DOSSIER DE PRESSE Mardi 18 décembre 2012 Les signent leur «Contrat Performance» avec l ARS Alsace et l ANAP
SOMMAIRE Le communiqué de presse de synthèse...3 La démarche du Contrat Performance des établissements de santé...4 La démarche du Contrat Performance aux Hôpitaux Universitaires de Strasbourg (HUS)...6 Les signataires du Contrat Performance : HUS, ARS Alsace, et l ANAP...14 2
COMMUNIQUE DE PRESSE DE SYNTHESE Strasbourg le 14 décembre 2012 Les signent leur «Contrat Performance» avec l ARS Alsace et l ANAP Le contrat Performance des, est signé ce mardi 18 décembre 2012 par Patrick Guillot, son Directeur Général, l Agence Régionale de Santé Alsace représentée par Laurent Habert, son Directeur Général et l Agence Nationale d Appui à la Performance des établissements de santé et médicosociaux(anap), représentée par Christian Anastasy, son Directeur. Au cœur de la réforme du système de santé, l ANAP est chargée, en collaboration étroite avec l Agence Régionale de Santé, d aider les établissements de santé et médico-sociaux à améliorer leur performance. L objectif du programme national des Projets Performance est de mener, sur une courte durée, des transformations pérennes pour améliorer leur situation en prenant en compte 3 dimensions : la qualité de prise en charge des usagers, les conditions de travail et l attractivité pour les professionnels et enfin la performance organisationnelle et financière. Par ce Contrat Performance, les trois parties signataires s'engagent à mettre en œuvre un plan d actions et à atteindre des objectifs qui ont été discutés et validés selon un déroulement en 3 étapes clés : - l élaboration d un diagnostic global par des analyses, des entretiens, - la conduite d un diagnostic détaillé par la formation de groupes de travail, d interventions d experts, - l identification de chantiers d amélioration. Aux, les 4 projets choisis seront menés sur une période de 18 mois à compter de janvier 2013 : - gouvernance et amélioration du pilotage opérationnel, - optimisation du parcours patient, - blocs opératoires, sites interventionnels et anesthésie, - soutien aux activités Hospitalo-Universitaires. Les se félicitent de l aboutissement du Contrat Performance, fruit d un engagement remarquable et collaboratif de plus de 150 acteurs (médecins, directeurs, soignants, personnels administratifs et techniques ) sur une période de 6 mois. 3
La démarche du Contrat Performance des établissements de santé Les projets Performance résultent de la volonté du Ministère de la Santé et du Ministère des Comptes publics de mettre en œuvre des contrats avec les Etablissements de santé pour améliorer durablement leur performance et démontrer un impact tangible au profit des patients et des acteurs du système de santé. L ANAP a l'ambition d agir sur les trois composantes de la performance des Etablissements : - la qualité de prise en charge des usagers ; - les conditions de travail et l attractivité pour les professionnels ; - la performance opérationnelle et financière. Origine et objectifs Par ce contrat Performance, les trois parties signataires (Directeurs généraux de l Etablissement, de l ARS et de l ANAP) s'engagent à mettre en œuvre un plan d actions qui découle des pistes de travail retenues et à atteindre des objectifs qui ont été discutés et validés. Ce contrat définit les objectifs à atteindre dans les chantiers opérationnels, qui constituent un premier niveau de transformation de l'établissement. Ces objectifs, décrits par des indicateurs portant sur les trois dimensions de la performance, constituent un «standard de bonnes pratiques» observées au niveau national. Par exemple : - développement de la prise en charge en ambulatoire ; - renforcement de l occupation des salles de blocs-réduction des délais pour obtenir une consultation; - diminution du délai de prise en charge des patients aux urgences; - occupation de l IRM d'au moins 80 % ; - satisfaction d'au moins 80 % des patients dans le cadre des enquêtes de satisfaction ; - amélioration du taux de capacité d autofinancement. Répartition des rôles et gouvernance Ce contrat pose les fondements : - d une responsabilité de mobilisation de la stratégie de l Etablissement, de son organisation et de la gestion de ses ressources humaines et financières ; - d une responsabilité de