OLIVIER RUDLOFF 164 RUE CUVIER 69006 LYON RAPPORT DE STAGE N 4 Contrôleur de stage M Philippe ALCAZAR Maître de stage Mme Nicole GOUDARD Date de dépôt : 29 janvier 2004 Page 1 sur 26
PROJET DE LA NOTICE EXPLICATIVE ET DU PLAN DU MEMOIRE INTRODUCTION I - NOTICE EXPLICATIVE INTERET DU SUJET OBJECTIF DU MEMOIRE LIMITES DU SUJET LIENS ENTRE LE SUJET ET LES TRAVAUX EFFECTUES II - PLAN DU MEMOIRE PLAN GENERAL PLAN DETAILLE III BIBLIOGRAPHIE OUVRAGES GENERAUX OUVRAGES PROFESSIONNELS ARTICLES DE PRESSE MEMOIRES AUTRES SOURCES CONCLUSION Page 2 sur 26
INTRODUCTION Un des quatre rapports du stage d expertise comptable doit présenter un projet de plan et de notice du mémoire. Les rapports comportent en général une dizaine de page. J ai souhaité présenté un projet de notice et de plan plus complet. En effet, il sera la version presque définitive que je transmettrai pour ma demande d agrément en mars 2004. Avant cette demande, je tiendrais compte des annotations apportées par mon contrôleur de stage. Dans l attente des ces dernières, je souhaite le faire lire à différents experts-comptables sensibilisés par les Nouvelles Technologies de l Information et de la Communication ( NTIC) tel que M Jean-François PARET, président du club NTIC. Page 3 sur 26
I - NOTICE EXPLICATIVE Page 4 sur 26
INTERET DU SUJET Les cabinets d expertise comptable spécialisés dans la tenue de comptabilité ne cessent de passer du document papier au document numérique et inversement. Ils agissent comme des modems ( modulateur / démodulateur ) informatiques, en ce sens qu ils permettent de convertir les signaux informatiques numériques en signaux analogiques et réciproquement. La question n est donc pas de savoir si l on doit tendre vers la dématérialisation mais pourquoi passe t on si souvent d un format à un autre? Chaque transformation est-elle nécessaire? On ne cesse de répéter que l outil informatique n a nullement tendu vers le zéro papier. Bien au contraire, on l accuse d être un grand gaspilleur de papier. En fait, seul l utilisateur est responsable de cette situation. En effet, ce n est pas l informatique qui génère le papier mais plutôt nos habitudes de travail. Nous pouvons citer différents exemples : Le traitement des relevés bancaires. Le banquier reçoit, sous forme numérique ou sous forme papier, les opérations de ses clients. Il doit les saisir. A ce stade, tout est numérique. Cependant, il doit rendre matériel ces informations pour pouvoir transmettre à son client un relevé de compte papier. Ce client fait parvenir au cabinet ces relevés afin qu il puisse à son tour les saisir : nouvelle numérisation. Page 5 sur 26
Tout comme le banquier, le cabinet doit rendre matériel ces informations pour les remettre à son client. De plus, le cabinet se sent obligé d archiver des copies papiers. Résumé de la procédure : ( Papier+numérique) -> Numérique -> Papier -> Numérique -> Papier et encore papier. Pourtant depuis 1993, les cabinets d expertise comptable ont la possibilité de télécharger les relevés bancaires de leurs clients. Peu de cabinets le font. Comme nous le verrons en détail, des freins importants existent. L émission d un fax. Elle se fait encore régulièrement de la manière suivante : - Ouverture du traitement texte pour la rédaction du message ; dématérialisation, - Impression ; matérialisation, - Utilisation du fax ; dématérialisation et matérialisation, - Archivage du document papier accompagné de son justificatif au cabinet, - Archivage du document papier chez le client. Or depuis quelques temps, il est possible de simplifier cela. Des applications fax, des photocopieurs, des imprimantes évoluées, existent et éliminent toutes les impressions papiers. Page 6 sur 26
