Fonds déposé par le syndicat CGT de GEC-Alsthom, établissement du Bourget 72 J

Fonds déposé par le syndicat CGT de GEC-Alsthom, établissement du Bourget 72 J 1-16 1965-1996 Bobigny Archives départementales de la Seine-Saint Saint-Denis 1997 1

Intitulé : Fonds déposé par le syndicat CGT de GEC-Alsthom, établissement du Bourget. Références : FRAD093/072J. Dates extrêmes : 1965-1996. Importance matérielle : 1,9 ml. Modalités d entrée : dépôt. Conditions d accès : sur autorisation écrite du déposant. Conditions de reproduction : sur autorisation écrite du déposant. 2

INTRODUCTION L usine GEC-Alsthom du Bourget : bref historique 1885, plusieurs chefs d entreprises - Monsieur Menier de la Société industrielle des téléphones, Messieurs Weyher et Richemond constructeurs de machines à vapeur, Monsieur Delaunay-Belleville spécialiste de chaudières fondent la Compagnie électromécanique (CEM) dans le but de participer à la construction de centrales électriques (73J 1-2). 1903, la CEM construit sa première usine au Bourget. L histoire de l usine du Bourget se confond avec celle de la turbine à vapeur en France jusqu à 1918 (73J 1-2). La CEM élargit alors son champ d action et entreprend la fabrication du matériel et de machines électriques au Bourget. 1974, le gouvernement Messmer lance le programme électronucléaire français. La CEM a construit d autres usines en France, des accords interentreprises se sont mis en place, la CEM passe d une gestion paternaliste à une gestion rationalisée. Au cours de cette période de mutation l expression syndicale s affirme (72J 2-5). 1977, le groupe Alsthom Atlantique rachète la Compagnie électromécanique. 1989, Alsthom Atlantique fusionne avec un concurrent britannique et devient GEC- ALSTHOM. Le site du Bourget ne représente plus que 1% de la production du groupe dont il fait partie et est spécialisé dans une activité de haute technologie, la fabrication de turbines à vapeur destinées à équiper les centrales nucléaires (73J 2-3). La direction générale du groupe prévoit alors la restructuration des activités de l établissement du Bourget. Par ailleurs les programmes d installations de centrales EDF sont pratiquement arrivés à leur terme. Au milieu de l année 1991 un plan industriel et un plan social sont mis en place, les syndicats décident alors de mener une lutte longue et difficile (72J 1, 73J 18-19, 73J 37-52). 1996, ce conflit s achève avec la fermeture de l établissement du Bourget GEC- ALSTHOM producteur de turbines pour centrales électriques et centrales nucléaires, filiale de la société Alsthom Atlantique, suite à des restructurations permanentes, fusions, transferts d activités, suppressions de sites. Les archives déposées Deux fonds déposés par le syndicat CGT et les élus du Comité de l établissement du Bourget (CE) et cotés respectivement 72J et 73J, sont étroitement liés, ils racontent l historique de la CEM, de sa participation au grand programme électronucléaire lancé en 1974 par le gouvernement Messmer, de sa fusion avec la GEC-Alsthom et des mouvements sociaux qui en ont résulté. Le fonds 72J versé par le syndicat CGT relate l activité syndicale et politique menée par les employés de l établissement, de 1965 jusqu à 1996. On peut y distinguer 2 périodes, la charnière se situant en 1977 date à laquelle la CEM est rachetée par le groupe Alsthom-Atlantique. Il est pour l essentiel composé de 3

tracts et de journaux syndicaux et politiques proposant ainsi une autre lecture des événements 1. Le syndicat CGT et les élus du CE de cet établissement conscients des retombées économiques humaines et politiques que la fermeture du site allait entraîner, soucieux d apporter des éléments de réflexions sur la politique de désindustrialisation menée sur le plan national et international par les grands groupes de l industrie électromécanique, et désireux de participer à la sauvegarde du patrimoine industriel en Seine-Saint-Denis, ont décidé de confier leurs archives aux Archives départementales. Françoise BURG Direction des services d archives de la Seine-Saint-Denis Octobre 1997 1 Sources complémentaires : Archives départementales de la Seine-Saint-Denis Dépôt de M. ALCHOURROUN : Tracts et journaux syndicaux (cote 70J 1 à 3), 1970-1990 Témoignages oraux portant sur la période 1950-1990, cote de rangement 1AV/6908 à 6911 4

