Compte administratif pour l exercice

Compte administratif pour l exercice 2013 Etats Spéciaux d arrondissements

SOMMAIRE Libellé Pages MAIRIE DU 1er ARRONDISSEMENT Vue d ensemble - Présentation générale par chapitres. 5 à 7 Balance générale 8 à 9 Fonctionnement - Détail par article - dépenses recettes 10 à 11 Présentation croisée par fonction - Vue d ensemble générale.. 12 à 15 Détail par fonction et sous-fonction.. 16 à 21 MAIRIE DU 2 ème ARRONDISSEMENT Vue d ensemble - Présentation générale par chapitres. 25 à 27 Balance générale 28 à 29 Fonctionnement - Détail par article - dépenses recettes 30 à 31 Présentation croisée par fonction - Vue d ensemble générale.. 32 à 35 Détail par fonction et sous-fonction.. 36 à 39 MAIRIE DU 3 ème ARRONDISSEMENT Vue d ensemble - Présentation générale par chapitres. 43 à 45 Balance générale 46 à 47 Fonctionnement - Détail par article - dépenses recettes 48 à 49 Présentation croisée par fonction - Vue d ensemble générale.. 50 à 53 Détail par fonction et sous-fonction.. 54 à 57 MAIRIE DU 4 ème ARRONDISSEMENT Vue d ensemble - Présentation générale par chapitres. 61 à 63 Balance générale 64 à 65 Fonctionnement - Détail par article - dépenses recettes 66 à 67 Présentation croisée par fonction - Vue d ensemble générale.. 68 à 71 Détail par fonction et sous-fonction.. 72 à 76 MAIRIE DU 5 ème ARRONDISSEMENT Vue d ensemble - Présentation générale par chapitres. 79 à 81 Balance générale 82 à 83 Fonctionnement - Détail par article - dépenses recettes 84 à 85 Présentation croisée par fonction - Vue d ensemble générale.. 86 à 89 Détail par fonction et sous-fonction.. 90 à 93 MAIRIE DU 6 ème ARRONDISSEMENT Vue d ensemble - Présentation générale par chapitres. 97 à 99 Balance générale 100 à 101 Fonctionnement - Détail par article - dépenses recettes. 102 à 103 Présentation croisée par fonction - Vue d ensemble générale 104 à 107 Détail par fonction et sous-fonction 108 à 111 Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 1

Libellé Pages MAIRIE DU 7 ème ARRONDISSEMENT Vue d ensemble - Présentation générale par chapitres. 115 à 117 Balance générale 118 à 119 Fonctionnement - Détail par article - dépenses recettes 120 à 121 Présentation croisée par fonction - Vue d ensemble générale.. 122 à 125 Détail par fonction et sous-fonction.. 126 à 130 MAIRIE DU 8 ème ARRONDISSEMENT Vue d ensemble - Présentation générale par chapitres. 133 à 135 Balance générale 136 à 137 Fonctionnement - Détail par article - dépenses recettes 138 à 139 Présentation croisée par fonction - Vue d ensemble générale.. 140 à 143 Détail par fonction et sous-fonction.. 144 à 147 MAIRIE DU 9 ème ARRONDISSEMENT Vue d ensemble - Présentation générale par chapitres. 151 à 153 Balance générale 154 à 155 Fonctionnement - Détail par article - dépenses recettes 156 à 157 Présentation croisée par fonction - Vue d ensemble générale.. 158 à 161 Détail par fonction et sous-fonction.. 162 à 165 Etat des investissements par arrondissement sur AP 169 à 173 Etat des investissements par arrondissement hors AP 177 à 201 Etat des restes à réaliser 204 à 205 Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 2

MAIRIE DU 1 er ARRONDISSEMENT Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 3

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Mairie du 1er arrondissement II - PRESENTATION GENERALE VUE D'ENSEMBLE II A1 REALISATIONS DE L'EXERCICE (mandats et titres) REPORTS DE L'EXERCICE N-1 Section de fonctionnement Section d'investissement Report en section de fonctionnement (002) Report en section d'investissement (001) TOTAL (réalisations + reports) EXECUTION DU BUDGET DEPENSES RECETTES 401 663,96 369 992,00 + + 72 424,77 = = 401 663,96 442 416,77 RESTES A REALISER A REPORTER EN N+1 (1) Section de fonctionnement Section d'investissement TOTAL DES RESTES à réaliser à reporter en N+1 14 981,07 14 981,07 RESULTAT CUMULE Section de fonctionnement Section d'investissement TOTAL CUMULE 416 645,03 442 416,77 416 645,03 442 416,77 DETAIL DES RESTES A REALISER Chap. Libellé Dépenses engagées non Titres restant à émettre TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 14 981,07 011 611 6156 6188 6238 6257 CHARGES A CARACTERE GENERAL CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES MAINTENANCE AUTRES FRAIS DIVERS DIVERS RECEPTIONS 14 981,07 462,48 2 214,16 8 123,93 19,60 4 160,90 TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT (1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre et non rattachées (R.2311-11 du CGCT). Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exercice précédent telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre au 31/12 de l'exercice précédent (R.2311-11 du CGCT). Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 5

Mairie du 1er arrondissement Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 6

Mairie du 1er arrondissement II - PRESENTATION GENERALE SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES II A2 Chap. Libellé Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer) Crédits annulés (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charg. rattachées Restes à réaliser au 31/12 011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 441 070,93 385 864,41 14 507,02 14 981,07 25 718,43 012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 014 ATTENUATIONS DE PRODUITS 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 1 145,84 1 145,84 656 FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS Total des dépenses de gestion courante 442 216,77 387 010,25 14 507,02 14 981,07 25 718,43 66 CHARGES FINANCIERES 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 200,00 146,69 53,31 68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS (1) 022 DEPENSES IMPREVUES Total des dépenses réelles de fonctionnement 442 416,77 387 156,94 14 507,02 14 981,07 25 771,74 023 VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT (2) 042 OPERATION D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS (2) 043 OPERATION D'ORDRE A L INTERIEUR DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (2) Total des dépenses d'ordre de fonctionnement TOTAL 442 416,77 387 156,94 14 507,02 14 981,07 25 771,74 Pour information D002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1 (3) DEPENSES DE FONCTIONNEMENT RECETTES DE FONCTIONNEMENT Chap. Libellé Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer) Crédits annulés (BP+DM+RAR N-1) Titres émis Prod. rattachées Restes à réaliser au 31/12 013 ATTENUATIONS DE CHARGES PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET 70 VENTES DIVERSES 73 IMPOTS ET TAXES 74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 369 992,00 369 992,00 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE Total des recettes de gestion courante 369 992,00 369 992,00 76 PRODUITS FINANCIERS 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 78 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS (1) Total des recettes réelles de fonctionnement 369 992,00 369 992,00 042 OPERATION D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS (2) 043 OPERATION D'ORDRE A L INTERIEUR DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (2) Total des recettes d'ordre de fonctionnement TOTAL 369 992,00 369 992,00 Pour information R002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 (3) 72 424,77 (1) Si la commune ou l établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires. (2) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043. (3) Les lignes de report ne font pas l objet d émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté). Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 7

Mairie du 1er arrondissement II - PRESENTATION GENERALE BALANCE GENERALE II B1 FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTAL réelles (1) d'ordre (2) 011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 400 371,43 400 371,43 012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 014 ATTENUATIONS DE PRODUITS 60 ACHATS ET VARIATION DES STOCKS (3) 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 1 145,84 1 145,84 656 FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS (4) 66 CHARGES FINANCIERES 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 146,69 146,69 68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS Dépenses de fonctionnement - Total 401 663,96 401 663,96 Pour information D002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1 1 - Mandats émis (y compris sur les restes à réaliser N-1) INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTAL réelles (1) d'ordre (2) 10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES 15 PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES (5) 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (sauf 1688 non budgétaire) 18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS (8) Total des opérations d'équipement 19 DIFFERENCES SUR REALISATIONS D'IMMOBILISATIONS (5) 20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf 204)(6) 204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (6) 22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION (6) (9) 23 IMMOBILISATIONS EN COURS (6) 26 PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS 27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS 29 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS (5) PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES STOCKS ET EN- 39 COURS (5) 45... Total des opérations pour compte de tiers (7) PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS 49 (5) PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES 59 FINANCIERS (5) 3... Stocks Dépenses d'investissement - Total Pour information D001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1 (1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d ordre semi-budgétaires. (2) Voir liste des opérations d ordre. (3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d un inventaire permanent simplifié. (4) Communes, communautés d agglomération et communautés urbaines de plus de 100 000 habitants. (5) Si la commune ou l établissement applique le régime des provisions budgétaires. (6) Hors chapitres «opérations d équipement». (7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9). (8) A servir uniquement lorsque la commune ou l établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d un service public non personnalisé qu elle ou qu il crée. (9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur. Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 8

Mairie du 1er arrondissement II - PRESENTATION GENERALE BALANCE GENERALE II B2 2 - Titres émis (y compris sur les restes à réaliser N-1) FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTAL réelles (1) d'ordre (2) 013 ATTENUATIONS DE CHARGES PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET VENTES 70 DIVERSES 71 PRODUCTION STOCKEE (OU DESTOCKAGE) 72 TRAVAUX EN REGIE 73 IMPOTS ET TAXES 74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 369 992,00 369 992,00 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 76 PRODUITS FINANCIERS 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 78 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS 79 TRANSFERTS DE CHARGES Recettes de fonctionnement - Total 369 992,00 369 992,00 Pour information R002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 72 424,77 INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTAL réelles (1) d'ordre (2) 10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES (sauf 1068) 1068 EXCEDENTS DE FONCTIONNEMENT CAPITALISES 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (sauf 1688 non budgétaire) 18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS (8) 19 DIFFERENCES SUR REALISATIONS D'IMMOBILISATIONS 20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf 204)(5) 204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (5) 22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION (5) (9) 23 IMMOBILISATIONS EN COURS (5) 26 PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS 27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS 29 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS (4) 45... Opérations pour compte de tiers (7) PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS 49 (4) PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES 59 FINANCIERS (4) 3... Stocks Recettes d'investissement - Total Pour information R001 Solde d'exécution positif reporté de N-1 (1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d ordre semi-budgétaires. (2) Voir liste des opérations d ordre. (3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d un inventaire permanent simplifié. (4) Si la commune ou l établissement applique le régime des provisions budgétaires. (5) Hors chapitres «opérations d équipement». (6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9). (7) A servir uniquement lorsque la commune ou l établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d un service public non personnalisé qu elle ou qu il crée. (8) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur. Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 9

Mairie du 1er arrondissement III - VOTE DU BUDGET SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES III A1 Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer) Crédits art(1) (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charges Restes à réaliser annulés rattachées au 31/12 011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 441 070,93 385 864,41 14 507,02 14 981,07 25 718,43 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 8 564,31 7 934,27 630,04 60612 ENERGIE ET ELECTRICITE 106 466,34 103 691,26 2 775,08 60622 CARBURANTS 566,93 566,93 60623 ALIMENTATION 23 300,00 23 193,05 106,95 60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 2 589,31 1 168,69 1 420,39 0,23 60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 6 063,86 4 673,96 1 158,74 231,16 60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 10 252,01 7 001,62 1 716,19 1 534,20 6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 8 241,28 7 532,34 171,09 537,85 6065 LIVRES DISQUES CASSETTES (BIBLIOTHEQUE & MEDIATHEQUE) 204,32 199,32 5,00 6068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 1 230,63 869,27 361,36 611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 22 313,49 20 233,33 494,98 462,48 1 122,70 6132 LOCATIONS IMMOBILIERES 1 389,00 1 388,49 0,51 6135 LOCATIONS MOBILIERES 9 849,84 7 262,76 2 587,08 61522 ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 6 258,42 4 895,79 621,92 740,71 61523 ENTRETIEN ET REPARATIONS VOIES ET RESEAUX 61551 ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT 2 196,13 2 196,13 61558 ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 71,84 71,84 6156 MAINTENANCE 27 999,87 22 299,96 993,35 2 214,16 2 492,40 6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 4 328,00 4 327,54 0,46 6188 AUTRES FRAIS DIVERS 96 128,55 79 612,67 5 010,19 8 123,93 3 381,76 6232 FETES ET CEREMONIES 2 917,72 2 917,72 6236 CATALOGUES ET IMPRIMES 19 790,00 17 117,01 954,41 1 718,58 6237 PUBLICATIONS 3 723,00 3 719,35 3,65 6238 DIVERS 12 155,00 10 864,42 263,39 19,60 1 007,59 6251 VOYAGES ET DEPLACEMENTS 207,23 207,23 6257 RECEPTIONS 25 832,85 20 155,05 903,34 4 160,90 613,56 6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 17 563,00 13 923,67 3 639,33 6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 5 856,60 4 020,03 1 836,57 6282 FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISE, FORET, BOIS COMMUNAUX) 6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 699,03 699,03 6288 AUTRES 14 312,37 13 820,71 100,00 391,66 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 1 145,84 1 145,84 6541 CREANCES ADMISES EN NON VALEUR 1 145,84 1 145,84 TOTAL=DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)=(011+012+014+65+656) 442 216,77 387 010,25 14 507,02 14 981,07 25 718,43 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES (c) 200,00 146,69 53,31 6711 CHARGES EXCEPTIONNELLES POUR INTERETS MORATOIRES ET PENALITES SUR MARCHES 200,00 146,69 53,31 TOTAL DES DEPENSES REELLES = a+b+c+d+e 442 416,77 387 156,94 14 507,02 14 981,07 25 771,74 TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE 442 416,77 387 156,94 14 507,02 14 981,07 25 771,74 Pour information D002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1 Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (2) Montant des ICNE de l exercice Montant des ICNE de l exercice N-1 = Différence ICNE N - ICNE N-1 ( ) p g p p p pp q p (2) Si le mandatement des ICNE de l exercice est inférieur au montant de l exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif. Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 10

Mairie du 1er arrondissement III - VOTE DU BUDGET SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES III A2 Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer) Crédits art(1) (BP+DM+RAR N-1) Titres émis Produits Restes à réaliser annulés rattachés au 31/12 74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 369 992,00 369 992,00 748711 DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE 36 388,00 36 388,00 748721 DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE 333 604,00 333 604,00 TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES(a)=70+73+74+75+013 369 992,00 369 992,00 TOTAL DES RECETTES REELLES = a+b+c+d 369 992,00 369 992,00 TOTAL DES RECETTES D'ORDRE TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT DE Pour information R002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 369 992,00 369 992,00 72 424,77 Détail du calcul des ICNE au compte 7622 Montant des ICNE de l exercice Montant des ICNE de l exercice N-1 = Différence ICNE N - ICNE N-1 ( ) p g p p p pp q p (2) Si la commune ou l établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires. Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 11

Mairie du 1er arrondissement Libellé Opérations financières Equipements municipaux (2) Equipements non municipaux (c/204) (3) Total dépenses réelles Total recettes réelles Solde d'investissement Total RAR dépenses Total RAR recettes Solde RAR investissement Total dépenses Réelles Total recettes Réelles Solde de fonctionnement Total RAR dépenses Total RAR recettes Solde RAR fonctionnement IV - ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE (1) A1 01 0 1 2 3 4 Opérations non ventilables Services généraux des administrations publiques locales Sécurité et salubrité publiques Enseignement - formation Culture Sport et jeunesse INVESTISSEMENT REALISATIONS (de l'exercice + Restes à réaliser N-1) RESTES A REALISER au 31/12/N FONCTIONNEMENT REALISATIONS (de l'exercice + Restes à réaliser N-1) 1 145,84 255 210,06 19 527,50 57 234,82 369 992,00-1 145,84 114 781,94-19 527,50-57 234,82 RESTES A REALISER au 31/12/N 13 862,42 271,31 809,06-13 862,42-271,31-809,06 (1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, unique érigés en établissement public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10. Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicable à la commune membre comptant le plus grand nombre d habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT). (2) Ou biens de la structure intercommunale. (3) Ou biens ne relevant pas de la structure intercommunale. Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 12

Mairie du 1er arrondissement Libellé Opérations financières Equipements municipaux (2) Equipements non municipaux (c/204) (3) Total dépenses réelles Total recettes réelles Solde d'investissement Total RAR dépenses Total RAR recettes Solde RAR investissement Total dépenses Réelles Total recettes Réelles Solde de fonctionnement Total RAR dépenses Total RAR recettes Solde RAR fonctionnement IV - ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE (1) A1 5 6 7 8 9 TOTAL Interventions sociales et santé Famille Logement Aménagement et services urbains, environnement Action économique INVESTISSEMENT REALISATIONS (de l'exercice + Restes à réaliser N-1) RESTES A REALISER au 31/12/N FONCTIONNEMENT REALISATIONS (de l'exercice + Restes à réaliser N-1) 59 831,00 8 714,74 401 663,96 369 992,00-59 831,00-8 714,74-31 671,96 RESTES A REALISER au 31/12/N 38,28 14 981,07-38,28-14 981,07 Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 13

Mairie du 1er arrondissement IV - ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1 Art. (1) Libellé 01 0 1 2 3 4 Opérations non ventilables Services généraux des administrations publiques locales Sécurité et salubrité publiques Enseignement - formation Culture Sport et jeunesse Total dépenses réelles investissement INVESTISSEMENT DEPENSES Total recettes réelles investissement RECETTES Total dépenses réelles fonctionnement FONCTIONNEMENT DEPENSES 1 145,84 255 210,06 19 527,50 57 234,82 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 730,22 883,84 3 806,71 60612 ENERGIE ET ELECTRICITE 26 904,79 16 018,74 44 520,35 60622 CARBURANTS 566,93 60623 ALIMENTATION 60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 527,27 60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 1 639,85 60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 5 537,43 6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 7 248,16 6065 LIVRES DISQUES CASSETTES (BIBLIOTHEQUE & MEDIATHEQUE) 6068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 869,27 611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 12 013,57 6132 LOCATIONS IMMOBILIERES 1 388,49 6135 LOCATIONS MOBILIERES 7 262,76 61522 ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 4 128,22 1 389,49 61551 ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT 2 196,13 61558 ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 71,84 6156 MAINTENANCE 11 195,97 2 624,92 3 603,46 6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 4 327,54 6188 AUTRES FRAIS DIVERS 79 488,60 3 914,81 6232 FETES ET CEREMONIES 2 917,72 6236 CATALOGUES ET IMPRIMES 18 071,42 6237 PUBLICATIONS 3 719,35 6238 DIVERS 11 127,81 6251 VOYAGES ET DEPLACEMENTS 207,23 6257 RECEPTIONS 21 058,39 6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 13 923,67 6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 4 020,03 6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 6288 AUTRES 13 920,71 6541 CREANCES ADMISES EN NON VALEUR 1 145,84 6711 CHARGES EXCEPTIONNELLES POUR INTERETS MORATOIRES ET PENALITES SUR MARCHES 146,69 RECETTES Total recettes réelles fonctionnement 369 992,00 748711 DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE 36 388,00 748721 DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE 333 604,00 (1) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 14

Mairie du 1er arrondissement Art. (1) Libellé Total dépenses réelles investissement Total recettes réelles investissement Total dépenses réelles fonctionnement 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 60612 ENERGIE ET ELECTRICITE 60622 CARBURANTS 60623 ALIMENTATION 60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 6065 LIVRES DISQUES CASSETTES (BIBLIOTHEQUE & MEDIATHEQUE) 6068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 6132 LOCATIONS IMMOBILIERES 6135 LOCATIONS MOBILIERES 61522 ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 61551 ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT 61558 ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 6156 MAINTENANCE 6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 6188 AUTRES FRAIS DIVERS 6232 FETES ET CEREMONIES 6236 CATALOGUES ET IMPRIMES 6237 PUBLICATIONS 6238 DIVERS 6251 VOYAGES ET DEPLACEMENTS 6257 RECEPTIONS 6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 6288 AUTRES 6541 CREANCES ADMISES EN NON VALEUR 6711 CHARGES EXCEPTIONNELLES POUR INTERETS MORATOIRES ET PENALITES SUR MARCHES Total recettes réelles fonctionnement 748711 DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE 748721 DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE IV - ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1 5 6 7 8 9 TOTAL Interventions sociales et santé Famille Logement Aménagement et services urbains, environnement Action économique INVESTISSEMENT DEPENSES RECETTES FONCTIONNEMENT DEPENSES 59 831,00 8 714,74 401 663,96 2 513,50 7 934,27 16 247,38 103 691,26 566,93 23 193,05 23 193,05 2 061,81 2 589,08 4 192,85 5 832,70 3 180,38 8 717,81 455,27 7 703,43 199,32 199,32 869,27 8 714,74 20 728,31 1 388,49 7 262,76 5 517,71 2 196,13 71,84 5 868,96 23 293,31 4 327,54 1 219,45 84 622,86 2 917,72 18 071,42 3 719,35 11 127,81 207,23 21 058,39 13 923,67 4 020,03 699,03 699,03 13 920,71 1 145,84 146,69 RECETTES 369 992,00 36 388,00 333 604,00 Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 15

IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) - DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1 FONCTION 0 - SERVICES GENERAUX DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES LOCALES (2) LIBELLE 01 02 03 04 TOTAL Opérations non ventilables Administration générale Justice Relations internationales 1 145,84 269 072,48 270 218,32 1 145,84 255 210,06 256 355,90 002 011 255 063,37 255 063,37 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 730,22 730,22 60612 ENERGIE ET ELECTRICITE 26 904,79 26 904,79 60622 CARBURANTS 566,93 566,93 60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 527,27 527,27 60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 1 639,85 1 639,85 60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 5 537,43 5 537,43 6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 7 248,16 7 248,16 6068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 869,27 869,27 611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 12 013,57 12 013,57 6132 LOCATIONS IMMOBILIERES 1 388,49 1 388,49 6135 LOCATIONS MOBILIERES 7 262,76 7 262,76 61522 ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 4 128,22 4 128,22 61551 DEPENSES Réalisations ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT 2 196,13 2 196,13 ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS 61558 MOBILIERS 71,84 71,84 6156 MAINTENANCE 11 195,97 11 195,97 6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 4 327,54 4 327,54 6188 AUTRES FRAIS DIVERS 79 488,60 79 488,60 6232 FETES ET CEREMONIES 2 917,72 2 917,72 6236 CATALOGUES ET IMPRIMES 18 071,42 18 071,42 6237 PUBLICATIONS 3 719,35 3 719,35 6238 DIVERS 11 127,81 11 127,81 6251 VOYAGES ET DEPLACEMENTS 207,23 207,23 6257 RECEPTIONS 21 058,39 21 058,39 6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 13 923,67 13 923,67 6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 4 020,03 4 020,03 6288 AUTRES 13 920,71 13 920,71 65 1 145,84 1 145,84 6541 CREANCES ADMISES EN NON VALEUR 1 145,84 1 145,84 67 146,69 146,69 6711 CHARGES EXCEPTIONNELLES POUR INTERETS MORATOIRES ET PENALITES SUR MARCHES 146,69 146,69 Restes à réaliser au 31/12 13 862,42 13 862,42 RECETTES 369 992,00 369 992,00 Réalisations 369 992,00 369 992,00 74 369 992,00 369 992,00 748711 DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE 36 388,00 36 388,00 748721 DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE 333 604,00 333 604,00 Restes à réaliser au 31/12 SOLDE -1 145,84 100 919,52 99 773,68 IV Mairie du 1er arrondissement Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 16

IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) - DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1 FONCTION 0 - SERVICES GENERAUX DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES LOCALES Sous-fonction 02 020 021 022 023 024 025 026 Administration générale de la collectivité Assemblée locale Administration générale de l État Information, communication, publicité Fêtes et cérémonies Aides aux associations (non classées ailleurs) 251 546,44 2 508,31 15 017,73 237 781,62 2 508,31 14 920,13 002 011 237 634,93 2 508,31 14 920,13 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 516,28 213,94 60612 ENERGIE ET ELECTRICITE 18 747,22 8 157,57 60622 CARBURANTS 566,93 60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 527,27 60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 1 418,73 221,12 60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 5 052,93 484,50 6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 4 739,85 2 508,31 6068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 869,27 611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 12 013,57 6132 LOCATIONS IMMOBILIERES 1 388,49 6135 LOCATIONS MOBILIERES 7 262,76 61522 ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 1 304,23 2 823,99 61551 ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT 2 196,13 ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS 61558 MOBILIERS 71,84 6156 MAINTENANCE 9 565,45 1 630,52 6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 4 327,54 6188 AUTRES FRAIS DIVERS 79 488,60 6232 FETES ET CEREMONIES 2 917,72 6236 CATALOGUES ET IMPRIMES 18 071,42 6237 PUBLICATIONS 3 719,35 6238 DIVERS 11 127,81 6251 VOYAGES ET DEPLACEMENTS 207,23 6257 RECEPTIONS 21 058,39 6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 13 923,67 6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 4 020,03 6288 AUTRES 13 920,71 67 146,69 68 (2) LIBELLE 6711 DEPENSES Réalisations CHARGES EXCEPTIONNELLES POUR INTERETS MORATOIRES ET PENALITES SUR MARCHES 146,69 Restes à réaliser au 31/12 RECETTES Réalisations 74 369 992,00 748711 DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE 36 388,00 748721 DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE 333 604,00 Restes à réaliser au 31/12 SOLDE (3) 13 764,82 97,60 369 992,00 369 992,00 118 445,56-2 508,31-15 017,73 Cimetières et pompes funèbres (1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement.public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10. Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissements publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d habitants (articles L. 5211-36 a1 et R. 5211-14 +L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. IV Mairie du 1er arrondissement Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 17

Mairie du 1er arrondissement IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) - DETAIL FONCTIONNEMENT IV A1.1 FONCTION 1 - SECURITE ET SALUBRITE PUBLIQUES (2) LIBELLE 11 12 TOTAL DEPENSES Réalisations Sécurité intérieure Hygiène et salubrité publique 19 798,81 19 798,81 19 527,50 19 527,50 002 011 19 527,50 19 527,50 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 883,84 883,84 60612 ENERGIE ET ELECTRICITE 16 018,74 16 018,74 6156 MAINTENANCE 2 624,92 2 624,92 Restes à réaliser au 31/12 271,31 271,31 RECETTES Réalisations Restes à réaliser au 31/12 SOLDE -19 798,81-19 798,81 (1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement.public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10. Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissements publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d habitants (articles L. 5211-36 a1 et R. 5211-14 +L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 18

IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) - DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1 FONCTION 4 - SPORT ET JEUNESSE (2) LIBELLE 40 41 42 TOTAL Services communs Sports Jeunesse DEPENSES 58 043,88 58 043,88 Réalisations 57 234,82 57 234,82 002 011 57 234,82 57 234,82 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 3 806,71 3 806,71 60612 ENERGIE ET ELECTRICITE 44 520,35 44 520,35 61522 ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 1 389,49 1 389,49 6156 MAINTENANCE 3 603,46 3 603,46 6188 AUTRES FRAIS DIVERS 3 914,81 3 914,81 Restes à réaliser au 31/12 809,06 809,06 RECETTES Réalisations Restes à réaliser au 31/12 SOLDE -58 043,88-58 043,88 (2) LIBELLE DEPENSES Réalisations Sous-fonction 41 411 412 413 414 415 Salles de sport, gymnases 4 188,45 53 855,43 3 379,39 53 855,43 002 011 3 379,39 53 855,43 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 3 806,71 60612 ENERGIE ET ELECTRICITE 44 520,35 61522 ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 1 389,49 6156 MAINTENANCE 3 379,39 224,07 6188 AUTRES FRAIS DIVERS 3 914,81 Restes à réaliser au 31/12 RECETTES 809,06 Réalisations Restes à réaliser au 31/12 SOLDE (3) -4 188,45-53 855,43 Stades Piscines Autres équipements sportifs ou de loisir Manifestations sportives (1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement.public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10. Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissements publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d habitants (articles L. 5211-36 a1 et R. 5211-14 +L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. IV Mairie du 1er arrondissement Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 19

Mairie du 1er arrondissement IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) - DETAIL FONCTIONNEMENT IV A1.1 FONCTION 6 - FAMILLE (2) LIBELLE 60 61 62 63 64 TOTAL Services communs Services en faveur des personnes âgées Actions en faveur de la maternité Aides à la famille Crèches et garderies DEPENSES Réalisations 59 869,28 59 869,28 59 831,00 59 831,00 002 011 59 831,00 59 831,00 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 2 513,50 2 513,50 60612 ENERGIE ET ELECTRICITE 16 247,38 16 247,38 60623 ALIMENTATION 23 193,05 23 193,05 60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 2 061,81 2 061,81 60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 4 192,85 4 192,85 60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 3 180,38 3 180,38 6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 455,27 455,27 6065 LIVRES DISQUES CASSETTES (BIBLIOTHEQUE & MEDIATHEQUE) 199,32 199,32 6156 MAINTENANCE 5 868,96 5 868,96 6188 AUTRES FRAIS DIVERS 1 219,45 1 219,45 6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 699,03 699,03 Restes à réaliser au 31/12 38,28 38,28 RECETTES Réalisations Restes à réaliser au 31/12 SOLDE (3) -59 869,28-59 869,28 (1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement.public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10. Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissements publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d habitants (articles L. 5211-36 a1 et R. 5211-14 +L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 20

Mairie du 1er arrondissement IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) - DETAIL FONCTIONNEMENT IV A1.1 FONCTION 8 - AMENAGEMENT ET SERVICES URBAINS, ENVIRONNEMENT (2) LIBELLE 81 82 83 TOTAL Services urbains Aménagement urbain Environnement 8 714,74 8 714,74 8 714,74 8 714,74 002 011 8 714,74 8 714,74 611 DEPENSES Réalisations CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 8 714,74 8 714,74 Restes à réaliser au 31/12 RECETTES Réalisations Restes à réaliser au 31/12 SOLDE -8 714,74-8 714,74 (2) LIBELLE Sous-fonction 82 820 821 822 823 824 Services communs Équipements de voirie Voirie communale et routes Espaces verts urbains Autres opérations d aménagement urbain 8 714,74 8 714,74 002 011 8 714,74 611 DEPENSES Réalisations CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 8 714,74 Restes à réaliser au 31/12 RECETTES Réalisations Restes à réaliser au 31/12 SOLDE (3) -8 714,74 (1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement.public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10. Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissements publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d habitants (articles L. 5211-36 a1 et R. 5211-14 +L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 21

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Mairie du 2e arrondissement II - PRESENTATION GENERALE VUE D'ENSEMBLE II A1 REALISATIONS DE L'EXERCICE (mandats et titres) REPORTS DE L'EXERCICE N-1 Section de fonctionnement Section d'investissement Report en section de fonctionnement (002) Report en section d'investissement (001) TOTAL (réalisations + reports) EXECUTION DU BUDGET DEPENSES RECETTES 322 627,36 278 874,00 + + 63 580,59 = = 322 627,36 342 454,59 RESTES A REALISER A REPORTER EN N+1 (1) Section de fonctionnement Section d'investissement TOTAL DES RESTES à réaliser à reporter en N+1 11 689,12 11 689,12 RESULTAT CUMULE Section de fonctionnement Section d'investissement TOTAL CUMULE 334 316,48 342 454,59 334 316,48 342 454,59 DETAIL DES RESTES A REALISER Chap. Libellé Dépenses engagées non Titres restant à émettre TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 11 689,12 011 60612 6132 6135 6156 6182 6188 6236 6238 6257 6283 6288 CHARGES A CARACTERE GENERAL ENERGIE ET ELECTRICITE LOCATIONS IMMOBILIERES LOCATIONS MOBILIERES MAINTENANCE DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE AUTRES FRAIS DIVERS CATALOGUES ET IMPRIMES DIVERS RECEPTIONS FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX AUTRES 11 689,12 314,41 3 114,38 99,58 2 412,90 55,00 46,64 423,38 590,00 3 862,79 470,04 300,00 TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT (1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre et non rattachées (R.2311-11 du CGCT). Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exercice précédent telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre au 31/12 de l'exercice précédent (R.2311-11 du CGCT). Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 25

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Mairie du 2e arrondissement II - PRESENTATION GENERALE SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES II A2 Chap. Libellé Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer) Crédits annulés (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charg. rattachées Restes à réaliser au 31/12 011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 342 354,59 311 900,12 10 727,24 11 689,12 8 038,11 012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 014 ATTENUATIONS DE PRODUITS 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 656 FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS Total des dépenses de gestion courante 342 354,59 311 900,12 10 727,24 11 689,12 8 038,11 66 CHARGES FINANCIERES 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 100,00 100,00 68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS (1) 022 DEPENSES IMPREVUES Total des dépenses réelles de fonctionnement 342 454,59 311 900,12 10 727,24 11 689,12 8 138,11 023 VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT (2) 042 OPERATION D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS (2) 043 OPERATION D'ORDRE A L INTERIEUR DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (2) Total des dépenses d'ordre de fonctionnement TOTAL 342 454,59 311 900,12 10 727,24 11 689,12 8 138,11 Pour information D002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1 (3) DEPENSES DE FONCTIONNEMENT RECETTES DE FONCTIONNEMENT Chap. Libellé Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer) Crédits annulés (BP+DM+RAR N-1) Titres émis Prod. rattachées Restes à réaliser au 31/12 013 ATTENUATIONS DE CHARGES PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET 70 VENTES DIVERSES 73 IMPOTS ET TAXES 74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 278 874,00 278 874,00 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE Total des recettes de gestion courante 278 874,00 278 874,00 76 PRODUITS FINANCIERS 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 78 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS (1) Total des recettes réelles de fonctionnement 278 874,00 278 874,00 042 OPERATION D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS (2) 043 OPERATION D'ORDRE A L INTERIEUR DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (2) Total des recettes d'ordre de fonctionnement TOTAL 278 874,00 278 874,00 Pour information R002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 (3) 63 580,59 (1) Si la commune ou l établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires. (2) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043. (3) Les lignes de report ne font pas l objet d émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté). Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 27

Mairie du 2e arrondissement II - PRESENTATION GENERALE BALANCE GENERALE II B1 FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTAL réelles (1) d'ordre (2) 011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 322 627,36 322 627,36 012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 014 ATTENUATIONS DE PRODUITS 60 ACHATS ET VARIATION DES STOCKS (3) 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 656 FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS (4) 66 CHARGES FINANCIERES 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS Dépenses de fonctionnement - Total 322 627,36 322 627,36 Pour information D002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1 1 - Mandats émis (y compris sur les restes à réaliser N-1) INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTAL réelles (1) d'ordre (2) 10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES 15 PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES (5) 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (sauf 1688 non budgétaire) 18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS (8) Total des opérations d'équipement 19 DIFFERENCES SUR REALISATIONS D'IMMOBILISATIONS (5) 20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf 204)(6) 204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (6) 22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION (6) (9) 23 IMMOBILISATIONS EN COURS (6) 26 PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS 27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS 29 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS (5) PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES STOCKS ET EN- 39 COURS (5) 45... Total des opérations pour compte de tiers (7) PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS 49 (5) PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES 59 FINANCIERS (5) 3... Stocks Dépenses d'investissement - Total Pour information D001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1 (1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d ordre semi-budgétaires. (2) Voir liste des opérations d ordre. (3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d un inventaire permanent simplifié. (4) Communes, communautés d agglomération et communautés urbaines de plus de 100 000 habitants. (5) Si la commune ou l établissement applique le régime des provisions budgétaires. (6) Hors chapitres «opérations d équipement». (7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9). (8) A servir uniquement lorsque la commune ou l établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d un service public non personnalisé qu elle ou qu il crée. (9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur. Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 28

Mairie du 2e arrondissement II - PRESENTATION GENERALE BALANCE GENERALE II B2 2 - Titres émis (y compris sur les restes à réaliser N-1) FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTAL réelles (1) d'ordre (2) 013 ATTENUATIONS DE CHARGES PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET VENTES 70 DIVERSES 71 PRODUCTION STOCKEE (OU DESTOCKAGE) 72 TRAVAUX EN REGIE 73 IMPOTS ET TAXES 74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 278 874,00 278 874,00 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 76 PRODUITS FINANCIERS 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 78 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS 79 TRANSFERTS DE CHARGES Recettes de fonctionnement - Total 278 874,00 278 874,00 Pour information R002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 63 580,59 INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTAL réelles (1) d'ordre (2) 10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES (sauf 1068) 1068 EXCEDENTS DE FONCTIONNEMENT CAPITALISES 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (sauf 1688 non budgétaire) 18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS (8) 19 DIFFERENCES SUR REALISATIONS D'IMMOBILISATIONS 20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf 204)(5) 204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (5) 22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION (5) (9) 23 IMMOBILISATIONS EN COURS (5) 26 PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS 27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS 29 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS (4) 45... Opérations pour compte de tiers (7) PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS 49 (4) PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES 59 FINANCIERS (4) 3... Stocks Recettes d'investissement - Total Pour information R001 Solde d'exécution positif reporté de N-1 (1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d ordre semi-budgétaires. (2) Voir liste des opérations d ordre. (3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d un inventaire permanent simplifié. (4) Si la commune ou l établissement applique le régime des provisions budgétaires. (5) Hors chapitres «opérations d équipement». (6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9). (7) A servir uniquement lorsque la commune ou l établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d un service public non personnalisé qu elle ou qu il crée. (8) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur. Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 29

Mairie du 2e arrondissement III - VOTE DU BUDGET SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES III A1 Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer) Crédits art(1) (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charges Restes à réaliser annulés rattachées au 31/12 011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 342 354,59 311 900,12 10 727,24 11 689,12 8 038,11 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 7 537,29 6 709,55 340,00 487,74 60612 ENERGIE ET ELECTRICITE 78 970,70 67 879,84 10 387,24 314,41 389,21 60622 CARBURANTS 727,26 727,26 60623 ALIMENTATION 31 505,49 31 500,25 5,24 60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 6 599,21 6 546,31 52,90 60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 9 290,63 9 197,43 93,20 60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 4 026,53 3 515,99 510,54 60636 VETEMENTS DE TRAVAIL 240,00 234,13 5,87 6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 21 083,17 20 483,27 599,90 6068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 1 285,63 1 266,25 19,38 6132 LOCATIONS IMMOBILIERES 10 604,64 7 489,00 3 114,38 1,26 6135 LOCATIONS MOBILIERES 7 293,90 7 181,57 99,58 12,75 614 CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE 1 522,68 1 522,68 61522 ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 5 482,26 5 095,19 387,07 61551 ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT 500,00 484,14 15,86 61558 ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 1 997,00 1 955,47 41,53 6156 MAINTENANCE 16 043,64 11 220,72 2 412,90 2 410,02 6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 3 399,00 3 231,04 55,00 112,96 6188 AUTRES FRAIS DIVERS 6 572,00 6 459,91 46,64 65,45 6232 FETES ET CEREMONIES 638,00 636,65 1,35 6236 CATALOGUES ET IMPRIMES 20 833,74 20 159,56 423,38 250,80 6238 DIVERS 8 954,32 8 174,20 590,00 190,12 6247 TRANSPORT COLLECTIF 500,00 500,00 6257 RECEPTIONS 44 874,12 39 721,33 3 862,79 1 290,00 6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 30 090,94 30 060,22 30,72 6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 5 680,47 5 680,47 6282 FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISE, FORET, BOIS COMMUNAUX) 1 867,88 1 769,16 98,72 6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 4 182,34 3 673,13 470,04 39,17 6288 AUTRES 10 051,75 8 825,40 300,00 926,35 TOTAL=DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)=(011+012+014+65+656) 342 354,59 311 900,12 10 727,24 11 689,12 8 038,11 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES (c) 100,00 100,00 6711 CHARGES EXCEPTIONNELLES POUR INTERETS MORATOIRES ET PENALITES SUR MARCHES 100,00 100,00 TOTAL DES DEPENSES REELLES = a+b+c+d+e 342 454,59 311 900,12 10 727,24 11 689,12 8 138,11 TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE 342 454,59 311 900,12 10 727,24 11 689,12 8 138,11 Pour information D002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1 Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (2) Montant des ICNE de l exercice Montant des ICNE de l exercice N-1 = Différence ICNE N - ICNE N-1 ( ) p g p p p pp q p (2) Si le mandatement des ICNE de l exercice est inférieur au montant de l exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif. Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 30

Mairie du 2e arrondissement III - VOTE DU BUDGET SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES III A2 Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer) Crédits art(1) (BP+DM+RAR N-1) Titres émis Produits Restes à réaliser annulés rattachés au 31/12 74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 278 874,00 278 874,00 748711 DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE 37 484,00 37 484,00 748721 DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE 241 390,00 241 390,00 TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES(a)=70+73+74+75+013 278 874,00 278 874,00 TOTAL DES RECETTES REELLES = a+b+c+d 278 874,00 278 874,00 TOTAL DES RECETTES D'ORDRE TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT DE Pour information R002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 278 874,00 278 874,00 63 580,59 ( ) p g p p p pp q p (2) Si la commune ou l établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires. Détail du calcul des ICNE au compte 7622 Montant des ICNE de l exercice Montant des ICNE de l exercice N-1 = Différence ICNE N - ICNE N-1 Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 31

Mairie du 2e arrondissement Libellé Opérations financières Equipements municipaux (2) Equipements non municipaux (c/204) (3) Total dépenses réelles Total recettes réelles Solde d'investissement Total RAR dépenses Total RAR recettes Solde RAR investissement Total dépenses Réelles Total recettes Réelles Solde de fonctionnement Total RAR dépenses Total RAR recettes Solde RAR fonctionnement IV - ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE (1) A1 01 0 1 2 3 4 Opérations non ventilables Services généraux des administrations publiques locales Sécurité et salubrité publiques Enseignement - formation Culture Sport et jeunesse INVESTISSEMENT REALISATIONS (de l'exercice + Restes à réaliser N-1) RESTES A REALISER au 31/12/N FONCTIONNEMENT REALISATIONS (de l'exercice + Restes à réaliser N-1) 252 304,31 3 277,87 278 874,00 26 569,69-3 277,87 RESTES A REALISER au 31/12/N 11 689,12-11 689,12 (1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, unique érigés en établissement public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10. Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicable à la commune membre comptant le plus grand nombre d habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT). (2) Ou biens de la structure intercommunale. (3) Ou biens ne relevant pas de la structure intercommunale. Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 32

Mairie du 2e arrondissement Libellé Opérations financières Equipements municipaux (2) Equipements non municipaux (c/204) (3) Total dépenses réelles Total recettes réelles Solde d'investissement Total RAR dépenses Total RAR recettes Solde RAR investissement Total dépenses Réelles Total recettes Réelles Solde de fonctionnement Total RAR dépenses Total RAR recettes Solde RAR fonctionnement IV - ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE (1) A1 5 6 7 8 9 TOTAL Interventions sociales et santé Famille Logement Aménagement et services urbains, environnement Action économique INVESTISSEMENT REALISATIONS (de l'exercice + Restes à réaliser N-1) RESTES A REALISER au 31/12/N FONCTIONNEMENT REALISATIONS (de l'exercice + Restes à réaliser N-1) 67 045,18 322 627,36 278 874,00-67 045,18-43 753,36 RESTES A REALISER au 31/12/N 11 689,12-11 689,12 Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 33

Mairie du 2e arrondissement IV - ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1 Art. (1) Libellé 01 0 1 2 3 4 Opérations non ventilables Services généraux des administrations publiques locales Sécurité et salubrité publiques Enseignement - formation Culture Sport et jeunesse Total dépenses réelles investissement INVESTISSEMENT DEPENSES Total recettes réelles investissement RECETTES Total dépenses réelles fonctionnement FONCTIONNEMENT DEPENSES 252 304,31 3 277,87 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 2 448,21 2 222,00 60612 ENERGIE ET ELECTRICITE 67 525,83 743,87 60622 CARBURANTS 727,26 60623 ALIMENTATION 60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 4 535,27 60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 4 128,26 60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 656,35 60636 VETEMENTS DE TRAVAIL 234,13 6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 18 670,47 6068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 207,00 6132 LOCATIONS IMMOBILIERES 3 280,66 6135 LOCATIONS MOBILIERES 7 181,57 614 CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE 1 522,68 61522 ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 4 272,63 312,00 61551 ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT 484,14 61558 ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 932,00 6156 MAINTENANCE 10 672,02 6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 2 382,33 6188 AUTRES FRAIS DIVERS 6 356,38 6232 FETES ET CEREMONIES 636,65 6236 CATALOGUES ET IMPRIMES 20 159,56 6238 DIVERS 8 098,22 6247 TRANSPORT COLLECTIF 500,00 6257 RECEPTIONS 39 721,33 6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 30 050,94 6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 5 680,47 6282 FRAIS DE GARDIENNAGE 1 769,16 6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 1 372,80 6288 AUTRES 8 097,99 Total recettes réelles fonctionnement RECETTES 278 874,00 748711 DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE 37 484,00 748721 DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE 241 390,00 (1) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 34

Mairie du 2e arrondissement Art. (1) Libellé Total dépenses réelles investissement Total recettes réelles investissement Total dépenses réelles fonctionnement 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 60612 ENERGIE ET ELECTRICITE 60622 CARBURANTS 60623 ALIMENTATION 60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 60636 VETEMENTS DE TRAVAIL 6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 6068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 6132 LOCATIONS IMMOBILIERES 6135 LOCATIONS MOBILIERES 614 CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE 61522 ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 61551 ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT 61558 ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 6156 MAINTENANCE 6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 6188 AUTRES FRAIS DIVERS 6232 FETES ET CEREMONIES 6236 CATALOGUES ET IMPRIMES 6238 DIVERS 6247 TRANSPORT COLLECTIF 6257 RECEPTIONS 6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 6282 FRAIS DE GARDIENNAGE 6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 6288 AUTRES Total recettes réelles fonctionnement 748711 DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE 748721 DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE IV - ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1 5 6 7 8 9 TOTAL Interventions sociales et santé Famille Logement Aménagement et services urbains, environnement Action économique INVESTISSEMENT DEPENSES RECETTES FONCTIONNEMENT DEPENSES 67 045,18 322 627,36 2 379,34 7 049,55 9 997,38 78 267,08 727,26 31 500,25 31 500,25 2 011,04 6 546,31 5 069,17 9 197,43 2 859,64 3 515,99 234,13 1 812,80 20 483,27 1 059,25 1 266,25 4 208,34 7 489,00 7 181,57 1 522,68 510,56 5 095,19 484,14 1 023,47 1 955,47 548,70 11 220,72 848,71 3 231,04 103,53 6 459,91 636,65 20 159,56 75,98 8 174,20 500,00 39 721,33 9,28 30 060,22 5 680,47 1 769,16 2 300,33 3 673,13 727,41 8 825,40 RECETTES 278 874,00 37 484,00 241 390,00 Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 35

IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) - DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1 FONCTION 0 - SERVICES GENERAUX DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES LOCALES (2) LIBELLE 01 02 03 04 TOTAL Opérations non ventilables Administration générale Justice Relations internationales 263 993,43 263 993,43 252 304,31 252 304,31 002 011 252 304,31 252 304,31 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 2 448,21 2 448,21 60612 ENERGIE ET ELECTRICITE 67 525,83 67 525,83 60622 CARBURANTS 727,26 727,26 60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 4 535,27 4 535,27 60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 4 128,26 4 128,26 60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 656,35 656,35 60636 VETEMENTS DE TRAVAIL 234,13 234,13 6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 18 670,47 18 670,47 6068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 207,00 207,00 6132 LOCATIONS IMMOBILIERES 3 280,66 3 280,66 6135 LOCATIONS MOBILIERES 7 181,57 7 181,57 614 CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE 1 522,68 1 522,68 61522 ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 4 272,63 4 272,63 ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL 61551 ROULANT 484,14 484,14 61558 ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 932,00 932,00 6156 MAINTENANCE 10 672,02 10 672,02 6182 DEPENSES Réalisations DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 2 382,33 2 382,33 6188 AUTRES FRAIS DIVERS 6 356,38 6 356,38 6232 FETES ET CEREMONIES 636,65 636,65 6236 CATALOGUES ET IMPRIMES 20 159,56 20 159,56 6238 DIVERS 8 098,22 8 098,22 6247 TRANSPORT COLLECTIF 500,00 500,00 6257 RECEPTIONS 39 721,33 39 721,33 6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 30 050,94 30 050,94 6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 5 680,47 5 680,47 6282 FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISE, FORET, BOIS COMMUNAUX) 1 769,16 1 769,16 6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 1 372,80 1 372,80 6288 AUTRES 8 097,99 8 097,99 Restes à réaliser au 31/12 11 689,12 11 689,12 RECETTES 278 874,00 278 874,00 Réalisations 278 874,00 278 874,00 74 278 874,00 278 874,00 748711 DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE 37 484,00 37 484,00 748721 DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE 241 390,00 241 390,00 Restes à réaliser au 31/12 SOLDE 14 880,57 14 880,57 IV Mairie du 2e arrondissement Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 36

IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) - DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1 FONCTION 0 - SERVICES GENERAUX DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES LOCALES (2) LIBELLE Sous-fonction 02 020 021 022 023 024 025 026 Administration générale de la collectivité Assemblée locale Administration générale de l État Information, communication, publicité Fêtes et cérémonies Aides aux associations (non classées ailleurs) 184 726,79 25 705,05 53 561,59 173 789,35 25 705,05 52 809,91 002 011 173 789,35 25 705,05 52 809,91 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 786,75 1 661,46 60612 ENERGIE ET ELECTRICITE 25 699,79 41 826,04 60622 CARBURANTS 727,26 60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 4 535,27 60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 2 446,07 1 206,23 475,96 60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 516,15 83,92 56,28 60636 VETEMENTS DE TRAVAIL 234,13 6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 8 354,18 10 316,29 6068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 167,00 40,00 6132 LOCATIONS IMMOBILIERES 3 280,66 6135 LOCATIONS MOBILIERES 5 116,81 2 064,76 614 CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE 1 522,68 61522 ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 2 699,14 1 573,49 ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL 61551 ROULANT 484,14 61558 ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 932,00 6156 MAINTENANCE 5 998,52 4 673,50 6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 2 382,33 6188 AUTRES FRAIS DIVERS 6 356,38 6232 FETES ET CEREMONIES 636,65 6236 CATALOGUES ET IMPRIMES 17 923,24 2 236,32 6238 DIVERS 7 885,33 212,89 6247 TRANSPORT COLLECTIF 500,00 6257 RECEPTIONS 39 649,33 72,00 6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 21 174,95 8 875,99 6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 5 680,47 6282 DEPENSES Réalisations FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISE, FORET, BOIS COMMUNAUX) 1 769,16 6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 392,30 980,50 6288 AUTRES Restes à réaliser au 31/12 8 097,99 10 937,44 751,68 RECETTES Réalisations 278 874,00 278 874,00 74 278 874,00 278 874,00 748711 DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE 37 484,00 748721 DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE Restes à réaliser au 31/12 241 390,00 SOLDE (3) 94 147,21-25 705,05-53 561,59 Cimetières et pompes funèbres (1) La productionde cet état est obligatoirepour les communes de 3 500 habitantset plus, les groupements comprenant au moins unetelle commune, leurs établissementset servicesadministratifshormis les caisses des écoles et les services à activité uniqueérigés en établissement.publicou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10. Dans les communes de 3 500 habitantset plus, le croisement par fonctionest fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitantset plus, le croisement par fonctionest fait au niveaule plus détaillé de la nomenclaturefonctionnelle (sous-fonctionou rubrique). Les groupements et leurs établissements publicssuiventles règles de productionet de présentationapplicablesà la commune membre comptant le plusgrand nombre d habitants (articlesl. 5211-36 a1 et R. 5211-14 +L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. IV Mairie du 2e arrondissement Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 37

Mairie du 2e arrondissement IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) - DETAIL FONCTIONNEMENT IV A1.1 FONCTION 4 - SPORT ET JEUNESSE (2) LIBELLE 40 41 42 TOTAL Services communs Sports Jeunesse DEPENSES 3 277,87 3 277,87 Réalisations 3 277,87 3 277,87 002 011 3 277,87 3 277,87 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 2 222,00 2 222,00 60612 ENERGIE ET ELECTRICITE 743,87 743,87 61522 ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 312,00 312,00 Restes à réaliser au 31/12 RECETTES Réalisations Restes à réaliser au 31/12 SOLDE -3 277,87-3 277,87 (2) LIBELLE DEPENSES Réalisations Sous-fonction 41 411 412 413 414 415 Salles de sport, gymnases 3 277,87 3 277,87 002 011 3 277,87 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 2 222,00 60612 ENERGIE ET ELECTRICITE 743,87 61522 ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 312,00 Restes à réaliser au 31/12 RECETTES Réalisations Restes à réaliser au 31/12 SOLDE (3) -3 277,87 Stades Piscines Autres équipements sportifs ou de loisir Manifestations sportives (1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement.public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10. Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissements publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d habitants (articles L. 5211-36 a1 et R. 5211-14 +L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 38

Mairie du 2e arrondissement IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) - DETAIL FONCTIONNEMENT IV A1.1 FONCTION 6 - FAMILLE (2) LIBELLE 60 61 62 63 64 TOTAL Services communs Services en faveur des personnes âgées Actions en faveur de la maternité Aides à la famille Crèches et garderies 67 045,18 67 045,18 67 045,18 67 045,18 002 011 67 045,18 67 045,18 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 2 379,34 2 379,34 60612 ENERGIE ET ELECTRICITE 9 997,38 9 997,38 60623 ALIMENTATION 31 500,25 31 500,25 60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 2 011,04 2 011,04 60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 5 069,17 5 069,17 60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 2 859,64 2 859,64 6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 1 812,80 1 812,80 6068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 1 059,25 1 059,25 6132 LOCATIONS IMMOBILIERES 4 208,34 4 208,34 61522 ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 510,56 510,56 61558 ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 1 023,47 1 023,47 6156 MAINTENANCE 548,70 548,70 6182 DEPENSES Réalisations DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 848,71 848,71 6188 AUTRES FRAIS DIVERS 103,53 103,53 6238 DIVERS 75,98 75,98 6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 9,28 9,28 6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 2 300,33 2 300,33 6288 AUTRES 727,41 727,41 Restes à réaliser au 31/12 RECETTES Réalisations Restes à réaliser au 31/12 SOLDE (3) -67 045,18-67 045,18 (1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement.public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10. Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissements publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d habitants (articles L. 5211-36 a1 et R. 5211-14 +L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 39

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MAIRIE DU 3 ème ARRONDISSEMENT Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 41

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Mairie du 3e arrondissement II - PRESENTATION GENERALE VUE D'ENSEMBLE II A1 REALISATIONS DE L'EXERCICE (mandats et titres) REPORTS DE L'EXERCICE N-1 Section de fonctionnement Section d'investissement Report en section de fonctionnement (002) Report en section d'investissement (001) TOTAL (réalisations + reports) EXECUTION DU BUDGET DEPENSES RECETTES 746 551,08 723 156,00 + + 44 683,95 = = 746 551,08 767 839,95 RESTES A REALISER A REPORTER EN N+1 (1) Section de fonctionnement Section d'investissement TOTAL DES RESTES à réaliser à reporter en N+1 2 940,48 2 940,48 RESULTAT CUMULE Section de fonctionnement Section d'investissement TOTAL CUMULE 749 491,56 767 839,95 749 491,56 767 839,95 DETAIL DES RESTES A REALISER Chap. Libellé Dépenses engagées non Titres restant à émettre TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 2 940,48 011 60628 60631 60632 61522 6156 6236 6238 CHARGES A CARACTERE GENERAL AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES FOURNITURES D'ENTRETIEN FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS MAINTENANCE CATALOGUES ET IMPRIMES DIVERS 2 940,48 106,18 101,41 33,80 50,00 2 323,18 42,91 283,00 TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT (1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre et non rattachées (R.2311-11 du CGCT). Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exercice précédent telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre au 31/12 de l'exercice précédent (R.2311-11 du CGCT). Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 43

Mairie du 3e arrondissement Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 44

Mairie du 3e arrondissement II - PRESENTATION GENERALE SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES II A2 Chap. Libellé Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer) Crédits annulés (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charg. rattachées Restes à réaliser au 31/12 011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 766 539,95 720 426,91 25 261,51 2 940,48 17 911,05 012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 014 ATTENUATIONS DE PRODUITS 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 1 200,00 862,66 337,34 656 FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS Total des dépenses de gestion courante 767 739,95 721 289,57 25 261,51 2 940,48 18 248,39 66 CHARGES FINANCIERES 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 100,00 100,00 68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS (1) 022 DEPENSES IMPREVUES Total des dépenses réelles de fonctionnement 767 839,95 721 289,57 25 261,51 2 940,48 18 348,39 023 VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT (2) 042 OPERATION D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS (2) 043 OPERATION D'ORDRE A L INTERIEUR DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (2) Total des dépenses d'ordre de fonctionnement TOTAL 767 839,95 721 289,57 25 261,51 2 940,48 18 348,39 Pour information D002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1 (3) DEPENSES DE FONCTIONNEMENT RECETTES DE FONCTIONNEMENT Chap. Libellé Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer) Crédits annulés (BP+DM+RAR N-1) Titres émis Prod. rattachées Restes à réaliser au 31/12 013 ATTENUATIONS DE CHARGES PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET 70 VENTES DIVERSES 73 IMPOTS ET TAXES 74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 723 156,00 723 156,00 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE Total des recettes de gestion courante 723 156,00 723 156,00 76 PRODUITS FINANCIERS 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 78 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS (1) Total des recettes réelles de fonctionnement 723 156,00 723 156,00 042 OPERATION D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS (2) 043 OPERATION D'ORDRE A L INTERIEUR DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (2) Total des recettes d'ordre de fonctionnement TOTAL 723 156,00 723 156,00 Pour information R002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 (3) 44 683,95 (1) Si la commune ou l établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires. (2) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043. (3) Les lignes de report ne font pas l objet d émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté). Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 45

Mairie du 3e arrondissement II - PRESENTATION GENERALE BALANCE GENERALE II B1 FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTAL réelles (1) d'ordre (2) 011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 745 688,42 745 688,42 012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 014 ATTENUATIONS DE PRODUITS 60 ACHATS ET VARIATION DES STOCKS (3) 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 862,66 862,66 656 FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS (4) 66 CHARGES FINANCIERES 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS Dépenses de fonctionnement - Total 746 551,08 746 551,08 Pour information D002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1 1 - Mandats émis (y compris sur les restes à réaliser N-1) INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTAL réelles (1) d'ordre (2) 10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES 15 PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES (5) 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (sauf 1688 non budgétaire) 18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS (8) Total des opérations d'équipement 19 DIFFERENCES SUR REALISATIONS D'IMMOBILISATIONS (5) 20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf 204)(6) 204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (6) 22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION (6) (9) 23 IMMOBILISATIONS EN COURS (6) 26 PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS 27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS 29 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS (5) PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES STOCKS ET EN- 39 COURS (5) 45... Total des opérations pour compte de tiers (7) PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS 49 (5) PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES 59 FINANCIERS (5) 3... Stocks Dépenses d'investissement - Total Pour information D001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1 (1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d ordre semi-budgétaires. (2) Voir liste des opérations d ordre. (3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d un inventaire permanent simplifié. (4) Communes, communautés d agglomération et communautés urbaines de plus de 100 000 habitants. (5) Si la commune ou l établissement applique le régime des provisions budgétaires. (6) Hors chapitres «opérations d équipement». (7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9). (8) A servir uniquement lorsque la commune ou l établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d un service public non personnalisé qu elle ou qu il crée. (9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur. Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 46

Mairie du 3e arrondissement II - PRESENTATION GENERALE BALANCE GENERALE II B2 2 - Titres émis (y compris sur les restes à réaliser N-1) FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTAL réelles (1) d'ordre (2) 013 ATTENUATIONS DE CHARGES PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET VENTES 70 DIVERSES 71 PRODUCTION STOCKEE (OU DESTOCKAGE) 72 TRAVAUX EN REGIE 73 IMPOTS ET TAXES 74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 723 156,00 723 156,00 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 76 PRODUITS FINANCIERS 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 78 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS 79 TRANSFERTS DE CHARGES Recettes de fonctionnement - Total 723 156,00 723 156,00 Pour information R002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 44 683,95 INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTAL réelles (1) d'ordre (2) 10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES (sauf 1068) 1068 EXCEDENTS DE FONCTIONNEMENT CAPITALISES 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (sauf 1688 non budgétaire) 18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS (8) 19 DIFFERENCES SUR REALISATIONS D'IMMOBILISATIONS 20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf 204)(5) 204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (5) 22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION (5) (9) 23 IMMOBILISATIONS EN COURS (5) 26 PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS 27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS 29 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS (4) 45... Opérations pour compte de tiers (7) PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS 49 (4) PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES 59 FINANCIERS (4) 3... Stocks Recettes d'investissement - Total Pour information R001 Solde d'exécution positif reporté de N-1 (1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d ordre semi-budgétaires. (2) Voir liste des opérations d ordre. (3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d un inventaire permanent simplifié. (4) Si la commune ou l établissement applique le régime des provisions budgétaires. (5) Hors chapitres «opérations d équipement». (6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9). (7) A servir uniquement lorsque la commune ou l établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d un service public non personnalisé qu elle ou qu il crée. (8) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur. Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 47

Mairie du 3e arrondissement III - VOTE DU BUDGET SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES III A1 Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer) Crédits art(1) (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charges Restes à réaliser annulés rattachées au 31/12 011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 766 539,95 720 426,91 25 261,51 2 940,48 17 911,05 6042 ACHATS DE PRESTATIONS DE SERVICES AUTRES QUE TERRAINS A AMENAGER 14 000,00 13 938,67 61,33 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 19 902,35 17 624,82 1 500,00 777,53 60612 ENERGIE ET ELECTRICITE 162 200,72 150 125,44 8 770,00 3 305,28 60613 CHAUFFAGE URBAIN 32 163,63 27 007,42 4 800,00 356,21 60622 CARBURANTS 60623 ALIMENTATION 142 280,90 140 965,95 1 314,95 60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 6 993,35 5 196,23 1 140,69 106,18 550,25 60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 25 505,79 24 259,01 101,41 1 145,37 60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 13 978,32 12 738,60 33,80 1 205,92 60636 VETEMENTS DE TRAVAIL 1 060,40 1 060,40 6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 20 286,96 19 845,91 159,22 281,83 6065 LIVRES DISQUES CASSETTES (BIBLIOTHEQUE & MEDIATHEQUE) 1 557,33 1 469,49 87,84 6068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 14 623,19 14 150,35 186,93 285,91 611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 1 273,00 1 255,80 17,20 6132 LOCATIONS IMMOBILIERES 10 882,55 10 882,28 0,27 6135 LOCATIONS MOBILIERES 5 708,09 5 351,41 154,28 202,40 614 CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE 14 495,00 13 405,42 1 089,58 61522 ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 28 669,97 22 836,93 4 496,14 50,00 1 286,90 61551 ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT 1 072,00 1 071,96 0,04 61558 ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 6 402,76 6 363,35 39,41 6156 MAINTENANCE 25 276,34 18 594,03 2 323,18 4 359,13 6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 6 000,50 5 584,18 199,00 217,32 6188 AUTRES FRAIS DIVERS 21 861,89 21 636,57 225,32 6232 FETES ET CEREMONIES 6236 CATALOGUES ET IMPRIMES 33 474,95 32 539,24 863,51 42,91 29,29 6237 PUBLICATIONS 23 914,62 23 914,34 0,28 6238 DIVERS 14 706,92 14 309,30 283,00 114,62 6241 TRANSPORT DE BIENS 10,00 10,00 6244 TRANSPORTS ADMINISTRATIFS 8 670,69 6 798,49 1 871,74 0,46 6247 TRANSPORT COLLECTIF 2 189,12 2 188,32 0,80 6257 RECEPTIONS 17 195,41 16 643,83 200,00 351,58 6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 45 265,65 44 929,62 336,03 6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 7 975,09 7 971,52 3,57 6282 FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISE, FORET, BOIS COMMUNAUX) 881,59 881,59 6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 10 000,85 9 957,72 43,13 6288 AUTRES 25 880,02 24 928,72 920,00 31,30 6358 AUTRES DROITS 30,00 30,00 637 AUTRES IMPOTS TAXES ET VERSTS ASSIMILES (AUTRES ORGANISMES) 150,00 150,00 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 1 200,00 862,66 337,34 651 REDEVANCE POUR CONCESSIONS BREVETS LICENCES PROCEDES DROITS ET VALEURS SIMILAIRE 1 200,00 862,66 337,34 TOTAL=DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)=(011+012+014+65+656) 767 739,95 721 289,57 25 261,51 2 940,48 18 248,39 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES (c) 100,00 100,00 6711 CHARGES EXCEPTIONNELLES POUR INTERETS MORATOIRES ET PENALITES SUR MARCHES 100,00 100,00 TOTAL DES DEPENSES REELLES = a+b+c+d+e 767 839,95 721 289,57 25 261,51 2 940,48 18 348,39 TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE 767 839,95 721 289,57 25 261,51 2 940,48 18 348,39 Pour information D002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1 Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (2) Montant des ICNE de l exercice Montant des ICNE de l exercice N-1 = Différence ICNE N - ICNE N-1 ( ) p g p p p pp q p (2) Si le mandatement des ICNE de l exercice est inférieur au montant de l exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif. Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 48

Mairie du 3e arrondissement III - VOTE DU BUDGET SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES III A2 Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer) Crédits art(1) (BP+DM+RAR N-1) Titres émis Produits Restes à réaliser annulés rattachés au 31/12 74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 723 156,00 723 156,00 748711 DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE 74 288,00 74 288,00 748721 DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE 648 868,00 648 868,00 TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES(a)=70+73+74+75+013 723 156,00 723 156,00 TOTAL DES RECETTES REELLES = a+b+c+d 723 156,00 723 156,00 TOTAL DES RECETTES D'ORDRE TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT DE Pour information R002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 723 156,00 723 156,00 44 683,95 ( ) p g p p p pp q p (2) Si la commune ou l établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires. Détail du calcul des ICNE au compte 7622 Montant des ICNE de l exercice Montant des ICNE de l exercice N-1 = Différence ICNE N - ICNE N-1 Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 49

Mairie du 3e arrondissement Libellé Opérations financières Equipements municipaux (2) Equipements non municipaux (c/204) (3) Total dépenses réelles Total recettes réelles Solde d'investissement Total RAR dépenses Total RAR recettes Solde RAR investissement Total dépenses Réelles Total recettes Réelles Solde de fonctionnement Total RAR dépenses Total RAR recettes Solde RAR fonctionnement IV - ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE (1) A1 01 0 1 2 3 4 Opérations non ventilables Services généraux des administrations publiques locales Sécurité et salubrité publiques Enseignement - formation Culture Sport et jeunesse INVESTISSEMENT REALISATIONS (de l'exercice + Restes à réaliser N-1) RESTES A REALISER au 31/12/N FONCTIONNEMENT REALISATIONS (de l'exercice + Restes à réaliser N-1) 330 736,64 77 100,63 723 156,00 392 419,36-77 100,63 RESTES A REALISER au 31/12/N 1 530,99 432,25-1 530,99-432,25 (1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, unique érigés en établissement public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10. Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicable à la commune membre comptant le plus grand nombre d habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT). (2) Ou biens de la structure intercommunale. (3) Ou biens ne relevant pas de la structure intercommunale. Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 50

Mairie du 3e arrondissement Libellé Opérations financières Equipements municipaux (2) Equipements non municipaux (c/204) (3) Total dépenses réelles Total recettes réelles Solde d'investissement Total RAR dépenses Total RAR recettes Solde RAR investissement Total dépenses Réelles Total recettes Réelles Solde de fonctionnement Total RAR dépenses Total RAR recettes Solde RAR fonctionnement IV - ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE (1) A1 5 6 7 8 9 TOTAL Interventions sociales et santé Famille Logement Aménagement et services urbains, environnement Action économique INVESTISSEMENT REALISATIONS (de l'exercice + Restes à réaliser N-1) RESTES A REALISER au 31/12/N FONCTIONNEMENT REALISATIONS (de l'exercice + Restes à réaliser N-1) 338 713,81 746 551,08 723 156,00-338 713,81-23 395,08 RESTES A REALISER au 31/12/N 977,24 2 940,48-977,24-2 940,48 Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 51

IV - ANNEXES PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1 Art. (1) Libellé 01 0 1 2 3 4 Opérations non ventilables Services généraux des administrations publiques locales Sécurité et salubrité publiques Enseignement - formation Culture Sport et jeunesse Total dépenses réelles investissement INVESTISSEMENT DEPENSES Total recettes réelles investissement RECETTES Total dépenses réelles fonctionnement 330 736,64 77 100,63 6042 ACHATS DE PRESTATIONS DE SERVICES AUTRES QUE TERRAINS A AMENAGER 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 5 948,61 4 456,43 60612 ENERGIE ET ELECTRICITE 38 701,76 63 170,98 60613 CHAUFFAGE URBAIN 17 273,27 60623 ALIMENTATION 60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 3 192,41 60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 3 280,54 60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 968,15 60636 VETEMENTS DE TRAVAIL 1 060,40 6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 16 317,39 6065 LIVRES DISQUES CASSETTES 6068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 3 295,84 611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 1 255,80 6132 LOCATIONS IMMOBILIERES 10 882,28 6135 LOCATIONS MOBILIERES 5 505,69 614 CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE 61522 ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 8 415,94 5 190,68 61551 ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT 1 071,96 61558 ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 581,42 6156 MAINTENANCE 5 515,29 4 282,54 6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 5 256,18 6188 AUTRES FRAIS DIVERS 21 316,67 6236 CATALOGUES ET IMPRIMES 33 402,75 6237 PUBLICATIONS 23 914,34 6238 DIVERS 14 309,30 6244 TRANSPORTS ADMINISTRATIFS 8 670,23 6247 TRANSPORT COLLECTIF 2 188,32 6257 RECEPTIONS 16 843,83 6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 44 775,68 6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 7 971,52 6282 FRAIS DE GARDIENNAGE 881,59 6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 4 310,70 6288 AUTRES 22 766,12 651 REDEVANCE POUR CONCESSIONS BREVETS LICENCES PROCEDES DROITS ET VALEURS SIMILAIRE FONCTIONNEMENT DEPENSES 862,66 RECETTES Total recettes réelles fonctionnement 723 156,00 748711 DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE 74 288,00 748721 DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE 648 868,00 (1) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. IV Mairie du 3e arrondissement Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 52

Mairie du 3e arrondissement Art. (1) Libellé Total dépenses réelles investissement Total recettes réelles investissement Total dépenses réelles fonctionnement 6042 ACHATS DE PRESTATIONS DE SERVICES AUTRES QUE TERRAINS A AMENAGER 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 60612 ENERGIE ET ELECTRICITE 60613 CHAUFFAGE URBAIN 60623 ALIMENTATION 60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 60636 VETEMENTS DE TRAVAIL 6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 6065 LIVRES DISQUES CASSETTES 6068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 6132 LOCATIONS IMMOBILIERES 6135 LOCATIONS MOBILIERES 614 CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE 61522 ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 61551 ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT 61558 ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 6156 MAINTENANCE 6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 6188 AUTRES FRAIS DIVERS 6236 CATALOGUES ET IMPRIMES 6237 PUBLICATIONS 6238 DIVERS 6244 TRANSPORTS ADMINISTRATIFS 6247 TRANSPORT COLLECTIF 6257 RECEPTIONS 6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 6282 FRAIS DE GARDIENNAGE 6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 6288 AUTRES 651 REDEVANCE POUR CONCESSIONS BREVETS LICENCES PROCEDES DROITS ET VALEURS SIMILAIRE Total recettes réelles fonctionnement 748711 DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE 748721 DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE IV - ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1 5 6 7 8 9 TOTAL Interventions sociales et santé Famille Logement Aménagement et services urbains, environnement Action économique INVESTISSEMENT DEPENSES RECETTES FONCTIONNEMENT DEPENSES 338 713,81 746 551,08 13 938,67 13 938,67 8 719,78 19 124,82 57 022,70 158 895,44 14 534,15 31 807,42 140 965,95 140 965,95 3 144,51 6 336,92 20 978,47 24 259,01 11 770,45 12 738,60 1 060,40 3 687,74 20 005,13 1 469,49 1 469,49 11 041,44 14 337,28 1 255,80 10 882,28 5 505,69 13 405,42 13 405,42 13 726,45 27 333,07 1 071,96 5 781,93 6 363,35 8 796,20 18 594,03 527,00 5 783,18 319,90 21 636,57 33 402,75 23 914,34 14 309,30 8 670,23 2 188,32 16 843,83 153,94 44 929,62 7 971,52 881,59 5 647,02 9 957,72 3 082,60 25 848,72 862,66 RECETTES 723 156,00 74 288,00 648 868,00 Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 53

IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) - DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1 FONCTION 0 - SERVICES GENERAUX DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES LOCALES (2) LIBELLE 01 02 03 04 TOTAL Opérations non ventilables Administration générale Justice Relations internationales 332 267,63 332 267,63 330 736,64 330 736,64 002 011 329 873,98 329 873,98 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 5 948,61 5 948,61 60612 ENERGIE ET ELECTRICITE 38 701,76 38 701,76 60613 CHAUFFAGE URBAIN 17 273,27 17 273,27 60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 3 192,41 3 192,41 60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 3 280,54 3 280,54 60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 968,15 968,15 60636 VETEMENTS DE TRAVAIL 1 060,40 1 060,40 6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 16 317,39 16 317,39 6068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 3 295,84 3 295,84 611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 1 255,80 1 255,80 6132 LOCATIONS IMMOBILIERES 10 882,28 10 882,28 6135 LOCATIONS MOBILIERES 5 505,69 5 505,69 61522 ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 8 415,94 8 415,94 61551 ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT 1 071,96 1 071,96 ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES 61558 BIENS MOBILIERS 581,42 581,42 6156 MAINTENANCE 5 515,29 5 515,29 6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 5 256,18 5 256,18 6188 AUTRES FRAIS DIVERS 21 316,67 21 316,67 6236 CATALOGUES ET IMPRIMES 33 402,75 33 402,75 6237 PUBLICATIONS 23 914,34 23 914,34 6238 DIVERS 14 309,30 14 309,30 6244 TRANSPORTS ADMINISTRATIFS 8 670,23 8 670,23 6247 TRANSPORT COLLECTIF 2 188,32 2 188,32 6257 RECEPTIONS 16 843,83 16 843,83 6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 44 775,68 44 775,68 6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 7 971,52 7 971,52 6282 FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISE, FORET, BOIS COMMUNAUX) 881,59 881,59 6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 4 310,70 4 310,70 6288 AUTRES 22 766,12 22 766,12 65 862,66 862,66 651 DEPENSES Réalisations REDEVANCE POUR CONCESSIONS BREVETS LICENCES PROCEDES DROITS ET VALEURS SIMILAIRE 862,66 862,66 Restes à réaliser au 31/12 1 530,99 1 530,99 RECETTES 723 156,00 723 156,00 Réalisations 723 156,00 723 156,00 74 723 156,00 723 156,00 748711 DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE 74 288,00 74 288,00 748721 DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE 648 868,00 648 868,00 Restes à réaliser au 31/12 SOLDE 390 888,37 390 888,37 IV Mairie du 3e arrondissement Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 54

IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) - DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1 FONCTION 0 - SERVICES GENERAUX DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES LOCALES (2) LIBELLE Sous-fonction 02 020 021 022 023 024 025 026 Administration générale de la collectivité Assemblée locale Administration générale de l État Information, communication, publicité Fêtes et cérémonies Aides aux associations (non classées ailleurs) Cimetières et pompes funèbres 290 448,71 26 968,15 14 850,77 288 995,46 26 968,15 14 773,03 002 011 288 132,80 26 968,15 14 773,03 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 5 281,80 666,81 60612 ENERGIE ET ELECTRICITE 30 774,27 7 927,49 60613 CHAUFFAGE URBAIN 16 853,63 419,64 60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 3 192,41 60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 2 838,27 442,27 60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 968,15 60636 VETEMENTS DE TRAVAIL 1 060,40 6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 9 320,96 6 996,43 6068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 3 295,84 611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 1 255,80 6132 LOCATIONS IMMOBILIERES 10 882,28 6135 LOCATIONS MOBILIERES 5 505,69 61522 ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 7 915,94 500,00 61551 ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT 1 071,96 ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES 61558 BIENS MOBILIERS 581,42 6156 MAINTENANCE 5 236,72 278,57 6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 5 256,18 6188 AUTRES FRAIS DIVERS 21 316,67 6236 CATALOGUES ET IMPRIMES 32 395,82 1 006,93 6237 PUBLICATIONS 23 914,34 6238 DIVERS 14 309,30 6244 TRANSPORTS ADMINISTRATIFS 8 670,23 6247 TRANSPORT COLLECTIF 2 188,32 6257 RECEPTIONS 16 843,83 6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 29 447,17 15 328,51 6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 3 830,49 3 636,28 504,75 6282 FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISE, FORET, BOIS COMMUNAUX) 881,59 6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 277,20 4 033,50 6288 AUTRES 22 766,12 65 862,66 651 DEPENSES Réalisations REDEVANCE POUR CONCESSIONS BREVETS LICENCES PROCEDES DROITS ET VALEURS SIMILAIRE Restes à réaliser au 31/12 862,66 1 453,25 77,74 RECETTES Réalisations 723 156,00 723 156,00 74 723 156,00 748711 DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE 74 288,00 748721 DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE 648 868,00 Restes à réaliser au 31/12 SOLDE (3) 432 707,29-26 968,15-14 850,77 (1) La production de cet état est obligatoirepour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupementscomprenant au moins une telle commune, leurs établissementset services administratifshormis les caisses des écoles et lesservicesà activitéuniqueérigésenétablissement.publicoubudgetannexe (L. 2312-3, R. 2311-1 etr. 2311-10. Dans lescommunesde3 500 habitantsetplus, lecroisementparfonctionestfait à un chiffre (correspondantà la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclaturefonctionnelle(sous-fonction ou rubrique). Les groupementset leurs établissementspublics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d habitants (articles L. 5211-36 a1 et R. 5211-14 +L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. IV Mairie du 3e arrondissement Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 55

Mairie du 3e arrondissement IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) - DETAIL FONCTIONNEMENT IV A1.1 FONCTION 4 - SPORT ET JEUNESSE (2) LIBELLE 40 41 42 TOTAL Services communs Sports Jeunesse DEPENSES 77 532,88 77 532,88 Réalisations 77 100,63 77 100,63 002 011 77 100,63 77 100,63 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 4 456,43 4 456,43 60612 ENERGIE ET ELECTRICITE 63 170,98 63 170,98 61522 ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 5 190,68 5 190,68 6156 MAINTENANCE 4 282,54 4 282,54 Restes à réaliser au 31/12 432,25 432,25 RECETTES Réalisations Restes à réaliser au 31/12 SOLDE -77 532,88-77 532,88 (2) LIBELLE DEPENSES Réalisations Sous-fonction 41 411 412 413 414 415 Salles de sport, gymnases 47 494,75 30 038,13 47 062,50 30 038,13 002 011 47 062,50 30 038,13 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 1 748,59 2 707,84 60612 ENERGIE ET ELECTRICITE 38 528,52 24 642,46 61522 ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 2 502,85 2 687,83 6156 MAINTENANCE Restes à réaliser au 31/12 RECETTES 4 282,54 432,25 Réalisations Restes à réaliser au 31/12 SOLDE (3) -47 494,75-30 038,13 Stades Piscines Autres équipements sportifs ou de loisir Manifestations sportives (1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement.public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10. Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissements publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d habitants (articles L. 5211-36 a1 et R. 5211-14 +L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 56

Mairie du 3e arrondissement IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) - DETAIL FONCTIONNEMENT IV A1.1 FONCTION 6 - FAMILLE (2) LIBELLE 60 61 62 63 64 TOTAL Services communs Services en faveur des personnes âgées Actions en faveur de la maternité Aides à la famille Crèches et garderies 339 691,05 339 691,05 338 713,81 338 713,81 002 011 338 713,81 338 713,81 6042 DEPENSES Réalisations ACHATS DE PRESTATIONS DE SERVICES AUTRES QUE TERRAINS A AMENAGER 13 938,67 13 938,67 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 8 719,78 8 719,78 60612 ENERGIE ET ELECTRICITE 57 022,70 57 022,70 60613 CHAUFFAGE URBAIN 14 534,15 14 534,15 60623 ALIMENTATION 140 965,95 140 965,95 60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 3 144,51 3 144,51 60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 20 978,47 20 978,47 60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 11 770,45 11 770,45 6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 3 687,74 3 687,74 LIVRES DISQUES CASSETTES 6065 (BIBLIOTHEQUE & MEDIATHEQUE) 1 469,49 1 469,49 6068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 11 041,44 11 041,44 614 CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE 13 405,42 13 405,42 61522 ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 13 726,45 13 726,45 61558 ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 5 781,93 5 781,93 6156 MAINTENANCE 8 796,20 8 796,20 6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 527,00 527,00 6188 AUTRES FRAIS DIVERS 319,90 319,90 6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 153,94 153,94 6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 5 647,02 5 647,02 6288 AUTRES 3 082,60 3 082,60 Restes à réaliser au 31/12 977,24 977,24 RECETTES Réalisations SOLDE (3) -339 691,05-339 691,05 (1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement.public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10. Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissements publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d habitants (articles L. 5211-36 a1 et R. 5211-14 +L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 57

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MAIRIE DU 4 ème ARRONDISSEMENT Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 59

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Mairie du 4e arrondissement II - PRESENTATION GENERALE VUE D'ENSEMBLE II A1 REALISATIONS DE L'EXERCICE (mandats et titres) REPORTS DE L'EXERCICE N-1 Section de fonctionnement Section d'investissement Report en section de fonctionnement (002) Report en section d'investissement (001) TOTAL (réalisations + reports) EXECUTION DU BUDGET DEPENSES RECETTES 526 372,26 517 358,53 + + 32 567,18 = = 526 372,26 549 925,71 RESTES A REALISER A REPORTER EN N+1 (1) Section de fonctionnement Section d'investissement TOTAL DES RESTES à réaliser à reporter en N+1 3 348,17 3 348,17 RESULTAT CUMULE Section de fonctionnement Section d'investissement TOTAL CUMULE 529 720,43 549 925,71 529 720,43 549 925,71 DETAIL DES RESTES A REALISER Chap. Libellé Dépenses engagées non Titres restant à émettre TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 3 348,17 011 60631 60632 6156 6232 6236 6257 CHARGES A CARACTERE GENERAL FOURNITURES D'ENTRETIEN FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT MAINTENANCE FETES ET CEREMONIES CATALOGUES ET IMPRIMES RECEPTIONS 3 348,17 126,55 99,87 2 672,57 40,00 279,18 130,00 TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT (1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre et non rattachées (R.2311-11 du CGCT). Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exercice précédent telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre au 31/12 de l'exercice précédent (R.2311-11 du CGCT). Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 61

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Mairie du 4e arrondissement II - PRESENTATION GENERALE SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES II A2 Chap. Libellé Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer) Crédits annulés (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charg. rattachées Restes à réaliser au 31/12 011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 549 151,79 495 847,85 30 498,17 3 348,17 19 457,60 012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 014 ATTENUATIONS DE PRODUITS 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 656 FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS Total des dépenses de gestion courante 549 151,79 495 847,85 30 498,17 3 348,17 19 457,60 66 CHARGES FINANCIERES 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 150,00 26,24 123,76 68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS (1) 022 DEPENSES IMPREVUES Total des dépenses réelles de fonctionnement 549 301,79 495 874,09 30 498,17 3 348,17 19 581,36 023 VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT (2) 042 OPERATION D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS (2) 043 OPERATION D'ORDRE A L INTERIEUR DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (2) Total des dépenses d'ordre de fonctionnement TOTAL 549 301,79 495 874,09 30 498,17 3 348,17 19 581,36 Pour information D002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1 (3) DEPENSES DE FONCTIONNEMENT RECETTES DE FONCTIONNEMENT Chap. Libellé Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer) Crédits annulés (BP+DM+RAR N-1) Titres émis Prod. rattachées Restes à réaliser au 31/12 013 ATTENUATIONS DE CHARGES PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET 70 VENTES DIVERSES 73 IMPOTS ET TAXES 74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 516 734,61 516 734,61 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE Total des recettes de gestion courante 516 734,61 516 734,61 76 PRODUITS FINANCIERS 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 623,92-623,92 78 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS (1) Total des recettes réelles de fonctionnement 516 734,61 517 358,53-623,92 OPERATION D'ORDRE DE TRANSFERTS 042 ENTRE SECTIONS (2) OPERATION D'ORDRE A L INTERIEUR DE LA 043 SECTION DE FONCTIONNEMENT (2) Total des recettes d'ordre de fonctionnement TOTAL 516 734,61 517 358,53-623,92 Pour information R002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 (3) 32 567,18 (1) Si la commune ou l établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires. (2) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043. (3) Les lignes de report ne font pas l objet d émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté). Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 63

Mairie du 4e arrondissement II - PRESENTATION GENERALE BALANCE GENERALE II B1 FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTAL réelles (1) d'ordre (2) 011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 526 346,02 526 346,02 012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 014 ATTENUATIONS DE PRODUITS 60 ACHATS ET VARIATION DES STOCKS (3) 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 656 FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS (4) 66 CHARGES FINANCIERES 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 26,24 26,24 68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS Dépenses de fonctionnement - Total 526 372,26 526 372,26 Pour information D002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1 1 - Mandats émis (y compris sur les restes à réaliser N-1) INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTAL réelles (1) d'ordre (2) 10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES 15 PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES (5) 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (sauf 1688 non budgétaire) 18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS (8) Total des opérations d'équipement 19 DIFFERENCES SUR REALISATIONS D'IMMOBILISATIONS (5) 20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf 204)(6) 204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (6) 22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION (6) (9) 23 IMMOBILISATIONS EN COURS (6) 26 PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS 27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS 29 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS (5) PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES STOCKS ET EN- 39 COURS (5) 45... Total des opérations pour compte de tiers (7) PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS 49 (5) PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES 59 FINANCIERS (5) 3... Stocks Dépenses d'investissement - Total Pour information D001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1 (1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d ordre semi-budgétaires. (2) Voir liste des opérations d ordre. (3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d un inventaire permanent simplifié. (4) Communes, communautés d agglomération et communautés urbaines de plus de 100 000 habitants. (5) Si la commune ou l établissement applique le régime des provisions budgétaires. (6) Hors chapitres «opérations d équipement». (7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9). (8) A servir uniquement lorsque la commune ou l établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d un service public non personnalisé qu elle ou qu il crée. (9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur. Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 64

Mairie du 4e arrondissement II - PRESENTATION GENERALE BALANCE GENERALE II B2 2 - Titres émis (y compris sur les restes à réaliser N-1) FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTAL réelles (1) d'ordre (2) 013 ATTENUATIONS DE CHARGES PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET VENTES 70 DIVERSES 71 PRODUCTION STOCKEE (OU DESTOCKAGE) 72 TRAVAUX EN REGIE 73 IMPOTS ET TAXES 74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 516 734,61 516 734,61 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 76 PRODUITS FINANCIERS 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 623,92 623,92 78 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS 79 TRANSFERTS DE CHARGES Recettes de fonctionnement - Total 517 358,53 517 358,53 Pour information R002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 32 567,18 INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTAL réelles (1) d'ordre (2) 10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES (sauf 1068) 1068 EXCEDENTS DE FONCTIONNEMENT CAPITALISES 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (sauf 1688 non budgétaire) 18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS (8) 19 DIFFERENCES SUR REALISATIONS D'IMMOBILISATIONS 20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf 204)(5) 204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (5) 22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION (5) (9) 23 IMMOBILISATIONS EN COURS (5) 26 PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS 27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS 29 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS (4) 45... Opérations pour compte de tiers (7) PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS 49 (4) PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES 59 FINANCIERS (4) 3... Stocks Recettes d'investissement - Total Pour information R001 Solde d'exécution positif reporté de N-1 (1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d ordre semi-budgétaires. (2) Voir liste des opérations d ordre. (3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d un inventaire permanent simplifié. (4) Si la commune ou l établissement applique le régime des provisions budgétaires. (5) Hors chapitres «opérations d équipement». (6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9). (7) A servir uniquement lorsque la commune ou l établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d un service public non personnalisé qu elle ou qu il crée. (8) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur. Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 65

Mairie du 4e arrondissement III - VOTE DU BUDGET SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES III A1 Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer) Crédits art(1) (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charges Restes à réaliser annulés rattachées au 31/12 011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 549 151,79 495 847,85 30 498,17 3 348,17 19 457,60 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 12 189,50 11 457,49 732,01 60612 ENERGIE ET ELECTRICITE 188 258,04 172 965,65 12 300,00 2 992,39 60622 CARBURANTS 555,85 555,85 60623 ALIMENTATION 53 644,10 53 566,14 77,96 60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 2 220,40 2 179,16 41,24 60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 23 042,57 22 749,00 126,55 167,02 60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 1 637,47 1 523,92 99,87 13,68 60636 VETEMENTS DE TRAVAIL 6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 8 700,86 8 683,59 17,27 6067 FOURNITURES SCOLAIRES 905,04 663,83 241,21 6068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 4 636,60 4 446,84 158,29 31,47 6135 LOCATIONS MOBILIERES 6 342,18 6 252,10 90,08 614 CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE 8 165,57 8 165,57 61521 ENTRETIEN ET REPARATIONS SUR TERRAINS 47,68 47,68 61522 ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 9 429,00 7 828,88 1 600,12 61551 ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT 550,85 550,85 61558 ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 2 174,31 1 881,76 292,55 6156 MAINTENANCE 36 799,63 28 509,36 2 672,57 5 617,70 6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 210,00 210,00 6188 AUTRES FRAIS DIVERS 763,15 763,15 6228 DIVERS 20 677,78 20 595,50 82,28 6232 FETES ET CEREMONIES 3 451,73 1 324,45 1 260,00 40,00 827,28 6236 CATALOGUES ET IMPRIMES 26 832,46 23 218,30 3 334,98 279,18 6238 DIVERS 10 261,00 3 548,76 404,96 6 307,28 6248 DIVERS 1 448,15 1 448,15 6257 RECEPTIONS 21 598,80 19 289,17 1 946,18 130,00 233,45 6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 35 597,59 31 597,59 4 000,00 6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 5 681,41 5 348,56 332,85 6282 FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISE, FORET, BOIS COMMUNAUX) 32 029,89 29 197,19 2 730,10 102,60 6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 31 300,18 28 433,74 2 723,20 143,24 6288 AUTRES TOTAL=DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)=(011+012+014+65+656) 549 151,79 495 847,85 30 498,17 3 348,17 19 457,60 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES (c) 150,00 26,24 123,76 6711 CHARGES EXCEPTIONNELLES POUR INTERETS MORATOIRES ET PENALITES SUR MARCHES 150,00 26,24 123,76 TOTAL DES DEPENSES REELLES = a+b+c+d+e 549 301,79 495 874,09 30 498,17 3 348,17 19 581,36 TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE 549 301,79 495 874,09 30 498,17 3 348,17 19 581,36 Pour information D002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1 Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (2) Montant des ICNE de l exercice Montant des ICNE de l exercice N-1 = Différence ICNE N - ICNE N-1 ( ) p g p p p pp q p (2) Si le mandatement des ICNE de l exercice est inférieur au montant de l exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif. Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 66

Mairie du 4e arrondissement III - VOTE DU BUDGET SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES III A2 Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer) Crédits art(1) (BP+DM+RAR N-1) Titres émis Produits Restes à réaliser annulés rattachés au 31/12 74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 516 734,61 516 734,61 748711 DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE 40 005,00 40 005,00 748721 DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE 476 729,61 476 729,61 TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES(a)=70+73+74+75+013 516 734,61 516 734,61 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS (c) 623,92-623,92 7718 AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPERATIONS DE GESTION 623,92-623,92 TOTAL DES RECETTES REELLES = a+b+c+d 516 734,61 517 358,53-623,92 TOTAL DES RECETTES D'ORDRE TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT DE Pour information R002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 516 734,61 517 358,53-623,92 32 567,18 ( ) p g p p p pp q p (2) Si la commune ou l établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires. Détail du calcul des ICNE au compte 7622 Montant des ICNE de l exercice Montant des ICNE de l exercice N-1 = Différence ICNE N - ICNE N-1 Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 67

Mairie du 4e arrondissement Libellé Opérations financières Equipements municipaux (2) Equipements non municipaux (c/204) (3) Total dépenses réelles Total recettes réelles Solde d'investissement Total RAR dépenses Total RAR recettes Solde RAR investissement Total dépenses Réelles Total recettes Réelles Solde de fonctionnement Total RAR dépenses Total RAR recettes Solde RAR fonctionnement IV - ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE (1) A1 01 0 1 2 3 4 Opérations non ventilables Services généraux des administrations publiques locales Sécurité et salubrité publiques Enseignement - formation Culture Sport et jeunesse INVESTISSEMENT REALISATIONS (de l'exercice + Restes à réaliser N-1) RESTES A REALISER au 31/12/N FONCTIONNEMENT REALISATIONS (de l'exercice + Restes à réaliser N-1) 314 658,29 82 551,91 517 358,53 202 700,24-82 551,91 RESTES A REALISER au 31/12/N 2 238,38 698,20-2 238,38-698,20 (1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, unique érigés en établissement public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10. Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicable à la commune membre comptant le plus grand nombre d habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT). (2) Ou biens de la structure intercommunale. (3) Ou biens ne relevant pas de la structure intercommunale. Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 68

Mairie du 4e arrondissement Libellé Opérations financières Equipements municipaux (2) Equipements non municipaux (c/204) (3) Total dépenses réelles Total recettes réelles Solde d'investissement Total RAR dépenses Total RAR recettes Solde RAR investissement Total dépenses Réelles Total recettes Réelles Solde de fonctionnement Total RAR dépenses Total RAR recettes Solde RAR fonctionnement IV - ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE (1) A1 5 6 7 8 9 TOTAL Interventions sociales et santé Famille Logement Aménagement et services urbains, environnement Action économique INVESTISSEMENT REALISATIONS (de l'exercice + Restes à réaliser N-1) RESTES A REALISER au 31/12/N FONCTIONNEMENT REALISATIONS (de l'exercice + Restes à réaliser N-1) 128 804,45 357,61 526 372,26 517 358,53-128 804,45-357,61-9 013,73 RESTES A REALISER au 31/12/N 411,59 3 348,17-411,59-3 348,17 Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 69

IV - ANNEXES PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1 Art. (1) Libellé 01 0 1 2 3 4 Opérations non ventilables Services généraux des administrations publiques locales Sécurité et salubrité publiques Enseignement - formation Culture Sport et jeunesse Total dépenses réelles investissement INVESTISSEMENT DEPENSES Total recettes réelles investissement RECETTES Total dépenses réelles fonctionnement FONCTIONNEMENT DEPENSES 314 658,29 82 551,91 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 2 519,70 5 830,45 60612 ENERGIE ET ELECTRICITE 81 171,00 65 593,98 60622 CARBURANTS 555,85 60623 ALIMENTATION 60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 623,49 60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 15 866,74 60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 1 295,92 6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 7 914,57 6067 FOURNITURES SCOLAIRES 6068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 533,09 6135 LOCATIONS MOBILIERES 6 096,98 97,90 614 CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE 61522 ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 3 036,51 1 623,53 61551 ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT 550,85 61558 ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 430,56 6156 MAINTENANCE 15 190,76 8 527,62 6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 6188 AUTRES FRAIS DIVERS 6228 DIVERS 20 595,50 6232 FETES ET CEREMONIES 2 584,45 6236 CATALOGUES ET IMPRIMES 26 553,28 6238 DIVERS 3 953,72 6248 DIVERS 1 448,15 6257 RECEPTIONS 21 235,35 6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 35 597,59 6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 4 470,13 878,43 6282 FRAIS DE GARDIENNAGE 31 927,29 6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 30 480,57 6711 CHARGES EXCEPTIONNELLES POUR INTERETS MORATOIRES ET PENALITES SUR MARCHES 26,24 RECETTES Total recettes réelles fonctionnement 517 358,53 748711 DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE 40 005,00 748721 DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE 476 729,61 7718 AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPERATIONS DE GESTION 623,92 (1) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. IV Mairie du 4e arrondissement Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 70

Mairie du 4e arrondissement Art. (1) Libellé Total dépenses réelles investissement Total recettes réelles investissement Total dépenses réelles fonctionnement 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 60612 ENERGIE ET ELECTRICITE 60622 CARBURANTS 60623 ALIMENTATION 60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 6067 FOURNITURES SCOLAIRES 6068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 6135 LOCATIONS MOBILIERES 614 CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE 61522 ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 61551 ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT 61558 ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 6156 MAINTENANCE 6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 6188 AUTRES FRAIS DIVERS 6228 DIVERS 6232 FETES ET CEREMONIES 6236 CATALOGUES ET IMPRIMES 6238 DIVERS 6248 DIVERS 6257 RECEPTIONS 6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 6282 FRAIS DE GARDIENNAGE 6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 6711 CHARGES EXCEPTIONNELLES POUR INTERETS MORATOIRES ET PENALITES SUR MARCHES Total recettes réelles fonctionnement 748711 DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE 748721 DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE 7718 AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPERATIONS DE GESTION IV - ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1 5 6 7 8 9 TOTAL Interventions sociales et santé Famille Logement Aménagement et services urbains, environnement Action économique INVESTISSEMENT DEPENSES RECETTES FONCTIONNEMENT DEPENSES 128 804,45 357,61 526 372,26 2 902,05 205,29 11 457,49 38 348,35 152,32 185 265,65 555,85 53 566,14 53 566,14 1 555,67 2 179,16 6 882,26 22 749,00 228,00 1 523,92 769,02 8 683,59 905,04 905,04 4 072,04 4 605,13 57,22 6 252,10 8 165,57 8 165,57 3 168,84 7 828,88 550,85 1 743,75 2 174,31 4 790,98 28 509,36 210,00 210,00 763,15 763,15 20 595,50 2 584,45 26 553,28 3 953,72 1 448,15 21 235,35 35 597,59 5 348,56 31 927,29 676,37 31 156,94 26,24 RECETTES 517 358,53 40 005,00 476 729,61 623,92 Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 71

IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) - DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1 FONCTION 0 - SERVICES GENERAUX DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES LOCALES (2) LIBELLE 01 02 03 04 TOTAL Opérations non ventilables Administration générale Justice Relations internationales 316 896,67 316 896,67 314 658,29 314 658,29 002 011 314 632,05 314 632,05 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 2 519,70 2 519,70 60612 ENERGIE ET ELECTRICITE 81 171,00 81 171,00 60622 CARBURANTS 555,85 555,85 60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 623,49 623,49 60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 15 866,74 15 866,74 60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 1 295,92 1 295,92 6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 7 914,57 7 914,57 6068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 533,09 533,09 6135 LOCATIONS MOBILIERES 6 096,98 6 096,98 61522 ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 3 036,51 3 036,51 61551 ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT 550,85 550,85 ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS 61558 MOBILIERS 430,56 430,56 6156 MAINTENANCE 15 190,76 15 190,76 6228 DIVERS 20 595,50 20 595,50 6232 FETES ET CEREMONIES 2 584,45 2 584,45 6236 CATALOGUES ET IMPRIMES 26 553,28 26 553,28 6238 DIVERS 3 953,72 3 953,72 6248 DIVERS 1 448,15 1 448,15 6257 RECEPTIONS 21 235,35 21 235,35 6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 35 597,59 35 597,59 6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 4 470,13 4 470,13 6282 FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISE, FORET, BOIS COMMUNAUX) 31 927,29 31 927,29 6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 30 480,57 30 480,57 67 26,24 26,24 6711 CHARGES EXCEPTIONNELLES POUR INTERETS MORATOIRES ET PENALITES SUR MARCHES 26,24 26,24 Restes à réaliser au 31/12 2 238,38 2 238,38 RECETTES 517 358,53 517 358,53 Réalisations 517 358,53 517 358,53 74 516 734,61 516 734,61 748711 DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE 40 005,00 40 005,00 748721 DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE 476 729,61 476 729,61 77 623,92 623,92 7718 DEPENSES Réalisations AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPERATIONS DE GESTION 623,92 623,92 Restes à réaliser au 31/12 SOLDE 200 461,86 200 461,86 IV Mairie du 4e arrondissement Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 72

IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) - DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1 FONCTION 0 - SERVICES GENERAUX DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES LOCALES (2) LIBELLE Sous-fonction 02 020 021 022 023 024 025 026 Administration générale de la collectivité Assemblée locale Administration générale de l État Information, communication, publicité Fêtes et cérémonies Aides aux associations (non classées ailleurs) Cimetières et pompes funèbres 165 748,54 23 623,71 2 624,45 124 899,97 164 030,70 23 623,71 2 584,45 124 419,43 002 011 164 004,46 23 623,71 2 584,45 124 419,43 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 1 171,07 1 348,63 60612 ENERGIE ET ELECTRICITE 26 732,98 54 438,02 60622 CARBURANTS 555,85 60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 587,99 35,50 60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 5 738,29 10 128,45 60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 1 295,92 6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 6 127,96 1 786,61 6068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 533,09 6135 LOCATIONS MOBILIERES 2 493,75 3 603,23 61522 ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 267,65 2 768,86 61551 ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT 550,85 ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS 61558 MOBILIERS 430,56 6156 MAINTENANCE 7 868,19 7 322,57 6228 DIVERS 20 595,50 6232 FETES ET CEREMONIES 2 584,45 6236 CATALOGUES ET IMPRIMES 21 195,52 5 357,76 6238 DIVERS 3 953,72 6248 DIVERS 1 448,15 6257 RECEPTIONS 16 247,69 4 987,66 6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 24 105,91 11 491,68 6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 4 187,29 282,84 6282 FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISE, FORET, BOIS COMMUNAUX) 6 700,57 25 226,72 6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 11 215,96 19 264,61 67 26,24 6711 CHARGES EXCEPTIONNELLES POUR INTERETS MORATOIRES ET PENALITES SUR MARCHES Restes à réaliser au 31/12 26,24 1 717,84 40,00 480,54 RECETTES Réalisations 517 358,53 517 358,53 74 516 734,61 748711 DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE 40 005,00 748721 DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE 476 729,61 77 623,92 7718 DEPENSES Réalisations AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPERATIONS DE GESTION 623,92 Restes à réaliser au 31/12 SOLDE (3) 351 609,99-23 623,71-2 624,45-124 899,97 (1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement.public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10. Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissements publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d habitants (articles L. 5211-36 a1 et R. 5211-14 +L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. IV Mairie du 4e arrondissement Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 73

IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) - DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1 FONCTION 4 - SPORT ET JEUNESSE (2) LIBELLE 40 41 42 TOTAL Services communs Sports Jeunesse DEPENSES 83 250,11 83 250,11 Réalisations 82 551,91 82 551,91 002 011 82 551,91 82 551,91 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 5 830,45 5 830,45 60612 ENERGIE ET ELECTRICITE 65 593,98 65 593,98 6135 LOCATIONS MOBILIERES 97,90 97,90 61522 ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 1 623,53 1 623,53 6156 MAINTENANCE 8 527,62 8 527,62 6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 878,43 878,43 Restes à réaliser au 31/12 698,20 698,20 RECETTES Réalisations Restes à réaliser au 31/12 SOLDE -83 250,11-83 250,11 (2) LIBELLE DEPENSES Réalisations Sous-fonction 41 411 412 413 414 415 Salles de sport, gymnases 56 982,59 26 267,52 56 284,39 26 267,52 002 011 56 284,39 26 267,52 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 3 460,05 2 370,40 60612 ENERGIE ET ELECTRICITE 44 095,43 21 498,55 6135 LOCATIONS MOBILIERES 43,36 54,54 61522 ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 1 355,88 267,65 6156 MAINTENANCE 7 329,67 1 197,95 6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 878,43 Restes à réaliser au 31/12 RECETTES 698,20 Réalisations Restes à réaliser au 31/12 SOLDE (3) -56 982,59-26 267,52 Stades Piscines Autres équipements sportifs ou de loisir Manifestations sportives (1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement.public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10. Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissements publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d habitants (articles L. 5211-36 a1 et R. 5211-14 +L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. IV Mairie du 4e arrondissement Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 74

Mairie du 4e arrondissement IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) - DETAIL FONCTIONNEMENT IV A1.1 FONCTION 6 - FAMILLE (2) LIBELLE 60 61 62 63 64 TOTAL Services communs Services en faveur des personnes âgées Actions en faveur de la maternité Aides à la famille Crèches et garderies 129 216,04 129 216,04 128 804,45 128 804,45 002 011 128 804,45 128 804,45 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 2 902,05 2 902,05 60612 ENERGIE ET ELECTRICITE 38 348,35 38 348,35 60623 ALIMENTATION 53 566,14 53 566,14 60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 1 555,67 1 555,67 60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 6 882,26 6 882,26 60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 228,00 228,00 6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 769,02 769,02 6067 FOURNITURES SCOLAIRES 905,04 905,04 6068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 4 072,04 4 072,04 6135 LOCATIONS MOBILIERES 57,22 57,22 614 CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE 8 165,57 8 165,57 61522 ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 3 168,84 3 168,84 61558 ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 1 743,75 1 743,75 6156 MAINTENANCE 4 790,98 4 790,98 6182 DEPENSES Réalisations DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 210,00 210,00 6188 AUTRES FRAIS DIVERS 763,15 763,15 6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 676,37 676,37 Restes à réaliser au 31/12 RECETTES Réalisations Restes à réaliser au 31/12 SOLDE (3) 411,59 411,59-129 216,04-129 216,04 (1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement.public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10. Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissements publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d habitants (articles L. 5211-36 a1 et R. 5211-14 +L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 75

Mairie du 4e arrondissement IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) - DETAIL FONCTIONNEMENT IV A1.1 FONCTION 8 - AMENAGEMENT ET SERVICES URBAINS, ENVIRONNEMENT (2) LIBELLE 81 82 83 TOTAL DEPENSES Réalisations Services urbains Aménagement urbain Environnement 357,61 357,61 357,61 357,61 002 011 357,61 357,61 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 205,29 205,29 60612 ENERGIE ET ELECTRICITE 152,32 152,32 Restes à réaliser au 31/12 RECETTES Réalisations Restes à réaliser au 31/12 SOLDE -357,61-357,61 (2) LIBELLE Sous-fonction 82 820 821 822 823 824 Services communs Équipements de voirie Voirie communale et routes Espaces verts urbains Autres opérations d aménagement urbain DEPENSES Réalisations 002 011 357,61 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 205,29 60612 ENERGIE ET ELECTRICITE 152,32 Restes à réaliser au 31/12 RECETTES Réalisations Restes à réaliser au 31/12 SOLDE (3) 357,61 357,61-357,61 (1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement.public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10. Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissements publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d habitants (articles L. 5211-36 a1 et R. 5211-14 +L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 76

MAIRIE DU 5 ème ARRONDISSEMENT Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 77

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Mairie du 5e arrondissement II - PRESENTATION GENERALE VUE D'ENSEMBLE II A1 REALISATIONS DE L'EXERCICE (mandats et titres) REPORTS DE L'EXERCICE N-1 Section de fonctionnement Section d'investissement Report en section de fonctionnement (002) Report en section d'investissement (001) TOTAL (réalisations + reports) EXECUTION DU BUDGET DEPENSES RECETTES 542 730,39 545 137,00 + + 83 836,90 = = 542 730,39 628 973,90 RESTES A REALISER A REPORTER EN N+1 (1) Section de fonctionnement Section d'investissement TOTAL DES RESTES à réaliser à reporter en N+1 19 192,58 19 192,58 RESULTAT CUMULE Section de fonctionnement Section d'investissement TOTAL CUMULE 561 922,97 628 973,90 561 922,97 628 973,90 DETAIL DES RESTES A REALISER Chap. Libellé Dépenses engagées non Titres restant à émettre TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 19 192,58 011 60628 60632 60636 6064 6065 6068 6135 61522 6156 6182 6236 6238 6257 6288 CHARGES A CARACTERE GENERAL AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT VETEMENTS DE TRAVAIL FOURNITURES ADMINISTRATIVES LIVRES DISQUES CASSETTES (BIBLIOTHEQUE & MEDIATHEQUE) AUTRES MATIERES ET FOURNITURES LOCATIONS MOBILIERES ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS MAINTENANCE DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE CATALOGUES ET IMPRIMES DIVERS RECEPTIONS AUTRES 19 192,58 35,00 59,59 274,34 181,23 481,89 212,19 10,00 5 128,39 3 184,79 676,09 4 009,00 128,69 4 211,38 600,00 TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT (1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre et non rattachées (R.2311-11 du CGCT). Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exercice précédent telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre au 31/12 de l'exercice précédent (R.2311-11 du CGCT). Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 79

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Mairie du 5e arrondissement II - PRESENTATION GENERALE SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES II A2 Chap. Libellé Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer) Crédits annulés (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charg. rattachées Restes à réaliser au 31/12 011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 628 323,90 502 459,80 40 270,59 19 192,58 66 400,93 012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 014 ATTENUATIONS DE PRODUITS 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 500,00 500,00 656 FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS Total des dépenses de gestion courante 628 823,90 502 459,80 40 270,59 19 192,58 66 900,93 66 CHARGES FINANCIERES 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 150,00 150,00 68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS (1) 022 DEPENSES IMPREVUES Total des dépenses réelles de fonctionnement 628 973,90 502 459,80 40 270,59 19 192,58 67 050,93 023 VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT (2) 042 OPERATION D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS (2) 043 OPERATION D'ORDRE A L INTERIEUR DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (2) Total des dépenses d'ordre de fonctionnement TOTAL 628 973,90 502 459,80 40 270,59 19 192,58 67 050,93 Pour information D002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1 (3) DEPENSES DE FONCTIONNEMENT RECETTES DE FONCTIONNEMENT Chap. Libellé Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer) Crédits annulés (BP+DM+RAR N-1) Titres émis Prod. rattachées Restes à réaliser au 31/12 013 ATTENUATIONS DE CHARGES PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET 70 VENTES DIVERSES 73 IMPOTS ET TAXES 74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 545 137,00 545 137,00 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE Total des recettes de gestion courante 545 137,00 545 137,00 76 PRODUITS FINANCIERS 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 78 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS (1) Total des recettes réelles de fonctionnement 545 137,00 545 137,00 042 OPERATION D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS (2) 043 OPERATION D'ORDRE A L INTERIEUR DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (2) Total des recettes d'ordre de fonctionnement TOTAL 545 137,00 545 137,00 Pour information R002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 (3) 83 836,90 (1) Si la commune ou l établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires. (2) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043. (3) Les lignes de report ne font pas l objet d émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté). Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 81

Mairie du 5e arrondissement II - PRESENTATION GENERALE BALANCE GENERALE II B1 FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTAL réelles (1) d'ordre (2) 011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 542 730,39 542 730,39 012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 014 ATTENUATIONS DE PRODUITS 60 ACHATS ET VARIATION DES STOCKS (3) 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 656 FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS (4) 66 CHARGES FINANCIERES 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS Dépenses de fonctionnement - Total 542 730,39 542 730,39 Pour information D002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1 1 - Mandats émis (y compris sur les restes à réaliser N-1) INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTAL réelles (1) d'ordre (2) 10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES 15 PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES (5) 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (sauf 1688 non budgétaire) 18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS (8) Total des opérations d'équipement 19 DIFFERENCES SUR REALISATIONS D'IMMOBILISATIONS (5) 20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf 204)(6) 204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (6) 22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION (6) (9) 23 IMMOBILISATIONS EN COURS (6) 26 PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS 27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS 29 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS (5) PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES STOCKS ET EN- 39 COURS (5) 45... Total des opérations pour compte de tiers (7) PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS 49 (5) PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES 59 FINANCIERS (5) 3... Stocks Dépenses d'investissement - Total Pour information D001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1 (1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d ordre semi-budgétaires. (2) Voir liste des opérations d ordre. (3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d un inventaire permanent simplifié. (4) Communes, communautés d agglomération et communautés urbaines de plus de 100 000 habitants. (5) Si la commune ou l établissement applique le régime des provisions budgétaires. (6) Hors chapitres «opérations d équipement». (7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9). (8) A servir uniquement lorsque la commune ou l établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d un service public non personnalisé qu elle ou qu il crée. (9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur. Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 82

Mairie du 5e arrondissement II - PRESENTATION GENERALE BALANCE GENERALE II B2 2 - Titres émis (y compris sur les restes à réaliser N-1) FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTAL réelles (1) d'ordre (2) 013 ATTENUATIONS DE CHARGES PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET VENTES 70 DIVERSES 71 PRODUCTION STOCKEE (OU DESTOCKAGE) 72 TRAVAUX EN REGIE 73 IMPOTS ET TAXES 74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 545 137,00 545 137,00 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 76 PRODUITS FINANCIERS 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 78 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS 79 TRANSFERTS DE CHARGES Recettes de fonctionnement - Total 545 137,00 545 137,00 Pour information R002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 83 836,90 INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTAL réelles (1) d'ordre (2) 10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES (sauf 1068) 1068 EXCEDENTS DE FONCTIONNEMENT CAPITALISES 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (sauf 1688 non budgétaire) 18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS (8) 19 DIFFERENCES SUR REALISATIONS D'IMMOBILISATIONS 20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf 204)(5) 204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (5) 22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION (5) (9) 23 IMMOBILISATIONS EN COURS (5) 26 PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS 27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS 29 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS (4) 45... Opérations pour compte de tiers (7) PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS 49 (4) PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES 59 FINANCIERS (4) 3... Stocks Recettes d'investissement - Total Pour information R001 Solde d'exécution positif reporté de N-1 (1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d ordre semi-budgétaires. (2) Voir liste des opérations d ordre. (3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d un inventaire permanent simplifié. (4) Si la commune ou l établissement applique le régime des provisions budgétaires. (5) Hors chapitres «opérations d équipement». (6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9). (7) A servir uniquement lorsque la commune ou l établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d un service public non personnalisé qu elle ou qu il crée. (8) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur. Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 83

Mairie du 5e arrondissement III - VOTE DU BUDGET SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES III A1 Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer) Crédits art(1) (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charges Restes à réaliser annulés rattachées au 31/12 011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 628 323,90 502 459,80 40 270,59 19 192,58 66 400,93 6042 ACHATS DE PRESTATIONS DE SERVICES AUTRES QUE TERRAINS A AMENAGER 9 236,01 3 928,28 5 307,73 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 17 279,69 17 109,78 169,91 60612 ENERGIE ET ELECTRICITE 197 300,02 193 232,97 4 012,00 55,05 60622 CARBURANTS 902,76 902,76 60623 ALIMENTATION 58 867,15 58 025,60 841,55 60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 3 796,91 3 275,61 292,28 35,00 194,02 60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 13 243,58 10 665,05 503,60 2 074,93 60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 7 406,27 3 863,30 2 352,02 59,59 1 131,36 60636 VETEMENTS DE TRAVAIL 1 264,64 51,15 878,26 274,34 60,89 6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 8 646,25 6 883,44 1 328,19 181,23 253,39 6065 LIVRES DISQUES CASSETTES (BIBLIOTHEQUE & MEDIATHEQUE) 1 004,26 522,37 481,89 6068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 4 527,46 3 095,80 212,19 1 219,47 6132 LOCATIONS IMMOBILIERES 160,00 80,00 80,00 6135 LOCATIONS MOBILIERES 6 640,60 6 059,58 10,00 571,02 61522 ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 74 724,76 50 760,02 7 361,57 5 128,39 11 474,78 61551 ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT 387,58 387,58 61558 ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 6 821,12 5 142,84 1 081,42 596,86 6156 MAINTENANCE 44 957,50 30 408,40 9 789,95 3 184,79 1 574,36 6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 2 751,68 2 075,59 676,09 6188 AUTRES FRAIS DIVERS 7 662,73 1 733,27 5 929,46 6228 DIVERS 612,40 612,40 6236 CATALOGUES ET IMPRIMES 16 447,04 5 242,17 4 009,00 4 009,00 3 186,87 6238 DIVERS 8 268,50 7 417,58 128,69 722,23 6241 TRANSPORT DE BIENS 496,03 352,03 144,00 6244 TRANSPORTS ADMINISTRATIFS 3 783,45 1 315,19 928,26 1 540,00 6247 TRANSPORT COLLECTIF 1 531,00 1 531,00 6257 RECEPTIONS 33 104,45 27 651,70 712,35 4 211,38 529,02 6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 21 387,60 14 572,71 6 814,89 6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 15 750,10 9 728,00 6 022,10 6282 FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISE, FORET, BOIS COMMUNAUX) 27 579,09 16 496,80 709,22 10 373,07 6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 17 623,27 7 933,88 4 370,89 5 318,50 6288 AUTRES 14 160,00 12 693,29 651,24 600,00 215,47 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 500,00 500,00 651 REDEVANCE POUR CONCESSIONS BREVETS LICENCES PROCEDES DROITS ET VALEURS SIMILAIRE 500,00 500,00 TOTAL=DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)=(011+012+014+65+656) 628 823,90 502 459,80 40 270,59 19 192,58 66 900,93 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES (c) 150,00 150,00 6711 CHARGES EXCEPTIONNELLES POUR INTERETS MORATOIRES ET PENALITES SUR MARCHES 150,00 150,00 TOTAL DES DEPENSES REELLES = a+b+c+d+e 628 973,90 502 459,80 40 270,59 19 192,58 67 050,93 TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE 628 973,90 502 459,80 40 270,59 19 192,58 67 050,93 Pour information D002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1 Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (2) Montant des ICNE de l exercice Montant des ICNE de l exercice N-1 = Différence ICNE N - ICNE N-1 ( ) p g p p p pp q p (2) Si le mandatement des ICNE de l exercice est inférieur au montant de l exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif. Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 84

Mairie du 5e arrondissement III - VOTE DU BUDGET SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES III A2 Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer) Crédits art(1) (BP+DM+RAR N-1) Titres émis Produits Restes à réaliser annulés rattachés au 31/12 74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 545 137,00 545 137,00 748711 DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE 46 993,00 46 993,00 748721 DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE 498 144,00 498 144,00 TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES(a)=70+73+74+75+013 545 137,00 545 137,00 TOTAL DES RECETTES REELLES = a+b+c+d 545 137,00 545 137,00 TOTAL DES RECETTES D'ORDRE TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT DE Pour information R002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 545 137,00 545 137,00 83 836,90 ( ) p g p p p pp q p (2) Si la commune ou l établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires. Détail du calcul des ICNE au compte 7622 Montant des ICNE de l exercice Montant des ICNE de l exercice N-1 = Différence ICNE N - ICNE N-1 Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 85

Mairie du 5e arrondissement Libellé Opérations financières Equipements municipaux (2) Equipements non municipaux (c/204) (3) Total dépenses réelles Total recettes réelles Solde d'investissement Total RAR dépenses Total RAR recettes Solde RAR investissement Total dépenses Réelles Total recettes Réelles Solde de fonctionnement Total RAR dépenses Total RAR recettes Solde RAR fonctionnement IV - ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE (1) A1 01 0 1 2 3 4 Opérations non ventilables Services généraux des administrations publiques locales Sécurité et salubrité publiques Enseignement - formation Culture Sport et jeunesse INVESTISSEMENT REALISATIONS (de l'exercice + Restes à réaliser N-1) RESTES A REALISER au 31/12/N FONCTIONNEMENT REALISATIONS (de l'exercice + Restes à réaliser N-1) 266 155,70 119 718,43 545 137,00 278 981,30-119 718,43 RESTES A REALISER au 31/12/N 15 414,78 2 980,56-15 414,78-2 980,56 (1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, unique érigés en établissement public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10. Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicable à la commune membre comptant le plus grand nombre d habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT). (2) Ou biens de la structure intercommunale. (3) Ou biens ne relevant pas de la structure intercommunale. Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 86

Mairie du 5e arrondissement Libellé Opérations financières Equipements municipaux (2) Equipements non municipaux (c/204) (3) Total dépenses réelles Total recettes réelles Solde d'investissement Total RAR dépenses Total RAR recettes Solde RAR investissement Total dépenses Réelles Total recettes Réelles Solde de fonctionnement Total RAR dépenses Total RAR recettes Solde RAR fonctionnement IV - ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE (1) A1 5 6 7 8 9 TOTAL Interventions sociales et santé Famille Logement Aménagement et services urbains, environnement Action économique INVESTISSEMENT REALISATIONS (de l'exercice + Restes à réaliser N-1) RESTES A REALISER au 31/12/N FONCTIONNEMENT REALISATIONS (de l'exercice + Restes à réaliser N-1) 156 856,26 542 730,39 545 137,00-156 856,26 2 406,61 RESTES A REALISER au 31/12/N 797,24 19 192,58-797,24-19 192,58 Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 87

IV - ANNEXES PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1 Art. (1) Libellé 01 0 1 2 3 4 Opérations non ventilables Services généraux des administrations publiques locales Sécurité et salubrité publiques Enseignement - formation Culture Sport et jeunesse Total dépenses réelles investissement INVESTISSEMENT DEPENSES Total recettes réelles investissement RECETTES Total dépenses réelles fonctionnement FONCTIONNEMENT DEPENSES 266 155,70 119 718,43 6042 ACHATS DE PRESTATIONS DE SERVICES AUTRES QUE TERRAINS A AMENAGER 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 3 846,43 6 106,42 60612 ENERGIE ET ELECTRICITE 61 325,49 93 668,74 60622 CARBURANTS 902,76 60623 ALIMENTATION 60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 1 206,49 60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 5 131,16 60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 2 551,82 60636 VETEMENTS DE TRAVAIL 908,46 6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 7 270,47 6065 LIVRES DISQUES CASSETTES 6068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 1 510,23 6132 LOCATIONS IMMOBILIERES 80,00 6135 LOCATIONS MOBILIERES 6 059,58 61522 ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 42 749,52 9 613,44 61551 ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT 387,58 61558 ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 1 643,53 6156 MAINTENANCE 23 619,50 8 740,49 6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 1 700,20 6188 AUTRES FRAIS DIVERS 1 628,07 6228 DIVERS 612,40 6236 CATALOGUES ET IMPRIMES 9 251,17 6238 DIVERS 7 417,58 6241 TRANSPORT DE BIENS 136,02 6244 TRANSPORTS ADMINISTRATIFS 2 243,45 6247 TRANSPORT COLLECTIF 1 531,00 6257 RECEPTIONS 28 364,05 6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 14 572,71 6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 8 138,66 1 589,34 6282 FRAIS DE GARDIENNAGE 17 206,02 6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 9 601,35 6288 AUTRES 4 560,00 Total recettes réelles fonctionnement RECETTES 545 137,00 748711 DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE 46 993,00 748721 DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE 498 144,00 (1) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. IV Mairie du 5e arrondissement Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 88

Mairie du 5e arrondissement Art. (1) Libellé Total dépenses réelles investissement Total recettes réelles investissement Total dépenses réelles fonctionnement 6042 ACHATS DE PRESTATIONS DE SERVICES AUTRES QUE TERRAINS A AMENAGER 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 60612 ENERGIE ET ELECTRICITE 60622 CARBURANTS 60623 ALIMENTATION 60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 60636 VETEMENTS DE TRAVAIL 6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 6065 LIVRES DISQUES CASSETTES 6068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 6132 LOCATIONS IMMOBILIERES 6135 LOCATIONS MOBILIERES 61522 ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 61551 ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT 61558 ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 6156 MAINTENANCE 6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 6188 AUTRES FRAIS DIVERS 6228 DIVERS 6236 CATALOGUES ET IMPRIMES 6238 DIVERS 6241 TRANSPORT DE BIENS 6244 TRANSPORTS ADMINISTRATIFS 6247 TRANSPORT COLLECTIF 6257 RECEPTIONS 6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 6282 FRAIS DE GARDIENNAGE 6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 6288 AUTRES Total recettes réelles fonctionnement 748711 DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE 748721 DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE IV - ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1 5 6 7 8 9 TOTAL Interventions sociales et santé Famille Logement Aménagement et services urbains, environnement Action économique INVESTISSEMENT DEPENSES RECETTES FONCTIONNEMENT DEPENSES 156 856,26 542 730,39 3 928,28 3 928,28 7 156,93 17 109,78 42 250,74 197 244,97 902,76 58 025,60 58 025,60 2 361,40 3 567,89 6 037,49 11 168,65 3 663,50 6 215,32 20,95 929,41 941,16 8 211,63 522,37 522,37 1 585,57 3 095,80 80,00 6 059,58 5 758,63 58 121,59 387,58 4 580,73 6 224,26 7 838,36 40 198,35 375,39 2 075,59 105,20 1 733,27 612,40 9 251,17 7 417,58 216,01 352,03 2 243,45 1 531,00 28 364,05 14 572,71 9 728,00 17 206,02 2 703,42 12 304,77 8 784,53 13 344,53 RECETTES 545 137,00 46 993,00 498 144,00 Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 89

IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) - DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1 FONCTION 0 - SERVICES GENERAUX DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES LOCALES (2) LIBELLE 01 02 03 04 TOTAL Opérations non ventilables Administration générale Justice Relations internationales 281 570,48 281 570,48 266 155,70 266 155,70 002 011 266 155,70 266 155,70 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 3 846,43 3 846,43 60612 ENERGIE ET ELECTRICITE 61 325,49 61 325,49 60622 CARBURANTS 902,76 902,76 60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 1 206,49 1 206,49 60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 5 131,16 5 131,16 60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 2 551,82 2 551,82 60636 VETEMENTS DE TRAVAIL 908,46 908,46 6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 7 270,47 7 270,47 6068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 1 510,23 1 510,23 6132 LOCATIONS IMMOBILIERES 80,00 80,00 6135 LOCATIONS MOBILIERES 6 059,58 6 059,58 61522 ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 42 749,52 42 749,52 61551 DEPENSES Réalisations ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT 387,58 387,58 ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS 61558 MOBILIERS 1 643,53 1 643,53 6156 MAINTENANCE 23 619,50 23 619,50 6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 1 700,20 1 700,20 6188 AUTRES FRAIS DIVERS 1 628,07 1 628,07 6228 DIVERS 612,40 612,40 6236 CATALOGUES ET IMPRIMES 9 251,17 9 251,17 6238 DIVERS 7 417,58 7 417,58 6241 TRANSPORT DE BIENS 136,02 136,02 6244 TRANSPORTS ADMINISTRATIFS 2 243,45 2 243,45 6247 TRANSPORT COLLECTIF 1 531,00 1 531,00 6257 RECEPTIONS 28 364,05 28 364,05 6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 14 572,71 14 572,71 6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 8 138,66 8 138,66 6282 FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISE, FORET, BOIS COMMUNAUX) 17 206,02 17 206,02 6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 9 601,35 9 601,35 6288 AUTRES 4 560,00 4 560,00 Restes à réaliser au 31/12 15 414,78 15 414,78 RECETTES 545 137,00 545 137,00 Réalisations 545 137,00 545 137,00 74 545 137,00 545 137,00 748711 DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE 46 993,00 46 993,00 748721 DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE 498 144,00 498 144,00 Restes à réaliser au 31/12 SOLDE 263 566,52 263 566,52 IV Mairie du 5e arrondissement Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 90

IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) - DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1 FONCTION 0 - SERVICES GENERAUX DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES LOCALES (2) LIBELLE Sous-fonction 02 020 021 022 023 024 025 026 Administration générale de la collectivité Assemblée locale Administration générale de l État Information, communication, publicité Fêtes et cérémonies Aides aux associations (non classées ailleurs) 210 190,16 2 013,75 69 366,57 196 443,08 2 013,75 67 698,87 002 011 196 443,08 2 013,75 67 698,87 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 1 452,67 2 393,76 60612 ENERGIE ET ELECTRICITE 34 304,11 27 021,38 60622 CARBURANTS 902,76 60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 1 206,49 60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 3 579,08 1 552,08 60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 2 492,22 59,60 60636 VETEMENTS DE TRAVAIL 470,08 438,38 6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 7 039,19 231,28 6068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 1 334,43 175,80 6132 LOCATIONS IMMOBILIERES 80,00 6135 LOCATIONS MOBILIERES 6 059,58 61522 ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 37 157,86 5 591,66 61551 DEPENSES Réalisations ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT 387,58 ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS 61558 MOBILIERS 254,15 1 389,38 6156 MAINTENANCE 15 908,21 7 711,29 6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 1 700,20 6188 AUTRES FRAIS DIVERS 1 628,07 6228 DIVERS 612,40 6236 CATALOGUES ET IMPRIMES 9 251,17 6238 DIVERS 7 417,58 6241 TRANSPORT DE BIENS 113,42 22,60 6244 TRANSPORTS ADMINISTRATIFS 2 243,45 6247 TRANSPORT COLLECTIF 1 531,00 6257 RECEPTIONS 28 364,05 6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 13 425,24 1 147,47 6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 7 350,81 787,85 6282 FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISE, FORET, BOIS COMMUNAUX) 5 292,89 11 913,13 6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 936,79 8 664,56 6288 AUTRES Restes à réaliser au 31/12 4 560,00 13 747,08 1 667,70 RECETTES Réalisations 545 137,00 545 137,00 74 545 137,00 748711 DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE 46 993,00 748721 DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE 498 144,00 Restes à réaliser au 31/12 SOLDE (3) 334 946,84-2 013,75-69 366,57 Cimetières et pompes funèbres (1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement.public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10. Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissements publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d habitants (articles L. 5211-36 a1 et R. 5211-14 +L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. IV Mairie du 5e arrondissement Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 91

IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) - DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1 FONCTION 4 - SPORT ET JEUNESSE (2) LIBELLE 40 41 42 TOTAL Services communs Sports Jeunesse DEPENSES 122 698,99 122 698,99 Réalisations 119 718,43 119 718,43 002 011 119 718,43 119 718,43 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 6 106,42 6 106,42 60612 ENERGIE ET ELECTRICITE 93 668,74 93 668,74 61522 ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 9 613,44 9 613,44 6156 MAINTENANCE 8 740,49 8 740,49 6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 1 589,34 1 589,34 Restes à réaliser au 31/12 2 980,56 2 980,56 RECETTES Réalisations Restes à réaliser au 31/12 SOLDE -122 698,99-122 698,99 (2) LIBELLE DEPENSES Réalisations Sous-fonction 41 411 412 413 414 415 Salles de sport, gymnases 107 167,18 15 531,81 104 186,62 15 531,81 002 011 104 186,62 15 531,81 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 4 136,99 1 969,43 60612 ENERGIE ET ELECTRICITE 82 866,39 10 802,35 61522 ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 7 257,38 2 356,06 6156 MAINTENANCE 8 740,49 6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 1 185,37 403,97 Restes à réaliser au 31/12 RECETTES 2 980,56 Réalisations Restes à réaliser au 31/12 SOLDE (3) -107 167,18-15 531,81 Stades Piscines Autres équipements sportifs ou de loisir Manifestations sportives (1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement.public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10. Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissements publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d habitants (articles L. 5211-36 a1 et R. 5211-14 +L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. IV Mairie du 5e arrondissement Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 92

Mairie du 5e arrondissement IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) - DETAIL FONCTIONNEMENT IV A1.1 FONCTION 6 - FAMILLE (2) LIBELLE 60 61 62 63 64 TOTAL Services communs Services en faveur des personnes âgées Actions en faveur de la maternité Aides à la famille Crèches et garderies 157 653,50 157 653,50 156 856,26 156 856,26 002 011 156 856,26 156 856,26 6042 ACHATS DE PRESTATIONS DE SERVICES AUTRES QUE TERRAINS A AMENAGER 3 928,28 3 928,28 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 7 156,93 7 156,93 60612 ENERGIE ET ELECTRICITE 42 250,74 42 250,74 60623 ALIMENTATION 58 025,60 58 025,60 60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 2 361,40 2 361,40 60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 6 037,49 6 037,49 60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 3 663,50 3 663,50 60636 VETEMENTS DE TRAVAIL 20,95 20,95 6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 941,16 941,16 6065 LIVRES DISQUES CASSETTES (BIBLIOTHEQUE & MEDIATHEQUE) 522,37 522,37 6068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 1 585,57 1 585,57 61522 ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 5 758,63 5 758,63 61558 ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 4 580,73 4 580,73 6156 MAINTENANCE 7 838,36 7 838,36 6182 DEPENSES Réalisations DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 375,39 375,39 6188 AUTRES FRAIS DIVERS 105,20 105,20 6241 TRANSPORT DE BIENS 216,01 216,01 6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 2 703,42 2 703,42 6288 AUTRES 8 784,53 8 784,53 Restes à réaliser au 31/12 797,24 797,24 RECETTES Réalisations Restes à réaliser au 31/12 SOLDE (3) -157 653,50-157 653,50 (1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement.public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10. Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissements publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d habitants (articles L. 5211-36 a1 et R. 5211-14 +L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 93

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Mairie du 6e arrondissement II - PRESENTATION GENERALE VUE D'ENSEMBLE II A1 REALISATIONS DE L'EXERCICE (mandats et titres) REPORTS DE L'EXERCICE N-1 Section de fonctionnement Section d'investissement Report en section de fonctionnement (002) Report en section d'investissement (001) TOTAL (réalisations + reports) EXECUTION DU BUDGET DEPENSES RECETTES 418 446,84 440 377,00 + + 45 367,49 = = 418 446,84 485 744,49 RESTES A REALISER A REPORTER EN N+1 (1) Section de fonctionnement Section d'investissement TOTAL DES RESTES à réaliser à reporter en N+1 2 870,14 2 870,14 RESULTAT CUMULE Section de fonctionnement Section d'investissement TOTAL CUMULE 421 316,98 485 744,49 421 316,98 485 744,49 DETAIL DES RESTES A REALISER Chap. Libellé Dépenses engagées non Titres restant à émettre TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 2 870,14 011 60623 60632 6064 61522 6156 6247 6257 6262 CHARGES A CARACTERE GENERAL ALIMENTATION FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT FOURNITURES ADMINISTRATIVES ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS MAINTENANCE TRANSPORT COLLECTIF RECEPTIONS FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 2 870,14 51,30 100,00 30,00 250,00 469,97 600,00 629,80 739,07 TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT (1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre et non rattachées (R.2311-11 du CGCT). Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exercice précédent telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre au 31/12 de l'exercice précédent (R.2311-11 du CGCT). Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 97

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Mairie du 6e arrondissement II - PRESENTATION GENERALE SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES II A2 Chap. Libellé Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer) Crédits annulés (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charg. rattachées Restes à réaliser au 31/12 011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 485 694,49 382 057,78 36 389,06 2 870,14 64 377,51 012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 014 ATTENUATIONS DE PRODUITS 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 656 FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS Total des dépenses de gestion courante 485 694,49 382 057,78 36 389,06 2 870,14 64 377,51 66 CHARGES FINANCIERES 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 50,00 50,00 68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS (1) 022 DEPENSES IMPREVUES Total des dépenses réelles de fonctionnement 485 744,49 382 057,78 36 389,06 2 870,14 64 427,51 023 VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT (2) 042 OPERATION D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS (2) 043 OPERATION D'ORDRE A L INTERIEUR DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (2) Total des dépenses d'ordre de fonctionnement TOTAL 485 744,49 382 057,78 36 389,06 2 870,14 64 427,51 Pour information D002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1 (3) DEPENSES DE FONCTIONNEMENT RECETTES DE FONCTIONNEMENT Chap. Libellé Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer) Crédits annulés (BP+DM+RAR N-1) Titres émis Prod. rattachées Restes à réaliser au 31/12 013 ATTENUATIONS DE CHARGES PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET 70 VENTES DIVERSES 73 IMPOTS ET TAXES 74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 440 377,00 440 377,00 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE Total des recettes de gestion courante 440 377,00 440 377,00 76 PRODUITS FINANCIERS 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 78 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS (1) Total des recettes réelles de fonctionnement 440 377,00 440 377,00 042 OPERATION D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS (2) 043 OPERATION D'ORDRE A L INTERIEUR DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (2) Total des recettes d'ordre de fonctionnement TOTAL 440 377,00 440 377,00 Pour information R002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 (3) 45 367,49 (1) Si la commune ou l établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires. (2) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043. (3) Les lignes de report ne font pas l objet d émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté). Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 99

Mairie du 6e arrondissement II - PRESENTATION GENERALE BALANCE GENERALE II B1 FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTAL réelles (1) d'ordre (2) 011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 418 446,84 418 446,84 012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 014 ATTENUATIONS DE PRODUITS 60 ACHATS ET VARIATION DES STOCKS (3) 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 656 FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS (4) 66 CHARGES FINANCIERES 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS Dépenses de fonctionnement - Total 418 446,84 418 446,84 Pour information D002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1 1 - Mandats émis (y compris sur les restes à réaliser N-1) INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTAL réelles (1) d'ordre (2) 10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES 15 PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES (5) 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (sauf 1688 non budgétaire) 18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS (8) Total des opérations d'équipement 19 DIFFERENCES SUR REALISATIONS D'IMMOBILISATIONS (5) 20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf 204)(6) 204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (6) 22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION (6) (9) 23 IMMOBILISATIONS EN COURS (6) 26 PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS 27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS 29 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS (5) PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES STOCKS ET EN- 39 COURS (5) 45... Total des opérations pour compte de tiers (7) PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS 49 (5) PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES 59 FINANCIERS (5) 3... Stocks Dépenses d'investissement - Total Pour information D001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1 (1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d ordre semi-budgétaires. (2) Voir liste des opérations d ordre. (3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d un inventaire permanent simplifié. (4) Communes, communautés d agglomération et communautés urbaines de plus de 100 000 habitants. (5) Si la commune ou l établissement applique le régime des provisions budgétaires. (6) Hors chapitres «opérations d équipement». (7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9). (8) A servir uniquement lorsque la commune ou l établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d un service public non personnalisé qu elle ou qu il crée. (9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur. Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 100

Mairie du 6e arrondissement II - PRESENTATION GENERALE BALANCE GENERALE II B2 2 - Titres émis (y compris sur les restes à réaliser N-1) FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTAL réelles (1) d'ordre (2) 013 ATTENUATIONS DE CHARGES PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET VENTES 70 DIVERSES 71 PRODUCTION STOCKEE (OU DESTOCKAGE) 72 TRAVAUX EN REGIE 73 IMPOTS ET TAXES 74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 440 377,00 440 377,00 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 76 PRODUITS FINANCIERS 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 78 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS 79 TRANSFERTS DE CHARGES Recettes de fonctionnement - Total 440 377,00 440 377,00 Pour information R002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 45 367,49 INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTAL réelles (1) d'ordre (2) 10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES (sauf 1068) 1068 EXCEDENTS DE FONCTIONNEMENT CAPITALISES 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (sauf 1688 non budgétaire) 18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS (8) 19 DIFFERENCES SUR REALISATIONS D'IMMOBILISATIONS 20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf 204)(5) 204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (5) 22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION (5) (9) 23 IMMOBILISATIONS EN COURS (5) 26 PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS 27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS 29 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS (4) 45... Opérations pour compte de tiers (7) PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS 49 (4) PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES 59 FINANCIERS (4) 3... Stocks Recettes d'investissement - Total Pour information R001 Solde d'exécution positif reporté de N-1 (1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d ordre semi-budgétaires. (2) Voir liste des opérations d ordre. (3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d un inventaire permanent simplifié. (4) Si la commune ou l établissement applique le régime des provisions budgétaires. (5) Hors chapitres «opérations d équipement». (6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9). (7) A servir uniquement lorsque la commune ou l établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d un service public non personnalisé qu elle ou qu il crée. (8) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur. Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 101

Mairie du 6e arrondissement III - VOTE DU BUDGET SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES III A1 Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer) Crédits art(1) (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charges Restes à réaliser annulés rattachées au 31/12 011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 485 694,49 382 057,78 36 389,06 2 870,14 64 377,51 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 10 130,17 4 415,22 3 300,00 2 414,95 60612 ENERGIE ET ELECTRICITE 81 309,56 68 680,53 11 550,00 1 079,03 60613 CHAUFFAGE URBAIN 35 533,00 26 550,68 8 800,00 182,32 60622 CARBURANTS 600,00 348,97 251,03 60623 ALIMENTATION 76 767,05 75 555,93 270,00 51,30 889,82 60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 2 108,00 1 612,59 495,41 60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 13 558,40 12 434,45 350,00 773,95 60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 13 377,39 10 746,16 1 248,01 100,00 1 283,22 6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 14 135,70 11 281,54 30,00 2 824,16 6068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 4 838,29 3 575,97 905,00 357,32 611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 77,75 77,74 0,01 6132 LOCATIONS IMMOBILIERES 13 110,00 13 000,24 109,76 6135 LOCATIONS MOBILIERES 9 100,00 6 384,94 2 715,06 614 CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE 3 000,00 2 274,08 725,92 61522 ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 24 655,20 16 681,67 435,34 250,00 7 288,19 61551 ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT 600,00 374,86 225,14 61558 ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 4 437,20 4 411,87 25,33 6156 MAINTENANCE 22 536,48 11 865,63 469,97 10 200,88 6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 2 886,00 2 305,41 580,59 6188 AUTRES FRAIS DIVERS 18 711,49 3 202,74 15 508,75 6228 DIVERS 1 118,78 1 118,78 6232 FETES ET CEREMONIES 18 828,71 10 673,35 3 638,59 4 516,77 6236 CATALOGUES ET IMPRIMES 35 565,76 35 008,13 557,63 6238 DIVERS 3 499,06 2 789,60 709,46 6247 TRANSPORT COLLECTIF 846,10 246,10 600,00 6257 RECEPTIONS 31 000,00 26 826,29 978,29 629,80 2 565,62 6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 18 000,00 16 079,34 1 920,66 6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 6 500,00-319,32 2 050,00 739,07 4 030,25 6282 FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISE, FORET, BOIS COMMUNAUX) 4 850,00 4 827,23 22,77 6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 10 400,00 6 327,89 2 140,00 1 932,11 6288 AUTRES 3 614,40 3 423,00 191,40 TOTAL=DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)=(011+012+014+65+656) 485 694,49 382 057,78 36 389,06 2 870,14 64 377,51 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES (c) 50,00 50,00 6711 CHARGES EXCEPTIONNELLES POUR INTERETS MORATOIRES ET PENALITES SUR MARCHES 50,00 50,00 TOTAL DES DEPENSES REELLES = a+b+c+d+e 485 744,49 382 057,78 36 389,06 2 870,14 64 427,51 TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE 485 744,49 382 057,78 36 389,06 2 870,14 64 427,51 Pour information D002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1 Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (2) Montant des ICNE de l exercice Montant des ICNE de l exercice N-1 = Différence ICNE N - ICNE N-1 ( ) p g p p p pp q p (2) Si le mandatement des ICNE de l exercice est inférieur au montant de l exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif. Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 102

Mairie du 6e arrondissement III - VOTE DU BUDGET SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES III A2 Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer) Crédits art(1) (BP+DM+RAR N-1) Titres émis Produits Restes à réaliser annulés rattachés au 31/12 74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 440 377,00 440 377,00 748711 DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE 48 144,00 48 144,00 748721 DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE 392 233,00 392 233,00 TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES(a)=70+73+74+75+013 440 377,00 440 377,00 TOTAL DES RECETTES REELLES = a+b+c+d 440 377,00 440 377,00 TOTAL DES RECETTES D'ORDRE TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT DE Pour information R002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 440 377,00 440 377,00 45 367,49 ( ) p g p p p pp q p (2) Si la commune ou l établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires. Détail du calcul des ICNE au compte 7622 Montant des ICNE de l exercice Montant des ICNE de l exercice N-1 = Différence ICNE N - ICNE N-1 Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 103

Mairie du 6e arrondissement Libellé Opérations financières Equipements municipaux (2) Equipements non municipaux (c/204) (3) Total dépenses réelles Total recettes réelles Solde d'investissement Total RAR dépenses Total RAR recettes Solde RAR investissement Total dépenses Réelles Total recettes Réelles Solde de fonctionnement Total RAR dépenses Total RAR recettes Solde RAR fonctionnement IV - ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE (1) A1 01 0 1 2 3 4 Opérations non ventilables Services généraux des administrations publiques locales Sécurité et salubrité publiques Enseignement - formation Culture Sport et jeunesse INVESTISSEMENT REALISATIONS (de l'exercice + Restes à réaliser N-1) RESTES A REALISER au 31/12/N FONCTIONNEMENT REALISATIONS (de l'exercice + Restes à réaliser N-1) 182 633,50 57 931,80 440 377,00 257 743,50-57 931,80 RESTES A REALISER au 31/12/N 2 718,84-2 718,84 (1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, unique érigés en établissement public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10. Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicable à la commune membre comptant le plus grand nombre d habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT). (2) Ou biens de la structure intercommunale. (3) Ou biens ne relevant pas de la structure intercommunale. Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 104

Mairie du 6e arrondissement Libellé Opérations financières Equipements municipaux (2) Equipements non municipaux (c/204) (3) Total dépenses réelles Total recettes réelles Solde d'investissement Total RAR dépenses Total RAR recettes Solde RAR investissement Total dépenses Réelles Total recettes Réelles Solde de fonctionnement Total RAR dépenses Total RAR recettes Solde RAR fonctionnement IV - ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE (1) A1 5 6 7 8 9 TOTAL Interventions sociales et santé Famille Logement Aménagement et services urbains, environnement Action économique INVESTISSEMENT REALISATIONS (de l'exercice + Restes à réaliser N-1) RESTES A REALISER au 31/12/N FONCTIONNEMENT REALISATIONS (de l'exercice + Restes à réaliser N-1) 177 881,54 418 446,84 440 377,00-177 881,54 21 930,16 RESTES A REALISER au 31/12/N 151,30 2 870,14-151,30-2 870,14 Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 105

IV - ANNEXES PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1 Art. (1) Libellé 01 0 1 2 3 4 Opérations non ventilables Services généraux des administrations publiques locales Sécurité et salubrité publiques Enseignement - formation Culture Sport et jeunesse Total dépenses réelles investissement INVESTISSEMENT DEPENSES Total recettes réelles investissement RECETTES Total dépenses réelles fonctionnement FONCTIONNEMENT DEPENSES 182 633,50 57 931,80 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 2 784,49 2 576,95 60612 ENERGIE ET ELECTRICITE 16 723,57 33 302,37 60613 CHAUFFAGE URBAIN 19 504,83 9 945,79 60622 CARBURANTS 348,97 60623 ALIMENTATION 60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 215,84 60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 2 550,30 60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 531,50 6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 9 266,63 6068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 35,52 611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 77,74 6132 LOCATIONS IMMOBILIERES 6135 LOCATIONS MOBILIERES 6 384,94 614 CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE 61522 ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 4 775,33 5 217,39 61551 ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT 374,86 61558 ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 557,60 6156 MAINTENANCE 6 960,60 3 276,80 6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 1 849,41 6188 AUTRES FRAIS DIVERS 3 150,28 6228 DIVERS 1 118,78 6232 FETES ET CEREMONIES 14 311,94 6236 CATALOGUES ET IMPRIMES 35 008,13 6238 DIVERS 2 789,60 6247 TRANSPORT COLLECTIF 6257 RECEPTIONS 27 804,58 6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 16 079,34 6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 930,68 800,00 6282 FRAIS DE GARDIENNAGE 4 827,23 6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 1 010,81 2 812,50 6288 AUTRES 2 660,00 Total recettes réelles fonctionnement RECETTES 440 377,00 748711 DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE 48 144,00 748721 DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE 392 233,00 (1) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. IV Mairie du 6e arrondissement Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 106

