le micro café ouvrira ses portes. Madame Lejeune tient à souligner l importante contribution des bénévoles. Une moyenne de 250 heures de bénévolat à été données pour l aboutissement du projet micro café. CORRESPONDANCE Une liste de la correspondance a été remise à chaque membre du conseil et est déposée. PÉRIODE DE QUESTIONS La période de question à débutée à 20h 43 et s est terminée à 20h 50. 2014-06-3497 LEVÉE DE LA SÉANCE À 20h 51, il est proposé par Madame Sarah Bellavance, appuyé par Monsieur Sylvain Plante et résolu que la session soit et est levée. David Vincent, Maire Julie Paris, Directrice générale et Secrétaire-trésorière 8
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