RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 19 SEPTEMBRE 2013 L an deux mil treize, le dix-neuf septembre à vingt heures, Le Conseil Municipal de la Commune de Saint-Rémy dûment convoqué, s est réuni en session ordinaire, à la Mairie sous la présidence de Madame MAILLARD Élisabeth, Maire. Nombre de conseillers municipaux en exercice : 12 Date de convocation du Conseil Municipal : le 11 septembre 2013 PRÉSENTS : M. PELTIER Jacky, M. BILLON Gilles, M. CORNUT Laurent, M. GUILLOTEAU Régis, Mme FRÉCHET Annie, M. LEFEBVRE Fabrice, Mme MARQUOIS Claudine, Mme MASSÉ Jackie, M. VIVIER Luc. ABSENTS EXCUSÉS : M. MANDIN Lionel donne pouvoir à Mme MARQUOIS Claudine, Mme PELTIER Mélanie. SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Madame MASSÉ Jackie. Présentation de Gaëlle GAUDIN, animatrice recrutée pour le RAM (Relais assistantes maternelles). Madame E. DESENFANT, élue de Saint-Gelais et Madame GAUDIN se présentent. Madame GAUDIN Gaëlle est recrutée depuis le 27 août dernier en tant qu animatrice du RAM pour les communes de Saint-Gelais, Échiré, Saint-Maxire et Saint-Rémy. Elle est recrutée à temps complet à la commune de Saint-Gelais et à mi-temps pour le RAM. Elle est itinérante pour les trois communes suivantes : Échiré, Saint-Maxire et Saint-Rémy. Pour Saint-Rémy, il a été fixé le jeudi matin, tous les 15 jours. Ce rendez-vous est ouvert aux assistantes maternelles et aux familles. Le lieu est situé Salle René Brouard. La prochaine rencontre est prévue le 10 octobre prochain, de 9 h 30 à 11 h 30. Madame le Maire demande s il y a des observations concernant le compte-rendu de la réunion du mardi 27 août 2013. Pas d observation, le compte-rendu est approuvé à l unanimité des membres présents. Madame le Maire demande l ajout d une délibération : Installation d une ligne dédiée pour le nouveau standard téléphonique. L assemblée délibérante accepte l ajout de la délibération citée ci-dessus. L ordre du jour de la réunion est le suivant : A 20 heures : Présentation de Gaëlle GAUDIN, animatrice recrutée pour le RAM (Relais assistantes maternelles). Délibérations : 1. Fourniture et pose d une serrure en applique et anti-panique, pose d une barrière de fermeture pour le stade 2. Eclairage du stade 3. Eclairage du groupe scolaire 4. Convention madame PAGE musique (APS) Activités péri scolaires 5. Paiement mur du cimetière (l entreprise PAIVA se substitue à l entreprise CARVALHO) 1/5
Informations : Bilan de la rentrée scolaire CCAS (Centre Communal d Action Sociale) Compte rendu de la Commission Information-communication Proposition d une charte de l amitié entre Saint-Rémy (Deux-Sèvres), Bassoul (Sénégal), Malay-le-Grand (Yonne), Rossens (Suisse) Dates à fixer : - Commissions - Réunions Adjoints Questions diverses : DÉLIBERATIONS INSTALLATION D UNE LIGNE DÉDIÉE POUR LE NOUVEAU STANDARD TÉLÉPHONIQUE Madame le Maire présente le devis d orange pour l installation d une ligne dédiée prévue les transmissions via internet et pour le nouveau standard téléphonique de la Mairie. Le devis s élève à 976,63 T.T.C. Après avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal, approuvent, à l unanimité, le devis présenté par Orange pour un montant total T.T.C. de 976,63. FOURNITURE ET POSE D UNE SERRURE EN APPLIQUE ET ANTI-PANIQUE, POSE D UNE BARRIERE DE FERMETURE POUR LE STADE Monsieur PELTIER Jacky, 1 er Adjoint, présente le devis de l entreprise GIRAUD - 79 ÉCHIRÉ pour un montant de 2 493,66 T.T.C. Le devis se décompose ainsi : - Fourniture et pose d une serrure en applique avec poignée extérieure : 235,00 H.T. - Fourniture et pose d une serrure anti-panique un point et d une barre de sécurité : 482,00 H.T. - Fourniture et pose d une barrière de fermeture composée d un tube 100x100, longueur 7 m avec 3 poteaux de maintien et 1 poteau de réception métallisée : 1 368,00 H.T. - Montant T.V.A. : 408,66 - Soit au total 2 493,66 T.T.C. Après avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal approuvent le devis présenté par l entreprise GIRAUD - 79 ÉCHIRÉ pour un montant de 2 493,66 T.T.C. (9 pour et 2 abstentions). ECLAIRAGE DU STADE Monsieur PELTIER Jacky, 1 er Adjoint, présente les devis reçus des entreprises PB ENERGIE et TIRBOIS Cédric. Tout d abord, monsieur PELTIER présente les besoins du Club House du stade, à savoir l installation de 2 prises 2 pôles + terre encastrée et de 2 prises spécialisées deux pôles + terre étanche (Friteuse) + protection 20A. ENTREPRISES MONTANT H.T. T.V.A. 19.6 % MONTANT TOTAL T.T.C. PB Energies 255.99 50.17 306.16 TIRBOIS Cédric 243,12 47.65 290.77 Après avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal, approuvent, le devis présenté par l entreprise TIRBOIS Cédric pour un montant de 290,77 T.T.C. (9 pour et 2 abstentions). 2/5
