Résumé abrégé. des applications de. Tribut TAX et TAXEasy

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1 Résumé abrégé des applications de Tribut TAX et TAXEasy TRIBUT SA, 3172 Niederwangen Tel / FAX Hotline: 08:00 12: Homepage: mailto:tribut@tribut.ch 1

2 RESUMÉ LES APPLICATIONS DE TRIBUT TAX ET TAXEASY 4 MENU: CALCULS 4 Généralités: Revenu + Fortune, Impôts + Avantages fiscaux...4 Sous-menu: Impôts revenu + fortune Revenu + Fortune Revenu + Fortune fiduciaire Revenu + Fortune pour période inférieur à un an Brut/Net dans le canton Brut / Net + impôt Planification des impôts avec annuités Impôts revenu + Info Gross-up pour revenus nets... (application spéciale) Communes les plus avantageuses/les plus chères du canton Communes les plus avantageuses/les plus chères en CH... (Plus fav. alentours x km de ) Revenu avec restrictions progressives (Application spéciale, selon le client) Investissement navire... (Application spéciale, selon le client)...5 Sous-menu: Piliers 2, 3a, 3b, sans prime unique Promotion 3a Revenu + pilier 3a Pilier 3a augmentation du capital banque Pilier 3a augmentation du capital assurance Piliers 2 et 3a, Paiement du capital Cash-flow Pilier 3a, Assurances Cash-flow Pilier 3a, banques Cash-flow Pilier 3b, Assurances Piliers 2 et 3a, toute la Suisse Sous-menu: Prime unique Valeur en papier et prime unique Prime unique et nantissement Cash-flow prime unique assurances...7 Sous-menu: Valeur en papier + livret d épargne Comparaison Pilier 3a banque/livret d épargne Comparaison Pilier 3a assurance/livret d épargne Cash-flow investissement valeur en papiers Cash-flow dépôt annuel livret d épargne Sous-menu: Logement en propriété Financement du logement en propriété Comparaison location/logement en propriété...7 Sous-menu: Amortissement Assurances : indirect 3a / direct Assurances : indirect 3b / direct Assurances : indirect 3a / Indirect 3b

3 34. Assurances : indirect 3a + 3b / direct Banques : indirect 3a / direct Banques : indirect 3a + direct / direct Banques : indirect 3a + 3b (Assurances) / direct Banques : indirect 3a (Assurances ) + direct / direct Banques : indirect 3a+ 3a (Assurances ) / direct Banques : indirecte 3a / annuité directe Sous-menu: Impôts de succession et donation (Application spéciale) Impôt de succession et donation... (Application spéciale)...9 Sous-menu : Impôt à la source (Application spéciale) Impôt à la source sur le revenu Impôt à la source sur le capital Gross-up pour l'impôt à la source du revenu...9 Sous-menu : Graphiques Progressio du revenu Progression capital Limit taux d'impôt Impôt sur le revenu...10 MENU : SPECIALS Renchérissement Intérêts composés Intérêts composés spécial... (libre choix de la durée) Break-Even calculs... (pour cours de change) Inflation... (Primes, Inflation + constitution de capital) Numéro AVS Annuité... (Annuité + crédit de consommation (Application identique)) Intérêt unique prédominant Cotisation d'une activité non lucrative...(application spéciale) Commune <-> NPA

