Administration : Mairie de Saint-Pierre Opération : Enrobés et travaux annexes MARCHÉ DE TRAVAUX ACCORD-CADRE RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION Objet de la consultation : Réfection et aménagement de la voirie urbaine de la ville de Saint-Pierre Enrobés et travaux annexes Maître de l'ouvrage : Mairie de Saint-Pierre Adresse : 24, rue de Paris BP 4213 97500 Saint-Pierre et Miquelon Date limite de réception des offres : le mardi 28 juin 2016 à 17 h 00 à l'accueil de la mairie de Saint-Pierre RC - Marché de Travaux Accord-cadre - Décret 2016-360 relatif aux marchés de travaux publics 1 / 9
SOMMAIRE 1 OBJET DE L OPÉRATION CARACTÉRISTIQUE S PRINCIPALES 3 2 CONDITIONS DE LA CONSULTATION 3 2.1 Étendue de la consultation 3 2.2 Variantes 3 2.3 Options 3 2.4 Schéma organisationnel du plan d assurance qualité (SOPAQ) 3 2.5 Durée du marché - Reconduction - délai de livraison 3 2.5.1 Durée de marché 3 2.5.2 Reconduction 3 2.5.3 Délai de livraison 3 2.6 Modifications de détail au dossier de consultation 3 2.7 Délai de validité des offres 4 3 RETRAIT DU DOSSIER ET PRÉSENTATION DES CONDIDATURE ET DES OFFRES 4 3.1 Retrait du dossier 4 3.2 Présentation des candidatures et des offres 4 4 JUGEMENT DES OFFRES ET ATTRIBUTION DU MARCHÉ 5 4.1 Jugement des offres 5 4.2 Rectification des offres 6 4.3 Attribution du marché 7 5 CONDITIONS D ENVOI ET DE REMISE DES CANDIDATURES ET DES OFFRES 7 5.1 Remise des candidatures et des offres sous forme papier 7 6 RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES 8 6.1 Conditions financières relatives au marché 8 6.2 Informations techniques 8 Annexe 1 : DÉCLARATION SUR L'HONNEUR 9 RC - Marché de Travaux Accord-cadre - Décret 2016-360 relatif aux marchés de travaux publics 2 / 9
1. OBJET DE L OPÉRATION CARACTÉRISTIQUES PRINCIPALES Type de marché : Travaux Le marché qui sera conclu à la suite de la procédure engagée aura pour objet : La réfection et l aménagement de la voirie urbaine de la ville de Saint-Pierre. Lieu d exécution : Ville de Saint-Pierre : 97 500 SAINT-PIERRE ET MIQUELON Cette opération est composée en un lot unique. Le marché est passé sous la forme d un accord-cadre en application des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25 mars 2016. 2. CONDITIONS DE LA CONSULTATION 2.1 Étendue de la consultation La présente consultation est lancée, par la mairie de Saint-Pierre, en procédure adaptée suivant les dispositions de l article 27 du décret n 2016-360 du 25 mars 2016 et du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de travaux (CCAG-travaux). 2.1.1 Intervenants a) - La maîtrise d'œuvre est assurée par : Ingénierie des Îles SPM - 50, route de Galantry BP 1066 97500 Saint-Pierre et Miquelon 2.2 Variantes Le marché ne prévoit pas de variante. 2.3 Options Le marché ne prévoit pas d option. 2.4 Schéma organisationnel du plan d assurance qualité (SOPAQ) Le SOPAQ de l entreprise doit prévoir un contrôle externe sur la fabrication et la mise en œuvre des enrobés. 2.5 Durée du marché - Reconduction - délai d exécution 2.5.1 Durée du marché La durée de validité du marché figure à l Acte d Engagement (art. 3.1). 2.5.2 Reconduction Le marché ne sera pas reconduit. 2.5.3 Délai d exécution des bons de commande Le délai d exécution pour chaque bon de commande sera fixé dans ce dernier. 2.6 Modifications de détail au dossier de consultation Le Maître de l'ouvrage se réserve le droit d'apporter au plus tard 10 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres, des modifications de détail au dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. RC - Marché de Travaux Accord-cadre - Décret 2016-360 relatif aux marchés de travaux publics 3 / 9
Si pendant l'étude du dossier par les candidats la date limite de réception des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date. 2.7 Délai de validité des offres Le délai de validité des offres est fixé à 90 jours à compter de la date limite de réception des offres. 3. RETRAIT DU DOSSIER ET PRÉSENTATION DES CANDIDATURES ET DES OFFRES 3.1 Retrait du dossier 3.1.1 Dossier de consultation sur support électronique Le dossier de consultation des entreprises est disponible sur le site internet de la mairie de Saint-Pierre à l adresse http://www.mairie-stpierre.fr/ou sur support électronique. Ces documents sont téléchargeables sur le site internet de la mairie ou peuvent être retirés sur place ou à demander par lettre, télécopie ou courriel, en temps utile auprès du Maître d Ouvrage à l'adresse ci-dessous : Mairie de Saint-Pierre Service de l'accueil de la mairie de Saint-Pierre 24, rue de Paris BP : 4213-97500 Saint-Pierre et Miquelon Ils seront envoyés dans les 6 jours au plus tard de la demande. 