Gestion des Archives Courantes et Intermédiaires



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Gestion des Archives Courantes et Intermédiaires DOC_LOT2_MODULE1_V01Y_20090326 Page 1

Sommaire 1-Traitement et gestion des archives courantes... 3 1.1 Traitement des archives courantes :... 3 1.2 Gestion des archives courantes... 11 1.2.1 Gestion des documents... 11 1.2.2 Transferts et éliminations... 19 1.2.3 Gestion des contenants... 29 1.2.4 Reporting... 32 1.2.4.1 Documents par unité/général... 32 1.2.4.1.1 Etats des documents/dossiers... 32 1.2.4.1.2 Etats des documents en circulation... 32 1.2.4.1.3 Etats des documents communiqués... 33 1.2.4.1.4 Liste des documents non retournés... 33 1.2.4.1.5 Etats des documents essentiels créés... 34 1.2.4.1.6 Etats des documents essentiels à reproduire... 34 1.2.4.2 Eliminations et transferts par unité/général... 35 1.2.4.2.1 Etat des demandes internes d'élimination (Hors calendrier et planning)... 35 1.2.4.2.2 Etats des éliminations effectuées... 36 1.2.4.2.3 Etats des transferts effectués... 36 1.2.4.2.4 Etat des demandes d'élimination refusées à l'interne... 37 DOC_LOT2_MODULE1_V01Y_20090326 Page 2

1-Traitement et gestion des archives courantes Ce module est composé de deux grands volets : Le volet «Traitement», il permet: - L enregistrement des documents (description selon la norme ISAD(G), - Indexation et cotation des documents, Le volet «Gestion» permet: - La recherche et la communication des archives courantes, - La gestion des opérations de transfert et d élimination des archives courantes 1.1 Traitement des archives courantes : 1.1.1 Enregistrement des archives courantes : La description d un nouveau document (dossier/pièce) est réalisable à travers le formulaire de saisie suivant : DOC_LOT2_MODULE1_V01Y_20090326 Page 3

Remarque 1 : Les champs accompagnés par un astérisque (*) sont obligatoires, ils faut les remplir pour pouvoir valider l enregistrement des données. Remarque 2 : Les champs accompagnés par l icône dupliquer en cliquant dessus. sont répétables, on peut les - Le champ «Unité productrice» doit être choisi à partir d une liste prédéfinie des unités de l organisme en utilisant l icône comme dans l exemple suivant: - Pour faire une recherche sur l unité désirée, utiliser l outil qui permet d afficher une fenêtre de recherche comme dans l exemple suivant : DOC_LOT2_MODULE1_V01Y_20090326 Page 4

- Pour valider votre choix, utiliser - Pour sélectionner un sous service, il faut : - Sélectionner, tout d abord, le service parent, à partir de la liste affichée, puis, - Cliquer sur Une fenêtre s ouvre, alors, comme dans l exemple suivant : La liste des sous services est affichée au dessous de la page. DOC_LOT2_MODULE1_V01Y_20090326 Page 5

Pour valider votre choix, utiliser l icône de validation. - Le champ «Unité détentrice» est affiché, par défaut, selon le profil de la personne connectée. - Le champ «Date de création» doit être saisi, sa structure est «JJ/MM/AAAA.» C est la date de naissance (création/réception) du document objet de description - Le champ «Indice de classification» doit être sélectionné à partir d une liste prédéfinie de choix comme dans l exemple suivant : - Le champ «Valeur de l indice de classification», dépond de votre choix dans le champ «Indice de classification», alors, ce champ doit être choisi, soit : 1. à partir du «Plan de classification», en utilisant l icône qui permet d afficher le plan de classification à partir du niveau «Classe» jusqu à la subdivision désirée. 2. à partir de la «Liste des indices en usage», en utilisant, également, l icône qui permet d afficher la liste des indices octroyés par l utilisateur pour en faire usage. - Le champ «Titre générique du document» doit être sélectionné à partir du répertoire des dossiers types communs ou spécifiques. Tout dépond du choix de l indice de classification. Remarque : Si vous choisissez la valeur «Instance» dans le champ «Indice de classification», alors, la lettre «P» s affiche automatiquement dans le champ «Valeur de l indice de classification» pour designer : Provisoire, et le champ «Titre générique du document» est désactivé. - Le champ «Titre propre du document» est un champ de type saisi libre. Remarque : Il est recommandé d identifier les documents par des titres qui correspondent aux titres génériques de ces derniers afin de faciliter d utilisation. - Le champ «Nature du document» doit être choisi à partir d une liste prédéfinie de choix en cliquent sur la flèche bleue qui accompagne la zone du titre, comme dans l exemple suivant : DOC_LOT2_MODULE1_V01Y_20090326 Page 6

