Table des matières CHAPITRE INTRODUCTIF... 3 I- Naissance et développement de la comptabilité nationale : remise en perspective historique... 3 A- Evolution de la pensée économique jusqu à la naissance de la comptabilité nationale... 5 1/ L économie, une discipline auxiliaire jusqu au XVI e siècle... 5 2/ Du XVI e au XVIII e siècle, les précurseurs... 6 3/ Le libéralisme économique : naissance de la pensée économique moderne mais éclipse des statistiques économiques... 9 4/ De la Première à la Seconde Guerre mondiale : la remise en cause du libéralisme et la maturation de l idée d une comptabilité nationale... 10 B- Développement de la comptabilité nationale et harmonisation au niveau mondial... 12 1/ Un foisonnement d initiatives durant la Seconde Guerre mondiale et un développement dispersé jusqu aux années 60... 12 2/ Une harmonisation graduelle jusqu aux années 90... 14 3/ L adaptation continue de la comptabilité nationale... 16 II- La comptabilité nationale aujourd hui... 18 A- La comptabilité nationale : une représentation de la réalité économique... 18 B- L utilité de la comptabilité nationale... 20 C- Champ de la comptabilité nationale et tableaux de synthèse... 22 1/ Délimitation de l économie nationale... 22 2/ Secteurs institutionnels et tableau économique d ensemble (TEE)... 23 3/ Branches d activité et tableau entrées-sorties (TES)... 24 D- La production et les délais de diffusion des comptes nationaux français... 25 1/ Les comptes nationaux annuels... 25 2/ Les autres comptes produits par l Insee... 26 III- Grille de lecture de ce manuel... 27
308 Table des matières CHAPITRE 1 PRODUCTION, CONSOMMATION ET INVESTISSEMENT : PRESENTATION DES PRINCIPALES OPERATIONS ECONOMIQUES... 31 I- La production... 31 A- Biens, services, produits et production... 31 1/ La distinction de deux types de biens et services et la notion de produit... 32 2/ La notion de production : définition générale... 32 3/ Les différentes catégories de production et la notion de prix économiquement significatif... 33 B- La production marchande... 34 1/ Définition de la production marchande... 34 2/ La variation des stocks : variable d ajustement entre production et demande... 35 3/ Evaluation de la production marchande... 36 C- La production pour emploi final propre... 37 D- La production non marchande... 40 E- Le cas particulier de l économie non observée... 43 II- La consommation et l investissement... 45 A- Notions préliminaires : actif, passif et patrimoine... 46 1/ La notion d actif... 46 2/ Classification des actifs économiques... 49 3/ Les notions de passif et de patrimoine... 52 B- La consommation... 54 C- L investissement... 55 1/ La formation brute de capital fixe (FBCF)... 55 2/ La formation brute de capital (FBC)... 60 III- Conclusion : la prise en compte du reste du monde et l égalité emplois ressources des produits... 62
Table des matières 309 CHAPITRE 2 LE REGROUPEMENT DES UNITES INSTITUTIONNELLES EN SECTEURS ET LEUR LIEN AVEC LES OPERATIONS SUR PRODUITS... 65 I- Processus de classification des unités institutionnelles résidentes... 65 A- Fonction économique principale : produire... 65 1/ Lorsque la production de l unité institutionnelle est marchande... 66 2/ Lorsque la production de l unité institutionnelle est non marchande... 69 B- Fonction économique principale : consommer... 70 C- Classification des unités institutionnelles : synthèse... 73 1/ Les cinq secteurs institutionnels résidents de la comptabilité nationale... 73 2/ Le secteur institutionnel «reste du monde»... 74 II- Précisions concernant les secteurs institutionnels producteurs... 76 A- Les sociétés, personnes morales et producteurs marchands... 76 1/ Les sociétés financières (SF)... 76 2/ Les sociétés non financières (SNF)... 80 B- Les producteurs non marchands... 82 1/ Les administrations publiques (APU)... 82 2/ Les institutions sans but lucratif au service des ménages (ISBLSM)... 88 III- Croisement entre opérations et secteurs institutionnels... 