Mairie du 6e arrondissement Art. (1) Libellé Total dépenses réelles investissement Total recettes réelles investissement Total dépenses réelles fonctionnement 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 60612 ENERGIE ET ELECTRICITE 60613 CHAUFFAGE URBAIN 60622 CARBURANTS 60623 ALIMENTATION 60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 6068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 6132 LOCATIONS IMMOBILIERES 6135 LOCATIONS MOBILIERES 614 CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE 61522 ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 61551 ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT 61558 ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 6156 MAINTENANCE 6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 6188 AUTRES FRAIS DIVERS 6228 DIVERS 6232 FETES ET CEREMONIES 6236 CATALOGUES ET IMPRIMES 6238 DIVERS 6247 TRANSPORT COLLECTIF 6257 RECEPTIONS 6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 6282 FRAIS DE GARDIENNAGE 6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 6288 AUTRES Total recettes réelles fonctionnement 748711 DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE 748721 DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE IV - ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1 5 6 7 8 9 TOTAL Interventions sociales et santé Famille Logement Aménagement et services urbains, environnement Action économique INVESTISSEMENT DEPENSES RECETTES FONCTIONNEMENT DEPENSES 177 881,54 418 446,84 2 353,78 7 715,22 30 204,59 80 230,53 5 900,06 35 350,68 348,97 75 825,93 75 825,93 1 396,75 1 612,59 10 234,15 12 784,45 11 462,67 11 994,17 2 014,91 11 281,54 4 445,45 4 480,97 77,74 13 000,24 13 000,24 6 384,94 2 274,08 2 274,08 7 124,29 17 117,01 374,86 3 854,27 4 411,87 1 628,23 11 865,63 456,00 2 305,41 52,46 3 202,74 1 118,78 14 311,94 35 008,13 2 789,60 246,10 246,10 27 804,58 16 079,34 1 730,68 4 827,23 4 644,58 8 467,89 763,00 3 423,00 RECETTES 440 377,00 48 144,00 392 233,00 Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 107

IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) - DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1 FONCTION 0 - SERVICES GENERAUX DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES LOCALES (2) LIBELLE 01 02 03 04 TOTAL Opérations non ventilables Administration générale Justice Relations internationales 185 352,34 185 352,34 182 633,50 182 633,50 002 011 182 633,50 182 633,50 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 2 784,49 2 784,49 60612 ENERGIE ET ELECTRICITE 16 723,57 16 723,57 60613 CHAUFFAGE URBAIN 19 504,83 19 504,83 60622 CARBURANTS 348,97 348,97 60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 215,84 215,84 60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 2 550,30 2 550,30 60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 531,50 531,50 6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 9 266,63 9 266,63 6068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 35,52 35,52 611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 77,74 77,74 6135 LOCATIONS MOBILIERES 6 384,94 6 384,94 61522 ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 4 775,33 4 775,33 61551 DEPENSES Réalisations ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT 374,86 374,86 ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES 61558 BIENS MOBILIERS 557,60 557,60 6156 MAINTENANCE 6 960,60 6 960,60 6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 1 849,41 1 849,41 6188 AUTRES FRAIS DIVERS 3 150,28 3 150,28 6228 DIVERS 1 118,78 1 118,78 6232 FETES ET CEREMONIES 14 311,94 14 311,94 6236 CATALOGUES ET IMPRIMES 35 008,13 35 008,13 6238 DIVERS 2 789,60 2 789,60 6257 RECEPTIONS 27 804,58 27 804,58 6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 16 079,34 16 079,34 6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 930,68 930,68 6282 FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISE, FORET, BOIS COMMUNAUX) 4 827,23 4 827,23 6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 1 010,81 1 010,81 6288 AUTRES 2 660,00 2 660,00 Restes à réaliser au 31/12 2 718,84 2 718,84 RECETTES 440 377,00 440 377,00 Réalisations 440 377,00 440 377,00 74 440 377,00 440 377,00 748711 DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE 48 144,00 48 144,00 748721 DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE 392 233,00 392 233,00 Restes à réaliser au 31/12 SOLDE 255 024,66 255 024,66 IV Mairie du 6e arrondissement Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 108

IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) - DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1 FONCTION 0 - SERVICES GENERAUX DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES LOCALES (2) LIBELLE Sous-fonction 02 020 021 022 023 024 025 026 Administration générale de la collectivité Assemblée locale Administration générale de l État Information, communication, publicité Fêtes et cérémonies Aides aux associations (non classées ailleurs) Cimetières et pompes funèbres 156 802,80 6 013,71 22 535,83 154 363,96 5 983,71 22 285,83 002 011 154 363,96 5 983,71 22 285,83 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 1 828,91 955,58 60612 ENERGIE ET ELECTRICITE 9 684,32 7 039,25 60613 CHAUFFAGE URBAIN 7 049,34 12 455,49 60622 CARBURANTS 348,97 60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 215,84 60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 2 550,30 60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 531,50 6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 6 542,87 2 723,76 6068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 35,52 611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 77,74 6135 LOCATIONS MOBILIERES 6 384,94 61522 ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 4 218,87 556,46 61551 DEPENSES Réalisations ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT 374,86 ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES 61558 BIENS MOBILIERS 557,60 6156 MAINTENANCE 6 893,11 67,49 6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 1 849,41 6188 AUTRES FRAIS DIVERS 3 076,69 73,59 6228 DIVERS 1 118,78 6232 FETES ET CEREMONIES 14 311,94 6236 CATALOGUES ET IMPRIMES 34 654,11 354,02 6238 DIVERS 2 789,60 6257 RECEPTIONS 27 804,58 6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 13 173,41 2 905,93 6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 230,68 700,00 FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISE, FORET, 6282 BOIS COMMUNAUX) 4 827,23 6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 572,84 437,97 6288 AUTRES Restes à réaliser au 31/12 2 660,00 2 438,84 30,00 250,00 RECETTES Réalisations 440 377,00 440 377,00 74 440 377,00 748711 DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE 48 144,00 748721 DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE 392 233,00 Restes à réaliser au 31/12 SOLDE (3) 283 574,20-6 013,71-22 535,83 (1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement.public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10. Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissements publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d habitants (articles L. 5211-36 a1 et R. 5211-14 +L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. IV Mairie du 6e arrondissement Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 109

IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) - DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1 FONCTION 4 - SPORT ET JEUNESSE (2) LIBELLE 40 41 42 TOTAL Services communs Sports Jeunesse DEPENSES 57 931,80 57 931,80 Réalisations 57 931,80 57 931,80 002 011 57 931,80 57 931,80 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 2 576,95 2 576,95 60612 ENERGIE ET ELECTRICITE 33 302,37 33 302,37 60613 CHAUFFAGE URBAIN 9 945,79 9 945,79 61522 ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 5 217,39 5 217,39 6156 MAINTENANCE 3 276,80 3 276,80 6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 800,00 800,00 6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 2 812,50 2 812,50 Restes à réaliser au 31/12 RECETTES Réalisations Restes à réaliser au 31/12 SOLDE -57 931,80-57 931,80 (2) LIBELLE DEPENSES Réalisations Sous-fonction 41 411 412 413 414 415 Salles de sport, gymnases 57 931,80 57 931,80 002 011 57 931,80 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 2 576,95 60612 ENERGIE ET ELECTRICITE 33 302,37 60613 CHAUFFAGE URBAIN 9 945,79 61522 ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 5 217,39 6156 MAINTENANCE 3 276,80 6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 800,00 6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 2 812,50 Restes à réaliser au 31/12 RECETTES Réalisations Restes à réaliser au 31/12 SOLDE (3) -57 931,80 Stades Piscines Autres équipements sportifs ou de loisir Manifestations sportives (1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement.public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10. Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissements publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d habitants (articles L. 5211-36 a1 et R. 5211-14 +L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. IV Mairie du 6e arrondissement Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 110

Mairie du 6e arrondissement IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) - DETAIL FONCTIONNEMENT IV A1.1 FONCTION 6 - FAMILLE (2) LIBELLE 60 61 62 63 64 TOTAL Services communs Services en faveur des personnes âgées Actions en faveur de la maternité Aides à la famille Crèches et garderies 178 032,84 178 032,84 177 881,54 177 881,54 002 011 177 881,54 177 881,54 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 2 353,78 2 353,78 60612 ENERGIE ET ELECTRICITE 30 204,59 30 204,59 60613 CHAUFFAGE URBAIN 5 900,06 5 900,06 60623 ALIMENTATION 75 825,93 75 825,93 60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 1 396,75 1 396,75 60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 10 234,15 10 234,15 60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 11 462,67 11 462,67 6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 2 014,91 2 014,91 6068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 4 445,45 4 445,45 6132 LOCATIONS IMMOBILIERES 13 000,24 13 000,24 614 CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE 2 274,08 2 274,08 61522 ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 7 124,29 7 124,29 61558 ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 3 854,27 3 854,27 6156 MAINTENANCE 1 628,23 1 628,23 6182 DEPENSES Réalisations DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 456,00 456,00 6188 AUTRES FRAIS DIVERS 52,46 52,46 6247 TRANSPORT COLLECTIF 246,10 246,10 6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 4 644,58 4 644,58 6288 AUTRES 763,00 763,00 Restes à réaliser au 31/12 151,30 151,30 RECETTES Réalisations Restes à réaliser au 31/12 SOLDE (3) -178 032,84-178 032,84 (1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement.public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10. Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissements publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d habitants (articles L. 5211-36 a1 et R. 5211-14 +L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 111

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MAIRIE DU 7 ème ARRONDISSEMENT Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 113

Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 114

Mairie du 7e arrondissement II - PRESENTATION GENERALE VUE D'ENSEMBLE II A1 REALISATIONS DE L'EXERCICE (mandats et titres) REPORTS DE L'EXERCICE N-1 Section de fonctionnement Section d'investissement Report en section de fonctionnement (002) Report en section d'investissement (001) TOTAL (réalisations + reports) EXECUTION DU BUDGET DEPENSES RECETTES 631 584,95 691 601,00 + + 32 465,21 = = 631 584,95 724 066,21 RESTES A REALISER A REPORTER EN N+1 (1) Section de fonctionnement Section d'investissement TOTAL DES RESTES à réaliser à reporter en N+1 30 012,28 30 012,28 RESULTAT CUMULE Section de fonctionnement Section d'investissement TOTAL CUMULE 661 597,23 724 066,21 661 597,23 724 066,21 DETAIL DES RESTES A REALISER Chap. Libellé Dépenses engagées non Titres restant à émettre TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 30 012,28 011 60628 60631 60632 6064 6068 61522 61523 61558 6156 6182 6228 6257 6282 6283 CHARGES A CARACTERE GENERAL AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES FOURNITURES D'ENTRETIEN FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT FOURNITURES ADMINISTRATIVES AUTRES MATIERES ET FOURNITURES ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS ENTRETIEN ET REPARATIONS VOIES ET RESEAUX ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS MAINTENANCE DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE DIVERS RECEPTIONS FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISE, FORET, BOIS COMMUNAUX) FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 30 012,28 1 200,11 1 894,88 3 121,99 727,21 1 504,36 5 004,09 10 764,00 506,85 1 541,21 107,07 968,00 315,19 2 255,83 101,49 TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT (1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre et non rattachées (R.2311-11 du CGCT). Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exercice précédent telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre au 31/12 de l'exercice précédent (R.2311-11 du CGCT). Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 115

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Mairie du 7e arrondissement II - PRESENTATION GENERALE SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES II A2 Chap. Libellé Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer) Crédits annulés (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charg. rattachées Restes à réaliser au 31/12 011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 721 966,21 614 584,95 17 000,00 30 012,28 60 368,98 012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 014 ATTENUATIONS DE PRODUITS 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 656 FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS Total des dépenses de gestion courante 721 966,21 614 584,95 17 000,00 30 012,28 60 368,98 66 CHARGES FINANCIERES 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 100,00 100,00 68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS (1) 022 DEPENSES IMPREVUES Total des dépenses réelles de fonctionnement 722 066,21 614 584,95 17 000,00 30 012,28 60 468,98 023 VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT (2) 042 OPERATION D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS (2) 043 OPERATION D'ORDRE A L INTERIEUR DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (2) Total des dépenses d'ordre de fonctionnement TOTAL 722 066,21 614 584,95 17 000,00 30 012,28 60 468,98 Pour information D002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1 (3) DEPENSES DE FONCTIONNEMENT RECETTES DE FONCTIONNEMENT Chap. Libellé Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer) Crédits annulés (BP+DM+RAR N-1) Titres émis Prod. rattachées Restes à réaliser au 31/12 013 ATTENUATIONS DE CHARGES PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET 70 VENTES DIVERSES 73 IMPOTS ET TAXES 74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 689 601,00 689 601,00 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE Total des recettes de gestion courante 689 601,00 689 601,00 76 PRODUITS FINANCIERS 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 2 000,00-2 000,00 78 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS (1) Total des recettes réelles de fonctionnement 689 601,00 691 601,00-2 000,00 OPERATION D'ORDRE DE TRANSFERTS 042 ENTRE SECTIONS (2) OPERATION D'ORDRE A L INTERIEUR DE LA 043 SECTION DE FONCTIONNEMENT (2) Total des recettes d'ordre de fonctionnement TOTAL 689 601,00 691 601,00-2 000,00 Pour information R002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 (3) 32 465,21 (1) Si la commune ou l établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires. (2) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043. (3) Les lignes de report ne font pas l objet d émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté). Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 117

Mairie du 7e arrondissement II - PRESENTATION GENERALE BALANCE GENERALE II B1 FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTAL réelles (1) d'ordre (2) 011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 631 584,95 631 584,95 012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 014 ATTENUATIONS DE PRODUITS 60 ACHATS ET VARIATION DES STOCKS (3) 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 656 FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS (4) 66 CHARGES FINANCIERES 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS Dépenses de fonctionnement - Total 631 584,95 631 584,95 Pour information D002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1 1 - Mandats émis (y compris sur les restes à réaliser N-1) INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTAL réelles (1) d'ordre (2) 10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES 15 PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES (5) 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (sauf 1688 non budgétaire) 18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS (8) Total des opérations d'équipement 19 DIFFERENCES SUR REALISATIONS D'IMMOBILISATIONS (5) 20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf 204)(6) 204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (6) 22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION (6) (9) 23 IMMOBILISATIONS EN COURS (6) 26 PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS 27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS 29 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS (5) PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES STOCKS ET EN- 39 COURS (5) 45... Total des opérations pour compte de tiers (7) PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS 49 (5) PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES 59 FINANCIERS (5) 3... Stocks Dépenses d'investissement - Total Pour information D001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1 (1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d ordre semi-budgétaires. (2) Voir liste des opérations d ordre. (3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d un inventaire permanent simplifié. (4) Communes, communautés d agglomération et communautés urbaines de plus de 100 000 habitants. (5) Si la commune ou l établissement applique le régime des provisions budgétaires. (6) Hors chapitres «opérations d équipement». (7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9). (8) A servir uniquement lorsque la commune ou l établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d un service public non personnalisé qu elle ou qu il crée. (9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur. Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 118

Mairie du 7e arrondissement II - PRESENTATION GENERALE BALANCE GENERALE II B2 2 - Titres émis (y compris sur les restes à réaliser N-1) FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTAL réelles (1) d'ordre (2) 013 ATTENUATIONS DE CHARGES PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET VENTES 70 DIVERSES 71 PRODUCTION STOCKEE (OU DESTOCKAGE) 72 TRAVAUX EN REGIE 73 IMPOTS ET TAXES 74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 689 601,00 689 601,00 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 76 PRODUITS FINANCIERS 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 2 000,00 2 000,00 78 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS 79 TRANSFERTS DE CHARGES Recettes de fonctionnement - Total 691 601,00 691 601,00 Pour information R002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 32 465,21 INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTAL réelles (1) d'ordre (2) 10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES (sauf 1068) 1068 EXCEDENTS DE FONCTIONNEMENT CAPITALISES 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (sauf 1688 non budgétaire) 18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS (8) 19 DIFFERENCES SUR REALISATIONS D'IMMOBILISATIONS 20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf 204)(5) 204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (5) 22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION (5) (9) 23 IMMOBILISATIONS EN COURS (5) 26 PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS 27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS 29 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS (4) 45... Opérations pour compte de tiers (7) PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS 49 (4) PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES 59 FINANCIERS (4) 3... Stocks Recettes d'investissement - Total Pour information R001 Solde d'exécution positif reporté de N-1 (1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d ordre semi-budgétaires. (2) Voir liste des opérations d ordre. (3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d un inventaire permanent simplifié. (4) Si la commune ou l établissement applique le régime des provisions budgétaires. (5) Hors chapitres «opérations d équipement». (6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9). (7) A servir uniquement lorsque la commune ou l établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d un service public non personnalisé qu elle ou qu il crée. (8) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur. Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 119

Mairie du 7e arrondissement III - VOTE DU BUDGET SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES III A1 Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer) Crédits art(1) (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charges Restes à réaliser annulés rattachées au 31/12 011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 721 966,21 614 584,95 17 000,00 30 012,28 60 368,98 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 16 344,54 11 764,00 1 000,00 3 580,54 60612 ENERGIE ET ELECTRICITE 157 732,31 141 790,04 7 000,00 8 942,27 60613 CHAUFFAGE URBAIN 20 693,00 11 307,58 7 000,00 2 385,42 60622 CARBURANTS 1 000,00 969,47 30,53 60623 ALIMENTATION 104 777,29 103 177,71 1 599,58 60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 7 307,73 4 279,66 1 200,11 1 827,96 60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 22 189,62 18 206,06 1 894,88 2 088,68 60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 20 226,51 16 442,16 3 121,99 662,36 60633 FOURNITURES DE VOIRIE 80,00 80,00 60636 VETEMENTS DE TRAVAIL 300,00 84,58 215,42 6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 16 172,71 14 955,45 727,21 490,05 6068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 9 179,27 4 552,94 1 504,36 3 121,97 6132 LOCATIONS IMMOBILIERES 300,00 300,00 6135 LOCATIONS MOBILIERES 12 352,00 10 206,07 2 145,93 614 CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE 18 784,00 14 672,87 4 111,13 61522 ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 40 374,00 31 157,27 5 004,09 4 212,64 61523 ENTRETIEN ET REPARATIONS VOIES ET RESEAUX 20 298,00 8 970,00 10 764,00 564,00 61551 ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT 1 000,00 891,75 108,25 61558 ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 7 146,95 4 804,74 506,85 1 835,36 6156 MAINTENANCE 22 801,76 17 456,29 1 541,21 3 804,26 6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 4 641,00 4 146,43 107,07 387,50 6188 AUTRES FRAIS DIVERS 25 440,12 24 227,17 1 212,95 6228 DIVERS 26 830,00 24 899,71 968,00 962,29 6232 FETES ET CEREMONIES 6236 CATALOGUES ET IMPRIMES 1 884,50 1 880,31 4,19 6237 PUBLICATIONS 12 900,41 12 674,48 225,93 6238 DIVERS 13 000,00 11 094,00 1 906,00 6241 TRANSPORT DE BIENS 140,00 140,00 6244 TRANSPORTS ADMINISTRATIFS 3 235,20 2 870,40 364,80 6247 TRANSPORT COLLECTIF 1 130,00 1 130,00 6257 RECEPTIONS 30 540,62 27 829,82 315,19 2 395,61 6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 29 421,33 27 097,54 2 000,00 323,79 6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 10 815,11 6 800,37 4 014,74 FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISE, FORET, BOIS 6282 COMMUNAUX) 31 560,30 26 983,63 2 255,83 2 320,84 6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 31 367,93 26 962,45 101,49 4 303,99 TOTAL=DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)=(011+012+014+65+656) 721 966,21 614 584,95 17 000,00 30 012,28 60 368,98 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES (c) 100,00 100,00 6711 CHARGES EXCEPTIONNELLES POUR INTERETS MORATOIRES ET PENALITES SUR MARCHES 100,00 100,00 TOTAL DES DEPENSES REELLES = a+b+c+d+e 722 066,21 614 584,95 17 000,00 30 012,28 60 468,98 TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE 722 066,21 614 584,95 17 000,00 30 012,28 60 468,98 Pour information D002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1 Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (2) Montant des ICNE de l exercice Montant des ICNE de l exercice N-1 = Différence ICNE N - ICNE N-1 ( ) p g p p p pp q p (2) Si le mandatement des ICNE de l exercice est inférieur au montant de l exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif. Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 120

Mairie du 7e arrondissement III - VOTE DU BUDGET SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES III A2 Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer) Crédits art(1) (BP+DM+RAR N-1) Titres émis Produits Restes à réaliser annulés rattachés au 31/12 74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 689 601,00 689 601,00 748711 DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE 59 298,00 59 298,00 748721 DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE 630 303,00 630 303,00 TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES(a)=70+73+74+75+013 689 601,00 689 601,00 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS (c) 2 000,00-2 000,00 7718 AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPERATIONS DE GESTION 2 000,00-2 000,00 TOTAL DES RECETTES REELLES = a+b+c+d 689 601,00 691 601,00-2 000,00 TOTAL DES RECETTES D'ORDRE TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT DE Pour information R002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 689 601,00 691 601,00-2 000,00 32 465,21 ( ) p g p p p pp q p (2) Si la commune ou l établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires. Détail du calcul des ICNE au compte 7622 Montant des ICNE de l exercice Montant des ICNE de l exercice N-1 = Différence ICNE N - ICNE N-1 Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 121

Mairie du 7e arrondissement Libellé Opérations financières Equipements municipaux (2) Equipements non municipaux (c/204) (3) Total dépenses réelles Total recettes réelles Solde d'investissement Total RAR dépenses Total RAR recettes Solde RAR investissement Total dépenses Réelles Total recettes Réelles Solde de fonctionnement Total RAR dépenses Total RAR recettes Solde RAR fonctionnement IV - ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE (1) A1 01 0 1 2 3 4 Opérations non ventilables Services généraux des administrations publiques locales Sécurité et salubrité publiques Enseignement - formation Culture Sport et jeunesse INVESTISSEMENT REALISATIONS (de l'exercice + Restes à réaliser N-1) RESTES A REALISER au 31/12/N FONCTIONNEMENT REALISATIONS (de l'exercice + Restes à réaliser N-1) 323 988,80 25,02 71 658,85 691 601,00 367 612,20-25,02-71 658,85 RESTES A REALISER au 31/12/N 20 830,60 158,30-20 830,60-158,30 (1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, unique érigés en établissement public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10. Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicable à la commune membre comptant le plus grand nombre d habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT). (2) Ou biens de la structure intercommunale. (3) Ou biens ne relevant pas de la structure intercommunale. Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 122

Mairie du 7e arrondissement Libellé Opérations financières Equipements municipaux (2) Equipements non municipaux (c/204) (3) Total dépenses réelles Total recettes réelles Solde d'investissement Total RAR dépenses Total RAR recettes Solde RAR investissement Total dépenses Réelles Total recettes Réelles Solde de fonctionnement Total RAR dépenses Total RAR recettes Solde RAR fonctionnement IV - ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE (1) A1 5 6 7 8 9 TOTAL Interventions sociales et santé Famille Logement Aménagement et services urbains, environnement Action économique INVESTISSEMENT REALISATIONS (de l'exercice + Restes à réaliser N-1) RESTES A REALISER au 31/12/N FONCTIONNEMENT REALISATIONS (de l'exercice + Restes à réaliser N-1) 235 912,28 631 584,95 691 601,00-235 912,28 60 016,05 RESTES A REALISER au 31/12/N 9 023,38 30 012,28-9 023,38-30 012,28 Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 123

IV - ANNEXES PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1 Art. (1) Libellé 01 0 1 2 3 4 Opérations non ventilables Services généraux des administrations publiques locales Sécurité et salubrité publiques Enseignement - formation Culture Sport et jeunesse Total dépenses réelles investissement INVESTISSEMENT DEPENSES Total recettes réelles investissement RECETTES Total dépenses réelles fonctionnement FONCTIONNEMENT DEPENSES 323 988,80 25,02 71 658,85 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 2 180,93 4 894,87 60612 ENERGIE ET ELECTRICITE 59 019,21 53 713,34 60613 CHAUFFAGE URBAIN 15 595,83 60622 CARBURANTS 969,47 60623 ALIMENTATION 60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 2 096,57 60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 4 880,19 60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 717,55 60636 VETEMENTS DE TRAVAIL 84,58 6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 11 540,34 6068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 75,35 6132 LOCATIONS IMMOBILIERES 300,00 6135 LOCATIONS MOBILIERES 10 004,36 68,94 614 CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE 61522 ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 12 905,86 7 462,01 61523 ENTRETIEN ET REPARATIONS VOIES ET RESEAUX 8 970,00 61551 ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT 891,75 61558 ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 6156 MAINTENANCE 10 885,31 25,02 4 285,30 6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 2 964,65 6188 AUTRES FRAIS DIVERS 23 676,17 6228 DIVERS 18 875,21 6236 CATALOGUES ET IMPRIMES 1 880,31 6237 PUBLICATIONS 12 674,48 6238 DIVERS 11 094,00 6244 TRANSPORTS ADMINISTRATIFS 2 870,40 6247 TRANSPORT COLLECTIF 1 130,00 6257 RECEPTIONS 26 652,22 6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 29 097,54 6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 5 565,98 1 234,39 6282 FRAIS DE GARDIENNAGE 26 983,63 6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 19 406,91 Total recettes réelles fonctionnement RECETTES 691 601,00 748711 DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE 59 298,00 748721 DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE 630 303,00 7718 AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPERATIONS DE GESTION 2 000,00 (1) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. IV Mairie du 7e arrondissement Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 124

Mairie du 7e arrondissement Art. (1) Libellé Total dépenses réelles investissement Total recettes réelles investissement Total dépenses réelles fonctionnement 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 60612 ENERGIE ET ELECTRICITE 60613 CHAUFFAGE URBAIN 60622 CARBURANTS 60623 ALIMENTATION 60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 60636 VETEMENTS DE TRAVAIL 6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 6068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 6132 LOCATIONS IMMOBILIERES 6135 LOCATIONS MOBILIERES 614 CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE 61522 ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 61523 ENTRETIEN ET REPARATIONS VOIES ET RESEAUX 61551 ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT 61558 ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 6156 MAINTENANCE 6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 6188 AUTRES FRAIS DIVERS 6228 DIVERS 6236 CATALOGUES ET IMPRIMES 6237 PUBLICATIONS 6238 DIVERS 6244 TRANSPORTS ADMINISTRATIFS 6247 TRANSPORT COLLECTIF 6257 RECEPTIONS 6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 6282 FRAIS DE GARDIENNAGE 6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX Total recettes réelles fonctionnement 748711 DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE 748721 DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE 7718 AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPERATIONS DE GESTION IV - ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1 5 6 7 8 9 TOTAL Interventions sociales et santé Famille Logement Aménagement et services urbains, environnement Action économique INVESTISSEMENT DEPENSES RECETTES FONCTIONNEMENT DEPENSES 235 912,28 631 584,95 5 688,20 12 764,00 36 057,49 148 790,04 2 711,75 18 307,58 969,47 103 177,71 103 177,71 2 183,09 4 279,66 13 325,87 18 206,06 15 724,61 16 442,16 84,58 3 415,11 14 955,45 4 477,59 4 552,94 300,00 132,77 10 206,07 14 672,87 14 672,87 10 789,40 31 157,27 8 970,00 891,75 4 804,74 4 804,74 2 260,66 17 456,29 1 181,78 4 146,43 551,00 24 227,17 6 024,50 24 899,71 1 880,31 12 674,48 11 094,00 2 870,40 1 130,00 1 177,60 27 829,82 29 097,54 6 800,37 26 983,63 7 555,54 26 962,45 RECETTES 691 601,00 59 298,00 630 303,00 2 000,00 Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 125

IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) - DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1 FONCTION 0 - SERVICES GENERAUX DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES LOCALES (2) LIBELLE 01 02 03 04 TOTAL Opérations non ventilables Administration générale Justice Relations internationales 344 819,40 344 819,40 323 988,80 323 988,80 002 011 323 988,80 323 988,80 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 2 180,93 2 180,93 60612 ENERGIE ET ELECTRICITE 59 019,21 59 019,21 60613 CHAUFFAGE URBAIN 15 595,83 15 595,83 60622 CARBURANTS 969,47 969,47 60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 2 096,57 2 096,57 60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 4 880,19 4 880,19 60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 717,55 717,55 60636 VETEMENTS DE TRAVAIL 84,58 84,58 6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 11 540,34 11 540,34 6068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 75,35 75,35 6132 LOCATIONS IMMOBILIERES 300,00 300,00 6135 LOCATIONS MOBILIERES 10 004,36 10 004,36 61522 ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 12 905,86 12 905,86 61523 ENTRETIEN ET REPARATIONS VOIES ET RESEAUX 8 970,00 8 970,00 ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL 61551 ROULANT 891,75 891,75 6156 MAINTENANCE 10 885,31 10 885,31 6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 2 964,65 2 964,65 6188 AUTRES FRAIS DIVERS 23 676,17 23 676,17 6228 DIVERS 18 875,21 18 875,21 6236 CATALOGUES ET IMPRIMES 1 880,31 1 880,31 6237 PUBLICATIONS 12 674,48 12 674,48 6238 DIVERS 11 094,00 11 094,00 6244 TRANSPORTS ADMINISTRATIFS 2 870,40 2 870,40 6247 TRANSPORT COLLECTIF 1 130,00 1 130,00 6257 RECEPTIONS 26 652,22 26 652,22 6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 29 097,54 29 097,54 6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 5 565,98 5 565,98 6282 FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISE, FORET, BOIS COMMUNAUX) 26 983,63 26 983,63 6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 19 406,91 19 406,91 Restes à réaliser au 31/12 20 830,60 20 830,60 RECETTES 691 601,00 691 601,00 Réalisations 691 601,00 691 601,00 74 689 601,00 689 601,00 748711 DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE 59 298,00 59 298,00 748721 DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE 630 303,00 630 303,00 77 2 000,00 2 000,00 7718 DEPENSES Réalisations AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPERATIONS DE GESTION 2 000,00 2 000,00 Restes à réaliser au 31/12 SOLDE 346 781,60 346 781,60 IV Mairie du 7e arrondissement Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 126

IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) - DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1 FONCTION 0 - SERVICES GENERAUX DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES LOCALES (2) LIBELLE Sous-fonction 02 020 021 022 023 024 025 026 Administration générale de la collectivité Assemblée locale Administration générale de l État Information, communication, publicité Fêtes et cérémonies Aides aux associations (non classées ailleurs) Cimetières et pompes funèbres 189 657,56 48 582,63 106 579,21 177 093,79 47 425,66 99 469,35 002 011 177 093,79 47 425,66 99 469,35 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 107,97 2 072,96 60612 ENERGIE ET ELECTRICITE 8 574,00 9 382,36 41 062,85 60613 CHAUFFAGE URBAIN 7 868,31 7 727,52 60622 CARBURANTS 969,47 60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 2 096,57 60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 1 276,37 980,23 2 623,59 60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 487,92 41,60 188,03 60636 VETEMENTS DE TRAVAIL 84,58 6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 5 574,03 5 966,31 6068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 75,35 6132 LOCATIONS IMMOBILIERES 300,00 6135 LOCATIONS MOBILIERES 9 898,27 106,09 61522 ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 6 921,45 2 049,23 3 935,18 61523 ENTRETIEN ET REPARATIONS VOIES ET RESEAUX 8 970,00 ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL 61551 ROULANT 891,75 6156 MAINTENANCE 5 410,13 513,07 4 962,11 6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 2 513,65 451,00 6188 AUTRES FRAIS DIVERS 19 668,38 3 307,79 700,00 6228 DIVERS 18 875,21 6236 CATALOGUES ET IMPRIMES 1 233,81 646,50 6237 PUBLICATIONS 12 674,48 6238 DIVERS 11 044,00 50,00 6244 TRANSPORTS ADMINISTRATIFS 1 435,20 1 435,20 6247 TRANSPORT COLLECTIF 1 130,00 6257 RECEPTIONS 26 203,67 448,55 6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 15 788,20 13 309,34 6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 3 486,91 1 041,61 1 037,46 6282 FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISE, FORET, BOIS COMMUNAUX) 1 088,34 25 895,29 6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 2 521,12 16 885,79 Restes à réaliser au 31/12 12 563,77 1 156,97 7 109,86 RECETTES Réalisations 691 601,00 691 601,00 74 689 601,00 748711 DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE 59 298,00 748721 DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE 630 303,00 77 2 000,00 7718 DEPENSES Réalisations AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPERATIONS DE GESTION 2 000,00 Restes à réaliser au 31/12 SOLDE (3) 501 943,44-48 582,63-106 579,21 (1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement.public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10. Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissements publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d habitants (articles L. 5211-36 a1 et R. 5211-14 +L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. IV Mairie du 7e arrondissement Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 127

Mairie du 7e arrondissement IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) - DETAIL FONCTIONNEMENT IV A1.1 FONCTION 1 - SECURITE ET SALUBRITE PUBLIQUES (2) LIBELLE 11 12 TOTAL DEPENSES Réalisations Sécurité intérieure Hygiène et salubrité publique 25,02 25,02 25,02 25,02 002 011 25,02 25,02 6156 MAINTENANCE 25,02 25,02 Restes à réaliser au 31/12 RECETTES Réalisations Restes à réaliser au 31/12 SOLDE -25,02-25,02 (1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement.public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10. Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissements publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d habitants (articles L. 5211-36 a1 et R. 5211-14 +L. 5711-1 et R. 5711- (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des réalisations ainsi que des r Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 128

IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) - DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1 FONCTION 4 - SPORT ET JEUNESSE (2) LIBELLE 40 41 42 TOTAL Services communs Sports Jeunesse DEPENSES 71 817,15 71 817,15 Réalisations 71 658,85 71 658,85 002 011 71 658,85 71 658,85 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 4 894,87 4 894,87 60612 ENERGIE ET ELECTRICITE 53 713,34 53 713,34 6135 LOCATIONS MOBILIERES 68,94 68,94 61522 ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 7 462,01 7 462,01 6156 MAINTENANCE 4 285,30 4 285,30 6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 1 234,39 1 234,39 Restes à réaliser au 31/12 158,30 158,30 RECETTES Réalisations Restes à réaliser au 31/12 SOLDE -71 817,15-71 817,15 (2) LIBELLE DEPENSES Réalisations Sous-fonction 41 411 412 413 414 415 Salles de sport, gymnases 62 499,97 9 317,18 62 341,67 9 317,18 002 011 62 341,67 9 317,18 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 3 223,47 1 671,40 60612 ENERGIE ET ELECTRICITE 48 228,44 5 484,90 6135 LOCATIONS MOBILIERES 34,46 34,48 61522 ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 5 512,22 1 949,79 6156 MAINTENANCE 4 285,30 6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 1 057,78 176,61 Restes à réaliser au 31/12 RECETTES 158,30 Réalisations Restes à réaliser au 31/12 SOLDE (3) -62 499,97-9 317,18 Stades Piscines Autres équipements sportifs ou de loisir Manifestations sportives (1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement.public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10. Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissements publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d habitants (articles L. 5211-36 a1 et R. 5211-14 +L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. IV Mairie du 7e arrondissement Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 129

Mairie du 7e arrondissement IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) - DETAIL FONCTIONNEMENT IV A1.1 FONCTION 6 - FAMILLE (2) LIBELLE 60 61 62 63 64 TOTAL Services communs Services en faveur des personnes âgées Actions en faveur de la maternité Aides à la famille Crèches et garderies DEPENSES Réalisations 244 935,66 244 935,66 235 912,28 235 912,28 002 011 235 912,28 235 912,28 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 5 688,20 5 688,20 60612 ENERGIE ET ELECTRICITE 36 057,49 36 057,49 60613 CHAUFFAGE URBAIN 2 711,75 2 711,75 60623 ALIMENTATION 103 177,71 103 177,71 60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 2 183,09 2 183,09 60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 13 325,87 13 325,87 60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 15 724,61 15 724,61 6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 3 415,11 3 415,11 6068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 4 477,59 4 477,59 6135 LOCATIONS MOBILIERES 132,77 132,77 614 CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE 14 672,87 14 672,87 61522 ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 10 789,40 10 789,40 61558 ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 4 804,74 4 804,74 6156 MAINTENANCE 2 260,66 2 260,66 6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 1 181,78 1 181,78 6188 AUTRES FRAIS DIVERS 551,00 551,00 6228 DIVERS 6 024,50 6 024,50 6257 RECEPTIONS 1 177,60 1 177,60 6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 7 555,54 7 555,54 Restes à réaliser au 31/12 9 023,38 9 023,38 RECETTES Réalisations Restes à réaliser au 31/12 SOLDE (3) -244 935,66-244 935,66 (1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement.public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10. Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissements publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d habitants (articles L. 5211-36 a1 et R. 5211-14 +L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 130

MAIRIE DU 8 ème ARRONDISSEMENT Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 131

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Mairie du 8e arrondissement II - PRESENTATION GENERALE VUE D'ENSEMBLE II A1 REALISATIONS DE L'EXERCICE (mandats et titres) REPORTS DE L'EXERCICE N-1 Section de fonctionnement Section d'investissement Report en section de fonctionnement (002) Report en section d'investissement (001) TOTAL (réalisations + reports) EXECUTION DU BUDGET DEPENSES RECETTES 820 186,37 813 098,57 + + 42 003,47 = = 820 186,37 855 102,04 RESTES A REALISER A REPORTER EN N+1 (1) Section de fonctionnement Section d'investissement TOTAL DES RESTES à réaliser à reporter en N+1 34 135,46 34 135,46 RESULTAT CUMULE Section de fonctionnement Section d'investissement TOTAL CUMULE 854 321,83 855 102,04 854 321,83 855 102,04 DETAIL DES RESTES A REALISER Chap. Libellé Dépenses engagées non Titres restant à émettre TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 34 135,46 011 60623 60628 60631 60632 6064 6067 6068 6132 6135 614 61522 6156 6188 6228 6237 6238 6257 CHARGES A CARACTERE GENERAL ALIMENTATION AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES FOURNITURES D'ENTRETIEN FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT FOURNITURES ADMINISTRATIVES FOURNITURES SCOLAIRES AUTRES MATIERES ET FOURNITURES LOCATIONS IMMOBILIERES LOCATIONS MOBILIERES CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS MAINTENANCE AUTRES FRAIS DIVERS DIVERS PUBLICATIONS DIVERS RECEPTIONS 34 135,46 4 887,70 1 395,38 716,74 2 790,49 3 067,54 63,62 4 061,46 299,01 1 469,51 241,68 1 991,63 7 700,74 600,00 1 771,13 1 064,44 433,80 1 580,59 TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT (1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre et non rattachées (R.2311-11 du CGCT). Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exercice précédent telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre au 31/12 de l'exercice précédent (R.2311-11 du CGCT). Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 133

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Mairie du 8e arrondissement II - PRESENTATION GENERALE SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES II A2 Chap. Libellé Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer) Crédits annulés (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charg. rattachées Restes à réaliser au 31/12 011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 852 757,69 811 233,41 6 762,48 34 135,46 626,34 012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 014 ATTENUATIONS DE PRODUITS 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 2 044,35 1 914,35 130,00 656 FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS Total des dépenses de gestion courante 854 802,04 813 147,76 6 762,48 34 135,46 756,34 66 CHARGES FINANCIERES 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 300,00 276,13 23,87 68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS (1) 022 DEPENSES IMPREVUES Total des dépenses réelles de fonctionnement 855 102,04 813 423,89 6 762,48 34 135,46 780,21 023 VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT (2) 042 OPERATION D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS (2) 043 OPERATION D'ORDRE A L INTERIEUR DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (2) Total des dépenses d'ordre de fonctionnement TOTAL 855 102,04 813 423,89 6 762,48 34 135,46 780,21 Pour information D002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1 (3) DEPENSES DE FONCTIONNEMENT RECETTES DE FONCTIONNEMENT Chap. Libellé Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer) Crédits annulés (BP+DM+RAR N-1) Titres émis Prod. rattachées Restes à réaliser au 31/12 013 ATTENUATIONS DE CHARGES PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET 70 VENTES DIVERSES 73 IMPOTS ET TAXES 74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 813 098,57 813 098,57 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE Total des recettes de gestion courante 813 098,57 813 098,57 76 PRODUITS FINANCIERS 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 78 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS (1) Total des recettes réelles de fonctionnement 813 098,57 813 098,57 042 OPERATION D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS (2) 043 OPERATION D'ORDRE A L INTERIEUR DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (2) Total des recettes d'ordre de fonctionnement TOTAL 813 098,57 813 098,57 Pour information R002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 (3) 42 003,47 (1) Si la commune ou l établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires. (2) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043. (3) Les lignes de report ne font pas l objet d émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté). Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 135

Mairie du 8e arrondissement II - PRESENTATION GENERALE BALANCE GENERALE II B1 FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTAL réelles (1) d'ordre (2) 011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 817 995,89 817 995,89 012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 014 ATTENUATIONS DE PRODUITS 60 ACHATS ET VARIATION DES STOCKS (3) 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 1 914,35 1 914,35 656 FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS (4) 66 CHARGES FINANCIERES 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 276,13 276,13 68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS Dépenses de fonctionnement - Total 820 186,37 820 186,37 Pour information D002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1 1 - Mandats émis (y compris sur les restes à réaliser N-1) INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTAL réelles (1) d'ordre (2) 10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES 15 PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES (5) 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (sauf 1688 non budgétaire) 18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS (8) Total des opérations d'équipement 19 DIFFERENCES SUR REALISATIONS D'IMMOBILISATIONS (5) 20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf 204)(6) 204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (6) 22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION (6) (9) 23 IMMOBILISATIONS EN COURS (6) 26 PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS 27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS 29 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS (5) PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES STOCKS ET EN- 39 COURS (5) 45... Total des opérations pour compte de tiers (7) PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS 49 (5) PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES 59 FINANCIERS (5) 3... Stocks Dépenses d'investissement - Total Pour information D001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1 (1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d ordre semi-budgétaires. (2) Voir liste des opérations d ordre. (3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d un inventaire permanent simplifié. (4) Communes, communautés d agglomération et communautés urbaines de plus de 100 000 habitants. (5) Si la commune ou l établissement applique le régime des provisions budgétaires. (6) Hors chapitres «opérations d équipement». (7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9). (8) A servir uniquement lorsque la commune ou l établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d un service public non personnalisé qu elle ou qu il crée. (9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur. Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 136

Mairie du 8e arrondissement II - PRESENTATION GENERALE BALANCE GENERALE II B2 2 - Titres émis (y compris sur les restes à réaliser N-1) FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTAL réelles (1) d'ordre (2) 013 ATTENUATIONS DE CHARGES PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET VENTES 70 DIVERSES 71 PRODUCTION STOCKEE (OU DESTOCKAGE) 72 TRAVAUX EN REGIE 73 IMPOTS ET TAXES 74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 813 098,57 813 098,57 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 76 PRODUITS FINANCIERS 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 78 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS 79 TRANSFERTS DE CHARGES Recettes de fonctionnement - Total 813 098,57 813 098,57 Pour information R002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 42 003,47 INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTAL réelles (1) d'ordre (2) 10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES (sauf 1068) 1068 EXCEDENTS DE FONCTIONNEMENT CAPITALISES 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (sauf 1688 non budgétaire) 18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS (8) 19 DIFFERENCES SUR REALISATIONS D'IMMOBILISATIONS 20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf 204)(5) 204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (5) 22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION (5) (9) 23 IMMOBILISATIONS EN COURS (5) 26 PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS 27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS 29 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS (4) 45... Opérations pour compte de tiers (7) PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS 49 (4) PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES 59 FINANCIERS (4) 3... Stocks Recettes d'investissement - Total Pour information R001 Solde d'exécution positif reporté de N-1 (1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d ordre semi-budgétaires. (2) Voir liste des opérations d ordre. (3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d un inventaire permanent simplifié. (4) Si la commune ou l établissement applique le régime des provisions budgétaires. (5) Hors chapitres «opérations d équipement». (6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9). (7) A servir uniquement lorsque la commune ou l établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d un service public non personnalisé qu elle ou qu il crée. (8) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur. Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 137

Mairie du 8e arrondissement III - VOTE DU BUDGET SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES III A1 Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer) Crédits art(1) (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charges Restes à réaliser annulés rattachées au 31/12 011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 852 757,69 811 233,41 6 762,48 34 135,46 626,34 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 25 981,12 25 981,12 60612 ENERGIE ET ELECTRICITE 264 069,04 259 806,56 4 262,48 60622 CARBURANTS 647,02 647,02 60623 ALIMENTATION 115 615,36 110 727,66 4 887,70 60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 8 923,05 7 527,67 1 395,38 60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 20 753,08 20 036,34 716,74 60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 17 343,62 14 553,13 2 790,49 60636 VETEMENTS DE TRAVAIL 42,43 42,43 6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 25 655,01 22 587,47 3 067,54 6065 LIVRES DISQUES CASSETTES (BIBLIOTHEQUE & MEDIATHEQUE) 50,98 50,98 6067 FOURNITURES SCOLAIRES 2 000,55 1 936,93 63,62 6068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 10 232,52 6 171,06 4 061,46 6132 LOCATIONS IMMOBILIERES 1 632,67 1 333,66 299,01 6135 LOCATIONS MOBILIERES 9 077,91 7 608,40 1 469,51 614 CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE 15 287,17 15 045,49 241,68 61522 ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 34 014,11 32 022,48 1 991,63 61523 ENTRETIEN ET REPARATIONS VOIES ET RESEAUX 61551 ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT 771,62 771,62 61558 ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 586,04 586,04 6156 MAINTENANCE 45 226,50 36 899,42 7 700,74 626,34 6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 4 561,25 4 561,25 6188 AUTRES FRAIS DIVERS 51 724,43 51 124,43 600,00 6228 DIVERS 12 740,43 10 969,30 1 771,13 6232 FETES ET CEREMONIES 50 489,59 50 489,59 6236 CATALOGUES ET IMPRIMES 839,28 839,28 6237 PUBLICATIONS 16 079,13 15 014,69 1 064,44 6238 DIVERS 9 507,88 9 074,08 433,80 6241 TRANSPORT DE BIENS 6247 TRANSPORT COLLECTIF 470,00 470,00 6257 RECEPTIONS 55 966,03 54 385,44 1 580,59 6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 39 557,82 37 057,82 2 500,00 6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 9 378,33 9 378,33 6282 FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISE, FORET, BOIS COMMUNAUX) 2 806,57 2 806,57 6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 6288 AUTRES 727,15 727,15 637 AUTRES IMPOTS TAXES ET VERSTS ASSIMILES (AUTRES ORGANISMES) 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 2 044,35 1 914,35 130,00 651 REDEVANCE POUR CONCESSIONS BREVETS LICENCES PROCEDES DROITS ET VALEURS SIMILAIRE 650,00 520,00 130,00 6541 CREANCES ADMISES EN NON VALEUR 1 394,35 1 394,35 TOTAL=DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)=(011+012+014+65+656) 854 802,04 813 147,76 6 762,48 34 135,46 756,34 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES (c) 300,00 276,13 23,87 6711 CHARGES EXCEPTIONNELLES POUR INTERETS MORATOIRES ET PENALITES SUR MARCHES 300,00 276,13 23,87 TOTAL DES DEPENSES REELLES = a+b+c+d+e 855 102,04 813 423,89 6 762,48 34 135,46 780,21 TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE 855 102,04 813 423,89 6 762,48 34 135,46 780,21 Pour information D002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1 Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (2) Montant des ICNE de l exercice Montant des ICNE de l exercice N-1 = Différence ICNE N - ICNE N-1 ( ) p g p p p pp q p (2) Si le mandatement des ICNE de l exercice est inférieur au montant de l exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif. Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 138

Mairie du 8e arrondissement III - VOTE DU BUDGET SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES III A2 Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer) Crédits art(1) (BP+DM+RAR N-1) Titres émis Produits Restes à réaliser annulés rattachés au 31/12 74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 813 098,57 813 098,57 748711 DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE 63 737,00 63 737,00 748721 DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE 749 361,57 749 361,57 TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES(a)=70+73+74+75+013 813 098,57 813 098,57 TOTAL DES RECETTES REELLES = a+b+c+d 813 098,57 813 098,57 TOTAL DES RECETTES D'ORDRE TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT DE Pour information R002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 813 098,57 813 098,57 42 003,47 ( ) p g p p p pp q p (2) Si la commune ou l établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires. Détail du calcul des ICNE au compte 7622 Montant des ICNE de l exercice Montant des ICNE de l exercice N-1 = Différence ICNE N - ICNE N-1 Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 139

Mairie du 8e arrondissement Libellé Opérations financières Equipements municipaux (2) Equipements non municipaux (c/204) (3) Total dépenses réelles Total recettes réelles Solde d'investissement Total RAR dépenses Total RAR recettes Solde RAR investissement Total dépenses Réelles Total recettes Réelles Solde de fonctionnement Total RAR dépenses Total RAR recettes Solde RAR fonctionnement IV - ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE (1) A1 01 0 1 2 3 4 Opérations non ventilables Services généraux des administrations publiques locales Sécurité et salubrité publiques Enseignement - formation Culture Sport et jeunesse INVESTISSEMENT REALISATIONS (de l'exercice + Restes à réaliser N-1) RESTES A REALISER au 31/12/N FONCTIONNEMENT REALISATIONS (de l'exercice + Restes à réaliser N-1) 1 394,35 390 683,88 149 446,07 813 098,57-1 394,35 422 414,69-149 446,07 RESTES A REALISER au 31/12/N 13 404,01 325,33-13 404,01-325,33 (1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, unique érigés en établissement public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10. Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicable à la commune membre comptant le plus grand nombre d habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT). (2) Ou biens de la structure intercommunale. (3) Ou biens ne relevant pas de la structure intercommunale. Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 140

Mairie du 8e arrondissement Libellé Opérations financières Equipements municipaux (2) Equipements non municipaux (c/204) (3) Total dépenses réelles Total recettes réelles Solde d'investissement Total RAR dépenses Total RAR recettes Solde RAR investissement Total dépenses Réelles Total recettes Réelles Solde de fonctionnement Total RAR dépenses Total RAR recettes Solde RAR fonctionnement IV - ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE (1) A1 5 6 7 8 9 TOTAL Interventions sociales et santé Famille Logement Aménagement et services urbains, environnement Action économique INVESTISSEMENT REALISATIONS (de l'exercice + Restes à réaliser N-1) RESTES A REALISER au 31/12/N FONCTIONNEMENT REALISATIONS (de l'exercice + Restes à réaliser N-1) 278 662,07 820 186,37 813 098,57-278 662,07-7 087,80 RESTES A REALISER au 31/12/N 20 406,12 34 135,46-20 406,12-34 135,46 Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 141

