BUDGET DE L'EXERCICE 2013 BUDGET PRIMITIF

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Transcription:

BUDGET DE L'EXERCICE BUDGET PRIMITIF

COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL Charges Produits Charges de personnel 2 665 962,00 1 279 422,00 Subventions d'exploitation 4 260 935,00 1 761 00 631, 632, 633 : IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS 48 377,00 19 22 64 : CHARGES DE PERSONNEL 2 617 585,00 1 260 202,00 741, 744, 746, 748 : SUBVENTIONS D'EXPLOITATION 4 260 935,00 1 761 00 Autres charges 3 659 670,43 2 322 016,04 Autres ressources 2 057 370,71 1 882 521,00 60 : ACHATS VARIATION DE STOCK 606 041,37 575 004,49 70 : VALEURS DE PRODUITS FABRIQUES, PRESTATIONS 1 499 539,81 1 297 521,00 61 : ACHATS DE SOUS-TRAITANCE ET SERVICES 747 704,11 300 753,00 75 : AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 62 : AUTRES SERVICES EXTERIEURS (en relation avec 1 367 286,70 588 723,00 76 : PRODUITS FINANCIERS 1 00 635, 637 : IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES 30 77 : PRODUITS EXCEPTIONNELS 556 830,90 585 00 65 : AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 66 : CHARGES FINANCIERES 67 : CHARGES EXCEPTIONNELLES 68 : DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX 174 799,01 1 518,00 762 021,24 141 815,55 72 715 00 TOTAL DES DEPENSES DU COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL(1) 6 325 632,43 3 601 438,04 TOTAL DES RECETTES DU COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL(2) 6 318 305,71 RESULTAT PREVISIONNEL : Bénéfice (3) = (2) - (1) 42 082,96 RESULTAT PREVISIONNEL : Perte (4) = (1) - (2) 7 326,72 TOTAL EQUILIBRE DU COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL (1) + (3) = (2) + (4) 6 325 632,43 TOTAL EQUILIBRE DU COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL (1) + (3) = (2) + (4) 6 325 632,43 FBudEpaD.RPT Page 2/10

TABLEAU DE FINANCEMENT ABREGE Emplois Ressources Insuffisance d'autofinancement Capacité d'autofinancement 217 633,62 172 082,96 10 : CAPITAL ET RESERVES 16 782,00 10 : CAPITAL ET RESERVES 11 : REPORT 13 : SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 468 823,03 12 : RESULTAT NET DE L'EXERCICE (bénéfice ou perte) 165 : Dépôts et cautionnements reçus (comptes hors budget) 1 00 50 13 : SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 775 : Produits des cessiosn d'éléments d'actif 16 : EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 1 06 18 : COMPTES DE LIAISON 20 : IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 128 098,14 21 : IMMOBILISATIONS CORPORELLES 302 045,61 451 396,00 231 : Immobilisations corporelles en cours 1 125 214,82 237 : IMMOBILISATIONS EN COURS 27 : AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 28 : AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS TOTAL DES EMPLOIS DECAISSABLES (5) 1 573 200,57 451 396,00 TOTAL DES RESSOURCES ENCAISSABLES (6) 687 456,65 172 582,96 APPORT AU FONDS DE ROULEMENT (7) = (6) - (5) PRELEVEMENT AU FONDS DE ROULEMENT (8) = (5) - (6) 885 743,92 278 813,04 FBudEpaD.RPT Page 3/10