- Le champ «Rattacher au dossier» est lié au champ «Nature du document». Ce champ doit être rempli à partir de la liste des dossiers parents déjà décrits. Remarque : Le champ «Rattacher au dossier» est activé lorsqu il s agit d une «Facette d un dossier» ou d une «Pièce constitutive» ou d un «Document en série» ou bien d une «Pièce unique». - Le champ «Document essentiel» doit être choisi à partir d une liste de choix comme dans l exemple suivant : - Le champ «Mode de reproduction» est désactivé, par défaut, il est activé lorsque vous choisissez la valeur «Oui» dans le champ «Document essentiel». Ce champ doit être rempli à partir d une liste de choix comme dans l exemple suivant : - Le champ «Nature du support» doit être, également, rempli, à partir d une liste prédéfinie de choix, comme dans l exemple suivant : Après avoir saisi toutes les données nécessaires, il suffit de cliquer sur le bouton : afin d avoir, dans la deuxième partie, la règle de conservation du type de documents choisi. Exemple: DOC_LOT2_MODULE1_V01Y_20090326 Page 7

- Pour valider l enregistrement, utiliser l icône - Pour enregistrer et recharger comme modèle le formulaire de saisi, utiliser l icône - Pour annuler la saisie, utiliser l icône - Pour enregistrer et recharger comme modèle l enregistrement en cours, utiliser l icône :, qui permet l ouverture de la fanêtre suivante : A partir de cet affichage, vous pouvez : - Modifier la notice en cours en utilisant l icône qui permet d ouvrir le même formulaire de saisie afin de modifier les données déjà saisies. - Indexer le document objet de description en utilisant l icône. Une fenêtre s ouvre, alors, comme dans l exemple suivant : DOC_LOT2_MODULE1_V01Y_20090326 Page 8

- Le champ «Titre propre du document» est donné par le système. - Les champs accompagnés par l icône sont répétables, pour les dupliquer cliquer dessus. - Le champ «Langue du document» doit être choisi à partir d une liste prédéfinie de choix accessible en cliquant sur la flèche en bleu qui accompagne la zone du texte. - Faire la cotation du document objet de description en utilisant l icône. Une nouvelle fenêtre s ouvre comme dans l exemple suivant : Remarque : Tous les champs qui s affichent dans la première partie de l écran de cotation d un document sont donnés par le système (hérités de l écran de saisie d un document actif). - Pour ajouter la cote de classement, il faut : 1. Cliquer sur le bouton. Une nouvelle fenêtre s ouvre comme dans l exemple suivant : DOC_LOT2_MODULE1_V01Y_20090326 Page 9

2. Compléter l adresse de rangement physique du document dans le bureau du travail, dans la partie vide, après la barre oblique (slache), comme dans l exemple suivant, : - Pour valider l enregistrement de la cotation, utiliser l icône de validation. - Pour annuler l enregistrement de la cotation, utiliser l icône. 1.1.2 Liste des documents La liste des documents déjà enregistrés est accessible à travers cette interface : Remarque : Le nombre d enregistrements affichés, est par défaut, dix. Pour naviguer entre les pages, utilisez le navigateur suivant :. A partir de la liste ci-dessus, vous pouvez : - Ajouter un nouvel enregistrement de document, en utilisant le raccourci figurant en haut de la page. - Faire des tris alphabétiques ou numériques croissants ou décroissants, en faisant un simple clic sur la zone du titre de la colonne qu on désire trier, comme dans l exemple suivant : DOC_LOT2_MODULE1_V01Y_20090326 Page 10

