COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE PLEURE SEANCE ORDINAIRE DU 30 avril 2010 L an deux mil dix, le trente avril à vingt heures, le conseil municipal de la commune de PLEURE, régulièrement convoqué à la date du vingt-six mars deux mil dix, s est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mme DEBARD Sandrine, Maire. Présents : Mme DEBARD Sandrine Maire, M.CROT Alexandre, M BOUGOGNE Jérôme, Mme BARDOUX Karine, adjoints M DION Jean-Luc, M PANIGOT Séverin, M BAUDET Nicolas, Mme LAGUT Isabelle, M POULOT Michel, Absent : M. BOICHOT Robert Secrétaire de séance : Mme LAGUT Isabelle Ordre du jour : 1 - Organisation du Conseil municipal et du CCAS 2 - ISS Pleure, Foot 3 - Commerce de proximité 4 - Zone de stationnement pour camping car 5 - Avancement de Marie-Edwige JACQUOT 6 - Achat d'enveloppes pré affranchies personnalisées 7 - Informations diverses 8 - Questions diverses 1 - Organisation du Conseil municipal et du CCAS Présentation de la démission de Mme Claudine MARCJAN. Pour : 8 Abstention : 1 Présentation de la démission de Mme VAUDRY et de Mme TOINARD du CCAS Organisation du conseil municipal : En tant que Maire, Sandrine DEBARD est d office présidente des commissions. Commission d appels d offres : Suppléants : - Mme LAGUT Isabelle - Mr DION Jean-Luc - Mr BOICHOT Robert 1
CCAS (élu par le conseil) - Mr BOURGOGNE Jérôme - Mme BADOUX Karine - Mme LAGUT Isabelle Nommés par le Maire - Mme JAFFIOL - Mme ROUBEZ Commission bâtiment-terrains-voiries : Espace vert Cimetière - Mr BOURGOGNE Jérôme - Mr BAUDET Nicolas - Mme DEBARD Sandrine Commission affaire scolaire Commission de recrutement - Mr BOUGOGNE Jérôme Commission budget - Mr DION Jean-Luc - Mr BOURGOGNE Jérôme Communication municipale Commission bois - Mr BOICHOT Robert - Mr BAUDET Nicolas Commission environnement Indemnités du maire et de ses adjoints 2
17.00 % de l indice 1015 : 641.11 / mois 6.50 % de l indice 1015 1 er adjoint : 249.66 / mois 5.35 % de l indice 1015 2 ème et 3 ème adjoint : 202.36 / mois Création d une régie Le conseil municipal réfléchit sur la possibilité de donner le service de la buvette à une association pour la soirée musicale prévue le 5 juin ou de créer une régie par la commune. 2 - ISS Pleure, Foot Subvention ISS Pleure : 2009 : 780 2010 : 780 Abstention : 1 Après discussion, il est proposé de voter pour définir le nombre de tonte annuelle du terrain de foot pris en charge par la commune. Pour 8 : 6 Pour 10 : 2 Abstention : 1 La tonte du stade sera effectuée si possible le jeudi afin de laisser un terrain propre le dimanche. La toiture des vestiaires, qui est en fibre ciment (amiante), a quelques fuites. Un devis a été demandé à Mr SATORI Pierre dont le montant s élève à 9 225.00. Les renseignements pris auprès d ASCOMAD (spécialiste des déchets), ont confirmé qu une entreprise non agrée peut enlever les plaques de fibrociment quand celle-ci se trouve à l extérieur. 2 autres devis ont été demandés auprès de l entreprise PUGET et l entreprise MALFATTI. 3 - Commerce de proximité Mise en place d une commission de travail pour la création d un commerce de proximité. Mr BOURGOGNE Jérôme Mr CROT Alexandre Mr PANIGOT Séverin Cette étude traitera de la possibilité d une création d un commerce de proximité par une personne extérieure ou par la commune. Plusieurs types d aides peuvent être apportées pour cette création. 3
D ores et déjà, une subvention du Conseil Général de 20 % plafonnée à 30 000 est validée. 4 - Zone de stationnement pour camping car La communauté de commune propose de prendre à sa charge la totalité des frais occasionnés pour la création d une zone de stationnement de camping-car. Actuellement, à la recherche d un terrain, la commune de Pleure s est portée candidate. Le président du conseil général, Mr RAQUIN, viendra à Pleure le 25 mai 2010 à 16 heures pour étudier les possibilités d implantations. 5 - Avancement de Marie-Edwige JACQUOT Au vu du travail réalisé par Mme Marie-Edwige JACQUOT et de son investissement avec la création de la cantine, le conseil municipal propose de lui accorder une prime. Des renseignements seront pris pour le prochain conseil afin de définir, avec le centre de gestion, le montant et les modalités de la prime qui peut lui être accordée. 6 - Achat d'enveloppes pré affranchies personnalisées La commune a reçu une proposition de l agence postale pour des enveloppes pré affranchies avec des photos personnalisées. Le conseil étudie cette proposition et donnera une réponse ultérieurement. 7 - Informations diverses Terre Emploi est intervenu sur notre commune mercredi 28 avril pour réduire la taille des massifs et tailler la haie vers l église. Cette intervention a nécessité 5 personnes pour un coût de 596 euros. L entretien communal avait beaucoup de retard en raison des arrêts maladie de Mr LARTOT. C est pourquoi la commune a décidé de rechercher une personne en contrat CAE (6mois) qui permettrait d aider Mr LARTOT en cette période. Ce type de contrat permettrait de prendre une personne à 23 h/semaine pour un coût d environ 170 euros. La commission fleurissement informe qu elle donne rendez-vous à toutes les personnes volontaires à participer au fleurissement du village 4
Le samedi 15 mai à 9 h devant la mairie. Mr REBOUILLAT, le fournisseur des plantes, nous a offert gracieusement les services d un de ses employés pour cette journée. La commune informe que lors de la célébration du 8 mai 2010 à 11h15 au monument, Mr ROUBLIN recevra un diplôme pour ses années de services effectuées pour la France pendant la guerre. La communauté de commune propose de financer un fronton. Seul reste à la charge de la commune le terrain et l enrobé. Le groupe d étude concernant le projet du groupement scolaire, informe que tous les conseillers sont conviés le 17 mai à 20h30 à la salle des fêtes des Hays pour une réunion d information sur le projet. Après avoir visité plusieurs groupements scolaires, il a été établi qu un bâtiment d environ 800m² était nécessaire. Le coût moyen serait d environ 1 300 000 euros. Sachant que l on bénéficierait de subventions comprises entre 50 % et 54 %. Il resterait donc à charges des communes 600 000 euros à répartir selon des critères à déterminer. Suite à cette réunion, chaque commune devra prendre une décision sur ce projet. Loisi-Pizza demande l autorisation à la commune de pouvoir stationner les lundis. Une participation lui sera demandé de 100 euros annuels. L APE informe qu une le vendredi 7 mai 2010 vente de fleurs sera organisée à Gatey par l association. Les travaux de cloisonnement des bois effectués par l ONF, se sont élevés à 1073.78 Prochainement la commission bois se réunira pour évaluer les travaux restants et informer de l état des bois pour l affouage 2010. Le CCAS se réunira le 19 mai 2010 à 20h00. La séance est levée à 22h55. Date du prochain conseil le 28 mai 2010. Affiché le 4 mai 2010. Le Maire, Sandrine DEBARD, 5