Page 1 sur 6 1 LES DOCUMENTS COMMERCIAUX FACTURATION ET TVA Les factures de «doit», la T.V.A Les factures «d avoir» Les réductions commerciales : les RRR Les réductions financières : escomptes Le transport 1. les documents commerciaux Réfléchissez aux documents que vous connaissez : 2. les calculs commerciaux que vous devez maîtriser Vous achetez un vélo. Le prix de vente est de 200 et le commercial vous annonce qu il vous fait 20 de remise. Quel est le % de remise? Taux de marque = marge réalisée par l entreprise / prix de vente Si le prix d achat d une marchandise est de 150 hors taxe et que le taux de marque est de 33%. Quel serait le prix de vente hors taxe? Sachant que le taux de TVA que vous payez sur vos consommations est de 19.6%, quel serait le prix de vente TTC? Comment passer du HT au TTC directement? Comment passer du TTC au HT directement?
Page 2 sur 6 2 3. présentation d une facture de vente (de «doit») TROTGEACLUB Rue du Pont Volant - Tours N facture FACTURE N Commande N Client Date facturation Adresse de facturation Adresse de livraison Fantrot 12 rue Fleuri 44 100 Nantes Origine Destination Transports Conditions Date Livraison Mode Nombre de colis Description Conditions Date Paiement Réf. Désignation Code Quantité P.U.H.T. % de P.U.H.T. Montant T.V.A. (tarif) remise après remise H.T. JKOP Trotinettes 1 450 66.67 5% 10% 25 650 Taux d'escompte accordé 1% Code Taux Base Montant Débours Montant 1 19,60% 4 977.12 Assurance Escompte 256.50 2 5,50% Emballages Net financier 25 393.50 Port 19,60% Transport Port facturé Total de la TVA 4 977.12 Total débours TVA facturée 4 977.12 Débours Facture à payer dès réception par retour de courrier Net à payer T.T.C. 30 370.62
Page 3 sur 6 3 3-1- les réductions sur factures REDUCTIONS COMMERCIALES REDUCTIONS FINANCIERES RABAIS R REMISE R RISTOURNE R PRINCIPE RRR se calculent toujours en cascade RRR ne se comptabilisent jamais sur une facture de vente 3-2- enregistrement comptable SCHEMA DE BASE Chez le fournisseur Chez le client posez-vous les questions «d où provient mon argent?»et quelle opération ai je réalisée? ma créance client ou mon argent en banque provient de la vente. La ressource est donc une vente produits finis 701 marchandises 707 services 706 si la vente est payée au comptant, n oubliez pas de transférer la créance en banque 512 à 411 posez-vous la question «quelle opération ai je réalisée? dépense définitive (charge 6) ou investissement de long terme (immobilisation 2) si immo (CLASSE 2), remplacer le compte TVA déd/b et S par «TVA déd/immo 44562» et la compte fournisseur 401 par «fournisseur d immobilisations 404». L escompte ne s enregistre pas pour les immobilisations. Mettre directement le net financier. si c est une charge (CLASSE 6) (1) matières premières 601 marchandises 60 (1)Toutes les autres opérations : paiement de loyers, pub,... s enregistreront selon le même principe. Seuls les n s de comptes changeront. Avec un plan comptable, on s en sort et avec l habitude on les mémorise Exemple : loyer 613 enregistrons ensemble la facture précédente
Page 4 sur 6 4 (2) les immobilisations acquises à titre onéreux s enregistrent au coût d acquisition : (1) La TVA sur les véhicules de tourisme n'est pas déductible ; elle doit donc être intégrée au coût d'acquisition. les frais d'essai, les droits d'enregistrement, les frais d'actes et les honoraires de notaires ne font pas partie du coût d'acquisition. le petit outillage, le matériel et le mobilier de bureau, les logiciels d'une valeur unitaire hors taxe inférieure à 500 H.T peuvent être comptabilisés comme des charges (c'est une tolérance fiscale). les logiciels acquis avec un ordinateur et dont le prix n'a pas été dissocié de ce dernier doivent être comptabilisés au débit du compte 2183. 3-2- les avances et acomptes Vous pouvez rencontrer des factures où il y a déjà eu des versements d acomptes. Avance : somme versée avant tout commencement d exécution d une commande Acompte : somme versée pour exécution partielle de la commande ou travaux exemple Le 20/11 : DURAND adresse à son fournisseur DUPONT un chèque de 1 000 à titre d'acompte sur commande : Le 04/12 : DUPONT adresse à son client la facture suivante: attention aux avances et acomptes sur immobilisations : utilisez un compte 238 «avance et acompte sur immobilisations»
Page 5 sur 6 5 3-3- le transport Posez-vous la question suivante : «qui a assuré le transport? le fournisseur lui même ou un tiers transporteur?» chez le client, cela n a aucune importance : vous utiliserez toujours le compte «624 transport» avec la TVA déductible y afférente chez le fournisseur : s il a assuré le transport lui-même, il le facturera à son client et l enregistrera dans un compte de recettes «7085 Transport» avec la TVA collectée y afférente s il a fait appel à un transporteur, il paiera la facture à ce dernier et se fera rembourser par son client. Il annulera alors sa dépense en créditant le compte «624 transport» et en annulant la TVA déductible y afférente. C est donc une simple annulation de charges 4. présentation d une facture d AVOIR 3 cas de figure peuvent se présenter à vous : RETOUR DE RRR ESCOMPTE MARCHANDISES SUPPLEMENTAIRE SUPPLEMENTAIRE TOUJOURS SE POSER LA QUESTION «quel est l objet de la facture d avoir?»
Page 6 sur 6 6 TROTGEACLUB le 16/09 FACTURE N A1 AVOIR Monsieur FANTROT Réf. Q PU Montant HT 5 000 TOTAL 5000 Le 16/09, retour de marchandises pour 5000 HT non conforme Total HT Taux TVA TVA NET TTC TROTGEACLUB le 17/09 FACTURE N A2 Réf. Q PU AVOIR Monsieur FANTROT RRR 5% Montant HT Le17/09, remise supplémentaire de 5% sur les marchandises conservées Escompte 1% Total HT Taux TVA TVA TOTAL HT NET TTC