Construire aujourd'hui la santé de demain Référentiel Hygiène Industrielle Santé au Travail R.H.I.S.T
Référentiel Hygiène Industrielle Santé au travail Sommaire 1. OBJET... 1 2. DOMAINE D'APPLICATION... 1 3. DOCUMENTS DE REFERENCE... 1 4. DEFINITIONS... 1 5. STRUCTURE DU REFERENTIEL... 1 5.1 PLANIFICATION... 2 5.1.1 Engagement de la Direction... 2 5.1.2 Organisation de la santé au travail... 2 5.1.2.1 Moyens humains... 2 5.1.2.2 Moyens organisationnels... 3 5.2 MODE OPERATOIRE... 4 5.2.1 Identification des dangers... 6 5.2.2 Evaluation a priori... 6 5.2.3 Identification des situations potentiellement exposantes... 7 5.2.4 Evaluation qualitative et/ou quantitative... 7 5.2.5 Evaluation du risque résiduel... 8 5.2.6 Enregistrements et suivis... 8 5.2.7 Interface EU/EE... 9 5.3 VERIFICATION... 9 5.3.1 Indicateurs... 9 5.3.2 Contrôle du système... 9 5.4 ACTIONS... 9 5.4.1 Comité de pilotage... 9 5.4.2 Plan d actions... 10 5.4.3 Amélioration... 10 LISTE DES ANNEXES GIPHISE 2010
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Référentiel Hygiène Industrielle Santé au travail 1. OBJET Ce référentiel définit les exigences auxquelles doit satisfaire le système de management des entreprises afin de protéger la santé des employés à moyen et long terme sur le lieu de travail et promouvoir la prévention maladies professionnelles. Il ne se substitue en aucun cas à toutes autres exigences légales (obligatoires) ou particulières (MASE, ISO, OHSAS, ) auxquelles sont soumises les entreprises. 2. DOMAINE D'APPLICATION Ce référentiel est applicable pour la prévention des risques Santé à moyen et long terme : aux entreprises dans le cadre de leurs activités internes aux entreprises (Entreprises Extérieures) dans le cadre de leurs interventions chez un tiers (Entreprises Utilisatrices) Le court terme étant généralement traité dans les différents référentiels sécurité. 3. DOCUMENTS DE REFERENCE Guides généraux de bonnes pratiques : ILO/OHS 2001 (élaboré par l'organisation internationale du travail), BS 8800 (norme britannique) Référentiels généraux : l OHSAS 18001 (élaboré par des organismes de normalisation nationaux et des organismes privés, mais sans statut de norme internationale). Référentiels orientés vers les relations entreprises extérieures / entreprises utilisatrices : Manuel d amélioration sécurité des entreprises (Mase/UIC) 4. DEFINITIONS Voir Annexe 1 : GLOSSAIRE 5. STRUCTURE DU REFERENTIEL Le management de la santé au travail s inscrit dans une démarche qualité. Il se développe de la même façon (PDCA) : 6.1 - Planification (Plan) 6.2 - Mode opératoire (Do) 6.3 - Vérification (Check) 6.4 - Actions (Act) GIPHISE 2010 Page 1/10
5.1 PLANIFICATION 5.1.1 Engagement de la Direction L engagement de la Direction en matière de Santé au travail se manifeste au travers de: Responsabilité de la direction Politique Santé au travail Délégation de pouvoir Détermination des objectifs Détermination des indicateurs Planification Plan d actions Organisation et moyens Animation et communication diffusion des résultats Communication interne (Médecin du travail, CE, DP, CHSCT, ) Communication externe (CARSAT, DIRECCTE,. Analyse des causes des incidents et des maladies professionnelles. 5.1.2 Organisation de la santé au travail Le chef d entreprise est responsable de la santé des salariés dans le cadre du travail (Article L4121-1). Pour cela il met en œuvre les moyens humains et organisationnels nécessaires 5.1.2.1 Moyens humains La prévention santé au travail s organise dans le cadre de la pluridisciplinarité autour : De l Employeur (et ses délégataires), du Médecin du travail et l IPRP, des instances représentatives du personnel (CHSCT, Délégués du Personnel en fonction de la dimension de l entreprise) qui sont des acteurs obligatoires, D autres acteurs concernés par la prévention santé Les acteurs obligatoires L Employeur Le chef d'établissement prend les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs de l'établissement, y compris les travailleurs temporaires. Ces mesures comprennent des actions de prévention des risques professionnels, d'information et de formation ainsi que la mise en place d'une organisation et de moyens adaptés. Il veille à l'adaptation de ces mesures pour tenir compte du changement des circonstances et tendre à l'amélioration des situations existantes (Article L 4121-1 du code du travail). Le Médecin du Travail : Le suivi médical peut être réalisé par un Service de Santé au Travail inter-entreprises auquel adhère l Employeur ou par un Service de Santé au Travail propre à l entreprise. L Intervenant en Prévention des Risques Professionnels L IPRP est habilité par des Collèges régionaux. Il peut être employé directement par le Service de Santé au Travail ou l entreprise. Le CHSCT/DP Le CHSCT/DP a pour mission générale de contribuer à la protection de la santé et de la sécurité des salariés de l'établissement et des entreprises extérieures, y compris les travailleurs temporaires, ainsi qu'à l'amélioration des conditions de travail. GIPHISE 2010 Page 2/10
