Rapport d audit interne Examen préliminaire

Bureau du cntrôleur général Rapprt d audit interne Examen préliminaire Activités de déneigement du 2 au 9 janvier 2015 N/Réf. : AI15-01 Les dix-neuf arrndissements La Divisin des travaux publics du Service de la cncertatin des arrndissements

Tables des matières 1 MISE EN CONTEXTE... 1 2 ÉTENDUE ET APPROCHE... 2 3 MISE EN GARDE... 3 4 SOMMAIRE PRÉLIMINAIRE DES PRINCIPAUX CONSTATS... 3 5 CONSTATS PRÉLIMINAIRES DÉTAILLÉS PAR ARRONDISSEMENT... 5 ARRONDISSEMENT AHUNTSIC-CARTIERVILLE... 5 ARRONDISSEMENT ANJOU... 6 ARRONDISSEMENT CÔTE-DES-NEIGES NOTRE-DAME-DE-GRÂCE... 6 ARRONDISSEMENT ÎLE-BIZARD SAINTE-GENEVIÈVE... 7 ARRONDISSEMENT LACHINE... 8 ARRONDISSEMENT LASALLE... 8 ARRONDISSEMENT MERCIER HOCHELAGA-MAISONNEUVE... 9 ARRONDISSEMENT MONTRÉAL-NORD... 10 ARRONDISSEMENT OUTREMONT... 11 ARRONDISSEMENT PIERREFONDS-ROXBORO... 12 ARRONDISSEMENT PLATEAU-MONT-ROYAL... 12 ARRONDISSEMENT RIVIÈRE-DES-PRAIRIES POINTE-AUX-TREMBLES... 14 ARRONDISSEMENT ROSEMONT LA PETITE-PATRIE... 14 ARRONDISSEMENT SAINT-LAURENT... 15 ARRONDISSEMENT SAINT-LÉONARD... 15 ARRONDISSEMENT SUD-OUEST... 16 ARRONDISSEMENT VERDUN... 17 ARRONDISSEMENT VILLE-MARIE... 18 ARRONDISSEMENT VILLERAY SAINT-MICHEL PARC-EXTENSION... 18 6 SOMMAIRE DES PRINCIPALES RECOMMANDATIONS... 19 ANNEXE 1 Cmparaisn des prévisins métérlgiques avec les cnditins réelles Divisin de la cnfrmité et audit 2015-01-20

1 Mise en cntexte Pur faire suite aux prblématiques vécues lrs de la première tempête de l année 2015, l Administratin municipale (l Administratin) a mandaté le Bureau du cntrôleur général, afin de faire la lumière sur les pératins de déneigement, plus particulièrement celles d épandage qui se snt dérulées entre le 2 et le 9 janvier 2015 dans les dix-neuf arrndissements de la Ville de Mntréal (la Ville). Seln le rapprt détaillé des cnditins métérlgiques hivernales btenues de la Divisin des travaux publics du Service de la cncertatin des arrndissements (DTP), les précipitatins de neige nt débuté le 1 er janvier 2015 à 10 h. Vici un smmaire des cnditins métérlgiques du 2 au 9 janvier 2015 JOURNÉES EN 2015 2 janv. 3 janv. 4 janv. 5 janv. 6 janv. 7 janv. 8 janv. 9 janv. TEMPÉRATURES 24 heures en C (maximum et minimum) -7,4-14,4-9,8-14,5 PRÉCIPITATIONS Neige Neige Mélange 1 Neige Neige Neige Neige Neige TOTAL - JOURNÉE EN MM 0,1 18,1 5,6 0,1 1,6 3,6 1,7 3,8 TOTAL - JOURNÉE EN CM T 2 20 0,4 T 2,2 3,8 2,2 2,6 1 Mélange : neige, verglas, pluie. 2 T : trace (inférieur à 0,1 cm) 1,9-6,7-12,6-18,2-9,5-19,4-14,6-26,3-9,3-26,2-7,3-13,4 Extrait du rapprt de la Divisin des travaux publics du Service de la cncertatin des arrndissements. PRÉCIPITAION LIQUIDE SELON LES DONNÉES REÇUES D ENVIROMET INTERNATIONAL INC. Dates (2015) 3 janvier, 19 h 4 janvier, 1 h 4 janvier, 7 h 4 janvier, 13 h 4 janvier, 19 h Ttal Précipitatins liquides 0 0 1,9 7,2 10,3 19,4 Les précipitatins cntenant du verglas nt cmmencé le dimanche 4 janvier, après avir reçu, entre la jurnée du 3 et 4 janvier, quelque vingt-tris cm de neige. Cette même jurnée, sit le 4 janvier la température est passée de -9,8 0 C à 2,1 0 C, pur redescendre aux alenturs des -17 0 C le lendemain dans la jurnée du 5 janvier. Les rapprts des prévisins métérlgiques que nus avns cnsultés, dnt vus truverez cpie à l annexe 1 du présent rapprt, n avaient pas prévu des baisses de température aussi drastiques. À titre d exemple, à la lecture de ce rapprt n peut remarquer que les prévisins émises le 3 janvier à 10 h pur le 4 janvier 16 h, était d une température de 8 0 C et aucune précipitatin, alrs que dans les faits la température a été de -2 0 C et du verglas. Le 5 janvier à 20 h, suite aux préccupatins de l Administratin face à la cnditin des trttirs et au nmbre élevé de plaintes, le Service de la cncertatin des arrndissements envyait un avis à tus les arrndissements, afin qu ils prcèdent à l épandage d abrasifs sur les trttirs le plus tôt pssible, sit avant le lendemain. À ce mment, plusieurs arrndissements avaient décrété leur péride de chargement. Seln la dcumentatin cnsultée et ns discussins avec les différents respnsables des pératins de déneigement, tus snt unanimes pur dire que les jurnées qui nt été les plus critiques pur leurs pératins nt été les 4 et 5 janvier. En effet, cmme mentinné ci-dessus la pluie verglaçante a cmmencé le 4 janvier et la température a été jusqu à 2 0 C. Thériquement, dans des cnditins idéales, le sel à cette température est très efficace; cependant nus devrns regarder la situatin dans sn entièreté afin de bien cmprendre les prblématiques qui se snt prduites, tenir cmpte des particularités et des situatins vécues par chacun, afin d amener des pistes de slutins adéquates et pertinentes dans les circnstances. À titre d exemple, tel qu expsé par des spécialistes en la matière, si les trttirs ne snt pas déneigés avant les précipitatins liquides, le verglas va s accumuler sur une certaine épaisseur de neige et nn sur le bétn. Dans ces cnditins, la pierre cncassée ffrira un meilleur rendement que le sel, puisqu il Divisin de la cnfrmité et audit 2015-01-20 Page 1

Rapprt d examen préliminaire faudra beaucup trp de sel pur être efficace. Par ailleurs, si les trttirs snt déneigés avant la pluie verglaçante, le bétn se recuvrira d un verglas. Dans cette situatin l arrndissement qui chisit le sel pur ses trttirs, devra repasser très suvent puisque celui-ci va se dissudre et sera lessivé par la pluie verglaçante cmme celle que nus avns eue de 20 mm le 4 janvier. Dans le cas cntraire, si l arrndissement utilise la pierre cmme abrasif, les trttirs vnt se recuvrir de glace parce que la pierre va se retruver enfermée sus la glace; cependant la fréquence de passage d épandage en sera diminuée. Nus y reviendrns plus lin. Les arrndissements dispsent d un bulletin pératinnel neige inf (BONI) afin qu ils puissent planifier leurs pératins de déneigement en fnctin des prévisins métérlgiques. Ce bulletin est prduit qutidiennement par la DTP à partir des dnnées furnies par l entreprise Envirmet Internatinal inc. (Envirmet), MetTech, Mété Cde. De plus, la DTP envie autmatiquement aux directeurs des travaux publics quatre bulletins qutidiens qui cuvrent une péride de 36 heures. Ce bulletin est furni par Envirmet myennant un frais mensuel assumé par la DTP. 2 Étendue et apprche Dans le cadre de la demande d audit de l Administratin, un examen préliminaire a été effectué sur les activités de déneigement qui se snt dérulées entre le 2 et le 9 janvier dans les dix-neuf arrndissements de la Ville. Cet examen s est dérulé à ns bureaux entre la péride du 15 au 20 janvier. Pur effectuer l examen préliminaire, nus avns réalisé des entrevues téléphniques auprès de tus les directeurs des travaux publics de chaque arrndissement, et dans la majrité des cas ceux-ci étaient accmpagnés de leur chef de divisin travaux publics et parfis d un cntremaître. Avec l accrd des parties, tutes ces entrevues nt fait l bjet d enregistrement et sernt cnsignées aux fins de la dcumentatin du dssier d audit. Durant cet examen, nus avns également fait une prise de cnnaissance préliminaire de l ensemble de la dcumentatin ci-dessus, pur chacun des arrndissements, pur la péride du 2 au 9 janvier : Guide d épandage; Liste des équipements; Date et heure du début et de la fin de chacune de ces pératins pur chaque quart de travail; Nms des emplyés en pératin avec affectatin pur chaque quart de travail; Rapprt fficiel qui identifie les appareils et emplyés en pératin, avec heures de début et fin pur chaque quart de travail; Rapprt fficiel avec parcurs de sablage; Rapprt de suivi d épandage d abrasifs; Rapprt fficiel avec parcurs de chargement; Rapprt d activité des pératins de déneigement " Black Bk "; Purcentage des effectifs en pératin par rapprt à la pleine capacité pur chaque quart de travail; Listes des équipements hrs service; Listes des emplyés affectés nrmalement aux pératins de déneigement qui n nt pu y participer, ainsi que la cause de l absence entre le 2 et 9 janvier (maladie, vacances, mbile,etc.); Liste de rappel des emplyés affectés au déneigement en y jignant la date et l heure des appels qui nt été effectués pur cette péride, ainsi que le résultat et la cause du refus; Date à laquelle l arrndissement dispsait de sa réserve d abrasifs sécuritaire pur sa péride hivernale. Cette dcumentatin a été reçue à ns bureaux à partir du 14 janvier en fin de jurnée, en répnse à ns demandes du 12 et du 14 janvier, et la ttalité avait été reçue pur le 19 janvier à midi. Il s agit d une dcumentatin très vlumineuse, chaque arrndissement pssédant ses prpres méthdes et particularités au regard de la dcumentatin de ses pératins de déneigement. La dcumentatin diffère dnc d un arrndissement à l autre, ce qui a rendu le travail d analyse beaucup plus labrieux. Des rencntres et des discussins nt également eu lieu avec des emplyés et gestinnaires de la DTP. De plus, le 20 janvier, nus avns rencntré à ns bureaux l ensemble des directeurs des travaux publics Divisin de la cnfrmité et audit 2015-01-20 Page 2

