MARCHE DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES



Documents pareils
deux niveaux 750 m² ordinateurs tablettes liseuses lecteurs MP3. programmation culturelle accueille

Portail : mode d emploi

«FLOTTE AUTOMOBILE & AUTO-MISSION»

PROGICIEL DE GESTION COMPTABLE ET FINANCIERE, DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES, DE GESTION ELECTORALE

CAHIER DES CHARGES POUR FOURNITURES PLOMBERIE-ROBINETTERIE-SANITAIRE

Fourniture, mise en service et maintenance d un copieur au groupe scolaire du bourg

Marchés publics de services ou de fournitures

COMMUNE DE KOGENHEIM ACTE D ENGAGEMENT

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES

REGLEMENT DE CONSULTATION LOCATION ET MAINTENANCE D UNE MACHINE A AFFRANCHIR ET D UNE MACHINE A METTRE SOUS PLI POUR LE SERVICE DU COURRIER

Sommaire. Astuce : cliquer sur la question qui vous intéresse vous renvoie directement au chapitre concerné.

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.P.)

COMMUNE DE BESSIERES. Marché Public Refonte du site internet de la ville de Bessières. Acte d Engagement. Dénomination exacte :.. Adresse :..

Cahier des charges. Achat de bornes interactives pour la Maison de l Environnement de Nice

MARCHES PUBLICS à procédure adaptée et à tranches conditionnelles Article 28 du Code des marchés publics Article 72 du Code des Marchés publics

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE ART 28 DU CMP

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (C.C.P.)

NOGENT PERCHE HABITAT Office Public de l Habitat

Création du nouveau site internet de la communauté de communes et des communes membres

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES

PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX COMMUNAUX DE COUPVRAY CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES (C.C.A.P)

MARCHE 2015/05 : Ré informatisation de l Espace Culturel et maintenance associée

Dossier d inscription

MARCHE OBJETS PUBLICITAIRES DE LA VILLE DE BRAS-PANON

Objet du marché : REGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULTATION

MARCHE DE FOURNITURES ACTE D ENGAGEMENT. Maître de l Ouvrage. Mairie de Marck en Calaisis Place de l'europe Marck.

VILLE DE FROUARD PRESTATIONS NETTOYAGE DES VITRES DES BATIMENTS COMMUNAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES

CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) COMMUN AUX 5 LOTS

MAIRIE DE LA WANTZENAU MARCHE DE FOURNITURES PROCEDURE ADAPTEE CAHIER DES CHARGES

DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D ENGAGEMENT COMMUNE DE CABANNES HOTEL DE VILLE CABANNES

Comment participer?

Cahier des charges. Location et entretien d une machine à affranchir et de ses périphériques

REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C) MAIRIE DE FENOUILLET Département de la Haute Garonne FOURNITURES DE NETTOYAGE ET D ENTRETIEN

ACTE D ENGAGEMENT (A.E.)

Consultation pour une mutuelle santé pour les habitants de Lagord

ACTE D ENGAGEMENT LOT N 2 : RESPONSABILITE CIVILE

REGLEMENT DE LA CONSULTATION

REGLEMENT DE CONSULTATION

Règlement de la Bibliothèque municipale

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE. PRESTATION DE SERVICE ENREGISTREMENT SONORE DU MAGAZINE MUNICIPAL Années 2015 et CAHIER DES CHARGES

Français. La PBZ en bref

Commune de QUINT FONSEGRIVES 31130

MAPA N 2012/2 RÈGLEMENT DE CONSULTATION MARCHÉ PUBLIC MAITRISE D ŒUVRE POUR LA CONSTRUCTION D UNE SALLE COMMUNALE JUIN 2012

CONVENTION DE PARTICIPATION AU SUDOC Pour un signalement des publications en série en qualité d entrée secondaire N EXX

RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION

FABRICATION DE LA PUBLICATION INTERNE «SIGAL»

Utiliser les supports d'exemplaires

N MAPA Marché de Fourniture de combustibles Bois-Energie Marché à bons de commandes (art 77 du code des marchés publics)

Prestations de nettoyage et d entretien des locaux, y compris la vitrerie de la Maison des Services Publics (MSP)

MARCHÉ SÉCURITÉ-SURVEILLANCE-GARDIENNAGE 2010

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE CONSULTATION. R.C. n ENSAG/2014/2 CENTRALES DE TRAITEMENT D AIR

LOCATION ET MAINTENANCE D UNE MACHINE A AFFRANCHIR CAHIER DES CHARGES. Chambre de commerce et d industrie de Limoges et de la Haute-Vienne

Cahier des Clauses Particulières (CCP)

CAHIER DES CHARGES SIMPLIFIE

MARCHE N emp Objets de la consultation :

Proposer de nouveaux services aux Levalloisiens. Des ressources numériques, accessibles à distance.

