Opérations sur titres : nos prix Valable à partir du 1 er septembre 01 SOMMAIRE Sous réserve de modifications Sont applicables les dispositions contractuelles régissant les relations d affaires avec la Banque Cantonale Bernoise SA. Banque Cantonale Bernoise SA / Berner Kantonalbank AG 01.10.01 DROITS DE GARDE Tarifs Rabais par position Barème dégressif CONSEIL EN PATRIMOINE À TARIF FORFAITAIRE CONSEIL EN PATRIMOINE Gestion de fortune à tarif forfaitaire (placements directs) Mandats de gestion de fonds de placement à tarif forfaitaire PLANS D ÉPARGNE EN FONDS BCBE Plan d épargne en fonds BCBE Plan d épargne en fonds BCBE Épargne FRAIS DE TRANSACTION Taux de courtage (barème dégressif) Fonds Prévoyance BCBE Fonds en instruments du marché monétaire Obligations de caisse BCBE Courtage sur opérations Eurex Futures Opérations en Traded Options à l étranger (USA, UK, NL) Opérations en futures à l étranger Papiers du marché monétaire et créances comptables du marché monétaire FRAIS DE TRAITEMENT ET DE CONSEIL Conseil fiscal, conseil en financement, planification financière Successions Frais de traitement divers Livraison de titres
DROITS DE GARDE* Tarifs Tarif p. a. Tarif de base 0,0% Tarif minimum par dépôt.00 Actions nominatives BCBE 0,0% Fonds Prévoyance BCBE Obligations de caisse BCBE 0,1% Uniquement obligations de caisse BCBE, minimum par dépôt 0.00 Dépôt de prévoyance à tarif de base contenant uniquement des fonds Prévoyance BCBE pas de tarif minimum Dépôt de prévoyance à tarif de base Swisscanto 0,% tarif minimum de 0.00 Polices d assurance, documents et enveloppes (plis de valeur)**.00 Cédules hypothécaires (par cédule)**.00 Relevé fiscal suisse Incl. Pour les dépôts qui font l objet d un traitement particulier ou qui sont régis par des dispositions restrictives relatives au droit de disposer, nous débitons une surtaxe de 0 %. Le tarif pour les clients dont la correspondance demeure à la banque s élève à 10.00 par position (au minimum 10.00 p. a.) Un supplément de 1000.00 p. a. est perçu sur les dépôts numérotés et sous pseudonyme. Le tarif de base est calculé sur le capital d investissement, déterminé à partir de plusieurs dates de référence. Le débit est effectué chaque semestre. Rabais par position Tarif de base en par position Jusqu à 00 000.00 Tarif Tarif normal Dès 00 000.01 Rabais de 0 % Barème dégressif Tarif de base en dans une fourchette Rabais Jusqu à 000.00 0 % De 000.01 à 9 000.00 10 % De 9 000.01 à 1 000.00 0 % De 1 000.01 à 0 000.00 % De 0 000.01 à 000.00 0 % De 000.01 à 00 000.00 % Dès 00 000.01 0 % Les dépôts ouverts ou fermés au cours de l année font l objet des droits suivants : Ouverture au 1 er trimestre % Ouverture au e trimestre 0 % Ouverture au e trimestre % Ouverture au e trimestre Pas de tarif minimal pour les ouvertures au e trimestre. Fermeture au 1 er trimestre % Fermeture au e trimestre 0 % Fermeture au e trimestre % Fermeture au e trimestre 100 % Le tarif minimum est de.0 par semestre, non réductible. Le tarif minimal de.00 p. a. vaut aussi pour les dépôts sans positions. *.