Rapprt d examen préliminaire (u un représentant désigné) des dix-neuf arrndissements. En utre, des représentants de la partie syndicale des emplyés des travaux publics nt également été rencntrés. Nus tenns d ailleurs à suligner la bnne cllabratin de tus dans la cnduite de cet exercice. L bjectif de l audit est ntamment d évaluer la suffisance et l efficacité du prcessus de gestin de risque en place, de même que la pertinence et l efficacité du dispsitif de cntrôle interne pur encadrer la gestin des activités de déneigement, plus particulièrement celles d épandage. Avec ntre méthdlgie, les éléments sélectinnés lrs de ntre examen préliminaire snt analysés afin de cibler les risques imprtants qui s y rattachent. Pur chacun de ces risques, les cntrôles nécessaires pur les atténuer snt identifiés et un prgramme de vérificatin est élabré pur valider l existence et l efficacité de ces cntrôles clés. Dans la mesure ù ces cntrôles snt inadéquats u inexistants, l bservatin est dcumentée et les cnséquences identifiées. Par la suite, des recmmandatins snt émises aux persnnes cncernées afin de truver une slutin apprpriée. Enfin, les respnsables des activités faisant l bjet de ces recmmandatins préparent des plans d actin détaillés avec des échéanciers pur mettre en œuvre les slutins prpsées. La méthdlgie dit permettre de s assurer que les prcédures d audit suivies et les preuves recueillies snt suffisantes et apprpriées pur appuyer l exactitude des cnstatatins et des cnclusins énncées et pur dnner une assurance suffisante en matière d audit. Qui plus est, les cnstatatins et les cnclusins snt tujurs axées sur une cmparaisn des cnditins telles qu elles existaient lrs de l audit, aux critères de vérificatin préétablis. 3 Mise en garde Afin que l Administratin puisse btenir rapidement des répnses à ses questins et apprter les crrectifs apprpriés, il est impératif que nus utilisins exceptinnellement les résultats de ntre examen préliminaire pur prter à sn attentin plusieurs bservatins. Un rapprt d examen préliminaire est nrmalement à diffusin restreinte et utilisé à l interne seulement pur rienter la suite des travaux d audit. Le lecteur dit dnc interpréter ces cnclusins avec prudence, puisqu il s agit de l étape préliminaire d un prcessus structuré et encadré par des nrmes internatinales pur la pratique prfessinnelle de l audit interne de l Institut des auditeurs internes et qui cmprend plusieurs autres étapes. Cmme susmentinné, pur btenir une assurance suffisante en matière d audit, des prcédures d audit et des preuves supplémentaires suffisantes et apprpriées divent êtes recueillies, afin d appuyer les bservatins préliminaires énncées dans ce rapprt. Il est imprtant de prendre nte, cntrairement à ns pratiques standards, qu aucun des cnstats préliminaires détaillés par arrndissement n a été validé avec eux. Néanmins, l examen préliminaire nus permet de sulever des bservatins pertinentes aux prblématiques que la Ville a vécues entre les 2 et 9 janvier. Également, bien qu il s agisse d un examen préliminaire, nus nus permettns de faire plusieurs recmmandatins qui s adressent à l ensemble des arrndissements u à la DTP. L bjectif recherché est de renfrcir la cnceptin des cntrôles enturant les pératins de déneigement et plus particulièrement ceux d épandage, afin de mieux gérer les risques qui y snt assciés. 4 Smmaire préliminaire des principaux cnstats Les cnditins de pluie et de glace nt été annncées par l entremise du BONI le 31 décembre 2014 à l ensemble des arrndissements. Celles-ci se snt précisées par l entremise du BONI de façn qutidienne jusqu aux dates critiques des 4 et 5 janvier 2015. Cependant, cmme mentinné dans la mise en cntexte, les prévisins métérlgiques étaient à l effet que les températures scilleraient aux alenturs de 10 0 C et celles-ci ne prévyaient pas un refridissement aussi rapide. Divisin de la cnfrmité et audit 2015-01-20 Page 3

Rapprt d examen préliminaire Seln ns bservatins, les équipes d épandage étaient à l œuvre en arrndissement dès le début des précipitatins du 3 janvier, afin de sécuriser le déplacement des véhicules et des piétns sur les trttirs. La planificatin des pératins lrs d une chute de neige suit thériquement, seln la DTP, la lgique suivante : Chaussée : Épandage sur chaussées dès le début des précipitatins de neige afin de sécuriser le déplacement des véhicules; Déblaiement des chaussées lrsque la neige accumulée atteint plus de 5 cm (u seln la nrme de l'arrndissement); Déglaçage (niveleuse puvant mettre de la pressin hydraulique suffisante pur permettre le déglaçage). Trttirs : Déblaiement des trttirs lrsque la neige accumulée au sl atteint plus de 2,5 cm (u seln la nrme de l'arrndissement); Épandage suite au déblaiement des trttirs u s ils snt recuverts d'une cuche de verglas. Cette lgique seln ntre examen préliminaire semble avir été utilisée majritairement dans l ensemble des arrndissements. Cependant, la baisse rapide des températures nn prévue par rapprt aux prévisins métérlgiques et la décisin u le mment d aller en chargement semble avir eu un impact sur les cnditins d épandage des trttirs. En effet, en péride de chargement, l arrndissement est privé d une partie de ses équipements et peu d arrndissements semblent psséder l équipement pur cntinuer à faire de l épandage afin de sécuriser ses trttirs, parallèlement aux pératins de chargement de neige. Certains équipements cmmandent des ajustements, seln le type d pératins, sit chargement u épandage. À titre indicatif, huit arrndissements nt pris la décisin d aller en chargement le dimanche 4 janvier, alrs que nze snt allés en chargement le lundi 5 janvier. Vici la liste des principaux cnstats qui ressrtent de ntre examen préliminaire : Les cnditins métérlgiques changeantes à l intérieur d un curt délai et la chute drastique des températures par rapprt aux prévisins attendues par les respnsables en arrndissement, nt pris de curs plusieurs arrndissements. Cette situatin a cmpliqué la lgistique pératinnelle et les ajustements qu ils devaient apprter à leurs équipements et pératins. Ces situatins snt devenues de plus en plus curantes avec les changements climatiques, mais les mdèles pératinnels n nt jamais été mis à niveau; Les méthdes d épandage et les différents mélanges d abrasifs n nt pas dnné les résultats escmptés et permis de garder le cntrôle des trttirs, à différents mments de la crise, dans plusieurs arrndissements; Il y a manifestement une difficulté pératinnelle pur les arrndissements à maintenir des activités d épandage sur les trttirs parallèlement aux pératins de chargement; L pératin de chargement décrétée les 4 et 5 janvier a mis une pressin sur les arrndissements à faire des chix qui n étaient pas nécessairement les meilleurs. Ntre examen cnfirme que la meilleure stratégie, pur une majrité d arrndissements, aurait été de pursuivre les pératins d épandage sur les trttirs, afin de bien sécuriser le déplacement des cityens; Les décideurs ressentent une pressin afin de passer à l étape de chargement le plus rapidement pssible; Divisin de la cnfrmité et audit 2015-01-20 Page 4