Sommaire 72J 1-9 REVENDICATIONS ET PUBLICATIONS DES SYNDICATS, 1965-1996 7 72J 10-15 DOCUMENTS COMPTABLES DU SYNDICAT CGT CEM/GEC- ALSTHOM LE BOURGET, 1985-1995 9 72J 16 DOCUMENTS ICONOGRAPHIQUES PRODUITS PAR LE SYNDICAT CGT, 1965-1991 10 5

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Fonds déposé par le syndicat CGT de GEC-Alsthom établissement du Bourget 72 J 1 à 72 J 16 1965-1996 1996 72J 1-9 REVENDICATIONS ET PUBLICATIONS DES SYNDICATS, 1965-1996 72 J 1 Luttes menées par les syndicats de l établissement du Bourget, CEM puis GEC-Alsthom - Courriers entre le syndicat CGT et la direction de la CEM (Compagnie électromécanique), 1965-1975 - Courriers entre le syndicat CGT et la direction de GEC-Alsthom, 1977-1996 - Lettres ouvertes, lettres à l Assemblée nationale, lettres aux ministres, lettres au Conseil général de la Seine-Saint-Denis, réponses des instances administratives et politiques, 1984-1986, 1991-1996 - Conflit, grève, 1981-1982 - Conflit, grève, 1991-1992 72 J 2 Bulletins CGT des syndiqués de la CEM, puis de GEC-Alsthom le Bourget - Le Kilowatt, 1968-1969 - Bulletin des syndiqués, quelques numéros, sans date - Journal des syndiqués, 1977-1979 - Cahier d expression, octobre 1970 - Journal du syndicat CGT, un exemplaire sans date Bulletin de la fédération CGT des métallurgistes, GEC - Alsthom - CGT coordination, Informations générales, 1982-1991 Bulletins des syndicats CGT 93 de la métallurgie - Bulletin de l UFICT/CGT Rateau La Courneuve, 1988-1991 - Le turbo - souffleur, bulletin CGT Rateau La Courneuve, 1978-1996 - Journal des Alsthom 93, 1992 Bulletins nationaux CGT - Le guide de la métallurgie, quelques numéros, 1960, 1984, 1990-1992 - Options, 1988 - Actualités fédérales, 1994 - Liaisons industrie, 1986 Congrès, rapports - Etudes, réflexions, rapports, 1975-1978, 1983, 1991-1995 - Préparations à des congrès, 1976-1979, 1983-1986, 1991, 1994-1996 - Une cassette vidéo, VHS, 4ème congrès de l UFICT métallurgie, 1991 - Bulletins, tracts des syndicats CGT Alsthom - Atlantique sur le plan national : Le Havre, Tarbes, Saint-Nazaire, Belfort, Mâcon, Pont de Claix, 1984-1996 7

