Mlle Bâ Aminata Master EI 2 ème année COMMERCE INTERNATIONALE : OPERATION INTERNATIONALE Année Universitaire 2009/2010 Mr Crapanzano 1
Sujet : Vous êtes analyste dans une banque, votre client est un intermédiaire, il a répondu à une soumission lors d'un appel d'offres public lancé par le ministère algérien du pétrole pour l'achat de grues automotrices pour 4500000 euros. La banque doit financer ses achats de grues auprès d'un fournisseur américain pour 4400000 dollars. L'Algérien le paie par crédit documentaire (à vue) et demande une garantie de bonne exécution de 450000 euros pendant 24 mois à partir de l' à Anvers. Pouvez-vous faire un relevé des risques et faire des propositions pour les couvrir et des propositions de techniques de (notamment vis à vis du fournisseur) de manière à prendre le moins de risques possibles. Qu'est-ce que vous demanderez à l'américain? Introduction : Le commerce internationale qui se traduit par l exportation et l importation soit l échanges de biens et services à travers le monde, et un phénomène qui ne cesse d évoluer au fil du temps. Mêmes les plus petites entreprises s y sont mises. Néanmoins pour toutes transactions les différents protagonistes utilisent certains moyens de. Et comme pour toutes opérations commerciales, certaines actions en commerce international comportent des risques, il faut pour cela avant chaque transaction établir une étude et prévenir ces différents risques. Nous allons donc à travers cette dissertation lister et commenter les différents risques pour le fournisseur, en suite nous choisirons le procéder le plus avantageux pour celui-ci. Et pour finir nous conclurons avec la solution la plus appropriée pour cette transaction entre l Algérie et les Etats-Unis. 2
Définition du Crédit Documentaire : Le crédit documentaire est l engagement d une banque (la banque émettrice) de payer un montant déterminer au fournisseur d une marchandise ou d une prestation (le bénéficiaire), contre remise, des documents conformes aux instructions de l acheteur (le donneur d ordre) prouvant que la marchandise à été expédiée ou la prestation effectué. Le bénéficiaire et avertie de l ouverture de crédit documentaire par une banque de son pays (banque notificative). Deux types de crédit documentaire sont utilisés : Crédit documentaire irrévocable : il ne peut être annulé ou amendé dans l accord du bénéficiaire, le vendeur reste tributaire de l engagement d une banque à l étranger et supporte le risque d en solvabilité du pays acheteur et le risque de non transfert. Crédit documentaire irrévocable et confirmé il comporte un double engagement bancaire, celui de la banque émettrice, et celui de la banque du pays du vendeur (banque confirmatrice).ceci supprime les risques de non transfert et réduit les délais de. I -Analyse du Cas : Première analyse Etant analyste pour une banque (soit Banque notifcatrice) qui a un client intermédiaire qui a répondu à un appel d offre public, du ministère algérien pour l achat de grue automotrices pour 4500000 euros. La banque doit financer ses achats de grues auprès d'un fournisseur américain pour 4400000 dollars. Et le ministère algérien le paie par crédit documentaire (à vue) et demande une garantie de bonne exécution. Donc un engagement irrévocable de donné par la banque de l acheteur (appelée Banque émettrice) en faveur d un fournisseur (bénéficiaire), transmis via une banque correspondante (banque notifcatrice. Ce que je peux dire d hors et déjà au fournisseur américain, c est que en terme de risque la banque ne peut être tenue pour responsable. Et que même une contestation ne peut pas empêcher le, par contre le non respect des dates butoirs fixés par l ouverture du crédit documentaire en rend le impossible. Mais dans ce cas si l algérien la déjà payé par crédit documentaire par vue. 3
Donc la banque de celui ci à déjà remis l argent à la banque (bénéficiaire) du fournisseur, qui doit me le fournir par la suite. Et dans la mesure ou nous allons financer cet achat, la banque du fournisseur où celui- ci peut nous payer par différents modes de. Néanmoins chacun présente un risque. Nous allons donc indiquer les avantages et les inconvénients de cette transaction et ensuite établir une étude approfondie sur les différents moyens de s et leurs risques. Deuxième analyse : Le lors de la remise des documents peut se faire selon plusieurs modalités. Le crédit documentaire est réalisable : - Par à vue : immédiat par la banque contre les documents - Par différé : au vue des documents la banque paiera au terme du délais fixé dans le crédit. - Par acceptation : la banque contre des documents accepte une traite - Par négociation : la banque contre des documents accepte une traite très sur elle-même. Le crédit documentaire repose sur l engagement de la banque de payer contre présentation de documents conformes à ceux demandé lors de l ouverture du crédit. Cet engagement est totalement indépendant du contrat commercial entre vendeur et acheteur. La présentation de documents non conformes aux termes du crédit amène la banque notificative ou confirmatrice à émettre des réserves, s il s agit de réserves «mineures» la banque paiera «sous réserve»,c est-à-dire quelle fera rembourser sommes versées si la banque émettrice refuse de payer à son tour. S il s agit de réserves «graves», la banque enverra les documents «à l encaissement» et le vendeur perdra les garanties attachées au crédit documentaire. Le recours au crédit documentaire irrévocable et recommandé est recommandé pour les nouveaux clients, dans les pays de risques, pour les envois importants et coûteux ce qui est le cas ici. Le client et son utilisateur doivent faire partie intégrante de la négociation commerciale. 4
