Régime Malraux NÎMES 13, rue Guizot (Gard 30 ) NÎMES 1
Les conditions du programme Dispositif Malraux Actable dès 2010 Livraison prévisionnelle : 2 ème semestre 2012 Réduction d impôt immédiate sur les revenus 2010 PACK SERENIUM Garantie financière d achèvement des travaux (GFA) Cf. Compromis Titre I Poursuite, achèvement et livraison des travaux, 2 ème sous-titre & paragraphe C Garantie de respect du planning d exécution des travaux Cf. Compromis Titre I Poursuite, achèvement et livraison des travaux, 4 ème sous-titre Garantie de prix forfaitaires, fermes et définitifs Cf. Compromis Titre I Prix Garantie d une expertise fiscale par un cabinet d avocats Cf. Lettre de mission juridique et fiscale 2
La ville Nîmes, «la Cité Romaine» Préfecture et chef-lieu du département du Gard 148.000 habitants au cœur d une agglomération qui en totalise plus de 236.000 Evolution démographique de 7% en 10 ans Situation à 52 km de Montpellier et 100 km de Marseille Riche patrimoine historique et culturel : la ville a obtenu le label de «Ville d Art et d Histoire» Véritable carrefour touristique 3
Les forces économiques de Nîmes UNE VILLE EN PLEIN ESSOR ECONOMIQUE Poids important de l activité économique sur le région avec des zones d activités d intérêt communautaire : La Zone Franche Urbaine de Valdegour-Pissevin, 630 entreprises et 2.300 emplois La zone de Grézan comptant plus de 90 entreprises et 1.270 emplois dans la logistique et l agroalimentaire Le parc Scientifique et Technique Georges Besse regroupant 70 entreprises dans les biotechnologies et NTIC Les zones commerciales de Ville-Active, du Mas des Abeilles, du Mas de Vignolles et du Mas des Rosiers Le kilomètre Delta et le parc BRL Véritable carrefour touristique et culturel LA VIE ETUDIANTE Ville universitaire autour des sites de Vauban (en cœur de ville), des Carmes et du nouveau site Hoche : on recense plus de 10.000 étudiants 4
Le marché immobilier Type Surface Loyer cc Loyer/m² Moyenne Px/m² Informations verbales T1 20 300 15,0 TUC IMMO 04 66 67 88 51 T1 20 350 17,5 agence DUPONT 04 66 62 14 14 T1 25 330 13,2 KEOP'S 04 66 67 11 50 T1 25 360 14,4 LAMY 04 66 36 83 36 T1 30 345 11,5 14,32 COURDIL 04 66 36 98 98 T2 35 355 10,1 TAGERIM 04 90 18 35 65 T2 35 400 11,4 agence grand nimes 04 66 36 61 61 T2 40 360 9,0 OPIMMO 04 66 28 02 36 T2 40 430 10,8 AGENCE LES OLIVIERS 04 66 36 76 69 T2 50 420 8,4 LAMY 04 66 36 83 36 T2 50 530 10,6 COURDIL 04 66 36 98 98 T2 60 500 8,3 MOREIRA IMMO 04 66 21 85 07 T2 60 600 10,0 9,83 LAMY 04 66 36 83 36 T3 65 600 9,2 OPIMMO 04 66 28 02 36 T3 65 650 10,0 TUC IMMO 04 66 67 88 51 T3 70 660 9,4 MOREIRA IMMO 04 66 21 85 07 T3 70 710 10,1 COURDIL 04 66 36 98 98 T3 75 700 9,3 agence grand nimes 04 66 36 61 61 T3 75 750 10,0 COURDIL 04 66 36 98 98 T3 80 780 9,8 9,70 TAGERIM 04 90 18 35 65 T4 80 800 10,0 COURDIL 04 66 36 98 98 T4 85 800 9,4 COURDIL 04 66 36 98 98 T4 90 850 9,4 LAMY 04 66 36 83 36 T4 90 890 9,9 BRUN 04 66 21 85 86 T4 110 900 8,2 9,39 LAMY 04 66 36 83 36 10,81 5
La situation du programme P P Quartier des Halles Place de l Horloge Hôtel de ville 6 LES INFRASTRUCTURES: Autoroute A9 et A54 Gare TGV en centre ville: 1h de Marseille, 1h15 de Lyon et 2h50 de Paris Aéroport international desservant les grandes métropoles Européennes