72 J 3 Tracts syndicaux de la CEM/GEC-Alsthom Le Bourget - Tracts de la CGT et de l UFICT- CGT, 1972-1979 72 J 4 - Tracts de la CGT et de l UFICT- CGT, 1980-1996 72 J 5 - Tracts de la CFDT, CFTC, FO, 1969-1991 72 J 6 - Tracts intersyndicaux CEM Le Bourget, 1969-1975 - Tracts intersyndicaux GEC - Alsthom, 1976-1996 - Expression des salariés, assemblées du personnel, 1984-1996 72 J 7 Tracts politiques - Tracts journaux et publications diverses d organisations politiques, diffusés à la CEM Le Bourget, 1972-1975 - L Impulseur, journal des communistes de l entreprise Worthington - L Unité, journal des communistes de l entreprise CEM Le Bourget, cellule J. P. Thimbaud - L Electro, journal des communistes de la CEM Le Bourget - Tracts du PCF, 1969-1991 72 J 8 Tracts politiques - Tracts contre le procès de Burgos, 1970 - Tracts contre les guerres d Indochine, Viêt - nam, Laos, Cambodge, 1970 - Tracts contre la loi anticasseurs, 1970 - Publications de la Ligue communiste, 1972-1979 - Tracts et publications de Lutte ouvrière, 1969-1993 - Tracts de l OCI, 1975-1981 - Informations ouvrières, journal de l OCI, 1975-1981 - Tracts divers extrême - droite, sans date - Tracts RPR, la plupart sans date 72 J 9 Tracts syndicaux et politiques distribués à la CEM Le Bourget pendant les événements de mai - juin 1968 Notes manuscrites syndicat CGT GEC-Alsthom Le Bourget, 1982-1996 8

72J 10-15 DOCUMENTS COMPTABLES DU SYNDICAT CGT CEM/GEC- ALSTHOM LE BOURGET, 1985-1995 72 J 10 Etat des remises de cartes, timbres et FNI, (Fonds national interprofessionnel), vente de la VO (Vie ouvrière), factures diverses - Carnets à souche, comptabilité des timbres et FNI, 1980-1985 - Cahier de remise de cartes, 1985 72 J 11 - Bilan des cotisations, 1990-1991 - Cahier de caisse, 1990 - Cahier comptable, compte global, 1990 - Cahier comptable, vente de la VO, agendas, calendriers, 1994-1996 - Factures diverses concernant l activité du syndicat, 1987-1996 72 J 12 Relevés de compte du syndicat CGT GEC-Alsthom Le Bourget - Relevés de compte Banque française du crédit coopératif ( BFCC), 1986-1990 72 J 13 - Relevés de compte BFCC, 1991-1996 - Prélèvements automatiques BFCC, 1983-1995 72 J 14 - Relevés de compte Banque nationale populaire, 1985-1990 72 J 15 - Listes des syndiqués, taux de cotisation, 1986-1993 - Timbres et cartes CGT, 1985-1992 9

72J 16 DOCUMENTS ICONOGRAPHIQUES PRODUITS PAR LE SYNDICAT CGT, 1965-1991 72 J 16 - Photos de meetings, manifestations, sans références, sans date - Photos de réunions syndicales CGT, sans date, [peut-être 1965-1974] - Photos de manifestation, la pancarte «CGT CEM Le Bourget» est très - présente, 1976 - Photos d une réunion syndicales CGT, 1987 - Photos d un meeting sur le site du Bourget, novembre 1987 - Polaroïds d un meeting sur le site du Bourget, 1988 - Polaroïds de machines-outils, beaucoup sont flous, 1988 - Préparation d un repas sans doute sur le site du Bourget, sans date - Photos d une fête de l Humanité, sans date - Meetings, manifestations, usine occupée, visages de syndicalistes, GEC- Alsthom le Bourget, 1991 - Photos d une manifestation (elle n est pas située en Ile de France), 1983 - Photo, portrait de Maxime Crétineau fondateur du syndicat CGT CEM Le Bourget, décédé en 1975 - Plaque : salle Maxime Crétineau syndicat CGT 10