IV - ANNEXES PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1 Art. (1) Libellé 01 0 1 2 3 4 Opérations non ventilables Services généraux des administrations publiques locales Sécurité et salubrité publiques Enseignement - formation Culture Sport et jeunesse Total dépenses réelles investissement INVESTISSEMENT DEPENSES Total recettes réelles investissement RECETTES Total dépenses réelles fonctionnement 1 394,35 390 683,88 149 446,07 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 1 590,64 14 527,88 60612 ENERGIE ET ELECTRICITE 49 433,68 124 214,83 60622 CARBURANTS 647,02 60623 ALIMENTATION 60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 3 417,55 60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 5 158,99 60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 3 497,55 60636 VETEMENTS DE TRAVAIL 42,43 6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 18 620,47 6065 LIVRES DISQUES CASSETTES 50,98 6067 FOURNITURES SCOLAIRES 6068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 479,70 6132 LOCATIONS IMMOBILIERES 1 333,66 6135 LOCATIONS MOBILIERES 7 608,40 614 CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE 15 045,49 61522 ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 15 375,22 4 126,93 61551 ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT 771,62 61558 ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 227,24 6156 MAINTENANCE 17 966,08 6 576,43 6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 4 038,35 6188 AUTRES FRAIS DIVERS 50 870,43 6228 DIVERS 10 969,30 6232 FETES ET CEREMONIES 50 489,59 6236 CATALOGUES ET IMPRIMES 839,28 6237 PUBLICATIONS 15 014,69 6238 DIVERS 9 074,08 6247 TRANSPORT COLLECTIF 470,00 6257 RECEPTIONS 54 385,44 6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 39 557,82 6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 9 378,33 6282 FRAIS DE GARDIENNAGE 2 806,57 6288 AUTRES 727,15 651 REDEVANCE POUR CONCESSIONS BREVETS LICENCES PROCEDES DROITS ET VALEURS SIMILAIRE 6541 CREANCES ADMISES EN NON VALEUR 1 394,35 6711 CHARGES EXCEPTIONNELLES POUR INTERETS MORATOIRES ET PENALITES SUR MARCHES FONCTIONNEMENT DEPENSES 520,00 276,13 RECETTES Total recettes réelles fonctionnement 813 098,57 748711 DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE 63 737,00 748721 DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE 749 361,57 (1) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. IV Mairie du 8e arrondissement Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 142

Mairie du 8e arrondissement Art. (1) Libellé Total dépenses réelles investissement Total recettes réelles investissement Total dépenses réelles fonctionnement 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 60612 ENERGIE ET ELECTRICITE 60622 CARBURANTS 60623 ALIMENTATION 60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 60636 VETEMENTS DE TRAVAIL 6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 6065 LIVRES DISQUES CASSETTES 6067 FOURNITURES SCOLAIRES 6068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 6132 LOCATIONS IMMOBILIERES 6135 LOCATIONS MOBILIERES 614 CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE 61522 ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 61551 ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT 61558 ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 6156 MAINTENANCE 6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 6188 AUTRES FRAIS DIVERS 6228 DIVERS 6232 FETES ET CEREMONIES 6236 CATALOGUES ET IMPRIMES 6237 PUBLICATIONS 6238 DIVERS 6247 TRANSPORT COLLECTIF 6257 RECEPTIONS 6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 6282 FRAIS DE GARDIENNAGE 6288 AUTRES 651 REDEVANCE POUR CONCESSIONS BREVETS LICENCES PROCEDES DROITS ET VALEURS SIMILAIRE 6541 CREANCES ADMISES EN NON VALEUR 6711 CHARGES EXCEPTIONNELLES POUR INTERETS MORATOIRES ET PENALITES SUR MARCHES Total recettes réelles fonctionnement 748711 DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE 748721 DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE IV - ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1 5 6 7 8 9 TOTAL Interventions sociales et santé Famille Logement Aménagement et services urbains, environnement Action économique INVESTISSEMENT DEPENSES RECETTES FONCTIONNEMENT DEPENSES 278 662,07 820 186,37 9 862,60 25 981,12 90 420,53 264 069,04 647,02 110 727,66 110 727,66 4 110,12 7 527,67 14 877,35 20 036,34 11 055,58 14 553,13 42,43 3 967,00 22 587,47 50,98 1 936,93 1 936,93 5 691,36 6 171,06 1 333,66 7 608,40 15 045,49 12 520,33 32 022,48 771,62 358,80 586,04 12 356,91 36 899,42 522,90 4 561,25 254,00 51 124,43 10 969,30 50 489,59 839,28 15 014,69 9 074,08 470,00 54 385,44 39 557,82 9 378,33 2 806,57 727,15 520,00 1 394,35 276,13 RECETTES 813 098,57 63 737,00 749 361,57 Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 143

IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) - DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1 FONCTION 0 - SERVICES GENERAUX DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES LOCALES (2) LIBELLE 01 02 03 04 TOTAL Opérations non ventilables Administration générale Justice Relations internationales 1 394,35 404 087,89 405 482,24 1 394,35 390 683,88 392 078,23 002 011 389 887,75 389 887,75 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 1 590,64 1 590,64 60612 ENERGIE ET ELECTRICITE 49 433,68 49 433,68 60622 CARBURANTS 647,02 647,02 60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 3 417,55 3 417,55 60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 5 158,99 5 158,99 60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 3 497,55 3 497,55 60636 VETEMENTS DE TRAVAIL 42,43 42,43 6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 18 620,47 18 620,47 6065 LIVRES DISQUES CASSETTES (BIBLIOTHEQUE & MEDIATHEQUE) 50,98 50,98 6068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 479,70 479,70 6132 LOCATIONS IMMOBILIERES 1 333,66 1 333,66 6135 LOCATIONS MOBILIERES 7 608,40 7 608,40 614 CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE 15 045,49 15 045,49 61522 ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 15 375,22 15 375,22 61551 ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT 771,62 771,62 ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES 61558 BIENS MOBILIERS 227,24 227,24 6156 MAINTENANCE 17 966,08 17 966,08 6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 4 038,35 4 038,35 6188 AUTRES FRAIS DIVERS 50 870,43 50 870,43 6228 DIVERS 10 969,30 10 969,30 6232 FETES ET CEREMONIES 50 489,59 50 489,59 6236 CATALOGUES ET IMPRIMES 839,28 839,28 6237 PUBLICATIONS 15 014,69 15 014,69 6238 DIVERS 9 074,08 9 074,08 6247 TRANSPORT COLLECTIF 470,00 470,00 6257 RECEPTIONS 54 385,44 54 385,44 6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 39 557,82 39 557,82 6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 9 378,33 9 378,33 6282 FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISE, FORET, BOIS COMMUNAUX) 2 806,57 2 806,57 6288 AUTRES 727,15 727,15 65 1 394,35 520,00 1 914,35 651 REDEVANCE POUR CONCESSIONS BREVETS LICENCES PROCEDES DROITS ET VALEURS SIMILAIRE 520,00 520,00 6541 CREANCES ADMISES EN NON VALEUR 1 394,35 1 394,35 67 276,13 276,13 6711 DEPENSES Réalisations CHARGES EXCEPTIONNELLES POUR INTERETS MORATOIRES ET PENALITES SUR MARCHES 276,13 276,13 Restes à réaliser au 31/12 13 404,01 13 404,01 RECETTES 813 098,57 813 098,57 Réalisations 813 098,57 813 098,57 74 813 098,57 813 098,57 748711 DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE 63 737,00 63 737,00 748721 DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE 749 361,57 749 361,57 Restes à réaliser au 31/12 SOLDE -1 394,35 409 010,68 407 616,33 IV Mairie du 8e arrondissement Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 144

IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) - DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1 FONCTION 0 - SERVICES GENERAUX DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES LOCALES (2) LIBELLE Sous-fonction 02 020 021 022 023 024 025 026 Administration générale de la collectivité Assemblée locale Administration générale de l État Information, communication, publicité Fêtes et cérémonies Aides aux associations (non classées ailleurs) Cimetières et pompes funèbres 351 977,69 2 486,40 49 623,80 341 371,99 2 486,40 46 825,49 002 011 340 575,86 2 486,40 46 825,49 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 671,35 919,29 60612 ENERGIE ET ELECTRICITE 29 077,73 20 355,95 60622 CARBURANTS 647,02 60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 3 417,55 60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 3 780,18 1 378,81 60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 3 181,79 229,83 85,93 60636 VETEMENTS DE TRAVAIL 42,43 6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 16 445,60 2 174,87 6065 LIVRES DISQUES CASSETTES (BIBLIOTHEQUE & MEDIATHEQUE) 50,98 6068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 479,70 6132 LOCATIONS IMMOBILIERES 1 333,66 6135 LOCATIONS MOBILIERES 7 608,40 614 CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE 15 045,49 61522 ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 12 666,00 2 709,22 ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL 61551 ROULANT 771,62 61558 ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 227,24 6156 MAINTENANCE 12 968,94 4 997,14 6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 3 956,65 81,70 6188 AUTRES FRAIS DIVERS 50 870,43 6228 DIVERS 10 969,30 6232 FETES ET CEREMONIES 50 489,59 6236 CATALOGUES ET IMPRIMES 839,28 6237 PUBLICATIONS 15 014,69 6238 DIVERS 9 074,08 6247 TRANSPORT COLLECTIF 470,00 6257 RECEPTIONS 54 385,44 6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 39 557,82 6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 9 378,33 6282 DEPENSES Réalisations FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISE, FORET, BOIS COMMUNAUX) 2 806,57 6288 AUTRES 727,15 65 520,00 651 REDEVANCE POUR CONCESSIONS BREVETS LICENCES PROCEDES DROITS ET VALEURS SIMILAIRE 520,00 67 276,13 6711 CHARGES EXCEPTIONNELLES POUR INTERETS MORATOIRES ET PENALITES SUR MARCHES 276,13 Restes à réaliser au 31/12 10 605,70 2 798,31 RECETTES Réalisations 813 098,57 813 098,57 74 813 098,57 748711 DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE 63 737,00 748721 DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE 749 361,57 Restes à réaliser au 31/12 SOLDE (3) 461 120,88-2 486,40-49 623,80 (1) La production de cet état est obligatoirepour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupementscomprenant au moins une telle commune, leurs établissementset services administratifshormis les caisses des écoles et lesservicesà activitéuniqueérigésenétablissement.publicoubudgetannexe (L. 2312-3, R. 2311-1 etr. 2311-10. Dans lescommunesde3 500 habitantsetplus, lecroisementparfonctionestfait à un chiffre (correspondantà la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclaturefonctionnelle(sous-fonction ou rubrique). Les groupementset leurs établissementspublics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d habitants (articles L. 5211-36 a1 et R. 5211-14 +L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. IV Mairie du 8e arrondissement Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 145

Mairie du 8e arrondissement IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) - DETAIL FONCTIONNEMENT IV A1.1 FONCTION 4 - SPORT ET JEUNESSE (2) LIBELLE 40 41 42 TOTAL Services communs Sports Jeunesse DEPENSES Réalisations 149 771,40 149 771,40 149 446,07 149 446,07 002 011 149 446,07 149 446,07 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 14 527,88 14 527,88 60612 ENERGIE ET ELECTRICITE 124 214,83 124 214,83 61522 ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 4 126,93 4 126,93 6156 MAINTENANCE 6 576,43 6 576,43 Restes à réaliser au 31/12 RECETTES Réalisations Restes à réaliser au 31/12 SOLDE 325,33 325,33-149 771,40-149 771,40 (2) LIBELLE DEPENSES Réalisations Sous-fonction 41 411 412 413 414 415 Salles de sport, gymnases 124 673,07 25 098,33 124 347,74 25 098,33 002 011 124 347,74 25 098,33 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 9 801,87 4 726,01 60612 ENERGIE ET ELECTRICITE 104 588,48 19 626,35 61522 ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 3 380,96 745,97 6156 MAINTENANCE 6 576,43 Restes à réaliser au 31/12 RECETTES Réalisations Restes à réaliser au 31/12 SOLDE (3) 325,33-124 673,07-25 098,33 Stades Piscines Autres équipements sportifs ou de loisir Manifestations sportives (1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement.public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10. Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissements publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d habitants (articles L. 5211-36 a1 et R. 5211-14 +L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 146

Mairie du 8e arrondissement IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) - DETAIL FONCTIONNEMENT IV A1.1 FONCTION 6 - FAMILLE (2) LIBELLE 60 61 62 63 64 TOTAL Services communs Services en faveur des personnes âgées Actions en faveur de la maternité Aides à la famille Crèches et garderies DEPENSES Réalisations 299 068,19 299 068,19 278 662,07 278 662,07 002 011 278 662,07 278 662,07 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 9 862,60 9 862,60 60612 ENERGIE ET ELECTRICITE 90 420,53 90 420,53 60623 ALIMENTATION 110 727,66 110 727,66 60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 4 110,12 4 110,12 60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 14 877,35 14 877,35 60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 11 055,58 11 055,58 6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 3 967,00 3 967,00 6067 FOURNITURES SCOLAIRES 1 936,93 1 936,93 6068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 5 691,36 5 691,36 61522 ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 12 520,33 12 520,33 61558 ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 358,80 358,80 6156 MAINTENANCE 12 356,91 12 356,91 6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 522,90 522,90 6188 AUTRES FRAIS DIVERS 254,00 254,00 Restes à réaliser au 31/12 20 406,12 20 406,12 RECETTES Réalisations Restes à réaliser au 31/12 SOLDE (3) -299 068,19-299 068,19 (1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement.public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10. Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissements publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d habitants (articles L. 5211-36 a1 et R. 5211-14 +L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 147

Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 148

MAIRIE DU 9 ème ARRONDISSEMENT Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 149

Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 150

Mairie du 9e arrondissement II - PRESENTATION GENERALE VUE D'ENSEMBLE II A1 REALISATIONS DE L'EXERCICE (mandats et titres) REPORTS DE L'EXERCICE N-1 Section de fonctionnement Section d'investissement Report en section de fonctionnement (002) Report en section d'investissement (001) TOTAL (réalisations + reports) EXECUTION DU BUDGET DEPENSES RECETTES 651 901,84 634 338,07 + + 49 206,72 = = 651 901,84 683 544,79 RESTES A REALISER A REPORTER EN N+1 (1) Section de fonctionnement Section d'investissement TOTAL DES RESTES à réaliser à reporter en N+1 7 595,30 7 595,30 RESULTAT CUMULE Section de fonctionnement Section d'investissement TOTAL CUMULE 659 497,14 683 544,79 659 497,14 683 544,79 DETAIL DES RESTES A REALISER Chap. Libellé Dépenses engagées non Titres restant à émettre TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 7 595,30 011 60628 60631 60632 6065 6068 611 61522 61558 6156 6226 6238 6257 6282 6283 CHARGES A CARACTERE GENERAL AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES FOURNITURES D'ENTRETIEN FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT LIVRES DISQUES CASSETTES (BIBLIOTHEQUE & MEDIATHEQUE) AUTRES MATIERES ET FOURNITURES CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS MAINTENANCE HONORAIRES DIVERS RECEPTIONS FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISE, FORET, BOIS COMMUNAUX) FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 7 595,30 464,25 145,91 72,00 80,00 372,92 140,53 273,26 269,10 4 157,92 346,84 305,20 636,92 106,98 223,47 TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT (1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre et non rattachées (R.2311-11 du CGCT). Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exercice précédent telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre au 31/12 de l'exercice précédent (R.2311-11 du CGCT). Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 151

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Mairie du 9e arrondissement II - PRESENTATION GENERALE SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES II A2 Chap. Libellé Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer) Crédits annulés (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charg. rattachées Restes à réaliser au 31/12 011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 681 203,72 616 282,35 35 305,80 7 595,30 22 020,27 012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 014 ATTENUATIONS DE PRODUITS 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 1 300,00 313,69 986,31 656 FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS Total des dépenses de gestion courante 682 503,72 616 596,04 35 305,80 7 595,30 23 006,58 66 CHARGES FINANCIERES 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 350,00 350,00 68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS (1) 022 DEPENSES IMPREVUES Total des dépenses réelles de fonctionnement 682 853,72 616 596,04 35 305,80 7 595,30 23 356,58 VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT 023 (2) OPERATION D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE 042 SECTIONS (2) OPERATION D'ORDRE A L INTERIEUR DE LA 043 SECTION DE FONCTIONNEMENT (2) Total des dépenses d'ordre de fonctionnement TOTAL 682 853,72 616 596,04 35 305,80 7 595,30 23 356,58 Pour information D002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1 (3) DEPENSES DE FONCTIONNEMENT RECETTES DE FONCTIONNEMENT Chap. Libellé Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer) Crédits annulés (BP+DM+RAR N-1) Titres émis Prod. rattachées Restes à réaliser au 31/12 013 ATTENUATIONS DE CHARGES PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET 70 VENTES DIVERSES 73 IMPOTS ET TAXES 74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 633 647,00 633 647,00 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE Total des recettes de gestion courante 633 647,00 633 647,00 76 PRODUITS FINANCIERS 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 691,07-691,07 78 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS (1) Total des recettes réelles de fonctionnement 633 647,00 634 338,07-691,07 OPERATION D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE 042 SECTIONS (2) OPERATION D'ORDRE A L INTERIEUR DE LA 043 SECTION DE FONCTIONNEMENT (2) Total des recettes d'ordre de fonctionnement TOTAL 633 647,00 634 338,07-691,07 Pour information R002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 (3) 49 206,72 (1) Si la commune ou l établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires. (2) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043. (3) Les lignes de report ne font pas l objet d émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté). Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 153

Mairie du 9e arrondissement II - PRESENTATION GENERALE BALANCE GENERALE II B1 FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTAL réelles (1) d'ordre (2) 011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 651 588,15 651 588,15 012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 014 ATTENUATIONS DE PRODUITS 60 ACHATS ET VARIATION DES STOCKS (3) 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 313,69 313,69 656 FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS (4) 66 CHARGES FINANCIERES 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS Dépenses de fonctionnement - Total 651 901,84 651 901,84 Pour information D002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1 1 - Mandats émis (y compris sur les restes à réaliser N-1) INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTAL réelles (1) d'ordre (2) 10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES 15 PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES (5) 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (sauf 1688 non budgétaire) 18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS (8) Total des opérations d'équipement 19 DIFFERENCES SUR REALISATIONS D'IMMOBILISATIONS (5) 20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf 204)(6) 204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (6) 22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION (6) (9) 23 IMMOBILISATIONS EN COURS (6) 26 PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS 27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS 29 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS (5) PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES STOCKS ET EN- 39 COURS (5) 45... Total des opérations pour compte de tiers (7) PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS 49 (5) PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES 59 FINANCIERS (5) 3... Stocks Dépenses d'investissement - Total Pour information D001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1 (1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d ordre semi-budgétaires. (2) Voir liste des opérations d ordre. (3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d un inventaire permanent simplifié. (4) Communes, communautés d agglomération et communautés urbaines de plus de 100 000 habitants. (5) Si la commune ou l établissement applique le régime des provisions budgétaires. (6) Hors chapitres «opérations d équipement». (7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9). (8) A servir uniquement lorsque la commune ou l établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d un service public non personnalisé qu elle ou qu il crée. (9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur. Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 154

Mairie du 9e arrondissement II - PRESENTATION GENERALE BALANCE GENERALE II B2 2 - Titres émis (y compris sur les restes à réaliser N-1) FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTAL réelles (1) d'ordre (2) 013 ATTENUATIONS DE CHARGES PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET VENTES 70 DIVERSES 71 PRODUCTION STOCKEE (OU DESTOCKAGE) 72 TRAVAUX EN REGIE 73 IMPOTS ET TAXES 74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 633 647,00 633 647,00 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 76 PRODUITS FINANCIERS 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 691,07 691,07 78 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS 79 TRANSFERTS DE CHARGES Recettes de fonctionnement - Total 634 338,07 634 338,07 Pour information R002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 49 206,72 INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTAL réelles (1) d'ordre (2) 10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES (sauf 1068) 1068 EXCEDENTS DE FONCTIONNEMENT CAPITALISES 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (sauf 1688 non budgétaire) 18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS (8) 19 DIFFERENCES SUR REALISATIONS D'IMMOBILISATIONS 20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf 204)(5) 204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (5) 22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION (5) (9) 23 IMMOBILISATIONS EN COURS (5) 26 PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS 27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS 29 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS (4) 45... Opérations pour compte de tiers (7) PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS 49 (4) PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES 59 FINANCIERS (4) 3... Stocks Recettes d'investissement - Total Pour information R001 Solde d'exécution positif reporté de N-1 (1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d ordre semi-budgétaires. (2) Voir liste des opérations d ordre. (3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d un inventaire permanent simplifié. (4) Si la commune ou l établissement applique le régime des provisions budgétaires. (5) Hors chapitres «opérations d équipement». (6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9). (7) A servir uniquement lorsque la commune ou l établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d un service public non personnalisé qu elle ou qu il crée. (8) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur. Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 155

Mairie du 9e arrondissement III - VOTE DU BUDGET SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES III A1 Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer) Crédits art(1) (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charges Restes à réaliser annulés rattachées au 31/12 011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 681 203,72 616 282,35 35 305,80 7 595,30 22 020,27 6042 ACHATS DE PRESTATIONS DE SERVICES AUTRES QUE TERRAINS A AMENAGER 1 483,45 1 483,45 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 14 250,63 14 244,66 5,97 60612 ENERGIE ET ELECTRICITE 276 495,19 263 571,05 1 393,81 11 530,33 60613 CHAUFFAGE URBAIN 60621 COMBUSTIBLES 60622 CARBURANTS 1 640,00 1 636,63 3,37 60623 ALIMENTATION 80 424,57 72 241,04 3 953,62 4 229,91 60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 3 377,64 2 160,28 151,22 464,25 601,89 60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 15 921,20 13 852,01 1 377,70 145,91 545,58 60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 5 492,95 5 167,80 72,00 253,15 60636 VETEMENTS DE TRAVAIL 6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 14 890,88 14 258,72 523,38 108,78 6065 LIVRES DISQUES CASSETTES (BIBLIOTHEQUE & MEDIATHEQUE) 483,45 180,00 80,00 223,45 6068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 2 442,83 1 502,96 152,42 372,92 414,53 611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 140,53 140,53 6135 LOCATIONS MOBILIERES 13 565,92 12 662,55 550,00 353,37 614 CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE 6 522,50 6 521,96 0,54 61521 ENTRETIEN ET REPARATIONS SUR TERRAINS 61522 ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 35 175,28 23 136,40 11 244,60 273,26 521,02 61551 ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT 61558 ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 6 937,96 6 564,52 269,10 104,34 6156 MAINTENANCE 33 675,23 27 841,70 4 157,92 1 675,61 6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 2 600,56 2 146,56 399,00 55,00 6188 AUTRES FRAIS DIVERS 5 708,04 4 594,61 819,16 294,27 6226 HONORAIRES 1 889,24 1 542,40 346,84 6228 DIVERS 100,00 100,00 6232 FETES ET CEREMONIES 810,00 810,00 6236 CATALOGUES ET IMPRIMES 13 730,12 13 305,66 370,76 53,70 6237 PUBLICATIONS 15 469,56 11 295,99 4 171,97 1,60 6238 DIVERS 9 579,77 6 087,56 3 107,46 305,20 79,55 6247 TRANSPORT COLLECTIF 440,00 440,00 6257 RECEPTIONS 30 632,68 28 258,73 1 550,00 636,92 187,03 6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 29 138,04 29 114,40 23,64 6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 13 245,73 13 157,73 88,00 6282 FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISE, FORET, BOIS COMMUNAUX) 6 042,81 5 251,25 683,47 106,98 1,11 6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 29 750,57 27 228,93 1 792,23 223,47 505,94 6288 AUTRES 9 146,39 6 022,80 3 065,00 58,59 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 1 300,00 313,69 986,31 651 REDEVANCE POUR CONCESSIONS BREVETS LICENCES PROCEDES DROITS ET VALEURS SIMILAIRE 986,31 986,31 6541 CREANCES ADMISES EN NON VALEUR 313,69 313,69 TOTAL=DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)=(011+012+014+65+656) 682 503,72 616 596,04 35 305,80 7 595,30 23 006,58 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES (c) 350,00 350,00 6711 CHARGES EXCEPTIONNELLES POUR INTERETS MORATOIRES ET PENALITES SUR MARCHES 350,00 350,00 TOTAL DES DEPENSES REELLES = a+b+c+d+e 682 853,72 616 596,04 35 305,80 7 595,30 23 356,58 TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE 682 853,72 616 596,04 35 305,80 7 595,30 23 356,58 Pour information D002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1 Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (2) Montant des ICNE de l exercice Montant des ICNE de l exercice N-1 = Différence ICNE N - ICNE N-1 ( ) p g p p p pp q p (2) Si le mandatement des ICNE de l exercice est inférieur au montant de l exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif. Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 156

Mairie du 9e arrondissement III - VOTE DU BUDGET SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES III A2 Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer) Crédits art(1) (BP+DM+RAR N-1) Titres émis Produits Restes à réaliser annulés rattachés au 31/12 74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 633 647,00 633 647,00 748711 DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE 47 706,00 47 706,00 748721 DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE 585 941,00 585 941,00 TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES(a)=70+73+74+75+013 633 647,00 633 647,00 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS (c) 691,07-691,07 7718 AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPERATIONS DE GESTION 691,07-691,07 TOTAL DES RECETTES REELLES = a+b+c+d 633 647,00 634 338,07-691,07 TOTAL DES RECETTES D'ORDRE TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT DE Pour information R002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 633 647,00 634 338,07-691,07 49 206,72 ( ) p g p p p pp q p (2) Si la commune ou l établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires. Détail du calcul des ICNE au compte 7622 Montant des ICNE de l exercice Montant des ICNE de l exercice N-1 = Différence ICNE N - ICNE N-1 Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 157

Mairie du 9e arrondissement Libellé Opérations financières Equipements municipaux (2) Equipements non municipaux (c/204) (3) Total dépenses réelles Total recettes réelles Solde d'investissement Total RAR dépenses Total RAR recettes Solde RAR investissement Total dépenses Réelles Total recettes Réelles Solde de fonctionnement Total RAR dépenses Total RAR recettes Solde RAR fonctionnement IV - ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE (1) A1 01 0 1 2 3 4 Opérations non ventilables Services généraux des administrations publiques locales Sécurité et salubrité publiques Enseignement - formation Culture Sport et jeunesse INVESTISSEMENT REALISATIONS (de l'exercice + Restes à réaliser N-1) RESTES A REALISER au 31/12/N FONCTIONNEMENT REALISATIONS (de l'exercice + Restes à réaliser N-1) 313,69 299 737,86 152 875,96 634 338,07-313,69 334 600,21-152 875,96 RESTES A REALISER au 31/12/N 3 994,86 870,26-3 994,86-870,26 (1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, unique érigés en établissement public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10. Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicable à la commune membre comptant le plus grand nombre d habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT). (2) Ou biens de la structure intercommunale. (3) Ou biens ne relevant pas de la structure intercommunale. Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 158

Mairie du 9e arrondissement Libellé Opérations financières Equipements municipaux (2) Equipements non municipaux (c/204) (3) Total dépenses réelles Total recettes réelles Solde d'investissement Total RAR dépenses Total RAR recettes Solde RAR investissement Total dépenses Réelles Total recettes Réelles Solde de fonctionnement Total RAR dépenses Total RAR recettes Solde RAR fonctionnement IV - ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE (1) A1 5 6 7 8 9 TOTAL Interventions sociales et santé Famille Logement Aménagement et services urbains, environnement Action économique INVESTISSEMENT REALISATIONS (de l'exercice + Restes à réaliser N-1) RESTES A REALISER au 31/12/N FONCTIONNEMENT REALISATIONS (de l'exercice + Restes à réaliser N-1) 198 974,33 651 901,84 634 338,07-198 974,33-17 563,77 RESTES A REALISER au 31/12/N 2 730,18 7 595,30-2 730,18-7 595,30 Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 159

IV - ANNEXES PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1 Art. (1) Libellé 01 0 1 2 3 4 Opérations non ventilables Services généraux des administrations publiques locales Sécurité et salubrité publiques Enseignement - formation Culture Sport et jeunesse Total dépenses réelles investissement DEPENSES Total recettes réelles investissement RECETTES Total dépenses réelles fonctionnement FONCTIONNEMENT DEPENSES 313,69 299 737,86 152 875,96 6042 ACHATS DE PRESTATIONS DE SERVICES AUTRES QUE TERRAINS A AMENAGER 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 2 506,42 6 902,72 60612 ENERGIE ET ELECTRICITE 73 334,37 131 858,56 60622 CARBURANTS 1 636,63 60623 ALIMENTATION 60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 403,99 60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 7 211,95 60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 221,79 6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 13 105,02 6065 LIVRES DISQUES CASSETTES 6068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 852,52 6135 LOCATIONS MOBILIERES 13 212,55 614 CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE 6 521,96 61522 ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 14 010,81 6 664,34 61558 ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 1 013,54 6156 MAINTENANCE 12 463,95 7 450,34 6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 2 500,56 6188 AUTRES FRAIS DIVERS 5 413,77 6226 HONORAIRES 1 542,40 6232 FETES ET CEREMONIES 810,00 6236 CATALOGUES ET IMPRIMES 13 676,42 6237 PUBLICATIONS 15 467,96 6238 DIVERS 9 195,02 6247 TRANSPORT COLLECTIF 6257 RECEPTIONS 29 808,73 6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 29 100,48 6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 13 157,73 6282 FRAIS DE GARDIENNAGE 5 934,72 6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 17 681,77 6288 AUTRES 8 952,80 6541 CREANCES ADMISES EN NON VALEUR 313,69 RECETTES Total recettes réelles fonctionnement 634 338,07 748711 DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE 47 706,00 748721 DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE 585 941,00 7718 AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPERATIONS DE GESTION 691,07 (1) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. IV Mairie du 9e arrondissement Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 160

Mairie du 9e arrondissement Art. (1) Libellé Total dépenses réelles investissement Total recettes réelles investissement Total dépenses réelles fonctionnement 6042 ACHATS DE PRESTATIONS DE SERVICES AUTRES QUE TERRAINS A AMENAGER 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 60612 ENERGIE ET ELECTRICITE 60622 CARBURANTS 60623 ALIMENTATION 60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 6065 LIVRES DISQUES CASSETTES 6068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 6135 LOCATIONS MOBILIERES 614 CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE 61522 ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 61558 ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 6156 MAINTENANCE 6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 6188 AUTRES FRAIS DIVERS 6226 HONORAIRES 6232 FETES ET CEREMONIES 6236 CATALOGUES ET IMPRIMES 6237 PUBLICATIONS 6238 DIVERS 6247 TRANSPORT COLLECTIF 6257 RECEPTIONS 6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 6282 FRAIS DE GARDIENNAGE 6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 6288 AUTRES 6541 CREANCES ADMISES EN NON VALEUR Total recettes réelles fonctionnement 748711 DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE 748721 DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE 7718 AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPERATIONS DE GESTION IV - ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1 5 6 7 8 9 TOTAL Interventions sociales et santé Famille Logement Aménagement et services urbains, environnement Action économique DEPENSES RECETTES FONCTIONNEMENT DEPENSES 198 974,33 651 901,84 1 483,45 1 483,45 4 835,52 14 244,66 59 771,93 264 964,86 1 636,63 76 194,66 76 194,66 1 907,51 2 311,50 8 017,76 15 229,71 4 946,01 5 167,80 1 677,08 14 782,10 180,00 180,00 802,86 1 655,38 13 212,55 6 521,96 13 705,85 34 381,00 5 550,98 6 564,52 7 927,41 27 841,70 45,00 2 545,56 5 413,77 1 542,40 810,00 13 676,42 15 467,96 9 195,02 440,00 440,00 29 808,73 13,92 29 114,40 13 157,73 5 934,72 11 339,39 29 021,16 135,00 9 087,80 313,69 RECETTES 634 338,07 47 706,00 585 941,00 691,07 Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 161

IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) - DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1 FONCTION 0 - SERVICES GENERAUX DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES LOCALES (2) LIBELLE 01 02 03 04 TOTAL DEPENSES 313,69 303 732,72 304 046,41 Réalisations 313,69 299 737,86 300 051,55 002 011 299 737,86 299 737,86 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 2 506,42 2 506,42 60612 ENERGIE ET ELECTRICITE 73 334,37 73 334,37 60622 CARBURANTS 1 636,63 1 636,63 60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 403,99 403,99 60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 7 211,95 7 211,95 60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 221,79 221,79 6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 13 105,02 13 105,02 6068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 852,52 852,52 6135 LOCATIONS MOBILIERES 13 212,55 13 212,55 614 CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE 6 521,96 6 521,96 61522 ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 14 010,81 14 010,81 61558 ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 1 013,54 1 013,54 6156 MAINTENANCE 12 463,95 12 463,95 6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 2 500,56 2 500,56 6188 AUTRES FRAIS DIVERS 5 413,77 5 413,77 6226 HONORAIRES 1 542,40 1 542,40 6232 FETES ET CEREMONIES 810,00 810,00 6236 CATALOGUES ET IMPRIMES 13 676,42 13 676,42 6237 PUBLICATIONS 15 467,96 15 467,96 6238 DIVERS 9 195,02 9 195,02 6257 RECEPTIONS 29 808,73 29 808,73 6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 29 100,48 29 100,48 6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 13 157,73 13 157,73 6282 FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISE, FORET, BOIS COMMUNAUX) 5 934,72 5 934,72 6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 17 681,77 17 681,77 6288 AUTRES 8 952,80 8 952,80 65 313,69 313,69 6541 CREANCES ADMISES EN NON VALEUR 313,69 313,69 Restes à réaliser au 31/12 3 994,86 3 994,86 RECETTES 634 338,07 634 338,07 Réalisations 634 338,07 634 338,07 74 633 647,00 633 647,00 748711 DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE 47 706,00 47 706,00 748721 DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE 585 941,00 585 941,00 77 691,07 691,07 7718 AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPERATIONS DE GESTION 691,07 691,07 Restes à réaliser au 31/12 SOLDE -313,69 330 605,35 330 291,66 IV Mairie du 9e arrondissement Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 162

IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) - DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1 FONCTION 0 - SERVICES GENERAUX DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES LOCALES (2) LIBELLE Sous-fonction 02 020 021 022 023 024 025 026 234 873,95 717,97 68 140,80 232 111,05 717,97 66 908,84 002 011 232 111,05 717,97 66 908,84 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 907,57 1 598,85 60612 ENERGIE ET ELECTRICITE 41 956,08 31 378,29 60622 CARBURANTS 1 636,63 60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 333,80 70,19 60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 3 098,66 4 113,29 60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 221,79 6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 13 105,02 6068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 763,53 88,99 6135 LOCATIONS MOBILIERES 13 212,55 614 CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE 6 521,96 61522 ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 7 484,12 6 526,69 61558 ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 316,94 696,60 6156 MAINTENANCE 9 146,24 3 317,71 6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 2 500,56 6188 AUTRES FRAIS DIVERS 5 413,77 6226 HONORAIRES 1 542,40 6232 FETES ET CEREMONIES 810,00 6236 CATALOGUES ET IMPRIMES 12 958,45 717,97 6237 PUBLICATIONS 15 467,96 6238 DIVERS 9 195,02 6257 RECEPTIONS 29 808,73 6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 29 100,48 6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 13 157,73 6282 FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISE, FORET, BOIS COMMUNAUX) 2 478,10 3 456,62 6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 2 020,16 15 661,61 6288 AUTRES Restes à réaliser au 31/12 8 952,80 2 762,90 1 231,96 RECETTES Réalisations 634 338,07 634 338,07 74 633 647,00 748711 DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE 47 706,00 748721 DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE 585 941,00 77 691,07 7718 DEPENSES Réalisations AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPERATIONS DE GESTION 691,07 Restes à réaliser au 31/12 SOLDE (3) 399 464,12-717,97-68 140,80 (1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement.public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10. Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissements publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d habitants (articles L. 5211-36 a1 et R. 5211-14 +L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. IV Mairie du 9e arrondissement Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 163

Mairie du 9e arrondissement IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) - DETAIL FONCTIONNEMENT IV A1.1 FONCTION 4 - SPORT ET JEUNESSE (2) LIBELLE 40 41 42 TOTAL DEPENSES 153 746,22 153 746,22 Réalisations 152 875,96 152 875,96 002 011 152 875,96 152 875,96 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 6 902,72 6 902,72 60612 ENERGIE ET ELECTRICITE 131 858,56 131 858,56 61522 ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 6 664,34 6 664,34 6156 MAINTENANCE 7 450,34 7 450,34 Restes à réaliser au 31/12 RECETTES Réalisations Restes à réaliser au 31/12 SOLDE 870,26 870,26-153 746,22-153 746,22 (2) LIBELLE DEPENSES Réalisations 002 011 111 278,97 41 596,99 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 4 554,59 2 348,13 60612 ENERGIE ET ELECTRICITE 93 213,51 38 645,05 61522 ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 6 060,53 603,81 6156 MAINTENANCE 7 450,34 Sous-fonction 41 411 412 413 414 415 112 036,21 41 710,01 111 278,97 41 596,99 Restes à réaliser au 31/12 757,24 113,02 RECETTES Réalisations Restes à réaliser au 31/12 SOLDE (3) -112 036,21-41 710,01 (1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement.public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10. Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissements publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d habitants (articles L. 5211-36 a1 et R. 5211-14 +L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 164

Mairie du 9e arrondissement IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) - DETAIL FONCTIONNEMENT IV A1.1 FONCTION 6 - FAMILLE (2) LIBELLE 60 61 62 63 64 TOTAL DEPENSES 201 704,51 201 704,51 Réalisations 198 974,33 198 974,33 002 011 198 974,33 198 974,33 6042 ACHATS DE PRESTATIONS DE SERVICES AUTRES QUE TERRAINS A AMENAGER 1 483,45 1 483,45 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 4 835,52 4 835,52 60612 ENERGIE ET ELECTRICITE 59 771,93 59 771,93 60623 ALIMENTATION 76 194,66 76 194,66 60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 1 907,51 1 907,51 60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 8 017,76 8 017,76 60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 4 946,01 4 946,01 6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 1 677,08 1 677,08 6065 LIVRES DISQUES CASSETTES (BIBLIOTHEQUE & MEDIATHEQUE) 180,00 180,00 6068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 802,86 802,86 61522 ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 13 705,85 13 705,85 61558 ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 5 550,98 5 550,98 6156 MAINTENANCE 7 927,41 7 927,41 6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 45,00 45,00 6247 TRANSPORT COLLECTIF 440,00 440,00 6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 13,92 13,92 6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 11 339,39 11 339,39 6288 AUTRES 135,00 135,00 Restes à réaliser au 31/12 RECETTES Réalisations Restes à réaliser au 31/12 SOLDE (3) 2 730,18 2 730,18-201 704,51-201 704,51 (1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement.public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10. Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissements publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d habitants (articles L. 5211-36 a1 et R. 5211-14 +L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 165

Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 166

ETAT DES INVESTISSEMENTS PAR ARRONDISSEMENT SUR AP Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 167

Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 168

ETAT DES INVESTISSEMENTS PAR ARRONDISSEMENT INVESTISSEMENTS SUR AP N opération Opération Montant AP CP Réalisé 1er arrondissement 01005543 Groupe scolaire Tables Claudiennes - Accessibilité PMR 652 685,71 651,02 651,02 01005544 Groupe scolaire tables Claudiennes - Remplacement protection solaires 110 000,00 110 000,00 106 008,04 01013114 Redéploiement des services du Musée des Beaux Arts 387 000,00 175 928,06 3 818,03 01014073 Opéra équipements scéniques 1 130 000,00 242 859,99 229 025,50 01017517 Eglise Saint Bruno - Restauration des chapelles, clos et couvert 1 670 000,00 50 000,00 26 513,34 01019009 Eglise du Bon Pasteur - Renforcement de la sécurité du site 85 000,00 85 000,00 29 913,68 01036001 Relocalisation du RAM des petits soyeux et des locaux pour la ludothéque dans l'ancien commissariat de police du 1er arrondissement 443 000,00 377 244,18 276 375,13 01049574 Immeuble Pisay - Serlin - Restructuration et réhabilitation 2 610 000,00 23 343,13 18 904,32 01054002 Gymnase Généty / Réfection du sol et classement en salle polyvalente à dominante sportive 272 000,00 190 600,00 53 749,17 01084001 Dalle Rozier Aménagement et réhabilitation 485 000,00 215 513,00 164 702,20 01179001 Fontaine Bartholdi Place des Terreaux - Restauration (phase études) 3 100 000,00 205 000,00 93 759,22 01182016 Les Subsistances - Renouvellement d'équipements scéniques 200 000,00 72 100,00 717,60 01182017 Les Subsistances - Travaux divers du propriétaire 220 000,00 36 000,00 11 734,81 01182018 Les Subsistances - Mise en conformité des ateliers de l'enba 35 000,00 35 000,00 910,42 01182019 Les Subsistances - Sécurité incendie 610 000,00 25 302,82 12 679,59 01182020 Subsistances - Installation de climatisation de l'ensba 150 000,00 10 000,00 6 039,80 01231001 Statue Le Patineur - Etudes et travaux de consolidation 60 000,00 14 357,27 14 338,33 01279003 Rue Burdeau - Aménagement d'un jardin paysager 390 000,00 320 139,91 297 154,66 01283001 Acquisition à la SACVL de locaux 10 quai Jean Moulin 2 954 485,00 2 950 655,00 2 947 679,88 01284002 Acquisition tènement 33bis rue du Bon Pasteur 1 006 188,72 10 188,72 10 188,72 51059001 Aménagement de la Place Chazette (MOU Grand Lyon) 730 360,00 365 180,00 365 180,00 51075001 Ilot Morand (quai Jean Moulin) - Reprise du pavoisement 70 000,00 60 584,53 60 493,22 60068013 Vidéo protection - Evolution Presqu'île 775 000,00 734 858,00 638 440,32 61001079 Suppression des lampes à ballon fluorescent et autres lampes énergivores 1 000 000,00 667 000,00 650 683,80 N opération Opération Montant AP CP Réalisé 2ème arrondissement 02001532 Création crèche et groupe scolaire Lamartine - Savoie 5 590 000,00 341 384,11 354 633,88 02004001 Groupe scolaire Lucie Aubrac - Réhabilitation et accessibité 2 086 500,00 50 000,00 6 841,12 02009539 Réhabilitation et extension Groupe scolaire Alix 4 045 000,00 421 605,57 351 416,96 02061647 Patinoire Charlemagne rénovation des installations thermiques 2009 346 069,00 2 377,95 2 377,95 02061648 Patinoire Charlemagne rénovation des sièges, locaux et éclairage d'animation 550 000,00 523 798,94 523 181,81 02094001 Mises aux normes de la cuisine actuelle Perrache 500 000,00 6 866,33 1 866,33 02119001 Aménagement intérieur de 6 kiosques Place Bellecour 720 000,00 295 371,52 276 813,80 02119002 Place Bellecour - Transfert de propriété à la Ville De Lyon des volumes des bassins Est et Ouest et du local technique afférent 2 700,00 2 700,00 1 550,93 02147001 Locaux Aire de jeux de boules Ravat (Confluent) 520 000,00 30 000,00 5 109,07 02209003 Archives Municipales - Remplacement des installations climatiques 1 200 000,00 341 659,81 333 334,49 02209004 Aménagement du magasin 22 du service des Archives Municipales 250 000,00 123 000,00 44 729,47 02231004 Groupe scolaire Casimir Perrier - Mobilier Germaine Tillon 315 000,00 43 887,49 30 997,18 02232001 MJC Perrache / Construction et capitainerie 5 172 800,00 2 351 500,00 2 319 439,95 02250001 Acquisition tènement 69-70 quai Perrache 3 232 000,00 3 232 000,00 3 230 541,93 02251001 Halles aux fleurs aménagement salles de sport 500 000,00 50 000,00 4 558,35 52030003 Fontaine des Jacobins Lyon 2ème Etudes, réhabilitation et restauration 1 625 000,00 287 476,38 269 330,89 52039001 Pont SNCF de la Mulatière rénovation de la mise en lumières 300 000,00 250 500,00 62 683,44 52082001 Adaptation de l'éclairage rue de l'ancienne Préfecture 150 000,00 150 000,00 19 507,40 60068013 Vidéo protection - Evolution Presqu'île 775 000,00 734 858,00 638 440,32 62005001 Etude Nouvelle Maison de la Danse 375 000,00 122 845,00 22 120,02 62007001 Projet Rives de Saône secteur ZAC Confluence 1 2 799 179,00 1 119 671,00 1 119 671,00 ZACCONF2 ZAC Lyon Confluence phase2 - Participation de la ville au déficit de l'opération Convention avec SPLA Lyon - Confluence 6 995 000,00 700 000,00 700 000,00 N opération Opération Montant AP CP Réalisé 3ème arrondissement 03001577 Restructuration mini créche Pierre Corneille 1 040 000,00 513 000,00 493 968,47 03001578 Réaménagement du conservatoire de musique du Groupe scolaire Painlevé (isolation phonique, création de nouvelles salles) 250 000,00 166 918,66 133 824,03 03006540 Extension école maternelle et mise en sécurité du primaire Groupe scolaire Charial 3 505 000,00 41 943,19 41 229,85 03012002 Groupe scolaire Louise - Transformation restaurant en self service 533 000,00 58 708,18 26 734,12 03017552 Mairie du 3ème - Réaménagement locaux d'accueil du public 2 150 000,00 37 250,47 37 250,46 03024002 EAJE Rochaix réaménagements et mise en conformité des locaux Rue Professeur Rochaix 450 000,00 446 649,16 444 385,33 03037576 Piscine Garibaldi / Récupération de chaleur sur les rejets d'eaux 200 000,00 36 993,73 33 013,58 03038565 Complexe sportif Charial rénovation des installations thermiques 2009 164 407,68 9 758,05 4 135,53 03040536 Stade Marc Vivien démolition et extension 1 150 000,00 15 299,00 14 895,80 03040538 Relocalisation des artistes à Lamartine (ex friche RVI) 207 000,00 1 200,00 1 197,74 03047619 Biblio.Part - Dieu salle blanche aménagement et sécurisation ex locaux DSIT (opération liée au Projet Ensemble) 580 000,00 4 000,00 3 970,61 03047622 Pater Noster dans le silo de la bibliothèque de la Part - Dieu 950 000,00 2 469,29 945,98 03047625 Bibliothèque de la Part - Dieu - Rénovation des façades du silo 1 320 000,00 485 044,68 477 833,37 03047626 Bibliothèque Part - Dieu Rénovation des armoires électriques et remplacement du Tableau Général Basse Tension 500 000,00 7 741,00 4 816,32 03047628 Bibliothèque Part Dieu - Restauration de l'escalier de secours du silo 450 000,00 82 000,00 12 074,93 03047629 Bibliothèque Part - Dieu sécurisation des abords 500 000,00 250 000,00 246 242,38 03047631 Bibliothèque Part Dieu rénovation de la mise en lumière du silo à livres 600 000,00 146 000,00 145 549,08 03047632 BM Part - Dieu - Schéma directeur et étude de pré programme des besoins de la bibliothèque 150 000,00 139 400,00 82 009,72 03048627 Auditorium - Rénovation de l'orgue 220 000,00 206 925,00 204 273,29 03048630 Désenfumage du hall de l'auditorium 600 000,00 3 894,39 3 861,06 03048634 Auditorium - Réfection des centrales de traitement d'air 1 300 000,00 951 870,00 950 378,53