Rapprt d examen préliminaire Nus avns cnstaté que des dnnées qui snt utilisées pur rendre des cmptes aux élus et aux médias sur, entre autres, les pératins de déneigement ne snt pas nécessairement à jur u arrimées avec les dnnées btenues en arrndissement sur l état des travaux; Au niveau de l épandage des trttirs, les niveaux de services, d équipements, et bjectifs pératinnels diffèrent d un arrndissement à l autre, et à l intérieur d un même arrndissement, seln que le parcurs sit fait en régie u à frfait. À titre d exemple, dans un arrndissement, les parcurs trttirs à frfait purraient se faire à l intérieur de cinq heures seln les ententes cntractuelles, alrs qu en régie ces délais purraient aller jusqu à neuf heures; Pur plusieurs arrndissements, le passage des épandeuses à trttirs a été jugé nn sécuritaire, le risque de cllisin étant accru et certaines znes en pente n étant pas accessibles. Certains arrndissements avaient des équipements d épandage en réparatin, sit au MRA u à l atelier de l arrndissement. Les délais pur les réparatins dans ces ateliers, seln les dnnées btenues, seraient plus rapides pur différentes raisns (plus grande dispnibilité des mécaniciens en péride de crise). 5 Cnstats préliminaires détaillés par arrndissement Arrndissement Ahuntsic-Cartierville Observatins L arrndissement est respnsable des pératins d épandage dans les rues alrs que l épandage sur les trttirs est partagé en régie et à frfait. Un sablage préventif a été fait dans la jurnée du vendredi 2 janvier. Par la suite une autre pératin de sablage des trttirs a débuté le dimanche 4 janvier à 18 h 30. L arrndissement juge qu il s agissait de la bnne fenêtre hraire pur lui permettre de garder le cntrôle de ses trttirs et estime que lundi matin le 5, ses trttirs étaient sus cntrôle. Les activités d épandage nt été en cntinu par la suite. Pur les parcurs en régie, l arrndissement a assigné les équipements trttirs dispnibles afin d assurer un épandage pur chaque rue dès le chargement terminé pur cette rue. Pur certains de ses cntrats à frfait, l arrndissement a une clause qui exige que l épandage sit fait immédiatement après le chargement. L arrndissement a demandé aux entrepreneurs qui n nt pas cette clause (qui sera ajutée lrs du renuvellement du cntrat) de sabler simultanément aux pératins de chargement. Les entrepreneurs snt régis par un délai d exécutin, qui seln l infrmatin reçue, n est pas le même que celui des équipes de travail de la Ville, qui serait plus élevé. L arrndissement a débuté sn chargement lundi matin. Les pératins de chargement n nt pas été maximisées puisque des équipements (deux aut-niveleuses et cinq tracteurs chargeurs pelles) snt demeurés inutilisés par manque d pérateurs pur ce quart de travail. Des appareils étaient aussi au garage pur être réparés. La difficulté à rencntrer les besins d effectifs principalement dans la nuit du 4 au 5 janvier serait cntextuelle seln l arrndissement et relèverait principalement de la péride des Fêtes. Nrmalement, l arrndissement n a pas de prblème d effectif. Plusieurs emplyés cls bleus absents au travail puisqu'ils n'nt pas d'bligatin d'entrée en temps supplémentaire les jurs de cngé. La clause d assignatin peut être appliqué aux emplyés sur place seulement. Ce qui fait que, malgré les appels, ils nt manqué d'emplyés, surtut durant le weekend des 3 et 4 janvier. Le 5 janvier, il y avait un nmbre significatif d emplyés cls bleus absents, sit neuf emplyés en vacances u maladie. L arrndissement cnsidère que la variatin extrême des températures ainsi que la nature variée des précipitatins reçues sur une péride de duze heures est une des causes prblématiques de la situatin Divisin de la cnfrmité et audit 2015-01-20 Page 5

Rapprt d examen préliminaire vécue. Il aurait peut-être été prfitable d interrmpre le chargement afin de cntinuer à sécuriser les trttirs. Arrndissement Anju Observatins Les pératins de l arrndissement snt encadrées par un guide d épandage dnt les exigences snt aussi applicables aux entrepreneurs à frfait. Tus les travaux d épandage des rues et trttirs snt effectués en régie. L épandage a débuté le 4 janvier vers 16 h et s est pursuivi jusqu à 23 h pur les emplyés qui travaillaient de jur et deux épandeuses nt pursuivi durant la nuit. L épandage a été arrêté vers 7 h pur le chargement, et a repris vers 16 h, le 5 janvier. La nuit du 5 janvier a été la jurnée critique pur l arrndissement parce qu une pératin de chargement a été décrétée le dimanche sir alrs que la température était encre en transitin de pluie et de gel et qu ils étaient encre en pératin d épandage. L arrndissement n avait plus d équipement pur l épandage puisque les bmbardiers snt utilisés pur le chargement, cependant durant la péride de chargement, ils se snt assurés que les bmbardiers passaient partut sur les trttirs, et ce, des deux côtés de la rue même si le chargement n était que d un côté, pur casser la glace. De plus, dès qu un bmbardier se libérait, ils installaient la saleuse et l épandage recmmençait. Par cnséquent, ils n nt pas perdu les trttirs et ils snt parvenus à faire tut leur parcurs une fis. L arrndissement a eu des prblèmes d effectifs et n a pas été en mesure d pérer à 100 % ses équipements. Deux équipements n nt pu être utilisés. La difficulté fut au niveau des rappels au travail d emplyés afin d augmenter la structure d effectif nrmal, car les quarts de travail nrmaux étaient insuffisants aux pératins. Lrs des rappels, il y a eu quelques refus et les autres n avaient pas la frmatin pur utiliser les équipements. La clause à la cnventin cllective permettant d assigner le plus jeune emplyé à une fnctin a dû être invquée pur le déneigement. Le chef de divisin a lui-même refait des appels sans répnse au premier essai et mentinné que l emplyé devait se présenter au travail. Cette situatin n a pas impacté les pératins, l arrndissement cnsidère que les pératins se snt bien dérulées, mais ils auraient pu en faire plus s ils avaient eu 100 % des effectifs. Pur la jurnée du 5 janvier, envirn 85 % des effectifs étaient en pératin alrs que pur les autres jurnées, 90 %. Au niveau des équipements, seulement une machine était en réparatin. La péride du temps des Fêtes n a eu aucun impact sur les pératins, et il n y a eu aucune limitatin sur la structure des effectifs u les heures d pératins afin de limiter le temps supplémentaire. Également, la réserve d abrasifs était amplement suffisante, ils nt même pu dépanner un autre arrndissement. Quant au mélange, ils l nt mdifié seln les besins afin de s ajuster avec la température et les résultats nt été adéquats. Suite aux pératins, l arrndissement aurait apprté un seul changement dans le dérulement de ses pératins sit, retarder le chargement d envirn 24 heures afin de faire plus d épandage. De plus, l arrndissement a cnstaté qu il manquait de persnnel ayant les qualificatins pur pérer les équipements, ce qui l a empêché d utiliser 100 % de ses effectifs. Elle va d ailleurs frmer plus d emplyés pur éviter que la situatin se reprduise. Arrndissement Côte-des-Neiges Ntre-Dame-de-Grâce Observatins Pur les pératins de déneigement, l arrndissement est divisé en quatre secteurs. Un secteur est en régie et les tris autres secteurs snt à frfait, au même entrepreneur. Les pératins d épandage snt ttalement réalisées en régie pur les rues de l arrndissement et partagées entre la régie et à frfait seln les secteurs, pur ses trttirs. L abrasif est furni par l arrndissement qui se réfère à la charte d épandage pur la planificatin des pératins d épandage. Divisin de la cnfrmité et audit 2015-01-20 Page 6

Rapprt d examen préliminaire La jurnée du 4 est jugée critique, n annnçait de la neige, un réchauffement, de la pluie et de la pluie verglaçante. Dimanche après-midi les équipes débutaient à épandre l abrasif sur les trttirs. L épandage a été décrété pur dimanche le 4 janvier à 13 h. On nte que la pluie a gelé les trttirs et ceux ù n avait mis de l abrasif snt devenus glissants. L arrndissement affirme avir perdu ses trttirs. La structure des effectifs a été ajustée en fnctin du bulletin métérlgique. Puisqu ils étaient en structure de fin de semaine le dimanche 4 janvier, structure réduite, ils nt dû appeler des emplyés en temps supplémentaire. Des effectifs nt aussi été ajutés aux pératins de chargement du lundi 5 janvier à partir de la liste «Rappel Neige». L arrndissement a été capable de cmbler ses besins en effectifs pur les dates critiques et tus ses équipements étaient en pératin aux mêmes mments. L arrndissement a débuté sn chargement lundi matin et avec un recul, recnsidèrerait le mment ù elle débute sn chargement afin de se cncentrer à mieux sécuriser les trttirs. Par cntre, afin de s ajuster à la situatin, l arrndissement a demandé, à ses équipes de travail ainsi qu aux entrepreneurs, d épandre sur les trttirs des deux côtés des rues au mment de leur chargement. Dans le curs nrmal des pératins, n sable le côté qui est chargé et nn les deux côtés à la fis. Les équipements trttirs de l entrepreneur snt équipés de GPS. Les extractins des rapprts GPS qui nus nt été furnies ne permettent pas d identifier clairement les parcurs effectués pur l épandage qui a été décrété le 4 janvier à 13 h. Arrndissement Île-Bizard Sainte-Geneviève Observatins Les pératins de l arrndissement snt encadrées par un guide d épandage des rues et trttirs et l ensemble des pératins snt effectuées en régie. Seln les respnsables, la chute drastique et rapide de la température qui a suivi la fin des précipitatins verglaçantes a été un élément majeur à cnsidérer pur expliquer les cnditins des trttirs et des rues de l arrndissement. La jurnée du samedi 3 janvier, est cnsidérée cmme celle qui a été la plus prblématique. L arrndissement ne dispsait que de deux emplyés sur le quart de nuit. L pératin de déblaiement était prévue pur le 4 janvier en après-midi et les emplyés avaient été avisés pur travailler en temps supplémentaire dans la nuit de dimanche à lundi pur cmbler leur prtcle de quatrze persnnes. Lrsque la structure d effectifs dit être mdifiée, la décisin est basée sur les prévisins métérlgiques. Les pératins d épandage n nt cmmencé qu à 4 h le lundi matin. L arrndissement n a pas eu à utiliser la liste de rappel puisque tus les effectifs dispnibles étaient présents, les permanents cmme les auxiliaires. Il n y a eu aucun refus de travailler de la part des emplyés. Par cnséquent, ils n nt pas eu besin de recurir à la clause d assignatin du plus jeune emplyé prévu à la cnventin cllective. Cependant, cette situatin aurait pu causer un prblème si les cnditins métérlgiques s étaient pursuivies plus lngtemps puisqu ils n avaient plus d effectifs en réserve et qu ils ne puvaient pas faire appel à un sus-traitant. Bien que 100 % des effectifs était en fnctin à certaines pérides de la tempête, durant quatre à cinq heures, l arrndissement ne bénéficiait que de 50 % des équipements dû à des bris mécaniques. Tris camins chasse-neige/épandeuse, tris équipements de déblaiement de trttirs (de style Bmbardier), et un tracteur-chargeur étaient hrs d usages. Cette situatin a eu un impact sur les délais des pératins, mais n a pas affecté les résultats du sablage seln les respnsables. Ni les pératins d épandage ni la structure d effectifs n nt été limitées afin de minimiser le recurs au temps supplémentaire. Cependant, une fis la situatin sus cntrôle, le persnnel a été réduit afin de permettre une péride de reps. Par ailleurs, la li sur les heures de cnduite (li 430) a été respectée, mais plusieurs emplyés avaient atteint les heures de travail maximales prescrites par cette li. La péride des Fêtes n a pas impacté les pératins, et l arrndissement pssédait sa réserve d abrasifs pur la tempête. Seln les infrmatins btenues, la réserve était suffisante pur cuvrir les besins, mais elle s est presque épuisée. Divisin de la cnfrmité et audit 2015-01-20 Page 7

