Mise à jour 2006 1 Chapitre 14 QEPC/MAJ 2006 MGLBD Page 233 Remplacer la question 9 par la suivante. 9. Les sociétés Boyer inc. et Mailhot inc. échangent des immobilisations. À quel montant Boyer inc. comptabilisera-t-elle l immobilisation reçue dans chacune des deux situations suivantes? a) L échange comporte une substance commerciale. b) L échange n a aucune substance commerciale.
Mise à jour 2006 2 QEPC/MAJ 2006 MGLBD Page 234 Remplacer la question 18 par la suivante. 18. Le chapitre 3831 du Manuel de l I.C.C.A. recommande de comptabiliser les échanges de biens non monétaires qui ne présentent aucune substance commerciale à la valeur comptable des biens cédés. Que signifie l expression «échange sans substance commerciale»? Donnez un exemple.
Mise à jour 2006 3 QEPC/MAJ 2006 MGLBD Page 235 Remplacer l exercice E6 par le suivant. E6. La classification d une liste d échanges non monétaires Les opérations suivantes présentent-elles une substance commerciale? Expliquez brièvement chacune de vos réponses. a) Martin inc. cède un terrain vague situé à Charlesbourg en échange d un terrain vague situé à Montmorency. Les deux terrains généreront probablement des flux de trésorerie dont les montants, l échéancier et le risque seront semblables. b) Martin inc. reçoit un certain nombre d actions de la société ABC ltée en échange d un équipement de fabrication spécialisé. c) Martin inc. cède une terre cultivée qu elle exploitait à Bécancour en échange d un plus petit terrain, situé à Trois-Rivières, sur lequel elle compte ériger un magasin de vente au détail de produits naturels. d) Martin inc. cède une machine servant à fabriquer des marchandises destinées à la vente en échange d un ordinateur et d un progiciel qui seront utilisés pour le contrôle de la qualité des marchandises fabriquées. e) Martin inc. cède une usine de fabrication de couvre-planchers en échange d une usine de fabrication d articles de sports.
Mise à jour 2006 4 QEPC/MAJ 2006 MGLBD Page 236 Remplacer les exercices E8, E9 et E11 par les suivants. E8. L échange d immobilisations Lors d un échange avec Leblanc ltée, Lenoir ltée a versé 2 000 $ et cédé de l équipement qu elle avait payé 50 000 $ et amorti à 56 %. À la date de l opération, l équipement avait une juste valeur de 28 000 $. En échange, Lenoir ltée a reçu un équipement semblable qui avait coûté 56 000 $ à Leblanc ltée et dont la valeur comptable est de 20 000 $. Les deux équipements généreront probablement des flux de trésorerie dont la configuration sera semblable. Passez les écritures de journal requises dans les livres de Lenoir ltée et de Leblanc ltée pour comptabiliser cet échange. E9. L échange d immobilisations Un terrain d une valeur comptable de 220 000 $ dans les registres de Beaudry ltée est échangé contre un terrain semblable d une valeur comptable de 156 000 $ dans les registres de Lelaidier ltée. La juste valeur du terrain que détient Lelaidier ltée est de 200 000 $. Passez les écritures de journal requises dans les livres de Beaudry ltée et de Lelaidier ltée pour comptabiliser l échange des deux terrains, en tenant pour acquis que cet échange ne présente aucune substance commerciale. E11. L échange d immobilisations Desrochers ltée a cédé un camion d une valeur comptable de 2 000 $ (coût de 60 000 $ et amortissement cumulé de 58 000 $) contre un autre camion ayant une valeur comptable nulle dans les livres de Lapierre ltée (coût de 52 000 $ et amortissement cumulé de 52 000 $). Le camion reçu générera des flux de trésorerie dont la configuration est semblable à celle liée au camion cédé. Les deux entreprises se sont mises d accord pour fixer à 10 000 $ la juste valeur du camion qu a cédé Lapierre ltée. Desrochers ltée a aussi versé 3 000 $ en espèces. Passez les écritures de journal requises dans les livres des deux sociétés pour comptabiliser cet échange.