03048635 Auditorium - Acoustique de scène (étude) 36 000,00 3 200,00 807,95 03048637 Auditorium - Rénovation des sanitaires, amélioration accessibilité et rénovation du hall 1 400 000,00 948 773,82 946 786,49 03048638 Auditorium Maurice Ravel - Renforcement de l'éclairage de sécurité et et remplacement du groupe électrogène 400 000,00 90 000,00 72 134,05 03052521 Espace Montchat / Salle de spectacles, MJC et locaux associatifs 9 355 000,00 4 477 269,00 4 292 621,18 03054507 Eglise Immaculée Conception - Mise en sécurité des installations d'électricité et de chauffage 640 609,49 63 371,43 51 988,34 03060003 Crèche Kimmerling - Faure / Relocalisation de la crèche Souris Verte 900 000,00 1 124,24 1 124,24 03094001 Angle rue Buisson/cours Eugénie - Création d'une aire de jeux 150 000,00 150 000,00 127 759,60 03097001 Square Baraban - Réaménagement 450 000,00 450 000,00 441 233,28 03208001 Equipement de Petite enfance angle rues Créqui/Villeroy 1 088 651,00 101 365,06 101 365,06 03270001 Square Docteur Fleury Rebatel / Réaménagement 263 984,54 30 676,52 30 676,52 03293003 Crèche Pierre Corneille - Relocalisation dans les anciens locaux créche souris verte 25 000,00 2 550,00 1 901,66 03335004 Crèche La Buire 1 275 370,00 98 594,37 91 245,37 03371004 Groupe scolaire Monbrillant - Installation d'un systéme de protection solaire photovoltaique 150 000,00 133 009,73 118 009,73 03401002 Groupe scolaire Meynis et Maison de l'enfance 3ème Est 6 811 000,00 3 728 724,58 3 592 342,23 03410001 11 rue Claudius Pionchon Lyon 3ème et 11 rue du 24 février 1848 Villeurbanne Acquisition immeuble préempté par le Grand Lyon 357 000,00 7 000,00 5 094,51 03413001 Parc RVI Feuillat études et acquisition foncière 220 000,00 81 793,31 24 480,81 03416001 Acquisition villa et terrain 23 rue de l'espérance à Lyon 3ème en vue de la réalisation d'un espace vert 276 000,00 276 000,00 273 541,39 03420001 Acquisition 21 rue St Victorien (Lyon 3ème) / 25 rue du 04/09/1797 (Villeurbanne) Tènement industriel préempté par le Grand Lyon 1 836 000,00 1 836 000,00 1 800 000,00 53017003 Modernisation de l'eclairage cours du Docteur Long - Dernière tranche 150 000,00 150 000,00 113 410,81 60020585 Construction 3 préaux dans les groupes scolaires Louise, Nové Josserand, A Briand 600 000,00 251 326,86 206 917,95 63001626 Quartier Part - Dieu schéma directeur lumière 320 000,00 71 700,82 71 700,82 63006002 Démolitions Immeubles 38 rue Voltaire et 219 rue de Créqui Ilôt Chaponnay/Voltaire/Verlet - Hanus 410 000,00 166 058,63 162 086,18 63006003 Espace Chaponnay - Voltaire - Aménagement 350 000,00 257 702,20 185 353,68 N opération Opération Montant AP CP Réalisé 4ème arrondissement 04006549 Groupe scolaire Cornier - Transformation du restaurant en self service 954 000,00 506 581,00 341 205,02 04010551 Théâtre de la Croix Rousse Réfection de l'étanchéité des toitures - terrasses 600 000,00 4 078,39 361,45 04010552 Théâtre Croix - Rousse - Diagnostics sur équipements 15 000,00 15 000,00 2 235,38 04029001 Internat Favre - Réhabilitation du 2éme étage du bâtiment administratif 900 000,00 370 000,00 133 126,09 04035001 Aménagement et 1er équipement Maison des Association rue denfert Rochereau 250 000,00 27 224,24 6 954,53 04038001 Stade Coupet Rénovation terrain foot et ses abords 10 000,00 10 000,00 3 199,54 04044024 Aménagement d'un jardin du souvenir et columbariums ancien cimetière Croix Rousse 170 000,00 2 528,31 440,57 04115001 Jardin Rosa Mir - Confortement et restauration du jardin Grande rue de la Croix Rousse à Lyon 4ème 375 000,00 43 460,00 7 612,54 04168517 Complexe de la Ficelle - Travaux d'hygiène et de sécurité 350 000,00 184 547,84 162 920,50 54041001 Réaménagement de la place des Tapis 1 953 000,00 590 000,00 585 900,00 54147001 Place Georges Matelon - Réaménagement 200 000,00 184 949,05 179 804,55 64005001 Collège de la Tourette rénovation de la mise en lumière 100 000,00 100 000,00 45 849,28 64007001 Pont Schuman - Réalisation et requalification (MOU Grand Lyon) 2 490 000,00 996 000,00 996 000,00 N opération Opération Montant AP CP Réalisé 5ème arrondissement 05005542 Extension restaurant Groupe scolaire Camus + Accessibilité PMR 1 587 350,00 8 225,74 7 584,33 05009001 Groupe scolaire Joliot Curie - Redimenssionnement et Accessibilité 3 242 000,00 100 000,00 61 956,39 05010003 Groupe scolaire Diderot - Démolition préfabriqués et regroupement des locaux 696 385,00 383 166,54 381 059,50 05016551 Conservatoire à rayonnement régional - Mise en conformité et sécurisation 150 000,00 149 999,98 47 884,27 05021551 Palais de Bondy - Remplacement des verrières et amélioration de l'accessibilité 18-20 quai de Bondy 4 500 000,00 250 000,00 160 065,74 05023509 Eglise Saint Georges - Mise en sécurité des installations de chauffage et d'électricité 270 000,00 10 747,50 8 786,36 05025518 Eglise St Irénée Restauration des couvertures et des installations électriques 1 080 000,00 35 000,00 24 533,43 05027001 Temple du Change - Restauration partielle (Réfection menuiseries extérieures et structure) 2 400 000,00 226 000,00 131 071,02 05056526 Parc de la Visitation - Relocalisation locaux jardiniers des espaces verts 23 rue Roger Radison 50 000,00 50 000,00 6 228,05 05066573 Mairie du 5ème - Réfection du mur d'enceinte du parc de la mairie côté rue Locard 190 000,00 190 000,00 102 232,59 05068555 Palais Saint Jean - Réfection des façades et mise en valeur nocturne 2 600 000,00 1 459 194,53 1 447 124,11 05070001 Ancien cimetière Loyasse - Réfection partielle de la lunette du Fossoyeur 100 000,00 100 000,00 88 103,93 05070030 Ancien cimetière Loyasse - Réfection partielle mur d'enceinte 180 000,00 180 000,00 57 653,76 05084001 Stade Sarra - Rénovation terrain football et aménagement gazon et ses abords 750 000,00 23 000,00 5 487,55 05087526 Stade Morin - Construction de vestiaires et d'un club house 1 900 000,00 80 571,14 80 571,13 05087527 Stade Morin Rénovation terrain foot et ses abords 750 000,00 10 000,00 2 887,08 05090001 Terrain gymnase Branly rénovation du plateau d'eps avec aménagement d'un gazon synthétique 900 000,00 48 500,00 4 073,67 05115001 Terrain Locard rénovation du plateau et des abords 550 000,00 10 000,00 3 590,74 05190001 Gymnase Charcot - Club house et bureaux 175 000,00 175 000,00 139 711,96 05341001 Jardin des Minimes 900 000,00 68 980,38 37 607,32 60024655 Signalétique piétonne du site historique de Lyon 582 000,00 434 000,00 257 591,90 60036001 Aménagement de liaisons vertes dans les 5ème et 9ème arrondissements 2 225 000,00 959 443,37 888 606,40 65001003 Mise en valeur du Palais de Justice 500 000,00 100 000,00 69 532,82 65007001 Balmes quartier Saint Georges - Diagnostic prévention des risques de mouvements de terrain 20 000,00 16 146,00 8 073,00 N opération Opération Montant AP CP Réalisé 6ème arrondissement 06008557 Transformation restaurant scolaire Jean Rostand en Self services 822 000,00 89 663,94 79 477,47 06010534 Groupe scolaire Jules Ferry - Passage en self du restaurant scolaire 840 000,00 599 048,00 570 144,59 06015680 Mairie du 6ème - Mise en sécurité du quadrilatère 2ème tranche 2 400 000,00 1 426 347,49 1 422 114,64 06016001 Schéma Directeur Lumière Parc Tête d'or et rénovation d'une partie des installations d'éclairage 1 000 000,00 10 000,00 5 729,10 06016002 Edicules du Parc de la Tête d'or 550 000,00 10 642,79 10 634,11 06016003 Roseraie Historique du Jardin Botanique et Pergola de la Grande Roseraie du Parc de la Tête d'or - Rénovation 300 000,00 150 127,96 150 127,96 06016004 Jardin Botanique - Rénovation de la serre mexicaine et construction d'une serre provisoire 700 000,00 579 000,00 526 342,49 06016082 Ile aux Cygnes Parc Tête d'or Restauration du Monument aux Morts Remplacement des plaques funéraires 800 000,00 109 072,02 108 964,21 06016084 Monument aux Morts étude pour réhabilitation 250 000,00 133 316,48 124 571,87 06016085 Parc Tête d'or Fauverie - Requalification des enclos extérieurs 250 000,00 237 145,56 237 107,07 06016086 Fauverie primaterie (Jardin zoologique) - Installation système anti intrusion 130 000,00 77 003,99 77 003,99 06016997 Divers travaux conservation du patrimoine du parc de la Tête d'or 1 000 000,00 293 842,03 293 839,94

06016998 Jardiniers Botanistes - Reconstruction vestiaires 770 000,00 28 789,71 24 902,96 06016999 Parc Tête d'or Chalet de Garde - Création vestiaire sanitaire pour le personnel du jardin zoologique 650 500,00 9 347,65 1 780,76 06029522 Eglise St Pothin - Réfection couverture du dôme et verrière (Convention patrimoine) 1 100 000,00 50 000,00 14 665,15 06087614 Musée d'art Contemporain - Rénovation de l'étanchéité de la verrière 150 000,00 126 118,92 119 445,82 56004001 Espace Brotteaux - Aménagement (Maîtrise d'ouvrage unique Grand Lyon) 1 700 000,00 1 020 000,00 680 000,00 60023632 Jardin Botanique et Centre Horticole à Cibeins - Réfection écrans thermiques 150 000,00 107 900,00 95 749,17 N opération Opération Montant AP CP Réalisé 7ème arrondissement 07002546 Réhabilitation du gymnase du Groupe Scolaire Berthelier 210 000,00 60 041,08 53 238,96 07009003 Restructuration restaurant Scolaire avec passage en self Groupe scolaire Gilbert DRU 507 000,00 21 180,05 9 499,59 07012549 Réhabilitation et réaménagement Groupe scolaire Veyet 2 500 000,00 421 416,50 317 789,32 07014604 Mairie du 7éme - Sécurisation de la façade suite effondrement du balcon 400 000,00 400 000,00 15 326,74 07016001 Construction groupe scolaire Victorien Sardou 15 605 000,00 6 972 389,72 6 755 305,25 07026523 Réaménagement et développement + équipements Halle Tony Garnier 10-2 place Antonin Perrin Lyon 7ème 27 395 088,40 6 073,87 6 073,87 07026525 Halle Tony Garnier études de faisabilité 898 872,00 53 500,00 4 150,12 07027654 Travaux de sécurité et remplacement des procjecteurs du Palais des Sports 853 000,00 11 944,51 11 935,60 07029580 Centre nautique du rhône études - 1er tranche bassins nord, ludique et plage 10 000 000,00 6 537 000,00 6 483 247,34 07029581 Centre nautique du Rhône - 2e tranche - Réfection et chauffage du bassin sud 19 200 000,00 1 947 695,10 1 715 285,81 07030002 Piscine de Gerland - Travaux rénovation 500 000,00 30 000,00 21 911,05 07031833 Stade de Gerland mise en sécurité électrique 850 000,00 3 087,71 3 087,70 07031834 Centre technique des sport de Gerland mise en conformité et isolation 270 000,00 220 000,00 125 787,89 07032596 Plaine de Jeux de Gerland homologation terrain n 10 610 000,00 3 168,38 3 168,38 07032607 Plaine de Gerland rénovation du terrain n 2 aménagement en gazon synthétique 15 000,00 15 000,00 4 707,46 07075590 CHRD Renouvellement partiel de l'exposition permanente 900 000,00 72 349,93 72 303,50 07126001 Gymnase G. Rosset aménagement pour classement en salle polyvalente à dominante sportive 160 000,00 100 000,00 58 099,72 07277001 Parc Sergent Blandan - Réalisation d'un parc urbain 24 250 000,00 5 055 000,00 5 055 000,00 07277002 Vidéo protection parc Sergent Blandan 240 000,00 240 000,00 135 066,90 07281003 ZAC Bon Lait aménagement d'un gymnase 7 950 000,00 303 944,26 290 036,68 07284001 Bibliothèque 3 place Jean Macé études, travaux d'aménagement et 1er équipement 1 810 000,00 7 210,00 7 203,51 07292001 Crèche et RAM ZAC Bon Lait à Lyon 7ème allée Leopold Senghor - Aménagement et mobiliers 1 625 000,00 5 000,00 2 625,00 07302001 Bibliothèque municipale à Gerland îlot Fontenay - Réalisation (MOU OPAC du Rhône) au sein d'un programme immobilier à construire 5 500 000,00 300 000,00 282 477,50 57038001 Square Ollier - Réaménagement 365 000,00 363 666,82 360 683,23 60020585 Construction 3 préaux dans les groupes scolaires Louise, Nové Josserand, A Briand 600 000,00 251 326,86 206 917,95 67001576 Rénovation des installations d' éclairage du quartier de la Guillotière 500 000,00 175 000,00 158 617,90 N opération Opération Montant AP CP Réalisé 8ème arrondissement 08003532 Extension du Groupe Scolaire Combe Blanche 5 850 000,00 3 963 450,00 3 851 946,70 08007001 Restaurant Jean Mermoz - Transformation en Self services 658 000,00 52 480,95 42 995,11 08011001 Groupe scolaire Jean Macé - Transformation du restaurant en self service 1 070 000,00 26 814,50 26 539,34 08013003 Groupe scolaire Fournier restructuration du bâtiments A pour accueil des classes maternelles du groupe scolaire Bordas (en cours de reconstruction) 710 000,00 894,16 894,15 08013004 Groupe scolaire Alain Fournier - Restructuration Restaurant Scolaire création logement Gardien 2 000 000,00 570 000,00 540 408,03 08013005 Groupe scolaire A. Fournier aménagement et installation d'un office classe passerelle 30 000,00 30 000,00 15 005,44 08014521 Groupe scolaire Louis Pergaud - Réorganisation du Groupe scolaire avec mise en conformité du restaurant et passage en self 500 000,00 100 000,00 67 466,00 08017543 Extension du restaurant du Groupe scolaire Philibert Delorme 1 054 450,00 12 408,00 12 406,16 08018701 Maison de la Danse divers petits travaux 590 000,00 222 006,92 173 649,32 08018703 Travaux d'isolation - Mairie du 8éme et maison de la Danse 2 500 000,00 100 502,53 96 121,51 08018706 Maison de la Danse / Changement du système son et projet Numéridanse 195 000,00 175 331,22 175 331,22 08021609 Nouveau cimetière Guillotière - Construction bâtiment d'accueil 712 000,00 137 966,09 52 618,59 08023518 EAJE Weill - Rénovation et ravalement des façades rue Audibert et Lavirotte 97 000,00 191,36 191,36 08025532 Extension capacité d'accueil et mise en conformité EAJE P. Delore 1 976 000,00 35 196,00 28 724,79 08030521 Rénovation façades remplacement menuiserie CISL 1 000 000,00 25 000,00 6 771,75 08034002 Rénovation et extension du gymnase Viviani ( pôle France et tvx propriétaire) 650 000,00 150 000,00 18 115,30 08037549 Conformité hydraulique piscine Mermoz 3 150 000,00 2 549 719,14 2 548 192,97 08038554 Stade Vuillermet renovation du terrain de rugby 1 100 000,00 30 000,00 4 879,46 08043001 Sécurisation des façades gymnase Longchambon 75 000,00 8 534,57 7 339,76 08046016 Eglise St Maurice - Réfection des plafonds, voûtes et peinture 185 000,00 178 625,00 137 429,71 08047516 Etude économique pour la réhabilitation complète de la tour du CIRC 1 548 000,00 358 495,88 315 608,14 08091001 Echange sans soulte en vue de l'aménagement du square Jean de Torcy situé à l'angle des rues Laennec et Longefer à Lyon 8ème 1 700,00 798,92 798,92 08126001 Construction du groupe scolaire Marie Bordas 11 867 000,00 4 124 065,00 3 987 075,20 08258008 Clos Layat construction de vestiaires et d'un club house 1 970 000,00 20 072,85 4 226,00 08258009 Clos layat - Aménagement d'un parc de loisirs 3 250 000,00 2 290 886,07 1 070 773,27 08258010 Stade Clos Layat rénovation du terrain de foot n 3 et ses abords 525 000,00 15 000,00 526,24 08286002 Construction d'un gymnase sur un terrain avenue Paul Santy Lyon 8eme 4 268 954,88 8 597,34 8 597,34 08286003 Gymnase M. Bonnet installation gradins supplémentaires et amélioration de divers équipements 335 509,00 16 889,65 14 857,43 08290002 Locaux associatifs Garon Duret - Construction 2 500 000,00 300 000,00 219 891,19 08295001 Création Crèche Berthelot Epargne 1 350 000,00 22 000,00 20 379,84 08296001 Aménagement d'une salle d'arts martiaux ZAC Berthelot 770 000,00 65 922,88 65 741,06 08296002 ZAC Berthelot Epargne - Acquisition volumes pour équipement sportif 95 Boulevard de l'europe 8 000,00 6 565,49 6 565,49 60020008 Remplacement de menuiseries dangereuses dans les Groupe scolaire du 8éme 2 200 000,00 139 816,49 81 833,11 60068014 Vidéo protection Mermoz / Latarjet 300 000,00 263 780,19 170 055,18 60068016 Vidéo protection - Etats - Unis 430 000,00 98 000,00 27 680,70

N opération Opération Montant AP CP Réalisé 9ème arrondissement 09004535 Ecole primaire Chapeau Rouge - Réaménagement des espaces extérieurs démolition préfabriqué et installation sanitaires dans cour basse 490 000,00 24 511,60 11 330,32 09010547 Réhabilitation du Groupe scolaire Audrey Hepburn couvertures, sanitaires cours,augmentation capacité d'accueil, passage en self 2 430 000,00 150 000,00 104 469,46 09011002 Restaurant Gare d'eau - Transformation en Self services 522 600,00 10 000,00 8 037,00 09037001 Relocalisation de Lyon Olympique Echecs au Centre Administratif du 9ème 830 000,00 25 000,00 861,12 09047001 Cimetière Saint Rambert création d'un espace d'accueil et réaménagement espace personnel 120 000,00 119 436,90 17 853,30 09048570 Créche Tissot - Mise en conformité, accessibilité et amélioration énergétique 409 500,00 324 287,04 5 307,15 09052001 Maison des fête et des familles avenue de la Sauvegarde construction et mobilier 1 200 000,00 5 990,12 5 208,26 09053001 Aménagement RAM Baby Duch 381 000,00 19 378,76 12 940,19 09058525 CS Champvert mise en conformité cuisine et réaménagement de l'étage 705 000,00 45 000,00 19 607,20 09070653 Réfection de l'adduction d'eau complèxe sportif de la Duchère 212 000,00 6 019,68 4 027,14 09070656 Piste Athlétisme Stade Balmont 1 750 000,00 1 571 996,81 1 454 332,22 09070657 Reconstitution de la grille de séparation entre le Stade Balmont et la Halle d'athlétisme de la Duchère 507 500,00 3 252,34 2 955,01 09073525 Stade des 2 Amants rénovation terrain football et de ses abords 750 000,00 25 000,00 25 000,00 09097525 Groupe scolaire les Grillons transformation de la cantine en self service 670 000,00 370 000,00 203 487,42 09297010 Transformation restaurant en self pour Ecole Maternelle Chapeau Rouge 993 000,00 973 205,00 843 292,58 09327001 GPV Bibliothèque de la Duchère construction et équipement 3 417 000,00 37 257,45 37 190,28 09328001 Construction Halle d'athlétisme couverte - av. Schloecher /GPV Duchère 24 836 170,00 581 441,59 549 362,88 09338001 Futur Groupe scolaire Joannès Masset - Etude et démolition en vue de construction 112 000,00 31 770,29 31 391,37 60036001 Aménagement de liaisons vertes dans les 5ème et 9ème arrondissements 2 225 000,00 959 443,37 888 606,40 60068009 Vidéo protection Duchère Plateau redéploiement 345 000,00 63 005,11 6 808,78 69001635 Mise en place d'un système de télégestion sur les instalations d'éclairage d'une partie du quartier de Saint Rambert 600 000,00 189 500,00 168 489,00 69012001 Jardin de l'ancienne bibliothèque de Saint Rambert - Aménagement 665 000,00 549 924,95 485 406,07 N opération Opération Montant AP CP Réalisé Tout Lyon 59080001 Pont Clémenceau rénovation de l'installation et mise en valeur 250 000,00 30 000,00 15 161,67 60004520 Sécurisation des accés des établissements d'accueil des jeunes enfants 159 000,00 12 934,16 8 052,33 60020009 Amélioration des performances énergetiques par le remplacement des menuiseries pour les Groupe scolaire C Arnaud - Hector Berlioz - les Anemones 1 000 000,00 338 674,16 329 093,11 60020569 Travaux aménagement pour réhabilitation des logements d'instituteurs Ensemble des Groupes Scolaires 660 000,00 72 235,79 56 119,53 60020575 Réhabilitation et transformation en self - service 4 717 972,00 940 482,45 897 726,80 60020576 Mise en normes sanitaires et Hygiéne 1 209 000,00 510 970,89 413 613,22 60020577 Sécurité anti - intrusion 681 700,00 161 410,42 96 249,38 60020578 Rénovation des cours d'écoles 2 000 000,00 868 663,84 703 337,69 60020579 Entretien des jeux de cours et des équipements sportifs 600 000,00 287 228,08 221 453,85 60020580 Travaux améngement liés aux ouverture de classes 1 788 300,00 492 790,50 408 087,29 60020581 Travaux d'entretien et aménagement dans les logements instituteurs maintien de logement occupé + les travaux en vue de cession 440 000,00 218 364,03 194 032,12 60020584 Acquisition et pose des tableaux blancs interactifs dans les groupes scolaires 3 780 000,00 1 305 939,10 1 057 140,36 60021768 RIT Rénovation des installations thermiques 2009-2014 7 825 435,02 2 708 596,26 2 028 122,20 60021769 Ascenseurs de la Ville de Lyon - Mise aux normes Loi Robien 5 650 000,00 905 917,88 632 848,73 60021772 Remplacement menuiseries extérieures 4 361 500,00 1 872 036,06 933 396,15 60021773 Isolation des bâtiments 700 000,00 38 644,96 11 638,54 60021774 Remplacement des systèmes de sécurité incendie 4 040 000,00 1 357 346,11 749 297,57 60021775 Mise en conformité des installations électriques des bâtiments 1 200 000,00 423 923,66 266 748,68 60021777 Adaptation des groupes frigorifiques dans les bâtiments communaux 4 675 000,00 881 614,91 474 818,60 60021779 Enlévement amiante dans les bâtiments communaux 2 990 000,00 1 567 807,52 531 897,06 60021800 Réfection de couvertures et étancheité de bâtiments communaux 2 230 000,00 1 356 047,36 876 946,69 60021801 Façades, mise en conformité travaux du propriétaire 570 000,00 391 523,47 233 441,75 60021804 Rénovation des réseaux de chauffage 1 000 000,00 370 502,62 212 592,32 60021806 Plan de rénovation thermique divers bâtiments de la VDL 20 000,00 20 000,00 14 920,10 60022009 Réfection allées dans 7 cimetières 961 200,00 14 656,66 14 597,54 60022010 Projet immobilier PFIAL réhabilitation des locaux 350 000,00 38 917,40 30 685,75 60023626 Gestion et conservation du patrimoine des parcs jeux et fontaines 5 000 000,00 1 182 061,82 965 316,43 60023629 Politique de végétalisation & verdissement vertical 268 965,06 50 000,00 47 840,00 60023630 Acquisitions et installations de bacs type Orangerie 300 000,00 81 864,00 15 981,43 60023631 Jardins familiaux ouvriers - Travaux de conforment 120 000,00 20 205,68 20 205,68 60026001 Accompagnement des projets de voirie du Grand Lyon 1 614 400,00 755 768,22 249 760,50 60026818 Rénovation installation éclairage public 170 228,00 823,70 823,70 60026821 Mise en sécurité des installations d'éclairage 500 000,00 100 000,00 100 000,00 60026831 Rénovation des lanternes à éclairage indirect 384 897,01 28 234,69 28 234,69 60026832 Remplacement des lanternes avec lampes à vapeur mercure 965 014,03 20 983,98 20 983,98 60026833 Suppression des lampes à incandescence 400 000,00 62 116,83 7 372,07 60026834 Remplacement des luminaires type boule rue, jardins et espaces publics 600 000,00 23 791,39 23 791,39 60026835 Rénovation et mise en sécurité du réseau de l'éclairage public 350 000,00 33 273,07 33 273,07 60026836 Rénovation d'armoires de commande pour l'éclairage public 1 265 000,00 488 000,00 443 562,79 60026840 Quais du Rhône rive droite entre les ponts de Lattre de Tassigny et de la Guillotière - Rénovation de l'éclairage des trémis 400 000,00 79 000,00 63 656,29 60026841 Plan de rééquipement supports d'illuminations et pavoisement (filins) 500 000,00 25 652,85 25 652,85 60026843 Rénovation de l'éclairage public des ponts 500 000,00 153 000,00 13 018,26 60033001 Extension du stationnement payant sur voirie 3 500 000,00 52 300,00 52 238,85 60033002 Paiement du stationnement sans contact 4 900 000,00 3 003 965,33 3 003 955,58

60046561 Rénovation et création de terrains multi sport extérieurs 87 828,41 87 828,41 78 538,33 60047519 Etudes pour le plan patrimoine 220 000,00 53 229,20 16 971,24 60047522 Désinfestation de divers sites 135 000,00 12 131,34 12 096,56 60047523 Renouvellement draperies scéniques des théâtres et salles de spectacles 400 000,00 188 900,00 38 226,84 60052001 Rénovation des installations thermiques et électriques dans les églises Eglise St Nizier et église Ste Blandine (+ étude St Louis) 1 280 000,00 43 076,14 38 177,52 60068018 Vidéoprotection Rives de Saône 390 000,00 389 149,92 163 182,54 60071002 Mise en sécurité des balmes et murs de soutènement - Démolition des bâtiments 1 755 000,00 779 006,41 393 476,16 60071003 Jardin du Rosaire, jardin des Chartreux, Montée du Gourguillon Travaux de sécurité (murs et ouvrages de soutènement) 1 650 000,00 768 810,00 765 609,31 DEMAT Dématérialisation 2 100 000,00 392 361,19 351 290,30 EVOLPARC Enveloppe acquisition de véhicules 8 879 768,18 2 908 433,18 2 703 269,05 EVOSI Projets systèmes d'information des directions 4 832 332,00 630 093,14 618 363,57 GRU E - gestion de la relation usager 4 423 000,00 624 379,67 622 929,99 SID Systèmes décisionnels et de pilotage 930 000,00 47 122,40 47 122,40 PACTSOL Pacte social - Axe amélioration des conditions de travail 776 500,00 265 469,50 144 440,47 N opération Opération Montant AP CP Réalisé Hors Lyon 60023632 Jardin Botanique et Centre Horticole à Cibeins - Réfection écrans thermiques 150 000,00 107 900,00 95 749,17 99002001 Télégestion des chaufferies 400 000,00 9 780,72 6 956,39 99003003 Réfectionde deux toitures dans les locaux de la DEP à Vénissieux 280 000,00 3 809,83 3 751,89 99004528 Atelier des décors - Etudes désamiantage 21 avenue Roger Salengro à Vénissieux 1 640 000,00 100 000,00 23 165,57 99014002 Camping International de Lyon construction d'une rampe PMR bâtiment principal la "Rotonde" (accessibilité) 110 000,00 100 812,02 99 111,11 99016548 Musée Henri Malartre - Sécurisation mur de soutènement 575 000,00 130 000,00 94 997,04 99034001 Relocalisation du club de pétanque ABCD sur le site du château d'eau 474 000,00 71 679,00 70 636,06 99039531 Transbordeur création issue de secours et rénovation blocs sanitaires Boulevard Stalingrad - Villeurbanne 196 000,00 104,71 104,71 99039532 Transbordeur - Remplacement de la production de chauffage ventilation climatisation 298 000,00 56 446,64 56 383,93 99044004 Stade Doua création vestiaires préfabriqués et club house 570 000,00 25 013,35 6 611,79 99044005 Tennis Club de Lyon - Remplacement de la clôture 185 000,00 120 000,00 1 648,46 99062004 Plate - forme Corbas - Travaux aménagement et conservation du patrimoine 480 000,00 410 000,00 265 631,43 99062003 Aménagement de la Plateforme de stockage de Corbas 350 000,00 32 044,58 30 048,31 99068001 Relocalisation et aménagement de la cuisine centrale de Rillieux 16 850 000,00 7 622 609,59 7 608 478,55 99071001 Acquisition d'un bâtiment industriel à usage de stockage à Jonage Tènement 7 avenue Henri Schneider ZAC des Gaulnes à Jonage 1 913 280,00 366 758,01 347 770,54 99HOCHIM Assistance pour la mise en valeur de la poste Centrale Hô Chi Minh (vietnam) 175 000,00 14 272,32 14 272,32

Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 174

ETAT DES INVESTISSEMENTS PAR ARRONDISSEMENT HORS AP Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 175

Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 176

ETAT DES INVESTISSEMENTS PAR ARRONDISSEMENT INVESTISSEMENTS HORS AP EI Localisation Libéllé travaux Réalisé 2013 1er Arrondissement 01001 ECOLE MATERNELLE ROBERT DOISNEAU Passage du restaurant scolaire primaire en self service 256 028,61 Rénovation de locaux (électricité, faux-plafonds, peintures) 15 634,71 câblage informatique 1 201,06 01002 ECOLE ELEMENTAIRE ROBERT DOISNEAU Réfection circulations 2ème étage : mise normes électriques, plafonds, peinture, boiseries 1 956,63 Réfection de l'étanchéité du toit en shed du gymnase (240 m²) 89 862,38 Rénovation de la circulation au rdc (électricité, peinture) 13 805,00 01003 ECOLE ELEMENTAIRE VICTOR HUGO Levée de réserves élecriques suite au rapport du bureau de contrôle 5 862,98 Aménagement cour d'école 4 176,19 Isolement de l'école élémentaire vis à vis des logements instituteurs 20 793,18 Travaux préalables à la pose des tableaux blancs interactifs 21 818,31 01004 ECOLE MATERNELLE VICTOR HUGO Rénovation des sanitaires de cour avec fermeture de l'espace 47 278,19 Rénovation de la cour de la maternelle 4 519,79 01005 GROUPE SCOLAIRE TABLES CLAUDIENNES Entourage d'arbre maternelle 2 670,69 Remplacement des stores par des stores électriques et des menuiseries extérieures du préau 106 008,04 Etude structurelle du plancher du couloir du 1er étage 7 116,20 01006 ECOLE ELEMENTAIRE MICHEL SERVET Rénovation des murs du restaurant (faïence, peintures) 15 111,00 01007 ECOLE MATERNELLE MICHEL SERVET Livraison de jardinières 578,86 01009 SERVICE ARCHEOLOGIQUE MUNICIPAL ET Réaménagement espace repos des personnels et installation d'un LOCAUX OPERA interphone 18 902,99 Ressuivis d'éléments de couverture zinc et d'étanchéité 9 169,91 Liaison fibre optique, recherche de cheminements sur le secteur des pentes 4 305,60 01013 PALAIS SAINT PIERRE câblage pour le service Archéologie 851,58 Aménagement des locaux 3 818,03 Remplacement de l'installation du SSI 4 175,29 Réfection des joints de dalles en pierre des terrasses 2 571,91 Installation de deux sondes de présence d'eau dans le local fontaine et chaufferie 2 537,79 Amélioration du controle du climat de l'ancien réfectoire des nonnes 21 071,69 Réfection partielle du dallage sous cloître 9 290,70 Pose de 23 interrupteurs de proximité sur les ventilateurs de soufflage et d'extraction des CTA 3 550,68 Pose calorifuge sur les 2 pompes doubles à eau glacées 977,85 Raccordement aile Herriot 1er étage, département objets d'art au réseau de froid du bâtiment 10 908,13 Installation d'un sytème de contrôle d'accès sur ascenseurs duplex 1 696,99 Remplacement des pompes circuit haute température 3 181,12 Réaménagement du local poubelle et mise en conformité éclairage de secours du cloître 9 144,38 Mise en conformité de l'installation électrique et thermographie de l'ensemble des armoires 22 481,07 Remplacement des vases d'expansion des 3 surpresseurs dédiés aux RIA (sécurité incendie) 5 842,07 01014 OPERA DE LYON Remplacement du SSI 1 813,26 Remplacement des filets de protection de la verrière 29 968,22 Mise en sécurité des lanternes du péristyle 39 980,24 Rénovation du plancher du parterre de la grande salle pour assurer la sécurité des usagers 16 317,06 Mise en place de protections contre les pigeons 39 066,69 Traitement d'imperméabilisation de la paroi 18 690,33 01015 SALLE RAMEAU Remplacement de la source centrale et des blocs d'éclairage pour assurer la sécurité 31 118,23 01016 EGLISE DESACRALISEE SAINT BERNARD Mise en sécurité des balmes 2 033,20 01017 EGLISE SAINT BRUNO Réfection partielle de couvert en tuiles et purge d'éléments de façade 26 996,94 Pose de deux bornes anti-stationnement 2 528,12 Remplacement de la source centrale par un modèle plus récent 2 643,65 01018 EGLISE ST VINCENT Remise en état du chauffage sol de l'église 11 397,60 01019 EGLISE DU BON PASTEUR Sécurisation du site 29 913,68 01020 EGLISE ST POLYCARPE Réfection de toiture 14 037,20 01031 ANNEXE MAIRIE CENTRALE Création d'un local informatique de secours (DAT) 1 286,23 Réfection des sanitaires 20 783,25 Amélioration du fonctionnement de l'éclairage de sécurité 2 093,28

ETAT DES INVESTISSEMENTS PAR ARRONDISSEMENT INVESTISSEMENTS HORS AP EI Localisation Libéllé travaux Réalisé 2013 01031 ANNEXE MAIRIE CENTRALE Climatisation du local DSIT au 3ème étage 9 994,25 Rénovation et réaménagement du 3ème étage 227 224,85 câblage VDI - Annexe HDV - Ajustements bureaux 15 415,72 Réaménagement de locaux techniques 170,48 câblage pour installation Lync dans le local archives 642,80 câblage pour la reprographie 944,13 Création d'un bureau et isolation des allèges 30 888,44 Aménagement des anciens locaux de la direction des sites pour relocalisation animation sportive 18 557,36 Intervention pour le bâtiment de l'hôtel de ville 203,10 01036 COMMISSARIAT ET POSTE DE POLICE Ravalement de façades 5 436,67 01037 LOCAUX ASSOCIATIFS MARMITE COLBERT Retrait amiante 31 859,94 01040 PARC PUBLIC SUTTER Remplacement des menuiseries extérieures et mise en peinture 8 711,11 Mise en conformité des locaux vacants pour l'association Rêve en couleurs et mise en sécurité du local de stockage de la crèche 70 311,51 01046 MAIRIE DU 1ER ARRONDISSEMENT Réaménagement du RDC + accessibilité PMR 16 857,96 Fabrication, fourniture et pose de mobilier 10 697,35 Réfection d'une poutre 6 334,35 01047 HOTEL DE VILLE Création ventilation dans les machineries d'ascenseurs et amélioration de la sécurité 2 499,84 Travaux électriques dans les salons 4 028,01 Rénovation et réaménagement des locaux du 2ème étage 114 336,92 Remise en état des locaux du Service Programmation 13 051,13 Travaux secrétariat DGS 13 545,59 Réfection de l'étanchéité de la fontaine 13 611,74 Etanchéité de la cour haute et réfection pavage de la cour basse 48 364,62 Travaux de sécurité suite prescriptions CCSA 765,44 Remise en état puits de captage (remplace 2 pompes et tuyauterie) + inspection vidéo puits de rejet Mise en place d'une couverture visitable sur 39 124,97 regard de pompage Rénovation des sanitaires du poste de police 5 366,37 Création d'un bureau et d'un placard au 5è étage 18 044,06 Aménagement ancien autocom + travaux aménagement aile nord (DAT) 1 843,80 Dépose et câblage pour installations Lyncom 19 345,68 Alimentation electrique pour baie type bytel 682,88 câblage pour équipement analogiques des passerelles 3 947,08 Intervention pour l'hôtel de Ville 143,52 01049 IMMEUBLE JOSEPH SERLIN Réfection de la verrière sur magasin pour améliorer l'étanchéité 3 276,14 Remplacement climatiseur local informatique au CSUL 16 154,37 Réaménagement du plateau EST du 3ème étage Pizay 13 563,66 Pose d'un cable pour installation d'une reglette opérateur 1 009,17 01051 EAJE RAYMOND Mise en place de bandes anti-dérapantes sur les escaliers donnant dans les locaux du personnel 1 870,64 Remplacement des vitrages non-réglementaires de la section des grands 1 193,20 Mise en place de bandes anti-dérapantes sur les escaliers donnant dans les locaux du personnel 886,69 Isolation acoustique bureau et dortoir + mise en place revêtement de sol thermique section petits 5 297,05 01052 EAJE LES AUGUSTINS Ravalement de façades 290,87 Mise aux normes de l'ascenseur 288,37 01053 BAINS DOUCHES ET SALLE DES FETES Aménagement des lavoirs en local pour compagnie de théâtre (électricité, serrurerie, menuiserie) 89,01 01054 COMPLEXE SPORTIF ROGER DUPLAT Enlèvement portes et conduits amiantés dans la chaufferie 15 560,83 câblage 1 848,42 01056 COMPLEXE SPORTIF GENERAL GIRAUD Mise en conformité des accès du club house 1 481,84 câblage gymnase Giraud 370,20 01057 HOTEL MUNICIPAL MAJOR MARTIN Rénovation du bureau d'accueil (électricité, faux-plafonds, peintures) 6 672,68 câblage informatique 1 642,18 01059 HALLE DE LA MARTINIERE Dépose de matériaux dangereux 26 383,07 Diagnostic Technique sur le pigeonnier et la chambre froide 1 154,55 01069 IMMEUBLE CONDITION DES SOIES Aménagement de nouveaux espaces pour l'accueil du public de la bibliothèque du 1er 25 650,85 câblage informatique pour la Bibliothèque du 1er Arrondissement 20 460,93 Retrait amiante 19 010,26 câblage Télécom 548,34

ETAT DES INVESTISSEMENTS PAR ARRONDISSEMENT INVESTISSEMENTS HORS AP EI Localisation Libéllé travaux Réalisé 2013 01072 CENTRE SOCIAL CROIX-ROUSSE GRANDE COTE Installation d'une CTA plus performante et d'une régulation du chauffage 105,33 Protection vitrée accueil, fermeture contrôle accès portillon, aménagement salle Jacquard 5 550,65 Réfection sol et murs salle n 11 et création d'un placard mural 9 038,00 01078 JARDIN DES CHARTREUX Changement de la porte d'entrée du local pour renforcer la sécurité 2 689,36 Reprise butée du portail et remplacement de bancs 4 260,67 01106 RPA CLOS JOUVE Dépose de câblage au RPA 287,04 01122 LOTS DE COPROPRIETE Ravalement de façade et installation de grilles 10 801,09 01182 LES SUBSISTANCES Mise en sécurité d'un mur de soutènement 44 505,87 Remplacement du groupe froid du restaurant par un neuf 12 120,08 Calorifugeage tuyauterie chauffage ENBA+installation têtes thermostatiques radiateurs 6 144,83 Mise en conformité des BAES de la résidence type habitation bâtiment 22 et 24 1 052,48 Remplacement des Blocs autonomes Eclairage de Sécurité sur ensemble bâtiments 88 242,72 Etude/diagnostic complet de l'installation SSI Tableau de correlation SSI à réaliser 2 033,77 Protection pigeons et passerelles 7 650,60 Réfection d'enduits sur les murs d'enceinte 3 879,00 Sécurisation des accès aux installations techniques pour le personnel de maintenance 9 144,35 Installation de détecteurs de présence éclairage et modification sur CTA 7 145,25 Remplacement de la source centrale pour assurer la sécurité 7 707,06 Installation du chauffage dans le bâtiment 21 (raccordement au réseau) 11 436,16 Installation de ferme-portes sur les portes donnant sur l'exterieur 11 734,81 Reprise des soudures du rail de la cloison mobile bât 20 (sécurisation) 9 020,79 01200 EAJE TOURRET Fermeture local change bébé 4 988,00 Création d'un local poubelle dans la cour de la crèche 5 378,71 Réfection de la régulation 105,33 Fermeture local change bébé 1 376,79 Changement du sol amortissant de la 2ème cour 5 799,91 01204 PASSAGE DES TERREAUX Remplacement de la colonne d'eau 4 348,46 01210 EAJE SAINT BERNARD VAUCANSON Remplacement d'une chaudière murale par un matériel plus performant 2 137,13 01215 ATELIER - JARDIN AUX SIMPLES Création d'un local stockage + local stockage tampon 5 016,93 01231 LE PATINEUR - ESPACE VERT LE CESAR Etude de solidité et de stabilité de la structure de la statue du Patineur, étude et mise en place de renforts éventuel et nettoyage de la statue 14 314,77 01238 RESTAURANT SOCIAL Déplacement du vidéo projecteur 704,00 01247 LOCAUX ADMINISTRATIFS câblage pour la Direction Prévention Sécurité 506,54 Dépose câblage informatique - Site Griffon 13 619,43 01250 LOCAUX ADMINISTRATIFS Adaptation du groupe froid à la réglementation sur l'environnement 55 920,77 Modification de bureaux au 6ème étage 1 860,89 Aménagement des locaux pour la relocalisation de la DGTB 46 055,31 Rénovation de la kitchenette du 6ème étage 1 562,23 Réalisation dossier technique SSI + mise normes installations électriques 1 124,68 Suppression d'une cloison au 3ème étage pour aménagement bureau DAC 11 892,86 câblage pour Lync 15 391,63 01264 ECOLE MATERNELLE RAOUL DUFY Reprise de l'ensemble de l'interphonie - Mise en place d'un visiophone 15 408,76 Remise en état des sols stabilisés cheminement enrobé 7 101,26 01283 LOCAUX ADMINISTRATIFS Aménagement des locaux de la Direction de la Commande Publique 9 084,74 01283 LOCAUX ADMINISTRATIFS Prise RJ 45 Salle commission 173,31 câblage de la ligne ascenseur 420,67 01284 TERRAIN Purge du mur de clôture pour assurer la sécurité publique 4 266,39 51034 MONTEE NEYRET Fournitures LED 6 500,26 51043 PASSERELLE SAINT VINCENT Rénovation complète de l'installation d'éclairage à l'oaccasion des travaux de rénovation de la passerelle 8 128,97 51058 PLACE LIEUTENANT MOREL Réaménagement de la place 2 565,56 51060 PLACE LOUIS PRADEL Place Louis Pradel - Rénovation candélabres spécifiques 43 863,42 Place Louis Pradel - Travaux de festivités 11 519,89 51067 PLACE TOBIE ROBATEL Rénovation des lanternes et déplacement poste JK13 22 172,86 51069 PONT LA FEUILLEE Pont Lafeuillée 165 605,91

ETAT DES INVESTISSEMENTS PAR ARRONDISSEMENT INVESTISSEMENTS HORS AP EI Localisation Libéllé travaux Réalisé 2013 51090 RUE CONSTANTINE Rue Constantine - Rénovation lanternes et réseau 35 852,07 51110 RUE DE LA TOURETTE Mise en lumière du collège de la Tourette (Ancien IUFM) 45 849,28 51142 RUE JOSEPH SERLIN Rue Joseph Selin - Rénovation lanternes et réseau 13 925,30 51161 RUE PAREILLE Mise en valeur de la fresque murale représentant les oeuvres du peintre lyonnais Tony Tollet 698,42 51166 RUE PIERRE DUPONT Réaménagement complet de l'éclairage 57 887,51 2ème Arrondissement 02001 GROUPE SCOLAIRE LAMARTINE Remplacement de fenêtres non isolantes 9 822,26 Rénovation des sanitaires garçons 741,04 Mise en place de pics anti-pigeons 7 028,01 Remise en peinture de l'escalier extérieur métallique de secours (corrosion, marches glissantes) 6 438,75 Réaménagement de locaux techniques 170,48 Remplacement de 600 m² d'étanchéité terrasse avec création de garde corps en acrotères 103 489,08 02003 GROUPE SCOLAIRE MICHELET Remplacement des cylindres des portes et des portails d'accès au groupe scolaire 3 095,22 Remplacement d'anciennes verrières en toiture par une couverture tuiles 83 999,94 Création d'un point d'eau dans le cabinet médico-social 3 929,52 02007 ECOLE ELEMENTAIRE CONDE Restructuration complète blocs sanitaires cour école, création WC PMR, création d'un local poubelle 71 136,96 Séparation des réseaux d'eau potable entre l'école et les logements situés au dessus 6 951,02 02008 ECOLE MATERNELLE GILIBERT Réfection complète sanitaires rez de chaussée 5 750,29 02009 GROUPE SCOLAIRE ALIX Câblage pour logement du groupe scolaire 1 660,24 Rénovation de deux salles de classes 34 410,05 Réfection des sanitaires 1er étage suite à une fuite 6 811,54 02012 MUSEE DE L'IMPRIMERIE Remplacement des colonnes 2/2bis rue des forces 7 893,37 Création d'un passage entre salle 11 et 12 pour améliorer la gestion des flux des visiteurs 10 319,96 Création d'un système de ventilation par balayage 45 821,31 Renforcement de l'éclairage de l'atelier typographie 18 981,23 Contrôle solidité des planchers et réfection des salles niveau 1 13 796,88 02013 THEATRE DES CELESTINS Interventions sur corniches et façades 438,35 Intervention Fibre optique 215,28 Etude pour le ravalement de façade 14 213,99 Réfection totale de la colonne d'eau 234,70 02017 EGLISE SAINT NIZIER Sécurisation d'une pierre dégradée au niveau de l'abside 6 002,01 02020 EGLISE SAINTE BLANDINE Sécurisation après sondage des façades, flèche du clocher, clochetons, arcs boutants + pinacles 15 495,21 Installation d'une alarme incendie et fermeture du local de stockage en sous sol 24 648,71 02028 EAJE GROLEE Mise en conformité de l'espace de change (plomberie, électricité, carrelage, menuiserie, peinture) 45 277,24 02053 EGLISE SAINT FRANCOIS DE SALES Remplacement de 7 menuiseries extérieures 25 397,40 02054 MAIRIE DU 2EME ARRONDISSEMENT Installation coffret chargeur pour prises vélo électrique + alimentation sèche-mains 2 398,00 Réfection de la cuisine 2 508,78 Mise en place d'un défibrillateur sur la façade extérieure de la Mairie du 2ème 1 597,83 Liaison optique entre mairie du 2 et HDV 49 301,60 Réaménagement de la cuisine et des sanitaires pour améliorer l'accessibilité 25 439,43 Rénovation de la salle du conseil 14 343,41 Rénovation bureau DGS + remplacement plafond salle de réunion 2 ème étage 2 215,42 02056 CENTRE D ECHANGE DE PERRACHE Rénovation des candélabres - Centre d'échange Lyon Perrache Terrasses Verdun Côté Est et Côté Ouest 39 125,22 câblage informatique pour tablettes 2 951,08 02057 EAJE QUIVOGNE Mise en conformité de la cuisine 7 231,37 Réfection de la peinture, changement de portes par portes coulissantes et suppression d'un lavabo 10 335,78 02061 COMPLEXE SPORTIF CHARLEMAGNE Fourniture et mise en place de materiel technique sur la production de froid 18 357,49 Remplacement du variateur de fréquence sur l'ascenseur pour assurer la sécurité 5 741,49 Aménagement du vestiaire public pour mise en place de casiers à patins 16 362,67 Aménagement de vestiaires pour le club de hockey Mineur 28 167,95 Acquisition de 15 stores 3 915,91