Un des principes fondamentaux de la comptabilité est le principe de permanence des méthodes ; il est indispensable pour que les comptes sociaux donnent une image fidèle de l entreprise. Par contre, dans la gestion interne du cabinet et même en matière d audit, le suivi continuel de procédures ou d habitudes, sans savoir si ce que l on fait est utile, est irrationnel. Il est temps de réfléchir sur le pourquoi de certaines habitudes. Les jeunes recrues sont souvent à l origine de ces réflexions car ils portent un regard neuf sur l organisation du travail. En général, l être humain n aime pas changer ses habitudes. Il tentera donc de combattre les remaniements proposés. Les freins liés aux changements seront nombreux et de tous ordres. Les plus importants seront ceux liés à la sécurité et aux manques de temps. La sécurité est souvent un argument qui atteste de l ignorance des problèmes réels. Les hommes ont peur de ce qu ils ne connaissent pas ou ne maîtrisent pas correctement. C est pourquoi, ils exigent une sécurité absolue. Par exemple, un cabinet décide de mettre en place une Gestion Electronique de Document ( GED ). Certains remettent en cause la sûreté du classement car ils craignent de ne pas pouvoir retrouver un document. L archivage papier ne le garantie pas non plus. La recherche d un document papier mal classé est beaucoup plus fastidieuse que celle d un document numérique. En effet, dans une GED, l outil informatique propose une multitude d aide à la recherche. Page 7 sur 26
Cette nouvelle organisation ne peut, en aucun cas, éliminer tous les problèmes rencontrés auparavant. Le temps de sa mise en place est un faux problème. L avantage d utiliser la dématérialisation est le gain de temps. Or pendant la période d apprentissage, l utilisateur doit changer ses habitudes ce qui demande un peu plus de temps et surtout de réflexion. En effet, les gains de productivité ne viendront qu après. On tombe toujours sur le fameux cercle vicieux, pour gagner du temps il faut en investir. L Europe et l Administration Française ont bien compris l enjeu de cette dématérialisation. L Etat tend à dématérialiser tout son système déclaratif et il prend des mesures pour favoriser le développement de l Internet à l ensemble de la population. Hier, chaque Administration imposait ses propres imprimés pour déclarer périodiquement les cotisations sociales et fiscales mais ces documents deviennent peu à peu normalisés. Cette normalisation a permis leur dématérialisation. Les cabinets d expertise comptable ont donc accès : - à la GED, - aux envois simplifiés, - aux traitements de masse des déclarations, - à l externalisation. Page 8 sur 26
Ce système de déclaration évite la course à la collecte des déclarations papiers auprès de nos clients, les recopies fastidieuses et les erreurs qui s ensuivent. Bien sûr, la dématérialisation remonte à 1998, d ailleurs, un nombre très importants d articles apparaît dans les revues professionnelles. Mais qu en est-il au sein des cabinets d expertise comptable? Les cabinets sont les premiers producteurs de déclarations sociales et fiscales. Les déclarations constituent leur métier de base. Ils doivent donc s intéresser à tout changement les concernant. Si les cabinets d expertise comptable ne le font pas d autres s en chargeront, à commencer par les Administrations elles-même. Au début de l année 2002, le Gouvernement annonçait des mesures de simplification pour les entreprises. L une d entre elle prévoyait que l URSSAF gère gratuitement l ensemble des formalités sociales, du bulletin de salaire jusqu aux déclarations, pour les Très Petites Entreprise ( TPE ) ayant moins de 10 salariés. Or près de 80% des TPE ont recours à un expert-comptable. Ces projets de simplification n ont pas inquiété les professionnels de la paie. Ils pensaient que leurs mise en place seraient difficilement réalisable. En janvier 2004, ces projet sont formalisés par une ordonnance. Elle donne mission aux URSSAF d établir les bulletins de paies et les déclarations de charges sociales des TPE. Pour ne pas perdre la mission sociale, les experts comptables doivent réagir en proposant les mêmes services de simplification tout en ajoutant leur valeur ajoutée : LE CONSEIL. Page 9 sur 26
Une des motivations premières de la clientèle est la simplification de leurs obligations administratives. Les TPE sont vite dépassées par le nombre de déclarations qu elles doivent nous acheminer. En leur simplifiant leur gestion, nous améliorons notre productivité. Fini le temps passé aux relances pour avoir, dans les délais, l ensemble des bordereaux. La dématérialisation simplifie la circulation des déclarations. Pourtant, elle se fait encore le plus souvent de la manière suivante : - L Administration envoie les bordereaux chez le client, - Le client les envoie au cabinet, - Le cabinet les envoie chez le client après traitement, - Le client les envoie à l Administration pour règlement. Ces quatre envois engendrent des inconvénients : - risques de perte, de retard, d oubli ou d incompréhension, - des coûts réels mais surtout de nombreux coûts cachés. La dématérialisation totale des procédures déclaratives, règlement compris ( Télérèglement ), permet de réduire ces quatre envois à deux ; du cabinet aux Administrations et du cabinet aux clients. L activité d un cabinet d expertise comptable n est pas linéaire sur l année. Il fonctionne par à coup. Les délais pour établir les déclarations sont courts. Chaque minute gagnée pendant ces périodes de forte productivité est précieuse. Cependant, ces projets de simplifications peuvent bouleverser l activité comptable. La dématérialisation au sens large rend l externalisation des travaux de production possible ; ils peuvent être déplacés chez le client, dans les Administrations ou même à l étranger. Page 10 sur 26
Les cabinets vont donc devoir s adapter obligatoirement à ces Nouvelles Technologies de l Information et de la Communication (NTIC ) et ceci même si aujourd hui, les TPE ne sont pas prêtes. En effet, utiliser dès aujourd hui ces nouvelles technologies, c est apprendre à les maîtriser. Elles sont un axe majeur de développement et d image que les cabinets doivent rapidement intégrer dans leurs missions quotidiennes, pour rester les acteurs indispensables de l organisation, de la détention et de la distribution de l information. Enfin, c est être prêt à proposer de nouveaux services via Internet, tel que la comptabilité interactive. Page 11 sur 26
OBJECTIFS DU MEMOIRE La dématérialisation : Crainte ou espoir? Pourquoi en avoir peur, elle nous entoure déjà : 80 % de notre production est dématérialisée. L objectif premier de ce mémoire est de susciter l intérêt vis à vis de ces méthodes afin de donner le désir de les utiliser. Je m efforcerais de clarifier et de démystifier cet état de fait. On entend parfois : «Les cabinets d expertise comptable doivent repenser en profondeur leurs méthodes de travail». Cette idée fait peur et ne motive pas l utilisation de la dématérialisation. Or le plus gros est fait ; notre production est déjà dématérialisée. Il suffit maintenant d en tirer profit en éliminant ou en simplifiant quelques taches administratives rébarbatives, telles que le classement, l envoi des déclarations aux administrations, la mise à jour de notre documentation. Ce mémoire actualisera un domaine en perpétuel mouvement. Il expliquera ces nouvelles technologies, les modalités pratiques d application en analysant leurs impacts sur l organisation du cabinet et sur ses missions. Il pourra aussi éclairer les concepteurs de logiciels afin qu ils nous présentent un nouveau concept informatique, capable de répondre à tous nos besoins professionnels en une seule application. Page 12 sur 26