Rapprt d examen préliminaire Les respnsables cnsidèrent que l arrndissement, avec sa structure d effectifs actuelle, serait mins à risque lrs de situatins exceptinnelles s ils puvaient avir recurs à des entrepreneurs u si la banque d auxiliaires était augmentée. Arrndissement Lachine Observatins L arrndissement ne nus a pas remis de guide d épandage. Du 15 nvembre au 15 avril, un cntremaître est en devir 24h/24 pur les urgences. Les effectifs snt déplyés au besin seulement. Les pératins d épandage snt effectuées en ttalité en régie pur les rues, mais pur les trttirs elles snt partagées en régie et à frfait. Seln les respnsables, le verglas et la chute imprtante de température dans la nuit du 4 au 5 janvier, a été le mment critique. Ceux-ci s attendaient à un redux qui n est jamais arrivé. Le matin du 4 janvier, les bmbardiers snt tus srtis pur l épandage des trttirs. L arrndissement a perdu le cntrôle des trttirs durant cette jurnée. Les activités d épandage des trttirs se snt pursuivies les 5, 6, et 7 janvier en parallèle avec les activités de chargement qui nt débuté lundi, le 5 janvier à 7 h. Le verglas a causé plusieurs bris de branches dans l arrndissement. Les branches tmbées sur les trttirs nt ccasinné un ralentissement des pératins. Une centaine d incidents reliés aux branches nt été rapprtés. L équipe d élagage de l arrndissement n a pas été en mesure de répndre aux besins urgents et un entrepreneur a été cntacté. Tus les effectifs étaient présents, aucun prblème d absentéisme. Tus les équipements étaient fnctinnels pendant les pératins. L arrndissement pssède cinq bmbardiers pur ses pératins trttirs. Un bmbardier a été brisé pendant quelques heures. Par précautin, l arrndissement a emprunté du sel à l arrndissement LaSalle. Le furnisseur ne puvait assurer la livraisn dans les temps demandés et la réserve de stck existante était à un niveau bas. Le sel emprunté n a pas été utilisé. L arrndissement a débuté sn chargement le lundi 5 janvier à 7h00 en régie et à 3h30 à frfait.. Advenant la répétitin d une telle situatin, l arrndissement retarderait ses activités de chargement afin de mieux sécuriser ses trttirs. Arrndissement LaSalle Observatins L arrndissement a une prcédure pur tempête de neige en place. Cntrairement à la majrité des arrndissements, la ttalité des activités d épandage, rues et trttirs, est effectuée en régie. L arrndissement a cmme bjectif d avir un premier passage sur les trttirs à l intérieur d un délai de six heures. L arrndissement pssède dix-huit bmbardiers et deux tracteurs qui peuvent aller sur les trttirs. Une équipe 7j/7 uniquement dédiée aux pératins d épandage, en cas de besin, est en place. L équipe est cnstituée, du lundi au jeudi, de tris emplyés de jur et de nuit et de deux emplyés qui travaillent duze heures du vendredi au dimanche. Des activités d épandage dans les rues étaient en curs le vendredi et samedi 2 et 3 janvier. Dans la nuit du samedi 3 janvier, dix-huit tracteurs-bmbardiers étaient en pératin sur les trttirs. Le chargement a débuté à 19 h le 4 janvier. L écart drastique entre les prévisins et les cnditins métérlgiques a frcé le rappel des emplyés. Afin de s ajuster à la situatin, l arrndissement a apprté les changements nécessaires à ses pératins de chargement pur que l appareil de déneigement des trttirs, qui fait équipe avec l équipe de sufflage, sit en mesure d épandre de l abrasif sur les trttirs des rues sufflées. Divisin de la cnfrmité et audit 2015-01-20 Page 8

Rapprt d examen préliminaire Malgré ses effrts d entretien et un épandage préventif (terminé à 10 h le dimanche 4 janvier), l arrndissement cnsidère qu aux envirns de 23 h dimanche, ses trttirs étaient perdus. L arrndissement a dû diminuer des équipes de travail pur respecter le règlement sur les heures de cnduite. La structure minimale était tut de même respectée. L arrndissement n a eu aucune difficulté à faire entrer des emplyés en temps supplémentaire pur assurer ses pératins pendant la péride critique et tus les équipements dispnibles étaient en pératin pendant celle-ci, à l exceptin de la péride nécessaire pur le respect du règlement sur les heures de cnduite. Des emplyés qui n avaient jamais travaillés nt été appelés afin d assurer des équipes maximales pur les pératins. Les pératins d entretien des trttirs nt, par cntre, été ralenties à cause des deux raisns suivantes. Premièrement, le verglas, qui a fait tmber beaucup de branches sur les trttirs. Seln ns discussins l arrndissement aurait eu autant de plaintes reliées au verglas qu aux branches d arbre. Malgré les effrts déplyés par les équipes d élagueur de l arrndissement, n a dû faire appel à une cmpagnie privée pur aider à répndre aux besins. Également, la cnfiguratin d une grande partie des immeubles résidentiels de l arrndissement fait en srte que les habitants divent laisser dans les rues la neige qu ils nt enlevée. Cette situatin ralentit le passage des bmbardiers et des tracteurs sur les trttirs. Tus les emplyés permanents et auxiliaires de la Divisin virie et parc snt en mesure d pérer un appareil de déneigement des trttirs puisqu ils nt reçu la frmatin nécessaire. Arrndissement Mercier Hchelaga-Maisnneuve Observatins Les pératins de l arrndissement snt encadrées par un guide d épandage et les exigences relatives aux pératins snt également applicables aux entrepreneurs à frfait. Tus les travaux d épandage des rues snt effectués en régie alrs que pur les trttirs, les travaux snt effectués à 50 % en régie et à 50 % à frfait. Le 3 janvier à 13 h, l arrndissement était en pératin de déneigement des trttirs et des rues lrsque plusieurs arrndissements nt décrété l pératin de chargement pur le dimanche 19 h. Afin de sécuriser les trttirs, l arrndissement a décidé de pursuivre les pératins d'épandage d'abrasifs durant la nuit du dimanche au lundi et d'attendre au lundi matin pur prendre une décisin sur le début du chargement. Le chargement a débuté lundi matin pur les entrepreneurs et lundi sir en régie. L arrndissement a fait appel à ses entrepreneurs afin d'épandre des abrasifs sur les trttirs des rues dnt la neige avait été chargée au fur et à mesure de l'avancement du chargement. Cette pratique n est pas prévue au cahier des charges. Le chargement s'est terminé le vendredi 9 janvier en fin de jurnée. Un sablage cmplet des trttirs a été réalisé suite au chargement de la neige durant la jurnée par les entrepreneurs. La jurnée du 4 janvier a été la jurnée critique pur l arrndissement à cause du verglas. Malgré des équipements nn dispnibles parce qu ils étaient en réparatin, les pératins se snt bien dérulées, les parcurs nt tus été effectués, et ils nt cnservé le cntrôle des rues et des trttirs. Les effectifs étaient à 100 % de la capacité pur les équipements dispnibles; par cnséquent, les pératins étaient à 100 %. L arrndissement pssédait suffisamment d abrasifs pur cuvrir la péride, et le mélange utilisé a été suffisant pur répndre aux besins. Un ajustement du mélange sel abrasif (90/10) a été apprté à certaines pérides afin d btenir un meilleur résultat seln la température. Une nuveauté cette année fut l hraire de déblaiement qui est cnsidéré cmme un hraire nrmal en péride hivernale. Il s agit du même hraire qu en pératin, sit des quarts de duze heures. De plus, cet hraire cmpte 140 emplyés sur semaine au lieu de 125 nrmalement, sur les pératins de déneigement, ce qui a facilité le cmblement des effectifs dans la péride mentinnée, puisque l arrndissement n a pas eu à ajuster sa structure d effectifs lrs de la tempête hivernale. De plus, cet hraire a fait en srte de minimiser le besin de recurir à la liste de rappel. Lrsque celle-ci est utilisée, Divisin de la cnfrmité et audit 2015-01-20 Page 9

