Participants Direction Invité Absents Fabrice Coeuret (secrétaire), Elie Vandycke (secrétaire adjoint), Pascal Latessa (trésorier), Thierry Cousin (trésorier adjoint), Florence Breteau, Thomas Fanchonna, Olivier Lecomte, Nicolas Malesic, Katia Masse-Busson, Vincent Ternisien Carole Renaud Steven Menes 1. Approbation des procès-verbaux 1.1. Réunion ordinaire du 29 décembre 2013 Carole RENAUD : Des modifications sur la forme devront être apportées au PV. Sur le fond, il n y a pas de problème. Un point sera fait vendredi 8 mars 2013 à 9h00 avec Nicolas MALESIC pour finaliser le PV. 2. Le comité d entreprise 2.1. Modification du règlement intérieur du CE 2.1.1. Présentation de l avenant à l article 5 DPCE : Nous souhaiterions communiquer l ordre du jour des réunions des IRP aux salariés, via l intranet ou par affichage. Ceci nécessite une modification de l article 5 de notre règlement intérieur. Carole RENAUD : Je suis d accord avec votre proposition mais les ODJ devront apparaitre dans la rubrique «Comité d Entreprise» de l intranet (ex : comme les infos linéaires ). 2.1.2. Vote du CE Votants : Florence BRETEAU, Fabrice COEURET, Thierry COUSIN, Pascal LATESSA, Nicolas MALESIC, Carole RENAUD, Vincent TERNISIEN, Elie VANDYCKE Résultat : Nombre de votants : 8 Nombre de votes «POUR»: 8 Nombre de votes «CONTRE»: 0 Nombre de votes «NE SE PRONONCENT PAS»: 0 L avenant est accepté à l unanimité. 2.2. Présentation du budget 2013 2.2.1. Harmonisation du budget des œuvres sociales par rapport aux CE BERGER- LEVRAULT DPCE : Notre proposition d augmentation du budget des œuvres sociales t-elle été transmise à M. LEHUCHER et M. GABETTE? Qu en est-il? 1 / 7
Rappel : Nous travaillons de plus en plus en étroite collaboration avec Berger-Levrault : - Nos formateurs assurent les migrations de nos produits vers les produits Berger-Levrault (egrh et egf) ; - Nos équipes de production travaillent déjà sur des projets Berger-Levrault (BI, enfance, GDED, migrations, ). Nous trouverions normal d avoir la même contribution aux œuvres sociales que les établissements de Berger-Levrault, c est-à-dire 0,9% de la masse salariale de SEGILOG (cf. accord de novembre 2011 relatif au budget de fonctionnement et à la contribution œuvres sociales des CE et CCE de Berger- Levrault). Cela serait un signe très fort vers les salariés SEGILOG. Nous pourrions ainsi leur proposer d avantages d actions au niveau des ASC. Le CE est conscient que cela représenterait une importante augmentation du budget (qui est actuellement de 0,4% de la masse salariale). C est pour cela que nous proposons l accord suivant : - Exercice 2013 : 0,6% de la masse salariale ; - Exercice 2014 : 0,8% de la masse salariale ; - Exercice 2015 : 0,9% de la masse salariale. Carole RENAUD : J en ai parlé avec Christophe GABETTE et Rémi LORRAIN qui ont vu avec M. LEHUCHER. A ce jour, on ne va donner de suite positive à votre demande pour les raisons suivantes : L année 2013 s annonce économiquement difficile ; Le budget a été doublé récemment ; Si nous devions prioriser, nous préférerions assurer un maintien d un niveau de primes et d augmentation plutôt que de favoriser le budget des ASC du comité d entreprise. Néanmoins cette décision n a pas de caractère définitif pour les années à venir. 2.2.2. Budget de fonctionnement et ASC 2013 DPCE : Une simulation devait être demandée à Guillaume LALOUE pour le budget 2013. Qu en est-il? Carole RENAUD : Le budget sera le suivant : - 9000 pour le fonctionnement. - 18000 pour les ASC. Un versement supplémentaire Aide Sociale Tickets Restaurants 2011 a été versé par erreur au fonctionnement du CE (960,32 ). Ce versement est à déplacer dans la partie Œuvres Sociales. DPCE : Les trésoriers feront le nécessaire pour basculer cette somme vers le budget des ASC. Le budget sera présenté lors de la prochaine réunion. 3. Information à l ensemble des collaborateurs Carole RENAUD : Des vols ont été constatés. Un Smartphone a disparu dans le bureau de Franck GENETAY. De même dans une antenne, des salariés ont eu la mauvaise surprise de découvrir que des Tickets Restaurants manquaient au milieu de leur carnet. Je déplore ces situations. Une plainte a été 2 / 7
