HSBC Private Bank en France Ingénierie Patrimoniale
Nos connections sont les vôtres partout dans le monde. Pour HSBC Private Bank, la dimension de votre vie fait de vous un client à part. Nous recherchons de nouvelles opportunités pour gérer et protéger les patrimoines qui nous sont confiés en vous apportant une offre traditionnelle et néanmoins innovante. Ingénierie Patrimoniale 3
HSBC Private Bank bénéficie de l expertise et de l expérience du Groupe Private Banking, l un des premiers Groupes de services financiers au monde, en matière d offre de gestion de fortune. La richesse de notre savoirfaire repose sur la qualité et la complémentarité de nos équipes, la diversité de nos expertises et un positionnement privilégié sur la scène financière internationale avec l accès aux experts mondiaux du Groupe Private Banking. HSBC Private Bank met à votre disposition son équipe d experts dédiés et pluridisciplinaires pour élaborer avec vous la meilleure stratégie patrimoniale et vous accompagner durablement dans la protection, le développement et la transmission de votre patrimoine. Cette stratégie se traduit par une gestion personnalisée, dans le cadre juridique et fiscal le plus approprié à votre situation. Ingénierie Patrimoniale 5
Notre philosophie Des experts dédiés à l organisation, la construction et le suivi de votre stratégie patrimoniale au fil du temps. Nous attachons une grande importance à préserver et valoriser les fortunes souvent construites sur une ou plusieurs générations. Les experts en gestion de patrimoine de HSBC Private Bank élaborent une stratégie patrimoniale, à partir de l analyse personnalisée de votre environnement global, qui répond à vos objectifs et prend en compte vos contraintes. La qualité de cette offre repose sur l association de compétences juridiques, fiscales et financières au sein d un même département : l Ingénierie Patrimoniale. Une approche par analogie : votre patrimoine est similaire à celui d une entreprise, il est composé d actifs et de flux. Notre ambition est de vous permettre de bénéficier d une qualité de services identique à celle des cabinets de conseil en stratégie, réservée jusqu à présent aux entreprises. Entreprise Personne Physique Projet d entreprise Actif / Passif Chiffre d affaires Trésorerie Echéances Objectifs / Environnement Projet de vie Biens / Crédit Revenus Trésorerie Horizons de placement Objectifs / Contraintes
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Une offre sur-mesure Au-delà de simples pistes de réflexion, la mission de nos ingénieurs patrimoniaux consiste à effectuer une analyse complète de votre situation personnelle puis à vous présenter leurs recommandations. Votre banquier privé vous accompagne ensuite dans la planification et dans la mise en œuvre des solutions proposées, en parfaite collaboration avec l équipe d Ingénierie Patrimoniale. Un processus rigoureux Le patrimoine type n existe pas! Chaque patrimoine a son histoire et reflète ses années de construction. Vos objectifs personnels doivent être clairement identifiés puis hiérarchisés et vos contraintes appréhendées (objectif de performance, tolérance au risque, horizons de placement, biens incessibles ). Elaborer la bonne alchimie entre les différentes composantes de votre patrimoine pour en optimiser la gestion, nécessite une approche juridique, fiscale, financière et successorale de ses éléments constitutifs. Une fois la stratégie patrimoniale validée et les structures de détention des actifs sélectionnées, nous vous accompagnons dans le choix des meilleurs supports d investissement, leur suivi et leur adaptation au fil du temps. Client Découverte et Analyse Découverte de votre histoire Centralisation des informations concernant votre patrimoine Analyse de l organisation patrimoniale actuelle Restitution et Validation Proposition de stratégies Validation et mise en œuvre des solutions Ingénierie Patrimoniale 9
Phase 1 : découverte et analyse de l environnement patrimonial actuel Durant la phase d analyse, notre équipe d ingénieurs patrimoniaux travaille en étroite collaboration avec des partenaires sélectionnés pour leur professionnalisme (avocats, notaires, experts-comptables ). Environnement Personnel et familial Composition du foyer Régime matrimonial Situation professionnelle Budgétaire et fiscal Revenus Imposition Patrimonial Actifs immobiliers Biens meubles Avoirs financiers Contrats d assurance-vie et de capitalisation Autres biens (objets d art, vignes ) Analyse Juridique Protection du conjoint Dispositions successorales existantes Prévoyance Fiscale Evaluation et répartition des revenus et charges Calcul des droits de succession et mesure de leurs impacts Financière Répartition du patrimoine entre les époux Structuration des avoirs détenus (mise en avant des écarts) Organisation et gestion du passif Ingénierie Patrimoniale 11
Phase 2 : objectifs, préconisations et restitution Sur la base des informations recueillies et de vos souhaits exprimés, nos experts réalisent un diagnostic patrimonial complet visant à vous proposer des solutions adaptées à votre situation ainsi qu à vos objectifs patrimoniaux. Objectifs et actions Juridiques Protéger ses proches changer ou adapter son régime matrimonial adapter le mode de détention des biens anticiper sa succession réaliser des donations Transmettre son actif professionnel Prévoir le contrôle et la gestion des biens Fiscaux Souscrire des produits d investissement Analyser les impacts fiscaux sur les revenus, les plus-values et la transmission Etudier les solutions associées au crédit Stratégie de transmission du patrimoine (personnel et / ou professionnel) Financiers Structuration du patrimoine enveloppe de détention supports d investissement mode de gestion A l issue de la phase de découverte et d analyse de votre patrimoine, le département d Ingénierie Patrimoniale vous présente et vous commente l ensemble de ses préconisations. Cette première restitution permet de recueillir votre sentiment et vos réactions au regard des pistes et idées qui vous sont proposées. Un document de synthèse, tenant compte de vos remarques et de l orientation que vous souhaitez donner à votre stratégie patrimoniale, vous est adressé.