3.2 Présentation des candidatures et des offres Les candidats ont à produire, dans une enveloppe cachetée, les pièces ci-dessous définies, datées et signées par eux, rédigées en langue française. 3.2.1 un sous-dossier contenant les éléments nécessaires à la sélection des candidatures. Chaque candidat, ou chaque membre de l équipe candidate doit produire : 1 Une lettre de candidature (formule DC1). 2 Une déclaration sur l honneur (cf. modèle ci-joint en annexe) attestant qu il ne fait pas l objet d une des interdictions de soumissionner telles que définies à l article 51 du décret n 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (formule NOTI2). 3 Le candidat en redressement judiciaire devra produire une copie du ou des jugements prononcés à cet effet. 4 Les pièces permettant l évaluation de leurs capacités professionnelles et financières (formule DC2). Le candidat pourra prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le Maître de l ouvrage s il est objectivement dans l impossibilité de produire l un des renseignements demandés relatifs à sa capacité financière. Si, pour justifier de ses capacités, le candidat souhaite faire prévaloir les capacités professionnelles, techniques et financières d un autre intervenant quel qu il soit (sous-traitant notamment), il devra produire les pièces relatives à cet intervenant visées aux 2, 3 et 4 ci-dessus. Il devra également justifier qu il disposera des capacités de cet intervenant pour l exécution du marché. 5 Un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat. Les candidats pourront utiliser les formulaires DC1, DC2 et NOTI2 disponibles sur le site Internet http://www.minefi.gouv.fr, rubrique "Espace marchés publics". RC - Marché de Travaux Accord-cadre - Décret 2016-360 relatif aux marchés de travaux publics 4 / 9
3.2.2 un second sous dossier contenant les éléments nécessaires au choix de l offre. Les candidats doivent produire les documents suivants : 1 Un projet de marché comprenant : un Acte d'engagement (AE). le cahier des clauses Administratives particulières (CCAP), signé et paraphé ; le cahier des clauses Techniques particulières (CCTP), signé et paraphé ; le Bordereau des prix unitaires ; (l ensemble des prix doivent être renseignés même si ils sont indiqués Pour Mémoire dans le cadre du Détail Estimatif (document non contractuel, remis à titre indicatif)). le Détail estimatif - (document non contractuel, remis à titre indicatif pour l analyse des offres). 2 Mémoire justificatif des propositions du fournisseur. Ce document recevra une note entrant dans le jugement des offres (voir article 4.1 ci-après.) Le mémoire comprend toutes justifications et observations de l entrepreneur et notamment : 1 le schéma organisationnel du plan d assurance qualité ; Il comprend : - la provenance des granulats et des liants ; - les prestations prévues en sous-traitance ; - le niveau de la centrale ; - la composition de l atelier de mise en œuvre (répandage et compactage) ; - le responsable du contrôle interne ; - le ou les laboratoire(s) chargé(s) des essais à la charge de l entreprise ; - le responsable du contrôle externe ; - le plan de contrôle externe prévu. 2 une note sommaire concernant la construction et la réalisation des ouvrages annexes ; 3 une note sommaire indiquant les principales mesures prévues pour assurer l hygiène et la sécurité sur le chantier. 4. JUGEMENT DES OFFRES ET ATTRIBUTION DU MARCHÉ 4.1 Jugement des offres Après sélection des candidats, le Maître de l ouvrage choisira l offre économiquement la plus avantageuse, à l issue du classement et selon les critères suivants: 1- Le prix des prestations 2- La valeur technique Chacun de ces 2 critères fera l objet d une note sur 10 avec application de la pondération suivante : RC - Marché de Travaux Accord-cadre - Décret 2016-360 relatif aux marchés de travaux publics 5 / 9
