1 CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU VENDREDI 29 JUIN 2012 ORDRE DU JOUR DIRECTION GENERALE DES SERVICES - PARC NATIONAL DE PORT CROS - Désignation des représentants de la Commune d'hyères - Modification. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES : Mise à jour du tableau des effectifs. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES - Octroi de la protection fonctionnelle PORTS - PORT d'hyeres (Saint-Pierre) - Régie à autonomie financière - Recrutement d'un agent grutier en contrat de droit privé. PORTS - PORT d'hyeres (Saint-Pierre) - Régie à autonomie financière - Approbation des contrats à durée déterminée d'agents saisonniers. FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Ville d'hyères les Palmiers - Compte de gestion FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Port d'hyères les Palmiers - Compte de gestion FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Port de l'ayguade - Compte de gestion FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Port de La Capte - Compte de gestion FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Port Auguier - Compte de gestion FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Budget Eau - Compte de gestion FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Construction, entretien et vente de
2 caveaux dans les cimetières - Compte de gestion FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Ville d'hyères les Palmiers - Compte administratif FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Port d'hyères les Palmiers - Compte administratif FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Port de l'ayguade - Compte administratif FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Port de La Capte - Compte administratif FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Port Auguier - Compte administratif FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Budget Eau - Compte administratif FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Construction, entretien et vente de caveaux dans les cimetières - Compte administratif FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Ville d'hyères les Palmiers - Affectation des résultats de l' FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Port d'hyères les Palmiers-Affectation des résultats de l' FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Port de l'ayguade-affectation des résultats de l' FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Port de La Capte -Affectation des résultats de l' FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Port Auguier-Affectation des résultats de l' FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Budget Eau - Affectation des résultats de l' FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Budget Construction, entretien et vente de caveaux dans les cimetières - Affectation des résultats de l' FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Ville d'hyères les Palmiers - Budget supplémentaire - Exercice 2012 FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Port d'hyères les Palmiers - budget
3 supplémentaire - Exercice 2012 FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Intégration du bilan de clôture 2011 de la régie personnalisée à caractère administratif de l'office de tourisme d'hyères dans la comptabilité du budget principal 2012. FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Subventions aux associations. Autorisation à Monsieur le Maire ou son représentant de signer les conventions avec les associations RELAIS CULTUREL VAR MEDITERRANEE (RCVM) et TENNIS DE TABLE HYEROIS bénéficiaires d'une subvention supérieure à 23 000 FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Demande globale d'aides financières au Département du Var pour l'année 2012 au titre de l'investissement FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Demande de fonds de concours communautaire à TOULON PROVENCE MEDITERRANEE pour l'année 2012 au titre de la restructuration de l'école Paul Gensollen, de l'aménagement de l'avenue du XV Corps et de la protection du littoral FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Autorisation de programme - N 1201 «Centre d'interprétation de l'architecture et du Patrimoine». COMMANDE PUBLIQUE - CULTURE ET PATRIMOINE - Réhabilitation - Mission de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement du centre d'interprétation de l'architecture et du patrimoine - Attribution - Autorisation de signature COMMANDE PUBLIQUE - COMMUNICATION - Réalisation d'une télé locale à vocation informative - Année 2012 - Mise en appel d'offres ouvert JEUNESSE - Demande d'aide financière à la Direction Régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Provence Alpes Côte d'azur concernant le dispositif Passeport Loisirs Jeunes. MEDIATHEQUE - Numérisation de documents patrimoniaux - Demande de subvention au Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d'azur. MEDIATHEQUE - Numérisation de documents patrimoniaux - Demande de subvention à l'etat - Ministère de la culture et de la communication - Direction régionale des affaires culturelles. MEDIATHEQUE - Restauration de documents patrimoniaux - Demande de subvention au Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d'azur MEDIATHEQUE - Restauration de documents patrimoniaux - Demande de subvention à l'etat - Ministère de la culture et de la communication - Direction régionale des affaires culturelles. CULTURE ET PATRIMOINE - Archives - Travaux de numérisation 2012 - Demande
4 de subvention au Conseil Général du Var. CULTURE ET PATRIMOINE - Archives. Travaux de numérisation 2012. -Demande de subvention à l'etat - Ministère de la Culture et de la Communication - Direction Régionale des Affaires Culturelles. CULTURE ET PATRIMOINE - Archives - Convention avec l'association «Groupement Amical des Généalogistes du Var». Autorisation à Monsieur le Maire de signer. CULTURE ET PATRIMOINE - Site Archéologique d'olbia - Convention avec l'ecole Nationale Supérieure d'architecture de Paris Val de Seine - Autorisation à M. le Maire de signer. CULTURE ET PATRIMOINE - Instruments de musique - Déclassement et cession à titre gratuit à la Communauté d'agglomération Toulon-Provence-Méditerranée. CULTURE ET PATRIMOINE - Théâtre Denis - Convention avec l'association «Compagnie du Théâtre de l'echo» - Autorisation à M. le Maire de signer. CULTURE ET PATRIMOINE - Campagne obligatoire de ravalement de façades - Règlement secteur Béal - Portalet - Savonniers. Autorisation à M. le Maire de signer. ANIMATION - Saison artistique 2012-2013 - autorisation à Monsieur le Maire de signer la convention de co-organisation entre la S.A. CDTH et la Commune COMMANDE PUBLIQUE - ANIMATION - Prestations d'agents de sécurité et de maîtres chiens - Marché à bons de commande - année 2012 - Mise en appel d'offres ouvert. ANIMATION - FESTIVAL'HYERES - Création d'une buvette et tarifs DIRECTION GENERALE DES SERVICES - Hébergement d'une colonie de vacances au Lycée d'enseignement général et technologique agricole HYERES- AGRICAMPUS, durant la saison estivale - Convention. SPORTS - Convention relative à la mise à disposition d'équipements et de matériel entre le Département du Var, la Commune et les Collèges. Année 2012 et suivantes. SPORTS - Complexe Aquatique - Création d'un tarif «Bien-Etre» AMENAGEMENT - Zones d'activités Economiques- Délégation du Droit de Préemption Urbain à la Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée. AMENAGEMENT - Loi n 2012-376 du 20 mars 2012 relative à la majoration des droits à construire, Modalités de consultation du public.
5 AMENAGEMENT - Etude de faisabilité d'un réseau de chaleur bois-énergie et cogénération bois sur le quartier de la Crestade Demi-Lune - Demande de subventions auprès de l'ademe et du Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d'azur ENVIRONNEMENT - Adhésion à la Charte Départementale de la Mer et du Littoral ENVIRONNEMENT - Projet de Contrat de baie des Iles d'or - Avis de la Commune sur le périmètre LOGEMENT - Centre Ville - OPAH-RU 2012/2017 - Convention de Partenariat avec le Conseil Général du Var - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la Convention LOGEMENT - Centre Ville - OPAH-RU 2012/2017 - Convention de financement avec la Région Provence Alpes Côte d'azur - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la Convention LOGEMENT - Centre Ville - Opération Programmée d'amélioration de l'habitat Renouvellement Urbain - OPAH-RU 2012/2017 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de solliciter l'agence Nationale de l'habitat pour le financement de l'équipe opérationnelle COMMERCE - GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - Office Municipal du commerce et de l'artisanat - Signature d'une convention de partenariat avec l'association 'les Vitrines de Hyères - CDH' COMMERCE - GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - Rétrocession du bail commercial relatif au local sis 1, rue Massillon / 24, avenue Général de Gaulle COMMERCE GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - 669 Boulevard de la Marine - Acquisition d'une partie de la parcelle EO 9 vendue par la SNCF COMMERCE GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - Avenue Léopold Ritondale - Vente de la parcelle CN 93 à la Société de l'immobilier d'exploitation MACIF COMMERCE GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - Chemin de l'excelsior - Cession de terrain et échange de servitude entre la SARL LTD et la Commune COMMERCE GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - Avenue de Toulon et Chemin du Hameau de la Poterie - Elargissement - Cession par la SCI JADE COMMERCE GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - Avenue Joseph Clotis - Acquisition des lots 12 et 13 de la copropriété cadastrée BB 243 COMMERCE GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - PROPRIETES COMMUNALES - Désaffectation et déclassement de la parcelle BE n 2849-3, Place H. DUNANT
6 COMMERCE GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - Villa Gandarillas - Projet de réalisation d'atelier de prototypage - Autorisation à l'association «Villa Noailles» d'effectuer toutes les démarches administratives et de déposer toutes demandes d'autorisation COMMERCE GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - Propriété Communale - Parcelle B 3829 - Décision de principe de vente à la Société du Canal de Provence - Autorisation de déposer une demande d'autorisation d'urbanisme et d'accéder au terrain préalablement à la vente COMMERCE GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - PROPRIETES COMMUNALES - La CAPTE - Cession de la propriété située au 1 Avenue du Levant COMMERCE GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - BAIL EMPHYTEOTIQUE - LA CAPTE - Aliénation du lot n 307 au profit de la SCI DELILLE COMMERCE GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - BAIL EMPHYTEOTIQUE - LA CAPTE - Aliénation du lot n 345 au profit de M et Mme LEOTIER COMMERCE GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - LA CAPTE - LOT n 7 - Monsieur Patrick GAILLAT - Avenant au bail emphytéotique en augmentation de durée COMMERCE GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - BAIL EMPHYTEOTIQUE - L'AYGUADE - Aliénation du lot n 14 au profit de Mme Régine ARNAUD COMMANDE PUBLIQUE - EAU - LITTORAL - PROPRETE - Ile de Porquerolles - Transport d'eau par bateau citerne - Marché à bons de commande - année 2013 - Mise en appel d'offres ouvert. EAU-LITTORAL-PROPRETE - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'alimentation en eau potable. - Exercice 2011. EAU-LITTORAL-PROPRETE - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de collecte des déchets urbains - Année 2011 VOIRIE - Actualisation du coefficient de la taxe communale sur la consommation finale d'électricité pour l'année 2013. VOIRIE-ECLAIRAGE PUBLIC - Entretien et rénovation de l'éclairage public. Marchés à bons de commande. Année 2013. Convention constitutive du groupement de commandes COMMANDE PUBLIQUE - BATIMENTS - Travaux de revêtement de sols - Marché à bons de commande - Année 2013 - procédure adaptée. COMMANDE PUBLIQUE - BATIMENTS - Parking municipal du Casino -
7 Surveillance et maintenance des installations - Années 2013 - Mise en appel d'offres ouvert. COMMANDE PUBLIQUE - BATIMENTS - Prestations de nettoyage des bâtiments scolaires - Marchés à bons de commande - année 2013 - Mise en appel d'offres ouvert. COMMANDE PUBLIQUE - INGENIERIE ET APPUI AUX GRANDS PROJETS- Aménagement des Avenues du XVème Corps, Alphonse Denis et Maréchal De Lattre de Tassigny - procédure adaptée. COMMANDE PUBLIQUE - SECURITE ET PREVENTION DES RISQUES - Vérification des installations d'électricité et de gaz, des ascenseurs et des systèmes de sécurité incendie - Marché à bons de commande - année 2013 - Mise en appel d'offres ouvert. SANTE PUBLIQUE - EAUX DE BAIGNADE. Expérimentation d'un système d'aide à la décision dans le domaine de la qualité des eaux de baignade. Convention avec Toulon Provence Méditerranée. SANTE PUBLIQUE - HANDICAPES - Convention de partenariat avec l'association 'Un fauteuil à la mer' pour l'accessibilité de la baignade aux personnes mal ou non voyantes à la plage de la Vignette (Hôpital Renée Sabran) SPORTS - Base Nautique - Acquisition de matériel nautique - Demande de subvention au Conseil Régional Provence Alpes Côte d'azur - Année 2012 PORTS - PORT d'hyeres (Saint-Pierre) : Accueil d'un bateau d'exception. Redevance d'occupation d'un poste d'amarrage. -*-*-*-*-*--