4 Les applications de Tribut TAX et TaxEasy Les nombreuses applications individuelles de Tribut TAX nous ont amené, afin de faciliter la vue d ensemble, à procéder à une répartition par thèmes. La construction de Tribut TAX correspond à cette représentation. Avec un total de plus de 50 applications individuelles, Tribut TAX est de loin le programme le plus complet dans le domaine fiscal. Comparez-le avec des produits de la concurrence! Vous constaterez que vous ne trouverez sur le marché un programme plus complet dans le domaine de la fiscalité/le conseil financier. De plus, la plupart des calculs sont complétés par un graphique en couleur. Menu: Calculs Généralités: Revenu + Fortune, Impôts + Avantages fiscaux Sous ce titre vous trouvez dans Tribut TAX des calculs qui vous montrent les avantages fiscaux et vous permettent de procéder à des comparaisons entre cantons. Le calcul du revenu imposable sur la base du revenu brut se fait dans chaque canton et au niveau de la Confédération en prenant en considération 8 des plus importantes déductions sociales programmées ainsi que les déductions individuelles éventuelles (p.ex. frais pour repas pris à l extérieur ainsi que l indemnité pour les kilomètres pour véhicule utilisé à des fins professionnels) qui pourront être introduites par le contribuable respectivement par le conseiller séparément. Les revenus imposables ainsi déterminés permettent une bonne comparaison entre les cantons et évitent le remplissage fastidieux de déclarations d impôt pour une comparaison représentative. Sous-menu: Impôts revenu + fortune 1. Revenu + Fortune... Calcul des avantages fiscaux (p. ex. Pilier 3a) p. ex. déduction de la prime (assurances) / investissement (banques) pour le pilier 3a. L avantage fiscal sera démontré en francs en mentionnant le taux marginal. Sans introduction de la prime/investissement, le programme imprime un calcul d impôt simple pour la Confédération, le canton, la commune, la confession pour le revenu et la fortune. 2. Revenu + Fortune fiduciaire... Calculs d impôt pour fiduciaires (*uniquement dans la version fiduciaires) Le programme fiduciaire vous permet en plus des calculs d impôt usuels de déterminer la charge fiscale pour le revenu et la fortune (impôts Confédération, canton, commune, ecclésiastique) pour les personnes physiques sur la base de facteurs différents, imposables et déterminants pour le taux (= répartition de l impôt, participation). Le calcul peut se faire par année ou pro-rata, en prenant en considération le remboursement de l impôt fédéral anticipé. Exemple: un contribuable a des revenus dans plusieurs cantons, au total Fr. 203'000. Dans sa commune du domicile il a un revenu de Fr. 43'000. Le contribuable devra payer des impôts dans chaque canton pour le revenu obtenu et cela au taux applicable au revenu total (détermination du taux). C est pourquoi il devra remplir une déclaration d impôt complète dans chaque canton où il a un revenu. Pour sa commune, ainsi que pour les communes des autres cantons, le calcul de l impôt se fera comme suit : Taux d impôt sur le revenu total de Fr. 203'000 = 23.7% Impôt pour le revenu imposable de Fr. 43'000 en lieu et place de 12.3% = 23.7% de Fr. 43' = Fr. 10' Revenu + Fortune pour période inférieur à un an... Calcul de l impôt pour une période inférieure à une année sur la base du revenu imposable. 4

5 4. Brut/Net dans le canton... Calcul du revenu imposable en fonction du revenu brut en prenant en considération les principales déductions forfaitaires. Cette application ne remplace pas la déclaration d impôt, mais elle rend possible une valeur approchante. 5. Brut / Net + impôt... Calcul du revenu imposable sur la base du revenu brut en prenant en considération d autres déductions forfaitaires. Cette application ne remplace pas la déclaration d impôt, mais elle rend possible une valeur approchante réaliste. 6. Planification des impôts avec annuités... Afin de comprendre les conséquences fiscales et financières de ces applications, il faut être familiarisé avec le principe des annuités. Elle montre, comment un capital existant, placé à un taux déterminé, rapporte des intérêts moyennant des événements annuels constants/paiements prénumerando ou postnumerando, jusqu à ce que le capital soit entièrement consommé. Les avantages résident dans le fait, que seuls les intérêts et pas les annuités seront imposés. Le désavantage est que sous certaines conditions, en cas de «nécessité de soins», ce capital pourra être saisi. 7. Impôts revenu + Info... Cette application calcule, entre autres valeurs importantes (taux d impôt sur le revenu et la fortune imposables, taux d impôt sur le revenu et la fortune imposables, taux marginal sur le revenu etc.) combien de jours vous devez travailler pour vous acquitter de vos impôts à votre lieu de domicile. Probablement la seule valeur représentative, si vous voulez procéder à une comparaison fiscale. 8. Gross-up pour revenus nets... (application spéciale) Calcul des impôts pour revenus nets. Calcul de la charge fiscale pour des conventions en cas de versement d un revenu net. (Combien coûte un collaborateur qui veut recevoir Fr. 10'000, en prenant en considération la charge fiscale.) 9. Communes les plus avantageuses/les plus chères du canton... Détermination par canton des 10 communes les plus avantages/les plus chères sur la base du revenu et de la fortune imposables. 10. Communes les plus avantageuses/les plus chères en CH... (Plus fav. alentours x km de ) Calcul de la charge fiscale sur la base du revenu brut et établissement d un tableau de la charge fiscale avec les trois communes les plus avantageuses respectivement les plus chères pour chaque canton, en prenant en considération les principales déductions (voir 4.). (Une comparaison sur la base du revenu imposable n est pas représentative, car des déductions cantonales différentes pour un revenu brut identique peuvent faire apparaître des revenus imposables différents.) 11. Revenu avec restrictions progressives (Application spéciale, selon le client) Calcul d un investissement spécial par année. 12. Investissement navire... (Application spéciale, selon le client) Calcul d un investissement spécial sur x années. 5