CRITÈRES PONDÉRATION 1- Prix des prestations (noté sur 10). Le critère prix sera apprécié au vu du détail estimatif fourni à titre indicatif dans le dossier le dossier de consultation et valorisé par le candidat. 70 % de la note obtenue 2- Valeur technique (notée sur 10) décomposée en : - le schéma organisationnel du plan d assurance qualité (noté sur 6) - Note sommaire concernant les ouvrages annexes (notée sur 2) - Mesures prévues pour assurer l hygiène et la sécurité sur le chantier (notée sur 2) 30 % de la note obtenue Le jugement des offres s effectuera au vu du détail estimatif fourni à titre indicatif (document non contractuel). En ce qui concerne le «prix des prestations», la note de 10 sera attribuée à l offre la moins chère (meilleure offre en prix.) Les autres offres se verront attribuer une note en appliquant la formule suivante : Note de l offre = note maximale (10) x ( valeur meilleure offre ) valeur offre En ce qui concerne la «valeur technique», les notes de 0 à 10 seront appréciées par le Maître d œuvre à partir du Mémoire technique justificatif défini en 3.2.2.2. Il sera noté comme suit : Note de 0 à 6 pour " le schéma organisationnel du plan d assurance qualité ", décomposée en : une note de 0 à 1 pour la provenance des granulats et des liants ; une note de 0 à 1 pour la proposition des enrobés à réaliser ; une note de 0 à 1 pour le niveau de la centrale ; une note de 0 à 1 pour la composition de l atelier de mise en œuvre ; une note de 0 à 1 pour le ou les laboratoire(s) chargé(s) des essais à la charge de l entreprise ; une note de 0 à 1 pour le plan de contrôle externe prévu. Note de 0 à 2 pour " Réalisation et construction des ouvrages annexes ", décomposée en : une note de 0 à 1 pour les fiches techniques des produits et matériaux utilisés, une note de 0 à 1 pour la description des différentes tâches à réaliser. Note de 0 à 2 pour " Méthodes prévues pour l hygiène et la sécurité ", décomposée en : une note de 0 à 1 pour l hygiène, une note de 0 à 1 pour la sécurité. La somme de ces notes représente une note sur 10. A la suite de cet examen le Maître de l ouvrage pourra engager des négociations avec les candidats. RC - Marché de Travaux Accord-cadre - Décret 2016-360 relatif aux marchés de travaux publics 6 / 9
4.2 Rectification des offres - En cas de discordance constatée dans l'offre, les indications portées en lettres sur l'état du bordereau des prix unitaires, prévaudront sur toutes autres indications de l'offre et le montant du détail estimatif sera rectifié en conséquence. - En cas de prix unitaire, les erreurs de multiplication, d'addition ou de report, qui seraient constatées dans ce détail estimatif, seront rectifiées et, pour le jugement des offres, c'est le montant ainsi rectifié du détail estimatif qui sera pris en considération. Toutefois si l entreprise concernée est sur le point d'être retenue, elle sera invitée à rectifier cette décomposition pour la mettre en harmonie. En cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente. 4.3 Attribution du marché Au cours de l analyse des offres, des précisions pourront éventuellement être demandées aux candidats dans les cas énoncés à l article 60 (offres anormalement basses) du décret n 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Le Marché sera ensuite attribué par le Représentant du Pouvoir Adjudicateur (RPA) au vu d'une proposition de classement des offres réalisée par le Maître d'œuvre. Le candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché produira dans les conditions définies à l article 55 du décret n 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics et dans un délai de 10 jours à compter de la demande du Maître d ouvrage : Les pièces prévues aux articles R 324-4 et R 324-7 du Code du travail ; Les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales. Le candidat établi dans un État autre que la France doit produire un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu un tel certificat n est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les États où un tel serment n existe pas, par une déclaration solennelle faite par l intéressé devant l autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays. Les documents visés ci-dessus établis par des organismes étrangers sont rédigés en langue française ou accompagnés d une traduction en français certifiée conforme à l original par un traducteur assermenté. Le pouvoir Adjudicateur se réserve la possibilité de vérifier toutes les informations fournies à l'appui de la candidature (article 3.2.1) et du mémoire technique. A défaut de produire ces justificatifs dans le délai fixé, l offre du candidat attributaire sera rejetée et il sera éliminé. Le candidat suivant sera alors sollicité pour satisfaire ces mêmes obligations avant que le marché ne lui soit attribué. 5. CONDITIONS D'ENVOI ET DE REMISE DES CANDIDATURES ET DES OFFRES Les propositions sont rédigées en langue française. Comme indiqué dans l avis d appel public à concurrence, le Maître de l ouvrage considère que la modalité de transmission des candidatures et des offres la plus appropriée à son marché est : transmission par voie électronique support papier support physique électronique. RC - Marché de Travaux Accord-cadre - Décret 2016-360 relatif aux marchés de travaux publics 7 / 9