Tri alphabétique croissant par titre propre du document - Supprimer la(s) notice(s) sélectionné(es), en utilisant - Imprimer la(s) notice(s) sélectionné(es), en utilisant - Faire un/des export(s) CSV de(s) notices sélectionné(es) en utilisant - Consulter le(s) détail(s) de(s) notice(s) sélectionné(es), en utilisant l outil, Remarque : Pour travailler sur toute la liste (tous les enregistrements affichés ), utilisez les outils affichés en bas et à droite de l écran :. 1.2 Gestion des archives courantes 1.2.1 Gestion des documents 1.2.1.1 Repérage d un/des document(s) actif(s) Pour faire une recherche sur un/des document(s) d archives courantes, utilisez la fenêtre de recherche ci-après : DOC_LOT2_MODULE1_V01Y_20090326 Page 11

- Le critère de recherche «Unité productrice» doit être sélectionné à partir d une liste prédéfinie des services et des sous services de l organisme, en utilisant l icône Une fenêtre s ouvre, alors, comme dans l exemple suivant. vous pouvez alors Sélectionner un service. Remarque : Quand il s agit d un sous service, il faut : - Sélectionner, tout d abord, le service parent, à partir de la liste affichée, puis, - Cliquer sur l outil Une fenêtre s ouvre, alors, comme dans l exemple suivant : DOC_LOT2_MODULE1_V01Y_20090326 Page 12

La liste des sous services est affichée au dessous de la page. Pour valider votre choix, utilisez l icône de validation. - Les critères de recherche «Support» doit être choisi à partir d une liste prédéfinie de choix,, accessible en cliquant sur la flèche en bleu qui accompagne la zone du texte : - Les critères de recherche «Titre/Intitulé du document» et «Mots-clés» peuvent être recherchés en utilisant «un des mots» ou en utilisant «tous les mots» ou bien en utilisant «Exactement» le(s) mot(s) figurant dans la zone du texte, ce ci est réalisable en utilisant la liste de choix ci-dessous : DOC_LOT2_MODULE1_V01Y_20090326 Page 13

De plus, ces deux critères de recherche peuvent être recherchés par dérivation ou non avec précision de la langue du mot en dérivation en utilisant les listes de choix suivantes : Expliquer le pricipe de la dériva tion - Les champs suivants : «Date de création», «Date de clôture», «Intervalle chronologique» peuvent être combinés avec des intervalles de dates pour affiner et restreindre la recherche en utilisant la liste suivante de choix: Exemple : La recherche ci-après : Donne comme résultat de recherche tous les documents dont la date de création est supérieure ou égale à la date du 15/12/2008. A travers l affichage ci-dessus, vous pouvez : - Voir l équation de recherche en utilisant l outil, en haut de la page. - Supprimer le(s) enregistrement(s) sélectionné(s), en utilisant - Imprimer le(s) enregistrement(s) sélectionné(s), en utilisant l outil - Faire un/des export(s) CSV de(s) enregistrement(s) sélectionné(s) en utilisant - Consulter le(s) détail(s) de(s) enregistrement(s) sélectionné(s), en utilisant l outil :, comme ci-dessous. Remarque : Pour travailler sur toute la liste (les dix enregistrements affichés), utilisez les outils figurant en bas et à droite de l écran :. DOC_LOT2_MODULE1_V01Y_20090326 Page 14

1.2.1.2 Communication et suivi du document à l externe 1.2.1.2.1 Enregistrement des communications Pour enregistrer une demande de communication de(s) document(s) d archives courantes, il faut remplir le formulaire ci-après. Remarque : Les champs accompagnés par un astérisque (*) sont obligatoires, il faut les remplir pour pouvoir valider l enregistrement de la saisie. Les deux champs «Numéro de la demande» et «Date de la demande» sont donnés par le système. Le champ «Unité requérante» doit être choisi à partir de l organigramme en utilisant Le champ «Titre du document» doit être, également, rempli à partir d une liste prédéfinie des documents d archives courantes, en utilisant La zone «Description du document» est répétable, vous pouvez la dupliquer en cliquant sur - Pour valider l enregistrement, utiliser l icône. - Pour valider l enregistrement et le recharger comme modèle, utiliser l icône. - Pour annuler l enregistrement en cours, utiliser l icône. DOC_LOT2_MODULE1_V01Y_20090326 Page 15