Fonds déposé par le comité d établissement de l entreprise GEC-Alsthom Le Bourget 73 J 1 à 73 J 52 1885-1996 1996 73J 1-2 HISTORIQUE DE LA CEM LE BOURGET ET DE LA FUSION CEM/GEC-ALSTHOM, 1885-1996 73 J 1 Historique de l établissement du Bourget de 1885 à 1990 - La CEM et l étirage, fac-similé de la 1ère page du journal de la CEM Le Bourget pendant la Première Guerre mondiale, 1914-1918 - La belle histoire de la CEM, brochure, témoignage d un demi-siècle d efforts, l histoire de la compagnie depuis 1885 jusqu à 1950 - Règlement intérieur de la CEM Le Bourget, 1944 - Revues et brochures éditées par la CEM/GEC - Alsthom, 1963-1991 - Historique de GEC- Alsthom constitué par la CFDT, octobre 1989 Réflexions et études - Interrogations des cadres de l entreprise, 1984-1986, 1991-1996 - Revue sur la fusion des Chantiers de l Atlantique et de la SG CEM, 1976 - Mémoire de DEA de sociologie des organisations, IEP de Paris : «Le conflit GEC-Alsthom Le Bourget, juin - octobre 1991», réalisé par Manuel Guillamo, Edouard de la Moissonnière, Vincent Simonin, décembre 1991 Plans et dessins techniques - Cahier d explications et de dessins sur le fonctionnement de la turbine à vapeur, sans date - Plan de l usine, 1919-1920 - Plan de l usine, 1983 - Photos de turbines, photos d ateliers de l entreprise, sans date 73 J 2 Documentation générale - Revues et brochures du groupe Alsthom, 1982-1991 - Etudes et réflexions sur les problèmes de l énergie, 1985-1995 - Documentation générale diverse, 1984, 1993-1995 11

73J 3-19 LE COMITE CENTRAL D ENTREPRISE (CCE), 1972-1996 73 J 3 - Protocole d accord, règlement intérieur, composition du CCE, 1984-1989 Réunions du CCE - 1972, 1973, 1976 73 J 4-1982 73 J 5-1983 73 J 6-1984 73 J 7-1985 73 J 8-1986 73 J 9-1987 73 J 10-1988 73 J 11-1989 73 J 12-1990-1991 73 J 13-1992 73 J 14-1993-1994 73 J 15-1996 73 J 16 - Frais de fonctionnement du CCE, 1981, 1992, 1995 Commissions du CCE - Commission formation, 1982-1996 - Commission logement, 1984-1992 - Commission économique, 1981-1996 - Commission vacances, 1984 - Commission retraites et sécurité sociale, 1981-1992 - Commission interentreprises, 1976, 1983-1984, 1991 73 J 17 Courriers, 1980-1996 73 J 18 Rapports d expertise comptable Ces rapports ont été commandités par le CCE en réponses aux plans sociaux prévus par la direction de GEC - Alsthom Le Bourget - Rapports d expertise comptable, 1992-1996 - Rapports du Cabinet Masson, 1981-1984 73 J 19 - Rapports du Cabinet Pirolli, 1985-1996 12

73J 20-28 LE COMITE D établissement DE LA CEM/GEC- ALSTHOM, 1976-1996 73 J 20 Réunions du comité d entreprise (CE) - Convocations au CE, 1977-1996 - Budgets, frais de fonctionnement du CE, 1980-1996 73 J 21 - Comptes rendus du CE, 1976-1980 73 J 22 - Comptes rendus du CE, 1981-1982 73 J 23 - Comptes rendus du CE, 1983-1984 73 J 24 - Comptes rendus du CE, 1985-1991 73 J 25 - Comptes rendus du CE, 1992-1994 73 J 26 - Comptes rendus du CE, 1995-1996 73 J 27 Commissions des oeuvres sociales du CE - Budgets des commissions, 1982-1993 - Fonctionnement, allocations des heures accordées, 1977, 1985-1993 - Courriers, 1964-1966, 1991-1992 - Courrier du Comité d établissement, journal du CE, 1988-1989 - Journal lumineux du CE, exemplaires, sans date 73 J 28 Listes et actions des commissions - Commission d entraide, secours exceptionnels, 1965-1975 - Commission formation, plans de formations, 1980-1996 - Association sportive de l entreprise : ASCEM, 1983-1993 - Commission philatélie, pêche, 1986-1989 - Commission aquariophilie, 1981-1989 - Commission cinémathèque, 1968, 1984, 1993 - Commission discothèque, 1961-1976, 1985-1989 - Commission enfance, 1964-1976, 1986-1993 - Commission bibliothèque, 1963-1964, 1985-1992 - Commission restaurant d entreprise, 1983, 1986, 1993 - Commission loisirs, culture, vacances, 1965, 1980-1996 - Commission expositions, photos, peintures, 1964-1967, 1984-1987 13

