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EXEMPLAIRE ORANGE Contrat ssion d abonnmnt Orang Mobil Conditions partiulièrs d abonnmnt Cssion d lign par dérogation aux Conditions Générals d'abonnmnt. Ls informations qui figurnt i-dssous étant susptibls d êtr modifiés à tout momnt par l édant avant la dat fftiv d ssion, l édant st tnu d informr l rprnur d s évntulls modifiations. J sous(), Mm Mll M (Nom/Prénom), titulair d l'abonnmnt Orang rlatif à la lign mobil n.... (numéro ommnçant par 06 ou 07), dmand qu ls droits t obligations afférnts à tt lign Orang soint édés dans lur intégralité au profit d (Nom/Prénom), qui apt la ssion. La ssion n rmt pas n aus l obligation du édant rlativ au paimnt d sa fatur d lôtur, onformémnt aux Conditions générals d Abonnmnt. Conformémnt aux Conditions ontratulls d l offr mobil Orang, l lint n put n auun as édr ou transmttr à un tirs à titr onérux ou gratuit, sous qull qu form qu soit, l bénéfi du présnt Contrat sans l aord préalabl t érit d Orang. La dat d fft d la ssion d ma lign Orang st programmé à la prohain dat d faturation suivant la réption t l étud par Orang du dossir rtourné omplt. Tout autr aord intrvnu ntr l'anin t l nouvau titulair non onstaté par la présnt proédur st inopposabl à Orang. Fait à.. L Signatur du édant Rprnur Civilité Madam Madmoisll Monsiur Autr (soiété, assoiation, Lttr d mandat (si ) l un rlvé d idntité banair (RIB, ou RIP) un justifiatif d domiil où rvoir vos ourrirs t faturs hèqu art banair un hèqu d dépôt d garanti d 38 un rlvé d idntité banair (RIB, ou RIP) un hèqu d dépôt d garanti d 38 joindr opi art étudiant joindr justifiatif RSA

EXEMPLAIRE CLIENT CEDANT Contrat ssion d abonnmnt Orang Mobil Conditions partiulièrs d abonnmnt Cssion d lign par dérogation aux Conditions Générals d'abonnmnt. Ls informations qui figurnt i-dssous étant susptibls d êtr modifiés à tout momnt par l édant avant la dat fftiv d ssion, l édant st tnu d informr l rprnur d s évntulls modifiations. J sous(), Mm Mll M (Nom/Prénom), titulair d l'abonnmnt Orang rlatif à la lign mobil n.... (numéro ommnçant par 06 ou 07), dmand qu ls droits t obligations afférnts à tt lign Orang soint édés dans lur intégralité au profit d (Nom/Prénom), qui apt la ssion. La ssion n rmt pas n aus l obligation du édant rlativ au paimnt d sa fatur d lôtur, onformémnt aux Conditions générals d Abonnmnt. Conformémnt aux Conditions ontratulls d l offr mobil Orang, l lint n put n auun as édr ou transmttr à un tirs à titr onérux ou gratuit, sous qull qu form qu soit, l bénéfi du présnt Contrat sans l aord préalabl t érit d Orang. La dat d fft d la ssion d ma lign Orang st programmé à la prohain dat d faturation suivant la réption t l étud par Orang du dossir rtourné omplt. Tout autr aord intrvnu ntr l'anin t l nouvau titulair non onstaté par la présnt proédur st inopposabl à Orang. Fait à.. L Signatur du édant Rprnur Civilité Madam Madmoisll Monsiur Autr (soiété, assoiation, Lttr d mandat (si ) un rlvé d idntité banair (RIB, ou RIP) un justifiatif d domiil où rvoir vos ourrirs t faturs hèqu art banair un hèqu d dépôt d garanti d 38 un rlvé d idntité banair (RIB, ou RIP) un hèqu d dépôt d garanti d 38 joindr opi art étudiant joindr justifiatif RSA l