Avantages : Sécurité totale si le crédit est confirmé ; Rapidité de ; Universalité de technique (règle et usance uniforme de CCI). Inconvenants : Procédure complexe; Formalité rigoureuse ; Coût élevé. II - Instruments de Paiements et Leurs risques Les instruments de s les plus utilisées sont : Le chèque Le chèque est un moyen de par l'intermédiaire d'une banque ou d'un établissement financier. La personne qui établit le chèque donne l'ordre à un banquier, de payer une somme d'argent au bénéficiaire. En France, ce moyen de peut être utilisé tant à l'importation qu'à l'exportation, libellé en euros ou en devises étrangères. Moyens de utilisé plus en France que dans les autres pays. Avantages : Peu coûteux Moyen de très utilisé dans le monde (sauf pour la France) Inconvenants : L'émission du chèque est effectuée par l'acheteur; Le chèque d'entreprise représente une créance mais ne garantie pas contre le risque de non La durée d'encaissement varie Le chèque peut être volé, perdu, voire falsifié Le risque de change est possible, si le chèque est libellé en devises Une des solutions possibles pour éviter le risque d'impayé, est de demander un chèque de banque. De façon à être créditer immédiatement, sans attendre que sa 5
banque soit effectivement payée par la banque du tiré, le bénéficiaire a la possibilité de solliciter le règlement sauf bonne fin. Le montant crédité sera égal au montant du chèque moins les agios. Le virement international C'est l'instrument de le plus utilisé dans le monde. Le débiteur (l'acheteur importateur) donne l'ordre à son banquier de payer son créancier (l'exportateur) par un virement. Tous comme les autres il comporte plusieurs avantages et inconvénients : Avantages : Peu coûteux Moyen de très rapide grâce au télex ou au système SWIFT (Society for Worldwilde Interbank Financial Telecommunications) Type de sûr et rendant l'impayé impossible si le virement est effectué avant toute Moyen de sécurisé : grâce à des procédures de contrôle très sophistiquées Le virement bancaire est facile à utiliser et il fonctionne 24h sous 24 Inconvenants : L'initiative de l'ordre de virement est laissée au débiteur La possibilité d'un risque de change dans le cas d'un virement en devises Avantages : La lettre de change L'effet est émis à l'initiative du vendeur (créancier) Il matérialise une créance qui peut, dans certains cas, être mobilisée (escomptée) auprès d'une banque La date de est déterminée Inconvenants : Les risques d'impayés, de perte et de vol sont encore existants 6
Soumise à l'acceptation de l'acheteur (le tiré) et son recouvrement peut être long, en raison de sa transmission postale et de l'intervention de plusieurs établissements financiers Mode de pas très répandu dans le monde Etude des risques des techniques de s utilisées lors d un crédit documentaire : Moyens utilisé Paiement Marchandises à la disposition de l acheteur Paiement d avance Remise simple à vue Remise simple à échéance Traite approuvée par la Banque Remise documentaire à vue Remise documentaire à échéance Avant l l Avant ou après le Avant ou après le Avant le Avant ou après le le Avant le Risques pour l exportateur vente Risque au niveau de la Banque (tous dépend de la décision de celle ci) retrait de la marchandise Risques pour l importateur Confiance absolue dans l exportateur Risque réduit, il peut même examiner les marchandises avant Risque réduit il peut toujours examiner la marchandise avant Risque important si la banque est débitrice Risque sur les documents qui ne font que refléter la marchandise Risque peu élevé, les marchandises lui ont été 7
Crédit Documentaire Avant ou après le Risque de la nonconformité des documents livrées Les documents ne représentent que la marchandise Voici ce que je conseillerais au fournisseur américain qui va par l intermédiaire de mon client traité avec le ministère algérien du pétrole. Que pour cette transaction il faudra prendre plusieurs risques en compte en plus de ceux indiqués ci-dessus (ligne colorée en bleu clair dans le tableau). Ce dernier va traité avec l Algérie qui est un pays risqué, au niveau politique. De plus si ce dernier amène la marchandise en bateau il ne doit pas oublier que celle-ci peut être détourné ou voler. Et que vu les relations avec les Etats-Unis et le monde arabe de nos jours : peut risquer d avantage cette transaction. On ne peut donc pas oublier le risque de conflit politique entre les deux protagonistes. En clair même si le crédit documentaire est une pratique très utilisée, elle reste la pratique la moins avantageuse pour le fournisseur et l exportateur, car en cas de non ou de retrait du vendeur si le crédit n est pas confirmé. La banque elle n est jamais responsable. En clair celui-ci peut se retrouvé soit avec une marchandise perdu, non vendu, non payé ou encore volé. La seule chose qui favorise dans cette pratique c est qu il n y a pas de risque de fraude au niveau de la monnaie vu que tous ce passe par une banque. En revanche le délai n est pas précisé, donc le fournisseur doit exiger un délai de. Et c est pour cela que je préconise à celui lors de ces prochaines transactions une lettre de change en plus du crédoc. En faisant cela il aura la signature de l acheteur (du tiré) et la sienne, ainsi que la date de la livraison donc de son. Car lors de la livraison (imaginons par bateau) le client montrera la lettre de change, qui prouvera la transaction. Et après l examination de celle-ci et du on lui délivrera la marchandise. Conclusion : 8
Avant d effectuer une transaction, les différents protagonistes doivent se renseigner sur les modes de livraison, de auprès des banques et sur le pays dans lequel ils vont exporter, pour minimiser le nombre de risque. 9