résultat donnant lieu à la formalisation de l impact chiffré et évalué des actions de transformation. Afin de garantir le succès de la mise en œuvre du contrat, les trois parties s engagent notamment sur les moyens nécessaires à l obtention des résultats chiffrés. Cette démarche repose sur un accompagnement de la transformation des Etablissements de santé, en visant l amélioration de leur performance et en tenant compte des spécificités de terrain. Le cofinancement des prestations de conseil à venir est un principe clé. Les pistes d amélioration de la performance sont partagées entre l Etablissement et l ANAP, en ce qui concerne les ressources à engager. 4
Le contrat Performance sera mis en œuvre jusqu en juin 2014. La gouvernance du projet, ainsi que les modalités précises de cofinancement des prestations à engager, y sont décrites de façon détaillée. Les projets performance : où en est-on? Une troisième vague de projets Performance, qui voit le rôle des ARS dans le dispositif renforcé, a été lancée en 2013. Sur la base d un appel à candidatures, 5 projets ont été retenus : - CHRU de Montpellier - CHT Jura-Sud - CHT Léman-Mont Blanc - GH "Hôpitaux universitaires Paris Seine St Denis" (AP-HP) - Les 4 premières institutions de cette liste ont d ores et déjà signé leur contrat performance et sont engagées dans les chantiers de transformation. La performance, c est quoi au juste? L Organisation Mondiale de la Santé (OMS) définit la performance comme la capacité à mobiliser les ressources disponibles pour améliorer la santé de la population, développer la capacité du système de santé à prendre en compte les attentes de la population et enfin réduire les iniquités de financement du système. 5
La démarche du Contrat Performance aux HUS Un Contrat Performance qui s inscrit dans la continuité du projet établissement 2012-2017 Approuvé en juin dernier par toutes les instances des HUS, le projet d établissement 2012-2017 définit une stratégie ambitieuse qui repose sur la poursuite de la dynamique de projets structurants accomplis par l établissement depuis 2009, avec l ouverture du Nouvel Hôpital Civil. Les HUS, revenus à l équilibre budgétaire en 2012, confirmeront leur politique en continuant l utilisation du moteur de management qui a porté ses fruits par : - le développement de la qualité des soins et de la prise en charge des patients, - la maîtrise des coûts de production et de recherche de l efficience afin de fournir les ressources nécessaires à la réalisation des projets, - la poursuite de la réalisation des projets structurants : l Institut Régional du Cancer (IRC), le Plateau Médico-Technique et Locomoteur (PMTL). La mise en œuvre du Contrat Performance s inscrit en cohérence avec la stratégie de l établissement. Une démarche volontariste et innovante aux HUS A l instar des autres établissements de santé, les HUS se sont portés volontaires auprès de l ANAP pour intégrer la démarche du Contrat Performance. Le caractère innovant de la démarche strasbourgeoise repose sur les différents outils mis en place par l établissement pour mener à bien sa démarche : - la création d un Comité d Innovation réunissant des acteurs de l établissement, parmi lesquels les participants aux groupes de travail, et des experts nationaux et internationaux, - la mise en place d actions de communication, qui ont pris la forme de forums, de campagnes d affichage. - un encadrement par une structure dédiée des HUS : la Cellule d Appui aux Organisations. Un engagement remarquable et collaboratif de tous les acteurs Ce sont plus de 150 acteurs de l établissement (médecins, soignants, directeurs, personnels techniques et administratifs) qui se sont engagés dans cette démarche de performance. Ce sont la disponibilité aux multiples réunions et l investissement personnel important apporté par chaque acteur qui soulignent la force du Contrat Performance signé par les HUS, l ARS Alsace et l ANAP. Un processus en 3 étapes sur une durée de 24 mois 1 - L élaboration du diagnostic global - de juin à août 2012 Cette première étape de la démarche a permis d identifier des enjeux clés sur la base d entretiens avec les acteurs stratégiques de l établissement : le Président du Conseil de Surveillance, les Président et Vice-Président de la Commission Médicale d Etablissement, le Directeur Général, toutes les directions fonctionnelles et les chefs de pôle, les cadres supérieurs de pôle, les conseillers de gestion et directeurs délégués de l ensemble de l établissement, le Vice-Président de l URML - Alsace 6