COMPTE DE RESULTAT Chg Dec Charges Pdt Enc Produits 60 ACHATS VARIATION DE STOCK 606 041,37 575 004,49 70 VALEURS DE PRODUITS FABRIQUES, 1 499 539,81 1 297 521,00 602 X Achats stockés - Autres approvisionnements 703 X Ventes de produits résiduels 606 X Achats non stockés de matières et fournitures 606 041,37 575 004,49 705 X Etudes 607 X Achats de marchandises 706 X Prestations de services 1 398 719,81 1 218 00 608 X Frais accessoires d'achat 708 X Produits des activités annexes 100 82 79 521,00 61 ACHATS DE SOUS-TRAITANCE ET 747 704,11 300 753,00 74 SUBVENTIONS D'EXPLOITATION 4 260 935,00 1 761 00 611 X Sous-traitance générale 473 179,52 105 00 741 X Etat 1 255 645,00 1 204 00 612 X Redevance de crédit bail 1 70 1 70 744 X Collectivités publiques et organismes 2 376 85 7 00 613 X Locations 51 991,86 24 70 746 X Dons et legs 614 X Charges locatives et de copropriété 748 X Autres subventions d'exploitaiton 628 44 550 00 615 X Travaux d'entretien et de réparations 186 664,30 144 203,00 616 X Primes d'assurance 7 217,26 7 50 617 X Etudes et recherches 618 X Divers 26 951,17 17 65 62 AUTRES SERVICES EXTERIEURS (en 1 367 286,70 588 723,00 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION 621 X Personnel extérieur à l'établissement 758 X Divers autres produits de gestion courante 622 X Rémunérations d'intermédiaires et honoraires 176 270,25 10 50 623 X Publicité, publications, relations publiques 145 081,92 45 60 624 X Transports de biens et transports collectifs de 12 390,19 8 50 625 X Déplacements, missions et réceptions 505 146,79 213 50 626 X Frais postaux et frais de télécommunication 95 600,07 66 00 627 X Services bancaires et assimilés 125,57 628 X Divers 432 671,91 244 623,00 63 IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS 48 677,00 19 22 76 PRODUITS FINANCIERS 1 00 631 X Impôts, taxes et versements assimilés sur 766 X Gains de change 632 X Charges fiscales sur congés à payer 767 X Produits nets sur cessions de valeurs mobilères 1 00 633 X Impôts, taxes et versement assimilés sur 48 377,00 19 22 768 X Autres produits financiers 635 X Autres impôts, taxes et versements assimilés 30 637 X Autres impôts, taxes et versements assimilés 64 CHARGES DE PERSONNEL 2 617 585,00 1 260 202,00 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 556 830,90 585 00 641 X Rémunérations du personnel sur emplois 1 905 401,00 965 468,00 771 X Produits exceptionnels sur opétations de gestion 642 X Cours complémentaires 775 Produits des cessiosn d'éléments d'actif 643 X Rémunérations du personnem sur crédits 777 Quote part des subventions virée au résultat de 537 060,90 585 00 644 X Rémunération du personnel recruté sur 778 X Autres produits exceptionnels 19 77 FBudEpaD.RPT Page 4/10

COMPTE DE RESULTAT Chg Dec Charges Pdt Enc Produits 645 X Charges de Sécurité Sociale et de prévoyance 689 102,00 646 X Rémunérations diverses (vacations...) 647 X Autres charges sociales 23 082,00 265 565,00 29 169,00 65 AUTRES CHARGES DE GESTION 174 799,01 651 X Redevances pourconcessions, brevet, licences, 12 518,35 652 X Contrôle financier 654 X Charges sur créances irrécouvrables 657 X Charges spécifiques 142 678,16 658 X Diverses autres charges de gestion courante 19 602,50 141 815,55 11 20 48 14 82 475,55 66 CHARGES FINANCIERES 1 518,00 661 X Charges d'interêts 666 X Pertes de change 1 518,00 668 X Autres charges financières 72 72 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 671 X Charges exceptionnelles sur opérations de 675 Valeurs comptables des éléments d'actif cédés 68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS 762 021,24 681 Dotations aux amortissements et aux 762 021,24 687 Dotations aux amortissements et aux Total des charges Excèdent de l'exercice Totaux égaux en dépenses et en recettes Total des charges 'décaissables' (a) Capacité d'autofinancement (b) - (a) 715 00 715 00 6 325 632,43 3 601 438,04 Total des produits 6 325 632,43 5 563 611,19 217 633,62 42 082,96 2 886 438,04 172 082,96 Déficit de l'exercice Totaux égaux en dépenses et en recettes Total des produits 'encaissables' (b) 6 318 305,71 7 326,72 6 325 632,43 5 781 244,81 3 058 521,00 FBudEpaD.RPT Page 5/10

COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL CALCUL DE LA CAPACITE D'AUTOFINANCEMENT (CAF) EXERCICE 2011 2012 Résultat prévisionnel de l'exercice (3) ou (4) -7 326,72 42 082,96 + DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS ( Chapitre 68) 762 021,24 715 00 + Valeurs comptables des éléments d'actif cédés (charges sur opéraitons en capital ( Compte 675) - Produits des cessiosn d'éléments d'actif ( Compte 775) - Quote part des subventions virée au résultat de l'exercice ( Compte 777) 537 060,90 585 00 CAPACITE D'AUTOFINANCEMENT 217 633,62 172 082,96 FBudEpaD.RPT Page 6/10

