CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES



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MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES (C.C.P.) Persnne publique : VILLE D AUTERIVE PLACE DU 11 NOVEMBRE 1918 31190 AUTERIVE Cahier des Clauses Particulières LOCATION ET MAINTENANCE D UNE SOLUTION INFORMATIQUE ET INTERNET POUR LES ECOLES MATERNELLES ET PRIMAIRES EMILE ZOLA et LOUIS FILLOL DE LA VILLE D AUTERIVE La prcédure de cnsultatin utilisée est la suivante : Marché à prcédure adaptée en applicatin de l'article 28 du Cde des marchés publics (Décret N 2006-975 du 1 er aût 2006) Lcatin et maintenance d une slutin infrmatique et internet pur les écles maternelles et primaires Emile Zla et Luis Filll de la Ville de AUTERIVE Décembre 2013 1

SOMMAIRE Art. 1 - Objet et durée du marché Art. 2 - Dcuments cntractuels Art. 3 - Délai d exécutin Art. 4 - Cnditins d exécutin u de livraisn Art. 5 - Prix Art. 6 - Mde de règlement Art. 7 - Drit, langue, mnnaie Art. 8 - Spécificatins techniques 8-1. LE CONTEXTE 8-2. LES BESOINS 8-3. LES PRESTATIONS ATTENDUES a. La Furniture et l installatin b. Les accès aux services Internet c. Les utils de supervisin d. Le fnctinnement et la maintenance - La Ht Line pur la durée ttale du marché - La Télémaintenance pur la durée ttale du marché - La maintenance sur site pur la durée ttale du marché 8-4. CONFIGURATION DU MATERIEL a. Le réseau et éléments actifs b. Les pstes c. Les serveurs d. Les imprimantes e. Les vidés prjecteurs 8-5. CONFIGURATION LOGICIELLE a. Sur les pstes - Les salles infrmatiques - Les Directeurs b. Sur les serveurs 8-6. LES VOLUMES Lcatin et maintenance d une slutin infrmatique et internet pur les écles maternelles et primaires Emile Zla et Luis Filll de la Ville de AUTERIVE Décembre 2013 2

Article premier - Objet et durée du marché Le présent marché a pur bjet les prestatins désignées ci-dessus : Lcatin et maintenance d une slutin infrmatique et internet pur les écles Emile ZOLA et Luis Filll. Durée 4 ans. Il est cmpsé d un lt unique. Article 2 - Dcuments cntractuels Le marché est cnstitué par les dcuments cntractuels énumérés ci-dessus, par rdre de pririté décrissante : - L acte d'engagement ; - le présent Cahier des Clauses Particulières dnt l'exemplaire cnservé dans les archives de l'administratin fait seul fi ; Article 3 - Délai d exécutin En cas d inexécutin de la prestatin sus deux mis à cmpter de la ntificatin, le marché purra être résilié aux trts du titulaire, sans que celui-ci puisse prétendre à indemnités, et, le cas échéant, l exécutin des prestatins purra être effectuée aux frais et risques du titulaire. Article 4 - Cnditins d exécutin u de livraisn 4.1 - Emballage : Sans bjet. 4.2 - Transprt : Les frais de transprt snt inclus dans le mntant de l ffre. 4.3 - Opératins de vérificatins : Les vérificatins quantitatives et qualitatives snt effectuées lrs de la livraisn u de l exécutin des prestatins par les services de la ville d Auterive. 4.4 - Décisins après vérificatin, l admissin : Suite aux vérificatins, les décisins d admissin, de réfactin, d ajurnement u de rejet snt prises par le représentant de la ville d Auterive. Article 5 - Prix Le prix est frfaitaire et ferme pur l ensemble des écles Emile ZOLA et Luis FILLOL. Les candidats devrnt prpser un lyer mensuel fixe pur la lcatin. Lcatin et maintenance d une slutin infrmatique et internet pur les écles maternelles et primaires Emile Zla et Luis Filll de la Ville de AUTERIVE Décembre 2013 3

Article 6- Mde de règlement Le mde de règlement prpsé est le virement administratif. Sus réserve des dispsitins prévues au 8.4 du C.C.A.G. Le défaut de paiement dans les délais prévus par le Cde des marchés publics fait curir de plein drit, et sans autre frmalité, des intérêts mratires au bénéfice du titulaire. Cnfrmément au Décret N 2002-232 du 21 Février 2002, le taux des intérêts mratires est celui de l'intérêt légal en vigueur. Article 7- Drit, Langue, Mnnaie En cas de litige, les tribunaux administratifs français snt seuls cmpétents Le tribunal administratif cmpétent sera celui du dmicile de la persnne publique. Les crrespndances, réunins et discussins relatives au marché se dérulent en français. Il appartient au titulaire de désigner pur l exécutin du marché une équipe ayant la maîtrise de la langue française. Article 8- Spécificatins techniques 8-1 LE CONTEXTE La Ville d AUTERIVE dispse dans les écles Emile ZOLA et Luis FILLOL de matériel infrmatique hétérgène et bslète. 8-2 LES BESOINS L équipement d une slutin infrmatique et Internet pur les écles Emile ZOLA et Luis FILLOL d AUTERIVE : 52 pstes infrmatiques fixes 6 prtables 6 vidé prjecteurs 8 imprimantes, Distributin électrique et réseau pur accueillir l ensemble des matériels furnis Furniture de 2 serveurs d établissement Le partage de l accès Internet La sécurisatin des accès Internet Le stckage de fichiers Une slutin de sauvegarde autmatique La furniture de 2 ADSL Max Lcatin et maintenance d une slutin infrmatique et internet pur les écles maternelles et primaires Emile Zla et Luis Filll de la Ville de AUTERIVE Décembre 2013 4