Les autres acteurs Suivant le type d entreprises (taille, domaine d activités, ) les fonctions suivantes, par délégation, peuvent être attribuées par le Chef d entreprise à une ou plusieurs personnes pouvant avoir à charge, aussi, d autres fonctions. L essentiel étant que toutes les missions soient attribuées. Le Chargé de mission Santé/Sécurité Il a un rôle de conseiller pour la Direction en ce qui concerne l analyse des risques Santé/Sécurité. L Hygiéniste du travail L'hygiéniste du travail est un professionnel chargé de l'élaboration et de la mise en œuvre de l'évaluation et de la prévention des risques pour la santé au travail liés aux activités industrielles. Le Chef de travaux ou d équipe. Rôle en matière de Santé au travail A partir de la politique Santé Sécurité et des résultats de l analyse des risques transcrite dans le Document Unique, il fait appliquer les mesures de préventions définies. Le salarié A partir des documents d exécution commentés et fournis par son chef d équipe (PDP, gamme opératoire, permis de travail, fiche de prise de poste, consignes, procédures, ) il réalise les travaux. Il incombe à chaque travailleur de prendre soin, en fonction de sa fonction, de sa formation et selon ses possibilités, de sa sécurité et de sa santé ainsi que de celles des autres personnes concernées du fait de ses actes ou de ses omissions au travail» en prenant soin de sa santé et de sa sécurité ainsi que celle des personnels concernés du fait de ses actes ou de ses omissions au travail (Article L4122-1 du code du travail). 5.1.2.2 Moyens organisationnels L organisation de la Santé au travail passe par les étapes : D analyse de risques, De mise en place de la prévention, Du contrôle de l efficacité des actions. La mise en œuvre de l organisation de la santé au travail nécessite une connaissance des risques. La gestion des risques est assurée par un groupe pluridisciplinaire défini dans chaque entreprise et piloté par l Hygiéniste du travail (ou celui tenant ce rôle dans l entreprise). Documents de référence techniques règlementaires La documentation est un des éléments du Management du risque Santé. Cette documentation est Réglementaire, Technique et propre à l Entreprise. Une liste non exhaustive des documents techniques et règlementaires de référence se trouve dans l annexe 2 au chapitre 3. Analyse du risque Le Risque est la conjonction (mise en présence) d un Danger et d une Exposition : Risque = Danger X Exposition Le risque ayant été identifié, il doit être évalué. Cette évaluation permet de mettre en place des actions de prévention appropriées. Contrôle L entreprise vérifie la maîtrise et l efficacité de son organisation Santé par des contrôles réguliers et planifiés. GIPHISE 2010 Page 3/10
5.2 MODE OPERATOIRE GIPHISE 2010 Page 4/10
Logigramme d analyse des risques Identification des Dangers Action de prévention : Substitution Autres dangers Evaluation à priori Association travail prescrit et identification des dangers GHE Identification des situations potentiellement exposantes Action de prévention : Modification ou suppression de la tâche Autres situations exposantes Evaluation Qualitative et/ou Quantitative Actions de prévention : Information, formation, EPC, EPI, Objectif ALARA Actions correctives Evaluation du risque résiduel Risque persistant Enregistrements et suivis GIPHISE 2010 Page 5/10
5.2.1 Identification des dangers Identification des Dangers Action de prévention : Substitution Autres dangers ACTION D ANALYSE L identification des dangers se fait à partir de 5 grandes familles. Physique Chimique (liquide, gaz, solide, vapeur, aérosol, poussière) Biologique Ergonomique Psychologique Cette liste des familles de dangers n est pas exhaustive. ACTION DE PREVENTION La substitution. (Prévention primaire) 5.2.2 Evaluation a priori L évaluation à priori permet de lister les risques encourus par le personnel dans ses activités. Elle précède l évaluation sur le terrain et consiste en l analyse du travail prescrit et l identification des dangers; elle introduit les GHE initiaux. Evaluation à priori Association travail prescrit et identification des dangers GHE ANALYSE DU TRAVAIL PRESCRIT Il s agit de faire une analyse des dangers par rapport aux postes théoriques de travail de l entreprise. GIPHISE 2010 Page 6/10
GHE DU TRAVAIL PRESCRIT La définition d un Groupe Homogène d Exposition (GHE) est donnée par l AFNOR. En matière d Hygiène au travail chaque salarié doit être intégré dans un ou plusieurs GHE. 5.2.3 Identification des situations potentiellement exposantes L identification des situations potentiellement exposantes se fait sur le terrain au moment de la réalisation du travail : C est l analyse du travail réel. TRAVAIL REEL Le travail réel est souvent différent du travail prescrit. Pour réaliser ses objectifs le salarié va s adapter. Etudier le salarié à son poste de travail permettra le constat d écarts avec le travail prescrit et de définir éventuellement d autres GHE. Il a pour finalité l analyse de risque établie à partir d une méthode validée. Identification des situations potentiellement