Les abords de l immeuble Le Boulevard Victor Hugo La Maison de région 7
L immeuble L immeuble est situé au cœur de Nîmes et fait l angle avec le boulevard Gambetta 8
L immeuble 9 Les balcons évoquant l Andalousie seront complètement rénovés
Les parties communes 10
Les parties privatives 11
Les atouts du programme Bel édifice datant du début du XIXème siècle en pierre de taille du banc royal de pierre de Beaucaire: façade à balcons filants aux gardes corps en fonte moulurée Emplacement exceptionnel sur le front Nord du centre historique, aux portes du secteur sauvegardé sur une des artères des plus centrales A 80 m des commerces de proximité, à 90 m du parking Vinci, à 200 m de l Hôtel de ville et des Halles centrales, à 500 m du collège Mont Duplan, 590 m du site Vauban, pôle essentiel de l Université de Nîmes. Le quartier des Halles : grand carrefour commerçant, représentant le cœur commercial urbain. Balcons, celliers Transports en commun au pied de l immeuble Travaux d entretien des parties communes déductibles dès 2010 Prix total à partir de 141.000 Réduction d impôt Malraux à partir de 13.370 12
Les projet d aménagement intérieur Architecte en charge de l opération : Antoine BRUGUEROLLE
Les projet d aménagement intérieur
Les projet d aménagement intérieur
Les projet d aménagement intérieur
Les projet d aménagement intérieur
Le budget de l opération LOTS TYPE ANNEXES ETAGE SURFACE SURFACE PONDEREE PRIX FONCIER hors honos techq. Honoraires techniques PRIX TOTAL FONCIER PRIX TRAVAUX PRIX TOTAL 1A T3 balcon balcon 8 m² 1 71,85 74,25 102 562 7 370 109 932 235 331 345 263 1B T2 balcon balcon 10 m² 1 41,50 46,50 58 880 4 616 63 496 164 354 227 850 1C T1-1 35,70 35,70 51 078 3 544 54 622 114 953 169 575 2A T3 Balcon balcon 6,10 m² 2 69,00 71,14 98 510 7 061 105 571 235 877 341 448 2B T3 balcon balcon 8,20 m² 2 59,90 63,59 85 336 6 312 91 648 218 671 310 319 3A T3 Balcon balcon 6,10 m² 3 71,50 73,33 102 117 7 279 109 396 240 388 349 784 3 B T3 balcon balcon 8,20 m² 3 61,00 63,87 86 991 6 340 93 331 211 683 305 014 4A T2-4 38,60 38,60 55 227 3 832 59 059 136 257 195 316 4B T1-4 26,75 26,75 38 273 2 655 40 928 100 312 141 240 4C T3-4 61,30 61,30 87 705 6 085 93 790 205 354 299 144 18
La grille d estimation locative LOTS TYPE ANNEXE Etage SURFACE SURFACE PONDEREE LOYERS HC 1A T3 balcon balcon 8 m² 1 71,9 74,3 660 1B T2 balcon balcon 10 m² 1 41,5 46,5 490 1C T1-1 35,7 35,7 370 2A T3 Balcon balcon 6,10 m² 2 69,0 71,1 660 2B T3 balcon balcon 8,20 m² 2 59,9 63,6 610 3A T3 Balcon balcon 6,10 m² 3 71,5 73,3 670 3 B T3 balcon balcon 8,20 m² 3 61,0 63,9 600 4A T2-4 38,6 38,6 450 4B T1-4 26,8 26,8 340 4C T3-4 61,3 61,3 600 19
Le budget de l opération La typologie : 555 m² 10 appartements T1 / T2 / T3 4 étages Les prix : Prix de vente en l état à Nîmes (cote des valeurs vénales) : 2.420 / m² Prix foncier de l opération à partir de : 1.360 / m² Prix du neuf standing (cote des valeurs vénales) : 5.850 / m² Prix total de l opération à partir de : 4.650 / m² La répartition: Répartition : 70 % / 30 % Zonage: B2 20
Le Pack Serenium document non contractu 21