EXEMPLAIRE CLIENT REPRENEUR Contrat ssion d abonnmnt Orang Mobil Conditions partiulièrs d abonnmnt Cssion d lign par dérogation aux Conditions Générals d'abonnmnt. Ls informations qui figurnt i-dssous étant susptibls d êtr modifiés à tout momnt par l édant avant la dat fftiv d ssion, l édant st tnu d informr l rprnur d s évntulls modifiations. J sous(), Mm Mll M (Nom/Prénom), titulair d l'abonnmnt Orang rlatif à la lign mobil n.... (numéro ommnçant par 06 ou 07), dmand qu ls droits t obligations afférnts à tt lign Orang soint édés dans lur intégralité au profit d (Nom/Prénom), qui apt la ssion. La ssion n rmt pas n aus l obligation du édant rlativ au paimnt d sa fatur d lôtur, onformémnt aux Conditions générals d Abonnmnt. Conformémnt aux Conditions ontratulls d l offr mobil Orang, l lint n put n auun as édr ou transmttr à un tirs à titr onérux ou gratuit, sous qull qu form qu soit, l bénéfi du présnt Contrat sans l aord préalabl t érit d Orang. La dat d fft d la ssion d ma lign Orang st programmé à la prohain dat d faturation suivant la réption t l étud par Orang du dossir rtourné omplt. Tout autr aord intrvnu ntr l'anin t l nouvau titulair non onstaté par la présnt proédur st inopposabl à Orang. Fait à.. L Signatur du édant Rprnur Civilité Madam Madmoisll Monsiur Autr (soiété, assoiation, Lttr d mandat (si ) un rlvé d idntité banair (RIB, ou RIP) un justifiatif d domiil où rvoir vos ourrirs t faturs hèqu art banair un hèqu d dépôt d garanti d 38 un rlvé d idntité banair (RIB, ou RIP) un hèqu d dépôt d garanti d 38 joindr opi art étudiant joindr justifiatif RSA L

Mandat d prélèvmnt SEPA En signant formulair d mandat, vous autorisz Orang à nvoyr ds instrutions à votr banqu pour débitr votr ompt, t votr banqu à débitr votr ompt onformémnt aux instrutions d Orang. Vous aptz qu Orang vous prélèv à 10 jours à omptr d la dat d émission d la fatur. Vous bénéfiiz du droit d êtr rmboursé par votr banqu slon ls onditions dérits dans la onvntion qu vous avz passé av ll. Un dmand d rmboursmnt doit êtr présnté dans ls 8 smains suivant la dat d débit d votr ompt pour un prélèvmnt autorisé. Vos droits onrnant l présnt mandat sont xpliqués dans un doumnt qu vous pouvz obtnir auprès d votr banqu. NOM t ADRESSE DU CREANCIER Orang SIRET 380 129 866 46850 ICS FR18ZZZ002305 NOM t ADRESSE DU PAYEUR Nom prénom ou raison soial : Adrss : Cod postal : Vill : Pays : Numéro d appl (ommnçant xlusivmnt par 06 ou 07) Numéro d lint Coordonnés IBAN du ompt à débitr (l ompt banair doit obligatoirmnt êtr domiilié n Fran) Cod BIC NOM t ADRESSE DU TITULAIRE DU CONTRAT (Si différnt du payur) Nom prénom ou raison soial : Adrss : Cod postal : Vill : Pays : Idntifiation du mandat (adr résrvé à Orang) Typ d paimnt Référn uniqu d mandat --------------------------------------------------- Réurrnt A rtournr omplété t av votr ontrat Fait à : l / /_20 Signatur du payur Ls informations ontnus dans l présnt mandat, qui doit êtr omplété, sont dstinés à n êtr utilisés par l réanir qu pour la gstion d sa rlation av son lint. Conformémnt à la "Loi Informatiqu t Librtés" du 6 janvir 1978 modifié, vous disposz d'un droit d'aès, d rtifiation t d'opposition aux donnés vous onrnant n érivant à Orang Srvi Clints Gstion ds donnés prsonnlls 33734 Bordaux dx 9 (indiquz vos nom, prénom, adrss, numéro d téléphon t joindr un justifiatif d'idntité). Orang - SA au apital d 10 595 541 532 Euros 380 129 866 RCS Paris Sièg soial : 78 ru Olivir d Srrs, 75015 Paris. OMSSSS Mandat_OM_A4_V3