Ce mémoire sera composé de trois parties : Une première partie expliquera les principes généraux de la dématérialisation. Pour motiver son utilisation, elle décrira l absurdité de certaines habitudes de travail et les bienfaits de la dématérialisation. La deuxième partie expliquera les utilisations possibles de la dématérialisation à l intérieur du cabinet, tel que la GED et l intranet. La troisième partie consistera à décrire le transport et le partage de cette information dématérialisée à l extérieur du cabinet. La deuxième et la troisième partie, exposeront de manière pratique les conséquences et les freins de son exploitation Page 13 sur 26
LIMITES DU SUJET La dématérialisation est une notion très large. D après le dictionnaire Hachette Multimédia, «dématérialiser» signifie rendre quelque chose immatérielle. En partant du principe que 80% de notre production est dématérialisée, ce mémoire se limitera à l utilisation de la dématérialisation existante. Il s agit de celle déjà présente en interne, car produite par nos outils informatiques, ou en externe, car mise à disposition par les administrations. Elle ne nécessite aucun temps de création, mais elle demande une nouvelle organisation de travail avant de pouvoir l exploiter. La numérisation systématique de documents sera peu abordée, car elle est l étape ultime du traitement de la dématérialisation. Ce mémoire concernera plus particulièrement les 80% des cabinets d expertise comptable qui possèdent moins de dix salariés, et ceci pour deux raisons : - Les coûts liés à l informatique étant fixes, ils ne peuvent pas posséder de personnel pour gérer leur environnement informatique, - Spécialisés le plus souvent dans les missions de tenue de comptabilité, ils traitent un volume considérable de papier. Page 14 sur 26
LIENS ENTRE LE SUJET ET LES TRAVAUX EFFECTUES Durant mon stage, on m a donné la chance de pouvoir prendre du recul par rapport à la production comptable. Tout en découvrant les différentes facettes de notre métier, j ai réalisé à quel point l informatique était important. C est alors que j ai noté le manque d interactivité entre nos différentes applications informatiques. Je me suis intéressé à l informatique et à la dématérialisation qui en découle. Pour acquérir des compétences informatiques, j ai investi en matériel ( Portables, imprimantes, graveur, scanner, disque dur externe de grosse capacité, liaisons Internet à haut débit, carte réseaux) et en temps. Je n indique pas volontairement l acquisition de documentations. Grâce à l Internet, j ai pu avoir accès à toutes les informations nécessaires. Cela m a permis de m habituer à lire des documentations sur écran. Par analogie, il a été facile de comprendre ce que ce nouveau média allait pouvoir apporter à notre profession. Tous ces avantages sont liés à la notion de réseaux impliquant le partage de l information. J ai longuement visité tous les sites utiles à notre profession. Pour que ce travail ne reste pas futile, j ai crée un site sous la forme d un portail : «Le portail du comptable» http://olivier.rudloff.free.fr Mon maître de stage est la présidente de l ALPA ( Association Lyonnaise Pour l Audit). Cette association a, entre autre, pour vocation de proposer à ses membres des formations professionnelles. Je suis intervenu en 2001 pour décrire ce que pouvait apporter l Internet, ce fabuleux média numérique. J ai été au sein du cabinet, le responsable des Déclarations Annuelles des Données Sociales et ai insisté pour que l on adhère au Transfert des Données Sociales par Internet ( TDS-NET ). Page 15 sur 26