1.2.1.2.2 Liste des demandes de communication La liste des demandes de communication des archives courantes s affiche comme suit : A travers l écran ci-dessus, vous pouvez : - Ajouter une nouvelle demande de communication, en utilisant. - Supprimer le(s) enregistrement(s) sélectionné(s), en utilisant - Imprimer le(s) enregistrement(s) sélectionné(s), en utilisant - Faire un/des export(s) CSV de(s) enregistrement(s) sélectionné(s) en utilisant - Consulter le(s) détail(s) de(s) enregistrement(s) sélectionné(s), en utilisant l outil, une fenêtre s ouvre, alors, comme suit : A travers cette fenêtre, vous pouvez : 1. Modifier la demande en cours, en utilisant 2. Répondre par l acceptation ou le refus à la demande de communication en cours, en utilisant l outil, une première fenêtre s ouvre, alors, comme suit : Remarque : Les champs affichés ci-dessus, sont hérités partir de l écran de la description de la demande de communication. DOC_LOT2_MODULE1_V01Y_20090326 Page 16

La clique sur le bouton formulaire comme suit : permet l affichage de la deuxième partie du Les champs «Titre du document», «Unité détentrice du document» et «Date réponse» sont donnés automatiquement par le système. Le champ «Décision» doit être rempli à partir d une liste de choix, comme suit : - Pour valider l enregistrement, utiliser l icône. - Pour valider l enregistrement et le recharger comme modèle, utiliser l icône. - Pour annuler l enregistrement en cours, utiliser l icône. Remarque : Pour travailler sur toute la liste (les dix enregistrements affichés), utilisez les outils, affichés en bas et à droite de l écran. 3. Suivre la demande de communication en utilisant l outil, comme suit : DOC_LOT2_MODULE1_V01Y_20090326 Page 17

Les champs à remplir : «Mode de retour», «Etat des documents retournés» et «Retourné» (en cas de retour du document) doivent être remplis à partir des listes de choix prédéfinies, comme ci l exemple ci-après : Exemple : Après avoir saisir les données nécessaires dans la première partie du formulaire de la réponse, cliquer sur le bouton. Une fenêtre s ouvre, alors, comme suit : - Pour valider l enregistrement, utiliser l icône. DOC_LOT2_MODULE1_V01Y_20090326 Page 18

- Pour valider l enregistrement et le recharger comme modèle, utiliser l icône. - Pour annuler l enregistrement en cours, utiliser l icône. Remarque : La zone «Description du document» est répétable selon le nombre des documents demandés. 1.2.2 Transferts et éliminations 1.2.2.1 Planning des transferts et des éliminations 1.2.2.1.1 Enregistrement d'une planification Pour enregistrer une planification d opération de transfert ou d élimination des archives courantes, il faut remplir le formulaire de saisie ci-dessous : Remarque : Les champs accompagnés par un astérisque (*) sont obligatoires, il faut les remplir pour pouvoir valider l enregistrement de la saisie. - Le champ «Nom de l unité» doit être choisi à partir d une liste prédéfinie des services et des sous services de l organisme, en utilisant l icône. - Le champ «Type de l opération» doit être choisi à partir d une liste prédéfinie de choix comme dans l exemple suivant : 1.2.2.1.2 Liste des planifications La liste des planifications est accessible à travers l interface suivante : DOC_LOT2_MODULE1_V01Y_20090326 Page 19