De nombreuses analyses qualitatives et quantitatives ont également servi de supports pour élaborer ce premier diagnostic ainsi que la prise en compte de documents institutionnels tels que le projet d établissement, les projets de pôles 2 - La conduite du diagnostic détaillé avec l identification de 4 projets prioritaires - de septembre à novembre 2012 L identification des enjeux clés pendant le diagnostic global a donné lieu à la constitution d ateliers thématiques qui ont eu pour première fonction, de valider, détailler et enrichir les premiers travaux. Deux objectifs principaux étaient assignés à ces ateliers, formés d acteurs pluridisciplinaires : - l identification d éventuels leviers d amélioration, leurs conditions de faisabilité et les gains potentiels sur un mode participatif (constitution de groupes de travail), - la mise en place d une feuille de route (description de la cible, jalons clés, délais, porteurs, conditions de mise en œuvre). 3 La contractualisation tripartite entre l établissement, l ARS et l ANAP sur une période de 18 mois : signature du contrat performance Par ce Contrat Performance, les trois parties signataires s'engagent à mettre en œuvre le plan d actions et à atteindre des objectifs fixés par les quatre projets performance choisis, à savoir : - gouvernance et amélioration du pilotage opérationnel, - optimisation du parcours patient, - blocs opératoires, sites interventionnels et anesthésie, - soutien aux activités Hospitalo-Universitaires. En parallèle de cette démarche d identification d axes d amélioration de la performance, deux «projets pilote» ont été lancés. Ceux-ci ont vocation à devenir pérennes et à servir de modèle pour d'autres projets de l établissement. Les secrétariats médicaux du pôle locomoteur Sur ce secteur, plusieurs enjeux ont été identifiées : améliorer les conditions de travail (nombreuses heures supplémentaires, turnover important ), initier des bases pour la préparation au déménagement dans le PMTL (3 sites regroupés en un), éprouver une méthodologie (analyse, gestion de projet) qui pourra être répliquée dans d autres secteurs. 17 actions ont été menées avec l ensemble des secrétaires et des médecins de chaque secteur visant à : - consolider le management de proximité sur chacun des sites, - améliorer l organisation du travail, - améliorer l accueil du patient et les relations avec les correspondants, - mettre en place des pratiques harmonisées et performantes. Les transports internes motorisés de patients Le projet pilote «transports internes motorisés» s inscrit dans une dynamique d intégration plus forte du transport interne en ambulance au sein du parcours patient. Ce pilote représente un enjeu fort pour l établissement, compte tenu : - de ses impacts attendus en termes d efficience économique, d amélioration de la qualité de la prise en charge et des conditions de travail, - de la part importante d externalisation de l activité pour les transports intersites, - de son exemplarité potentielle vis-à-vis de la structuration de la relation «client-fournisseur» aux HUS. 7
Les 4 projets prioritaires identifiés dans le contrat de performance des Projet 1 : l amélioration de la gouvernance et du pilotage opérationnel Projet 2 : l optimisation du parcours patient Projet 3 : blocs opératoires, sites interventionnels et anesthésie Projet 4 : le soutien aux activités Hospitalo-Universitaires 8
Projet 1 : l amélioration de la gouvernance et du pilotage opérationnel 9
Projet 2 : l optimisation du parcours patient 10
Projet 3 : blocs opératoires, sites interventionnels et anesthésie 11
Projet 4 : le soutien aux activités Hospitalo-Universitaires 12