91 A- Cinq secteurs institutionnels résidents et trois types de production : qui produit quoi?... 91 B- Croisement entre secteurs institutionnels résidents et opérations économiques de consommation et d investissement... 95 1/ Consommation finale pour les ménages «ordinaires» mais FBCF ou CI pour les producteurs... 95 2/ Logement et gros travaux : la seule FBCF des ménages «ordinaires»... 96 3/ En comptabilité nationale, seuls les biens et services produits sont consommés... 97 C- Distinction entre dépense de consommation finale et consommation finale effective... 97 1/ La dépense de consommation finale... 98 2/ La consommation finale effective... 100 3/ La relation entre les deux concepts de consommation finale et l intérêt de la notion de consommation finale effective... 101 IV- Les secteurs institutionnels en comptabilité nationale : synthèse... 104
310 Table des matières CHAPITRE 3 DU CIRCUIT AU TABLEAU ECONOMIQUE D ENSEMBLE : LA REPRESENTATION DE L ACTIVITE ECONOMIQUE NATIONALE... 109 I- Le principe du circuit économique à partir d un exemple de base... 109 II- Le circuit en économie ouverte avec Etat : hypothèses simplificatrices et principaux flux entre secteurs institutionnels... 112 A- Cadre d analyse... 112 B- Première étape de la construction du circuit : le report des opérations réalisées par les secteurs institutionnels... 114 C- Le statut particulier du marché des biens et services... 118 III- Deuxième étape : le «bouclage» du circuit économique... 122 A- L équilibre emplois ressources pour les différents secteurs institutionnels... 123 B- L équilibre emplois ressources pour le pôle financier et l équilibre global au niveau de la nation... 126 C- La «stabilité» de l équilibre comptable... 129 IV- Synthèse et enseignements du circuit... 133 A- L équilibre comptable de tous les pôles du circuit : une nécessité statistique... 134 B- Les différentes catégories d opérations distinguées par le SEC 2010... 135 1/ La distinction entre opérations d accumulation et opérations courantes... 135 2/ La distinction entre opérations sur produits, opérations de répartition et opérations financières... 136 V- Du circuit au tableau économique d ensemble : logique d ensemble et hiérarchisation des flux économiques... 138 A- Principe de construction... 138 1/ Du circuit aux comptes des secteurs institutionnels... 138 2/ Des comptes des secteurs au tableau économique d ensemble.. 140 B- L ordonnancement des flux économiques... 143 1/ La logique d ensemble... 143 2/ La division en sous-comptes reliés par des soldes significatifs... 143 3/ La séquence des comptes des secteurs : présentation générale.. 146
Table des matières 311 CHAPITRE 4 LA SEQUENCE DES COMPTES DES SECTEURS INSTITUTIONNELS : PRESENTATION DETAILLEE... 149 I- La production et la notion de valeur ajoutée... 150 A- Définition de la valeur ajoutée... 150 B- Mise en évidence à partir de deux exemples simplifiés... 152 C- Enseignements et spécificités de la VAB... 156 1/ La valeur ajoutée, une mesure de la production sans double compte... 156 2/ La valeur ajoutée globale, équivalente à la valeur des produits finals... 157 3/ La valeur ajoutée, indépendante du mode d organisation des entreprises... 157 D- Compte de production... 159 II- Les revenus et le processus de répartition de la valeur ajoutée... 161 A- Répartition primaire de la valeur ajoutée... 161 1/ Présentation générale... 161 2/ Compte d exploitation et compte d affectation des revenus primaires... 166 B- Redistribution des revenus primaires : le compte de distribution secondaire du revenu... 173 III- Les dépenses engagées grâce au revenu disponible brut... 175 A- Compte d utilisation du revenu disponible... 175 B- Compte de capital... 178 IV- Le compte financier et les comptes de patrimoine... 181 A- Compte financier... 181 B- Comptes de patrimoine... 185 V- Les comptes du reste du monde... 190 A- Compte extérieur des opérations sur biens et services... 191 1/ Présentation du compte extérieur des opérations sur biens et services... 191 2/ Précision concernant l évaluation des exportations et des importations dans les comptes nationaux... 193