Mise à jour 2006 5 QEPC/MAJ 2006 MGLBD Page 249 Remplacer le cas C6 par le suivant. C6. L appropriation d un bien construit pour le compte d un tiers (70 minutes - difficile) La société Constructo inc. construit des immeubles depuis plusieurs années. Son exercice financier se termine le 31 octobre. Entre le mois de novembre 20X6 et le 31 août 20X7, Constructo inc. n a obtenu aucun nouveau contrat. Face à cette situation, Constructo inc. a décidé d acheter un terrain dans l intention de le détenir comme placement pour y construire son siège social ultérieurement. Quelque temps plus tard, Lâcheteur ltée achète le terrain selon les conditions qu a stipulées Constructo inc., dont l obligation de faire construire un immeuble par la société. Travail à faire a) Passez toutes les écritures pour comptabiliser les événements dont il est question à l annexe A présentée ci-dessous. Arrondissez tous vos calculs au dollar près. b) Discutez des raisons qui justifient votre choix en ce qui concerne la méthode de comptabilisation du contrat de construction à long terme. c) Supposons que vous ayez choisi une autre méthode de comptabilisation du contrat de construction à long terme. Expliquez les changements qu il serait nécessaire d apporter par rapport à la solution au point a) afférente à l exercice terminé le 31 août 20X8 et les conséquences sur la nouvelle entente décrite à l annexe G présentée plus loin. Annexe A Opérations afférentes aux exercices 20X7, 20X8 et 20X9 1 er septembre 20X7 Acquisition du terrain, rue Santafé (détails à l annexe B). 15 septembre 20X7 Travaux de démolition du vieil immeuble et nivellement du terrain (détails à l annexe C). 16 septembre 20X7 Vente des matériaux provenant de la démolition du vieil immeuble (détails à l annexe C). 20 octobre 20X7 Vente du terrain situé rue Santafé à Lâcheteur ltée et signature du contrat de construction (détails à l annexe D). 10 novembre 20X7 Début des travaux de construction et encaissement du billet de Lâcheteur ltée. 10 novembre 20X7 à août 20X9 Construction (détails à l annexe E). 3 août 20X9 Travaux de nivellement et d excavation sur le terrain situé rue Pourkoipas (détails à l annexe F). 6 août 20X9 Réunion de Constructo inc. et de Lâcheteur ltée (détails à l annexe G). Annexe B Acquisition par Constructo inc. du terrain situé rue Santafé Constructo inc. acquiert le terrain et, par la même occasion, le vieil immeuble qui s y trouve, au prix de 15 000 $. Constructo inc. finance cette acquisition de la façon suivante : 6 250 $ comptant au moment de la signature du contrat et 8 750 $ par hypothèque. De plus, Constructo inc. consent à reprendre l hypothèque du vendeur relative au vieil immeuble et dont le solde s élève à 1 235 $. Le créancier du
Mise à jour 2006 6 vendeur a accepté de transférer ce solde au nom de Constructo inc. Le vendeur et Constructo inc. ont aussi convenu des ajustements suivants : Dû par Dû par l acheteur Ajustements le vendeur 1 800 $ 1. Impôts fonciers de juin 20X7 à mai 20X8 (2 400 $ x 9/12) 200 2. Assurances de janvier 20X7 à décembre 20X7 (600 $ x 4/12) 3. Frais d étude du crédit de Constructo inc. (aux frais du vendeur, tels qu ils ont été négociés entre les parties) 875 $ (2 500) 4. Avance faite par l acheteur (500)$ Total des ajustements 875 500 Montant dû par le vendeur 1 375 $ Le droit de mutation et les frais de notaire s élèvent respectivement à 500 $ et 420 $ et ne sont pas encore payés. Les frais de notaire sont partagés en parts égales entre les deux parties. Annexe C Travaux afférents au terrain de la rue Santafé Constructo inc. a engagé les coûts suivants afférents aux travaux qu elle a elle-même réalisés : Démolition du vieil immeuble Salaire du conducteur de la grue 100 $ Salaire du conducteur du camion 50 Salaires des autres employés affectés aux travaux 350 Nivelage du terrain Salaire du conducteur du bulldozer 125 Honoraires de l arpenteur-géomètre 200 Constructo inc. n a pas encore payé ces frais. Le 16 septembre, elle a vendu, au prix de 325 $, les matériaux récupérés lors de la démolition du vieil immeuble. Annexe D Extrait du contrat de construction n 38 1. Constructo inc. vend à Lâcheteur ltée le terrain situé rue Santafé au prix de 21 000 $, payable selon les modalités suivantes : Versement initial 5 000 $ Prise en charge de l hypothèque 8 750 Billet payable dès le début des travaux, portant intérêt à 10 % l an. 7 250 Total 21 000 $ Les ajustements concernant les taxes foncières, les assurances et les intérêts ont été payés comptant lors de la signature du contrat et sont déjà comptabilisés aux livres de Constructo inc.