Les principes clés de la mise en œuvre Pour mener à bien la mise en œuvre du Contrat Performance à compter du mois de janvier 2013, les HUS devront s appuyer sur plusieurs facteurs clés de succès incontournables : un engagement de la Direction Générale, une démarche participative, une forte implication et adhésion des différents corps de métier : les acteurs sont réunis en groupes de travail pluridisciplinaires menés par un binôme référent médecin / directeur qui s appuie sur les acteurs du terrain, des analyses des pratiques, des constats partagés avec les équipes de terrain, la prise en compte des spécificités et attentes de chacun, le travail réalisé en collaboration étroite entre les acteurs, une communication continue autour des projets basée sur des supports adaptés (posters, forums ). Par cette démarche de Contrat Performance les HUS pourront intégrer les méthodologies acquises dans les futurs projets de l établissement. 13
Les signataires du contrat de performance : HUS, ARS alsace, ANAP Présentation de l Agence Nationale d Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux Textes de référence Arrêté du 16 octobre 2009 portant approbation de la convention constitutive du groupement d intérêt public «Agence nationale d appui à la performance des établissements de santé et médicosociaux» Président du Conseil d administration : Philippe Ritter Directeur général : Christian Anastasy Partenaires : HAS Asip Santé ATIH AFCA ANESM NHSIII Coordonnées : ANAP 23 avenue d Italie 75013 Paris Tél. 01 57 27 12 00 Email : contact@anap.fr Site Internet : http://www.anap.fr Suivez-nous sur Twitter : @anap_sante Instituée par la loi du 21 juillet 2009 portant sur la réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires, l ANAP a pour objet d aider les établissements de santé et médico-sociaux à améliorer le service rendu aux patients et aux usagers, en élaborant et en diffusant des recommandations et des outils dont elle assure le suivi de la mise en œuvre, leur permettant de moderniser leur gestion, d optimiser leur patrimoine immobilier et de suivre et d accroître leur performance, afin de maîtriser leurs dépenses. L ANAP fédère les expériences et les compétences de trois entités : la Mission Nationale d Appui à l Investissement Hospitalier (Mainh), le Groupement pour la Modernisation du Système d Information Hospitalier (Gmsih) et la Mission Nationale d Expertise et d Audit Hospitaliers (Meah), auxquelles sont venues s ajouter des compétences complémentaires. Missions L ANAP assure notamment les missions suivantes : La conception et la diffusion d outils et de services permettant aux établissements de santé et médico-sociaux d améliorer leur performance et, en particulier, la qualité de leur service aux patients et aux personnes ; L appui et l accompagnement des établissements, notamment dans le cadre de missions de réorganisation interne, de redressement, de gestion immobilière ou de projets de recompositions hospitalières ou médicosociales; L évaluation, l audit et l expertise des projets hospitaliers ou médicosociaux, notamment dans le domaine immobilier et des systèmes d information ; Le pilotage et la conduite d audits sur la performance des établissements de santé et médico-sociaux ; L appui aux agences régionales de santé dans leur mission de pilotage opérationnel et d amélioration de la performance des établissements ; L appui de l administration centrale dans sa mission de pilotage stratégique de l offre de soins et médico-sociale. Le contrat d objectifs et de performance (COP) L ensemble des projets menés par l ANAP sont répartis selon les quatre objectifs stratégiques définis par son Contrat d objectifs et de performance 2012-2014 : promouvoir la performance interne des établissements sanitaires et médicosociaux ; piloter les Projets Performance en accompagnant les établissements et assurer le transfert de la mise en œuvre des expériences et des outils aux ARS ; accompagner les établissements de santé et médico-sociaux dans leur ouverture sur les territoires ; diffuser à grande échelle la culture et les outils de la performance. 14