6 Sous-menu: Piliers 2, 3a, 3b, sans prime unique Sous ce menu vous trouvez dans Tribut TAX des calculs fiscaux pour les piliers 2, 3a et 3b. Sous la dénomination pilier 3a nous prenons en considération «la prévoyance liée»; sous 3b la prévoyance libre sans prime unique. Pour le 2 e pilier il s agit de la prévoyance professionnelle. Les applications pour la prime unique sont traitées séparément dans le «sous-menu prime unique». 13. Promotion 3a... Calcul simplifié de l avantage fiscal du pilier 3a, présenté comme un calcul fiscal personnalisé. Idéal pour la promotion et un renseignement rapide lors du conseil. 14. Revenu + pilier 3a... Uniquement pour les banques : augmentation du capital et avantages fiscaux sur une seule feuille, comme 13 (Promotion 3a), combiné avec 15. (Pilier 3a augmentation du capital) mais uniquement avec un rendement et de manière moins détaillée. 15. Pilier 3a augmentation du capital banque... Formation du capital par l intérêt et l intérêt composé. On peut également calculer avec un investissement en capital (nécessaire en cas de reprise d un capital pilier 3a) déjà existant. Capitalisation pré - ou postnumerando. Prend également en considération des assurances risque existantes. Options : - Calcul du rendement ; - Calcul de l intérêt si les économies fiscales portent intérêt ; - Comparaison par rapport à un investissement conventionnel. 16. Pilier 3a augmentation du capital assurance... Formation du capital par la somme d assurance et les excédents. 17. Piliers 2 et 3a, Paiement du capital... Calcul détaillé de l impôt unique pour les prestations en capital. Pour la Confédération, la commune et l église sur la base de dispositions cantonales avec indication des limitations fiscales spécifiques (taux d impôt minimum et/ou maximum). Calcule également le capital net (APRES Impôts). 18. Cash-flow Pilier 3a, Assurances... Calcul de la formation du capital en prenant en considération la charge fiscale avec calcul du rendement. 19. Cash-flow Pilier 3a, banques... Calcul de la formation du capital en prenant en considération la charge fiscale avec calcul du rendement. 20. Cash-flow Pilier 3b, Assurances... Calcul de la formation du capital en prenant en considération la charge fiscale avec calcul du rendement. 21. Piliers 2 et 3a, toute la Suisse... Donne un aperçu par tableau sur le montant de l imposition fiscale de prestations en capital dans les principaux lieux des cantons, classé par ordre croissant, décroissant ou alphabétique ainsi que des graphiques. 6