73J 29-30 LES COMITES D ETABLISSEMENTS CONCERNANT LE GROUPE ALSTHOM SUR LE PLAN NATIONAL, 1982-1996 73 J 29 Comités d établissements - Comptes rendus de CE des entreprises Alsthom-Atlantique de Tarbes, Neyrec, Belfort, Marseille, Rateau La Courneuve, quelques exemplaires, 1982-1996 73 J 30 Commissions des oeuvres sociales - Commission loisirs, culture, vacances : propriétés, contrats de locations, fonctionnement, 1982-1993 14

73J 31-34 LES REPRESENTANTS DU PERSONNEL, 1964-1996 73 J 31 Délégués du personnel - Réunions des délégués du personnel, 1974, 1985-1996 - Elections des délégués du personnel : tableaux comparatifs, 1970-1980, 1970-1985, 1980-1991 - Résultats des élections des délégués du personnel, 1970-1995 73 J 32 Elus au comité d établissement - Résultats comparatifs, 1968-1970 - Résultats élections au CE, 1966-1995 73 J 33 - Listing des électeurs de l entreprise, sans date - Observateurs de la Direction du personnel de l entreprise aux réunions des représentants du personnel (DP, CE), 1984-1990 - Utilisation des heures allouées aux représentants du personnel (DP, CE, CCE), 1964-1966, 1992 73 J 34 - Besoins en locaux sociaux et syndicaux, 1977, 1983, 1992 - Accords relatifs aux droits syndicaux, 1968, 1980, 1985, 1994 - Plaintes, procès verbaux de constat, jugements devant les tribunaux de grande instance de Paris et Bobigny, CCE contre la GEC - Alsthom, la CGT contre la GEC- Alsthom, 1981-1996 15

73J 35-36 MEDECINE DU TRAVAIL, HYGIENE ET SECURITE, 1964-1996 73 J 35 Médecine du travail - Service médical de l entreprise, 1989, 1993, 1994, 1995 - Rapports annuels de la médecine du travail, 1980, 1992-1995 - Agrément médical, 1985, 1994 Accidents du travail - Evolution des taux de fréquence et de gravité, 1964-1968, 1966-1970 - Statistiques des accidents du travail, 1990, 1991, 1992 Conditions de travail - Bilans Hygiène et Sécurité des conditions de travail, 1986-1988, 1990, 1993-1995 - Notes d informations et de réflexions, 1985, [1988], 1994 73 J 36 CEM le Bourget livret de sécurité, sans date - Consignes de sécurité - Agir pour la sécurité Le Comité d hygiène de sécurité et des conditions de travail ( CHSCT) - Transparence, N 6, journal du CHSCT, sans date - Comptes rendus de réunions et convocations du CHSCT, 1982-1991 - Comptes rendus de réunions, convocations et ordres du jour du CHSCT, 1992-1996 - Rapports sur l activité du CHSCT, 1983-1984 - Stages des membres du CHSCT, 1991-1992 - Elections au CHSCT, 1992-1996 16

