COMPTABILITE APPROFONDIE Travaux Dirigés Amortissements dérogatoires CAS MOULE EXERCICE 2 Enoncé. On vous communique le document et les annexes suivants : Document : Tableau de calcul des amortissements dérogatoires. Annexe 1 : Situation A - Tableau de calcul des amortissements. Annexe 2 : Situation B - Tableau de calcul des amortissements dérogatoires. Annexe 3 : Situation C - Tableau de calcul des amortissements dérogatoires. Annexe 4 : Situation D - Tableau de calcul des amortissements dérogatoires. Annexe 5 : Situation E - Tableau de calcul des amortissements dérogatoires. Annexe 6 : Situation F - Tableau de calcul des amortissements dérogatoires. Annexe 7 : Tableau des amortissements Formulaire n 2055 D. Travail à faire. En utilisant le document et les annexes fournis : 1 ) Pour toutes les situations, présenter les tableaux d amortissements fiscaux, s et dérogatoires en ayant éventuellement recours à un tableur. 2 ) Compléter le tableau des amortissements n 2055 D sur gouv.fr au 31/12/N. Page n 1 / 9
Document. Situation A B C D E F Immobilisations Véhicule Utilitaire électrique Véhicule de tourisme Matériel Machine Outillage Robot industriel Montant HT 20 000 50 000 40 000 50 000 35 000 100 000 Valeur résiduelle 5 000 Durée d usage 5 ans 5 ans 6 ans 4 ans Durée d utilisation 4 ans 8 ans 8 ans 6 ans 8 ans Amortissement exceptionnel au taux de 100 % Date d entrée dans le patrimoine Temps d utilisation prévu en heures 12 mois 24 mois 01/11/N 01/02/N 01/07/N 01/05/N 01/03/N 01/04/N N : 5000 N+1: 15000 N+2: 20000 N+3: 20000 N+4: 25000 N+5: 15000 Page n 2 / 9
Annexes. Annexe 1. Cas MOULE - Situation A - Tableau de calcul des amortissements dérogatoires Désignation Durée d'utilisation an(s) Taux linéaire Date d'entrée Durée exceptionnelle an(s) Taux exceptionnel Coût d'acquisition Prorata mois (date d'acquisition) Prorata fiscal mois (début du mois d'acquisition) AMORTISSEMENT FISCAUX Base fiscale Base s Page n 3 / 9
Annexe 2. Cas MOULE - Situation B - Tableau de calcul des amortissements dérogatoires Désignation Durée d'usage an(s) Taux linéaire Date d'entrée Durée d'utilisation an(s) Taux linéaire Coût d'acquisition Prorata mois / 12 (base fiscale) Valeur résiduelle Base amortissable TTC 6 N + 5 7 N + 6 8 N + 7 9 N + 8 AMORTISSEMENT FISCAUX Base fiscale Base s Page n 4 / 9
Annexe 3. Cas MOULE - Situation C - Tableau de calcul des amortissements dérogatoires Désignation Durée d'usage an(s) Taux linéaire Date d'entrée Prorata mois / 12 Coût d'acquisition 6 N + 5 Utilisation (en heures Taux d'utilisation AMORTISSEMENT FISCAUX Base fiscale Base s Page n 5 / 9
Annexe 4. Cas MOULE - Situation D - Tableau de calcul des amortissements dérogatoires Désignation Durée d'usage an(s) Taux linéaire Date d'entrée Durée d'utilisation an(s) Taux linéaire Coût d'acquisition Prorata mois / 12 6 N + 5 7 N + 6 8 N + 7 9 N + 8 AMORTISSEMENT FISCAUX Base fiscale Base s Page n 6 / 9
Annexe 5. Cas MOULE - Situation E - Tableau de calcul des amortissements dérogatoires Désignation Durée d'usage an(s) Taux linéaire Date d'entrée Durée d'utilisation an(s) Taux linéaire Coût d'acquisition Prorata mois / 12 (base fiscale) Valeur résiduelle Base amortissable TTC 8 N + 5 9 N + 6 AMORTISSEMENT FISCAUX Base fiscale Base s Valeur résiduelle Vérification Page n 7 / 9
Annexe 6. Cas MOULE - Situation F - Tableau de calcul des amortissements dérogatoires Désignation Durée d'utilisation an(s) Taux linéaire Date d'entrée Durée exceptionnelle an(s) Taux exceptionnel Coût d'acquisition Prorata mois (date d'acquisition) Prorata fiscal mois (début du mois d'acquisition) 6 N + 5 7 N + 6 8 N + 7 9 N + 8 AMORTISSEMENT FISCAUX Base fiscale Base s Page n 8 / 9
Annexe 7. Page n 9 / 9