7 Sous-menu: Prime unique Sous ce titre, vous trouvez des possibilités de calcul et des comparaisons en prenant en considération la charge fiscale de la prime unique. 22. Valeur en papier et prime unique... Comparaison entre des placements en papiers-valeur à taux fixe et la prime unique en prenant en considération la charge fiscale. 23. Prime unique et nantissement... Calcul du rendement d une prime unique par l emprunt. Avec comparaison par rapport à un placement conventionnel. 24. Cash-flow prime unique assurances... Calcul du rendement d une prime unique assurance en prenant en considération la charge fiscale, pour une durée déterminée. Sous-menu: Valeur en papier + livret d épargne Sous ce menu vous trouvez dans Tribut TAX des possibilités de calcul et des comparaisons concernant le rendement de papiers-valeur à taux fixe et spécialement avec le livret d épargne en considérant la charge fiscale. 25. Comparaison Pilier 3a banque/livret d épargne... Comparaison de la possibilité d épargne à la banque à l aide du pilier 3a par rapport au livret d épargne en prenant en considération la charge fiscale avec le calcul de rendement pour une durée déterminée. 26. Comparaison Pilier 3a assurance/livret d épargne... Comparaison de la possibilité d épargne à l aide du pilier 3a, assurance, par rapport au livret d épargne en prenant en considération la charge fiscale avec le calcul de rendement pour une durée déterminée. 27. Cash-flow investissement valeur en papiers... Calcul du rendement de papiers-valeur à taux fixe en prenant en considération la charge fiscale pour une durée déterminée. 28. Cash-flow dépôt annuel livret d épargne... Calcul du rendement de livrets d épargne en prenant en considération la charge fiscale pour une durée déterminée. Sous-menu: Logement en propriété Sous ce titre vous trouvez dans Tribut TAX des calculs concernant le financement d un logement en propriété. L application «Financement du logement en propriété» a été développée en collaboration avec la banque Raiffeisen. 29. Financement du logement en propriété... Calcul du financement du logement en propriété en prenant en considération la charge fiscale et la loi fédérale sur l encouragement de la propriété de logement (LEPL). Avec un calcul de comparaison par rapport à la situation actuelle de locataire. Ce programme a été développé en collaboration avec la banque Raiffeisen. 30. Comparaison location/logement en propriété... Possibilité de comparaison rapide et représentation des coûts entre la location et le logement en propriété et comparaison des liquidités durant les deux premières années. 7

8 Sous-menu: Amortissement Sous ce titre vous trouvez dans Tribut TAX la comparaison entre différents modèles d amortissement, qui seront comparés à chaque fois sauf pour l un avec l amortissement direct. 31. Assurances : indirect 3a / direct... Comparaison de l amortissement indirect du pilier 3a avec l amortissement direct. 32. Assurances : indirect 3b / direct... Comparaison de l amortissement indirect du pilier 3b avec l amortissement direct. Peut s avérer plus intéressant dans certains cantons que la prime annuelle du pilier 3a de par les déductions forfaitaires admises! 33. Assurances : indirect 3a / Indirect 3b... Comparaison directe entre ces deux modèles d amortissement importants. 34. Assurances : indirect 3a + 3b / direct... Modèle d amortissement mélangé indirect des piliers 3a + 3b. 35. Banques : indirect 3a / direct... Comme 27. (Assurances indirect 3a/direct) mais variante banques Banques : indirect 3a + direct / direct... Modèle d amortissement mélangé, où l on complète l amortissement indirect par un amortissement direct. 37. Banques : indirect 3a + 3b (Assurances) / direct... Modèle d amortissement mélangé. L amortissement bancaire indirect du pilier 3a est complété avec un amortissement indirect assurances du pilier 3b. 38. Banques : indirect 3a (Assurances ) + direct / direct... Modèle d amortissement mélangé. L amortissement indirect assurance pilier 3a est complété avec un amortissement direct. 39. Banques : indirect 3a+ 3a (Assurances ) / direct... Modèle d amortissement mélangé. L amortissement indirect s effectue d une part avec un amortissement bancaire pilier 3a et d autre part par un amortissement assurance pilier 3a. 40. Banques : indirecte 3a / annuité directe... L amortissement par annuités est surtout apprécié en Suisse Romande. Il est ici comparé dans Tribut TAX à l amortissement indirect 3a des banques. Particularités des Amo-comparaisons de Tribut TAX par rapport à toutes les comparaisons de la concurrence: a) L espace de calcul: Tribut TAX établit des tableaux avec les valeurs annuelles toujours une année en avance par rapport à la durée effective. Ainsi on respecte le fait que p. ex. dans le cas de l amortissement indirect pour une durée de 10 années, c est bien 10 primes (prénumerando ) qui viennent exigibles, mais le remboursement du capital ne se fera que la 11e année. L amortissement indirect se déroule sur 11 années et sera calculé par Tribut TAX de la même manière que pour l amortissement direct pour une durée identique. b) la représentation par tableaux Dans la représentation des tableaux pour le revenu augmentant d année en année pour le cas de l amortissement direct, Tribut TAX ne calcule pas avec un taux marginal unitaire constant (ce qui est faux), mais le calcul se fait d année en année pour l impôt sur le revenu imposable effectivement.. 8