73J 37-44 MARCHE DU GROUPE ET DE L ENTREPRISE, 1970-1994 73 J 37 Groupe GEC - Alsthom SA - Organigramme général, 1996 - Documentation diverse sur le groupe, sans date - Statuts, sans date - Restructurations, prises de participation majoritaire, projet de fusion d Alsthom-Atlantique dans diverses entreprises dont la CEM Le Bourget, 1977, 1982-1983 - Situation financière des entreprises, divisions et groupes : fournisseurs français, statistiques, filiales françaises, actionnaires, entreprises étrangères, 1983-1984 - Relations avec EDF, 1987, 1994 - Exercices budgétaires du groupe : prévisions, recettes, dépenses, 1980-1996 - Graphique conjoncture internationale, production industrielle, 1961-1977 - Situation commerciale, activités commerciales, 1983-1993 73 J 38 Conseils d administration 1971-1974 1982-1994 73 J 39 Assemblées générales et rapports annuels - 1981-1984 73 J 40-1985-1996 73 J 41 Direction de la communication de GEC - Alsthom - Bulletins d informations, 1980-1992 - Revue de presse d articles techniques et spécialisés, 1981-1984 73 J 42 CEM/GEC - Alsthom Le Bourget - Organigramme général, organigrammes des unités de production, 1972-1985 - Marche de l entreprise, activités commerciales, 1980-1996 73 J 43 - Notes administratives et notes de services, 1970-1985 73 J 44 - Notes administratives et notes de services, 1986-1994 17

73J 45-52 GESTION DES RESSOURCES HUMAINES, 1970-1995 73 J 45 Bilans sociaux de quelques autres entreprises du groupe - 1981 73 J 46-1982 73 J 47-1983-1995 73 J 48 Bilans sociaux : rapports annuels sur la situation comparée des conditions d emploi des hommes et des femmes - Groupe Alsthom - Atlantique, 1978-1995 - GEC - Alsthom Le Bourget, 1978-1995 - Règlement intérieur GEC - Alsthom Le Bourget, 1983-1992 73 J 49 Plans à cinq ans GEC-Alsthom Le Bourget - Plans à cinq ans, synthèse sur la stratégie politique, sociale, technique et d investissement, 1981-1986 - Plans à cinq ans, lignes directrices, 1986-1990 Accords nationaux - Accords nationaux, 1975-1988 - Accords relatifs à l aménagement du temps de travail, 1982, 1990-1995 Conseils d ateliers et de bureaux, GEC-Alsthom Le Bourget - Conseils d ateliers et de bureaux, 1983-1987 - Comptes rendus des réunions du groupe d expression, 1983 73 J 50 Politique salariale GEC-Alsthom Le Bourget - Politique salariale, généralités, 1972-1993 - Salaires, 1970-1996 - Effectifs et moyenne des salaires, 1978-1996 - Rémunération forfaitaire annuelle des cadres, 1991 - Garantie emploi - ressource, 1996 - Collaborateurs : effectifs et moyenne d appointements, 1983-1991 - Cotations des postes, 1961-[1990] - Nombres d intérimaires présents dans l établissement, 1982-1984 - Congés, maladies, absences, vacances, 1980 - Conseil de surveillance du régime de prévoyance, 1982-1988 - Retraites complémentaires, IPICA (Institution de prévoyance interentreprises pour les cadres et assimilés) 1984-1985, 1991-1992 73 J 51 Fonds commun de placement - Portefeuille de valeur mobilière de l Alsthom - Atlantique au titre de la participation des salariés aux résultats de l entreprise : - Liste des mouvements du portefeuille, 1985, 1986, 1987 - Rapports du directoire de la société Inter - expansion sur la gestion du fonds de placement, 1985-1987 - Revue : Courrier d Inter - expansion, 1983-1986 18

73 J 52 Plans sociaux - Plans sociaux, reclassement, indemnités de licenciement, protocoles de fin de conflits, mutations, 1990-1996 - Contrats de solidarité, 1982 - Convention ASFNE (allocation spéciale fonds national de l emploi), 1986-1996 - Congés de fin de carrière, 1984, 1995-1996 - Conventions avec l OMI (office des migrations internationales), et avec l ONI (office national d immigration) pour le retour au pays, 1985-1988 - Correspondances avec l Inspection du travail, 1981-1995 19