CONSEIL EN PATRIMOINE À TARIF FORFAITAIRE* CONSEIL EN PATRIMOINE* Valeurs patrimoniales en Revenu fixe / Revenu / Équilibre Croissance / Gains en capital Jusqu à 000 000.00 1,00 % 1,0 % De 000 000.01 à 000 000.00 0,9 % 1,1 % Dès 000 000.01 0,90 % 1,10 % Coût minimum 000.00 000.00 Le tarif forfaitaire de la BCBE comprend les propres droits de garde, les propres courtages jusqu à 100 transactions p. a. (sans Eurex), les coûts liés aux opérations en capital, le relevé de dépôt, le relevé fiscal suisse. En appliquant le tarif forfaitaire, la BCBE renonce intégralement aux rétrocessions et rembourse ces dernières aux clients chaque année. Le tarif forfaitaire est applicable sur une année au minimum. Les droits sont prélevés chaque semestre. Le tarif forfaitaire de la BCBE n inclut pas les droits liés à Eurex, les frais de tiers tels que les taxes et émoluments facturés à la banque (p. ex. courtages de tiers, émoluments et commissions de tiers, prélèvements fiscaux [droits de timbre, émoluments cantonaux, TVA, etc.]). Gestion de fortune à tarif forfaitaire (placements directs) Valeurs patrimoniales en Revenu fixe Revenu / Équilibre Croissance / Gains en capital Jusqu à 1 000 000.00 1,10 % 1,0 % 1,0 % De 1 000 000.01 à 000 000.00 1,0 % 1, % 1, % De 000 000.01 à 000 000.00 1,00 % 1,0 % 1,0 % De 000 000.01 à 10 000 000.00 0,90 % 1, % 1, % Dès 10 000 000.01 0,80 % 1,10 % 1,0 % Coût minimum 0.00 00.00 0.00 Mandats de gestion de fonds de placement à tarif forfaitaire Valeurs patrimoniales en Revenu fixe / Revenu / Équilibre Croissance / Gains en capital Jusqu à 1 000 000.00 1,10 % 1,0 % De 1 000 000.01 à 000 000.00 1,0 % 1, % De 000 000.01 à 000 000.00 1,00 % 1,0 % De 000 000.01 à 10 000 000.00 0,90 % 1,10 % Dès 10 000 000.01 0,80 % 1,00 % Coût minimum 1 100.00 1 00.00 Le forfait comprend l ensemble des courtages, commissions, droits de garde et frais ainsi qu un relevé fiscal suisse. Les prélèvements fiscaux, les émoluments de Bourse et les prestations de service extraordinaires sont facturés séparément. Le droit est calculé sur le capital d investissement moyen, déterminé à partir de dates de référence et perçu comme suit : 1 /1 des frais pour le mois entier ; pour les mois entamés, aucun frais de gestion de patrimoine n est dû. Résiliation au 1 er trimestre % Résiliation au e trimestre 0 % Résiliation au e trimestre % Résiliation au e trimestre 100 % Restrictions** Pour les restrictions occasionnant un surplus de travail, un montant supplémentaire de 0.00 sera perçu par année. *.