Fiscalité et maîtrise d œuvre juridique Le dispositif fiscal appliqué : LF 2009 document non contractu LE REGIME FISCAL Programme «Malraux» 2009 Le dispositif instauré par la loi de Finances 2009 est un mécanisme de réduction d impôts plafonnée. Les nouvelles dispositions s appliquent sur toutes les opérations pour lesquelles le dépôt du permis de construire a été fait postérieurement au 1 er Janvier 2009. L immeuble de Nancy est situé en plein cœur du Secteur Sauvegardé, le contribuable peut déduire 40% des dépenses engagées, dans la limite de 100.000 par an. OBLIGATIONS DE MISE EN LOCATION Mise en location dans les 12 mois qui suivent l achèvement des Travaux Engagement de location durant 9 ans Engagement de location nue, à titre de résidence principale 22 Maîtrise d œuvre juridique et fiscale : SJF Moyaert, Dupourqué, Barale et associés
La garantie d expertise fiscale du Cabinet Moyaert & associés La mission juridique et fiscale Maîtrise d œuvre juridique et fiscale : SJF Moyaert, Dupourqué, Barale et associés Le Cabinet juridique et fiscal encadre le projet de restauration de l ensemble de l immeuble dans le suivi des aspects fiscaux de chaque étape de l opération. Le régime Malraux suppose le respect de conditions particulières auxquelles va se conformer la maîtrise d œuvre juridique et fiscale à travers sa mission qui comprend les interventions suivantes : La garantie fiscale de l investissement Le contrôle et la validation du projet au regard de la règlementation La rédaction des statuts de l Association Foncière Urbaine Libre (AFUL) et son secrétariat juridique : rédaction des procès verbaux d assemblées générales, tenue des assemblées générales, etc L assistance et l accompagnement du Président de l AFUL dans sa mission La gestion du compte séquestre et le déblocage des fonds travaux pour le compte de l AFUL, au fur et à mesure de l avancement des travaux La prise en charge de toute demande de renseignements de l administration fiscale L établissement et la communication des éléments et justificatifs nécessaires à la déclaration de revenus des membres de l AFUL. 23
La Compagnie Immobilière de Restauration document non contractu Implantée à Bordeaux et à Paris CIR 137 rue Achard 33 300 BORDEAUX - 05.57.10.63.62 cir@flh.fr CIR INVESTISSEMENT 8 rue Royale 75 008 PARIS 01.53.45.82.55 info@cirinvestissement.com Une équipe de 40 collaborateurs De nombreuses villes travaillées dont Bordeaux, Béziers, Avignon, Bergerac, Perpignan, Carcassonne, Dijon, Périgueux, Dax, Limoges, Dinan, et nouvellement investies en 2009 comme Tours, Auxerre, Nancy, etc. ATOUTS 20 ans d expérience un rayonnement national une qualité de restauration connue et reconnue une organisation par pôle de compétences une relation/ structure/ organisation commerciale de proximité et d accompagnement
La Compagnie Immobilière de Restauration Quand l élégance traverse le temps document non contractu AVIGNON rue du Vieux Sextier
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La Compagnie Immobilière de Restauration Quand l élégance traverse le temps document non contractu BORDEAUX rue de la Rousselle
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