Phase 3 : mise en œuvre de la stratégie personnalisée Chez HSBC Private Bank, le banquier privé met en œuvre avec vous les recommandations effectuées puis veille, en collaboration avec le département d Ingénierie Patrimoniale, à leur adaptation au fil du temps en fonction de l évolution de votre situation patrimoniale, de vos objectifs et de la réglementation. HSBC Private Bank vous propose une gamme de solutions élaborées grâce aux expertises des équipes de gestion discrétionnaire, gestion conseillée, assurance et au savoir-faire des 450 spécialistes internationaux dédiés à l offre financière des clients de la banque privée. L offre de produits et de conseils de HSBC Private Bank s adapte régulièrement aux évolutions de l environnement réglementaire et financier et s enrichit des réflexions stratégiques de ses équipes d ingénieurs patrimoniaux et financiers. Offre de conseils sur-mesure Gestion sous mandat Offre de produits sur-mesure Assurance-vie - Courtage en assurance Prévoyance Assurance habitation et objets d art Gestion conseillée Crédits patrimoniaux Produits d investissement Investissements Pierre Papier Family Office Titres vifs Fonds actions, taux, devises, multigestion traditionnelle Produits structurés Gestion Privée Hedge funds - Private equity Ingénierie Patrimoniale 13
Flexibilité et accompagnement dans la durée La proximité et la complémentarité des compétences entre l équipe d Ingénierie Patrimoniale et votre banquier privé vous garantissent un service haut de gamme tel que : la personnalisation des études et des réflexions réalisées sur votre patrimoine global ; une relation privilégiée basée sur l écoute, le dialogue et l instauration d une confiance mutuelle ; l accompagnement dans la mise en œuvre des recommandations ; le suivi et l actualisation, au fil des années, du diagnostic patrimonial initialement réalisé. Des attentes et des problématiques variées En matière de gestion de patrimoine, qu il s agisse : de réorganisation (protection du conjoint, accroissement exceptionnel des actifs avec levée d options ou attribution d actions gratuites, transmission intergénérationnelle du patrimoine, obtention d un complément de revenu ) ; d utilisation de sociétés assujetties à l impôt sur les sociétés ; de transmission d entreprise (à titre gratuit ou onéreux). Votre banquier privé mobilise l ensemble des experts métiers qui associent leurs savoir-faire respectifs pour vous garantir une gestion patrimoniale adaptée à l environnement juridique, fiscal, économique et financier du moment. Des solutions sur-mesure pour des besoins familiaux souvent complexes Nos équipes vous aident à gérer votre patrimoine familial d une génération à l autre et vous accompagnent dans vos réflexions. Une situation donnée : par exemple le projet de cession du patrimoine professionnel fait naître un besoin : regarder précisément la fiscalité applicable ; et donne l idée d un moyen : réaliser une donation. Ainsi, un même outil juridique peut être utilisé pour atteindre plusieurs objectifs. Inversement, cet outil ne sera pas systématiquement adapté à toutes les situations. Ingénierie Patrimoniale 15
HSBC Private Bank, votre partenaire dans le temps La vie juridique, fiscale et financière d un patrimoine est une réalité qui nécessite une attention particulière. La structure de votre patrimoine doit s adapter à votre propre évolution, à vos besoins et à tous les événements personnels et professionnels qui jalonnent votre vie. Le suivi régulier de votre situation patrimoniale est une étape essentielle et l ensemble des experts de HSBC Private Bank et du Groupe Private Banking sont à votre disposition et mobilisés autour de votre banquier privé pour vous accompagner dans la gestion globale de votre patrimoine. Ingénierie Patrimoniale 17
Contacts Paris 109 avenue des Champs-Elysées 75419 Paris Cedex 08 T +33 (0) 1 49 52 20 00 F +33 (0) 1 49 52 20 99 Lyon 24 rue de la République 69002 Lyon T +33 (0) 4 78 92 31 27 F +33 (0) 4 78 92 31 29 Marseille 526 avenue du Prado 13008 Marseille T +33 (0) 4 91 30 77 34 F +33 (0) 4 91 30 77 32
