Avant-propos
Avant-propos Votre objectif Découvrir, mettre en œuvre, améliorer le respect de notre environnement de travail, c est contribuer à la qualité de la vie sur notre planète Terre. Il existe un référentiel international ISO 14000 pour cela. La compréhension de ce texte normatif est complexe. Que faut-il faire pour concevoir et mettre en place un système de management environne mental (SME) et le faire certifier? Notre ambition Vous faire partager nos retours d expériences, nos méthodes et nos outils. Ainsi, vous pourrez satisfaire efficacement aux exigences de la norme et obtenir rapidement votre certificat «environnemental»! Éventuellement, cette certification peut être multiple en la combinant avec d autres référentiels (par exemple : qualité, sécurité au travail, service ). Avec les outils pratiques contenus dans cet ouvrage, nous souhaitons vous faire gagner en temps et en efficacité dans la réussite de votre projet qui vous apportera, sans conteste, un retour sur investissement bien mérité. L IS0 14001 facile. Volume 2 : Les outils pour mettre en œuvre la démarche 13
La roue de Deming Cet ouvrage s inscrit dans un processus de transfert de compétences organisé selon le concept de l amélioration continue conformément au principe de la roue de Deming 1. À savoir : Plan (plan) et do (faire). Un premier ouvrage, L ISO 14001 facile, Volume 1 : Planifier et mettre en œuvre la démarche, décrit les fondamentaux pour concevoir un système de management environnemental. Puis la mise en œuvre dudit système de management environnemental. Check (contrôle) et act (amélioration). Le présent ouvrage présente des fiches pratiques support de la mise en œuvre du système de management environnemental. Enfin, il présente des outils progiciels qui permettent d instrumenter les travaux d audit, de diagnostic et d évaluation et de maîtrise des améliorations. Cet ouvrage est fondé sur la norme d exigences pour l environnement ISO 14001 publiée par l AFNOR 2 en 2004, Système de management environnemental - Exigences et lignes directrices pour son utilisation. 1. William Edwards Deming (1900-1993) fut chercheur en mathématiques au ministère américain de l Agriculture et expert en échantillonnage au bureau américain du recensement. Le prix japonais de la Qualité porte aussi son nom. 2. L intégralité des textes normatifs internationaux ISO, en version anglaise comme en version française, peut être acquise sur le site officiel de l AFNOR à l adresse suivante : http://www.boutique.afnor.org onglet Boutique, Normes en ligne. Les extraits des normes figurant dans cet ouvrage sont reproduits avec l accord d AFNOR. Seul le texte original et complet de la norme telle que diffusée par AFNOR accessible via le site Internet www.afnor.org a valeur normative. 14
Introduction
Introduction Dans notre civilisation de plus en plus sophistiquée, les êtres humains que nous sommes ont tendance à s éloigner du cadre de la nature. En effet, dans nos activités de tous les jours, nous sommes immergés dans un «environnement» urbain constitué en majeure partie d éléments issus de la main de l homme. Ainsi, cet environnement artificiellement standardisé a tendance à nous faire oublier les règles fondamentales qui régissent le fonctionnement de notre «planète bleue». Cet univers de civilisation technologique que l homme s est construit s avère particulièrement vorace en consommation de ressources naturelles et d énergies. Ces ressources naturelles n existent pas en quantité infinie. Leur exploitation intensive tend soit à la raréfaction pour celles qui ne peuvent se renouveler que trop lentement, soit à l épuisement à terme pour les autres. Autre aspect du problème, la production de masse et la consommation à grande échelle sont génératrices de déchets. Déchets difficiles à éliminer, voire toxiques pour la vie. Face à ces constats alarmants sous certains aspects, les gouvernants et les citoyens se sont préoccupés d une recherche d équilibre. Pour cela, des bonnes pratiques sont apparues et des réglementations ont été édictées. Ces évolutions des mentalités concernent aussi les entreprises à la recherche de marques distinctives. Obtenir un certificat est discriminant. L IS0 14001 facile. Volume 2 : Les outils pour mettre en œuvre la démarche 17
Chapitre 1 Rappel du cadre normatif Définition 21 Rappel des normes 21 L environnement 22 Les acteurs 23 Les motivations pour une certification environnementale 24
Rappel du cadre normatif Définition L environnement c est le milieu dans lequel un organisme fonctionne, incluant l air, l eau, le sol, les ressources naturelles, la flore, la faune, les êtres humains et leurs interrelations. Rappel des normes Il existe trois normes fondamentales pour l environnement : La norme ISO 14001, version de l année 2004 3. Cette norme décrit les exigences pour la certification. La norme ISO 14004, version de l année 2004. Ce document donne les lignes directrices générales concernant les principes, les systèmes et les techniques de mise en œuvre. La norme ISO 14031, version de l année 2000. Ce document donne des lignes directrices pour une évaluation de la performance environnementale. Et une norme relative à l audit : La norme ISO 19011 dont la dernière version date de l année 2002. Cette norme définit les exigences pour l audit des systèmes de management de la qualité (SMQ) et des systèmes de management environnementaux (SME). 3. Cette nouvelle version, sans changement important, constitue une révision technique. L IS0 14001 facile. Volume 2 : Les outils pour mettre en œuvre la démarche 21
L environnement L environnement peut être défini comme l ensemble des éléments qui entourent un individu (ou un organisme). > vocabulaire L ISO nous donne une définition normée de l environnement : c est le milieu dans lequel un organisme fonctionne, incluant l air, l eau, le sol, les ressources naturelles, la flore, la faune, les êtres humains et leurs interrelations. En fait, il y a plusieurs catégories d environnement : 1) l environnement naturel qui est composé de l air, l eau, la terre, les végétaux, les animaux, les autres organismes vivants 2) l environnement organisationnel est constitué des différentes entités, sites, bureaux d une même organisation. 3) l environnement administratif qui conditionne les relations avec les administrations d État, les collectivités locales, l URSSAF 4) l environnement économique est constitué des clients, des fournisseurs, des marchés, des concurrents Un organisme produit un certain nombre d actions vis-à-vis de ces différents environnements. Mais réciproquement, ces environnements interagissent avec cet organisme. Ces interactions ayant un caractère de contrainte. Ces relations réciproques peuvent enregistrer des effets néfastes avec des conséquences plus ou moins lourdes sur tel ou tel environnement. On pourra parler alors de pollution. Le développement durable a pour objectif de rechercher un certain équilibre entre avantages et inconvénients. 22
Rappel du cadre normatif Les acteurs La norme internationale définit deux principaux acteurs : l organisme ; les parties intéressées. La figure 1 matérialise les différentes actions (contraintes) des environnements sur un organisme. Figure 1. Actions des environnements sur un organisme La figure 2 matérialise les différentes réactions (influences) d un organisme sur les environnements. Figure 2. Réactions d un organisme sur les environnements L IS0 14001 facile. Volume 2 : Les outils pour mettre en œuvre la démarche 23
Les motivations pour une certification environnementale Une étude de l AFNOR a recensé les principales motivations des entreprises pour engager une certification environnementale. Il ressort de cette étude que les principales motivations sont : améliorer l efficacité globale ; améliorer l image de marque ; répondre à une obligation client ; prévenir certains dysfonctionnements ou y remédier ; aller au-devant des exigences réglementaires ; répondre à des exigences réglementaires ; se différencier des concurrents ; répondre à une volonté du groupe ; faire un bilan des pratiques de l entreprise ; acquérir de nouvelles méthodes de travail ; parer aux contestations sociales ; parer aux contestations économiques. 24