Conseil du 18ème arrondissement Séance du lundi 21 mars 2011 Ordre du jour ordinaire COMMUNICATION 1. Communication relative aux centres sociaux du 18e arrondissement; MAIRIE 2. Mairie 01 Approbation du compte-rendu du conseil d'arrondissement du 31 janvier 2011 ; M. Daniel VAILLANT rapporteur. CULTURE 3. 2011 DAC 62 Attribution d'une subvention d'un montant de 10 000 à l'association Atelier Musical des Trois Tambours ; 4. 2011 DAC 88 Attribution d'une subvention d'un montant de 20 000 à l'association Comité d'organisation du festival des Puces pour l'organisation du Festival Jazz Musette des Puces en 2011 ; 5. 2011 DAC 101 Attribution d'une subvention d'un montant de 11 000 à l'association Le Petit Ney ; 6. 2011 DAC 211 Attribution d'une subvention d'un montant de 40 000 à l'association Les Amis de Magnum photos ; MAISON DES ASSOCIATIONS 1/ 7
7. Mairie 02 Validation des inscriptions des associations auprès de la Maison des associations du 18ème et autorisation donnée à Monsieur le Maire du 18ème arrondissement de signer les conventions d occupation des locaux ; Mme Catherine JOLY rapporteure. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE 8. 2011 DDEEES 26 Attribution d'une subvention d'un montant de 18 000 à l'association des commerçants Lepic-Abbesses pour les illuminations de fin d'année 2010 ; Mme Afaf GABELOTAUD rapporteure. 9. 2011 DDEEES 27 Signature d'un avenant à la convention de délégation de service public de gestion du marché aux puces de la porte de Clignancourt et de la rue Jean-Henri Fabre ; Mme Afaf GABELOTAUD rapporteure. 10. 2011 DDEEES 73 Attribution d'une subvention d'un montant de 24 000 à l'association " MILA " ; Mme Afaf GABELOTAUD rapporteure. ECONOMIE NUMERIQUE 11. 2011 DDEEES 34 Convention entre la Ville de Paris et l'association Ecole Normale Sociale pour l'animation d'un espace public numérique prévoyant le versement d'une subvention d'un montant de 35 000 ; M. Pierre JACOBS rapporteur. 12. 2011 DDEEES 56 Attribution d'une subvention d'un montant de 41 000 à l'association Salle Saint Bruno pour son Espace Public Numérique ; M. Pierre JACOBS rapporteur. VOIRIE 13. 2011 DU 29 Mise à jour de la classification des voies au titre des droits de voirie ; M. Félix BEPPO rapporteur. URBANISME ET LOGEMENT 14. 2011 DU 73 Cession de l'ensemble immobilier situé 16 rue Véron-31 rue Germain Pilon ; 2/ 7
15. 2011 DU 61 Désaffectation de parcelles et déclassement de volumes, cession de volumes de charges foncières par la Ville de Paris à Paris Habitat OPH dans le secteur d'aménagement Binet. Autorisation de constituer toutes les servitudes qui s'avéreraient nécessaires à la réalisation de ce projet d'aménagement ; 16. 2011 DLH 89 Adoption du Programme Local de l'habitat tel qu'arrêté par délibération des 15 et 16 novembre 2010 ; 17. 2011 DLH 21 Modification des emprunts et de la garantie accordée par la Ville de Paris en vue du financement du programme de réhabilitation et de résidentialisation de 53 logements sociaux 4-6-8 rue des Roses ; 18. 2011 DLH 70 Autorisation donnée au représentant de la Ville de Paris de voter en assemblée générale de copropriété l'aliénation de parties communes et la modification de la grille de répartition des tantièmes de charges qui en résulte, dans l'immeuble en copropriété 1 rue Saint Eleuthère ; 19. 2011 DU 42 Mise en oeuvre des évolutions nécessaires du Plan local d'urbanisme, dans les deux zones vertes ; 20. 2011 DLH 22 Modification de la garantie accordée par la Ville de Paris aux emprunts à contracter par la Fondation Hospitalière Sainte Marie en vue du financement du programme de construction neuve d'un foyer pour personnes handicapées comportant 45 logements PLS et d'un EHPAD comportant 20 logements PLS - 110 rue des Poissonniers ; M. Michel NEYRENEUF, M. Bruno SARRE rapporteurs. TRANSPORT ET DEPLACEMENT 21. 2011 DVD 79 Demande de subventions auprès de la Région d'ile de France au titre du programme 2011 d'aménagements de sécurité ; 3/ 7
