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Tableau de Bord Mensuel Novembre 2016

Sommaire I. Synthèse du mois de Novembre 2016 II. Phase «Escale» III. Phase «Enlèvement» IV. Phase «Titre de change» V. ANNEXES

3 I. Synthèse du mois de Novembre 2016

1. État d avancement du déploiement a. État général d avancement En service En cours de généralisation Phase «Titre de change» Phase «Escale» Phase «Enlèvement» Souscription Pré-domiciliation Visa Domiciliation Imputation Règlement Apurement Licence d exportation Avis d arrivée DAP + LMD + LMS Manifeste Déclaration sommaire Pointage Sortie marchandise Bon à délivrer DUM Fiche suiveuse Résultat du contrôle Main levée 4

1. État d avancement du déploiement b. Utilisation de portnet Nombre Taux d utilisation Avis d arrivée (Total) 846 100% Escale DAP/LMD/LMS 947 100% Manifestes déposés 539 91% Enlèvement Contrôle et visites 1729 5

2. Indicateurs de performance des processus Indicateur en progression Indicateur en régression Valeur(Jour) Evolution vs M-1 Délai de délivrance de la main levée Délai entre la main levée et la sortie de marchandise Délai entre le pointage et la création de la DUM Délai de séjour des conteneurs à l import 2,5 0,91 2,25 6,94 +13% -17% -14% +1% 6

3. Matrice de dématérialisation Dématérialisé Non concerné Non Dématérialisé 7

4. Evolution du délai moyen de séjour en jours 9,98 7,50 7,08 6,60 6,27 6,98 6,60 7,17 7,92 7,50 8,99 7,85 8,2 9,14 7,49 7,96 7,8 6,85 8,55 7,26 6,94 6,76 6,22 Moyenne 2015 7,85 J Moyenne 2016 7,2 J Evolution 2016/2015 9% Janvier Février Mars Avril Mai Juin Juillet Aout Septembre Octobre Novembre Décembre 2015 2016 8

5. Nombre d importateurs par mois: 3724 Nombre d importateurs 21 085 2405 1479 1671 1734 804 848 1110 554 1004 913 666 535 503 440 1137 1047 507 508 774 13 18 89 Janvier Février Mars Avril Mai Juin Juillet Août Septembre Octobre Novembre Décembre 2015 2016 9

10 II. Phase «Escale»

III. Phase «Escale» Pourcentage des manifestes déposés 90% Délai moyen de dépôt des manifestes 27 h avant l arrivée du navire Port Avis d arrivée Manifestes Déposés % des manifestes déposés Délai de dépôt des Manifestes par l Agent Maritime Délai de validation des manifestes par ADII Agadir 128 80 87 % -17 4 Min Casablanca 275 312 99 % -26 253 Min Dakhla 31 4 50 % 0 3 Min Jorf 125 65 92 % -44 6 Min Laayoune 34 10 67 % 51 3 Min Mohammedia 58 24 50 % -48 3 Min Nador 118 29 88 % -25 15 Min Safi 65 15 100 % -53 51 Min 11

III. Phase «Escale» 2- Documents de l escale Nombre de DAP Nombre de DAP (avec documents attachés) Nombre de documents attachés 947 827 7 172 % de DAP avec documents attaché 87% 12

III. Phase «Escale» 3-Nombre de DAP par port Indicateur en progression Indicateur en régression 358 Port % de DAP avec documents 317 Mohammedia 100% Nador 84% Jorf 97% Casablanca 89% 144 139 136 120 Laayoune 86% 55 55 97 81 29 25 66 62 58 24 Dakhla 94% Agadir 88% Safi 41% Mohammedia Nador Casablanca Jorf Laayoune Dakhla Safi Agadir Nbr de DAP Nbr de DAP(avec documents) 13

14 III. Phase «Enlèvement»

IV. Phase «Enlèvement» 1-Taux de programmation des Fiches Suiveuses au port de Casablanca ORGANISMES DE CONTROLE Nombre de fiches suiveuses affectées Nombre de fiches suiveuses programmées ADMINISTRATION DES DOUANES ET IMPOTS INDIRECTS ONSSA MCINET 1 104 1 644 3 661 37% 60% 9% 15