9 c) Les frais d opportunité Une autre particularité est la prise en compte des frais d opportunité. Sous ce terme nous prenons en considération les intérêts de la charge fiscale, des coûts supplémentaires dans les comparaisons d amortissement. Ces coûts sont souvent oubliés voir sous-estimés. Un exemple: En présence de deux modèles d amortissement, l un de Fr. 5'000 et pour l autre Fr. 8'000 par année, la différence n est pas uniquement Fr. 3'000. Il faudra tenir également compte des intérêts sur les charges en plus des Fr. 3'000. Tribut TAX calcule en compensation comme si les Fr. 3'000 portaient intérêt (le taux peut être librement choisi) et étaient soumis à impôt. L avantage n est ainsi pas de Fr. 3'000 mais p.ex. Fr. 3'080 par année, ce montant étant cumulé chaque année. Tribut TAX rend ainsi possible, en tant que seul programme d amortissement, une comparaison exacte dans le cas de montants d amortissement différents. Sous-menu: Impôts de succession et donation (Application spéciale) Sous ce titre vous pouvez calculer les impôts de succession et donation dans le canton de votre choix. Pour certains cantons on ne calculera que l impôt cantonal, car pour ces cantons l impôt communal ou ecclésiastique n existe pas nécessairement. 41. Impôt de succession et donation... (Application spéciale) Cet impôt est fonction du domicile et du lien de parenté avec le défunt ou du donateur ainsi que du montant soumis à succession ou donation. Le résultat que vous recevez est une représentation des impôts en fonction du lien de parenté des héritiers ou des donataires. Le tout accompagnée d un commentaire des plus importantes dispositions cantonales. Sous-menu : Impôt à la source (Application spéciale) 42. Impôt à la source sur le revenu... Calcul des impôts à la source sur le revenu, par canton. 43. Impôt à la source sur le capital... Calcul de l impôt à la source sur le capital ou la rente, par canton. 44. Gross-up pour l'impôt à la source du revenu Calcul du revenu APRÈS les impôts, par canton. Sous-menu : Graphiques A l aide de ces graphiques vous pouvez démontrer de manière détaillée la progression sur une échelle de votre choix pour la Confédération, le canton ou la commune. Ils servent entre autres au contrôle des valeurs programmées par Tribut TAX. 45. Progression du revenu Présentation graphique d une progression de la charge fiscale pour la Confédération, le canton et la commune. Détaillé par Confédération, canton, commune ou cumulée. 46. Progression capital Présentation graphique d une progression de la charge fiscale pour des prestations en capital pour la Confédération, le canton et la commune. Détaillée ou cumulée. 47. Limit taux d'impôt A l aide d une échelle de votre choix et de la situation familiale vous pouvez créer un graphique qui vous permet de visualiser les taux marginaux ou la charge fiscale à l intérieur de la progression fiscale respective en prenant en considération les communes. Il permet de reconnaître certaines situations fiscales et de prendre les mesures pour une optimisation de la charge fiscale. 9

