MANUEL QUALITE et ENVIRONNEMENT DOMAINE D'APPLICATION et EXCLUSIONS Papeterie Moderne Rue Léon Serpollet -BP 1517 87020 LIMOGES Cedex 09 Contact: Laetitia Correia - Resp. Qualité Environnement Tél: 05 55 38 31 37 Email: qualit.env@papeteriemoderne.fr Domaine d application du SMI: Le Système de Management Intégré de Papeterie Moderne s'applique à nos activités de fabrication, de repiquage et de commercialisation d enveloppes, de pochettes et de sacs papier. Exclusions: Sont exclues du Système de Management Intégré de Papeterie Moderne les exigences de la norme ISO 9001-2008 liées aux paragraphes suivants : - 7.3: Conception et développement: Des normes papetières préexistantes définissent les caractéristiques des enveloppes et pochettes postales. Nous ne gérons ni la conception, ni le développement de ces produits. - 7.5.2: Validation des processus de production et de préparation de service: Les contrôles réalisés sont suffisants pour valider la conformité des produits fabriqués. Aucune validation des processus de production n est nécessaire. MISE A JOUR ET DIFFUSION DU MANUEL La mise à jour du Manuel est sous la responsabilité du Responsable Qualité et Environnement. La diffusion de ce manuel est non contrôlée. Version: MQE-12 Mise à jour: Février 2012
Politique Qualité et Environnement Fabricant d enveloppes et de pochettes en papier, notre pérennité passe par une écoute attentive du marché, par la satisfaction et la fidélisation de nos clients, mais aussi par une participation active à la protection de notre environnement, En cohérence avec notre stratégie de développement, trois axes de progrès orientent notre démarche d amélioration continue, pour les trois prochaines années: l optimisation de nos performances qualité l optimisation de nos performances environnementales la recherche de l efficience de nos processus de production Pour atteindre les objectifs et cibles liés à ces trois axes et décrits dans notre Programme de Pilotage des Performances (PPP), la participation de chacun est indispensable et sollicitée. Au-delà de la volonté de maintenir nos certifications ISO 9001, ISO 14001 et NF environnement, nous devons continuer à améliorer nos pratiques tout en respectant toutes les exigences identifiées applicables à nos activités, que ces exigences soient d ordre légal, règlementaire et autres. En outre, nous nous engageons à obtenir la certification de notre chaîne de contrôle conformément au référentiel PEFC et à maintenir notre conformité aux exigences de ce référentiel. Une fois par an, nos objectifs et cibles seront réexaminés en revue de Direction, Au vu des résultats atteints, la Direction statuera sur l efficacité et la pertinence du SMI. Limoges, le 24 juin 2011 Mme Danielle MONIEQUE, PDG
Cartographie des processus BESOINS ET ATTENTES DU CLIENT ET DES PARTIES INTERESSEES PR-01 VENTE PR-04 ACHAT PR-03 MANAGEMENT GESTION DES RESSOURCES PR-02 PRODUCTION PR-05 RESSOURCES HUMAINES SATISFACTION DU CLIENT ET DES PARTIES INTERESSEES Nota: les fiches de description des processus précisent les interactions entre les différents processus du SMI
Objectifs qualité et environnement Axes stratégiques Objectifs définis Axe 1: Améliorer notre performance qualité Axe 2: Améliorer notre performance environnementale Respecter les délais Réduire le taux de retour Réduire et valoriser nos déchets Maîtriser notre consommation d énergie Améliorer la performance des équipements Axe 3: Améliorer notre performance économique Optimiser l organisation Optimiser les achats Augmenter les ventes
Documents du SMI Les principales procédures du SMI: MQE Fiches processus Procédures et instructions de travail Enregistrements PQE-01: Identification et hiérarchisation des aspects environnementaux PQE-02: Identification et évaluation des lois et autres exigences PQE-04: Formation, sensibilisation et compétences PQE-05: Communication PQE-06: Maîtrise de la documentation et des enregistrements du SMI PQE-07: Maîtrise opérationnelle du SMI PQE-08: Identification, préparation et réponses aux situations d urgence PQE-09: Surveillance et mesurage PQE-10: Conduite des audits internes et évaluation de la conformité réglementaire PQE-11: Maîtrise de non-conformités, des actions correctives et des actions préventives PQE-14: Mesure du produit en production