déposée, une note d information sera envoyée à tous les collaborateurs et nous réfléchissons à un changement concernant la mise à disposition du matériel. DPCE : Les élus déplorent également ces faits et soutiennent les mesures en cours annoncées. 4. Comité de groupe Berger-Levrault 4.1. Présentation Le comité de groupe est une institution représentative du personnel réunissant des représentants désignés par les organisations syndicales, parmi leurs membres élus aux comités d entreprise des sociétés composant le groupe. Les prérogatives du comité de groupe sont essentiellement afférentes à un rôle d information économique. Carole RENAUD : Elie et Pascal, ayant participé à la réunion, quelles sont vos impressions? Elie-Pascal : La réunion s est déroulée le 14/02. Nous y avons rencontré les personnes participant au Comité de Groupe et au Comité Central d Etablissement. Cette première réunion, très enrichissante, avait pour but la mise en place des différents rôles. Secrétaire : Marc SOUBRIER. Secrétaire-Adjoint : Elie VANDYCKE. Prochaine réunion le 11/09/2013 à Labège. Le PV de la réunion sera disponible sur l intranet BERGER-LEVRAULT. DPCE : Pourrons-nous diffuser les PV des réunions du Comité de Groupe sur l intranet SEGILOG? Carole RENAUD : Non, le Comité de Groupe est une instance BERGER-LEVRAULT et non pas SEGILOG. DPCE : Nous donnerons l adresse sur l intranet BERGER-LEVRAULT où se trouvent les informations du Comité de Groupe. 5. Rôle économique du CE 5.1. Plan de développement 2013 Carole RENAUD : Les équipes SEGILOG et BERGER-LEVRAULT travaillent conjointement sur : Le projet décisionnel. L enfance. Les migrations. Nous pouvons noter une bonne mobilisation de chacune des parties sur l ensemble des projets qui avancent correctement. Les actions de formation vont perdurer et continuer, notamment sur Qlikview (un des outils de développement utilisé pour le produit décisionnel). 3 / 7
6. Rôle socio-professionnel du CE 6.1. Point sur les recrutements en cours Carole RENAUD : Deux démissions sont à noter : - Sébastien BARDON (41) à fin avril - Ingrid CARREAU (37) à fin mai. Réunion du CE du 07 mars 2013 La remplaçante de Sébastien est déjà embauchée et arrivera le 14/03. Il s agit de Julie BERTIN. Un poste est ouvert en remplacement d Ingrid. Reste à rencontrer les deux candidats retenus. Une session de nouveaux collaborateurs débute le 18/03. Y assisteront : - Quentin BLANLUET (51) - Jennifer KOLANO (59) - Julie BERTIN (41) - Pierre GUITTON (62) - Julie YANSSE (62) 6.2. Effectifs à fin janvier 2013 Carole RENAUD : - Frelinghien : 1 - Comptabilité : 1 - Support RH : 1 - Support Service informatique : 1 - Transverse Commerce : 11 - Mise en service : 147 CDI dont 2 CDD - Production : 21 Total : 183 personnes. 1 entrée : - Quentin BLANLUET. 7. Questions diverses 7.1. Appel à candidature pour le CHSCT DPCE : L appel à candidature pour le CHSCT sera diffusé sur l intranet SEGILOG. La date limite de candidature est fixée au 29/03 pour une nomination lors de la réunion du 04/04. 7.2. Sondage DPCE : Un sondage sera effectué auprès des salariés afin obtenir leur avis au sujet des ASC 2012. Une partie concernant KALIDEA y sera rajoutée. 4 / 7
7.3. Changement de matériel DPCE : Le changement de matériel est apprécié par les formateurs. Mais il serait bienvenu pour le prochain remplacement des téléphones portables de prévoir des Smartphones afin de recevoir les emails, les rapports des rendez-vous du lendemain, Concernant le changement des PC portables pour la formation. Pour quelles raisons les anciens PC n ont pas été proposée aux salariés? Carole RENAUD : La gestion de la vente de matériel prenait beaucoup de temps à Franck GENETAY. Les anciens portables ont été repris pour une société, pour une somme quasiment symbolique. Votre remarque concernant la proposition d attribution de Smartphones à l ensemble des formateurs sera remontée aux personnes concernées. DPCE : Un remplacement du matériel est-il prévu pour le service Production? Carole RENAUD : La question sera posée. 7.4. Négociations Elie VANDYCKE (Délégué Syndical) : La poursuite des négociations devait avoir lieu 1 er trimestre 2013. Quand démarreront-elles? Carole RENAUD : Les NAO débuteront la 2ème quinzaine d avril 2013. Idem pour le contrat de génération. Elie VANDYCKE : Je serai présent au siège social les 22, 23 et 24 avril 2013. Il serait bien de se voir à ce moment-là pour entamer ces sujets. Je transmettrai au plus vite les personnes constituant le groupe de négociation. 7.5. Plan senior Carole RENAUD : Reprise des négociations courant mi-avril, jusqu à fin mai. 7.6. Télétravail. DPCE : Où en est le projet de télétravail à SEGILOG? Carole RENAUD : Le projet, en phase expérimentale, est en place chez BERGER-LEVRAULT depuis fin février et pour une durée de 6 mois. Une ouverture à SEGILOG est prévue après le mois d avril selon les mêmes modalités. Un groupe de travail sera constitué avec ensuite un appel à candidature et sélection des personnes. Chez BERGER-LEVRAULT 95 demandes ont été déposée pour 50 acceptées. Ce nombre pourrait être différent chez SEGILOG et concernera tous les services. DPCE : Y-a-t-il eu un accord signé chez BERGER-LEVRAULT? Carole RENAUD : Non, aucun accord n a été signé. Nous sommes actuellement dans une phase expérimentale. 5 / 7