Rapprt d examen préliminaire il s agit d appel pnctuel pur remplacer une absence u lrs d pératin de chargement. Pur la péride mentinnée, l arrndissement a fait face à peu de refus de la part des emplyés appelés. Par cnséquent, ils n nt pas eu besin de recurir à la clause d assignatin. La péride des Fêtes n a eu aucun impact pur eux, ainsi que la fin des pératins, n a fait l bjet d aucune limitatin afin d éviter du temps supplémentaire. Suite aux pératins, l arrndissement apprterait un seul changement dans le dérulement de ses pératins sit, retarder le chargement d envirn 12 heures afin de faire plus d épandage. Seln les infrmatins btenues, l arrndissement serait sus-équipé en appareils de déneigement et d'épandage d'abrasifs sur les trttirs afin d assurer une certaine capacité d interventin. Arrndissement Mntréal-Nrd Observatins L arrndissement a ctryé deux cntrats pur le déblaiement et le chargement d une partie du territire, l autre partie étant assurée en régie. Tutefis, l épandage est effectué exclusivement en régie sur tut le territire (rues et trttirs). L arrndissement s est mis en mde «veille» pur le sir du 3 janvier, de l épandage ayant été fait pendant le quart de jur et s étant pursuivi jusqu à ce que la quantité de neige sit trp imprtante. Le déblaiement a débuté dans la nuit du 4 janvier. Seln les respnsables de l arrndissement, la température n était pas aussi élevée que prévue, ce qui a ccasinné une situatin de gel au sl. Seln leur expérience, la différence de température se fait habituellement de manière plus prgressive, mais cette fis-ci, ce n est pas ce qui s est prduit. L épandage d abrasifs en quantité imprtante n avait pas dnné de bns résultats, car la glace se frme sur l abrasif. Tel qu indiqué, l arrndissement a débuté sn chargement le sir du 4 janvier à 18 h afin de dnner la pririté aux axes de transprt cllectif et de faire l épandage des trttirs en simultané. Les entrepreneurs à frfait nt débuté le chargement le lundi matin. Il s agit de la stratégie habituelle de l arrndissement, mais les respnsables nus nt indiqué avir mis davantage d emphase en maximisant le nmbre d appareils et de passages (quatre à cinq passages à certains endrits) pur l épandage d abrasif. Les respnsables nt indiqué que les cityens dispsaient la neige de leur entrée sur les trttirs, ce qui a cmplexifié le passage des bmbardiers. Divers prblèmes nt été rencntrés ralentissant les activités des bmbardiers. Certains véhicules étaient cllés aux trttirs, et avec les frtes pentes, les bmbardiers dérivent et le prcessus est dangereux et ralenti. Tus les appareils et les équipes nt été mbilisés, la structure d effectifs hivernale de jur est de vingt-huit emplyés et l arrndissement a effectué un rappel «neige» ce qui a augmenté les effectifs. De plus, tus les emplyés de structure d effectif de fin de semaine nt été appelés en temps supplémentaire pur la semaine. Pendant la péride visée, ils cnsidèrent ne pas avir cnnu de prblème d absentéisme. Seln les infrmatins btenues, les effectifs nt été augmentés de quinze emplyés auxiliaires pur la tempête. Les effectifs dispnibles sur le quart de nuit ne permettent pas l utilisatin de tutes les chenillettes en épandage d abrasifs, car ils divent assurer la sécurité des vies artérielles incluant celles ù circulent les autbus de la STM. Au pint de vue des équipements, aucun bris majeur n a été nté, sauf un nuveau véhicule d épandage dnt les cmpsés électrniques nt brûlé. Seln la dcumentatin recueillie, 95 % des appareils étaient dispnibles aux pératins. L autre 5 % a dû être réparé, mais a pu reprendre le travail la même jurnée. Les mécaniciens étaient en pste le jur et le sir et certains d entre eux nt péré les bmbardiers pur pallier au règlement sur les heures de cnduite. L arrndissement pssède une liste d urgence, négciée avec le syndicat, qui permet de les affecter au déneigement. Bref, aucun prblème de main d œuvre au niveau des équipements. Dans une situatin similaire, l arrndissement retarderait sn chargement. Tutefis, le travail des bmbardiers était tellement ralenti qu il aurait fallu prcéder à la pelle pur l épandage d abrasifs, ce qui Divisin de la cnfrmité et audit 2015-01-20 Page 10

Rapprt d examen préliminaire aurait été lng et fastidieux. Les rues de l arrndissement n étant pas très larges, les respnsables indiquent qu il faut pririser le chargement et que cette actin permet de faire les trttirs. L arrndissement cnsidère ne pas avir perdu le cntrôle des trttirs. Le 4 janvier, un mélange 9/1 a été utilisé de même qu un mélange spécial de sel pré trempé avec du chlrure de magnésium qui a quelque peu aidé. Les tables du guide d épandage de la ville centre nt été utilisées. Durant la tempête de neige, l arrndissement a cnnu cinq fuites d eau et ces prblématiques nt dû être traitées en pririté. Certains équipements nt dû être déturnés des pératins de déneigement. De nmbreuses plaintes de cityens nt été reçues au niveau de la pse d enseignes interdisant le statinnement lrs du chargement, principalement dû au délai de pse u à l ubli de ramasser certaines enseignes après le chargement de la neige. Arrndissement Outremnt Observatins Très peu d pératins snt faites en régie à Outremnt. Les emplyés s ccupent uniquement du déneigement des ruelles et de l épandage des rues, alrs qu un entrepreneur gère le déblaiement et chargement des rues ainsi que l épandage sur les trttirs. Le devis sert dnc de guide à l entrepreneur qui stipule les cnditins ù ce dernier dit faire le travail. Tutefis, des discussins avec l entrepreneur peuvent faire en srte d ajuster l interventin de celui-ci dépendamment des cnditins et prévisins métérlgiques. À Outremnt, lrsque tutes les cnditins snt réunies, deux jurs snt nécessaires pur faire le chargement cnsidérant la petite taille de l arrndissement. La grille d épandage sert aux emplyés pur faire l épandage des rues. Le chef de divisin fait suivre ce dcument aux cntremaîtres sur une base régulière pur s assurer qu il sit respecté. La jurnée critique s est avérée être le dimanche le 4 janvier ù il y a eu un redux suivi d une chute brutale de la température. Seln les infrmatins furnies par l arrndissement, l épandage des trttirs a débuté dans la nuit du 3 au 4 janvier à 4 h et s est pursuivi tute la jurnée jusque dans la nuit du 4 au 5 janvier, 3 h. Une pause a ensuite été bservée pur reprendre l exercice le 5 janvier à 19 h. L équipe de virie de l arrndissement est cmpsée de 14 emplyés. Mis à part deux emplyés absents pur cause de maladie lng terme, les respnsables nt indiqué que 100 % de leurs effectifs étaient présents lrs de la péride auditée. Ils ne cnsidèrent pas avir cnnu de prblème d absentéisme. Tus les équipements requis étaient fnctinnels et sur la rute, autant les équipements en régie que ceux de l entrepreneur. Ils nt utilisé la liste de rappel des emplyés seln le prcessus prévu à la lettre d entente entre le syndicat et l arrndissement. Certains emplyés nt refusé de travailler tel que prévit la cnventin, mais ces refus n nt pas eu d impact sur les pératins et ils nt été en mesure d avir les effectifs nécessaires. Ils n nt pas été bligés d assigner des emplyés au travail. La situatin s est crsée sur les trttirs dans la nuit du 4 au 5 janvier. À ce mment, l arrndissement était en pératin de déblaiement, puisqu il avait beaucup neigé. Le chargement a débuté dans la nuit du 5 au 6 janvier, aucun chargement n étant effectué pendant le jur pur une questin, entre autres, de sécurité. Tus les sirs, de l épandage a été fait et le mélange a été mdifié lrs de certaines pérides de redux. Ils nt cnnu des prblèmes de glace dans les rues secndaires et tertiaires. La péride des Fêtes n a pas eu d impact, l arrndissement avait les effectifs requis. Au pint de vue des abrasifs, la quantité était adéquate. L inventaire est cnstitué au début de la saisn et un cntrôle est appliqué pur s assurer de ne pas en manquer. Lrs des premières sirées très frides, ils nt utilisé un mélange 9/1, et du 50/50 a été utilisé lrs du redux, cnfrmément au guide d épandage utilisé. Seln l expérience du respnsable, ce mélange est Divisin de la cnfrmité et audit 2015-01-20 Page 11

