Province de Québec Municipalité de Saint-Noël 3 Août 2015 Séance ordinaire, du conseil de la municipalité de Saint- Noël, tenue ce 3 Août 2015, à 20h00, au lieu ordinaire des séances et à laquelle étaient présents : le maire, M. Gilbert Sénéchal, la conseillère et les conseillers suivants : Mme Mélissa Gagnon MM. Jean-Louis Roussel Jean-Marc Turcotte Gilbert Marquis Marcel D Astous Steeve Parent ORDRE DU JOUR 080-2015 Il est proposé par M. Marcel D Astous et résolu unanimement d'accepter l'ordre du jour tel que présenté et de laisser l item varia ouvert. PROCÈS-VERBAL 081-2015 Il est proposé par M. Jean-Marc Turcotte, appuyé par M. Marcel D Astous et résolu d accepter le procès-verbal du 6 juillet 2015, tel que présenté. LES COMPTES À PAYER AOÛT 2015 FOURNISSEUR # FACT DESCRIPTION TOTAL ADMINISTRATION Gilbert Harvey 2 Déménagement armoire 50.00 50.00 Gilbert Sénéchal 1 Remb. Matterie pour 40.23 40.23 organisateur Mallette 638489 Reddition de compte collecte 247.20 247.20 sélective Kopilab 170989 Contrat de service 271.88 271.88 Bureau en Gros 3452 Roulette 56.25 56.25 R. Poirier Électrique 40146 Nacelle et électricien (internet) 812.16 812.16 Ress. Naturelles 33506 Mutation 4.00 4.00 Clérobec 880993 Peinture 227.50 879730 Peinture et pinceau 261.78 881525 Corde pour drapeau 3.19 492.47 COOP Alimentaire 558615 Produit nettoyage 18.92 18.92 DENEIGEMENT TOTAL 1 993.11
Clérobec 881658 Peinture et pinceau 252.88 881525 Pinceau 8.70 261.58 AQUEDUC Disnet 9378 Vidange station de pompage 682.95 Laboratoire BSL 56610 Analyse eau potable et eaux 459.90 usées TOTAL 261.58 682.95 459.90 SERVICE INCENDIE ET SQ Pièces Auto S.N.A. 293812 Chargeur de batterie (remboursé par le comité du Service incendie de St-Noël) VOIRIE TOTAL 1 142.85 264.43 264.43 264.43 Lechasseur 68000461 Asphalte froide 223.92 68000537 Asphalte froide 456.57 680.49 Ent. Yvon D'Astous 4363 Nivelage 2 2 152.33 152.33 Unimat Mont-Joli 4292 CGC tout usage 13.78 13.78 Clérobec 880993 Peinture marqueur 182.79 879730 Peinture marqueur 39.08 881524 Peinture 310.22 880186 Cadre, peinture 666.72 Garage Y. Ouellet 39940 Diesel 18.43 39936 Diesel 141.78 39922 Gaz, huile mixé 14.20 39906 Lame tondeuse, gaz, huile,bolt,ruban, rouleau couherbe, réparation tondeuse 1 198.81 87.73 262.14 TOTAL 4 307.55 LOISIRS,BIBLIOTHÈQUE, TERRAIN, PARC ET JOURNAL Clérobec 879730 Collier tuyau 12.36 880186 Lisière prise courant et cordon 35.04 47.40 TOTAL 47.40 RÉSIDENCE Gilbert Harvey 1 Travaux Résidence 1 1 000.00 000.00 Clérobec 880571 Plomberie salle de bain 97.36 Résidence 880445 Plomberie salle de bain 190.87 288.23 Résidence Home Hardware Matane 883684 Matériaux Résidence 660.55 883845 Bonde popo up, bonde vidage tubulaire 141.32 1041253 Nécess. Restauration comptoir 344.86 1 146.73 Unimat M-Joli 13550 Contour bain, toilette, robinet 906.88
18552 Bain, tuile plafond 764.31 23045 Coude laiton 6.30 1 677.49 Const. Gino Paradis 852 Plancher Résidence 8 853.08 8 853.08 RÉCUPÉRATION ET DÉPOTOIR Conciergerie Amqui 120631 Collecte matières sélectives 1 977.36 11 288.04 1 977.36 TRANSFERT À L INVESTISSEMENT TOTAL 1 977.36 TOTAL 0.00 TOTAL DÉPENSES MOIS COURANT 21 282.32 TOTAL DÉPENSES TRANSFERT À L INVESTISSEMENT 0.00 Ainsi que les comptes suivants : Marguerite Beaulieu 1 000.00 Ent. A&D Landry Inc. 3 340.20 GRAND TOTAL DU MOIS 21 282.32 LES COMPTES PAYÉS JUILLET 2015 FOURNISSEUR MONTANT DÉTAILS SALAIRE BRUT ADMINISTRATION 2 545.92 Manon CAISSE POPULAIRE GILBERT SÉNÉCHAL LÉGISLATION 9 940.75 Remise fédéral et provincial 150.00 Allocation dépense FABRIQUE ST-NOËL 400.00 Location Centre Communautaire RPCA (photocopieur) 180.44 HYDRO-QUÉBEC CSSS MATAPÉDIA GARAGE Y. OUELLET TÉLUS-MOBILITÉ TÉLUS-QUÉBEC TOTAL 575.56 Bureau municipal et éclairage public 1 500.00 Entente CLSC St-Moïse 134.24 Diesel 135.10 Cellulaire 507.21 Téléphone 16 069.22