Tout au long de mon stage, j ai eu pour mission l étude de la mise en place des éléments suivants : - L Internet sur un poste dédié, - Les DUCS papiers ( Déclaration Unifiée des Cotisations Sociales ), - Les DUCS EDI ( DUCS Echange de Données Informatisé ), - La GED, - La télétransmission des relevés bancaires, - L Internet sur le réseau, - Les documentations numériques sur le réseau. J ai participé à différentes formations : - Formations techniques stagiaire sur le portail jedéclare.com, - Formation technique stagiaire sur la GED donné par la société NOVAXEL, - Formation de 40 heures sur le logiciel CEGID PGI S5, - Réunions du club NTIC ( adhérent depuis 2002 ), - Conférences sur le portail net-entreprise organisé par le GIP-MDS ( Groupement d Intérêt Public Modernisation des données sociales ), - Journée de sensibilisation sur la DUCS EDI présenté par le conseil régional de l ordre Rhône Alpes. Ce dernier s est doté d un espace permettant à l ensemble de la profession de découvrir gratuitement les nouvelles technologies. Il a pour nom le bureau du futur et il existe depuis juillet 2000. Page 16 sur 26
Au sein du cabinet, j ai été fortement impliqué dans le choix d un nouveaux photocopieur numérique, capable de scanner, de faxer ou d établir des courriels. J ai participé, avec le responsable informatique du cabinet, à la mise en place d un Intranet, capable d optimiser notre production comptable tout en la normalisant. Page 17 sur 26
II - PLAN DU MEMOIRE Page 18 sur 26
PLAN GENERAL DU MEMOIRE Nombre de pages estimé NOTE DE SYNTHESE 1 à 2 pages INTRODUCTION 4 à 5 pages LISTE DES ABREVIATIONS PREMIERE PARTIE : PRINCIPES GENERAUX DE LA DEMATERIALISATION 20 à 25 pages DEUXIEME PARTIE : L ORGANISATION DE L INFORMATION DEMATERIALISEE POUR UN USAGE INTERNE 35 à 40 pages TROISIEME PARTIE : LE TRANSPORT DE L INFORMATION DEMATERIALISE 30 à 35 pages CONCLUSION GENERALE 3 à 5 pages ANNEXES BIBLIOGRAPHIE TOTAL ESTIMATIF : 93 à 112 pages Page 19 sur 26
PLAN DETAILLE DU MEMOIRE NOTE DE SYNTHESE 1 à 2 pages INTRODUCTION 4 à 5 pages LISTE DES ABREVIATIONS PARTIE 1 - PRINCIPES GENERAUX DE LA DEMATERIALISATION 20 à 25 pages CHAPITRE 1 - LA DEMATERIALISATION 1.1 - Définition 1.2 - Présentation 1.3 - Les outils de production CHAPITRE 2 - CONSTAT SUR SON UTILISATION 2.1 - Dans les cabinets 2.2 - Dans les autres entreprises 2.3 - Dans les administrations CHAPITRE 3 - CHAMPS D APPLICATION 3.1 - Pour les clients 3.2 - Pour le cabinet 3.3 - Pour les administrations et les OGA Page 20 sur 26
CHAPITRE 4 - POURQUOI S EN INQUIETER? 4.1 - Pour apporter un meilleur service au client 4.2 - Pour comprendre et la maîtriser 4.3 - Pour l image de la profession 4.4 - Pour améliorer sa productivité 4.5 - Pour externaliser sa production 4.6 - Pour mieux archiver (GED, EXTRANET) 4.7 - Pour faire des économies de papier, de temps CHAPITRE 5 - FONDEMENT JURIDIQUE 5.1 - La reconnaissance dans le monde virtuel 5.2 - La déontologie PARTIE 2 - L ORGANISATION DE L INFORMATION DEMATERIALISEE POUR UN USAGE INTERNE 35 à 40 pages CHAPITRE 1 - DESCRIPTION DE DIFFERENTES SOLUTIONS : MISE EN PLACE D UNE GED 1.1 - Se servir des fonctionnalités associées aux applications comptables évoluées 1.2 - Logiciels commerciaux dédiés 1.3 - Créer une arborescence Windows partagée sur un réseau CHAPITRE 2 - MISE EN PLACE PRATIQUE D UNE GED 2.1 - Description 2.2 - Méthodologie de mise en œuvre 2.3 - Facteur de réussite de sa mise en place 2.4 - Coût de sa mise en place 2.5 - Avantages et inconvénients Page 21 sur 26