ETAT DES INVESTISSEMENTS PAR ARRONDISSEMENT INVESTISSEMENTS HORS AP EI Localisation Libéllé travaux Réalisé 2013 02062 MAISON DE QUARTIER BAYARD Remplacement des batteries de la source centrale afin de garantir la sécurité du public 2 340,57 02083 RPA GEORGES RINCK câblage informatique pour le site EHPA 1 620,75 02094 CUISINE CENTRALE Mise aux normes cuisine actuelle 1 866,33 02113 BOULODROME LOCAL ASSOCIATIF Installation complémentaire d'un fillet/clôture anti-pigeons 1 307,10 02170 SALLE SALA ET EAJE COUFFIN COUFFINE Remplacement du SSI 13 039,65 02173 GYMNASE LOUIS CHANFRAY Fourniture et travaux de pose d'ancrages pour but mobiles de basket et fourniture de 2 buts mobiles 3 395,20 02173 GYMNASE LOUIS CHANFRAY Câblages 700,14 02207 GYMNASE ET BIBLIOTHEQUE Pose d'un dispositif d'auto-surveillance sur les eaux prélevées et rejetées 10 663,54 Réfection de toiture 99,06 Câblage informatique pour bibliothèque du 2e 3 563,10 Régénération des puits de captage et de rejet 21 891,58 02209 ARCHIVES MUNICIPALES Aménagement du magasin 22 44 729,47 Remplacement de l'automate chaufferie et réseau chaud par un modèle plus performant 14 262,71 Réaménagement de la salle de lecture et création de deux bureaux 30 550,01 Rénovation du système vidéo surveillance de la salle d'exposition 13 200,00 Remplacement des trappes techniques électriques dans le sol du hall 572,94 Fourniture et pose de 3 IQL (automates de régulation chauffage/climatisation) à l'accueil 2 692,44 Amélioration extraction VMC (plaques métal et faux plafonds) + films occultants sur allèges vitrées 12 269,52 Changement de la porte d'entrée du personnel rue Gilibert pour renforcer la sécurité 7 907,71 02219 SALLE BASSET Diagnostic amiante avant travaux 610,03 Aménagement et mise en sécurité d'un espace bureau 22 225,82 02233 STADE DE FOOT SONNY ANDERSON Remise en état annuelle des terrains synthétiques 679,01 52022 PLACE BELLECOUR Rénovation de l'installation de l'éclairage public 1 535,80 52023 PLACE CARNOT Marché électrifié Place Carnot - Remplacement des bornes de distribution électrique 19 162,09 52026 PLACE DE LA BOURSE Place de la Bourse - Projet d'aménagement des projecteurs encastrés 28 493,53 52039 PONT DE LA MULATIERE Rénovation de la mise en lumière du pont de la Mulatière 62 683,44 52082 RUE DE L'ANCIENNE PREFECTURE Rue de l'ancienne Préfecture 19 507,40 52089 RUE DE LA REPUBLIQUE Rue de la République - Economie d'énergie - Remplacement des blocs optiques 11 824,93 52168 PLACE CHARLES MARIE WIDOR Fourniture et pose de bancs 1 704,30 3ème Arrondissement 03001 GROUPE SCOLAIRE PAUL PAINLEVE Réaménagement du conservatoire de musique (isolation phonique, création nouvelle salle) 133 824,03 Réfection des locaux Equipe de Nettoyage 2 188,86 Remplacement de fenêtres 33 960,67 Rénovation des sanitaires de la cour de la primaire (dont désamiantage) 134 400,50 Réfection des descentes d'eaux pluviales et de l'étanchéité de la toiture 6 327,36 Rénovation du réseau de chauffage enterré 10 246,11 Transformation de la salle de sport du 3è étage élémentaire en salle de classe 28 077,06 03002 ECOLE MATERNELLE SAINT EXUPERY Remplacement de l'armoire électrique et de la régulation (sécurisation) 12 957,80 03003 ECOLE ELEMENTAIRE MAZENOD Aménagement de la cour d'école Léon Jouhaux 4 644,49 Remplacement faux plafond logement du gardien endommagé suite à travaux 3 899,67 03004 ECOLE MATERNELLE DOLET / EAJE BOILEAU Mise en conformité des installations électriques 3 216,10 Travaux de menuiserie 3 499,24 Modification câblage 924,56 Encapsulage des conduits amiante dans le bâtiment 28 479,67 Rénovation du réseau de ventilation 18 872,10 Mise en place d'un contrôle d'accès pour le bâtiment et le parking 15 506,06 Remplacement des éclairages en sous-sol par des luminaires basse conso 4 286,76 03005 GROUPE SCOLAIRE LEON JOUHAUX Asservissement du portail de la piscine Garibaldi au SSI du GS Léon Jouhaux 2 011,29 Reprise des corniches de la toiture terrase de la maternelle pour assurer la sécurité des enfants 9 531,10 Réfection de la toiture au-dessus de l'ascenseur 3 546,63

ETAT DES INVESTISSEMENTS PAR ARRONDISSEMENT INVESTISSEMENTS HORS AP EI Localisation Libéllé travaux Réalisé 2013 03006 GROUPE SCOLAIRE ANTOINE CHARIAL Dépose, pose et fourniture d'un jeu type structure toboggan 13 386,13 Dépose et pose d'équipements sportif 5 557,84 Logement du gardien: remplacement de menuiseries extérieures et petits travaux de rénovation 707,97 Réfection complète de l'étanchéité sous dalles gravillonnées de la toiture terrasse 19 545,40 Rénovation d'une salle de classe (électricité, éclairage, menuiseries, murs, peintures) 9 084,07 Mise en conformité d'une installation électrique 1 255,93 Câblage informatique local logistique 1 573,54 03007 GROUPE SCOLAIRE MEYNIS Mise en conformité 8 591,74 Remplacement de la clôture cour maternelle 8 978,75 03009 ECOLE PRIMAIRE NOVE JOSSERAND / EAJE Réfection du réseau d'évacuation extérieur (eaux de vanne et eaux BRECHAN usées) 1 548,38 Réalisation d'une rampe d'accessibilité handicapés avec garde corps entre le passage gymnase/cour 7 389,02 Mise en conformité du réseau de ventilation 1 390,47 Câblage local logistique 1 235,81 03010 ECOLE MATERNELLE HARMONIE - REBATEL Pose d'un visiophone norme accessibilité handicapés 6 164,54 Remplacement de l'alarme incendie avec ajout de sirènes 3 026,84 03011 GROUPE SCOLAIRE JULES VERNE Isolation des combles 1 403,32 Pose d'un visiophone 6 979,14 Aménagement de la cour 7 250,09 03012 ECOLE ELEMENTAIRE LOUISE Remplacement des blocs éclairage sécurité 3 659,64 03014 GROUPE SCOLAIRE ANATOLE FRANCE Remplacement des menuiseries extérieures 686,19 Installation de visiophonie et interphonie 8 037,37 Travaux dans la cour maternelle et élémentaire 2 810,24 Réfection bureau directrice et hall de la maternelle 5 048,09 Renovation salle evolution 27 418,38 câblage informatique pour l'abcd du groupe scolaire 2 288,75 03015 ECOLE ELEMENTAIRE CONDORCET Isolation des combles 5 580,67 Aménagement cour d'école 4 810,91 Création d'une salle de classe maternelle 35 092,14 Toiture terrasse du gymnase 12 924,91 03017 MAIRIE DU 3E ARRONDISSEMENT Remplacement de la porte d'entrée et changement des fenêtres en double vitrage 5 646,08 Installation d'un rideau d'air chaud (entrée) et travaux d'électricité bureau des élections et 2e étage 8 093,11 Remplacement câblage chaufferie 1 060,82 Installation d'un fronton liberté égalité fraternité au dessus de l'entrée Garcin 4 941,05 Reprise des câbles optiques 14 896,35 03018 PALAIS DE LA MUTUALITE Installation de 2 rideaux métalliques 1 737,06 Fourniture et pose de perches motorisées salles Edouard Herriot 15 966,60 Contrôle technique des perches de la salle Edouard Herriot suite à opération fourniture et pose 1 118,26 Remplacement des caniveaux et zinguerie côté Place Jutard 29 596,68 03020 BOURSE DU TRAVAIL Réfection de l'étancheité de la casquette façade sud 9 853,15 03023 EAJE DOCTEUR LONG Travaux de sécurité : Mise aux normes ERP et mise en conformité incendie 24 446,01 03024 EAJE ROCHAIX Câblage informatique pour la crèche Rochaix 2 189,90 03025 MAISON DE L'ENFANCE 3EME OUEST ET EAJE Création d'un plan de travail avec évier 1 510,19 03030 MAISON DE QUARTIER VILLETTE Pose de radiateurs à économie d'énergie avec régulation 351,88 03036 PATINOIRE BARABAN Fourniture et pose d'un compresseur sur le groupe froid 1 10 358,39 Fourniture et pose de quatre compresseurs 3 sur GF1 et 1 sur GF3 29 529,24 Travaux de sécurité sur les installations électriques 2 800,00 Aménagement d'une structure de stockage pour les pierres du curling 1 188,69 Remplacement des portails basculants du local surfaceuse 13 708,94 03037 PISCINE GARIBALDI Réfection et consolidation des escaliers du grand bassin 1 010,48 Câblage 1 370,56 Câblage informatique 2 894,03 03038 COMPLEXE SPORTIF CHARIAL Travaux de rénovation 24 604,10 Mise en sécurité et rénovation des vestiaires/sanitaires 179 433,27 Mise en sécurité des vitrages par l installation de traverses métalliques intermédiaires 17 826,45 Aménagement des bureaux de direction 31 653,91 Acquisition d'un coffre pour la régie 705,64

ETAT DES INVESTISSEMENTS PAR ARRONDISSEMENT INVESTISSEMENTS HORS AP EI Localisation Libéllé travaux Réalisé 2013 03038 COMPLEXE SPORTIF CHARIAL Remplacement de canalisation apport d'eau de la piscine 8 520,05 Remplacement des tatamis du centre social Charial 8 044,77 03039 GYMNASE PATRICK LAMY Pose de tatamis vinyles 5 858,13 Rénovation des vestiaires (peinture) 17 925,20 Pose de 6 boîtes aux lettres normalisées dans le hall d'entrée 1 214,83 Remplacement des luminaires 11 807,94 03040 STADE MARC VIVIEN FOE Réfection des douches et sanitaires (plomberie, modification de l'installation) 14 895,80 Installation d'une alarme et création d'une issue de secours 1 197,74 Mise aux normes d'hygiène vestiaire des arbitres (carrelage, plomberie, menuiserie, peintures) 16 043,61 Remise en état annuelle des terrains synthétiques 1 007,54 Câblage 949,18 03042 HOTEL SOCIAL Remplacement d'une chaudière 15 516,44 Installation d'une extraction en terrasse pour la hotte de la cuisine 42 999,55 03043 GYMNASE JEANNE D'ARC Accès en toiture du gymnase 10 603,69 Etanchéite gymnase 9 420,71 03045 STADE JUNINHO Remise en état annuelle des terrains synthétiques 410,48 03047 BIBLIOTHEQUE PART-DIEU Mise en conformité d'une partie de l'installation électrique 696,31 Rénovation pompe à chaleur (entrée Est) et réfection portes coupe-feu du silo 72 968,29 Rénovation du système de production de froid avec raccordement de la bibliothèque au réseau de froid urbain 41 115,20 Levée les observations du rapport de contrôle des installations électriques 10 941,81 Câblage : Réaménagement de locaux techniques 12 002,72 Liaison optique multimode 4 930,51 03048 AUDITORIUM MAURICE RAVEL Travaux de sécurité incendie 5 354,33 Remplacements des menuiseries des bureaux du 1er étage et de la salle Geoffray 51 547,96 Remplacement de l'armoire aérothermes par un matériel plus adapté 14 300,57 03049 MAISON DE VEILLE SOCIALE / BIBLIOTHEQUE Mise en place d'un store banne 611,81 Câblage informatique bibliothèque du 3e 11 272,65 Réfection des acrotères pour assurer l'étanchéité du bâtiment 287,02 03060 EAJE SOURIS VERTE Fourniture et pose d'une chaudière murale plus performante 2 576,78 Mise en place du kit d'adaptation Plancher chauffant / Chaudière murale 1 759,32 03069 ESPACE DECORATIF Rénovation du périphérique et des allées - Réalisation de jardinières en gabions 4 693,94 03097 SQUARE DU SACRE COEUR Démolition et reconstruction du mur du square pour assurer la sécurité des usagers 93 702,01 03105 TERRAIN Requalification espace Lavoisier 46 368,72 03115 GYMNASE FRANCISQUE ANSELME Travaux de sécurisation de vestiaires suite intrusion de rongeurs démolition de cloisons, travaux de maçonnerie, carrelages, plomberie, 7 204,73 d'électricité, isolation Rénovation et mise en sécurité des toitures terrasses 176 923,86 03120 GROUPE SCOLAIRE ANDRE PHILIP / EAJE Dépose, pose et fourniture d'un jeu type train 5 524,41 Pose de 2 portillons bois dans les salles d'activités 2 029,73 Création d'un escalier roulant sous le poste de change 1 341,55 Remplacement meuble de déshabillage et remise en peinture du hall d'entrée 13 256,43 Travaux rénovation 10 595,42 Rénovation du hall d'entrée (plafonds, éclairage, sols) 39 498,94 Rénovation de 2 salles de classe en prmaire 20 000,00 câblage informatique pour tablette 1 961,40 03156 MAISON DU JUDO ST THEODORE Transformation d'un sanitaire en douche dans les locaux du personnel 9 999,99 Rénovation des murs du hall du grand dojo (électricité, menuiserie, platrerie, peinture) 6 500,00 Suppression moquette dans gradins, fourniture et pose nouveau revêtement 7 804,52 Remplacement de la source centrale en 110V 26 916,75 03161 GROUPE SCOLAIRE HARMONIE - REBATEL Aménagement d'un self service 14 909,05 03164 SQUARE JEANNE JUGAN Replantation d'un alignement d'arbres 22 322,12 Reprise de l'aire de jeux 45 751,07 03165 ECOLE MATERNELLE LAURENT MOURGUET Levée des réserves des derniers rapports électriques du bureau de contrôle 3 839,91

ETAT DES INVESTISSEMENTS PAR ARRONDISSEMENT INVESTISSEMENTS HORS AP EI Localisation Libéllé travaux Réalisé 2013 03165 ECOLE MATERNELLE LAURENT MOURGUET Fourniture et pose de cloisonnettes séparatives dans les sanitaires 3 394,59 03199 LOCAUX ASSOCIATIFS Mise en conformité 4 991,66 03209 MAISON DES SYNDICATS Remplacement du SSI 633,11 Mise aux normes d'hygiène des locaux sanitaires en sous-sol 32 291,99 03286 EAJE PAUL DIDAY Mise en conformité cuisine, biberonnerie, espace de change des petits et bureau de la directrice 139 000,59 Mise en conformité salle de change des grands (électricité, plomberie, carrelage, faux-plafonds) 11 802,34 Fermeture de la copropriété 1 056,19 03290 ECOLE ELEMENTAIRE GEORGES POMPIDOU Mise en place séparation et enveloppe coupe-feu sur placard mural du chauffe-eau 4 887,50 Sécurisation du bâtiment par le remplacement et la motorisation de volets roulants 9 835,71 03293 EAJE VACANT Relocalisation de la Mini-crèche 1 901,66 Réfection étanchéité terrasse 3 270,12 03332 EAJE JEAN RENOIR Rénovation du porche d'entrée - passivation des aciers 14 092,78 03342 GYMNASE MAZENOD Modification du câblage 921,10 03347 GROUPE SCOLAIRE PAUL BERT Pose d'équipements sportif 5 189,38 03347 GROUPE SCOLAIRE PAUL BERT Aménagement coupe-feu de locaux suite CCS 15 136,30 03357 POSTE DE POLICE MUNICIPALE Etude pour le ravalement de façade 4 554,79 03358 CHATEAU SANS SOUCI câblage et bornes Wifi 4 286,85 03370 LOTS DE COPROPRIETE LE CLIP Sécurité de façade 666,90 03371 GROUPE SCOLAIRE MONTBRILLANT Pose de stores dans le logement du gardien 2 633,87 03379 CENTRE SOCIAL BONNEFOI Mise en place de stores, création de rangement 2 546,43 03399 LOTS DE COPROPRIETE Mise aux normes de l'ascenseur 3 077,55 Rénovation de l'ascenseur 768,60 53017 COURS DOCTEUR LONG Rénovation éclairage 113 410,81 53018 COURS EUGENIE Rénovation des installations d'éclairage du cours Eugénie 8 624,52 53055 PLACE ANTONIN JUTARD Travaux complémentaires sur regards bassin 5 146,30 53060 PLACE D'ARSONVAL Aménagement plates bandes Espaces Verts au centre de la place 7 631,38 53074 PLACE SAINTE ANNE Reprise de l'aire de jeux 44 634,47 53082 RUE ALFRED DE MUSSET Rénovation de 10 ballons fluorescents 58 055,55 53100 RUE BONNEFOI Changement des appliques 300,96 53132 RUE DE L'HUMILITE Remplacement des ballons fluorescents en appliques 250,80 53168 RUE DU DAUPHINE Rénovation du matériel (18 points lumineux vetustes de + de 30 ans) 22 353,74 53170 RUE DU GAZOMETRE Aménagement d'un nouveau point de fleurissement 4 622,17 53211 RUE JEANNE HACHETTE Mise en place de jardins partagés 11 985,76 53288 RUE VOLTAIRE Remplacement des ballons fluorescents 938,44 53298 PLACE DES POILUS Place des Poilus 2 425,57 4ème Arrondissement 04001 ECOLE MATERNELLE GROS CAILLOU ET EAJE ST BERNARD Sécurisation anti intrusion de l'école (SAS entrée + portail toute hauteur) 7 712,32 Installation d'un interphone avec un système de communication entre les postes 7 190,23 Création de barreaudage des fenêtres 3 160,02 Changement des portes des sections et création d'oculus pour assurer la sécurité des enfants 2 709,23 04002 ECOLE ELEMENTAIRE GEORGES LAPIERRE Equipements sportifs et mobiliers exterieurs 13 682,19 Remplacement des menuiseries de la façade ouest 3 388,29 Ecole élémentaire Georges Lapierre - Jardin pédagogique 24 973,42 Rénovation du cabinet médico-social (électricité, faux-plafonds, peintures) 9 283,76 Diagnostic de la structure de l'escalier de secours extérieur + remise en peinture 28 937,20 Rénovation de classes et circulations 21 316,57 04003 ECOLE MATERNELLE GEORGES LAPIERRE Acces pour tous 1 229,21 04004 GROUPE SCOLAIRE COMMANDANT ARNAUD Remplacement complet du SSI existant 85 416,44 Extension de l'interphonie pour le restaurant et le cabinet médico-social 3 399,61 Rénovation de la cour maternelle 304,13 Réfection complète du bureau de la directrice 5 956,02 Sécurisation de la couvertine béton du mur longeant la copropriété voisine rue Belfort 6 500,15

ETAT DES INVESTISSEMENTS PAR ARRONDISSEMENT INVESTISSEMENTS HORS AP EI Localisation Libéllé travaux Réalisé 2013 04005 ECOLE MATERNELLE LES PETITS CANUTS Réfection de la couverture amiante en plaques ondulées ciment du préau 1 594,87 Amélioration de l'accessibilité PMR du local + Création d'un sanitaire PMR 21 817,78 04006 GROUPE SCOLAIRE JOSEPH CORNIER Rénovation mur d'escalade dans le gymnase 15 249,00 Tracés de jeux dans la cour 4 990,66 Fourniture et pose de prises sur le mur d'escalade 3 188,00 Livraison de jardinière (cour toiture terrasse maternelle) 578,86 Raccordement électrique du bâtiment modulaire restaurant 10 607,62 04007 ECOLE MATERNELLE JEAN DE LA FONTAINE Livraison de deux jardinières 578,86 Remise en état du muret et de l'enrobé suite à suppression d'une souche 5 114,44 Aménagement de la cour d'école 3 976,88 Réfection du sol amianté dégradé (dalles de sol) dans hall, cirdulation et qqs salles 747,67 Reprise en façade d'épaufrures et d'éclats de béton, et réfection de l'étanchéité des casquettes 7 673,10 04008 GROUPE SCOLAIRE JEAN DE LA FONTAINE Fourniture et pose de jardinet et cages de foot dans la cour 3 123,14 Fourniture et pose d'un pare ballon 3 660,30 Remplacement de menuiseries simple vitrage au 3ème étage, pose de stores screen à commande électrique 62 688,81 Désamiantage du faux plafond des sanitaires de cours 14 444,09 Réfection des carrelages soufflés et sous tension dans les circulations 14 683,29 Echange de la rampe d'accès et mise en place de faïence sur le mur situé au-dessus du lave-vaisselle dans la cuisine 5 321,88 Rénovation de la salle de classe n 07 (électricité, plomberie, murs, sols, peinture) 9 666,16 câblage pour téléphone bureau de la psychologue 718,03 câblage informatique pour groupe scolaire 1 482,36 04009 GROUPE SCOLAIRE LES ENTREPOTS Remplacement des réseaux EU et EP en vide sanitaire + pose d'un bac dégraisseur 21 223,00 04012 EGLISE SAINT EUCHER Mise en sécurité du clocher 15 865,17 04013 EGLISE SAINT CHARLES DE SERIN Retrait des matériaux amiantifères 350,38 04024 BALME Mise en sécurité des balmes 1 016,60 04027 MAIRIE DU 4EME ARRONDISSEMENT Adaptation des groupes froids à la réglementation sur l'environnement 35 808,12 Mise en place d'un défibrillateur sur la façade extérieure 896,26 04029 INTERNAT ADOLPHE FAVRE Réaménagement du 2è étage 61 764,58 Relocalisation de l'infirmerie au rdc 71 061,51 Mise en place d'un chauffage indépendant 17 525,55 04033 NOUVEAU CIMETIERE CROIX ROUSSE Travaux d'abattage et de replantation 20 759,21 Réfection du bureau d'accueil (électricité, faux-plafonds, peintures) 15 683,13 Réfection des sanitaires publics situés près de l'accueil (DAT) 800,24 Réfection de l'étanchéité du bâtiment accueil du cimetière 20 707,13 04034 EAJE HENON Remplacement des huisseries Alu de la facade ouest non traitée 475,21 Réfection du couloir et mise en place d'un écran brise-vue dans la cour 29 561,74 Remplacement et motorisation des volets roulants 18 916,36 04036 GYMNASE RENE BAILLIEU Câblage pour acces pour tous 1 432,23 04037 PISCINE SAINT EXUPERY Reprise des évacuations des douches hommes défectueuses 4 124,21 Achat d'une mise à l'eau (renouvellement) 5 418,00 Mise en sécurité de l'accès au local chlore 1 166,10 Aménagement du local cuisine du personnel 9 274,63 Réfection des joints de carrelage du bassin et des plages 16 010,96 04038 STADE GREGORY COUPET Aménagement d'un passage sélectif à l'entrée du stade 2 910,68 Remise en état annuelle des terrains synthétiques 5 713,41 04039 SALLE D HALTEROPHILIE Réfection de l'étanchéité de la toiture terrasse 12 232,10 04040 PARC DE LA CERISAIE Mise en sécurité des Balmes Suite à diagnostic des balmes réalisé par IMSRN 36 343,41 Dépose du RIA (Robinet Incendie Armé) de la Villa Gillet 3 270,70 04044 ANCIEN CIMETIERE CROIX ROUSSE Mise en sécurité du mur du cimetière 8 086,16 04061 JARDIN D YPRES Mise en sécurité des Balmes 5 202,90 04062 ATELIERS DE PASSEMENTERIE Réfection de la colonne 1 441,24 04069 BOULODROME DU CLOS DES CANUTS Création d'un accès technique pour le relamping 3 770,61 04084 EAJE CUIRE Remplacement des interphones par un visiophone 1 655,57 câblage informatique pour tablettes 3 231,27 04117 BIBLIOTHEQUE ANNEXE DU 4EME ARRONDISSEMENT Câblage informatique bibliothèque 4e 2 210,05

ETAT DES INVESTISSEMENTS PAR ARRONDISSEMENT INVESTISSEMENTS HORS AP EI Localisation Libéllé travaux Réalisé 2013 04117 BIBLIOTHEQUE ANNEXE DU 4EME Remplacement des 10 chassis de désenfumage + peinture de la salle ARRONDISSEMENT d'animation 25 010,66 04168 SALLE DE LA FICELLE ET GYMNASE HENON Installation d'un climatiseur dans le local TGBT/Source centrale 7 222,64 Renouvellement 2 paires de poteaux de bout de terrain et 2 poteaux doubles de milieu de terrain & fillets de babminton 1 798,21 04201 POLICE MUNICIPALE DU 4EME câblage poste de police 5 610,38 04210 EAJE BELFORT Installation d'une barrière sur l'estrade 6 300,04 54004 BOULEVARD DES CANUTS Mise en valeur Fresque des Canuts 38 906,26 54008 GRANDE RUE DE LA CROIX ROUSSE Amélioration de l'éclairage en accompagnement de l'éclairage des vitrines commerçantes 5 928,35 54036 PLACE MARCEL BERTONE Installation d'une borne fontaine 8 881,39 54037 PLACE CAMILLE FLAMMARION Place Camille Flammarion 11 331,58 54070 RUE DE CUIRE Rue de Cuire (de la rue Henri Chevalier à la rue Hénon) - Rénovation candélabres et réseau 50 016,06 54079 RUE DENFERT ROCHEREAU Rénovation complète de l'installation d'éclairage 25 862,91 54101 RUE HENRI GORJUS Rénovation complète 88 567,69 54108 RUE JEROME DULAAR Rénovation complète de l'éclairage 1 741,34 54118 RUE PERNON Amélioration de l'éclairage 18 965,42 54129 RUE SAINT DIE Réfection des escaliers similaire aux escaliers du jardin des plantes 25 948,96 5ème Arrondissement 05001 GROUPE SCOLAIRE JEAN GERSON Rénovation d'une classe (électricité, faux plafonds, sols, peinture) 14 933,59 05004 ECOLE MATERNELLE MATHILDE SIRAUD Remplacement de la porte d'entrée de l'école 7 655,43 05005 GROUPE SCOLAIRE ALBERT CAMUS Séparation des réseaux 15 690,95 05006 ECOLE MATERNELLE LA SARRA câblage Télécom 470,18 05007 GROUPE SCOLAIRE FERDINAND BUISSON Dépose, pose et fourniture d'un jeu type ressort 1 176,97 Sécurisation des accès à l'école élémentaire 7 671,37 Mise aux normes électricité/gaz et rénovation de l'appartement pour le nouveau gardien 72 285,10 Portes sanitaires sur cour - peinture - reprises maçonnerie 3 998,20 Maçonnerie cour école primaire 4 999,73 05008 ECOLE ELEMENTAIRE JOLIOT CURIE Relocalisation du RAM 123 Soleil 1 717,09 05009 GROUPE SCOLAIRE IRENE JOLIOT CURIE Sécurisation des auvents béton de la cour et de l'entrée maternelle 23 498,26 Pose d'un drain cour maternelle 8 979,13 Mise en place d'une Clôture de sécurité sur la façade de la maternelle 5 106,72 05010 GROUPE SCOLAIRE DIDEROT Fourniture de mobilier exterieur cour élémentaire 13 334,67 Restructuration des bâtiments A et B et démolition préfabriqués amiantés 381 059,50 Remplacement canalisation d'eau 14 767,81 Aménagement d'un local pour l'agent technique de maintenance 2 864,03 câblage de rocade entre baie 3 949,35 Remplacement porte d'entrée Gymnase et réfection du carrelage de l'entrée 5 362,89 Séparation des toilettes 2 990,74 Accès pour tous équipe entretien 1 712,01 05011 GROUPE SCOLAIRE LES GEMEAUX Passage en self service du restaurant scolaire 12 853,26 Réfection préau 17 793,58 Rénovations classes 17 997,52 câblage informatique pour la chaufferie 2 981,25 05012 ECOLE ELEMENTAIRE LES GEMEAUX Installation d'un tableau de marque électronique 2 906,28 câblage pour le Gymnase Jeunet 306,67 05014 GROUPE SCOLAIRE CHAMPVERT OUEST Encloisonnement des cages d'escalier de la partie primaire 3 003,48 05015 ECOLE MATERNELLE CENTRE PETITE ENFANCE Aménagement d'un office et d'une salle de repas (élec, plomberie, EISENHOWER carrelage) 1 283,03 Installation d'un store banne et d'un sol amortissant devant la section des petits 8 079,96 Création d'un office de réchauffage 105 149,63 Suppression du bac à sable et réfection de l'enrobé dans la cour de la section des bébés Pose d'un éclairage d'exterieur 5 909,38 câblage informatique 621,85 05016 CONSERVATOIRE NATIONAL DE REGION Remplacement des menuiseries salle Roussel + installation de garde corps extérieurs 47 884,27 Réfection des garde-corps de la mezzanine de la bibliothèque 4 161,46 05017 ECOLE MATERNELLE FRANCOIS TRUFFAUT Remplacement des luminaires du hall d'entrée, de la salle d'évolution et d'une salle de réunion 29 960,74 Remplacement des batteries de la source centrale afin de garantir la sécurité du public 2 413,53

ETAT DES INVESTISSEMENTS PAR ARRONDISSEMENT INVESTISSEMENTS HORS AP EI Localisation Libéllé travaux Réalisé 2013 05018 MUSEE DE GADAGNE Remplacement d'éléments sur les systèmes d'anti-intrusion et de contrôle d'accès du musée Création d'une prise de terre et installation de parafoudres et de ventilation sur armoire onduleur Modification éclairage escalier Tony Garnier et pose visiophone accès PMR Renforcement de l'isolation thermique des fenêtres des salles d'expo 6-7- 8 5 386,99 7 383,15 10 897,03 3 292,31 Réalisation d'un réseau d'éclairage et de prises dans les jardins du musée 9 997,45 Travaux de remise en état du système Contrôle d'acces - intrusion - Eclairage à distance 7 179,66 Mise en conformité électrique de l'atelier de menuiserie 5 058,54 Eclairage dans les jardins du musée 12 324,65 Traitement des plafonds de la salle d'expo et redressement d'un mur 7 996,35 05021 PALAIS DE BONDY Pose d'un silencieux pour le traitement acoustique de la chaudière 11 653,29 Purges et reprises des corniches en pierres 14 568,79 05023 EGLISE ST GEORGES Sécurisation de la charpente 8 740,39 Sondage et purge intérieur, recherche de fuites, nettoyage et débouchage 3 968,47 05026 EGLISE DU POINT DU JOUR Sécurisation du conduit de cheminée (socle béton et plaque de couverture) 3 456,75 Réfection du auvent au droit du parvis de l'église 22 970,26 Travaux sur la couverture du clocher, accèssible quand travaux acrobatique 4 972,68 05028 SALLE DE LA GARENNE Travaux de rénovation de la salle des fêtes 82 648,06 05047 JARDIN DU BELVEDERE Réfection d'un mur pignon 24 884,23 05049 MJC VIEUX LYON Extension d'alarme anti intrusion sur ex bâtiment associatif 6 264,30 Remplacement des 2 portes d'entrée 8 496,49 05050 POSTE DE POLICE MUNICIPALE Remplacement de la chaudière par un modèle plus récent et mise en conformité de la chaufferie 30 246,27 05065 LOCAUX ASSOCIATIFS Réfection de toiture 680,27 05066 MAIRIE DU 5EME ARRONDISSEMENT Installation d'un filtre à barreau magnétique et injection de produit dans le circuit d'eau glacée 5 535,81 Mise en place de bancs 2 554,18 Liaison optique 73 905,38 Démolition et reconstruction du mur d'enceinte avec création de 5 trémies barreaudées 102 232,59 05067 MAIRIE ANNEXE DU 5EME ARRONDISSEMENT Rénovation de la salle des mariages 47 233,67 Illumination de la façade 13 946,32 Rénovation de l'espace détente avec pose de luminaires basse consommation 8 230,15 Mise en place d'un défibrillateur sur la façade 2 481,08 câblage pour lignes telephone 1 554,27 Rénovation des parties communes du 3ème étage 33 187,05 05068 PALAIS SAINT JEAN câblage informatique 15 686,78 05070 ANCIEN CIMETIERE DE LOYASSE Fourniture et pose d'une chaudière murale 1 342,50 Réfection de l'étanchéité de la lunette du fossoyeur 88 103,93 Sécurisation et réfection du mur d'enceinte 11 671,11 Sécurisation du mur d'enceinte (Démolition - reconstruction d'une partie du mur) 57 653,76 05071 NOUVEAU CIMETIERE DE LOYASSE Sécurisation et réfection du mur d'enceinte 14 962,65 05073 CENTRE SOCIAL POINT DU JOUR Mise aux normes de l'installation électrique 12 214,52 Désembouage de l'installation et mise en place d'un pot à boues 9 277,08 Aménagements placards - cloisons - porte accoustique 13 034,95 Réfection des volets 3 569,49 05074 MAISON DE L'ENFANCE MENIVAL Installation d'une borne fontaine 2 841,68 Sécurisation de l'entrée porte des mûriers 8 978,23 Encloisonnement de la montée d'escalier RDC 22 423,71 05076 EAJE LES VERCOQUINS Réfection salle de vie n 7 (murs, sols, peinture) 14 814,38 05079 PARC DE CHAMPVERT Trame verte et bleue 97 012,16 Réfection de jeux de boule en stabilisé 2 935,62 05084 STADE DE LA SARRA Remise en état annuelle des terrains synthétiques 598,45 câblage pour le stade La Sarra 984,69 05085 PISTE ET CHALET DE LA SARRA Sécurisation des balmes murs de la piste de la Sarra 24 844,63 Aménagement complémentaire de la piste de la Sarra 5 402,02 câblage informatique 525,81 05086 GYMNASE AUGUSTE THEZILLAT Rénovation de l'éclairage du gymnase (électricité, luminaires) 6 698,39

ETAT DES INVESTISSEMENTS PAR ARRONDISSEMENT INVESTISSEMENTS HORS AP EI Localisation Libéllé travaux Réalisé 2013 05087 STADE ALEXANDRE MORIN Réfection du mur d'enceinte 14 996,98 Remise en état annuelle des terrains synthétiques 2 509,73 câblage informatique pour le stade Alexandre Morin 686,78 05090 GYMNASE BRANLY Mise en conformité de 4 blocs portes coupe-feu 1 100,32 Rénovation du mur d'escalade Branly 14 611,42 05091 THEATRE DU POINT DU JOUR Remplacement de la robinetterie et réfection de l'étanchéité de la toiture 15 142,10 Rénovation de la Structure Artificielle d'escalade 7 695,67 Rénovation de l'éclairage de sécurité (remplacement par blocs autonomes) 3 452,76 Suppression d une cloison afin d agrandir l espace détente personnel 402,26 05115 STADE EDMOND LOCARD câblage 370,20 05150 TERRAIN DE SPORT LES EPIES Mise en sécurité d'un mur de soutènement 14 145,95 05163 MAISON DUFOUR ET EAJE JOLIOT CURIE Remplacement de volets battants 2 166,54 Changement de la porte de la section des petits et création d'oculus pour assurer leur sécurité 2 704,53 05174 GYMNASE DES BATTIERES Rénovation du vestiaire 1 et de la douche des professeurs (plomberie, faïence) 12 831,39 Installation de modules complémentaires fautes individuelle sur le tableau de marque mural existant 4 553,27 05190 GYMNASE CHARCOT Aménagement d'un bâtiment préfabriqué pour installer un club house et 138726,9=+985 bureaux,03 câblage 2 792,67 Reprise de l'étanchéité des caniveaux d'eau pluviale & nettoyage des caniveaux de toiture et réparation des fuites 12 446,30 05245 TERRAIN LE MANOIR Remise en état d'une portion d'un mur de soutènement 15 043,48 05247 JARDINS PARTAGES JARDINGUES Sécurité des balmes terrasses 5 142,80 05249 STADE SAINT MARC Règénération annuelle des terrains 3 720,34 05254 GYMNASE DE LA QUARANTAINE Installation d'un projecteur supplémentaire + séparation des commandes d'éclairage hall vestiaires couloir 9 229,48 05274 EAJE LE CHANTOISEAU Fermeture de la copropriété 964,32 05283 JARDINS DU ROSAIRE ET ESPLANADE FOURVIERE Sondages géotechniques 1 016,60 05301 ANNEXE CENTRE SOCIAL POINT DU JOUR Reprise du faux plafond et mise aux normes électriques 336,40 05307 BIBLIOTHEQUE POINT DU JOUR Rideau air chaud - vélum toile tendue - peinture - protection bardage façade 8 447,23 05309 MJC SAINT JUST ET EAJE FOSSES DE TRION Installation d'une pelouse synthétique 9 586,00 Réparation ponctuelle du sol de la salle de danse + châssis de l'entrée 2 705,95 Mise en place d'un catalyseur gaz 2 664,45 55040 MONTEE DES CHAZEAUX Réhabilitation de la fontaine 9 008,86 55058 PLACE BENOIT CREPU Remplacement de l'aire de jeux 19 620,38 55115 RUE DE LA FAVORITE Végétalisation le long du mur pour éviter les tags 9 154,28 55123 RUE DE TRION Amélioration de l'ambiance lumineuse et rénovation complète de l'installation d'éclairage 4 457,00 55157 RUE HENRY LE CHATELIER Rénovation de 7 points lumineux et du réseau 32 553,47 Amélioration du système d'alarme incendie dans la salle de musique 14 226,68 6ème Arrondissement 06001 GROUPE SCOLAIRE PIERRE CORNEILLE Mise en conformité de la biberonnerie et de la salle de change dans la section des bébés 34 795,45 Installation d'un visiophone et d'un baby-phone 6 396,76 câblage informatique 1 280,49 06002 GROUPE SCOLAIRE JEAN RACINE Dépose, pose et fourniture d'un toboggan but 6 795,05 Protection poteaux béton élémentaire 325,50 06003 ECOLE ELEMENTAIRE JEAN RACINE Travaux sur portes accès sous-sol et installation de crémones pompiers 3 998,36 Modifications des descentes d'eaux pluviales pour éviter les inondations lors de pluies importantes 4 127,33 Réfection de l'étanchéité du bloc sanitaire cour et casquette 14 553,29 câblage pour téléphone du poste de securité 1 821,27 Travaux accessoires pour sécurisation du site et mise en conformité de l'alarme incendie par son remplacement complet (câblage compris) 993,07 06004 GROUPE SCOLAIRE CREQUI Fourniture et installation de jeux extérieurs et de sols amortissants 6 948,64 Sécurisation par remplacement de la dernière verrière dans la salle de gymnastique de maternelle 8 751,62 Remplacement des blocs d'éclairage de sécurité 5 089,10 Remplacement de luminaires encastrés existants par des luminaires pavés gradables encastrés T5 basse consommation 304,59

ETAT DES INVESTISSEMENTS PAR ARRONDISSEMENT INVESTISSEMENTS HORS AP EI Localisation Libéllé travaux Réalisé 2013 06005 GROUPE SCOLAIRE JEAN JAURES Remplacement des menuiseries du gymnase maternelle 437,19 Remplacement du système d'alarme incendie 6 923,45 Aménagement d'un bloc sanitaire pour accueil d'un enfant handicapé 33 192,03 06006 ECOLE MATERNELLE JEAN COUTY Pose d'un récepteur de visiophonie supplémentaire au 2e étage 1 695,11 Rénovation de la salle de bain (plomberie, faïence) 686,19 Installation d'un baby phone dans les dortoirs de la section des moyens 3 069,33 06007 ECOLE ELEMENTAIRE LOUIS PRADEL Remplacement des menuiseries des deux montées d'escalier 551,24 Ajout d'un interphone pour le restaurant scolaire 1 824,07 Sécurisation de la porte principale par mise en place d'un récepteur sans fil 821,65 06008 GROUPE SCOLAIRE JEAN ROSTAND Relocalisation de la salle des maitres maternelle suite réaménagement du restaurant en self 17 373,86 Changement des menuiseries extérieures 343 885,88 06009 ECOLE ELEMENTAIRE MONTAIGNE Rénovation du préau (électricité, serrurerie, plâtrerie, peinture) 15 123,12 06010 GROUPE SCOLAIRE JULES FERRY Remplacement des blocs d'éclairage afin d'assurer la sécurité 3 457,22 06011 GROUPE SCOLAIRE ANTOINE REMOND Tracés de jeux dans la cour 1 599,42 Réparation, sablage et peinture de 2 escaliers en métal extérieur de secours + grilles extérieures 4 204,50 Réaménagement et mise aux normes hygiène local rangement (Assainisse, VMC, sols, peintures) 9 743,29 câblage informatique 1 970,77 06015 MAIRIE DU 6EME ARRONDISSEMENT Création d'une installation de chauffage dans le hall d'entrée principal de QUADRILATERE la Mairie 7 720,45 câblage informatique 4 386,29 Remplacement de portes d'accès, pose de signalétique et bandes pododactiles 22 181,71 Aménagement du logement gardien au 4ème étage 72 326,69 Remplacement des sols de la salle de réunion du 1er étage 9 918,78 Réaménagement du local associatif ADOT 20 437,51 Fabrication et pose de 3 fenêtres croisées dans le hall d'entrée 9 966,15 Réaménagement de l'ancien bureau 12 427,43 Aménagement des douches et vestiaires 9 400,00 Installation de protection sur les poteaux le long du pratiquable / trampoline 3 016,65 câblage d'une borne supplémentaire 1 077,37 Liaison fibre optique 6 620,98 câblage informatique pour la salle Victor Hugo 1 741,16 câblage 1 662,15 Installation rocade téléphonique pour le Quatrilatère 778,86 06016 PARC DE LA TETE D'OR Arrosage automatique 5 683,43 Barge démontable 18 494,08 Couverture zone déchets 2 392,00 Reprise de la faïence et de la structure béton des bâtiments de l'embarcadère 23 146,95 Mise en conformité des garde-corps du pont des ormeaux 1 544,04 Création d'un second WC à l'étage du bâtiment direction 11 480,15 Réaménagement bureaux service administratif 3 999,91 Aménagement roseraie Jardin Botanique 150 127,96 Amélioration du système de pompage + mise en place d'un dispositif de pompage de secours 30 002,86 Fourniture et pose de la pompe évaporateur du groupe froid + inspection vidéo du puits de captage 5 633,64 Sécurisation de la façade du poste de police 6 992,43 Création d'un plafond avec isolation et éclairage (magasin vêtement de travail) 3 788,55 Réalisation d'étanchéité bac de relavage réseau principal EU/EV (pompe serval-mengin) 18 926,17 Réfection partielle de la structure des grandes serres 585,30 Réfection du tunnel d'accès à l'île aux souvenirs 32 230,61 Réfection de la contre allée aire de jeux du Guignol 9 152,53 Mise en place d'une canalisation arrosage 11 004,57 Réfection allée principale en stabilisé entrée terrasse roseraie 5 785,29 Réfection en stabilisé allées des Suisses 12 897,44 Réfection en stabilisé allées devant Giraferie 6 365,28 Réfection entrée du lycée + création accès PMR 24 055,98 Entretien des enrobés (réfection des trous) 9 697,83 Entretien des enrobés autour de la primaterie 29 119,56 Parc Tête d'or : mélange terre-pierres pour plantation d'arbres Placette Guignol 38 378,42

ETAT DES INVESTISSEMENTS PAR ARRONDISSEMENT INVESTISSEMENTS HORS AP EI Localisation Libéllé travaux Réalisé 2013 06016 PARC DE LA TETE D'OR Liaison fibre optique pour le bureau botanique 8 999,41 câblage informatique 715,44 câblage VDI - Fibres optiques - Parc Tête d'or Zoo 66 073,39 06021 GROUPE HLM BOSSUET Relocalisation de l'association Chèvrefeuille de la mairie du 6 12 741,70 06026 COMPLEXE SPORTIF TRONCHET Reprise des sols du rdc suite sciage pour sécurisation 624,11 Aménagement de locaux de rangement sur les plages 5 337,92 Sécurisation des vasistas 8 724,30 câblage salle de réunion piscine 557,53 06027 GYMNASE VIRICEL Achat, pose et mise en service d'un afficheur électronique 3 982,68 06029 EGLISE SAINT POTHIN Sécurisation des cloches de l'église 19 999,99 06047 GYMNASE CRILLON câblage pour le Gymnase Crillon 957,90 06049 MONUMENT AUX MORTS DU SIEGE DE LYON Réfection d'étanchéité d'une partie de la toiture 48 532,67 06054 LOCAUX ASSOCIATIFS SULLY Réfection de l'étanchéité des toitures terrasses 9 038,48 06059 TERRAIN DE SPORT AVENUE THIERS Réfection de la clôture pare ballons coté chemin de fer: grillage partie basse, pare ballon au dessu 4 430,09 06071 EAJE ET LOCAUX ASSOCIATIFS VAUBAN Remplacement de la colonne d'eau 4 862,50 Sécurisation de la porte 687,90 06087 CITE INTERNATIONALE Etude ventilation atelier de menuiserie mise en conformité de l'aspiration des machines 2 338,18 Toiture MAC 119 445,82 Remplacement du SSI 3 728,03 Adaptation du groupe frigorifique à la réglementation sur l'environnement 41 582,19 Installation d'une porte de douche dans le studio 577,27 Création de platelages (cheminement) pour permettre l'accès aux équipements techniques 1 942,30 Reprise des terrasses dalles et carrelage + restaurant pour étanchéité et sécurisation 1 705,34 Réfection de la section des moyens/petits 6 898,81 Mise en conformité et renforcement des grilles de sols 777,40 Remplacement d'une carte passerelle 3XTEND poste de sécurité 2 429,48 Remplacement des batteries de la source centrale afin de garantir la sécurité du public 7 315,93 Réfection des cages d'escalier nord 9 060,18 Remplacement des luminaires dans le hall par des modèles à économie d'énergie et plus accessibles 25 000,00 06099 TERRAINS DE SPORT EDGAR QUINET Remise en état annuelle des terrains synthétiques 207,16 06107 GYMNASE BELLECOMBE Modification des but de basket latéraux pour permettre leur règlage en hauteur 2 485,80 Rénovation des deux vestiaires principaux 20 973,22 Remplacement de l'alarme incendie de type 4 7 631,91 06139 ESPACE VERT BOILEAU Réfection : minéralisation, suppression des plantations + travaux de serrurerie 8 455,31 06153 EAJE CADET BRETELLE Agrandissement du auvent à vélos 74,25 06157 EAJE PARENTAL MERLIN PINPIN Réfection de l'étanchéité des garages 930,94 06158 LOCAUX ASSOCIATIFS Isolation des combles 431,34 06171 POSTE DE POLICE MUNICIPALE Isolation thermique des vestiaires par la mise en place d'un plafond suspendu 1 999,92 56008 AVENUE VERGUIN Aménagement entrée 19 517,94 56011 BOULEVARD DES BROTTEAUX Rénovation de l'éclairage 83 875,30 56023 PLACE DE L'EUROPE Recherche de fuite + poste de comptage 8 922,28 Remplacement varreaux de parement en enduit et révêtement 5 989,58 Création d'un trappon à ouverture assisté 4 113,16 Remplacement de l'aire de jeux 5 227,27 56027 PLACE MARECHAL LYAUTEY Réfection globale de l'aire de jeux 77 179,39 56035 QUAI GENERAL SARRAIL Travaux Quai Sarrail 5 030,65 56060 RUE DES DROITS DE L HOMME Aménagement - Changement de matériel et mise en cohérence 619,03 7ème Arrondissement 07001 GROUPE SCOLAIRE MARCEL PAGNOL Création d'une cour maternelle 11 271,13 Réfection de l'ancienne salle informatique pour ouverture classe 14 597,63 Rénovation de l'éclairage du gymnase 24 012,61 Rénovation d'un logement au 2e étage (plomberie, carrelage, sols, menuiseries, peinture) 28 102,51 07002 GROUPE SCOLAIRE CLAUDIUS BERTHELIER Dépose et pose de but basket 2 480,60 Remplacement des menuiseries extérieures (dernière partie) 58 711,67 Réhabilitation du gymnase 53 238,96 Remplacement des éclairages du restaurant 29 098,82

ETAT DES INVESTISSEMENTS PAR ARRONDISSEMENT INVESTISSEMENTS HORS AP EI Localisation Libéllé travaux Réalisé 2013 07003 ECOLE MATERNELLE ET CENTRE ENFANCE DU RHONE Abri jeux extérieur 7 801,22 Mise en conformité de la salle de change grands/moyens 56 726,66 Remplacement de la tuyauterie du bouclage eau chaude sanitaire 5 148,28 Rénovation de la terrasse 5 122,45 Mise en place de radiateurs pour assurer le chauffage en salle d'évolution 3 963,97 07005 GROUPE SCOLAIRE ARISTIDE BRIAND Dépose, fourniture et pose de but basket 1 227,10 Remplacement des fenêtres du gymnase simple vitrage et vétustes 70 284,03 Ouverture de salles de classe maternelle en primaire 5 012,75 Création d'une salle de classe 6 844,02 Démolition et reconstruction d'un escalier extérieur et du muret suite à tassement du sol 37 723,93 Sécurisation d'une partie du mur de séparation entre les cours maternelle et primaire 29 955,57 07006 GROUPE SCOLAIRE FRANCOIS AUGUSTE RAVIER Pose de gache électrique sur la porte d'entrée 411,36 07007 GROUPE SCOLAIRE BERTHELOT Fourniture, pose et déballage de tables extérieurs 4 921,54 Remplacement des menuiseries extérieures du bâtiment S 84 197,24 Rénovation de 2 salles de classe (électricité, faux plafond, parquet, peinture) 14 233,15 07008 GROUPE SCOLAIRE CAVENNE Remplacement des menuiseries extérieures et remplacement des volets roulants amiantés 23 871,85 Mise en sécurité du bâtiment Maternelle (platrerie-peinture, menuiseries, désenfumage) 30 938,51 Rénovation du logement du gardien (plomberie, faïence, plâtreriepeinture, menuiserie) 6 888,05 07009 GROUPE SCOLAIRE GILBERT DRU Remplacement des blocs d'éclairage pour assurer la sécurité 804,21 Cloisonnement partiel de la cage d'escalier pour améliorer la sécurité 13 295,00 07010 GROUPE SCOLAIRE CHAVANT Dépose, pose et fourniture d'une structure toboggan 14 952,87 Rénovation des blocs sanitaires maternelle et élémentaire (maçonnerie, plomberie, carrelage, peinture, électricité) 110 030,58 Remplacement de la toiture du préau contenant de l'amiante 3 494,53 Rénovation de 3 salles de classe (peinture et électricité) 20 470,97 07011 GROUPE SCOLAIRE MARC BLOCH Travaux liés à l'ouverture de classe maternelle - Réfection salle activité 1 339,91 Remplacement du grillage de la clôture plantation cour maternelle par des panneaux rigides 4 156,66 Réfection de l'étanchéité des menuiseries extérieures facade nord 2e étage 2 802,07 Pose de double vitrage dans le logement du gardien côté cour 10 081,36 Rénovation de 2 classes (électricité, peinture) 19 498,63 câblage informatique 1 219,94 07012 GROUPE SCOLAIRE VEYET Dépose, pose et fourniture d'une structure toboggan 7 047,79 Transformation de l'ancien restaurant en local ASEP et en salle pédagogique 46 253,81 Rénovation des sanitaires cours A et B (Electricité, plomberie, carrelage, maçonnerie, peintures) 11 926,22 Réfection partielle du caniveau 10 334,35 07014 MAIRIE DU 7E ARRONDISSEMENT Rénovation d'une salle pour le personnel, 2e étage 1 662,92 Travaux de sécurisation en urgence de la façade suite à chute de pierres sur la chaussée 10 876,82 Rénovation des halls et escalier monumental 50 757,78 Travaux d'amélioration pour le confort du personnel et du public 2 192,22 Mise en sécurité des façades de la mairie, diagnostic des façades 15 326,74 07019 ANCIEN CIMETIERE DE LA GUILLOTIERE câblage informatique local gardien 7 149,33 07021 RAM POUSS'7 Réfection de toiture 5 271,25 07024 MAISON DE QUARTIER RAVIER Remplacement du SSI 2 274,10 Accessibilité de l'entrée ouest 7 741,57 Rénovation du hall d'entrée ouest 23 985,83 Remplacement des batteries de la source centrale afin de garantir la sécurité du public 2 413,53 07027 PALAIS DES SPORTS Adaptation du groupe froid à la réglementation sur l'environnement 22 527,22 Création d'une gaine de soufflage 3 942,02 Mise en place de panneaux pour signalétique intérieure et extérieure au Petit Palais 19 963,63 Changement des rideaux de velours noir M1 14 990,00 Dépose et remplacement des descents d'eau pluvials 4 985,19 Calorifugeage de l'installation de chauffage 14 916,60