Présentation de l L Agence régionale de santé d Alsace est principalement chargée de réguler et d adapter l offre de santé dans les champs sanitaire, médico-social et de prévention pour répondre aux besoins de la population alsacienne. Texte de référence : La loi Hôpital, Patients, Santé et Territoires du 21 juillet 2009 institue les Agences régionales de santé (ARS). Cette réforme a pour objectif de renforcer le pilotage territorial de la santé, en se donnant les moyens d une plus grande efficacité. Directeur général : Laurent Habert Directrice générale adjointe : Marie Fontanel Secrétaire général : Yves Bossuyt Président du Conseil de surveillance : Stéphane Bouillon, Préfet du Bas-Rhin, Préfet de la Région Alsace Coordonnées : ARS Alsace 14, rue du Maréchal Juin 67 084 Strasbourg Tél. : 03.88.88.93.93 Site Internet : www.ars.alsace.sante.fr Les missions de l agence sont les suivantes : - planifier, organiser et réguler l offre de santé - protéger la population contre les risques pour sa santé - promouvoir l amélioration de la santé et prévenir le recours aux soins - améliorer la qualité et la performance du système de santé - favoriser les échanges et la démocratie sanitaire - animer la politique de santé dans les territoires. Présente sur deux sites - Strasbourg et Colmar l agence est organisée en : - trois directions : o la direction de la stratégie, de la qualité et de la performance o la direction de la protection et de la promotion de la santé o la direction de l offre de soins et de l offre médico-sociale - un secrétariat général - une agence comptable. Elle est l interlocuteur privilégié des représentants des professionnels et des établissements de santé, des organismes d assurance maladie, des collectivités territoriales, des services de l Etat et des représentants des usagers. Le projet régional de santé 2012-1016 Le projet régional de santé définit les priorités de la politique de santé en Alsace pour la période 2012-2016 ainsi que les modalités concrètes de sa mise en œuvre. Elaboré sous l impulsion de l Agence régionale de santé, il s appuie sur un état des lieux approfondi de la situation sanitaire et médico-sociale régionale. Il a été arrêté par le directeur général de l ARS le 30 janvier 2012, concrétisant 18 mois de réflexion, d échanges et de concertation avec les acteurs de la santé. Le projet régional de santé comporte : - un plan stratégique régional déterminant les priorités d action en santé, - trois schémas régionaux dédiés à la prévention, à l organisation des soins, et à l organisation médico-sociale, - les programmes dédiés à la mise en œuvre de ces schémas 15
Présentation des Les sont l un des premiers Centre Hospitalier Universitaire (CHU) français, ils gèrent 7 établissements, plus de 2 800 lits et places et emploient près de 12 000 agents dont plus de 2 000 médecins avec un budget de 880 millions d. Président du Conseil de surveillance : Roland RIES Directeur Général : Patrick GUILLOT Président de la Commission Médicale d Etablissement : Pr Jean-Michel CLAVERT Coordonnées : 1 place de l hôpital, BP 426, 67 091 Strasbourg Cedex 03 88 11 67 68 courrierdg@chrustrasbourg.fr Chargé de ce dossier : Florent CHAMBAZ, Directeur. Contact presse : Fatiha AIT RAIS 03 88 11 61 66 communication@chrustrasbourg.fr Site Web : www.chru-strasbourg.fr Leur spécificité de centre hospitalier universitaire régional leur permet d assurer aussi bien des soins courants à la population de Strasbourg et de ses environs que de prendre en charge des patients aux maladies complexes ou rares de secteurs géographiques plus éloignés. Avec une large offre de soins en médecine, chirurgie, obstétrique, psychiatrie, en gériatrie, en soins de suite et de réadaptation et maison de retraite, ils disposent d équipements à la pointe de l innovation médicale et thérapeutique : PET-SCAN, 5 IRM dont une IRM interventionnelle, 4 gamma caméra, 6 scanners, 2 robot d'assistance en vidéocoeliochirurgie Da vinci dont un partagé avec l IHU Ils développent une activité chirurgicale majeure avec plus de 38 000 interventions réalisées chaque année dans 52 blocs opératoires. De plus, ils réalisent une activité annuelle de plus de 700 000 consultations externes.avec un futur Institut Hospitalo-Universitaire, ses 21 équipes labellisées en recherche clinique (CNRS, INSERM, Université de Strasbourg), et de nombreux projets de recherche associant médecins et personnel soignant, en partenariat avec des laboratoires de renommée internationale, les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg confortent leur rang de 5 ème CHU de France. Quelques chiffres 11 962 salariés professionnels dont 2 952 médecins Plus de 2 800 lits et places 133 837 passages aux urgences 5 943 accouchements par an 305 greffes par an Un budget de 880 Millions d 7 écoles et instituts de formation paramédicale accueillent en formation initiale ou continue plus de 1 200 professionnels de santé 16