10 48. Impôt sur le revenu Cette application permet une représentation graphique de la progression de la charge fiscale sur le revenu et la fortune au niveau de la commune et/ou canton et/ou Confédération ainsi que les sommes de ces contributions partielles à l intérieur de valeurs d entrée et de sortie. Menu : Specials Sous ce titre vous pouvez effectuer avec Tribut TAX un certain nombre d applications qui jusqu à l intérêt unique prédominant, n ont pas de relation avec les impôts mais qui peuvent s avérer importantes pour un conseil et qui permettent un gain de temps. 49. Renchérissement... (Escompte) en pour-cent et en tant que somme, par exemple pour la formation d un capital épargne. Pour que vos clients connaissent également les répercussions du renchérissement et pour en tenir compte dans le conseil. Avec cette application Tribut TAX veut avant tout montrer la possibilité d une adaptation à l indice de primes annuelles/investissement et rendre attentif le client à la signification de la perte du pouvoir d achat, cela même dans le cas d un renchérissement faible. 50. Intérêts composés... Ce calcul rend possible des calculs classiques d intérêts composés, mais il est également possible de calculer avec une variable de votre choix (année, taux d intérêt, rente, capital, augmentation du capital). 51. Intérêts composés spécial... (libre choix de la durée) Ce calcul est une extension du calcul d intérêts composés simple. Extensions: possibilité d introduire une date exacte pour le placement en capital, la rente ou le versement du capital ; possibilité d un libre choix pour la période du paiement des rentes et du montant ; possibilité du libre choix de la période portant intérêts ; (p.ex. papiers-valeur, semestriel). 52. Break-Even calculs... (pour cours de change) Dans ce programme on détermine le cours de change au taux duquel, pour des taux différents, le placement au meilleur taux pour une durée librement choisi serait toujours bénéficiaire. Ainsi on pourra évaluer, si pour une durée donnée en valeurs étrangères le placement est rentable ou pas. Cette application répond p.ex. à la question suivante: Comparaison entre un placement en $ au cours de 1.32 et un taux d intérêt de 8% avec un placement en CHF à 2.0% pendant 10 années. Question: Quel niveau le cours en $ peut-il atteindre, pour qu il en résulte toujours un avantage dans le remboursement en faveur du placement en $? Calcul Tribut TAX: Le placement en $ est meilleur, si au moment du remboursement le cours $ est supérieur à Inflation... (Primes, Inflation + constitution de capital) p.ex. placement bancaire pilier 3a: calcule la formation du capital complémentaire, si pour compenser l inflation on verse chaque année 2% (indice de consommation) de plus sur le compte pilier 3a. Cette application montre, en partant d un intérêt annuel fixe de la prime annuelle/investissement, l augmentation du capital dans le cas d un taux de renchérissement annuel fixe. Avec cette possibilité Tribut TAX désire en complément de l application renchérissement sensibiliser le conseiller en prévoyance et son client sur les conséquences du renchérissement et de recommander, une adaptation de l investissement annuel, tout en respectant les montants maximaux prévus par la loi. 54. Numéro AVS... Le numéro de l assuré appelé brièvement no-avs est composé de 11 chiffres et est attribué exclusivement par la Centrale de compensation AVS (art. 134 bis de l ordonnance de l AVS). Ce numéro est obligatoire pour les organes AVS, AI, AC et APG. Ne seront calculés que les 8 premiers chiffres, sans les chiffres d ordre. 10

11 55. Annuité... (Annuité + crédit de consommation (Application identique)) - Annuité Sur la base d une variable de votre choix (somme, taux d intérêt, nombre d années, annuité, etc. Répond p.ex. à la question suivante: Un capital est placé à 5% pendant 20 ans. Quel est le montant d une rente identique jusqu à ce que le capital soit consommé? Avec l indexation pour la simulation du renchérissement et en prenant en considération une déduction de frais annuels. Choix des rentes : mois, trimestre, semestre, année. Calcul de chaque paramètre. - Crédit de consommation p.ex. Calcul de rentes pour un petit crédit en prenant en considération le taux annuel et calcul du taux effectif. Calcule séparément la variante désirée : dette, rente (annuelle, semestrielle, trimestrielle, mensuelle, journalière), taux par année, durée. 56. Intérêt unique prédominant... Calcule le fait du taux d intérêt prédominant pour l impôt fédéral direct pour les papiers-valeurs. 57. Cotisation d'une activité non lucrative...(application spéciale) Cette application calcule le montant AVS à payer pour des personnes sans activité ou exerçant une activité partielle, en fonction de leur situation familiale, de leur fortune, des rentes, ou autres revenus et des montants déjà acquittés durant l année en cours. 58. Commune <-> NPA... Répertoire des codes postaux pour toute la Suisse. Vous avez le choix entre: chercher le lieu d après le code postal, ou le code postal d après un lieu. Tribut SA Freiburgstrasse 572 CH-3172 Niederwangen Tel Fax tribut@tribut.ch 11