16 IV. Phase «Titre de change»

V. Phase «Titre de change» Les spécifications détaillées du module «Titre de change» ont été réalisées et validées avec les banques. Les développements ainsi que les tests sur le «guichet unique»avec la participation des banques pilotes sont terminés. Les tests des échanges EDI avec l ADII, le DCE, l Office des changes et les banques pilotes sont en cours. Macro-planning du chantier «Titre de change» : Banque Guichet unique Raccordement Portnet CFG AWB Tâche effectuée Tâche en cours Phase pilote Non prévue SGMB BCP BMCE BMCI CAM CDM CIH CITIBANK LA CAIXA BANCO SABADEL UMB ARAB BANK 17

Evolution en nombre des titre d importation (Crées, Domiciliés, Réglés et imputés) : *les titres apurés / réglés partiellement ne sont pas comptabilisés dans le graphe pour l instant 60000 50000 49953 55023 51363 53124 50531 47709 50861 40000 40453 43492 43115 42680 30000 20000 10000 0 Janvier Février Mars Avril Mai Juin Juillet Août Septembre Octobre Novembre Créé Domicilié Imputé Réglé 18

Délai moyen de domiciliation en heure des titres d importation 12,65 13,73 12,64 12,60 2,86 2,57 4,00 3,33 3,72 3,59 3,42 2,99 3,13 3,05 4,00 4,28 3,74 3,21 5,75 7,40 4,42 3,77 4,00 3,86 3,24 2,78 3,70 3,46 3,26 1,89 6,32 2,36 5,06 3,70 3,52 3,33 3,41 3,63 3,26 4,38 2,68 4,08 4,45 ARAB BANK AWB BANCO SABADELL BMCE BMCI CAM CDM CIH CITIBANK LA CAIXA SGMB UMB BCP 19

20 V. Annexes

VI. ANNEXES 1. Evolution mensuelle du nombre des Avis d Arrivée par Port novembre decembre janvier fevrier mars avril mai juin juillet aout septembre octobre novembre 2015 2016 Agadir Dakhla Hoceima Jorf Kenitra Laayoune Mohammedia Nador Safi TanTan 242 294 222 252 281 235 282 227 239 252 235 278 275 Casablanca novembre decembre janvier fevrier mars avril mai juin juillet aout septembre octobre novembre 2015 2016 21

VI. ANNEXES 2. Evolution mensuelle du nombre de manifeste par port novembre decembre janvier fevrier mars avril mai juin juillet aout septembre octobre novembre Agadir Dakhla Jorf Laayoune Mohammedia Nador Safi TanTan 2015 2016 326 314 315 323 332 337 323 341 315 324 312 291 294 Casablanca novembre decembre janvier fevrier mars avril mai juin juillet aout septembre octobre novembre 2015 2016 22

VI. ANNEXES 3. Evolution mensuelle des dossiers soumis, via portnet, à l inspection des organismes de contrôle 6 966 7 285 7 039 6 612 6 364 5 615 5 843 6 004 5 441 4 990 5 559 5 489 5 496 5 370 4 957 4 972 4 923 4 458 4 531 4 720 6 409 5 013 5 835 janvier fevrier mars avril mai juin juillet aout septembre octobre novembre decembre 2015 2016 Evolution du nombre des fiches suiveuse affectées pour chaque organisme 3661 Nov 2016 vs Nov 2015 1104 1644 ADMINISTRATION DES DOUANES ET IMPOTS INDIRECTS ONSSA MCINET + 27% 23

VI. ANNEXES 4. Intégration des messages PORTNET entre les systèmes d information des partenaires Message GUIDE ANP ADII MARSA MAROC SOMAPORT MCI-NT ONSSA Avis d'arrivée IFTMAN En service En service En service En service Demande d'attribution de Poste IFTMBP En service En service En service En service Message marchandise dangereuse et spéciale IFTDGN En service En service En service Hors service Manifeste COPRAR En service Déclaration sommaire en service En service Hors service Bon à délivrer COREOR Non planifié Non planifié Non planifié Gestion des transporteurs COPINO Non planifié Non planifié Non planifié E/S terminal CODECO En service En service Rapport de (dé)chargement des conteneurs (Pointage) COARRI En service En service DUM CUSDEC En service Non planifié Non planifié En service En développement 24

VI. ANNEXES 5. Indicateurs de performance des processus : Délais 25

VI. ANNEXES 6.D1 : Délai moyen de traitement en minutes, par l ANP, des avis d arrivée 23 27 37 37 29 33 24 36 25 21 24 27 23 29 19 20 21 17 19 15 20 18 20 janvier fevrier mars avril mai juin juillet aout septembre octobre novembre decembre 2015 2016 MOYENNE (des jours) MAX MIN Taux de rejet des AV Ecart-type 20 min 40 min 16 min 25% 5,5 min 26