CHAPITRE 3 - IMPACT SUR LA VIE DU CABINET ET SUR SA RELATION AVEC SES CLIENTS 3.1 - Maîtriser les incidences sur l organisation : Impact sur l humain 3.2 - Les freins liés aux changements CHAPITRE 4 TENDRE VERS L EXTERNALISATION: L INTRANET 4.1 - Définition 4.2 - Pourquoi? CHAPITRE 5 SECURITE ET CONFIDENTIALITE 5.1 - Quels risques? 5.2 - Quelles solutions? PARTIE 3 - LE TRANSPORT DE L INFORMATION DEMATERIALISEE 30 à 35 pages CHAPITRE 1 - DESCRIPTIONS DES MOYENS NECESSAIRES 1.1 - Matériels 1.2 - Logiciels 1.3 - Accès Internet 1.4 - Paramétrages nécessaires CHAPITRE 2 - PRESENTATION DES TELEDECLARATIONS 2.1 - Inventaire des déclarations ou opérations disponibles en télétransmission Page 22 sur 26
2.2 - Le service associé à apporter aux clients : les télérèglements 2.3 - Enumération des téléprocédures CHAPITRE 3 - LES PORTAILS DECLARATIFS 3.1 - Utilités 3.2 - Description de deux portails importants : jedeclare.com et net-entreprise 3.3 - Tableau comparatif de leurs services 3.4 - Critiques et améliorations à apporter CHAPITRE 4 - LES PREMISSES A L EXTERNALISATION : L EXTRANET 4.1 - Vers ses clients 4.2 - Vers ses salariés travaillant à domicile ou en déplacement 4.3 - Vers des cabinets sous traitant CHAPITRE 5 SECURITE ET CONFIDENTIALITE 5.1 - Quels risques? 5.2 - Quelles solutions? CONCLUSION GENERALE 3 à 5 pages ANNEXES BIBLIOGRAPHIE TOTAL ESTIMATIF : 93 à 112 pages Page 23 sur 26
III BIBLIOGRAPHIE Page 24 sur 26
BIBLIOGRAPHIE OUVRAGES GENERAUX Rapport sur l impact des NTIC sur les missions traditionnelles des cabinets Conseil Supérieur de l Ordre des Experts-Comptables. 14 pages. 2000. DUCS : Cahier des normes et recommandations à l usage du déclarant Ministère de l économie, des finances et de l industrie. 155 pages. 1999. 19ème rapport d activité Commission Nationale de l Informatique et des Libertés 14 pages. 1999. Créez vos PDF avec Acrobat Marina RAFFAUD 192 pages. 2003. Les réseaux Matt HAYDEN 408 pages. 2002. Halte aux absurdités technologiques Yves LASFARGUE 237 pages. 2003. OUVRAGES PROFESSIONNELS SIC N 183 Mai 2000 : Téléprocédures, la dématérialisation des déclarations, les télédéclarations N 185 Août-Septembre 2000 : Télécharger les comptes bancaires des clients N 186 Octobre 2000 : Infotrans-TDFC N 188 Décembre 2000 : Télétransmission des comptes bancaires N 191 Mars 2001 : Le portail Internet jedeclare.com N 194 Juin-Juillet 2002 : Télétransmissions bancaires N 202 Avril 2002 : Un tour d horizon des modèles des cabinets qui travaillent avec les TIC Page 25 sur 26
N 205 Août Septembre 2002 : Succès pour la galaxie jedeclare.com N 213 Mai 2003 : Jedeclare.com 2003 Encore plus pratique N 214 Juin-Juillet 2003 : Modernisation et simplification du recouvrement des cotisations de Sécurité sociale EXPERT ON LINE N 1 Décembre 2000 : La sécurité sinon rien REVUE FRANÇAISE DE COMPTABILITE N 321 Avril 2000 : La signature électronique PAROLES D EXPERTS N 21 Octobre 2002 : Inéluctable DUCS EDI SEMINAIRES ET FORMATIONS Formation sur «Utiliser les télédéclarations». M Stéphane SCASCH, Directeur Technique du site Jedeclare.com. 4/12/2002. Formation sur «La GED par NOVAXEL» 17/12/2002. Formation sur «Optimisation de la productivité du cabinet» Mme Véronique AUDRAIN 21/11/2003. Conférence sur «Le portail NET-ENTREPRISE». M Jacques SAURET, Directeur du GIP-MDS 24/10/2002. Réunions du CLUB NTIC M Jean-François PARET, président du club NTIC 13 /03/2003, 30/10/2003, 22/01/2004 Page 26 sur 26