ECLAIRAGE DU GROUPE SCOLAIRE (Délibération reportée au conseil d octobre) CONVENTION MADAME PAGE MUSIQUE (APS) ACTIVITÉS PÉRI SCOLAIRES Madame le Maire présente la convention entre la commune et madame PAGE. Madame PAGE s engage à donner des cours de musique pendant les activités périscolaires à l école de la Plaine conformément à un calendrier défini en commun avec les contractants. Chaque fin de mois, madame Page établira un mémoire récapitulant les heures de cours effectuées sur la base de 2 heures par semaine scolaire, dans le cadre des activités périscolaires au sein de l école de la Plaine. Le coût horaire s élève à 20 net (vingt euros net). Après avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal, approuvent, à l unanimité, la convention présentée et autorisent, à l unanimité, madame le Maire à viser la convention. PAIEMENT MUR DU CIMETIERE (L ENTREPRISE PAIVA SE SUBSTITUE A L ENTREPRISE CARVALHO) Madame le maire propose de délibérer pour changer d établissement pour la réalisation du mur du cimetière. L entreprise PAIVA se substitue à l entreprise CARVALHO. L entreprise PAIVA a repris son activité en tant qu auto entrepreneur donc elle n est pas assujetti à la TVA. Le montant de la facture s élève à 3 180,00 net. Après avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal, approuvent, à l unanimité, le changement d établissement à savoir l entreprise PAIVA pour un montant de 3 180,00 net. INFORMATIONS Bilan de la rentrée scolaire : Monsieur BILLON Gilles, 2 ème Adjoint, rappelle les différents travaux qui ont été réalisés pour la rentrée scolaire. L insonorisation de la cantine présente une certaine efficacité, le bruit est diminué. Les tables de la cantine viennent d être installées également une atténuation du bruit. La bibliothèque du groupe scolaire est plus grande, ce lieu sera plus approprié pour la lecture. Monsieur GUILLOTEAU Régis, 4 ème adjoint, remercie les employés municipaux (atelier et groupe scolaire) pour avoir œuvré pendant les vacances de l été et remis les locaux en état pour la rentrée. Monsieur BILLON indique qu il y a 121 élèves. Pour l APS (activités péri scolaires), il y a eu quelques problèmes. La présidente de l association des parents d élèves (APE) a invité la municipalité à participer aux réunions avec les parents et les professeurs des écoles. Le maire et les adjoints ont répondu à l invitation de la présidente de l APE afin d intervenir devant les parents lors des réunions de rentrée. Les parents s interrogent sur la diversité des activités. Les élus sont conscients de cette situation et gèrent selon les moyens financiers. Une réunion publique avec les parents sera programmée à la fin du 1 er trimestre 2013. Pour la garderie du matin, de 7 h30 à 8 h 50, toute heure commencée sera facturée, pour les enfants qui arrivent entre 8 h 35 et 8 h 50. CCAS (Centre Communal d Action Sociale) : Monsieur CORNUT Laurent, 3 ème adjoint, indique que Métronome est retenu pour l animation et ce pour un montant de 350 (ce prestataire possède un SIRET (Système d Identification du Répertoire des Etablissements). Lors de la réunion du 17 septembre dernier, quatre traiteurs ont été consultés, il s agit de Patarin, Le Flamboyant, Baty et Le Donjon. Le donjon est fermé le 11 novembre et le 3/5
Flamboyant n a pas apporté de réponse. Deux propositions ont été reçues : Patarin pour un montant de 16,90 TTC /personne, livraison offerte et Baty pour un montant de 16,95 TTC/personne. Le traiteur PATARIN de Champdeniers est retenu. Le menu est le suivant : Potage de légumes, Coquille St Jacques, Jambon braisé au porto, garniture de légumes du jour, Assiettes de 3 fromages sur lit de salade, tarte normande, baguettes, café, vin rouge et rosé. Compte rendu de la Commission Information-Communication : Le futur bulletin municipal paraitra en janvier 2014. Livraison le 6 janvier 2014, distribution le 09 janvier 2014. Le portrait sera celui d artisan et commerçant nouvellement implantés. Pour l agenda, le coût pour les entreprises est élevé, il faut réfléchir à une autre possibilité. Proposition d une charte de l amitié entre Saint-Rémy (Deux-Sèvres), Bassoul (Sénégal), Malay-Le-Grand (Yonne), Rossens (Suisse) : La commune est jumelée avec Rossens, contact avec Bassoul, rapprochement avec Malay-Le-Grand. C est pourquoi, il serait possible d établir une charte de l amitié avec la commune de Saint-Rémy, moins contraignant qu un jumelage. Projet Maison de la Plaine : Des demandes de subventions ont été faites auprès de la DRAC, du sénateur DULAIT et de la Région Poitou-Charentes. La DRAC et la Région (FRIL) ont répondu et demandent des renseignements complémentaires. DATES A FIXER Réunion des Adjoints : Le lundi 30 septembre 2013 à 18 h à la mairie Le lundi 7 octobre 2013 à 19 h à la mairie Commission Affaires scolaires APS : Le mercredi 25 septembre à 17 h 30 Commission Vie-Associative et Culturelle : Téléthon le 07/12/2013 les convocations seront transmises par Email par monsieur CORNUT. Élections du CME : Le vendredi 4 octobre 2013 de 17 h 30 à 18 h 30 à la Mairie QUESTIONS DIVERSES Bar le Rémytois : Après avoir débattu, les élus programment une réunion avec monsieur PUTS lundi 23 septembre 2013 à 19 h30 avec madame le Maire et 2 adjoints (M. PELTIER et M. GUILLOTEAU). Demande d un vendeur de pizza une fois par semaine : les élus donnent leur accord. Acte de transfert à la commune de Saint-Rémy : Les parcelles ZP13 14 18 et 19 propriété de l État seront transférées à la commune. L entretien des chemins : une demande est faite pour l entretien. La séance est clôturée à 22 heures 10. 4/5
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