5.1 Remise des candidatures et des offres sous forme papier Les candidatures et les offres, sous pli cacheté, devront être remises contre récépissé à l'accueil de la Mairie de Saint-Pierre avant le jour et l heure inscrits sur la première page du présent règlement de la consultation. Si elles sont envoyées par la poste, elles devront l'être à cette même adresse, par pli recommandé avec avis de réception postal, et parvenir à destination avant ces mêmes dates et heures limites. Les plis qui seraient remis, ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites fixées cidessus, ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus : ils seront renvoyés à leurs auteurs. Les plis seront envoyés ou remis à l'adresse suivante : Mme le maire de la commune de Saint-Pierre Sénateur de Saint-Pierre et Miquelon Adresse : BP 4213 24, rue de Paris 97500 Saint-Pierre et Miquelon Offre pour : Réfection et aménagement de la voirie urbaine de la ville de Saint-Pierre Programme 2016. Prestataire... NE PAS OUVRIR AVANT LA SÉANCE D OUVERTURE DES PLIS 6. RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES 6.1 Conditions financières relatives au marché Modalités essentielles de financement et de paiement : paiement par acompte mensuel délai de paiement : 30 jours. 6.2 Informations techniques Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir en temps utile une demande écrite ou un courriel à : Ingénierie des Îles SPM 50, route de Galantry BP 1066 97500 SAINT-PIERRE ET MIQUELON Téléphone : 05084128 00 Télécopie : 0508412848 gerry.idispm@cheznoo.net Une réponse sera alors adressée, au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres, à tous les candidats ayant reçu le dossier. À Saint-Pierre le : La Personne Responsable du Marché : ----- o 0 o ----- RC - Marché de Travaux Accord-cadre - Décret 2016-360 relatif aux marchés de travaux publics 8 / 9
Annexe 1 : DÉCLARATION SUR L'HONNEUR à joindre impérativement dans l enveloppe Je soussigné (e)................................... agissant en qualité de.............................. déclare sur l honneur en application de l article 48 du décret n 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. que l entreprise (Nom et adresse)................................................................................................................................................................................... inscrite au registre du commerce et/ou registre des métiers sous le numéro.................. n entre dans aucun des cas d interdiction de soumissionner mentionnés à l'article 51 du décret n 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, et en conséquence : n'a pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions au Code pénal ou au Code général des impôts visées à l article 45 de l Ordonnance n 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics ; n'a pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin n 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L. 324-9, L. 324-10, L. 341-6, L. 125-1 et L. 125-3 du Code du travail ou règles d effet équivalent pour les candidats non établis en France. n est pas en état de liquidation judiciaire au sens de l article L.620-1 du Code du commerce ou de faillite personnelle au sens de l article 625-2 ou d'une procédure équivalente régie par un droit étranger. a satisfait à l ensemble de ses obligations fiscales et sociales au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation telles qu elles résultent de l article 45 de l Ordonnance n 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics (formulaire NOTI II) ; a satisfait aux obligations prévues par les articles L. 323-8-5 et L. 323-8-2 du Code du travail s il est assujetti à l obligation définie à l article L 323-1 du même Code. Fait à................................. Le.................................... Signature : RC - Marché de Travaux Accord-cadre - Décret 2016-360 relatif aux marchés de travaux publics 9 / 9