MEMOIRES D EXPERTISE COMPTABLE Echange de données informatisé (EDI) L' : opportunité et passage obligé pour la profession comptable. Enjeux et conséquences de la mise en place de l'edi pour l'expert comptable et les différents partenaires concernés Arnaud TRESARRIEU. 1995. Les déclarations fiscales et sociales immatérielles : leur intégration dans un cabinet d expertise comptable Jean-Luc PFLIEGER. 1997. Les conséquences pratiques des nouvelles technologies d échange de données informatisé sur la mission de l expert-comptable Frédéric CLOSET. 1998. Dématérialisation est-elle à maturité? Christophe SERVENTI. 1998. L'archivage : de sa nécessaire organisation à une source de missions pour l'expert-comptable Olivier LASSIBILLE. 1999. La gestion électronique du dossier de travail de l'expert-comptable Laurent CROPPI. 2000. La GED et le dossier de travail électronique : conception, implantation et application dans l environnement multilogiciel d un cabinet d expertise comptable Olivier RODICK. 2001. Les Nouvelles Technologies d'information et de Communication (NTIC) au service de la performance du cabinet : le cybercabinet, une nouvelle organisation de travail pour l'expert-comptable et son client Thierry GERBAUX. 2002. Page 27 sur 26
SITES INTERNET Préambule La fiabilité de l information que l on peut trouver sur Internet dépend du site qui l a fournit. Il est logique de faire surtout confiance aux sites d une administration ou d une grande entreprise. En effet, les informations sont plus contrôlées. A contrario, il faut être méfiant des sites personnels ou purement commerciaux. Il est donc prudent de se créer une liste de sites de favoris susceptible de donner une information fiable et ne pas hésiter à la recouper avec un autre site. http://www.experts-comptables.com/ : C est le site de l ordre des experts-comptables. Il propose de nombreux téléchargements, de documentations tel que la déontologie à suivre pour la création d un site WEB. http://www.jedeclare.com/ : Le portail déclaratif de l ordre via Internet sécurisé pour toutes les télédéclarations fiscales, sociales, comptables. http://www.net-entreprises.fr/ : Le portail déclaratif de l administration via Internet sécurisé pour toutes les télédéclarations fiscales, sociales, comptables. http://www.bibliotique.com/ : Le centre de documentation des experts-comptables et commissaires aux comptes. http://www.impots.gouv.fr/ : Le site de l administration fiscale. http://www.urssaf.fr/ : Le site de l URSSAF. http://www.assedic.fr/ : Le site de l ASSEDIC. http://www.edifrance.asso.fr/ : L association pour le développement de l EDI. http://olivier.rudloff.free.fr : Le portail du comptable. http://www.canam.fr/docs/index_canam.html : La caisse nationale d assurance maladie des professions indépendantes. http://www.service-public.fr : Le portail de l administration française. http///www.legifrance.org : Le service public de la diffusion du droit. Page 28 sur 29
CONCLUSION Ce rapport m a montré les difficultés que je rencontrerais lors de la rédaction du mémoire que ce soit sur le fond et la forme. Mon sujet de mémoire étant d actualité, sa rédaction nécessite rapidité. Les projets de simplification, tel que le Titre Emploi Service ( TEE ), l ont démontré très récemment. Ma recherche documentaire doit donc être réalisée au plus près de sa rédaction finale. Je souhaite qu il soit vivement critiqué, de façon négative mais aussi de façon positive, afin qu il me guide dans la construction de mon mémoire définitif. En effet, sa rédaction m a fait comprendre que sans avis éclairés, il est difficile de réaliser un mémoire d expertise comptable de qualité. Page 29 sur 29