PLANS D ÉPARGNE EN FONDS BCBE FRAIS DE TRANSACTION Plan d épargne en fonds BCBE Émission Droits de garde* 1,00 % 0,0 % Au minimum.00 p. a. Fonds Swisscanto 1,10 % 1,10 % 0,0 % Au minimum.00 p. a. Tarif spécial pour les moins de ans Fonds Swisscanto Émission Droits de garde* Plan d épargne en fonds BCBE Épargne Émission 0,0 % 0,0 % Au minimum.00 p. a. 0, % 0, % 0,0 % Au minimum.00 p. a. Fonds Swisscanto 1,0 % 0, % Droits de garde* Au minimum.00 p. a. Taux de courtage (barème dégressif) Actions, fonds, produits structurés Valeur brute en opération en Suisse opération à l étranger Jusqu à 000.00 1,10 % 1,0 % Jusqu à 0 000.00 1,00 % 1,0 % Jusqu à 100 000.00 0,80 % 1,0 % Jusqu à 10 000.00 0,0 % 0,90 % Jusqu à 00 000.00 0,0 % 0,80 % Jusqu à 0 000.00 0,0 % 0,0 % Jusqu à 00 000.00 0,0 % 0,0 % Jusqu à 1 000 000.00 0,0 % 0, % Dès 1 000 000.00 0,10 % 0,10 % Au minimum 80.00 10.00 Obligations, notes et obligations de caisse Valeur brute en opération en Suisse opération à l étranger Jusqu à 000.00 0,80 % 1,0 % Jusqu à 0 000.00 0,0 % 1,0 % Jusqu à 100 000.00 0,0 % 0,90 % Jusqu à 10 000.00 0,0 % 0,0 % Jusqu à 00 000.00 0,0 % 0,0 % Jusqu à 0 000.00 0,0 % 0,0 % Dès 0 000.00 0,10 % 0,10 % Au minimum 80.00 10.00 Tarif spécial pour vente de très petites positions en actions suisses ou étrangères Vente d actions suisses Jusqu à 800.00 10 % Courtage min..00 Vente d actions étrangères Jusqu à 100.00 10 % Courtage min..00 Frais d exécution et émoluments de Bourse SIX Swiss Exchange Les frais d exécution sont calculés en fonction du montant de la transaction. Selon le genre de titre, ils varient dans une fourchette allant de 0,0 à 0,1 du montant de la transaction. L émolument de Bourse est imputé par transaction et varie, selon le genre de titre, de 0.10 à.00. Vous trouverez des indications détaillées sur le site Internet de SIX Swiss Exchange (www.six-swiss-exchange.com).
Taxe sur le chiffre d affaires et frais de transaction BX Swiss AG : La taxe sur les transactions se monte à 10 centimes par tranche de 1000.00 de chiffre d affaires entamée. Des frais de transaction de l ordre de 0,01 % sont calculés sur la base du volume du chiffre d affaires par transaction. Au minimum 10.00 Au maximum 0.00 Important : les commissions et frais payés à l étranger (courtage étranger) ainsi que les impôts seront répercutés intégralement. Le négoce de titres non allemands coûte 100.00 de plus en Allemagne. Exercice de warrants (vendeur d option, etc.), courtage usuel Émission 1,00 % Minimum 0.00 Une demi-commission est prélevée pour toute réallocation au sein des fonds de placement BCBE ( 0.00 min.). Fonds Prévoyance BCBE Emission Fonds en instruments du marché monétaire Émission / achats et rachat / ventes Contre-valeur en Tarif Jusqu à 0 000.00 0,0 % De 0 000.01 à 100 000.00 0,0 % De 100 000.01 à 00 000.00 0,0 % De 00 000.01 à 1 000 000.00 0,10 % Dès 1 000 000.01 0,0 % Minimum 0.00 Obligations de caisse BCBE Achat à l émission avant terme Courtage opérations boursières Courtage sur opérations Eurex Options Valeur du contrat en Commission Jusqu à 10 000.00 1,00 % + 0.00 Jusqu à 100 000.00 0,0 % Jusqu à 0 000.00 0, % Dès 0 000.00 Sur demande Minimum 80.00 Opérations de petite envergure jusqu à 0.00 (seulement closing) 0 %, au max..00 Exercice des options avec livraison physique Courtage opérations boursières Exercice des options avec règlement en espèces Courtage sur options pour la compensation en espèces Exercice des options avec ouverture de futures Courtage sur futures