A travers cette interface, vous pouvez : - Ajouter une nouvelle planification, en utilisant. - Supprimer le(s) enregistrement(s) sélectionné(s), en utilisant - Imprimer le(s) enregistrement(s) sélectionné(s), en utilisant - Faire un/des export(s) CSV de(s) enregistrement(s) sélectionné(s) en utilisant - Consulter le(s) détail(s) de(s) enregistrement(s) sélectionné(s), en utilisant l outil, comme ci-dessous. Remarque : Pour travailler sur toute la liste (les dix enregistrements affichés), utilisez les outils, affichés en bas et à droite de l écran. 1.2.2.2.3 Recherche des planifications Pour faire une recherche sur les planifications des opérations de transfert et d élimination, utiliser la fenêtre de recherche suivante : - Le champ «Année» peut être restreint par un intervalle de date, en utilisant la liste de choix suivante : - Pour lancer la recherche, utilisez l icône, au bien le bouton «Entrée» du clavier. - Pour annuler la recherche, utiliser l icône. DOC_LOT2_MODULE1_V01Y_20090326 Page 20

1.2.2.2.4 Recherche des traitements selon calendrier Pour faire une recherche sur les traitements selon le calendrier de conservation, il faut utiliser la fenêtre de recherche ci-dessous pour préciser le type de traitement et la date de traitement - Le champ «Intervalle chronologique» peut être restreint en utilisant la liste suivante de choix: - Le champ «Type de traitement» doit être choisi à partir de la liste suivante de choix: - Pour lancer la recherche, utilisez l icône, au bien le bouton «Entrée» du clavier. - Pour annuler la recherche, utilisez l icône. 1.2.2.2 Bordereaux d élimination 1.2.2.2.1 Enregistrement d un bordereau d élimination L enregistrement d un nouveau bordereau d élimination des archives courantes est réalisable à travers le formulaire de saisie ci-dessous : DOC_LOT2_MODULE1_V01Y_20090326 Page 21

Remarque 1 : Les champs accompagnés par un astérisque (*) sont obligatoires, il faut les remplir pour pouvoir valider l enregistrement des données. - Le champ «Unité concerné» doit être sélectionné à partir de l organigramme de l organisme, en utilisant l icône. - Le champ «Type d élimination» doit être rempli à partir de la liste suivante de choix: - Le champ «Conformité au planning» doit être, également, rempli à partir d une liste prédéfinie de choix comme dans l exemple suivant : - Le champ «Année d élimination» doit être ajouté, sa structure de saisie est «AAAA.», comme dans l exemple «1999» Suite aux informations intégrées dans cette première partie du formulaire de saisie d un bordereau d élimination, le système permet de lister dans la deuxième partie du même formulaire la liste des documents de l unité déjà mentionnée qui doivent être éliminés à cette date, comme dans l exemple suivant : Exemple : - Cliquez sur. Une nouvelle fenêtre s ouvre, alors, comme dans l exemple suivant : DOC_LOT2_MODULE1_V01Y_20090326 Page 22

- Pour valider l enregistrement des données du bordereau d élimination, utiliser l icône - Pour enregistrer et recharger comme modèle le formulaire de saisie, utiliser l icône. - Pour annuler la saisie, utiliser l icône. 1.2.2.2.12 Liste des bordereaux d élimination : La liste des enregistrements des bordereaux d élimination sont affichés comme suit : A travers cette interface, vous pouvez : - Ajouter un nouveau bordereau d élimination, en utilisant. - Supprimer le(s) enregistrement(s) sélectionné(s), en utilisant - Imprimer le(s) enregistrement(s) sélectionné(s), en utilisant - Faire un/des export(s) CSV de(s) enregistrement(s) sélectionné(s) en utilisant - Consulter le(s) détail(s) de(s) enregistrement(s) sélectionné(s), en utilisant Remarque : Pour travailler sur toute la liste (les dix enregistrements affichés), utilisez les outils, affichés en bas et à droite de l écran. DOC_LOT2_MODULE1_V01Y_20090326 Page 23

Le détaille de l enregistrement du bordereau d élimination s affiche comme suit : A travers la fenêtre ci-dessus, vous pouvez : - Modifier les données déjà saisies, en utilisant l outil le même formulaire de saisie s ouvre, alors, de nouveau afin de le modifier. - Générer le bordereau d élimination en utilisant l icône. Une fenêtre s ouvre comme dans l exemple suivant : DOC_LOT2_MODULE1_V01Y_20090326 Page 24