REGLEMENT DE LA CONSULTATION ((RC) n de marché Date : Novembre 2014

ENTRETIEN DES ESPACES VERTS QUARTIER DU LEVANT (RENOUVELABLE 2 FOIS)

Les frais d accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat.

CONDITIONS GENERALES DE VENTE : FLOW ON DEMAND

Guide à l usage des bibliothécaires du réseau départemental

DEPARTEMENT DU VAUCLUSE REFECTION DES TOITURES DU GROUPE SCOLAIRE JEAN MOULIN MAIRIE DE CADEROUSSE MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX A PROCEDURE ADAPTEE

Fourniture de repas cuisinés en liaison froide pour le service de portage de repas à domicile

Cahier des Clauses Administratives Particulières

Règlement de la Consultation

Travaux de rénovation des allées du cimetière

FOURNITURE DE REPAS EN LIAISON FROIDE ECOLES ET CENTRES DE LOISIRS ACTE D ENGAGEMENT

AVIS DE MARCHE. Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : MAIRIE DE CUGNAUX

Agence de Gestion des Nouvelles Technologies de l Information et

Cahier des charges MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE

Acte d Engagement. Pouvoir adjudicateur. Personne Responsable du Marché. Objet de la consultation. Ordonnateur

POUVOIR ADJUDICATEUR : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE NOZAY MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES CAHIER DES CHARGES

TELESURVEILLANCE DES LES BATIMENTS DE LA VILLE DE MAROMME 2011 ACTE D ENGAGEMENT (A.E.)

MARCHE PUBLIC DE SERVICE. Maintenance balisage lumineux de la piste, des taxiways et parking de l aéroport Châteauroux-centre ACTE D ENGAGEMENT

Fourniture de repas en liaison froide pour le service de portage de RÉGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.)

Règlement de la Consultation

CAHIER DES CHARGES GARDIENNAGE

TRAVAUX D INSTALLATION DE VIDEOSURVEILLANCE

Règlement de la Consultation N MR

Chambre Régionale de Métiers et de l Artisanat Midi Pyrénées

Appel à concurrence dans le cadre d une procédure adaptée N 65. Fourniture d azote liquide et de matériels de transport et de stockage d azote liquide

SERVICES DE TELECOMMUNICATION FIXE MOBILE INTERNET CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP

MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES. GROUPEMENT D ACHAT INRA/Chambre d Agriculture

ACTE D ENGAGEMENT. SICTOM du COUSERANS

2 - REGLEMENT DE LA CONSULTATION

REGLEMENT DE CONSULTATION

Une offre de lecture numérique sur liseuses et Smartphones pour les patients de l Assistance Publique-Hôpitaux de Paris

Objet du Marché. PRESTATIONS de SERVICES MUTUELLE DE GROUPE

REGLEMENT DE LA CONSULTATION

MARCHE N : Location et maintenance d un autocom et de téléphones pour notre site de La Courneuve

CENTRE HOSPITALIER DU GERS 10 Rue Michelet BP AUCH Cédex 8 MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION

I.V.R. Ingénierie des Voiries et Réseaux

Nettoyage et entretien des locaux de l Institut d Études Politiques de RENNES

Cahier des Charges Administratives Particulières. Marché public Prestation de nettoyage de locaux extrahospitaliers

Document confidentiel Propriété exclusive d ARTE France 1/21

MODELE D ACTE D ENGAGEMENT A ETABLIR SUR PAPIER A ENTETE DE L ENTREPRISE POUR L OPERATION

REGLEMENT DE LA CONSULTATION

Cahier des charges. «Application Internet pour le portail web i2n» Direction du Développement numérique du Territoire