Rapprt d examen préliminaire adéquat pur faire face aux cnditins vécues. À l ccasin, ils utilisent les cnseils de la Divisin des travaux publics du Service de la cncertatin des arrndissements. L arrndissement n a pas effectué de pst mrtem, car les respnsables cnsidèrent que dans une situatin identique, ils auraient prcédé de la même façn. Ils cnsidèrent qu un épandage préventif aurait pu être effectué, mais lrsqu il pleut beaucup, le sel se retruve dans les cnduits d éguts et c est ncif. Quant aux pératins de déglaçage de trttirs, elles snt dmmageables pur les surfaces. Ils nt repris le dessus graduellement par l épandage d abrasifs. Arrndissement Pierrefnds-Rxbr Observatins Les pératins de l arrndissement snt encadrées par un guide d épandage et les exigences relatives aux pératins snt également applicables aux entrepreneurs à frfait. Tus les travaux d épandage des rues et des trttirs snt effectués en régie. Le chargement de l'arrndissement est effectué en régie à près de 85 % avec sn quart de jur et de nuit. Il n y a pas d'effectif le weekend. Lrs des jurnées du 3 et 4 janvier, un des mments les plus critiques seln l arrndissement s est prduit le 4 janvier lrsque la pluie a cmmencé en après-midi. Les respnsables cnsidèrent ne pas avir perdu le cntrôle des trttirs, mais ils nt cnnu des difficultés avec l abrasif cmpsé de pierre qui a pénétré dans la glace. L épandage a débuté avec du sel pur et par la suite, un mélange de 75 % de pierre et 25 % de sel. Le sir du dimanche 4 janvier, l arrndissement a retardé ses pératins de chargement afin de sécuriser ses trttirs et rues. Il y a eu plus d un passage d'épandage (gravier et sel) sur l'ensemble du territire. L arrndissement a également pris la décisin, lrs du chargement de la neige, d effectuer le déglaçage des rues, car les vies de drite carrssables auraient pu devenir dangereuses. Les équipes de déneigement snt les mêmes qui effectuent le déblaiement u le chargement. À tris reprises, à cause des précipitatins de neige, ils nt retardé les pératins de chargement pur effectuer des pératins de déblaiement et d'épandage de sel u d'abrasifs. L arrndissement n a pas d équipe le weekend et puisque la structure d effectifs requise se situe entre vingt-six et trente emplyés, ceux-ci snt cntactés à partir de la liste de rappel. Cette situatin est parfis difficile autant avec les plus jeunes que les plus anciens qui ne veulent pas tujurs travailler le weekend. Cependant durant la péride auditée, ils n nt pas été bligés d assigner des emplyés, car la structure requise était cmplète. La péride des vacances a tut de même cmpliqué quelque peu la situatin, puisque les respnsables nt dû rappeler des emplyés en vacances et les payer à temps duble le dernier weekend des Fêtes. Durant la dernière tempête, l arrndissement avait une saleuse hrs service, mais les pératins d épandage se snt pursuivies jusqu à ce que les respnsables jugent la situatin sécuritaire. La réserve d abrasifs était plus qu adéquate, puisque l arrndissement dispsait déjà d un inventaire de l année précédente et que le furnisseur effectue la livraisn à l intérieur d un délai de quelques heures lrsque requis. Arrndissement Plateau-Mnt-Ryal Observatins Les pératins de l arrndissement snt encadrées par un guide d épandage et les exigences relatives aux pératins snt également applicables aux entrepreneurs à frfait. L ensemble des travaux d épandage des rues et des trttirs snt effectués en régie, sauf exceptin ù, pur les trttirs, le directeur des travaux publics peut utiliser les clauses particulières qui permettent de demander aux entrepreneurs privés de srtir en pératin de sablage de trttirs. Le cas échéant, l entrepreneur furnit sn abrasif. Divisin de la cnfrmité et audit 2015-01-20 Page 12

Rapprt d examen préliminaire Seln les infrmatins btenues, la jurnée la plus critique pur l arrndissement a été le dimanche 4 janvier. Les respnsables nt indiqué avir été déstabilisés entre ce qui avait été prévu au niveau des cnditins métérlgiques et la réalité. Ils avaient planifié leurs pératins en fnctin d une température de 10 C, beaucup de pluie et de fnte. Le refridissement rapide les a pris de curt et ils nt dû changer rapidement leur planificatin. Les équipes avaient été prévues pur gérer de la neige et de l eau, alrs qu ils nt dû gérer du verglas. Ce changement de température inattendu a bligé les pérateurs à rappeler les équipements au cls et à mdifier les affectatins afin de faire face à la réalité du terrain. Cmpte tenu que le cls de virie est à l extérieur de l arrndissement, des retards dans les pératins nt été cnstatés. Les respnsables nt sulevé que des prévisins métérlgiques à intervalle plus rapprché auraient permis de mieux gérer la situatin. Ils auraient seln eux gagné un quart de travail, parce qu ils n auraient pas envyé d équipements inadéquats sur la rute. Le dernier bulletin de nuit qu ils avaient cnsulté était celui de 2 h, et le suivant celui de 10 h. Durant cette péride, les quarts de travail étaient de 6 h 30 à 18 h 30 et de 18 h 30 à 6 h 30, 7j/7. Le chargement a débuté le lundi 5 janvier à 18 h 30, et lrsque l arrndissement est en pératin de chargement, il n y a pas de dispnibilité pératinnelle pur les trttirs. L épandage des trttirs avait, quant à lui, débuté le 2 janvier avec une structure d'pératin additinnelle à la structure régulière de weekend. Le lundi 5 janvier en après-midi, les respnsables nt pris la décisin de faire appel aux entrepreneurs pur les trttirs de deux des cinq secteurs, puisque seln les dnnées btenues, certains endrits étaient encre recuverts de glace. À ce mment, il y avait déjà eu deux passages sur l ensemble du territire. L arrndissement avait sa réserve d abrasifs depuis le 15 nvembre 2014, sit une capacité de 72 heures sans avir à cmmander, sit 500 tnnes de sel ainsi que 150 tnnes de pierre. Seln les dnnées btenues, l arrndissement dispse d un inventaire de duze bmbardiers, dnt plus u mins quatre se retruvent régulièrement au garage lrsque surutilisés, cmpte tenu de l'âge de la fltte. Les pératins de chargement mnplisent six appareils et il en faut huit pur cuvrir l'ensemble de l'arrndissement en péride de sablage. Avec quatre équipes et huit bmbardiers affectés au sablage, il faut 24 heures pur cuvrir l ensemble du territire de l'arrndissement au mins une fis. Dans des situatins cmme celle vécue dernièrement, les cntrats à frfait permettent à l arrndissement le recurs aux entrepreneurs pur le sablage des trttirs afin de cuvrir tut le territire en duze heures. Les respnsables nus nt fait part de leur suhait que sient revus, cnsidérant les changements climatiques de plus en plus fréquents, les prduits abrasifs existants. Afin de prévenir la prblématique d absentéisme, l arrndissement avait cntacté plus d emplyés pur cuvrir sn territire. En retardant le chargement au lundi sir, les respnsables indiquent avir eu la masse critique de cls bleus pur se cncentrer sur l épandage des trttirs et des rues. Seln les premières dnnées préliminaires recueillies, l absentéisme n aurait pas eu d impact sur les pératins. Les respnsables nus nt infrmés que tut l équipement pératinnel avait été affecté aux pératins. Tutefis, ils nt eu de la difficulté à maintenir les pératins curantes de virie, telles que la cllecte sélective, la cllecte des paniers de rues et les pératins de l'équipe aqueduc. À l arrndissement, il existe deux listes de rappel. La liste de rappel générale des auxiliaires et la liste de rappel d auxiliaires «Neige» (liste neige). Au début d ctbre, il y a un affichage effectué pur la liste Neige. Quand un emplyé signe sur cette liste, il dit entrer et est appelé en pririté, même s il a mins d ancienneté que ceux sur la liste générale. Durant cette péride, seulement la liste «Neige» a été utilisée et les respnsables n nt pas eu à se rendre à la fin. Lrs de ces pératins, l arrndissement a déblqué des budgets pur du temps supplémentaire et de la lcatin d équipement, ce qui fait en srte que les budgets réguliers nt été dépassés. La péride des Fêtes n a pas eu d impact sur les pératins de déneigement, seln l infrmatin btenue. Lrs du chargement du 5 au 9 janvier, l arrndissement a effectué plus de mille remrquages, ce qui a ralenti les pératins de chargement. La chute des températures a bligé l arrndissement à utiliser ses appareils afin de supprter le remrquage et dégager les véhicules pris dans la glace. En utre, étant dnné que l arrndissement n'a pas de site de dispsitin de la neige, il y a certains délais de transprt vers les sites d'éliminatin puvant aller jusqu'à 1 heure 30 minutes aller-retur. Divisin de la cnfrmité et audit 2015-01-20 Page 13