8-3 LES PRESTATIONS ATTENDUES a. La Furniture et l installatin Le prestataire devra : Réaliser le câblage électrique et infrmatique et/u mettre aux nrmes l existant et ce pur accueillir l ensemble des matériels furnis : pstes en fnds de classe, pstes en salle infrmatique et pstes de directin Furnir tut le matériel infrmatique Installer le dit matériel dans les règles de l art Furnir les accès Internet (les abnnements fernt partie intégrante du cût) Réaliser les tests de bn fnctinnement Réaliser la maintenance et la ht line des installatins et du matériel b. Les accès aux services Internet Les accès Internet sernt : Illimités en temps de cnnexin Réalisés via ADSL Chaque accès à l Internet sera sécurisé et devra répndre aux nrmes définies par le Ministère de l Educatin Natinale. Un serveur d accès sera furni pur chaque écle, il aura les fnctins suivantes : Rutage des srties sur l Internet Filtrage des cntenus FireWall Prxy c. Les utils de supervisin Le prestataire prpsera un util de supervisin. La slutin est hébergée sur une platefrme serveur sécurisée chez le prestataire. Les fnctinnalités principales de l applicatin s articulent autur de la gestin et l histrisatin des diverses pératins de maintenance et des prcédures liées, réalisées sur ces ressurces techniques. Cette applicatin a pur but d être dynamique et directement reliée aux utilisateurs. Une interface autrise dnc ces derniers à prendre cnnaissance des suivis d interventins liés à la maintenance. Le supprt htline gère l ensemble de la traçabilité et de l histrisatin par le biais de ce lgiciel. Ses grandes fnctinnalités snt : Gestin de la prise d appel ; Gestin des incidents et suivi. d. Le fnctinnement et la maintenance Le prestataire devra mettre à dispsitin une Ht line et une maintenance sur site. Un interlcuteur UNIQUE sera chargé des sites installés. La prestatin devra répndre aux critères suivants : Lcatin et maintenance d une slutin infrmatique et internet pur les écles maternelles et primaires Emile Zla et Luis Filll de la Ville de AUTERIVE Décembre 2013 5

- La Ht Line pur la durée ttale du marché Dispnible de 8h à 18h du lundi au vendredi Appel sur numér gratuit Après diagnstique, si le simple appel ne répnd pas à la demande, elle devra débucher sur une prise en main du u des pste (s) et/u serveur via télémaintenance. - La Télémaintenance pur la durée ttale du marché Accès sécurisé sur chacun des pstes et serveurs de l installatin Pssibilité de réinstallatin du pste et/u serveur si besin est. - La maintenance sur site pur la durée ttale du marché Interventin sur site sus 48 h maximum En cas de défaillance matérielle, le prestataire effectuera les changements sans facturatin en sus dans les mêmes délais. 8-4 CONFIGURATION DU MATERIEL a. Les pstes Les pstes aurnt au mins la cnfiguratin minimum suivante : Prcesseur : vitesse de 2GO minimum Mémire : 2 G Disque dur : 160G Type de chassis : Myen Tur Prts USB : 6 dnt 2 en façade Carte Sn : Intégrée Carte réseau : 10/100/1000 Mb Lecteur/graveur : Intégré (lecteur dvd/graveur cd) Ecran : Plat, 19 puces, Multimédia ( avec haut parleur ) b. Les serveurs Bîtier : Intégrable au cffret de brassage Système d explitatin: slutin pen surce c. Les prtables Les pstes aurnt au mins la cnfiguratin minimum suivante : Mémire : 4 G Disque dur : 320G Cadence : 2.4 GHZ Prt VGA + HDMI : 1 VGA + 1 HDMi Prts USB : 3 + 1 USB 2.0 Carte Sn : Intégrée Carte vidé : intégrée Carte réseau : 10/100/1000 Mb Lecteur/graveur : Intégré (lecteur dvd/graveur cd) Clavier : 105 tuches + pavé numérique Ecran : 15.6 puces Lcatin et maintenance d une slutin infrmatique et internet pur les écles maternelles et primaires Emile Zla et Luis Filll de la Ville de AUTERIVE Décembre 2013 6

d. Les imprimantes (laser, culeur) e. Les vidé prjecteurs Les matériels aurnt au mins les caractéristiques suivantes : Frmat d affichage : Entrées : Niveau snre : Accessires : cmpatible 16 :9, 16 :10, aut VGA x2, S-Vidé 30 db en mde brillant Télécmmande 8-5 CONFIGURATION LOGICIELLE a. Sur les pstes Le système d explitatin : Windws 7 pr Les suites bureautiques : slutin cmpatible avec l existant Un ensemble de graticiels à caractère pédaggique recmmandé par l EN b. Sur les serveurs Le système d explitatin : slutin pen surce Les utilitaires d explitatin : Prise en main à distance Re-mastérisatin des pstes et serveurs Les fnctinnalités en plus des fnctins internes : Serveur de fichiers 8-6 LES VOLUMES Le présent cahier des charges cmprend dnc le remplacement et l installatin en cas de besin sur quatre ans sit : 52 pstes infrmatiques fixes 6 prtables 6 vides prjecteurs 8 imprimantes, 2 serveurs d établissement 2 accès ADSL Lcatin et maintenance d une slutin infrmatique et internet pur les écles maternelles et primaires Emile Zla et Luis Filll de la Ville de AUTERIVE Décembre 2013 7