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D ENGAGEMENT. Maître d ouvrage : Commune de GARNERANS , chemin du Centre

Transcription:

MARCHE DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES ACHAT DE LIVRES, BANDES DESSINEES, CD ET DVD POUR ADULTES ET JEUNESSE POUR LA MEDIATHEQUE DE MUZILLAC LOTS 1 A 5 DESCRIPTIF MAIRIE DE MUZILLAC Allée Raymond Le Duigou CS 50011 56190 MUZILLAC Tél : 02 97 41 66 25 Fax : 02 97 41 41 58 Courriel : marchespublics@muzillac.fr P a g e 1 6

ARTICLE 1 : OBJET DE LA CONSULTATION Les stipulations du présent Cahier des Clauses techniques Particulières concernent les prestations suivantes : L achat de livres, bandes dessinées, CD et DVD pour adultes et jeunesse pour la médiathèque de Muzillac. Il s agit d un marché à bons de commande d une durée de 4 ans. Il se compose de 5 lots séparés : ARTICLE 2 : DECOMPOSITION DES LOTS Lot 1 : livres adulte et adolescent/ fourniture de livres tels que les textes lus, les romans toutes littératures, les documentaires. La livraison se fera sous 30 jours maximum après la commande. Le bon de livraison indiquera la raison de non fourniture d ouvrages et le candidat en justifiera la raison. Le candidat fournira la liste des diffuseurs auprès desquels il s approvisionne. Prestations complémentaires demandées : accueil des bibliothécaires dans un espace spécifique contenant une offre documentaire accessible et importante, pour consultation et choix sur place. Présentation des nouveautés par un personnel permanent, compétent et disponible, qualifié pour le conseil et la recherche documentaire. Les documents choisis seront soit emportés soit livrés par le titulaire du marché sous 15 jours. mise à disposition d offices thématiques ponctuels correspondant à des sujets ou des évènements choisis par la médiathèque (salons du livre, évènement régional ou national, etc.). mise à disposition d offices de nouveautés réguliers à la demande de la médiathèque. Le fournisseur prend en charge la livraison et le retour des ouvrages. Les offices seront mensuels. Les documents sont en dépôt pendant au moins 2 semaines à la médiathèque qui retourne ensuite ceux qu elle ne souhaite pas conserver et qui sont repris gracieusement par le prestataire, les documents retenus étant facturés. fournir un exemplaire de remplacement dans l éventualité d un exemplaire défaillant. fournir une réponse rapide à toute question relative aux commandes, par mail ou téléphone. La fourniture de sélections bibliographiques critiques sera appréciée. Montant mini : 5 833,33 HT Montant maxi : 7 500,00 HT P a g e 2 6

Lot 2 : livres jeunesse / fourniture de livres tels que les textes lus, les livres CD, les romans, les documentaires, les albums. La livraison se fera sous 30 jours maximum après la commande. Le bon de livraison indiquera la raison de non fourniture d ouvrages et le candidat retenu en assurera le suivi. Prestations complémentaires demandées : accueil des bibliothécaires dans un espace spécifique contenant une offre documentaire accessible et importante, pour consultation et choix sur place. Présentation des nouveautés par un personnel permanent, compétent et disponible, qualifié pour le conseil et la recherche documentaire. Les documents choisis seront soit emportés soit livrés par le fournisseur sous 15 jours. mise à disposition d offices thématiques ponctuels correspondant à des sujets ou des évènements choisis par la médiathèque (salons du livre, évènement régional ou national, etc.). mise à disposition d offices de nouveautés réguliers à la demande de la médiathèque. Le fournisseur prend en charge la livraison et le retour des ouvrages. Les offices seront mensuels. Les documents sont en dépôt pendant au moins 2 semaines à la médiathèque qui retourne ensuite ceux qu elle ne souhaite pas conserver et qui sont repris gracieusement par le prestataire, les documents retenus étant facturés. fournir un exemplaire de remplacement dans l éventualité d un exemplaire défaillant. fournir une réponse rapide à toute question relative aux commandes, par mail ou téléphone. La fourniture de sélections bibliographiques critiques sera appréciée. Montant mini : 2 500,00 HT Montant maxi : 4 166,67 HT P a g e 3 6