Rapprt d examen préliminaire Arrndissement Rivière-des-Prairies Pinte-aux-Trembles Observatins Les pératins de l arrndissement snt encadrées par un guide d épandage et les exigences relatives aux pératins snt également applicables aux entrepreneurs à frfait. Tus les travaux d épandage des rues et des trttirs snt faits en régie. Les entrepreneurs interviennent seulement sur les pératins de déblaiement et de chargement. Dans la nuit de dimanche à lundi, 4 au 5 janvier, deux appareils nt été retirés des rues pur être utilisés à l alimentatin des tris appareils d épandage de fndants et d abrasifs sur les trttirs, afin de les sécuriser. Également, à cmpter de 18 h ce même lundi, l arrndissement a augmenté la présence d appareils sur les trttirs passant ainsi de tris à dix appareils le mardi matin. Le chargement quant à lui a cmmencé le 5 janvier au matin et les pératins de sablage se snt pursuivies en même temps que le chargement, malgré le fait que les gestinnaires cnsidèrent qu ils n nt pas la structure pur faire des interventins en simultané. Seln les infrmatins reçues de l arrndissement, celui-ci a déplyé 100 % u plus de sa structure thérique lrs de dix des seize quarts de travail de la péride auditée. Ce purcentage a été supérieur à 90 % lrs de quatre quarts de travail, ce qui crrespnd, dans le pire des cas, à un manque à gagner de tris emplyés. Les respnsables de l arrndissement nt indiqué qu ils étaient tutefis en mesure de rendre le service et que ce manque n a eu aucun impact sur les pératins. Enfin, le purcentage d effectifs déplyé a été inférieur à 90 % à deux reprises. Les respnsables de l arrndissement nt indiqué que la liste de rappel avait été utilisée pur demander aux emplyés s ils suhaitaient travailler et que certains d entre eux nt refusé, tel que prévit la cnventin. Ces refus n nt pas eu d impact sur les besins requis en persnnel tel qu indiqué précédemment. Ainsi, ils n nt pas cru bn entrer en mde «assignatin». Bref, l arrndissement n a bservé aucune prblématique relativement à la dispnibilité de la main-d œuvre, tant sur le nmbre d effectifs que sur les équipements qui devaient être utilisés. Les respnsables snt d avis que l efficacité des différents fndants et abrasifs qu ils nt utilisé n nt pas été à la hauteur des cnditins métérlgiques vécues entre les 3 et 5 janvier. À ce titre, tel que le prévit le guide d épandage, les appareils mettent du fndant sur les rues alrs que la pluie le fait fndre ttalement. Sur les trttirs, un mélange de 9/1, sit neuf parts de pierre pur une part de sel est dépsé, mais après une heure de pluie verglaçante, le mélange est enseveli sus la glace et les effrts pur sécuriser les trttirs deviennent nn perfrmants. L arrndissement dispsait de sa réserve d abrasifs depuis le 15 nvembre 2014, mais remet en questin la qualité des mélanges. Arrndissement Rsemnt La Petite-Patrie Observatins Les pératins de l arrndissement snt encadrées par un guide d épandage et les exigences relatives aux pératins snt également applicables aux entrepreneurs à frfait. Tus les travaux d épandage des rues snt effectués en régie alrs que pur les trttirs, ils snt effectués en régie u à frfait. La jurnée du 4 janvier a été la jurnée la plus critique pur l arrndissement lrsque la pluie a débuté. Un camin n a pu être en pératin dû à un manque de persnnel, cependant les respnsables nus nt infrmés que les pératins n avaient pas été affectées. Tus les équipements étaient fnctinnels durant la péride cncernée et le nmbre d absences pur les quarts de travail réguliers était relativement faible et n aurait pas impacté les pératins. L arrndissement a majritairement fnctinné Divisin de la cnfrmité et audit 2015-01-20 Page 14

Rapprt d examen préliminaire à 100 % de ses effectifs. Les parcurs nt tus été effectués, et ils nt cnservé le cntrôle des rues et des trttirs. L arrndissement pssédait suffisamment d abrasifs pur cuvrir la péride et le mélange utilisé a été suffisant pur répndre aux besins. Nrmalement, la mdificatin de la structure des effectifs se fait la veille, en fnctin de la mété. C est à ce mment qu ils prcèdent aux rappels seln la planificatin. Pur la péride auditée, le 3 janvier, ils étaient cmplets en emplyés. Un rdre a également été dnné pur rappeler les gens en vacances à 6 h 30 le 4 janvier. La liste de rappel a été utilisée. Bien qu ils nt eu certains refus, ceux-ci n nt pas impacté les pératins et ils n nt pas eu à impser d assignatin. Le temps des Fêtes n a eu aucun impact sur les pératins ni sur le résultat. Durant la crise, un respnsable était sur les lieux et des ajustements nt été faits au fur et à mesure. Étant dnné que seln les respnsables les pératins se snt bien dérulées, il n y a pas eu de pst mrtem. L arrndissement effectue des pst mrtems lrsque des prblématiques snt rencntrées. Arrndissement Saint-Laurent Observatins L arrndissement est respnsable de l épandage dans les rues et sur les trttirs. Celui-ci cmpte près de 600 km de trttirs à entretenir et pssède 23 appareils à cette fin. Pur les pératins du 4 et 5 janvier, une stratégie d épandage initiale a été faite en fnctin de prévisins mété attendues et les équipes nécessaires étaient en place samedi en sirée ainsi que dimanche en matinée pur intervenir. En fin de jurnée le dimanche 4 janvier, la baisse sudaine du mercure a cmpliqué les pératins et la stratégie d épandage prévue n a pu être suivie. L arrndissement cnsidère avir perdu ses trttirs aux envirns de 18 h le dimanche 4 janvier et le mardi 6 janvier la situatin était de nuveau sus cntrôle. Le dimanche 4 janvier, tutes les équipes nt été assignées à l épandage d abrasifs, entres autres, aux intersectins, près des écles, des institutins de sins de santé et des édifices publics. Il est à nter que des pératins d épandage sur les trttirs nt eu lieu les 4, 5, 6, 7, 8 et 9 janvier et que le matin du 5 janvier, 800 tnnes de sel avaient déjà été utilisées. L arrndissement a débuté ses pératins de chargement le 4 janvier à 22 h. Des pératins d épandage sur les trttirs snt simultanées aux rues chargées. L arrndissement n a rencntré aucun prblème d effectifs ni d équipements, mis à part les bris jugés nrmaux, pendant ces pératins. Avec le recul, l arrndissement cnsidère que le chargement aurait pu être reprté d une jurnée afin de privilégier une nuvelle pératin d épandage d abrasifs sur l ensemble des trttirs. Arrndissement Saint-Lénard Observatins Les bjectifs pératinnels de déneigement pur l arrndissement snt les dispsitins qu n retruve au devis technique du cntrat de déneigement des entrepreneurs. Les pératins d épandage snt tutes effectuées en régie pur les rues de l arrndissement et partagées en régie et à cntrat pur les trttirs. L arrndissement a prcédé à un déblaiement le 3 janvier de 23 h à 8 h 30. Le 4 janvier à 18 h un deuxième déblaiement était nécessaire seln eux; il a été cmplété à 22 h 30. Divisin de la cnfrmité et audit 2015-01-20 Page 15

Rapprt d examen préliminaire Ils nt retardé leurs pératins de chargement afin de prcéder à un déblaiement cmplet des chaussées et trttirs et ils nt effectué un épandage d'abrasifs sur les trttirs dès 20 h le 4 janvier avant de débuter le chargement de la neige à 7 h le lundi 5 janvier. Suite à ce chargement, ils nt fait un deuxième épandage le 7 janvier sur les trttirs qui a été cmplété avant 7 h le jeudi 8 janvier. D après les dnnées btenues, leurs trttirs étaient sécurisés avant et après le chargement et après le chargement, «ils étaient nirs de pierre», tel que nus l a expliqué le directeur des TP. L arrndissement avait cmmencé à faire ses appels à 18 h le 3 janvier pur débuter ses pératins d épandage de nuit à 20 h. Les équipes nécessaires nt été réunies dans un curt délai. L arrndissement ne dispse pas de structure d effectifs de nuit, mais les effectifs nécessaires ainsi que les équipements dispnibles étaient en pératin pendant la péride jugée critique. Arrndissement Sud-Ouest Observatins Les pératins de l arrndissement snt encadrées par un guide d épandage et les exigences relatives aux pératins snt également applicables aux entrepreneurs à frfait. Tus les travaux d épandage des rues et trttirs snt effectués en régie. Les pératins d épandage nt débuté dans la jurnée du 4 janvier sur les trttirs. Cependant, la pluie abndante a lessivé l ensemble des trttirs ù l épandage avait été fait. Par la suite, il y a eu la péride de verglas qui a recuvert l ensemble du territire. Cncernant le quart de sir, les cntremaîtres nt rappelé l ensemble des effectifs cls bleus travaillant de semaine sur les trttirs et la chaussée, mais duze emplyés nt refusé de se présenter au travail. Ils nt tut de même maintenu cinq appareils trttirs ainsi que les appareils pur la chaussée. La nuit du 4 au 5 janvier a été la péride critique pur l arrndissement. Premièrement, le mélange des cnditins métérlgiques s est prduit au mment ù leur structure des effectifs est la plus vulnérable, car celle-ci est au minimum sur le quart de fin de semaine. De plus, ils n nt pu avir tus leurs équipements sur la rute pur faire le déglaçage en raisn de plusieurs appareils en réparatin et par le manque d emplyés. Il y nrmalement huit appareils trttirs dnt sept étaient dispnibles et seulement cinq nt été sur les pératins dnc, deux appareils trttirs n nt pas pu être en fnctin. Au ttal, six appareils étaient en réparatin au garage. Également, certains emplyés n nt pas pu être rappelés afin de respecter le règlement sur les heures de cnduite et ils nt eu plusieurs refus de la part d emplyés lrs du rappel à tur de rôle. Le taux de participatin des emplyés a été d envirn 50 %. Ce qui a dnné cmme résultat qu envirn 67 % des effectifs étaient en pératin pendant la péride du 4 au 5 janvier et que seulement 50 % des parcurs nt pu être effectués. De plus, ils nt perdu le cntrôle des rues et trttirs. Pur ajuter à la difficulté, certains secteurs tels Ville-Émard et Angrignn, nt beaucup d arbres dnt les branches se snt brisées, encmbrant les trttirs et causant des bris de fils électriques. Ils nt d ailleurs été submergés d appels, nn seulement de l Unité des interventins rapides (UIR) de la Ville de Mntréal, mais également d Hydr-Québec, de la plice, des pmpiers et des pérateurs de machinerie. Il y avait beaucup de trttirs qui étaient impraticables ce qui a cntribué à ralentir les pératins. L arrndissement pssédait suffisamment d abrasifs pur cuvrir la péride, et le mélange utilisé était suffisant pur cuvrir les besins dépendamment de la situatin. Ils nt varié les mélanges en fnctin de la température. La clause à la cnventin cllective permettant d assigner le plus jeune emplyé à une fnctin n a pas été utilisée. Cependant, tel que mentinné, il est difficile d appliquer la cnventin quand l emplyé ne répnd pas à l appel. La structure des effectifs est ajustée, en se basant sur la mété, deux fis par jur de façn régulière pur les deux quarts de travail, mais également à l intérieur des quarts de travail. Par exemple, le 4 janvier, la structure a été ajustée à 12 h pm et le rappel des emplyés pur le quart de nuit du 4 au 5 Divisin de la cnfrmité et audit 2015-01-20 Page 16