Label NF Environnement NF316 «Enveloppes et pochettes postales» Le label NF Environnement atteste qu une pochette ou enveloppe respecte les critères suivants: Garantie des caractéristiques optiques et mécaniques de l enveloppe. Amélioration de la recyclabilité de l enveloppe (pellicule fenêtre à base de kraft) Réduction de la consommation d énergie et des émissions dans l eau et dans l air lors de la fabrication du papier du corps de l enveloppe. Non - utilisation de substances dangereuses pour les colles, encres, (pour les fabricants de pâte, de papier et d enveloppe). Papeterie Moderne a obtenu l autorisation d utilisation de la marque NF Environnement pour les produits suivants: Pochette sans fenêtre, gommage autocollant, papier blanc 90g, La Poste Produits spécifiques Pochette sans fenêtre, gommage autocollant, papier blanc 110g, La Poste Produits standards de format compris entre 162x229 et 280x400 Non destinés à la mise sous pli automatique Produits standards de format compris entre 162x229 et 280x400 Destinés à la mise sous pli automatique Enveloppe et pochette, papier blanc 90g, avec bande de protection, sans fenêtre Enveloppe et pochette, papier blanc 90g, avec bande de protection, avec fenêtre Enveloppe et pochette, papier kraft 90g, gommage autocollant, sans fenêtre Enveloppe et pochette, papier kraft 90g, avec bande de protection, sans fenêtre Enveloppe et pochette, papier kraft 90g, avec bande de protection, avec fenêtre Enveloppe et pochette, papier kraft 90g, à gommage réhumectable, sans fenêtre Enveloppe et pochette, papier kraft 90g, à gommage réhumectable, avec fenêtre Enveloppe et pochette, papier kraft 120g, gommage autocollant, sans fenêtre Enveloppe et pochette, papier kraft 120g, avec bande de protection, sans fenêtre Enveloppe et pochette, papier kraft 120g, avec bande de protection, avec fenêtre Enveloppe et pochette, papier kraft 120g, à gommage réhumectable, sans fenêtre Enveloppe et pochette, papier kraft 120g, à gommage réhumectable, avec fenêtre Enveloppe et pochette, papier blanc 90g, à gommage réhumectable, sans fenêtre Enveloppe et pochette, papier blanc 90g, à gommage réhumectable, avec fenêtre Enveloppe et pochette, papier blanc 90g, à gommage réhumectable, sans fenêtre Enveloppe et pochette, papier blanc 90g, à gommage réhumectable, avec fenêtre Enveloppe et pochette, papier kraft 90g, à gommage réhumectable, sans fenêtre Enveloppe et pochette, papier kraft 90g, à gommage réhumectable, avec fenêtre Enveloppe et pochette, papier kraft 120g, à gommage réhumectable, sans fenêtre Enveloppe et pochette, papier kraft 120g, à gommage réhumectable, avec fenêtre
Chaîne de contrôle PEFC Le Programme de Reconnaissance des Certifications Forestières (PEFC) permet de promouvoir la gestion durable des forêts, en offrant au consommateur la garantie que l exploitant forestier s engage à l amélioration continue de la gestion de sa forêt. Papeterie Moderne a obtenu la certification de sa chaîne de contrôle PEFC et met en œuvre cette chaîne de contrôle selon la méthode de séparation physique: les produits certifiés PEFC sont clairement identifiés à chacun des stades de production ou de commercialisation, y compris lors du transport et du stockage. La mise en place de cette chaîne de contrôle anécessité de: Rédiger un engagement écrit de la direction vis-à-vis de la chaîne de contrôle Définir les responsabilités liées au suivi de la chaîne de contrôle et au système de management Rédiger une procédure documentée décrivant l organisation de la chaîne de contrôle Mettre en place un système documentaire permettant de prouver notre conformité aux exigences du référentiel Former le personnel impliqué aux exigences de cette chaîne de contrôle Disposer des documents de référence applicables (référentiel et annexes) Le suivi de cette chaîne de contrôle nécessite de: Contrôler l origine des matières premières certifiées Identifier visuellement les produits certifiés Respecter les règles d utilisation du logo et de la marque PEFC Assurer le traitement des non-conformités et la réalisation des actions correctives Mettre en œuvre les audits internes et les revues de direction
Point f d Ecofolio La Responsabilité Elargie des Producteurs oblige tout donneur d ordre qui émet ou fait émettre des imprimés papiers, ainsi que tout metteur sur le marché de papiers à usage graphique transformés, manufacturés, conditionnés et destinés à être imprimés, à contribuer à la collecte, à la valorisation et à l élimination des déchets papiers issus de leurs produits. (voir article L. 541-10-1 du Code de l environnement et décret 2010-945) L éco-organisme Ecofolio a été créé par les pouvoirs publics afin de permettre aux entités concernées d exercer collégialement leur responsabilité environnementale. Les missions de cet organisme sont: o économique: il collecte les contributions des adhérents et les reverse sous forme de soutiens financiers aux collectivités chargées de la gestion des déchets o technique et environnementale: il participe à l optimisation de la chaîne de recyclage o citoyenne: il sensibilise le grand public aux gestes de tri des papiers Le "Point F" est le logo de la filière papiers. Destiné à être utilisé par les adhérents à Ecofolio, il est le signe de reconnaissance de ces entreprises et structures adhérentes. Il témoigne de notre engagement et de notre volonté de conjuguer économie et environnement. Les courriers, lettres et impressions: Tous sont recyclables: -les courriers d information, publicitaires et de gestion -les lettres, photocopies et autres impressions -les dessins -les enveloppes, avec ou sans fenêtre. Inutile de les déchirer avant de les jeter, ils n en seront que plus difficilement recyclables.