Lot 3 : bandes dessinées adulte et jeunesse et mangas. La livraison se fera sous 30 jours maximum après la commande. Le bon de livraison indiquera la raison de non fourniture d ouvrages et le candidat retenu en assurera le suivi. Prestations complémentaires demandées : accueil des bibliothécaires dans un espace spécifique contenant une offre documentaire accessible et importante, pour consultation et choix sur place. Présentation des nouveautés par un personnel permanent, compétent et disponible, qualifié pour le conseil et la recherche documentaire. Les documents choisis seront soit emportés soit livrés par le fournisseur sous 15 jours. mise à disposition d offices thématiques ponctuels correspondant à des sujets ou des évènements choisis par la médiathèque (salons du livre, évènement régional ou national, etc.). mise à disposition d offices de nouveautés réguliers à la demande de la médiathèque. Le fournisseur prend en charge la livraison et le retour des ouvrages. Les offices seront mensuels. Les documents sont en dépôt pendant au moins 2 semaines à la médiathèque qui retourne ensuite ceux qu elle ne souhaite pas conserver et qui sont repris gracieusement par le prestataire, les documents retenus étant facturés. fournir un exemplaire de remplacement dans l éventualité d un exemplaire défaillant. fournir une réponse rapide à toute question relative aux commandes, par mail ou téléphone. La fourniture de sélections bibliographiques critiques sera appréciée. Montant mini : 2 500,00 HT Montant maxi : 3 750,00 HT P a g e 4 6

Lot 4 : fourniture de compact disc Le soumissionnaire s engage à fournir tous les labels pour tous les genres de musiques. Les notices bibliographiques des documents seront fournies gratuitement avec les documents commandés. Elles seront au format Unimarc, transmises en ligne ou sur support numérique, afin d être intégrées au catalogue de la médiathèque. Elles seront libres de droit et pourront être enrichies de documents tels que la reproduction des jaquettes des DVD, les résumés, la fiche technique, etc. Le soumissionnaire s engage à fournir un catalogue en ligne qui devra contenir : - le prix de chaque document (prix H.T. et/ou T.T.C.). - des notices avec résumé sommaire. Le soumissionnaire s engage à : Fournir un exemplaire de remplacement dans l éventualité d un exemplaire défaillant. Fournir une réponse rapide à toute question relative aux commandes, par mail ou téléphone. Montant mini : 1 250,00 HT Montant maxi : 2 000,00 HT P a g e 5 6

Lot 5 : fourniture de DVD avec droit de prêt et /ou de consultation acquis Il s agit de l acquisition de documents destinés à être visionnés sur place ou empruntés à domicile : films et téléfilms de fiction, documentaires, au format DVD. Les notices bibliographiques des documents seront fournies gratuitement avec les documents commandés. Elles seront au format Unimarc, transmises en ligne, afin d être intégrées au catalogue de la médiathèque. Elles seront libres de droit et pourront être enrichies de documents tels que la reproduction des jaquettes des DVD, les résumés, la fiche technique, etc. Les droits afférents à chaque titre devront figurer sur le bon de livraison et sur la facture du fournisseur, titre par titre et pour la durée de vie du support. Le soumissionnaire s engage à : Fournir un catalogue papier et/ou en ligne régulièrement mis à jour, précisant pour chaque document l autorisation de prêt et/ou de consultation, et éventuellement de projection. Ce catalogue devra contenir : - le prix de chaque document (prix H.T. et/ou T.T.C.). - des notices avec résumé sommaire et critique des œuvres proposées, - des avertissements sur le contenu de l œuvre, interdiction aux mineurs de moins de 12 ans, aux mineurs de moins de 16 ans et toute éventuelle classification spéciale, - le niveau d accessibilité de l œuvre proposée, si celle-ci est destinée à un public spécifique, notamment pour les œuvres destinées à la jeunesse et ce, par tranche d âge. Garantir les droits de prêt et/ou de consultation sur place. Fournir un exemplaire de remplacement dans l éventualité d un exemplaire défaillant. Fournir une réponse rapide à toute question relative aux commandes, par mail ou téléphone. Le candidat fournira un exemplaire de son catalogue papier, et/ou en donnera les références en ligne. Montant mini : 2 500,00 HT Montant maxi : 4 000,00 HT Le :.. Lu et approuvé L entreprise, (Signature et cachet) P a g e 6 6