LES COMPTES À PAYER 082-2015 Il est proposé par M. Jean-Louis Roussel, appuyé par Mme Mélissa Gagnon et résolu de procéder au paiement des comptes précités. EMPLOI-QUÉBEC 083-2015 Il est proposé par M. Marcel D Astous, appuyé par Mme Mélissa Gagnon et résolu d acquiescer à la demande de M. Michel Verrault, directeur du Centre Local d Emploi d Amqui et d autoriser le prêt de la salle municipal afin de permettre la présentation des mesures et services d Emploi- Québec aux chercheurs d emploi de St-Noël, St-Damase et St- Moïse. DON UNION DES GARDES PAROISSIALE DU BAS ST- LAURENT 084-2015 Il est proposé par M. Jean-Louis Roussel, appuyé par M. Gilbert Marquis et résolu de verser un don de 25.00 pour ¼ de page de publicité dans le bottin souvenir qui sera distribué aux membres lors du congrès de la Fédération des Gardes à Amqui les 26 et 27 septembre 2015. DEMANDE DE MADAME DOMINIQUE MASSE 085-2015 Il est proposé par Mme Mélissa Gagnon, appuyer par M. Jean- Marc Turcotte et résolu unanimement d autoriser Mme Dominique Masse de tenir un kiosque à la fête des familles qui aura lieu le 30 août 2015 au Parc Tartigou et ce afin de lui permettre de faire connaître son produit (gousse d ail) aux citoyens de St-Noël. DÎNER DES FAMILLES 086-2015 Il est proposé par M. Gilbert Marquis, appuyé par M. Jean- Louis Roussel et résolu de déterminer la date du 30 août 2015 pour la tenue du dîner des familles aux Parc tartigou. FENÊTRE RÉSIDENCE BEAUSÉJOUR 087-2015 Il est proposé par M. Jean-Louis Roussel, appuyé M. Steeve Parent et résolu de procéder à l achat et l installation de trois (3) fenêtres au sous-sol de la Résidence Beauséjour. SALLE DU CONSEIL 088-2015 Il est proposé par M. Marcel D Astous, appuyé par M. Gilbert Marquis et résolu que la salle du conseil actuelle : 1. Ne soit pas louée à des particuliers ;
2. Prêt aux organismes sans but lucratif du milieu pour la tenue de réunion ou de séance d information uniquement ; 3. Prêt à des organismes sans but lucratif extérieur pour la tenue de séance d information qui s adresse à nos citoyens. MANDAT AU SERVICE DE GÉNIE MUNICIPAL DE LA MRC DE LA MATAPÉDIA 089-2015 Il est proposé par M. Marcel D Astous, appuyé par M. Jean- Marc Turcotte et résolu que la municipalité de St-Noël mandate le service de génie municipal de la MRC de La Matapédia pour aller en appel d offres afin de retenir les services d entreprises spécialisée dans l inspection des conduites d égout avec le protocole PACP et dans l inspection de chaussée selon la norme ASTM-D6433. LEVÉE DE L'ASSEMBLÉE 090-2015 Il est proposé par M. Marcel D Astous et résolu de lever l assemblée à 20 h 45. Gilbert Sénéchal Maire Manon Caron Directrice générale. Je, Gilbert Sénéchal, maire, atteste que la signature du présent procès-verbal équivaut à la signature, par moi, de toutes les résolutions qu il contient au sens de l article 142 (2) du Code municipal. M. Gilbert Sénéchal, maire