Pour imprimer le bordereau en cours, utiliser utiliser - Générer l XML du bordereau d élimination en utilisant l outil, comme dans l exemple suivant : DOC_LOT2_MODULE1_V01Y_20090326 Page 25

Pour enregistrer l XML du bordereau, utiliser l icône comme dans l exemple suivant :, qui permet d ouvrir une fenêtre Remarque : Il s agit de l XML du bordereau de transfert qui doit être envoyé au service de gestion des documents et d archives, lors de la réception du transfert par les archives intermédiaires. DOC_LOT2_MODULE1_V01Y_20090326 Page 26

1.2.2.2 Elimination 1.2.2.2.1 Enregistrement d une demande d élimination Pour enregistrer une demande d élimination, il faut remplir et valider, le formulaire de saisie suivant : Les champs «N de la demande» et «Date de la demande» sont donnés par le système. Le champ «Nom unité» doit être choisi à partir de l organigramme accessible en utilisant Le champ «N bordereau d élimination» doit être choisi à partir de la liste des bordereaux d éliminations prédéfinis accessible en utilisant Après avoir saisir toutes les données nécessaires, cliquer sur le bouton suit : pour passer à la deuxième partie du formulaire de la demande, comme Le champ «Nature de la demande» est hérité du bordereau d élimination joint. Le champ «Date/période souhaitée de l opération» doit être saisi selon la structure JJ/MM/AAAA. - Pour valider l enregistrement des données du bordereau d élimination, utiliser l icône - Pour enregistrer et recharger comme modèle le formulaire de saisie, utiliser l icône. DOC_LOT2_MODULE1_V01Y_20090326 Page 27

- Pour annuler la saisie, utiliser l icône. 1.2.2.2.2 Liste des demandes des éliminations : La liste des demandes d élimination s affichent comme suit : A travers cette interface, vous pouvez : - Ajouter un nouveau bordereau d élimination, en utilisant. - Supprimer le(s) enregistrement(s) sélectionné(s), en utilisant - Imprimer le(s) enregistrement(s) sélectionné(s), en utilisant - Faire un/des export(s) CSV de(s) enregistrement(s) sélectionné(s) en utilisant - Consulter le(s) détail(s) de(s) enregistrement(s) sélectionné(s), en utilisant Remarque : Pour travailler sur toute la liste (les dix enregistrements affichés), utilisez les outils, affichés en bas et à droite de l écran. Le détail de l enregistrement d une demande d élimination s affiche comme suit : A travers l interface ci-dessus, vous pouvez : - Modifier la demande en cours en utilisant - Répondre à la demande d élimination en utilisant Une fenêtre s ouvre, alors, comme suit : DOC_LOT2_MODULE1_V01Y_20090326 Page 28

Le champ «Décision» doit être choisi à partir d une liste de choix prédéfinie comme suit : Après avoir saisi les données nécessaires, cliquer sur le bouton fenêtre s ouvre, alors, comme suit :.Une 1.2.3 Gestion des contenants 1.2.3.1 Ajout d un contenant : Pour ajouter un nouveau contenant, il faut : - remplir le formulaire de saisie ci-dessous ; DOC_LOT2_MODULE1_V01Y_20090326 Page 29

- valider l enregistrement du formulaire en utilisant l icône de validation :. Le champ «Type» doit être rempli à partir d une liste prédéfinie de choix comme dans l exemple suivant : Le champ «Etat» doit être, également, rempli à partir d une liste prédéfinie de choix comme dans l exemple suivant : - Pour valider l enregistrement et le recharger comme modèle, utiliser l icône :. - pour annuler l enregistrement des données, utiliser l icône :. 1.2.3.2 Liste des contenants La liste des contenants s affiche comme suit : A travers cette interface, vous pouvez : - Ajouter un nouveau contenant, en utilisant. DOC_LOT2_MODULE1_V01Y_20090326 Page 30