22. 2011 DVD 29 Signature avec le Ministère de l'ecologie, du Développement Durable, des Transports d'une convention pour l'installation, la modification, la maintenance des dispositifs Contrôle Automatisé (CA) des vitesses sur le territoire de la Ville de Paris et avec la Préfecture de Police d'une convention d'occupation du domaine public ; 23. 2011 DVD 43 Approbation d'une nouvelle délimitation des zones tarifaires du stationnement rotatif et autorisation de signer l'arrêté correspondant à cette nouvelle délimitation ; 24. 2011 DVD 63 Signature avec le Ministère de l'ecologie, du Développement Durable, des Transports et du Logement d'une convention pour l'installation, la maintenance des dispositifs Contrôle Automatisé de Franchissement de Feux Rouges (CAFR) sur le territoire de la Ville de Paris et avec la Préfecture de Police d'une convention d'occupation du domaine public ; 25. 2011 DVD 72 Signature d'une convention de financement avec RFF relative aux études avant projet et projet pour l'élargissement du pont-rail de la rue d'aubervilliers (1ère phase) dans le cadre de l'aménagement des espaces publics du secteur Mac Donald Eole Evangile du GPRU Paris Nord Est ; JEUNESSE 26. 2011 DJS 199 Attribution d'une subvention d'un montant de 45 000 à l'association pour le Dialogue et l'orientation Scolaire ; 27. 2011 DJS 256 Attribution d'une subvention d'un montant de 3 700 à l'association Les P'tits Poulbots Oeuvre des Gosses de la Butte Montmartre ; 28. 2011 DJS 253 Attribution d'une subvention d'un montant de 2 000 à l'association Le Club Barbès ; 29. 2011 DJS 243 Attribution d'une subvention d'un montant de 2 000 à l'association Mille et Une Images ; 4/ 7
30. 2011 DJS 234 Attribution d'une subvention d'un montant de 4 000 à l'association Le Petit Ney ; SPORT 31. 2011 DJS 120 Attribution d'une subvention d'un montant de 35 000 à l'association Paris Basket 18 ; 32. 2011 DJS 119 Attribution d'une subvention d'un montant de 29 000 à l'association Les Enfants de la Goutte D'Or pour ses activités sportives ; 33. 2011 DJS 117 Attribution d'une subvention d'un montant de 35 000 à l'association Olympique Montmartre Sports ; 34. 2011 DJS 252 Attribution d'une subvention d'un montant de 3 500 à l'association Groupe Amical Sportif de Clignancourt ; POLITIQUE DE LA VILLE 35. 2011 DPVI 32 Attribution d'une subvention d'un montant de 13 000 à l'association Compagnie Graine de Soleil ; 36. 2011 DPVI 33 Attribution d'une subvention d'un montant de 118 615 à l'association Salle Saint Bruno pour des projets politique de la Ville sur le quartier Goutte d'or ; 37. 2011 DPVI 34 Attribution d'une subvention d'un montant de 14 500 à l'association Capoeira Viola/ Cie le Sommet l'abricotier du quartier la Chapelle dans le cadre de la politique de la Ville ; 5/ 7
38. 2011 DPVI 35 Attribution d'une subvention d'un montant de 13 000 à l'association Espoir 18 du quartier La Chapelle dans le cadre de la politique de la Ville ; 39. 2011 DPVI 40 Attribution d'une subvention d'un montant de 27 500 à l'association Compagnie Résonances du quartier de la Porte Montmartre dans le cadre de la politique de la Ville ; 40. 2011 DPVI 42 Attribution d'une subvention d'un montant total de 7 000 et signature d'un avenant à convention avec l'association Sierra Prod ; ENVIRONNEMENT 41. 2011 DEVE 24 Signature d'une convention avec l'association "Le bois Dormoy, Jardin Partagé de la Chapelle" mettant à sa disposition une parcelle de terrain située 2ter cité de la Chapelle et 43A rue Marx Dormoy pour un usage de jardin partagé ; M. Pascal JULIEN rapporteur. 42. 2011 DEVE 25 Signature d'une convention avec l'association "Vert à soi" mettant à sa disposition une parcelle de terrain située 27 rue Baudélique, pour un usage de jardin partagé ; M. Pascal JULIEN rapporteur. QUESTION ORALE 43. Question 01 Question orale présentée par les élu(e)s UMP au Maire du 18ème arrondissement relative au marché de la Porte Montmartre VOEUX 44. Voeu 01 Voeu des élu(e)s de la majorité au Préfet de Police sur les conditions d accueil du public déposant plainte dans les commissariats du 18ème arrondissement ; 45. Voeu 02 Vœu des élu(e)s du groupe UMP au Maire du 18e arrondissement relatif à l ouverture d un McDonald s aux Abbesses ; 46. Voeu 03 Vœu des élu(e)s du groupe UMP au Maire du 18e arrondissement relatif aux états généraux sur la propreté ; 47. Voeu 04 Vœu des élu(e)s du groupe UMP au Maire du 18e arrondissement relatif aux salles de répétition pour les spectacles vivants dans le 18e arrondissement 48. Voeu 05 Vœu des élu(e)s du groupe UMP au Maire du 18e arrondissement relatif à l organisation de la fête de la musique ; 6/ 7
7/ 7