Rapprt d examen préliminaire janvier s est fait de 16 h à 19 h. Ils nt fait 27 appels. Il n y a eu aucune limitatin sur la structure des effectifs u des heures d pératin de la part de l arrndissement afin de limiter le temps supplémentaire. Le temps des Fêtes a eu un impact au niveau de ses équipements. Un chargement avait eu lieu avant la péride des Fêtes ccasinnant des bris d équipements qui nt dû être mis hrs fnctin. Ces appareils n nt pas été réparés aussi rapidement durant la péride des Fêtes. Cependant, au niveau des effectifs il n y a eu aucun impact mis à part la nuit du 4 au 5 janvier. Suite aux pératins, l arrndissement a cnstaté que seulement deux emplyés auxiliaires étaient frmés sur les appareils des trttirs u d épandage ce qui a cntribué au prblème d effectifs. Par cnséquent, ils nt pris l initiative de cmmencer la frmatin d une vingtaine d emplyés auxiliaires sur la cnduite des appareils d épandage d abrasifs sur les trttirs. De plus, l insuffisance de véhicules pur pérer un épandage d abrasifs rapide sur l ensemble du territire, dans des cnditins extrêmes, a été cnstatée. Ils dispsent d une fltte d équipements pur effectuer le tut en 24 heures, dans des cnditins nrmales. Le manque d emplyés fut également un prblème. Une analyse, avec le Service des ressurces humaines, sur la prcédure d assignatin des emplyés étant à la maisn, sera effectuée. Également, tris des cinq cntremaîtres nt à peine une année d expérience et aucune en situatin de verglas ce qui a fait en srte que l utilisatin des ressurces dispnibles n était pas affectée à sn plein ptentiel, et a cntribué au manque d effectifs la nuit du 4 au 5 janvier. Une frmatin et un caching sur les situatins hrs nrmes de ces cntremaîtres seraient à envisager. Arrndissement Verdun Observatins Les pératins de l arrndissement snt encadrées par un guide d épandage et l ensemble des pératins de déneigement snt effectuées en régie. Pur l arrndissement, la jurnée critique fut la jurnée du 5 janvier parce qu un chargement avait été décrété et la température avait refridi, dnc les trttirs étaient gelés. De plus, à la virie il n y a qu un seul quart de travail de jur, mais pas de quart de travail la fin de semaine. Par cnséquent, dans la nuit de dimanche à lundi, il n y avait aucun effectif dans les rues. Cette situatin a fait en srte que l arrndissement a perdu le cntrôle de ses trttirs. Même si un chargement avait été décrété, ils nt quand même fait un peu d épandage avant et les bmbardiers qui passent sur les trttirs durant le chargement nt cntribué à casser un peu la glace. Une prblématique pératinnelle vécue est que l arrndissement ne peut pas faire d'pératin de chargement cmplète et d'épandage d'abrasifs cmplet sur les trttirs en même temps. Ceux-ci nt dû réaménager leurs équipes de travail lundi 5 janvier en matinée et ptimiser les deux pératins. L'épandage sur les trttirs s'est pursuivi jusqu'à 20 h (quatre équipements) et a repris le lendemain mardi à 4 h (huit équipements). Les jurnées suivantes (mercredi, jeudi et vendredi), il y avait dix équipements sur les trttirs. Une autre prblématique réside seln les infrmatins reçues, dans le peu de chix actuellement dispnible et épruvé de fndants et d'abrasifs qui nt un effet sur la glace lrsque la température est très basse. Pur effectuer un parcurs cmplet d épandage, l arrndissement a besin de six heures. Durant la dernière tempête, il n était pas à 100 % de leurs structures d effectifs, mais seln eux le prblème de main d œuvre n a pas impacté les pératins. Il y a également eu quelques équipements en réparatin et les équipements dispnibles nt tus été utilisés. Seln les dnnées btenues, la structure d effectifs serait limitée et l arrndissement ne dispse pas de beaucup d auxiliaires. En cnséquence, lrsque les respnsables rappellent des emplyés, ils nt de la difficulté à respecter le règlement sur les heures de cnduite. Tus les auxiliaires sur la liste de rappel nt été cntactés. Le taux de répnse fut cnvenable sit envirn 70 %, et a permis de cmbler le besin Pur eux, la péride des Fêtes n a eu aucun impact sur leur pératin. La réserve d abrasifs était Divisin de la cnfrmité et audit 2015-01-20 Page 17

Rapprt d examen préliminaire suffisante ainsi que le mélange utilisé. Un pst mrtem des pératins pur la péride ciblée n a pas été effectué. Dans une situatin similaire, les respnsables nus nt infrmé qu ils retarderaient le chargement afin de faire plus d épandage et bien sécuriser les trttirs. Les respnsables suhaitent que les guides d épandage et de chargement sient révisés, afin d y inclure les leçns tirées de la dernière tempête. Arrndissement Ville-Marie Observatins Un guide d épandage existe parmi les différents utils utilisés par l arrndissement pur encadrer ses pératins de déneigement. Le sablage des rues est effectué exclusivement en régie et les trttirs snt effectués sit en régie u à frfait. La livraisn d abrasifs à l arrndissement se fait qutidiennement seln les besins. En tut temps, la réserve est d envirn 300 tnnes de pierre, 400 tnnes de sel vert, 600 tnnes de mélange de pierre et sel vert et 800 tnnes de sel blanc. Seln les respnsables de l arrndissement, la jurnée la plus critique a été le dimanche 4 janvier, au mment ù le verglas s est installé. En ce qui a trait aux trttirs, dans la nuit du dimanche 4 janvier, cmpte tenu de la chute des températures, ils nt changé le mélange d abrasifs afin d augmenter le purcentage de pierre, puisqu il faisait trp frid. En augmentant la prprtin de pierre celle-ci entre dans la glace avec l effet du sleil. Cette actin répétée fragilise la glace et elle casse avec l aide des passages des bmbardiers. Le lundi 5 janvier, ils étaient tus en pératin en cntinu sur les trttirs (entrepreneurs et régie) et l arrndissement a pu reprendre le cntrôle le mardi matin. Les respnsables suggèrent de revir la dispnibilité sur le marché de prduits et d équipements efficients dans ces cnditins. L arrndissement n a pas cnnu de prblématique reliée au persnnel, puisque leur structure d effectifs était à 100 %. Les équipements étaient prêts et tus en pératin, sauf certaines pérides ù, par exemple des bmbardiers snt restés au cls après deux passages sur l ensemble du territire et en attente de l actin du sleil, afin de pririser d autres pératins. L impact du règlement sur les heures de cnduite n a pas affecté les pératins de l arrndissement mais les respnsables nt indiqué avir été à la limite de leur capacité le dimanche 4 janvier. Ils nt utilisé la liste de rappel pur faire l épandage manuellement (métr, hôpitaux) et il n y a pas eu de prblématique particulière. Les respnsables nt expliqué être plus à risque avec les chauffeurs expérimentés dû à leur nmbre restreint et qu il s agit d un enjeu pur eux. Du lundi au jeudi, l arrndissement était en pératin 24h/24. De plus, du temps supplémentaire a été payé le samedi, le dimanche et spradiquement pendant la semaine. Dans une situatin similaire, les respnsables nus nt expliqué qu ils retarderaient pssiblement la quasi-ttalité du chargement effectué lrs du premier quart le dimanche sir pur se cncentrer sur le déglaçage. Arrndissement Villeray Saint-Michel Parc-Extensin Observatins Nus n avns pas btenu de plitique u guide d épandage de l arrndissement. Le sablage des rues et des trttirs est effectué exclusivement en régie. L arrndissement dispsait de sa réserve d abrasifs le 14 nvembre 2014 et des livraisns se fnt régulièrement chaque semaine lrsque requis. L arrndissement était en préparatin de ses équipements le 3 janvier. Ils nt cmmencé par leur pératin de déblaiement, autant pur les entrepreneurs qu en régie. Le 4 janvier, ils nt débuté leur Divisin de la cnfrmité et audit 2015-01-20 Page 18