- Supprimer le(s) enregistrement(s) sélectionné(s), en utilisant - Imprimer le(s) enregistrement(s) sélectionné(s), en utilisant - Faire un/des export(s) CSV de(s) enregistrement(s) sélectionné(s) en utilisant - Consulter le(s) détail(s) de(s) enregistrement(s) sélectionné(s), en utilisant Remarque : Pour travailler sur toute la liste (les dix enregistrements affichés), utilisez les outils, affichés en bas et à droite de l écran. 1.2.3.3 Génération des étiquettes Pour générer les étiquettes des contenants d un transfert, il faut : - Choisir le n du bordereau objet de la génération à partir de la fenêtre de recherche ci-après : Le N du bordereau de transfert doit être choisi à partir d une liste prédéfinie des bordereaux en utilisant Exemple : La génération des étiquette est réalisable en cliquant sur l outil :. - Pour lancer la recherche, utiliser - Pour annuler la recherche, utiliser DOC_LOT2_MODULE1_V01Y_20090326 Page 31

1.2.4 Reporting 1.2.4.1 Documents par unité/général 1.2.4.1.1 Etats des documents/dossiers La liste des documents/dossiers est accessible à travers l affichage suivant : A travers cette interface, vous pouvez : - Supprimer le(s) enregistrement(s) sélectionné(s), en utilisant - Imprimer le(s) enregistrement(s) sélectionné(s), en utilisant - Faire un/des export(s) CSV de(s) enregistrement(s) sélectionné(s) en utilisant - Consulter le(s) détail(s) de(s) enregistrement(s) sélectionné(s), en utilisant Remarque : Pour travailler sur toute la liste (les dix enregistrements affichés), utilisez les outils, affichés en bas et à droite de l écran. 1.2.4.1.2 Etats des documents en circulation La liste des documents en circulation est accessible à travers l affichage suivant : A travers cette interface, vous pouvez : - Supprimer le(s) enregistrement(s) sélectionné(s), en utilisant - Imprimer le(s) enregistrement(s) sélectionné(s), en utilisant DOC_LOT2_MODULE1_V01Y_20090326 Page 32

- Faire un/des export(s) CSV de(s) enregistrement(s) sélectionné(s) en utilisant - Consulter le(s) détail(s) de(s) enregistrement(s) sélectionné(s), en utilisant Remarque : Pour travailler sur toute la liste (les dix enregistrements affichés), utilisez les outils, affichés en bas et à droite de l écran. 1.2.4.1.3 Etats des documents communiqués La liste des documents communiqués à travers l affichage suivant : A travers cette interface, vous pouvez : - Supprimer le(s) enregistrement(s) sélectionné(s), en utilisant - Imprimer le(s) enregistrement(s) sélectionné(s), en utilisant - Faire un/des export(s) CSV de(s) enregistrement(s) sélectionné(s) en utilisant - Consulter le(s) détail(s) de(s) enregistrement(s) sélectionné(s), en utilisant Remarque : Pour travailler sur toute la liste (les dix enregistrements affichés), utilisez les outils, affichés en bas et à droite de l écran. 1.2.4.1.4 Liste des documents non retournés La liste des documents non retournés à travers l affichage suivant : A travers cette interface, vous pouvez : - Supprimer le(s) enregistrement(s) sélectionné(s), en utilisant DOC_LOT2_MODULE1_V01Y_20090326 Page 33

- Imprimer le(s) enregistrement(s) sélectionné(s), en utilisant - Faire un/des export(s) CSV de(s) enregistrement(s) sélectionné(s) en utilisant - Consulter le(s) détail(s) de(s) enregistrement(s) sélectionné(s), en utilisant Remarque : Pour travailler sur toute la liste (les dix enregistrements affichés), utilisez les outils, affichés en bas et à droite de l écran. 1.2.4.1.5 Etats des documents essentiels créés La liste des documents essentiels créés est accessible à travers l affichage suivant : A travers cette interface, vous pouvez : - Supprimer le(s) enregistrement(s) sélectionné(s), en utilisant - Imprimer le(s) enregistrement(s) sélectionné(s), en utilisant - Faire un/des export(s) CSV de(s) enregistrement(s) sélectionné(s) en utilisant - Consulter le(s) détail(s) de(s) enregistrement(s) sélectionné(s), en utilisant Remarque : Pour travailler sur toute la liste (les dix enregistrements affichés), utilisez les outils, affichés en bas et à droite de l écran. 1.2.4.1.6 Etats des documents essentiels à reproduire La liste des documents essentiels à reproduire est accessible à travers l affichage suivant : DOC_LOT2_MODULE1_V01Y_20090326 Page 34