ETAT DES INVESTISSEMENTS PAR ARRONDISSEMENT INVESTISSEMENTS HORS AP EI Localisation Libéllé travaux Réalisé 2013 07027 PALAIS DES SPORTS Remplacement de coffrets de désenfumage du SSI pour assurer la sécurité des usagers 7 125,95 Réfection de l'étanchéité de la toiture d'un vestiaire du petit palais 39 838,43 Remplacement des serrures électromagnétiques des issues de secours pour renforcer la sécurité 19 997,79 07028 GYMNASE CLEMENCEAU Diagnostic de la toiture pour mise en place de la garantie décennale 2 272,40 Motorisation des treuils de basketball (en longueur du terrain) 4 702,80 07029 PISCINE DU RHONE Mise en sécurité des plages 14 889,86 Achat hydro-éjecteurs de chlore 720,83 07030 PISCINE DE GERLAND Levée des réserves électriques (reprise éclairage (mise à la terre) et plus économique en énergie 6 466,29 Réfection du carrelage et de la maçonnerie des plages 44 444,66 Achat de vannes modulantes chlore 6 297,42 07031 STADE DE GERLAND Remplacement du SSI 4 551,50 Remplacement de l'armoire électrique et création d'un éclairage en façade dans l'ancienne billetterie 4 806,21 Remplacement d'un des systèmes de climatisation de la tribune Jaurès 29 541,08 Adaptation du groupe froid à la réglementation sur l'environnement 60 338,10 Rénovation de l'échappement du groupe électrogène 1 588,78 Réfection sanitaires tribune J Bouin Nord avec mise aux normes accessibilité handicapé 2 662,04 Mise aux normes local carburant : remplacement porte+installation d'une cuve 9 843,79 Réfection des sanitaires publics 9 676,48 Vidéosurveillance - Remplacement matrice 28 195,70 Vidéosurveillance - Fibre optique câblage virage Nord 8 990,24 Création d'une extraction et amenée d'air neuf sous la voûte de la tribune Jean Bouin 34 559,42 Rénovation de 2 panneaux d'affichage 18 800,00 Remplacement des clapets coupe-feu d'air neuf du groupe électrogène pour assurer la sécurité et son refroidissement 15 189,12 Remplacement des 99 batteries de l'onduleur de la sono d'évacuation (sécurisation) 17 844,38 Réfection des sanitaires publics voute jean bouin sud 19 955,11 Réfection de la maçonnerie avec traitement des fissures 24 494,89 Réfection de l'étanchéité de la toiture terrasse des bureaux du CTM 22 387,02 07032 PLAINE DE JEUX DE GERLAND Installation de prises électriques sur tribune presse terrain n 10 pour homologation 3 168,38 Levée des réserves électriques et mise en sécurité des éclairages 39 935,86 Adaptation du groupe froid 9 766,54 Réfection des relevés d'étanchéité de la toiture terrasse du gymnase 5 793,52 Réfection des vestiaires du terrain n 10 (portes, faïence urinoirs et lavabos) 4 619,56 Régénération annuelle des terrains sablage décompactage 18 682,54 07034 STADE DES CHANNEES Remise en état annuelle des terrains synthétiques 2 165,03 07038 EGLISE SAINT ANDRE Mesures conservatoires d'un plancher bois (expertise, étampage, et réfection de la zone) 37 027,05 07039 EGLISE SAINT LOUIS Restauration du carillon 1 579,39 Mise en place d'un tarif jaune EDF en provisoire pour alimentation des soufflants électriques 2 625,16 07049 JARDIN PUBLIC ET RESTAURANT SCOLAIRE PROVISOIRE Création d'une aire de jeu et pose de mobiliers dans le square St Michel 29 797,10 07053 GROUPE GERLAND HLM Consolidation du plafond suspendu d'une salle de réunion 1 317,99 07060 EAJE SAINT LAZARE Réfection de l'étanchéité de la toiture 279,64 07071 LOTS DE COPROPRIETE LEGS AROUD Réfection de la colonne d'eau 2 247,82 07072 LOT DE COPROPRIETE LEGS AROUD Ravalement de façade 3 796,50 07073 GYMNASE DE LA GUILLOTIERE Remplacement du SSI 14 519,39 Fourniture et travaux de pose d'un rideau occultant le soleil dans la salle de danse 2 146,82 07075 CENTRE BERTHELOT Remplacement des menuiseries extérieures de la salle d'exposition permanente 808,57 Mise aux normes éclairage de sécurité et points de détection des armoires électriques du bâtiment 21 609,38 Adaptation du groupe froid à la réglementation sur l'environnement 23 636,22 Rénovation du système vidéo du CHRD 47 759,27 Remplacement des banquettes par des fauteuils et mise en peinture salle auditorium 2 569,00 Réfection du sol de l'espace expo temporaire et reprise de l'éclairage au sol au R-1 86 931,86

ETAT DES INVESTISSEMENTS PAR ARRONDISSEMENT INVESTISSEMENTS HORS AP EI Localisation Libéllé travaux Réalisé 2013 07075 CENTRE BERTHELOT Câblage informatique 1 065,97 07079 GYMNASE VICTOR LAGRANGE Réparation du mur extérieur fendu 7 527,60 07082 MAISON DE LA GUILLOTIERE Mise aux normes d'une issue de secours (élargissement) 8 335,56 Rénovation de la montée d'escalier principale 1 882,36 câblage VDI - Bibliotheque 14 012,36 Création d'une zone d'attente sécurisée en terrasse 18 895,13 Mise en conformité et remplacement de la chaudière amiantée 8 760,44 07098 MJC JEAN MACE Isolation phonique des portes des salles 4 & 5 et escalier 2 392,00 Déplacement porte salle n 2 rdc 9 957,98 Pose de cimaise et d'éclairage pour exposition accueil et étage 15 753,71 07126 GYMNASE GABRIEL ROSSET Aménagement pour classement en salle polyvalente à dominante sportive 58 099,72 Fourniture et pose de 3 systèmes treuils et coulisses / crémaillère muraux pour filets de volley 4 452,71 Réfection de l'étanchéité de la toiture 323,64 07178 LES TROIS PAVILLONS MARCEL MERIEUX Remplacement des radiateurs et mise en place d'une régulation 7 879,59 07187 COMPLEXE SPORTIF BENJAMIN DELESSERT Remplacement masse filtrante et protection 26 312,00 Reprise du câblage des lignes des diffuseurs sonores pour mise en conformité 3 407,09 Installation d'une échelle à crinoline pour accéder au toit de la piscine 3 933,06 07191 LOTS DE COPROPRIETE Ravalement de façades 18,32 07198 MAISON DE L'ENFANCE GUILLOTIERE ET EAJE ST LAZARE Mise en conformité de l' EAJE 11 772,02 Remplacement de baies vitrées pour améliorer l'isolation et la sécurité 8 814,53 Création d'une rampe handicapée pour accéder à la crèche annexe St Lazare 20 000,00 Réfection de la terrasse 660,19 Création d'un mur de soutènement et aménagement d'un sol amortissant dans la cour 53 935,47 Câblage informatique pour tablettes 1 615,96 07200 EAJE RAOUL SERVANT Abri de jeux extérieur 7 307,51 Réfection accueil et bureau de la directrice 1 249,26 Rénovation du revêtement de la cour de la crèche 3 733,24 07203 JEUX DE BOULES DU CLOS VERT Mise en œuvre de contreforts métalliques 1 794,00 07211 EAJE OCEANE DES MERVEILLES Mise en sécurité du sol amortissant 79 100,26 07221 PARC DE GERLAND Construction d'une aire de lavage 3 468,79 Remplacement de 2 stores horizontaux de protection solaire 6 067,63 Lyon Tennis Parc - Aménagement d'un local en zone d'attente visiteurs et aménagement local matériel 11 668,16 Réfection des relevés d'étanchéité de la toiture et des terrasses 6 067,92 Aménagement d'un local de stockage pour le matériel réformé 29 975,57 Reprise de l'allée nord 79 429,36 Remplacement des 96 projecteurs des cours de tennis couverts suite à de nombreux court-circuits 39 953,00 07225 EAJE LIEUTENANT COLONEL GIRARD Création d'une terrasse en lames de bois composite 2 817,00 Rénovation du revêtement de sol, section des moyens 3 301,61 07250 UNITE MOBILE D'INTERVENTION POLICE Aménagement d'une salle d'entrainement et de formation pour la Police MUNICIPALE municipale 7 629,17 Raccordement des préfabriqués en eau potable et eaux usées 9 604,85 Réfection des appuis de fenêtre 11 250,56 Réfection du réfectoire de l'umi (élec, plomberie, menuiserie, fauxplafonds, peinture) 5 549,75 07253 ESPACES VERTS JAURES Aménagement d'un vestiaire et création de deux douches dans les locaux 6 863,48 07267 LOTS DE COPROPRIETE Ravalement de façades 3 802,36 07277 FUTUR PARC BLANDAN ET LOCAUX ESPACES VERTS Aménagement d'une base de vie pour la police municipale 41 625,35 07283 IMMEUBLE JAURES Création d'un bureau au 2ème étage 9 902,79 Installation de prises pour l'alimentation des véhicules électriques au soussol 11 207,88 Alimentation électrique et modification de cloisons pour la DSIT 2 684,12 Câblage de 2 prises réseau 890,30 07284 BIBLIOTHEQUE JEAN MACE Câblage VDI - Bibliothèque du 7 4 458,45 07294 FOURRIERE MUNICIPALE Intervention Fourriere 324,74 57033 PLACE DU PRADO Rénovation complète de 5 mâts Prog13 2 455,08 57043 PONT PASTEUR Rénovation de l'éclairage du Pont Pasteur 13 018,26

ETAT DES INVESTISSEMENTS PAR ARRONDISSEMENT INVESTISSEMENTS HORS AP EI Localisation Libéllé travaux Réalisé 2013 57047 ROUTE DE VIENNE Entre Berthelot et Garibaldi - Suite aménagement ZAC - Remplacement de points lumineux de + 35 ans 5 595,93 57057 RUE BASSE COMBALOT Eclairage public en accompagnement de la requalification de la voirie 9 195,86 57098 RUE DE LA THIBAUDIERE Electrification marché alimentaire provisoire 24 759,04 57131 RUE GEORGES GOUY De Raclet à Debourg - Rénovation complète 523,79 57185 RUE VICTORIEN SARDOU Travaux 19 760,11 8ème Arrondissement 08001 GROUPE SCOLAIRE LUMIERE Tracés de jeux et sportifs dans la cour 1 106,42 Dépose, pose et fourniture d'un jeu type train 8 073,98 Remplacement des menuiseries extérieures dangereuses 1 961,56 08002 ECOLE MATERNELLE PAUL EMILE VICTOR Dépose, pose et fourniture d'un jeu type structure toboggan 8 582,95 Sécurisation de la porte de sortie impliquant le remplacement du SSI 1 804,76 08003 GROUPE SCOLAIRE COMBE BLANCHE Dépose, pose et fourniture d'un jeu type cabane 4 836,93 Fourniture de jardinière pédagogique 566,90 Remplacement d'une chaudière murale et modification de l'installation 3 801,43 Rénovation de 3 classes (électricité, luminaires, peinture) 29 549,38 08004 ECOLE MATERNELLE MARYSE BASTIE Réfection des chenaux 1 209,84 Pose de blocs porte CF 1/2h dans les circulations - Demande de la commission de sécurité 6 270,30 08005 GROUPE SCOLAIRE EDOUARD HERRIOT Rénovation de la cour et de l'entrée de l'école maternelle 18 687,24 08006 ECOLE MATERNELLE MERMOZ ET EAJE RANVIER Remplacement des menuiseries dangereuses dans le couloir 9 758,71 Isolation école maternelle sur dalles comble 1 548,82 08007 GROUPE SCOLAIRE JEAN MERMOZ Dépose, pose et fourniture d'un jeu type structure toboggan 13 059,24 Désamiantage du sol de la maternelle 1 358,66 Rénovation de deux cages d'escalier (électricité, luminaires, peinture) 37 487,15 Consolidation d'une partie du mur d'enceinte 4 774,17 Câblage informatique 873,45 08008 GROUPE SCOLAIRE LOUIS PASTEUR Motorisation du portail 1 294,07 Rénovation de la cour élémentaire 62 669,75 Rénovation de la cour élémentaire Espaces Verts 11 343,98 Ouverture de classe 11 579,19 Mise en conformité électrique selon code du travail 623,68 Rénovation caniveau béton étanche 17 436,72 08009 ECOLE MATERNELLE OLYMPE DE GOUGES Réfection des canalisations d'alimentation en eau 1 109,60 Réfection du pilier en béton armé fendu sur préau 4 283,81 Rénovation d'un logement instituteur avant réaffectation à un gardien 27 330,83 08010 MAISON EMPLOI FORMATION ET MISSION DDT Pose alarme anti intrusion 6 592,92 08011 GROUPE SCOLAIRE JEAN MACE Dépose,pose et fourniture d'un jeu type cabane 3 949,50 Réfection et mise en sécurité de l'étanchéité des caniveaux 12 752,39 Rénovation du logement gardien (électricité, murs, menuiseries, peintures) 15 794,40 Extension de l'alarme incendie 20 313,36 Remplacement d'un cable téléphonique 2 288,79 08012 GROUPE SCOLAIRE JEAN GIONO Passage du restaurant scolaire en self-service 1 750,15 Aménagement de parkings, création d'un préau + local poubelles + nouvelles clotures + désamiantage 154 683,96 Remplacement de l'armoire électrique et de sa régulation pour mise aux normes actuelles 92,95 Création d'un point d'eau + rénovation de salles de classe + sols salle de motricité 14 807,62 08013 GROUPE SCOLAIRE ALAIN FOURNIER Tracés sportifs dans la cour 813,28 Réfection d'une partie de clôture sur rue + recoupe de la cour de primaire par la pose d'une clôture 1 956,09 Installation d'un visiophone pour le directeur et l'infirmière 6 830,73 Pose d'un bâtiment modulaire 6 180,03 Aménagement et installation d'un office classe passerelle 15 005,44 Réaménagement d'une salle de classe au 1er étage du bâtiment A 14 162,44 Correctif sur le SSI du site 2 536,41 08014 GROUPE SCOLAIRE LOUIS PERGAUD Installation de pics anti-pigeons sous les préaux 2 878,63 Ouverture d'une salle de classe 1 095,42 Rénovation du réseau de chauffage 107 246,10 08015 GROUPE SCOLAIRE JOHN KENNEDY Equipements sportif et mobiliers extérieurs cour élémentaire 9 827,45 Passage du restaurant scolaire en self-service 43 911,83

ETAT DES INVESTISSEMENTS PAR ARRONDISSEMENT INVESTISSEMENTS HORS AP EI Localisation Libéllé travaux Réalisé 2013 08015 GROUPE SCOLAIRE JOHN KENNEDY Fourniture et pose de 2 visiophones (maternelle et primaire) 5 250,76 Dépose, évacuation et remplacement de la porte amiantée CF de la chaufferie 9 883,30 Rénovation de l'appartement de la gardienne (élec, sols, peintures, plomberie) 11 645,86 08016 GROUPE SCOLAIRE CHARLES PEGUY Remplacement du disjoncteur de branchement avec la modification de la section du câble d alimentation générale 27 758,00 Pose de deux bâtiments modulaires 10 150,47 Travaux préalables à l'ouverture de salles de classe 71 634,59 08017 GROUPE SCOLAIRE PHILIBERT DELORME Dépose, pose et fourniture d'un jeu type ressort 4 385,70 Mise en place d'un visiophone 6 350,32 Pose de plaques Acrovyn en sous bassement (protection murale) 6 349,81 Sécurisation du mur en pisé (enduit + structure) pour assurer la sécurité des enfants 11 626,94 08018 MAIRIE 8EME ET MAISON DE LA DANSE Aménagement d'un accès et d'un sanitaire PMR au RDC, création de bureaux au 4ème étage et création d'un sanitaire au lieu d'une douche au 173 649,32 5ème étage Remplacement du CPI et des tors de verification de défaut d'isolement et vérification et nettoyage du tableau électrique ainsi que le serrage de 46 848,18 toutes les connections Mise aux normes d'hygiène et d'accessibilités de trois sanitaires et de la réserve de l'espace citoyens 1 647,37 Mise aux normes d'hygiène de la cuisine du logement de fonction du gardien au RDC 2 098,57 Mise en sécurité de plafond 3 897,84 Création d'un escalier, remplacement et modifications de portes 784,38 Réfection des relevés d'étanchéité de la toiture terrasse Nord (Côté Salons) 31 939,85 Création d'un cheminement et audio-guidage vers le plateau administratif et les salons 14 975,50 Installation de deux portes automatiques d'accès à l'atrium 17 989,72 Inspection vidéo puits de captage, rejet + remplace de 2 colonnes acier par inox des pompes puits 8 405,51 Remplacement d'un disjoncteur dans le TGBT pour assurer la sécurité 8 261,31 Correctif sur le système de sécurité incendie (sécurisation) 4 093,11 Installation d'un renvoi d'alarme incendie vers la DSG 1 909,59 08019 CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL Amélioration de l'isolation du bâtiment 2 115,58 Remplacement de la toiture en fibro ciment amianté 7 920,51 Mise aux normes d'hygiène des évacuations dans sanitaires DLGF 2 896,48 Réfection des murs pignons 4 473,54 Mise en place de glissières de protection de vitrage 3 381,80 Réfection de l'enrobé du parking 19 156,91 câblage 509,53 08021 NOUVEAU CIMETIERE GUILLOTIERE Rénovation des vestiaires gardiens hommes (électricité, plomberie, sols, peintures) 28 053,21 Réfection des murs d'enceinte du cimetière 12 767,32 Réaménagement des garages (électricité, étanchéité, maçonnerie) 24 017,40 08023 EAJE WEILL Rénovation et ravalement des façades 191,36 Installation d'un store banne vers la section des petits 2 128,60 Installation d'un digicode sur le local poussettes 2 000,00 Création d'un local poubelle et d'un local extérieur de rangements 5 729,37 Réfection et amélioration de l'hygiène de la salle atelier et sanitaire du personnel 3 498,82 08025 POLE PETITE ENFANCE PIERRE DELORE Sécurisation du hall d'entrée, diagnostic, et démolition de la cloison de doublage en briques 911,50 08026 EAJE SAINT MAURICE Installation de stores screen à l'étage 2 852,05 Installation de jeux extérieurs et abri pour vélos 4 155,26 08027 MAISON DE L ENFANCE MONPLAISIR Remplacement de la chaudière murale du gardien par un modèle plus performant 2 822,96 08029 LOCAUX ASSOCIATIFS ESPACE 101 ET THEATRE Remplacement de la régulation ainsi que des compteurs d'énergie 33 206,19 Reprise totale des sols de la salle n 11 et du couloir de l'entrée 1 093,79 câblage 2 526,19 Rénovation des Espaces Verts Square Visconti à Lyon 8ème 20 392,80 08030 CENTRE INTERNATIONAL DE SEJOUR Remplacement de la centrale de ventilation et de désenfumage de la cuisine (sécurisation) 13 185,04 08031 MJC LAENNEC MERMOZ Adaptation du groupe froid à la réglementation sur l'environnement 29 641,39 Sécurisation des skydomes 9 289,62 Traitement des fissures et aciers corrodés en façade pour assurer la sécurité 6 719,56

ETAT DES INVESTISSEMENTS PAR ARRONDISSEMENT INVESTISSEMENTS HORS AP EI Localisation Libéllé travaux Réalisé 2013 08032 MJC ET PISCINE MONPLAISIR Mise aux normes suivant diagnostic 17 801,42 Création de deux loges suite commission de sécurité 2 019,96 Réalisation d'un caniveau de récupération des eaux de ruissellement et réfection de l'étanchéité des murs du bassin 21 500,97 Installation d'une grille pour sortie de secours sur terrain de sport 8 523,84 Traitement de la charpente et réfection de la toiture 2 512,71 Pose d'un pare ballons visant à protéger le mure de l'immeuble mittoyen des frappes de ballons 2 821,24 Acces pour Tous (câblage VDI) 2 564,20 08035 GYMNASE VICTOR GRIGNARD Isolation des combles par remplacement de la couverture par un bac acier isolant 3 105,73 08036 GYMNASE COLBERT Remplacement d'une cage de handball dans gaine et à cage arrière roulable 1 560,78 08037 PISCINE MERMOZ Création d'un local pour le CSUL 13 045,15 Aménagement de la zone d'accueil de la salle de musculation (menuiserie, élec) 4 997,15 08038 STADES EBRARD ET VUILLERMET Mise en conformité du gazon synthétique 11 165,42 câblage ligne téléphonique 1 204,81 Règénération annuel des terrains, sablage et décompactage 5 546,07 08039 STADE BAVOZET Démolition partielle du mur côté ouest et installation d'une clôture en treillis soudés 60 709,92 Remise aux normes d'hygiène des vestiaires et des douches 14 926,73 Remise en état annuelle des terrains synthétiques 2 467,26 08040 STADE DUMONT Installation d'un grillage sur muret 3 046,76 Aménagement d'un passage sélectif à l'entrée sud 4 498,92 Réfection du stabilisé devant les buts 3 055,92 08042 TERRAIN DE SPORT MORAT Réduction des surfaces de sport et végétalisation des terrains libérés 39 142,29 08043 GYMNASE HENRI LONGCHAMBON Travaux de sécurisation en urgence de la façade sud 7 339,76 Installation d'une clôture en treillis soudés à la place du modèle actuel à simple torsion 8 242,49 08046 EGLISE SAINT MAURICE Réfection des plafonds, de la voute et des peintures 163 650,81 Diagnostic plomb et amiante 2 990,83 08049 COMPLEXE SPORTIF MICHEL SAEZ Implantation d'une aire de danse Hip hop 17 828,41 Travaux de cloture du petit terrain de football synthétique 15 819,32 Eclairage du terrain de proximité 58 382,06 08062 INSTITUT LUMIERE Travaux urgent de maconnerie et zinguerie (jardin d hiver) 1 447,53 Mise en place d'un tubage de conduit de fumée 13 871,07 Remplacement de la totalité des rideaux acier par des rideaux en aluminium 8 713,65 Protection mécanique des vitraux 5 379,64 Remplacement des canalisations des eaux usées amiantées 16 794,88 Suppression de l'escalier 14 172,27 08080 MAISON DE JUSTICE ET DU DROIT Réfection de l'étanchéite de la terrasse + carrelage 13 204,27 Aménagement des locaux pour améliorer la sécurité des agents face aux risques d'agression 16 012,08 08085 TERRAIN DE SPORT ET SQUARE MICHAUD Fourniture et pose de 2 buts de foot barreaudés 7 066,21 08086 PARC LEON PFEFFER Requalification du square 54 841,96 Mise en place d'une nouvelle aire de jeux 21 398,23 08096 PARC ANTONIN PERRIN Reprise des allées et de l'aire de jeux 69 133,85 08102 IMMEUBLE PRESSENSE Réfection du gazon synthétique du terrain de proximité 9 804,80 08114 GYMNASE REGINE CAVAGNOUD Reprise sous oeuvre 3 504,38 Remplacement des luminaires par des LED 62 259,51 08161 GYMNASE CROIX BARRET Remplacement des treuils de levage des buts de basket par un treuil électrique + moteur 4 413,24 Achat de quatre radiants 18 080,71 Réfection de l'étanchéité de la toiture terrasse 13 784,52 Installation modules fautes individuelles sur tableau de marque mural 6 177,23 08177 PLACE RENE ET MADELEINE CAILLE Réaménagement du square : clôture square des petits, remplacement végétaux, travaux sur bande galets 2 272,39 08205 LOCAUX ASSOCIATIFS ELAN DU 8E Remplacement des menuiseries extérieures 2 086,37 08208 EAJE POM'CANNELLE Remplacement du volet roulant et mise en place d'une commande électrique 3 438,50 08214 LOCAUX ASSOCIATIFS DU PRESBYTERE Réfection de l'étanchéité de la terrasse 1 121,09 08247 ECOLE ELEMENTAIRE PAUL EMILE VICTOR Remplacement des menuiseries extérieures et des volets roulants 235 102,90 08256 EAJE DE LAPRADE Mise en conformité de la cuisine et mutualisation des salles de change 6 619,06

ETAT DES INVESTISSEMENTS PAR ARRONDISSEMENT INVESTISSEMENTS HORS AP EI Localisation Libéllé travaux Réalisé 2013 08258 STADE CLOS LAYAT Rénovation des vestiaires des agents 1 793,40 Remplacement des 2 paires de buts mobiles 4 357,82 Régénération annuelle des terrains fourniture sable, pouzzolane, placage 3 285,68 Remise en état annuelle des terrains synthétiques 7 006,57 08272 RAM LES ALOUETTES Remplacement d'une chaudière murale par un modèle plus performant 2 000,11 08274 GROUPE SCOLAIRE SIMONE SIGNORET Réhabilitation de la toiture terrasse 12 734,08 Modification de tuyauteries de chauffage 4 819,71 08277 POSTE DE POLICE MUNICIPALE Réfection du carrelage extérieur avec pose d'une résine 6 747,63 08285 MEDIATHEQUE MARGUERITE DURAS câblage VDI - Bibliotheque du 8e 7 434,40 08286 GYMNASE MADO BONNET Correctif sur le système de sécurité incendie 2 159,98 08292 TENEMENT IMMOBILIER Construction d'un mur mitoyen entre le tenement immobilier et la copropriété sise 17 rue Paul Cazeneuve 9 478,30 08296 ZAC BERTHELOT EPARGNE DOJO câblage 2 205,42 58004 AVENUE GENERAL FRERE Renouvellement des plantations 11 264,39 58026 IMPASSE DE LA BAUDETTE Traitement de points lumineux sur poteaux béton 1 794,00 58075 RUE CHARPENTIER Rénovation de 7 points lumineux 6 125,92 58092 RUE DE NICE Rénovation complète de la rue (13 points lumineux sur poteaux béton) 4 353,44 58130 RUE CHEVAILLER Aménagement complet de 8 points lumineux 40 014,08 58178 RUE SAINT GERVAIS Rénovation complète 24 650,18 58181 RUE SAINT MAURICE Mise en sécurité de 11 points lumineux 2 309,30 58194 RUE VARICHON Mise à la terre de 15 points lumineux 10 635,34 58196 RUE VICTOR ET ROGER THOMAS Remplacement de l'ensemble des points lumineux obsolètes de la rue 487,55 58197 RUE VILLON Rénovation de points lumineux sur poteaux béton 12 743,49 9ème Arrondissement 09002 GROUPE SCOLAIRE CHEVALIER BAYARD Remplacement de la régulation vétuste et modification hydraulique 5 895,51 Lien Télécom 3 317,04 09004 ECOLE ELEMENTAIRE CHAPEAU ROUGE Aménagements extérieurs, intérieurs, réseaux, location restaurant modulaire 241 564,35 09005 ECOLE ELEMENTAIRE JEAN ZAY Réfection pour ouverture d'une classe (électricité, murs, sols, plafonds) 15 865,06 Mise en conformité des sous-sols pour lever les prescriptions de la commission de sécurité 9 136,09 Rénovation du logement du gardien (électricité, double vitrage) 20 957,30 Rénovation du logement du gardien 24 671,98 09006 ECOLE MATERNELLE JEAN ZAY Dépose, pose et fourniture d'un jeu type ressort 1 176,97 09008 GROUPE SCOLAIRE HECTOR BERLIOZ Tracés cour d'école 364,30 Fourniture et pose de bancs et d'une cabane dans la cour 2 066,69 Réhabilitation totale de la cour 3 423,55 Réfection des caniveaux en toiture de la partie élémentaire 19 595,16 Rénovation du réseau de chauffage enterré 572,14 09010 GROUPE SCOLAIRE AUDREY HEPBURN Tracés de jeux et sportifs et réparation d'une cabane dans la cour 1 269,20 Réaménagement de locaux technique 1 081,79 Remplacement revêtement de sol des sanitaires plomberie et sol souple 8 400,03 Modification des sanitaires du RDC 3 797,20 Réfection des alimentations eau froide, eau chaude et bouclage eau chaude 35 189,62 Modification du câblage 398,17 09011 GROUPE SCOLAIRE DE LA GARE D EAU Rénovation et mise aux normes des sanitaires 1 628,00 Réfection de l'interphonie 0,00 Réfection de l'étanchéité du terrasson situé au-dessus de l'entrée et réfection de l'étanchéité des escaliers extérieurs 9 500,00 Rénovation des circulations et du hall au rez de chaussée (murs, électricité, plafonds) 2 436,00 Rénovation de l'escalier en pierre de l'entrée et traitement antidérapant des escaliers de l'école 7 325,08 Rénovation d'une classe (Peinture-électricité-sols-faux plafonds) 18 784,03 Rénovation salle couchette suite à infiltrations 9 505,46 09012 GROUPE SCOLAIRE LES FOUGERES Transformation de la cantine en Self-service 5 223,77 Fermeture du hall et isolation de la salle d'évolution maternelle 43 975,14 Réfection des sanitaires du 1er étage 9 243,36 Création d'un local poubelles 2 996,61 Remplacement de la motorisation et carte sur portillon automatisé (sécurisation) 2 384,82

ETAT DES INVESTISSEMENTS PAR ARRONDISSEMENT INVESTISSEMENTS HORS AP EI Localisation Libéllé travaux Réalisé 2013 09013 GROUPE SCOLAIRE LES ANEMONES Dépose, pose et fourniture d'un jeu type ressort 1 176,97 Aménagement d'un lieu d'accueil pour les parents 2 021,44 Rénovation couchettes et bureau direction 17 694,52 09017 GROUPE SCOLAIRE LES GERANIUMS Remplacement du bardage translucide du gymnase 30 628,35 09019 GROUPE SCOLAIRE LES DAHLIAS Equipements sportifs et mobiliers extérieurs cour élémentaire 15 599,80 Réfection partielle de l'enrobé de la cour élémentaire haute 2 317,63 Rénovation du réseau de chauffage enterré 546,80 09021 GROUPE SCOLAIRE ANTONIN LABORDE Câblage informatique 1 478,30 09022 GROUPE SCOLAIRE LA SAUVAGERE Création de deux classes au 1er étage 56 713,37 09023 EAJE LA SAUVAGERE Installation d'un store banne motorisé dans la salle atelier 6 618,67 09024 GROUPE SCOLAIRE FREDERIC MISTRAL Equipements sportif et mobilier extérieur cour élémentaire 15 773,93 Aménagement cour maternelle espaces verts 18 701,74 Réaménagement de la cour de l'élémentaire, projet Robin des Villes 54 444,72 Réaménagement de la cour de l'école maternelle 55 965,98 Rénovation de la salle Isabelle (arrachage moquette et mise en place sol mince PVC) 643,46 Remplacement de la source centrale et de l'éclairage de sécurité 23 053,63 Accès pour tous 4 044,60 09025 GROUPE SCOLAIRE ALPHONSE DAUDET Transformation de la cantine en Self-service avec désamiantage 269 993,17 Désamiantage + réaménagement des sanitaires RDC (cloisons, hygiène, électricité, faïence, peintures) 186 515,64 Remplacement du Plexiglas du préau par un vitrage 12 938,89 Câblage 502,13 09027 EGLISE SAINT PIERRE Création d'une rampe d'accès handicapés, réfection des canalisations et reprise d'enrobé 54 922,29 09036 IMMEUBLES Réfection des chéneaux de l'immeuble côté cour 5 975,23 09037 MAIRIE DU 9E ARRONDISSEMENT Réfection des accès de la mairie du 9ème par lecteur de badges 12 998,83 Mise en place d'un défibrillateur sur la façade extérieure 974,32 Réfection des évacuations des eaux pluviales et des eaux vannes 15 409,04 Pose d'un interphone et de contacts à clés dans l'ascenseur 2 796,06 Liaison optique 31 815,08 09040 SERVICES TECHNIQUES SAINT PIERRE DE VAISE Remplacement du climatiseur au R22 dans le local serveur 3 988,56 Etude préalable à l'aménagement de locaux provisoires 13 499,99 09045 PARC MONTEL Aménagement d'une table de pique-nique sur dalle béton 3 571,02 09046 EAJE CHAMPVERT Fourniture et pose de portillon dans la cour de la crèche 2 426,83 Remplacement et renforcement de la porte d'entrée de la crèche 1 493,98 09047 CIMETIERE DE SAINT RAMBERT Création d'un espace d'accueil et réaménagement de l'espace personnel 17 853,30 09048 THEATRE NOUVELLE GENERATION ET BAINS DOUCHES Mise en conformité des 3 ateliers du théâtre : menuiserie, serrurerie et peinture 1 997,32 Rénovation complète d'une toiture terrasse, en remplaçant l'intégralité des garde-corps 17 261,09 Travaux de mise en conformité et divers travaux d'accessibilité et d'amélioration énergétique 5 020,11 Retrait d'amiante dans les dalles, colle et ragréage des sols de la menuiserie 35 150,70 Aménagement d'une douche et réfection de l'espace des techniciens 33 495,75 Installation d'un transformateur d'isolement 13 671,76 09049 MJC DUCHERE Accessibilité PMR sanitaires rez jardin 18 412,79 Réfection des sanitaires et des vestiaires niveau -2 14 993,82 Rénovation du réseau de chauffage enterré 93 981,17 Remplacement des éclairages de sécurité afin de garantir la sécurité du public 6 993,28 09053 CENTRE SOCIAL DE LA DUCHERE Mise en conformité de la cuisine de la crèche de la Duchère 52 351,14 Réaménagement du hall d'accueil + placards ALSH 3-6 ans 931,41 Remplacement de l'armoire électrique et de la régulation vétuste 14 429,86 Câblage de la borne d'accès pour tous 417,46 09055 MAISON DE L ENFANCE ST RAMBERT Mise au normes sanitaires 1er étage 13 021,01 09058 CENTRE SOCIAL DE CHAMPVERT Réaménagement de l'entrée 22 719,75 Réfection grilles 17 497,78 Réfection de l'étanchéité sur 50 m2 de bardeau canadien 20 943,12 Remplacement de 7 lampadaires par des modèles anti vandalisme et à basse consommation 23 251,44 09061 MAISON DE L ENFANCE DE LA DUCHERE Modification éclairage ambiant grande salle et point informatique 2 664,62 Mise en sécurité des vitrages des bureaux et de la salle de peinture 9 995,08 09065 GYMNASE DE LA SAUVAGERE Changement des portes d'entrée par des portes métalliques pour renforcer la sécurité du gymnase 8 550,57

ETAT DES INVESTISSEMENTS PAR ARRONDISSEMENT INVESTISSEMENTS HORS AP EI Localisation Libéllé travaux Réalisé 2013 09066 STADE DE LA SAUVEGARDE Pose d'une clôture sur le mur d'enceinte 44 399,73 Remise en état annuelle des terrains synthétiques 642,95 Câblage pour le Stade de la Duchère 550,71 09067 STADE GILBERT VIGNES Remise en état annuelle des terrains synthétiques 583,95 09068 PISCINE DE VAISE RIT 2012 rénovation des installations thermiques 11 680,27 Rénovation de l armoire générale de la piscine, comprenant les protections disjoncteurs 56 562,88 Equiper les portes de secours d'une alarme sonore 2 035,80 Aménagement des vestiaires des dames (électricité, plomberie, menuiserie, peintures) 7 996,92 Installation de portes coupe-feu dans les vestiaires 19 998,54 Remplacement de la source centrale afin de garantir la sécurité du public 6 776,54 Installation de deux radiateurs dans la salle de repos des agents 3 091,36 Remplacement de portes dans les vestiaires et de faux plafonds (sécurisation) 3 511,65 Rénovation des joints de carrelage et réfection des cunettes côté sud 19 978,96 Réparation sur mur mobile (Remplacement roulements et réparation panneau habillage) 32 152,67 Achat de tapis pour le club d'aqua Synchro à la piscine de Vaise 2 147,27 09070 COMPLEXE SPORTIF DE LA DUCHERE Remplacement du SSI 28 945,83 Réfection de la cuisine du personnel (plomberie, menuiserie, faïence, peinture) 2 347,25 Reprise du pédiluve 6 925,75 Réfection du carrelage plages, bassins, douches et bonde de la pataugeoire 45 814,73 Réfection du carrelage et de la faïence pour assurer la sécurité des usagers 4 021,00 Règénération annuelle du terrain 6 513,74 09073 ENSEMBLE SPORTIF DEUX AMANTS Règénération terrain synthétique 629,14 09076 GYMNASE JEAN ZAY Changement des portes du local rangement, pose de plaques sous rebord du toit,pose de pics anti-pigeons 14 637,59 Fourniture et pose d'un extracteur dans le vestiaire des Rollers 3 116,15 Pose de potelets d'ancrage de sécurité sur la toiture du gymnase 4 809,14 Changement de la porte bois de la chaufferie 3 824,53 Acquisition et pose d'une cage rabattable de handball 2 168,72 09083 TERRAIN Sécurité des balmes 12 341,63 Mise en sécurité des murs de soutènement + étude géotechnique type G5 63 308,60 09086 FORT DE VAISE Sécurité des balmes 4 443,14 Rénovation de jeux de boules en enrobés 42 539,96 09091 EAJE BARTHELEMY BUYER Mise en conformité de la cuisine, biberonnerie et local de rangement de la crèche 137,96 Réaménagement des espaces extérieurs 2 869,20 Changement de la porte d'entrée de la crèche 4 530,81 09094 BALME OBSERVANCE Sécurité des balmes 6 231,16 09097 GROUPE SCOLAIRE LES GRILLONS Transformation de la cantine en Self-service 205 143,52 09098 EAJE ST RAMBERT Motorisation des volets roulant 6 146,00 09102 TERRAIN Aménagement du terrain roquette 54 150,49 09109 ENSEMBLE SPORTIF LA RHODIA Règénération annuelle du terrain sablage décompactage 4 702,11 09111 COMPLEXE SOCIO-SPORTIF FAVIER Remplacement du groupe froid et de la CTA 14 537,38 Câblage 9 034,15 Réfection des vestiaires avec isolation extérieure 13 051,35 Fourniture et pose de stores screen dans la salle polyvalente 3 599,02 09156 PARC DU VALLON Création d'un assainissement non collectif club de la boule du château 22 991,69 09157 MEDIATHEQUE MARCELINE DESBORDES VALMORE Réfection des sols 1 189,34 Câblage 11 248,37 09170 ENTREPOT ESPACES VERTS Réalisation d'1 dalle pour l'installation d'une œuvre d'art 2 027,82 09171 PARC DE MONTPELLAS Réfection de la main courante 24 451,57 09180 TERRAINS DE TENNIS ST RAMBERT Réparation et pose d'une clôture pare balles / ballons 2 746,33 09253 BALME Mise en sécurité de la balme 109 950,04 09269 LA FOURRAGERE Sécurisation de la balme 78 112,18 Dépose d'environ 100 mètres carré de plaque amiante ciment 15 028,30 09274 CINE DUCHERE ET LOCAUX CNR Adaptation du groupe froid à la réglementation sur l'environnement 19 181,45 Réfection de l'étanchéité de la toiture terrasse 210 470,72 09275 RPA LA SAUVEGARDE Intervention 143,52 09290 PARC DE LA CRESSONIERE Mise en sécurité locaux espaces verts 7 211,20

ETAT DES INVESTISSEMENTS PAR ARRONDISSEMENT INVESTISSEMENTS HORS AP EI Localisation Libéllé travaux Réalisé 2013 09294 JARDIN PUBLIC Remplacement pierres cassées 4 277,24 Réfection des plantations 23 418,04 09301 MAISON DE JUSTICE Remplacement du groupe froid au R22 par rapport à la réglementation par un modèle plus économique Dépose des plaques de faux-plafond, 16 104,76 fourniture et pose de nouvelles plaques Sécurité terrasse 489,32 09306 CENTRE SOCIAL PIERRETTE AUGIER Mise en place de systèmes de sécurité pour éviter l'accès en toiture 4 931,49 09327 BIBLIOTHEQUE ANNIE SCHWARTZ Câblage 511,67 09331 GROUPE SCOLAIRE LES BLEUETS Remplacement des blocs d'éclairage de sécurité 5 493,78 Modification des ouvrants d'aération sur verrière 1 144,57 59016 AVENUE DOUAUMONT Travaux 47 279,03 59022 AVENUE SIDOINE APOLLINAIRE Travaux d'enfouissement de lignes aériennes basse tension sur la partie haute de l'avenue 18 837,00 59059 MONTEE DE LA SAUVAGERE Travaux de mise en sécurité "Montée de la sauvagère" 7 336,71 59071 PLACE FERBER Végétalisation des pieds d'arbres et reprise des plantations entre terrain de sport et mur 24 143,44 59080 PONT GEORGES CLEMENCEAU Mise en lumière 10 377,67 59108 RUE DE BEER SHEVA Installation de buts barreaudés sur le terrain de sports synthétique "barre 550" rue Beer Sheeva 5 814,07 59163 RUE FRERE BENOIT Rue Frère Benoit - Rénovation du matériel et mise à la terre 11 523,71 59190 RUE MARIETTON Travaux de mise en sécurité 16 865,82 59207 RUE SAINT SIMON Mise en sécurité des points lumineux 15 260,70 Tout Lyon 60026 ECLAIRAGE PUBLIC Lanternes à éclairage indirect dans les espaces piétonniers 28 234,69 69001 ECLAIRAGE PUBLIC 9EME ARRDT Télégestion de l'éclairage quartier St Rambert 168 489,00 60026 ECLAIRAGE PUBLIC Suppression des lampes à incandescence 7 372,07 60026 ECLAIRAGE PUBLIC Remplacement des lanternes équipées de lampes à vapeur de mercure 20 983,98 60026 ECLAIRAGE PUBLIC Rénovation et mise en sécurité du réseau d'éclairage public 33 273,07 60026 ECLAIRAGE PUBLIC Remplacement luminaires type boule dans les rues jardins et espaces publics 23 791,39 60026 ECLAIRAGE PUBLIC Rénovation d'armoires de commande pour l'éclairage public 442 373,05 60026 ECLAIRAGE PUBLIC Mise en sécurité immédiate d'armoires de commande 41 725,44 63001 ECLAIRAGE PUBLIC 3EME ARRDT Mise en valeur Silo à livres bibliothèque Part Dieu 145 549,08 60026 ECLAIRAGE PUBLIC Suppression des lampes BF sur les pentes de la Croix-Rousse 650 683,80 60026 ECLAIRAGE PUBLIC Rénovation de l'éclairage des trémies des quais du Rhône rive droite 63 656,29 69001 ECLAIRAGE PUBLIC 9EME ARRDT PUP Diébold - Marietton 25 645,18 60047 ENSEMBLE DES EQUIPEMENTS CULTURELS Mise en conformité des ascenseurs 2 277,94 60021 ENSEMBLE DES BATIMENTS COMMUNAUX Mise en conformité des ascenseurs 1 841,84 66001 ECLAIRAGE PUBLIC 6EME ARRDT Eclairage sous l'ouvrage Pont Rail Viabert/Vauban 24 456,99 60026 ECLAIRAGE PUBLIC Travaux suite aux achèvements d'immeubles 14 545,68 60026 ECLAIRAGE PUBLIC Rénovation des installations des marchés électrifiés 5 180,39 60026 ECLAIRAGE PUBLIC Travaux pour branchements Festivités tous Secteurs 1 260,50 60026 ECLAIRAGE PUBLIC Mise en sécurité immédiate d'armoires de commande 17 036,47 61000 Ensemble Equipements techniques Remplacement des extincteurs des 1er, 2ème et 4ème arrondissements 5 056,95 61000 Ensemble Equipements techniques Remplacement des extincteurs des 3ème et 6ème arrondissements 2 296,86 60023 ENSEMBLE DES JARDINS Travaux sur diverses fontaines + pose de disconnecteurs 8 492,66 60026 ECLAIRAGE PUBLIC Réfection définitive 8 044,76 68001 ECLAIRAGE PUBLIC 8EME ARRDT Jardin Pfeffer 12 131,66 61001 ECLAIRAGE PUBLIC 1ER ARRDT Rénovation des installations d'éclairage public de certaines rues 5 184,12 60026 ECLAIRAGE PUBLIC Eclairage Provisoire Ligne C13 90 735,16 61000 Ensemble Equipements techniques Remplacement des trappes de visite de compteurs d'eau sur le secteur de la Croix-Rousse 11 480,58 61000 Ensemble Equipements techniques Remplacement des extincteurs des 1er, 2ème et 4ème arrondissements 4 367,11 61000 Ensemble Equipements techniques Remplacement des extincteurs des 3ème et 6ème arrondissements 46,69 60026 ECLAIRAGE PUBLIC Travaux festivités 2013 - Pré équipements pérennes 18 869,23 60026 ECLAIRAGE PUBLIC Réfection définitive 60 551,28 60026 ECLAIRAGE PUBLIC Prototypes et essais 7 176,00 60026 ECLAIRAGE PUBLIC Travaux urgents de mise en sécurité Secteur 2 13 766,76 60026 ECLAIRAGE PUBLIC Travaux urgents de mise en sécurité Secteur 1 6 205,87 60026 ECLAIRAGE PUBLIC Travaux urgents de mise en sécurité Secteur 4 13 384,04 60026 ECLAIRAGE PUBLIC Travaux urgents de mise en sécurité Secteur 3 14 876,48 60026 ECLAIRAGE PUBLIC Réfection définitive 14 632,60 67001 ECLAIRAGE PUBLIC 7EME ARRDT Rue Teppaz - mise en place d'une nouvelle installation d'éclairage 3 363,87 68001 ECLAIRAGE PUBLIC 8EME ARRDT Rénovation - Mise en valeur de la médiathèque du Bachut 21 827,83 60026 ECLAIRAGE PUBLIC Suite achèvement d'immeubles 34 149,04 60026 ECLAIRAGE PUBLIC Réfection définitive 10 415,45

ETAT DES INVESTISSEMENTS PAR ARRONDISSEMENT INVESTISSEMENTS HORS AP EI Localisation Libéllé travaux Réalisé 2013 60032 BERGES DU RHONE 99039 TRANSBORDEUR 99067 IMMEUBLE Pose de buts football / handball avec supports pour filets (terrain à l'est de la piscine du rhône) Hors Lyon Désamiantage du sol et de l'entrée du magasin de l'atelier de serrurerie Vérification de la conformité des installations de chauffage et d'électricité 4 527,10 4 043,66 514,28 99039 TRANSBORDEUR Remplacement des chéneaux et descentes d'eaux pluviales 9 738,47 99044 TENNIS CLUB DE LYON ET STADE XAVIER Remise en état annuelle des terrains synthétiques GUILLEMET 550,50 99003 SERVICE ECLAIRAGE PUBLIC Réfection des 2 toitures amiantées 3 751,89 Remplacement des luminaires non-conforme 14 777,93 Désembouage de l'installation de chauffage 13 998,41 99016 MUSEE HENRI MALARTRE Sécurisation dans un premier temps, -puis démolition et reconstruction du mur de l'orangerie 94 997,04 Remplacement des deux portes-fenêtres avec volets du logement du gardien pour assurer l'étanchéité 2 146,39 Reprise de l'affaissement de la terrasse d'accès au château + traitement de l'infiltration côté EST 28 621,68 Remplacement de 11 radiateurs gaz par du matériel plus performant 23 999,96 99071 BATIMENT INDUSTRIEL Entretien des abords du dépôt 3 961,75 Etude géotechnique avant travaux de dallage béton 6 148,63 99034 ESPACE VERT ET JEU DE BOULES DU CHATEAU câblage pour téléphone de sécurité D EAU 203,10 99014 CAMPING CARAVANING INTERNATIONAL DE Construction d'accès PMR à la rotonde LYON 99 111,11 99062 PLATEFORME DE STOCKAGE CORBAS Aménagement locaux de stockage pour les costumes du théâtre des célestins (transfert Atelier Décors) 30 048,31 Travaux de mise en conformité 2 034,64 Remise en état et isolation de locaux de stockage d'archives au 1er étage 5 336,47 Remise en état et isolation de locaux de stockage d'archives au 1er étage Diagnostic amiante préalable au remplacement de la toiture fibro-ciment 1 331,88 912,55 Aménagement des zones de stockage DLGF DGTB 218 888,87 Aménagement de stockage pour la DEP 46 742,56 99007 DOMAINE DE CIBEINS Réfection des anciens bureaux des Agents de Maitrise 4 563,00

Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 202

ETAT DES RESTES A REALISER Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 203

Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Etats Spéciaux d'arrondissements 204

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