Futures Nombre de contrats Commission par contrat en De 1 à 100 0.00 De 101 à 0 10.00 Dès 1 Sur demande Minimum 100.00 Exercice des futures avec livraison physique Courtage opérations boursières Exercice des futures avec règlement en espèces Courtage sur futures Combinaison Les deux parties : chacune 0 % Couverture de marges pour opérations Eurex et Traded Options and Financial Futures à l étranger Options En complément aux taux Eurex, blocage du montant de base sur le compte par client 000.00. Futures Marge initiale (initial margin) selon spécifications contractuelles Eurex. Ce montant doit être bloqué sur un compte spécial Eurex. Versement (en complément des taux Eurex) 000.00. Opérations en Traded Options à l étranger (USA, UK, NL ; autres pays sur demande) Nombre de contrats Commission par contrat en De 1 à 0 10.00 De 1 à 100 8.00 Dès 101.0 Minimum 10.00 Exercice des options Exercice des options sur indice Opérations en futures à l étranger Nombre de contrats Courtage opérations boursières à l étranger Courtage sur options pour la compensation en espèces Commission par contrat en De 1 à 0 0.00 De 1 à 0 0.00 Dès 1 Sur demande Minimum 10.00 Ce versement sur le compte Eurex du client sert, lors d opérations nouvelles, à couvrir les variations de cours (marge de variation). Dès que la marge initiale ne suffit plus, un nouveau montant complémentaire est exigé. Papiers du marché monétaire et créances comptables du marché monétaire Treasury Bills, CDs, Bankers Acceptances, etc. 0,0 % de la valeur nominale Minimum 00.00 Indemnités de distribution et autres valeurs pécuniaires en faveur de la BCBE La BCBE peut, du fait des prestations assurées par des tiers (gérants de fonds de placement, émetteurs, etc.), prétendre à des remboursements, à des frais, à des commissions, à des rétrocessions, à des réductions ou à d autres prestations (ci-après dites «rétributions»). La BCBE est l ayant droit des rétributions. Les montants maximaux des rétributions apparaissent ci-après. Classe de produit 1 Catégorie de produit Rétribution (en % du volume de placement) sur base annuelle Fonds Fonds monétaires 0 jusqu à 0, % Fonds obligataires, fonds immobilier 0 jusqu à 0,80 % Autres fonds de placement 0 jusqu à 1,0 % Exercice des options Analogue à Eurex Produits structurés 0 jusqu à 1,00 % Si la BCBE devait percevoir des rétributions qu elle pourrait légalement être tenue sauf convention contraire de rétrocéder au client/à la cliente, celui-ci/celle-ci renonce à la rétrocession. 1 Ces produits sont intégrés en partie aussi dans les mandats de gestion. Fonds en actions, fonds d allocation d actifs, fonds alternatifs, «fund of funds» Rétribution annuelle sur la durée du produit.
FRAIS DE TRAITEMENT ET DE CONSEIL Conseil fiscal, conseil en financement, planification financière* Planification de la retraite 0.00 Planification financière 1 00.00 Juriste, par heure 00.00 à 0.00 Exécution testamentaire Sur demande Successions* Calcul des intérêts courus et des capitaux au jour de référence Comptes et avances Pour le premier compte 0.00 Pour chaque compte supplémentaire 10.00 Dépôts Pour le premier dépôt 0.00 Pour chaque dépôt supplémentaire.00 Livraison de titres** Entrée de titres dans un dépôt Livraison physique au guichet Transfert d une autre banque Livraison depuis un autre dépôt Titres physiques au guichet (par valeur) 10.00 Par poste (en supplément par pli) 0.00 Transfert de titres à une autre banque en Suisse, y c. trésor (par valeur) 100.00 à l étranger 1.00 Ordres express (en supplément par mandat) 100.00 frais tiers en sus Transfert de titres de la BCBE vers la banque en ligne money-net.00 par valeur ; au min. 0.00 Partage successoral, par heure 100.00 Xentis Relevé de performance (jusqu à 00 000.00) 00.00 par année Frais de traitement divers* Établissement des cartes d accès aux assemblées générales Société suisse Répartition des entrées sur plusieurs personnes et modifications à court terme 0.00 par carte d entrée Société étrangère 0.00 Autres frais communiqués sur demande Remise de coupons avec dividendes en nature ou de cartes gratuites 10.00 par envoi Demande de remboursement / d exonération de l impôt à la source 100.00 par mandat ; frais tiers en sus *.