312 Table des matières B- Compte extérieur des revenus primaires et des transferts courants... 195 C- Comptes extérieurs d accumulation et comptes de patrimoine. 197 1/ Le compte de capital... 197 2/ Le compte financier et les comptes de patrimoine... 198 Conclusion et synthèse... 198 CHAPITRE 5 LES OPERATIONS DE REPARTITION DU REVENU... 205 I- Rémunération des salariés, cotisations sociales et prestations sociales... 207 A- Rémunération des salariés et cotisations sociales : des notions fortement imbriquées... 207 B- Prestations sociales et distinction entre dépense de consommation finale et consommation finale effective dans les comptes nationaux... 214 1/ Les deux catégories de prestations sociales... 215 2/ les comptes de redistribution du revenu en nature et d utilisation du revenu disponible ajusté... 216 II- Impôts et subventions... 221 A- Impôts sur la production et les importations et subventions... 222 1/ Les autres impôts sur la production... 222 2/ Les impôts sur les produits... 223 3/ Les subventions... 226 B- Enregistrement des impôts moins subventions sur les produits : la distinction entre prix d acquisition et prix de base... 227 1/ Caractéristique des impôts et des subventions sur les produits... 227 2/ Distinction prix d acquisition / prix de base et enregistrement dans la séquence des comptes... 229 C- Impôts courants sur le revenu et le patrimoine... 232 D- Impôts en capital... 233 III- Les autres opérations de répartition du revenu... 233 A- Les autres revenus primaires : les revenus de la propriété... 233 1/ Les loyers... 233 2/ Les revenus d investissements... 234 B- Les autres revenus secondaires... 238 1/ Les autres transferts courants... 239 2/ Les transferts en capital... 244 Synthèse et complément... 246
Table des matières 313 CHAPITRE 6 SYNTHESE ET ENSEIGNEMENTS : LE TABLEAU ECONOMIQUE D ENSEMBLE (TEE)... 251 I- Le tableau économique d ensemble (TEE)... 253 A- Préambule : synthèse des enseignements précédents... 253 B- Présentation simplifiée du TEE... 254 C- Lien avec la séquence des comptes des secteurs... 258 1/ Mise en évidence des différents sous-comptes pour les secteurs institutionnels résidents... 258 2/ Cas particuliers du marché des biens et services et du reste du monde... 259 D- Présentation complète du TEE... 260 E- Les différents sens de lecture du TEE... 261 II- L évaluation du produit intérieur brut (PIB) et du revenu national brut (RNB)... 268 A- Les trois approches du produit intérieur brut... 268 B- La mesure du PIB à partir du TEE... 273 1/ L enregistrement spécifique des impôts moins subventions sur les produits dans le tableau économique d ensemble... 273 2/ La mesure concrète du PIB à partir du TEE... 277 C- La mesure du revenu national brut (RNB)... 278 1/ Définition et mesure à partir du TEE... 278 2/ Utilité du RNB et différence de grandeur par rapport au PIB... 281 III- Le calcul de ratios économiques... 282 A- Les principaux ratios relatifs aux producteurs marchands non financiers... 283 1/ Le taux de marge des sociétés non financières... 283 2/ Le taux d épargne des sociétés non financières... 285 3/ Le taux d investissement des sociétés non financières... 285 4/ Le taux d autofinancement des sociétés non financières... 286 5/ Détermination des ratios pour les entreprises individuelles et les entreprises non financières... 288
314 Table des matières B- Les principaux ratios économiques relatifs aux ménages... 289 1/ La propension moyenne à consommer (PMC) et le taux d épargne... 289 2/ Les propensions marginales à consommer et à épargner... 290 C- Les principaux ratios économiques relatifs à la nation... 291 1/ Les ratios relatifs aux échanges extérieurs... 291 2/ Le taux d investissement de la nation... 293 SIGLES ET ACRONYMES... 295 ELEMENTS BIBLIOGRAPHIQUES... 299 INDEX... 301