Note à l attention du lecteur du présent document Ce document est publié par HSBC France à titre d information uniquement et ne revêt aucun caractère contractuel. Les informations contenues dans ce document ne constituent ni un conseil en investissement, ni une offre d achat ou de vente d un produit ou d un service financier et ne doivent pas être interprétées comme tels. En outre, ces informations sont uniquement destinées aux ressortissants de pays où leur utilisation n est pas contraire aux lois ou réglementations locales en vigueur. Il relève de la responsabilité de chaque investisseur de se conformer aux lois ou réglementations locales qui lui sont applicables. La teneur du présent document repose sur des informations obtenues auprès de sources considérées comme fiables mais non contrôlées de manière indépendante. Bien que ces informations aient été préparées de bonne foi, aucune déclaration ni garantie, expresse ou tacite concernant leur exactitude ou leur exhaustivité, n est ou ne sera faite et aucune responsabilité n est ou ne sera acceptée par HSBC France ou le Groupe HSBC ou par aucun de leurs dirigeants, employés ou salariés respectifs. Les informations sont communiquées, les opinions sont formulées et les estimations sont faites sur la base de nos connaissances au moment de la publication du présent document et peuvent faire l objet de modifications sans préavis, sous réserve de dispositions légales ou réglementaires contraires. Les performances passées ne préjugent en rien des résultats futurs, et doivent être analysées avec prudence. Les investissements, soumis aux fluctuations de marché, peuvent varier tant à la baisse qu à la hausse, et présentent un risque de perte en capital. Nous vous rappelons que selon la réglementation en vigueur, les personnes physiques, associations et sociétés n ayant pas la forme commerciale, domiciliées ou établies fiscalement en France, sont tenues de déclarer, lors de leur déclaration de revenus ou de résultats, les comptes ouverts, utilisés ou clos à l étranger ainsi que les revenus afférents. En outre, concernant les personnes physiques, dès la perception de revenus mobiliers par l intermédiaire de ces comptes, ces dernières doivent s acquitter des prélèvements sociaux et, le cas échéant, d un acompte d impôt sur le revenu. Par ailleurs, selon la réglementation en vigueur, les personnes physiques domiciliées fiscalement en France, sont tenues de déclarer, lors de leur déclaration de revenus, les contrats d assurance vie souscrits auprès d organismes établis hors de France et, le cas échéant, les revenus afférents. En outre, dans certains cas, ces dernières doivent s acquitter, dès le versement des revenus, des prélèvements sociaux. En cas de non-respect de ces obligations, les personnes concernées s exposent à des rappels d impôts et à l application de sanctions fiscales (amendes, majorations, intérêts de retard). Pour plus de précisions concernant les obligations fiscales vous incombant, nous vous recommandons de vous rapprocher de vos conseils habituels. HSBC Private Bank est le département de banque privée du Groupe HSBC en France. L activité de banque privée peut être exercée dans le monde entier par différentes entités juridiques du Groupe HSBC conformément aux exigences réglementaires locales. Les produits et les services décrits dans ce document peuvent être proposés par différentes sociétés du Groupe HSBC. Certains produits ou services ne sont cependant pas disponibles dans certaines zones géographiques. Par ailleurs, certaines agences HSBC interviennent en tant que points d entrée de HSBC Private Bank mais ne sont pas autorisées à présenter ou vendre des produits et des services, ou encore à offrir des conseils à la clientèle privée. De plus amples informations sont disponibles sur demande. Une liste complète des entités de banque privée est disponible sur notre site Internet, www.hsbcprivatebankfrance.com Copyright.HSBC France. TOUS DROITS RéSERVéS. Aucune partie de ce document ne peut être reproduite, stockée dans un système de récupération de données ou transmise à quelque fin ou par quelque moyen que ce soit (électronique, mécanique, photocopie, enregistrement ou autre) sans la permission expresse et écrite de HSBC France, 103 avenue des Champs-Élysées - 75008 Paris - France. 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