A travers cette interface, vous pouvez : - Supprimer le(s) enregistrement(s) sélectionné(s), en utilisant - Imprimer le(s) enregistrement(s) sélectionné(s), en utilisant - Faire un/des export(s) CSV de(s) enregistrement(s) sélectionné(s) en utilisant - Consulter le(s) détail(s) de(s) enregistrement(s) sélectionné(s), en utilisant Remarque : Pour travailler sur toute la liste (les dix enregistrements affichés), utilisez les outils, affichés en bas et à droite de l écran. 1.2.4.2 Eliminations et transferts par unité/général 1.2.4.2.1 Etat des demandes internes d'élimination (Hors calendrier et planning) La liste des demandes internes d'élimination hors calendrier des délais de conservation et hors planning est accessible à travers l affichage suivant : A travers cette interface, vous pouvez : - Supprimer le(s) enregistrement(s) sélectionné(s), en utilisant - Imprimer le(s) enregistrement(s) sélectionné(s), en utilisant - Faire un/des export(s) CSV de(s) enregistrement(s) sélectionné(s) en utilisant - Consulter le(s) détail(s) de(s) enregistrement(s) sélectionné(s), en utilisant DOC_LOT2_MODULE1_V01Y_20090326 Page 35

Remarque : Pour travailler sur toute la liste (les dix enregistrements affichés), utilisez les outils, affichés en bas et à droite de l écran. 1.2.4.2.2 Etats des éliminations effectuées La liste des éliminations effectuées est accessible à travers l affichage suivant : A travers cette interface, vous pouvez : - Supprimer le(s) enregistrement(s) sélectionné(s), en utilisant - Imprimer le(s) enregistrement(s) sélectionné(s), en utilisant - Faire un/des export(s) CSV de(s) enregistrement(s) sélectionné(s) en utilisant - Consulter le(s) détail(s) de(s) enregistrement(s) sélectionné(s), en utilisant Remarque : Pour travailler sur toute la liste (les dix enregistrements affichés), utilisez les outils, affichés en bas et à droite de l écran. 1.2.4.2.3 Etats des transferts effectués La liste des transferts effectués est accessible à travers l affichage suivant : A travers cette interface, vous pouvez : - Supprimer le(s) enregistrement(s) sélectionné(s), en utilisant - Imprimer le(s) enregistrement(s) sélectionné(s), en utilisant - Faire un/des export(s) CSV de(s) enregistrement(s) sélectionné(s) en utilisant - Consulter le(s) détail(s) de(s) enregistrement(s) sélectionné(s), en utilisant DOC_LOT2_MODULE1_V01Y_20090326 Page 36

Remarque : Pour travailler sur toute la liste (les dix enregistrements affichés), utilisez les outils, affichés en bas et à droite de l écran. 1.2.4.2.4 Etat des demandes d'élimination refusées à l'interne La liste des demandes d élimination refusées à l'interne est accessible à travers l affichage suivant : A travers cette interface, vous pouvez : - Supprimer le(s) enregistrement(s) sélectionné(s), en utilisant - Imprimer le(s) enregistrement(s) sélectionné(s), en utilisant - Faire un/des export(s) CSV de(s) enregistrement(s) sélectionné(s) en utilisant - Consulter le(s) détail(s) de(s) enregistrement(s) sélectionné(s), en utilisant Remarque : Pour travailler sur toute la liste (les dix enregistrements affichés), utilisez les outils, affichés en bas et à droite de l écran. DOC_LOT2_MODULE1_V01Y_20090326 Page 37

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