VI. ANNEXES 6bis.D1 : Délai moyen de traitement des Avis d arrivée journalier par minutes 36 40 22 22 18 19 16 17 17 16 18 18 19 18 23 18 20 16 19 17 18 17 18 18 17 25 17 18 20 18 27

VI. ANNEXES 7. D2 : Délai moyen de dépôt en heures, par l agent maritime, des manifestes janvier fevrier mars avril mai juin juillet aout septembre octobre novembre decembre -18-35 -26-33 -30-28 -35-37 -31-31 -30-30 -32-34 -28-35 -25-39 -28-31 -27-42 -30 2015 2016 Pourcentage des manifestes déposés par plage horaire 47 % 42 % Délai moyen de dépôt des manifestes 27 H avant l arrivée 10 % Inférieur à -24h Entre -24h et 0h Supérieur à 0h 28

VI. ANNEXES 8. D3 : Evolution du délai moyen de réponse en minutes, de l ADII, sur les demandes de validation des manifestes 329 298 287 269 7 166 20 76 128 42 57 109 95 126 51 157 12 110 105 94 129 160 150 janvier fevrier mars avril mai juin juillet aout septembre octobre novembre decembre 2015 2016 Délai de validation des manifeste par l'adii par intervalle de durée 66 % 85% des manifestes reçoivent une réponse (validation ou rejet ) dans un délai de moins de 10 minutes, une minorité contribue négativement à l augmentation de la moyenne mensuelle, ceci est dû à quelques problèmes de transmission de données. 19 % 15 % Inférieur à 5min Entre 5min et 10min Supérieur à 10min 29

VI. ANNEXES 8. D3 : Evolution du délai journalier de réponse en minutes, de l ADII, sur les demande de validation des manifestes 700 600 500 400 300 200 100 0-100 30

VI. ANNEXES 9. D4 : Délai moyen de séjour des conteneurs au Port (Destinés à l importation) 7,50 7,08 6,60 6,27 6,98 6,60 7,17 6,22 7,92 7,50 8,99 7,85 8,2 9,98 9,14 7,49 7,96 7,8 6,85 8,55 6,94 7,26 6,76 Janvier Février Mars Avril Mai Juin Juillet Aout Septembre Octobre Novembre Décembre 2015 2016 Repartition du delai de sejour par Jour 47 % 31 % 22 % Inférieur à 5j Entre 5j et 10j Supérieur à 10j 31

VI. ANNEXES 10. D5 : Délai moyen en jour de réalisation d inspection physique à partir du dépôt de la DUM 4,46 4,25 3,78 3,22 2,94 2,52 2,65 2,70 3,09 3,01 3,37 3,07 2,79 2,75 2,87 2,77 3,11 1,70 1,75 1,97 2,07 2,29 2,64 janvier fevrier mars avril mai juin juillet aout septembre octobre novembre decembre 2015 2016 32

VI. ANNEXES 11. D6 : Délai moyen d obtention en heures de la main levée Délai d'obtention, en heure, de la main levée 198 100 81 76 79 77 68 60 58 69 57 35 74 56 10 71 76 41 48 64 53 56 55 janvier fevrier mars avril mai juin juillet aout septembre octobre novembre decembre 2015 2016 Pourcentage des "main levée" accordées par Jour 41 % 29 % 21 % 9 % <1j Entre 1j et 3j Entre 3j et 7j > 7j 33

VI. ANNEXES 12. D7 : Délai moyen en heures entre la main levée et la sortie de la marchandise 43 42 50 27 30 29 28 26 19 31 45 40 36 36 28 34 43 31 31 27 36 22 28 janvier fevrier mars avril mai juin juillet aout septembre octobre novembre decembre 2015 2016 Délai entre la main levée et la sortie de la marchandise (par tranche) 63 % 37 % <1j >1j 34

VI. ANNEXES 13. D8 : Délai moyen en heures entre le pointage et la création de la DUM 321 296 98 106 89 98 108 106 102 81 70 31 63 56 69 72 70 82 79 47 86 54 11 janvier fevrier mars avril mai juin juillet aout septembre octobre novembre decembre 2015 2016 Pourcentage des DUMs crée avant et après le pointage des conteneurs 82 % Création de DUM avant le pointage Création de DUM après le pointage 17 % 35