exposantes Action de prévention : Modification ou suppression de la tâche Autres situations exposantes L Exposition est l action de soumettre un individu à l effet provoqué par le danger. L analyse du travail réel à travers les tâches potentiellement exposantes permettra de déterminer la fréquence, la durée et le niveau de cette exposition. C est l analyse qualitative et quantitative des risques. ACTION D ANALYSE A cette étape du processus, il faut se poser la question : y a-t-il ou non Exposition liée à l activité professionnelle? ACTION DE PREVENTION Suppression ou modification de la tâche (faire moins, avec moins de personnes, ) (Prévention primaire). GHE DU TRAVAIL REEL Permet de mieux cibler les salariés par rapport à des risques spécifiques (ex : CMR). 5.2.4 Evaluation qualitative et/ou quantitative Evaluation Qualitative et/ou Quantitative Actions de prévention : Information, formation, EPC, EPI, Objectif ALARA GIPHISE 2010 Page 7/10
ACTION D ANALYSE Seront pris en compte, entre autres, les caractères de durée, fréquence, gravité. A ce niveau l évaluation devra être cotée de manière à pourvoir hiérarchiser les risques. ACTION DE PREVENTION Aménagement organisationnel du poste de travail (Consignes, Procédures, ) Aménagement technique du poste de travail : Equipement de Protection Collective (EPC), Mise à disposition d Equipement de Protection Individuelle (EPI), Formation/Information au poste de travail (danger, risques, effets sur la santé, port des EPI, ). Toutes ces actions ont pour objectif de maintenir les expositions ou les probabilités d exposition aussi basses que raisonnablement possible. C est ce que l on appelle l objectif ALARA (As Low As Reasonably Achievable). 5.2.5 Evaluation du risque résiduel Actions correctives Evaluation du risque résiduel Risque persistant ACTION D ANALYSE Se poser la question : Le risque est il maîtrisé? ACTION DE PREVENTION A ce niveau des actions correctives sont peut être nécessaires et nécessitent une nouvelle évaluation qualitative et/ou quantitative. 5.2.6 Enregistrements et suivis Enregistrements et suivis L analyse des risques dans son ensemble doit être enregistrée à des fins d utilisation documentaire référent comme par exemple le Document Unique d Evaluation des risques. GIPHISE 2010 Page 8/10
5.2.7 Interface EU/EE L entreprise (Entreprise Extérieure) peut être amenée à intervenir chez un client (Entreprise Utilisatrice) ou intervenir, dans ses propres locaux, sur du matériel d un client. Dans ces cas les salariés, en plus des risques de leur propre activité, peuvent être exposés aux dangers de l entreprise du client. A travers l information des dangers de l EU et des travaux à effectuer, l Entreprise Extérieure réalise l analyse de risque Santé a priori. Cette analyse permet aux Entreprises Extérieures et Utilisatrices de mettre en place les moyens nécessaires et suffisants à l accomplissement de sa mission. Elle détermine également les critères de formation, d aptitude et de surveillance médicale. L élaboration du Plan de Prévention permettra de consigner cette analyse de risques Santé (en même temps que la Sécurité) et les moyens de prévention mis en œuvre. 5.3 VERIFICATION 5.3.1 Indicateurs L entreprise définit des indicateurs chiffrés mesurant ses performances en matière de Santé au travail Indicateurs de surveillance : Ils permettent de s assurer du bon déroulement du management de la Santé au travail (suivi des visites médicales, causerie sécurité ayant pour objet la santé au travail,.). Indicateurs sur le suivi des formations réglementaires ou non (formations des organiques et CDD, ETT, Stagiaires). Un système d évaluation formalisé des futurs embauchés permet de s assurer de la compétence des candidats à la bonne exécution des prestations à effectuer. Indicateurs de performance : Les indicateurs de performance ont principalement pour but de révéler l écart entre le niveau de performance atteint avec le niveau de performance souhaité. 5.3.2 Contrôle du système Le contrôle est réalisé à partir de : L analyse des indicateurs La réalisation d audit (interne ou organisme extérieur) Le système décrit ci-dessus s inscrit dans une démarche d amélioration continue. Les résultats de ces contrôles permettent à l employeur de définir de nouveaux objectifs. 5.4 ACTIONS 5.4.1 Comité de pilotage Les actions doivent être définies en commun. Un Comité de Pilotage est donc constitué avec le Chef d entreprise et les différents acteurs du Management de la Santé au travail. Il a pour but : L élaboration des actions Leur suivi La désignation des propriétaires (responsables) d action L élaboration du calendrier de réalisation GIPHISE 2010 Page 9/10
5.4.2 Plan d actions Le plan d action est le document qui permet le suivi des actions. Il doit être daté afin de suivre son évolution dans le temps. Il comporte : L origine Le libellé de l action Le propriétaire de l action L échéance L état d avancement 5.4.3 Amélioration L efficacité des actions est vérifiée et s inscrit dans une démarche d amélioration continue. GIPHISE 2010 Page 10/10