TABLEAU DE FINANCEMENT DEVELOPPE Chg Dec Emplois Pdt Enc Ressources - X Insuffisance d'autofinancement - X Capacité d'autofinancement 217 633,62 172 082,96 775 X 775 : Produits des cessiosn d'éléments d'actif 10 CAPITAL ET RESERVES 16 782,00 10 CAPITAL ET RESERVES 102 X Biens mis à disposition des établissements 102 X Biens mis à disposit 103 X Biens remis en pleine propriété aux 103 X Biens remis en pleine propriété aux 106 X Réserves 16 782,00 106 X Réserves 11 REPORT 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 468 823,03 110 X Report à nouveau (solde créditeur) 131 X Subventions d'équipement 468 823,03 119 X Report à nouveau (solde débiteur) 138 X Autres subventions d'investissement 139 X Subventions d'investissemetn inscrites au 12 RESULTAT NET DE L'EXERCICE 165 Dépôts et cautionnements reçus (comptes hors 1 00 50 120 X Résultat de l'exercie (solde créditeur) 165 X Dépôts et cautionnements reçus (comptes hors 1 00 50 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 131 X Subventions d'équipement 138 X Autres subventions d'investissement 139 X Subventions d'investissemetn inscrites au 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 1 06 165 X Dépôts et cautionnements reçus (comptes hors 1 06 18 COMPTES DE LIAISON 185 X Opérations de trésorerie inter-services 20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 128 098,14 205 X Concessions et droits similaires, brevets, 128 098,14 208 X Autres immobilisations incorporelles 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 302 045,61 213 X Constructions 214 X Constructions sur sol d'autrui (à subdiviser 215 X Installations techniques, matériel ou outillage 50 622,36 216 X Collections 218 X Autres immobilisations corporelles 251 423,25 451 396,00 451 396,00 231 Immobilisations corporelles en cours 1 125 214,82 FBudEpaD.RPT Page 7/10

TABLEAU DE FINANCEMENT DEVELOPPE Chg Dec Emplois Pdt Enc Ressources 231 X Immobilisations corporelles en cours 1 125 214,82 237 IMMOBILISATIONS EN COURS 237 X Avances et acomptes versés sur 27 AUTRES IMMOBILISATIONS 275 X Dépôts et cautionnements versés (comptes hors 28 AMORTISSEMENTS DES 280 X Amortissements des immobilisations 281 X Amortissements des immobilisations Total des emplois 1 573 200,57 451 396,00 Total des ressources Total des emplois 'décaissables' (5) 1 573 200,57 451 396,00 Total des ressources 'encaissables' (6) Apport au fonds de roulemement (7)=(6)-(5) Prélévement au fonds de roulemement (8)=(5)-(6) 687 456,65 687 456,65 885 743,92 172 582,96 172 582,96 278 813,04 FBudEpaD.RPT Page 8/10

PRESENTATION DES DEPENSES PAR DESTINATION Code Libellé Personnel Fonctionnement Investissement Total 0150BIBLIO BIBLIOTHEQUE DOCUMENTATION 24 80 24 80 0150BIBLIO BIBLIOTHEQUE DOCUMENTATION 0150DOCTORAT DOCTORAT 9 028,00 22 317,15 40 31 745,15 0150DOCTORAT DOCTORAT 83 658,36 83 658,36 0150IMMOBILI IMMOBILIER PATRIMOINE 92 042,00 83 733,00 349 587,00 525 362,00 0150IMMOBILI IMMOBILIER PATRIMOINE 0150MASTER MASTER 318 289,78 376 125,85 21 20 715 615,63 0150MASTER MASTER 1 60 1 60 0150PILOTAGE PILOTAGE DU PROGRAMME 150 105 126,22 587 80 55 37 748 296,22 0150PILOTAGE PILOTAGE DU PROGRAMME 150 187 557,70 372 375,55 2 639,00 562 572,25 0150RECHERCH RECHERCHE UNIVERSITAIRE 60 199,00 41 60 12 20 113 999,00 0150RECHERCH RECHERCHE UNIVERSITAIRE 423 520,94 64 304,49 10 00 497 825,43 0231AIDES AIDES DIRECTES 32 36 32 36 0231AIDES AIDES DIRECTES 0231SANTE SANTE ACTIVITES ASSOCIATIVES 0231SANTE SANTE ACTIVITES ASSOCIATIVES Total 1 279 422,00 1 607 016,04 451 396,00 3 337 834,04 FBudEpaD.RPT Page 9/10

BUDGET PRIMITIF Le président du conseil d'administration, Monsieur Eugène DELEPLANQUE à Roubaix le 25/09/2012 Signature : Le Directeur, Monsieur Xavier Flambard à Roubaix le 25/09/2012 Signature : FBudEpaD.RPT Page 10/10