7.7. Revues salariales DPCE : Concernant les revues salariales, il avait été évoqué que nous adopterions le même mode de fonctionnement que chez BERGER-LEVRAULT (en janvier et non plus en juillet). Est-ce que cela sera applicable cette année? Carole RENAUD : Non, cela ne sera pas pour cette année. 7.8. Affichage 7.8.1. Règlement intérieur DPCE : L affichage du règlement intérieur n est pas fait au siège social. Carole RENAUD : En effet, le règlement n a pas été réaffiché depuis le déménagement. Ceci sera fait lors de ma prochaine venue au siège. 7.8.2. Affichage syndical Délégué Syndical : Un affichage syndical via l intranet SEGILOG a été demandé aux réunions de mai et juin 2012 et par mail en février 2013. Est-ce qu une décision a été prise à ce sujet? Carole RENAUD : Non, pas encore. 7.9. Mobilier extérieur DPCE : Nous souhaiterions savoir si des améliorations ont été constatées dans le comportement des salariés. Si oui, le mobilier extérieur pourra-t-il être installé au siège social et à l agence Nord? Carole RENAUD : Si je me fie au nombre de retours que j ai eu : Oui, il y a eu des améliorations. Si cela continue, je suis favorable à une mise en place. Si cette action a fait prendre à certains une prise en compte de leur immaturité, j en suis satisfaite. 7.10. Groupe de travail SEGILOG et BL Services DPCE : Dans le PV du CCE de BERGER-LEVRAULT de décembre 2012, il est noté qu un groupe de travail SEGILOG et BL Services sera mis en place. A quoi cela correspond? Carole RENAUD : Une réunion des Responsables d Equipes a eu lieu la semaine dernière. Rémi LORRAIN a fait une intervention en visioconférence. Il souhaite faire participer les collaborateurs de la mise en service SEGILOG à la réflexion et à la mise en place de BL Services. L idée est de solliciter les RE pour leur expliquer BL Services et travailler ensemble sur des points de réflexions afin préparer l avenir. 7.11. Groupe de travail «Bien-être au travail» DPCE : Où en sont les travaux? 6 / 7
Carole RENAUD : La réunion a été reportée à début avril 2013. La première réunion a eu lieu le 28 janvier 2013. On peut noter qu il y a une réelle volonté des participants à travailler ensemble. Je suis satisfaite du déroulement de la réunion. Nous sommes plutôt optimistes sur l avancée du projet. Un questionnaire ciblé sur les problématiques sera réalisé, en se basant sur les deux méthodes évoquées lors de la précédente réunion. Lors de la prochaine réunion, il y aura une mise en commun des idées et élaboration du questionnaire à destination de tous les services DPCE : La réunion est partie sur des bases intéressantes. Le poids du temps a été assez important lors de la mise en place du groupe. Nous pensons qu un bon travail sera réalisé. Carole RENAUD : Je tiens à noter également que des sujets ont été clairement identifiés. 7.12. Entretiens individuels DPCE : Une modification des entretiens avait été évoquée. Est-ce que cela sera mis en œuvre pour 2013? Carole RENAUD : Pour 2013, la forme sera revue mais pas d instauration des deux entretiens type BERGER-LEVRAULT. - Moins orientés métiers mais plus sur les objectifs à atteindre (du poste et difficultés constatées par le manager). - Définition des objectifs en trait avec le métier, comportement et compétences spécifiques. - Evaluation du savoir-faire, savoir être et capacité d évolution. - Il y aura forcément un suivi des objectifs. DPCE : La trame sera-t-elle mise à disposition? Carole RENAUD : Oui. Elle sera également à disposition des RE et des collaborateurs pour préparation des entretiens. Je rappelle que l entretien, tout comme chez BERGER-LEVRAULT, n est pas le moment pour une négociation salariale. 7.13. Flotte véhicules DPCE : Il paraitrait que les prochains véhicules seraient de la marque PEUGEOT? Carole RENAUD : Oui, ce seront des 208. Le choix se porte dorénavant sur PEUGEOT qui est partenaire «historique» de BERGER-LEVRAULT. 8. Prochaine réunion Jeudi 04 avril 2013, à la Ferté-Bernard. LE PRESIDENT LE SECRETAIRE 7 / 7