Mise à jour 2006 7 2. Constructo inc. construira pour Lâcheteur ltée un immeuble de bureaux de trois étages selon les plans préalablement acceptés par les parties. Les travaux s échelonneront sur une période de 21 mois et débuteront le 10 novembre 20X7. 3. Le prix convenu pour la construction ne pourra être inférieur à 700 000 $ et ne pourra excéder 750 000 $. 4. Constructo inc. s engage à respecter l échéancier établi pour chacune des étapes de la construction. S il devait en découler des coûts supplémentaires, elle pourrait augmenter le prix convenu jusqu à concurrence du montant maximal prévu. 5. Lâcheteur ltée se réserve le droit de résilier le contrat si la construction n est pas terminée dans les délais prescrits. 1. Constructo inc. a engagé les frais suivants : Annexe E Construction de l immeuble, rue Santafé Exercice terminé le 31 octobre 20X8 Matières premières 175 000 $ Main-d oeuvre directe 121 000 Frais généraux de construction variables 26 000 Frais généraux de construction fixes 13 000 Total 335 000 $ Exercice terminé le 31 octobre 20X9 Matières premières 110 000 $ Main-d oeuvre directe 149 000 Frais généraux de construction variables 19 000 Frais généraux de construction fixes 12 000 Total 290 000 $ 2. Constructo inc. utilise la méthode des coûts variables pour établir les frais généraux de construction. 3. Les frais engagés en 20X9 excèdent de 10 000 $ l estimation faite en 20X8 pour terminer les travaux. 4. Constructo inc. a envoyé à Lâcheteur ltée les factures suivantes : 8 janvier 20X8 40 000 $ 13 mai 20X8 120 000 3 septembre 20X8 90 000 Total de l exercice terminé le 31 octobre 20X8 250 000 $ 19 décembre 20X8 140 000 $ 21 mars 20X9 30 000 2 août 20X9 80 000 Total de l exercice terminé le 31 octobre 20X9 250 000 $ Une facture datée du 15 août 20X9 d un montant de 210 000 $ a été préparée, mais n a pas encore été envoyée au destinataire.
Mise à jour 2006 8 5. Constructo inc. a financé la construction à même les encaissements de Lâcheteur ltée et avec des emprunts. Constructo inc. ne capitalise pas les intérêts engagés en cours de construction, car elle considère que les montants sont négligeables. Les encaissements se détaillent comme suit : 15 janvier 20X8 30 000 $ 29 mai 20X8 100 000 23 septembre 20X8 70 000 1 er janvier 20X9 60 000 15 janvier 20X9 70 000 29 mars 20X9 20 000 10 août 20X9 70 000 Total 420 000 $ Annexe F Terrain, rue Pourkoipas Constructo inc. a acheté le terrain au prix de 2 000 $ il y a six ans dans le but d y construire un immeuble pour abriter son siège social. Le coût minime du terrain a été un facteur déterminant de l achat, ce qui permet, selon la direction, de compenser l emplacement plus ou moins satisfaisant du terrain. Constructo inc. a longtemps hésité à entreprendre la construction et a, entre-temps, capitalisé les taxes suivantes relatives à ce terrain : 20X4 125 $ 20X5 135 20X6 147 20X7 185 20X8 190 Total 782 $ Les taxes afférentes à l exercice terminé le 31 octobre 20X9, d un montant de 190 $, sont payables le 1 er septembre, et elles n ont pas encore été comptabilisées. Dernièrement, Constructo inc. a entrepris les travaux suivants : Défrichage 310 $ Nivellement 210 Excavation 395 Annexe G Réunion entre les dirigeants de Constructo inc. et de Lâcheteur ltée en vue de clore le contrat (6 août 20X9) Constructo inc. _ Il y a quelques jours, nous avons entrepris, rue Pourkoipas, les travaux de l immeuble destiné à abriter notre siège social. Lâcheteur ltée - Oui, j ai remarqué vos travaux hier. C est un très beau terrain, et il est très bien situé. Constructo inc. - Pour une entreprise comme la vôtre, il est très bien situé. Par contre, pour une entreprise de construction, l emplacement n est pas du tout idéal.
Mise à jour 2006 9 Lâcheteur ltée - C est vrai que notre emplacement rue Santafé serait un meilleur endroit pour vous. Constructo inc. - [...] Lâcheteur ltée - [...] Lâcheteur ltée - Avez-vous la même idée que moi? Constructo inc. - Je pense que oui et je la trouve excellente. Après cette courte conversation, les deux parties en arrivent à l entente suivante : 1. Le contrat de construction n 38 est annulé, de même que le solde dû par Lâcheteur ltée sur ce contrat. 2. L immeuble de la rue Santafé devient la propriété de Constructo inc. qui y établira son siège social. 3. Les deux parties conviennent d échanger leur terrain, sans contrepartie monétaire. Chaque terrain a une juste valeur de 25 000 $. Toutefois, la valeur spécifique à chaque entreprise du terrain reçu diffère de façon significative de la juste valeur du terrain cédé. 4. Lâcheteur ltée consent aussi à payer 100 000 $ à titre de dédommagement. 5. Constructo inc. n aura pas à rembourser les montants déjà reçus de Lâcheteur ltée. Ces montants seront considérés comme un dépôt afférent à la nouvelle construction, déduction faite du dédommagement de 100 000 $.